Commission Implementing Regulation (EU) 2017/447 of 14 March 2017 concerning the authorisation of the preparation of Bacillus subtilis (DSM 5750) and Bacillus licheniformis (DSM 5749) as a feed additive for sows, weaned piglets, pigs for fattening, calves for rearing and turkeys for fattening and amending Regulations (EC) No 1453/2004, (EC) No 2148/2004 and (EC) No 600/2005 (holder of authorisation Chr. Hansen A/S) (Text with EEA relevance. )
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  • Règlement d’exécution (UE) 2023/2662 de la Commissiondu 29 novembre 2023modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/447 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749) pour les dindes d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R2662, 30 novembre 2023
Règlement d'exécution (UE) 2017/447 de la Commissiondu 14 mars 2017concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des truies, des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement, des veaux d'élevage et des dindons d'engraissement et modifiant les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 600/2005 (titulaire de l'autorisation: Chr. Hansen A/S)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierAutorisationLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Modification du règlement (CE) no 1453/2004L'annexe I du règlement (CE) no 1453/2004 est supprimée.
Article 3Modification du règlement (CE) no 2148/2004À l'annexe II du règlement (CE) no 2148/2004, l'entrée E 1700 concernant Bacillus licheniformis (DSM 5749) et Bacillus subtilis (DSM 5750) est supprimée.
Article 4Modification du règlement (CE) no 600/2005À l'annexe III du règlement (CE) no 600/2005, l'entrée E 1700 concernant Bacillus licheniformis (DSM 5749) et Bacillus subtilis (DSM 5750) est supprimée.
Article 5Mesures transitoiresLa préparation mentionnée en annexe et les aliments pour animaux contenant ladite préparation qui sont produits et étiquetés avant le 4 octobre 2017 conformément aux règles applicables avant le 4 avril 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
Article 6Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %UFC/l d'eau d'abreuvement
4b1700iChr. Hansen A/SBacillus subtilis(DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749)Composition de l'additifPréparation de Bacillus subtilis(DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) contenant un minimum de 3,2 × 1010 UFC/g d'additif(ratio 1:1)État solideCaractérisation de la substance activeSpores viables de Bacillus subtilis(DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749)Méthode d'analyseDétermination et dénombrement de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) dans l'additif pour l'alimentation animale, les prémélanges, les aliments pour animaux et l'eau:détermination: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja — EN 15784Porcelets sevrésPorcs d'engraissementTruiesVeaux d'élevageDindons d'engraissement—1,3 × 109—6,5 × 108—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.3.Lorsqu'il est utilisé dans de l'eau d'abreuvement, l'additif doit être dispersé de façon homogène.4.À utiliser chez les porcelets sevrés pesant jusqu'à 35 kg.5.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.6.L’additif peut être utilisé chez les dindes d’engraissement dans des aliments composés contenant de l’acide formique ou, lorsqu’ils sont autorisés en tant qu’additifs pour la même espèce et la même catégorie animale, les coccidiostatiques suivants: semduramycine, maduramicine ammonium, diclazuril, monensine-sodium et lasalocide-sodium, moyennant une teneur maximale de 90 mg de lasalocide-sodium par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4 avril 2027
Article premierAutorisationLa préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2Modification du règlement (CE) no 1453/2004L'annexe I du règlement (CE) no 1453/2004 est supprimée.
Article 3Modification du règlement (CE) no 2148/2004À l'annexe II du règlement (CE) no 2148/2004, l'entrée E 1700 concernant Bacillus licheniformis (DSM 5749) et Bacillus subtilis (DSM 5750) est supprimée.
Article 4Modification du règlement (CE) no 600/2005À l'annexe III du règlement (CE) no 600/2005, l'entrée E 1700 concernant Bacillus licheniformis (DSM 5749) et Bacillus subtilis (DSM 5750) est supprimée.
Article 5Mesures transitoiresLa préparation mentionnée en annexe et les aliments pour animaux contenant ladite préparation qui sont produits et étiquetés avant le 4 octobre 2017 conformément aux règles applicables avant le 4 avril 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
Article 6Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %UFC/l d'eau d'abreuvement
4b1700iChr. Hansen A/SBacillus subtilis(DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749)Composition de l'additifPréparation de Bacillus subtilis(DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) contenant un minimum de 3,2 × 1010 UFC/g d'additif(ratio 1:1)État solideCaractérisation de la substance activeSpores viables de Bacillus subtilis(DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749)Méthode d'analyseDétermination et dénombrement de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) dans l'additif pour l'alimentation animale, les prémélanges, les aliments pour animaux et l'eau:détermination: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja — EN 15784Porcelets sevrésPorcs d'engraissementTruiesVeaux d'élevageDindons d'engraissement—1,3 × 109—6,5 × 108—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.3.Lorsqu'il est utilisé dans de l'eau d'abreuvement, l'additif doit être dispersé de façon homogène.4.À utiliser chez les porcelets sevrés pesant jusqu'à 35 kg.5.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.6.L’additif peut être utilisé chez les dindes d’engraissement dans des aliments composés contenant de l’acide formique ou, lorsqu’ils sont autorisés en tant qu’additifs pour la même espèce et la même catégorie animale, les coccidiostatiques suivants: semduramycine, maduramicine ammonium, diclazuril, monensine-sodium et lasalocide-sodium, moyennant une teneur maximale de 90 mg de lasalocide-sodium par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4 avril 2027