Commission Regulation (EU) 2017/237 of 10 February 2017 amending Annex III to Regulation (EC) No 1223/2009 of the European Parliament and of the Council on cosmetic products (Text with EEA relevance. )
1) L'entrée suivante est insérée en tant que numéro d'ordre 8 quater :Numéro d'ordre Identification des substances Restrictions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i "8 quater Éthanol, 2,2′-[(2-nitro-1,4-phénylène)diimino]bis-(9CI) N,N′-Bis(2-Hydroxyethyl)-2-Nitro-p-Phenylenediamine 84041-77-0 281-856-4 a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux a) À partir du 3 septembre 2017 , après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.Pour a) et b), à partir du 3 septembre 2017 :ne pas utiliser avec des agents de nitrosation, teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg à conserver dans des récipients sans nitrite.
a) À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.""
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux b) À partir du 3 septembre 2017 : 1,5 %2) À l'entrée 9, le texte de la colonne b est remplacé par le texte suivant: "diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels ( 1 ), à l'exception des substances figurant sous les numéros d'ordre 9bis et 9ter de la présente annexe et des substances figurant sous les numéros d'ordre 364, 1310 et 1313 de l'annexe II".3) Le texte figurant sous le numéro d'ordre 9 bis est remplacé par le texte suivant:Numéro d'ordre Identification des substances Restrictions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i "9 bis 1,4-Benzènediamine, 2-méthyl- Sulfate de 2,5-diaminotoluène Toluene-2,5-Diamine Toluene-2,5-Diamine Sulfate ( 1 )95-70-5 615-50-9 202-442-1 210-431-8 a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux a) i) Usage général a) ii) Usage professionnel a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des phénylènediamines (toluènediamines). a) i) Ne pas utiliser pour teindre les cils. a) ii) Porter des gants appropriés. Réservé aux professionnels." b) À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange."Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Porter des gants appropriés. Réservé aux professionnels."" b) Produits destinés à la coloration des cils b) Usage professionnel Pour a) et b): après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 2,0 % (calculée en base libre) ou 3,6 % (calculée en sel de sulfate) 4) L'entrée suivante est insérée en tant que numéro d'ordre 9 ter :Numéro d'ordre Identification des substances Restrictions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i "9 ter 1-Méthyl-2,6-bis-(2-hydroxyéthylamino)-benzène 2,6-Dihydroxyethylaminotoluene 149330-25-6 443-210-1 Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 , après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver dans des récipients sans nitrite
À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.""
5) Le texte des entrées 200, 206, 211, 243 et 272 est remplacé par le texte suivant: Numéro d'ordre Identification des substances Restrictions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i "200 Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidine Tetraaminopyrimidine Sulfate 5392-28-9 226-393-0 a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux a) c) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 3,4 % (calculée en sulfate) a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
c) À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Réservé aux professionnels. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."" b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux b) 3,4 % (calculée en sulfate) c) Produits destinés à la coloration des cils c) Usage professionnel "206 Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)- p -phénylènediammoniumHydroxyethyl-p- Phenylenediamine Sulfate 93841-25-9 298-995-1 a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (calculée en sulfate) a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b) À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange."Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Réservé aux professionnels. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."" b) Produits destinés à la coloration des cils b) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée aux cils ne doit pas dépasser 1,75 % (calculée en base libre) b) Usage professionnel "211 2-Aminopyridin-3-ol 2-Amino-3- Hydroxypyridine 16867-03-1 240-886-8 a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b) À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange."Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Réservé aux professionnels. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."" b) Produits destinés à la coloration des cils b) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée aux cils ne doit pas dépasser 0,5 % b) Usage professionnel "243 1,3-Benzènediol, 2-méthyl 2-Methylresorcinol 608-25-3 210-155-8 a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 % a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
c) À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Réservé aux professionnels. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."" b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux b) 1,8 % c) Produits destinés à la coloration des cils c) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée aux cils ne doit pas dépasser 1,25 % c) Usage professionnel "272 4-Aminophénol p-Aminophenol 123-30-8 204-616-2 a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux a) b) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 0,9 % a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
b) À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange."Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Réservé aux professionnels. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci."" b) Produits destinés à la coloration des cils b) Usage professionnel 6) Les entrées 298 à 305 suivantes sont ajoutées: Numéro d'ordre Identification des substances Restrictions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i "298 Dichlorure de di[2-[4-[( E )-2-[4-[bis(2-hydroxyéthyl)aminophényl]vinyl]pyridin-1-ium]butanoyl]aminoéthyl]disulfanyleHC Red No. 17 1449471-67-3 Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 : 0,5 %À partir du 3 septembre 2017 :ne pas utiliser avec des agents de nitrosation, teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg, à conserver dans des récipients sans nitrite.
299 Dichlorure de di[2-[4-[( E )-2-[2,4,5-triméthoxyphényl]vinyl]pyridinin-1-ium]butanoyl]aminoéthyl]disulfanyleHC Yellow No. 17 1450801-55-4 Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 : 0,5 %À partir du 3 mars 2018 :"Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
300 Sulfate de 1 H -pyrazole-4,5-diamine, 1-hexyl- (2:1)1-Hexyl 4,5-Diamino Pyrazole Sulfate 1361000-03-4 Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 , après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
301 Sulfate de 4-hydroxy-2,5,6-triaminopyrimidine 2,5,6-Triamino-4-Pyrimidinol Sulfate 1603-02-7 216-500-9 Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 , après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
302 Chlorhydrate de 2-[(3-aminopyrazolo[1,5- a ]pyridin-2-yl)oxy]éthanolHydroxyethoxy Aminopyrazolopyridine HCl 1079221-49-0 695-745-7 Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 , après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
303 Phénol, 3-amino-2,6-diméthyl 3-Amino-2,6-Dimethylphenol 6994-64-5 230-268-6 Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 , après mélange dans des conditions d'oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %À partir du 3 mars 2018 doit figurer sur l'étiquetage:le ratio de mélange. "Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné."
304 2-Naphthalènaminium, 8-[(4-amino-3-nitrophényl)azo]-7-hydroxy- N ,N ,N -triméthyl-, chlorureBasic Brown 17 68391-32-2 269-944-0 Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 : 2,0 %305 Chlorure de 3-amino-7-(diméthylamino)-2-méthoxyphénoxazin-5-ium Basic Blue 124 67846-56-4 267-370-5 Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux À partir du 3 septembre 2017 : 0,5 %À partir du 3 septembre 2017 :ne pas utiliser avec des agents de nitrosation, teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg, à conserver dans des récipients sans nitrite
À partir du 3 mars 2018 :"Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.""