Commission Implementing Regulation (EU) 2017/54 of 14 December 2016 concerning the authorisation of 2-methylpropan-1-ol, isopentanol, 3,7-dimethyloctan-1-ol, 2-ethylhexan-1-ol, 2-methylpropanal, 3-methylbutanal, 2-methylbutyraldehyde, 3-methylbutyric acid, 2-methylvaleric acid, 2-ethylbutyric acid, 2-methylbutyric acid, 2-methylheptanoic acid, 4-methylnonanoic acid, 4-methyloctanoic acid, isobutyl acetate, isobutyl butyrate, 3-methylbutyl hexanoate, 3-methylbutyl dodecanoate, 3-methylbutyl octanoate, 3-methylbutyl propionate, 3-methylbutyl formate, glyceryl tributyrate, isobutyl isobutyrate, isopentyl isobutyrate, isobutyl isovalerate, isopentyl 2-methylbutyrate, 2-methylbutyl isovalerate and 2-methylbutyl butyrate as feed additives for all animal species (Text with EEA relevance. )
Règlement d'exécution (UE) 2017/54 de la Commissiondu 14 décembre 2016concernant l'autorisation du 2-méthylpropan-1-ol, de l'isopentanol, du 3,7-diméthyloctan-1-ol, de l'2-éthylhexan-1-ol, du 2-méthylpropanal, du 3-méthylbutanal, du 2-méthylbutyraldéhyde, de l'acide 3-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylvalérique, de l'acide 2-éthylbutyrique, de l'acide 2-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylheptanoïque, de l'acide 4-méthylnonanoïque, de l'acide 4-méthyloctanoïque, de l'acétate d'isobutyle, du butyrate d'isobutyle, de l'hexanoate de 3-méthylbutyle, du dodécanoate de 3-méthylbutyle, de l'octanoate de 3-méthylbutyle, du propionate de 3-méthylbutyle, du formiate de 3-méthylbutyle, du tributyrate de glycéryle, de l'isobutyrate d'isobutyle, de l'isobutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate d'isobutyle, du 2-méthylbutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate de 2-méthylbutyle et du butyrate de 2-méthylbutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animauxJO L 268 du 18.10.2003, p. 29., et notamment son article 9, paragraphe 2,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du ConseilDirective 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1)..(2)Le 2-méthylpropan-1-ol, l'isopentanol, le 3,7-diméthyloctan-1-ol, l'2-éthylhexan-1-ol, le 2-méthylpropanal, le 3-méthylbutanal, le 2-méthylbutyraldéhyde, l'acide 3-méthylbutyrique, l'acide 2-méthylvalérique, l'acide 2-éthylbutyrique, l'acide 2-méthylbutyrique, l'acide 2-méthylheptanoïque, l'acide 4-méthylnonanoïque, l'acide 4-méthyloctanoïque, l'acétate d'isobutyle, le butyrate d'isobutyle, l'hexanoate de 3-méthylbutyle, le dodécanoate de 3-méthylbutyle, l'octanoate de 3-méthylbutyle, le propionate de 3-méthylbutyle, le formiate de 3-méthylbutyle, le tributyrate de glycéryle, l'isobutyrate d'isobutyle, l'isobutyrate d'isopentyle, l'isovalérate d'isobutyle, le 2-méthylbutyrate d'isopentyle, l'isovalérate de 2-méthylbutyle et le butyrate de 2-méthylbutyle, ci-après dénommés "substances concernées", ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.(3)Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur souhaitait que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.(4)Dans son avis du 17 octobre 2012EFSA Journal 2012, 10(10):2927., l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'"Autorité") a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a par ailleurs conclu que ces substances étaient des agents d'aromatisation autorisées dans les denrées alimentaires, dont l'efficacité est démontrée du fait de la similitude des fonctions de l'additif destiné à l'alimentation des animaux et de celui employé dans les denrées alimentaires.(5)L'Autorité a conclu à l'absence de problème de sécurité pour les utilisateurs, sous réserve que des mesures de protection appropriées soient prises. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.(6)Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement, et de fixer à leur égard des teneurs maximales recommandées. Ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.(7)Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.(8)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierAutorisationLes substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Mesures transitoires1.Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.2.Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.3.Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
en mg de substance active/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
(1)(2)(3)(4)(5)(6)(7)(8)(9)
2b02001—2-Méthylpropan-1-olComposition de l'additif2-Méthylpropan-1-olCaractérisation de la substance active2-Méthylpropan-1-olObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C4H10ONuméro CAS: 78-83-1FLAVIS 02.001Méthodes d'analysePour la détermination du 2-méthylpropan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b02003—IsopentanolComposition de l'additifIsopentanolCaractérisation de la substance activeIsopentanolObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C5H12ONuméro CAS: 123-51-3FLAVIS 02.003Méthodes d'analysePour la détermination de l'isopentanol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b02026—3,7-Diméthyloctan-1-olComposition de l'additif3,7-Diméthyloctan-1-olCaractérisation de la substance active3,7-Diméthyloctan-1-olObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 90 %Formule chimique: C10H22ONuméro CAS: 106-21-8FLAVIS 02.026Méthodes d'analysePour la détermination du 3,7-diméthyloctan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est:pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b02082—2-Éthylhexan-1-olComposition de l'additif2-Éthylhexan-1-olCaractérisation de la substance active2-Éthylhexan-1-olObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 97 %Formule chimique: C8H18ONuméro CAS: 104-76-7FLAVIS 02.082Méthodes d'analysePour la détermination de l'2-éthylhexan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b05004—2-MéthylpropanalComposition de l'additif2-MéthylpropanalCaractérisation de la substance active2-MéthylpropanalObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C4H8ONuméro CAS: 78-84-2FLAVIS 05.004Méthodes d'analysePour la détermination du 2-méthylpropanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b05006—3-MéthylbutanalComposition de l'additif3-MéthylbutanalCaractérisation de la substance active3-MéthylbutanalObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 95 %Formule chimique: C5H10ONuméro CAS: 590-86-3FLAVIS 05.006Méthodes d'analysePour la détermination du 3-méthylbutanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b05049—2-MéthylbutyraldéhydeComposition de l'additif2-MéthylbutyraldéhydeCaractérisation de la substance active2-MéthylbutyraldéhydeObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 97 %Formule chimique: C5H10ONuméro CAS: 96-17-3FLAVIS 05.049Méthodes d'analysePour la détermination du 2-méthylbutyraldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b08008—Acide 3-méthylbutyriqueComposition de l'additifAcide 3-méthylbutyriqueCaractérisation de la substance activeAcide 3-méthylbutyriqueObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 99 %Formule chimique: C5H10O2Numéro CAS: 503-74-2FLAVIS 08.008Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 3-méthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b08031—Acide 2-méthylvalériqueComposition de l'additifAcide 2-méthylvalériqueCaractérisation de la substance activeAcide 2-méthylvalériqueObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C6H12O2Numéro CAS: 97-61-0FLAVIS 08.031Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 2-méthylvalérique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b08045—Acide 2-éthylbutyriqueComposition de l'additifAcide 2-éthylbutyriqueCaractérisation de la substance activeAcide 2-éthylbutyriqueObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C6H12O2Numéro CAS: 88-09-5FLAVIS 08.045Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 2-éthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b08046—Acide 2-méthylbutyriqueComposition de l'additifAcide 2-méthylbutyriqueCaractérisation de la substance activeAcide 2-méthylbutyriqueObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C5H10O2Numéro CAS: 116-53-0FLAVIS 08.046Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 2-méthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b08047—Acide 2-méthylheptanoïqueComposition de l'additifAcide 2-méthylheptanoïqueCaractérisation de la substance activeAcide 2-méthylheptanoïqueObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 97 %Formule chimique: C8H16O2Numéro CAS: 1188-02-9FLAVIS 08.047Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 2-méthylheptanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b08062—Acide 4-méthylnonanoïqueComposition de l'additifAcide 4-méthylnonanoïqueCaractérisation de la substance activeAcide 4-méthylnonanoïqueObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C10H20O2Numéro CAS: 45019-28-1FLAVIS 08.062Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 4-méthylnonanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est:pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b08063—Acide 4-méthyloctanoïqueComposition de l'additifAcide 4-méthyloctanoïqueCaractérisation de la substance activeAcide 4-méthyloctanoïqueObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 97 %Formule chimique: C9H18O2Numéro CAS: 54947-74-9FLAVIS 08.063Méthodes d'analysePour la détermination de l'acide 4-méthyloctanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09005—Acétate d'isobutyleComposition de l'additifAcétate d'isobutyleCaractérisation de la substance activeAcétate d'isobutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 95 %Formule chimique: C6H12O2Numéro CAS: 110-19-0FLAVIS 09.005Méthodes d'analysePour la détermination de l'acétate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09043—Butyrate d'isobutyleComposition de l'additifButyrate d'isobutyleCaractérisation de la substance activeButyrate d'isobutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C8H16O2Numéro CAS: 539-90-2FLAVIS 09.043Méthodes d'analysePour la détermination du butyrate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09070—Hexanoate de 3-méthylbutyleComposition de l'additifHexanoate de 3-méthylbutyleCaractérisation de la substance activeHexanoate de 3-méthylbutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C11H22O2Numéro CAS: 2198-61-0FLAVIS 09.070Méthodes d'analysePour la détermination de l'hexanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est:pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09103—Dodecanoate de 3-méthylbutyleComposition de l'additifDodecanoate de 3-méthylbutyleCaractérisation de la substance activeDodecanoate de 3-méthylbutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 97 %Formule chimique: C17H34O2Numéro CAS: 6309-51-9FLAVIS 09.103Méthodes d'analysePour la détermination du dodecanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est:pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09120—Octanoate de 3-méthylbutyleComposition de l'additifOctanoate de 3-méthylbutyleCaractérisation de la substance activeOctanoate de 3-méthylbutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C13H26O2Numéro CAS: 2035-99-6FLAVIS 09.120Méthodes d'analysePour la détermination de l'octanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est:pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09136—Propionate de 3-méthylbutyleComposition de l'additifPropionate de 3-méthylbutyleCaractérisation de la substance activePropionate de 3-méthylbutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C8H16O2Numéro CAS: 105-68-0FLAVIS 09.136Méthodes d'analysePour la détermination du propionate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09162—Formiate de 3-méthylbutyleComposition de l'additifFormiate de 3-méthylbutyleCaractérisation de la substance activeFormiate de 3-méthylbutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 92 %Formule chimique: C6H12O2Numéro CAS: 110-45-2FLAVIS 09.162Méthodes d'analysePour la détermination du formiate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09211—Tributyrate de glycéryleComposition de l'additifTributyrate de glycéryleCaractérisation de la substance activeTributyrate de glycéryleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 99 %Formule chimique: C15H26O6Numéro CAS: 60-01-5FLAVIS 09.211Méthodes d'analysePour la détermination du tributyrate de glycéryle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09417—Isobutyrate d'isobutyleComposition de l'additifIsobutyrate d'isobutyleCaractérisation de la substance activeIsobutyrate d'isobutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C8H16O2Numéro CAS: 97-85-8FLAVIS 09.417Méthodes d'analysePour la détermination de l'isobutyrate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09419—Isobutyrate d'isopentyleComposition de l'additifIsobutyrate d'isopentyleCaractérisation de la substance activeIsobutyrate d'isopentyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C9H18O2Numéro CAS: 03.01.50FLAVIS 09.419Méthodes d'analysePour la détermination de l'isobutyrate d'isopentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09472—Isovalérate d'isobutyleComposition de l'additifIsovalérate d'isobutyleCaractérisation de la substance activeIsovalérate d'isobutyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C9H18O2Numéro CAS: 589-59-3FLAVIS 09.472Méthodes d'analysePour la détermination de l'isovalérate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09530—2-Méthylbutyrate d'isopentyleComposition de l'additif2-Méthylbutyrate d'isopentyleCaractérisation de la substance active2-Méthylbutyrate d'isopentyleObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 95 %Formule chimique: C10H20O2Numéro CAS: 27625-35-0FLAVIS 09.530Méthodes d'analysePour la détermination du 2-méthylbutyrate d'isopentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09531—Isovalérate de 2-méthylbutylComposition de l'additifIsovalérate de 2-méthylbutylCaractérisation de la substance activeIsovalérate de 2-méthylbutylObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 98 %Formule chimique: C10H20O2Numéro CAS: 2445-77-4FLAVIS 09.531Méthodes d'analysePour la détermination de l'isovalérate de 2-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027
2b09659—Butyrate de 2-méthylbutylComposition de l'additifButyrate de 2-méthylbutylCaractérisation de la substance activeButyrate de 2-méthylbutylObtenu par synthèse chimiquePureté: min. 95 %Formule chimique: C9H18O2Numéro CAS: 51115-64-1FLAVIS 09.659Méthodes d'analysePour la détermination du butyrate de 2-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).Toutes les espèces animales———1.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.2.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.3.La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.4.L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.5.Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.6.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.6 février 2027