Commission Implementing Regulation (EU) 2016/2261 of 15 December 2016 concerning the authorisation of copper(I) oxide as a feed additive for all animal species (Text with EEA relevance )
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  • Règlement d'exécution (UE) 2018/1039 de la Commissiondu 23 juillet 2018concernant l'autorisation du diacétate de cuivre(II) monohydraté, du dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté, du chlorure de cuivre(II) dihydraté, de l'oxyde de cuivre(II), du sulfate de cuivre(II) pentahydraté, du chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté, du chélate de cuivre(II) et d'hydrolysats de protéines, du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide) et du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 349/2010 ainsi que les règlements d'exécution (UE) no 269/2012, (UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32018R1039, 24 juillet 2018
Règlement d'exécution (UE) 2016/2261 de la Commissiondu 15 décembre 2016concernant l'autorisation de l'oxyde de cuivre(I) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs nutritionnels" et au groupe fonctionnel des "composés d'oligo-éléments", est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports.Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Teneur du Cu en mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
3b412—Oxyde de cuivre(I)Caractérisation de l'additifPréparation de l'oxyde de cuivre(I) présentantune teneur minimale en cuivre de 73 %,du lignosulfonate de sodium entre 12 % et 17 %,1 % de bentonite.Granulés avec particules < 50 μm: moins de 10 %Caractérisation de la substance activeOxyde de cuivre(I)Formule chimique: Cu2ONuméro CAS: 1317-39-1Méthodes d'analysePour l'identification du Cu2O dans l'additif:diffraction aux rayons X.Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans l'additif:méthode titrimétrique; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510.Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les prémélanges:spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:spectrométrie d'absorption atomique (AAS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.Toutes les espèces animales——BovinsBovins avant le début de la rumination: 15 (total)Autres bovins: 30 (total).Ovins: 15 (total).Caprins: 35 (total).PorceletsNon sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total)De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total).Crustacés: 50 (total).Autres animaux: 25 (total).1.L'additif est incorporé à l'alimentation animale sous la forme de prémélange.2.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.3.Les mentions suivantes doivent figurer sur l'étiquetage:des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg:"La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins."des aliments pour bovins après le début de la rumination si la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg:"La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée."5 janvier 2027
Article premierLa substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs nutritionnels" et au groupe fonctionnel des "composés d'oligo-éléments", est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports.Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Teneur du Cu en mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
3b412—Oxyde de cuivre(I)Caractérisation de l'additifPréparation de l'oxyde de cuivre(I) présentantune teneur minimale en cuivre de 73 %,du lignosulfonate de sodium entre 12 % et 17 %,1 % de bentonite.Granulés avec particules < 50 μm: moins de 10 %Caractérisation de la substance activeOxyde de cuivre(I)Formule chimique: Cu2ONuméro CAS: 1317-39-1Méthodes d'analysePour l'identification du Cu2O dans l'additif:diffraction aux rayons X.Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans l'additif:méthode titrimétrique; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510.Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les prémélanges:spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:spectrométrie d'absorption atomique (AAS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ouspectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.Toutes les espèces animales——BovinsBovins avant le début de la rumination: 15 (total)Autres bovins: 30 (total).Ovins: 15 (total).Caprins: 35 (total).PorceletsNon sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total)De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total).Crustacés: 50 (total).Autres animaux: 25 (total).1.L'additif est incorporé à l'alimentation animale sous la forme de prémélange.2.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.3.Les mentions suivantes doivent figurer sur l'étiquetage:des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg:"La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins."des aliments pour bovins après le début de la rumination si la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg:"La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée."5 janvier 2027