Commission Implementing Directive (EU) 2016/2109 of 1 December 2016 amending Council Directive 66/401/EEC as regards the inclusion of new species and the botanical name of the species Lolium x boucheanum Kunth (Text with EEA relevance )
Directive d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commissiondu 1er décembre 2016modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu la directive 66/401/CEE du Conseil du 14 juin 1966 concernant la commercialisation des semences de plantes fourragèresJO 125 du 11.7.1966, p. 2298/66., et notamment son article 2, paragraphe 1, point A,considérant ce qui suit:(1)L'article 2, paragraphe 1, point A a), de la directive 66/401/CEE mentionne l'espèce Lolium x boucheanum Kunth. L'Association internationale d'essais de semences a récemment changé le nom botanique de Lolium x boucheanum Kunth en Lolium x hybridum Hausskn. Par conséquent, il y a lieu de modifier le nom de cette espèce dans la directive 66/401/CEE.(2)La décision 2009/109/CE de la CommissionDécision 2009/109/CE de la Commission du 9 février 2009 relative à l'organisation d'une expérience temporaire impliquant l'octroi de certaines dérogations en vue de la commercialisation de mélanges de semences destinés à être utilisés comme plantes fourragères conformément à la directive 66/401/CEE du Conseil, afin de permettre que soit déterminé si certaines espèces non énumérées dans les directives du Conseil 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/55/CE ou 2002/57/CE satisfont aux conditions pour être inscrites à l'article 2, paragraphe 1, point A, de la directive 66/401/CEE (JO L 40 du 11.2.2009, p. 26). prévoit l'organisation d'une expérience temporaire pour vérifier si certaines espèces non régies par la directive 66/401/CEE peuvent être commercialisées sous forme de mélanges de semences ou dans des mélanges de semences. Il est ressorti de cette expérience temporaire que les espèces Biserrula pelecinus, Lathyrus cicera, Medicago doliata, Medicago italica, Medicago littoralis, Medicago murex, Medicago polymorpha, Medicago rugosa, Medicago scutellata, Medicago truncatula, Ornithopus compressus, Ornithopus sativus, Plantago lanceolata, Trifolium fragiferum, Trifolium glanduliferum, Trifolium hirtum, Trifolium isthmocarpum, Trifolium michelianum, Trifolium squarrosum, Trifolium subterraneum, Trifolium vesiculosum et Vicia benghalensis contribuent à créer de nouveaux mélanges de semences de plante fourragère qui offrent des solutions pour des pâturages et cultures fourragères persistants, productifs et biodiversifiés. Il convient donc que ces espèces soient incluses dans la liste des espèces visées à l'article 2, paragraphe 1, point A b), de la directive 66/401/CEE.(3)Compte tenu des observations techniques recueillies au cours de l'expérience temporaire susvisée, il convient que certaines conditions soient fixées pour chacune de ces espèces en ce qui concerne la faculté germinative minimale et la pureté minimale spécifique, la teneur maximale en semences d'autres espèces dans un échantillon du poids et le marquage.(4)Il convient dès lors de modifier la directive 66/401/CEE en conséquence.(5)Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premierModifications de la directive 66/401/CEELa directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:1)L'article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:a)au point a), les termes "Lolium x boucheanum Kunth" sont remplacés par les termes "Lolium x hybridum Hausskn";b)le point b) est remplacé par le texte suivant:
"b)Fabaceae (Leguminosae)Légumineuses
Biserrula pelecinus L.Biserrule en forme de hache
Galega orientalis Lam.Galéga fourrager
Hedysarum coronarium L.Sainfoin d'Espagne
Lathyrus cicera L.Jarosse/Gesse chiche
Lotus corniculatus L.Lotier corniculé
Lupinus albus L.Lupin blanc
Lupinus angustifolius L.Lupin à feuilles étroites/Lupin bleu
Lupinus luteus L.Lupin jaune
Medicago doliata Carmign.Luzerne à fruits épineux
Medicago italica (Mill.) FioriLuzerne sombre
Medicago littoralis Rohde ex Loisel.Luzerne littorale/luzerne des rivages
Medicago lupulina L.Minette
Medicago murex Willd.Luzerne à fruit rond/luzerne murex
Medicago polymorpha L.Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreux
Medicago rugosa Desr.Luzerne plissée/luzerne rugueuse
Medicago sativa L.Luzerne
Medicago scutellata (L.) Mill.Luzerne à écussons
Medicago truncatula Gaertn.Luzerne tronquée
Medicago x varia T. Martyn SandLuzerne bigarrée
Onobrychis viciifolia Scop.Sainfoin
Ornithopus compressus L.Ornithope comprimé
Ornithopus sativus Brot.Serradelle
Pisum sativum L. (partim)Pois fourrager
Trifolium alexandrinum L.Trèfle d'Alexandrie
Trifolium fragiferum L.Trèfle fraisier
Trifolium glanduliferum Boiss.Trèfle glandulaire
Trifolium hirtum All.Trèfle hérissé
Trifolium hybridum L.Trèfle hybride
Trifolium incarnatum L.Trèfle incarnat
Trifolium isthmocarpum Brot.Trèfle de Jamin
Trifolium michelianum SaviTrèfle de Micheli
Trifolium pratense L.Trèfle violet
Trifolium repens L.Trèfle blanc
Trifolium resupinatum L.Trèfle perse
Trifolium squarrosum L.Trèfle écailleux/trèfle raboteux
Trifolium subterraneum L.Trèfle semeur/trèfle souterrain/trèfle enterreur
Trifolium vesiculosum SaviTrèfle renflé en vessie/trèfle en vessie
Trigonella foenum-graecum L.Fenugrec
Vicia benghalensis L.Vesce du Bengale
Vicia faba L.Féverole
Vicia pannonica CrantzVesce de Pannonie
Vicia sativa L.Vesce commune
Vicia villosa RothVesce velue/vesce de Cerdange";
c)au point c), l'entrée suivante est insérée après les mots "Phacelia tanacetifolia Benth. California bluebell":
"Plantago lanceolata L.Plantain lancéolé".
2)À l'article 3, paragraphe 1, les termes "Lolium x boucheanum Kunth" sont remplacés par les termes "Lolium x hybridum Hausskn".3)Les annexes II et III sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.
Article 2Transposition1.Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 décembre 2017, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er janvier 2018.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 3Entrée en vigueurLa présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 4DestinatairesLes États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 1er décembre 2016.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXELes annexes II et III de la directive 66/401/CEE sont modifiées comme suit:1)L'annexe II est modifiée comme suit:a)le paragraphe suivant est ajouté à la section I, point 1, après l'entrée concernant Pisum sativum, Vicia faba:"—pour Trifolium subterraneum, Medicago spp., sauf M. lupulina, M. sativa, M. x varia:—pour la production de semences de base: 99,5 %,—pour la production de semences certifiées à des fins de multiplication ultérieure: 98 %,—pour la production de semences certifiées: 95 %."b)le tableau figurant à la section I, point 2 A, est remplacé par le tableau suivant:
Poaceae (Gramineae)Fabaceae (Leguminosae)Autres espèces
"EspècesFaculté germinativePureté spécifiqueQuantité maximale de semences d'autres espèces de plantes dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III, colonne 4 (total par colonne)Conditions relatives à la teneur en semences de Lupinus spp. d'une autre couleur et en semences de lupins amers
Faculté germinative minimale(% des semences pures)Teneur maximale en graines dures(% des semences pures)Pureté spécifique minimale(% en poids)Teneur maximale en semences d'autres espèces de plantes(% en poids)Avena fatua, Avena sterilisCuscuta spp.Rumex spp. autres que Rumex acetosella et Rumex maritimus
TotalUne seule espèceElytrigia repensAlopecurus myosuroidesMelilotus spp.Raphanus raphanistrumSinapis arvensis
123456789101112131415
Agrostis canina75 (a)902,01,00,30,300 (j) (k)2 (n)
Agrostis capillaris75 (a)902,01,00,30,300 (j) (k)2 (n)
Agrostis gigantea80 (a)902,01,00,30,300 (j) (k)2 (n)
Agrostis stolonifera75 (a)902,01,00,30,300 (j) (k)2 (n)
Alopecurus pratensis70 (a)752,51,0 (f)0,30,300 (j) (k)5 (n)
Arrhenatherum elatius75 (a)903,01,0 (f)0,50,30 (g)0 (j) (k)5 (n)
Bromus catharticus75 (a)971,51,00,50,30 (g)0 (j) (k)10 (n)
Bromus sitchensis75 (a)971,51,00,50,30 (g)0 (j) (k)10 (n)
Cynodon dactylon70 (a)902,01,00,30,300 (j) (k)2
Dactylis glomerata80 (a)901,51,00,30,300 (j) (k)5 (n)
Festuca arundinacea80 (a)951,51,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Festuca filiformis75 (a)852,01,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Festuca ovina75 (a)852,01,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Festuca pratensis80 (a)951,51,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Festuca rubra75 (a)901,51,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Festuca trachyphylla75 (a)852,01,00,50,300 (j) (k)5 (n)
×Festulolium75 (a)961,51,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Lolium multiflorum75 (a)961,51,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Lolium perenne80 (a)961,51,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Lolium × hybridum75 (a)961,51,00,50,300 (j) (k)5 (n)
Phalaris aquatica75 (a)961,51,00,30,300 (j) (k)5
Phleum nodosum80 (a)961,51,00,30,300 (k)5
Phleum pratense80 (a)961,51,00,30,300 (k)5
Poa annua75 (a)852,0 (c)1,0 (c)0,30,300 (j) (k)5 (n)
Poa nemoralis75 (a)852,0 (c)1,0 (c)0,30,300 (j) (k)2 (n)
Poa palustris75 (a)852,0 (c)1,0 (c)0,30,300 (j) (k)2 (n)
Poa pratensis75 (a)852,0 (c)1,0 (c)0,30,300 (j) (k)2 (n)
Poa trivialis75 (a)852,0 (c)1,0 (c)0,30,300 (j) (k)2 (n)
Trisetum flavescens70 (a)753,01,0 (f)0,30,30 (h)0 (j) (k)2 (n)
Biserrula pelecinus70980,50 (i)0 (j) (k)10
Galega orientalis60 (a) (b)40972,01,50,300 (l) (m)10 (n)
Hedysarum coronarium75 (a) (b)30952,51,00,300 (k)5
Lathyrus cicera809510,50,30 (i)0 (j) (k)20
Lotus corniculatus75 (a) (b)40951,8 (d)1,0 (d)0,300 (l) (m)10
Lupinus albus80 (a) (b)20980,5 (e)0,3 (e)0,30 (i)0 (j)5 (n)o) (p)
Lupinus angustifolius75 (a) (b)20980,5 (e)0,3 (e)0,30 (i)0 (j)5 (n)o) (p)
Lupinus luteus80 (a) (b)20980,5 (e)0,3 (e)0,30 (i)0 (j)5 (n)o) (p)"
Medicago doliata709820 (i)0 (j) (k)10
Medicago italica70 (b)209820 (i)0 (j) (k)10
Medicago littoralis709820 (i)0 (j) (k)10
Medicago lupulina80 (a) (b)20971,51,00,300 (l) (m)10
Medicago murex70 (b)309820 (i)0 (j) (k)10
Medicago polymorpha70 (b)309820 (i)0 (j) (k)10
Medicago rugosa70 (b)209820 (i)0 (j) (k)10
Medicago sativa80 (a) (b)40971,51,00,300 (l) (m)10
Medicago scutellata709820 (i)0 (j)(k)10
Medicago truncatula70 (b)209820 (i)0 (j) (k)10
Medicago × varia80 (a) (b)40971,51,00,300 (l) (m)10
Onobrychis viciifolia75 (a) (b)20952,51,00,300 (j)5
Ornithopus compressus759010 (i)0 (j) (k)10
Ornithopus sativus759010 (i)0 (j) (k)10
Pisum sativum80 (a)980,50,30,300 (j)5 (n)
Trifolium alexandrinum80 (a) (b)20971,51,00,300 (l) (m)10
Trifolium fragiferum709810 (i)0 (j) (k)10
Trifolium glanduliferum70 (b)309810 (i)0 (j) (k)10
Trifolium hirtum709810 (i)0 (j) (k)10
Trifolium hybridum80 (a) (b)20971,51,00,300 (l) (m)10
Trifolium incarnatum75 (a) (b)20971,51,00,300 (l) (m)10
Trifolium isthmocarpum709810 (i)0 (j) (k)10
Trifolium michelianum75 (b)309810 (i)0 (j) (k)10
Trifolium pratense80 (a) (b)20971,51,00,300 (l) (m)10
Trifolium repens80 (a) (b)40971,51,00,300 (l) (m)10
Trifolium resupinatum80 (a) (b)20971,51,00,300 (l) (m)10
Trifolium squarrosum75 (b)20971,50,300 (l) (m)10
Trifolium subterraneum80 (b)40970,50 (i)0 (j) (k)10
Trifolium vesiculosum709810 (i)0 (j) (k)10
Trigonella foenum-graecum80 (a)951,00,50,300 (j)5
Vicia benghalensis80 (b)2097 (e)10 (i)0 (j) (k)10
Vicia faba80 (a) (b)5980,50,30,300 (j)5 (n)
Vicia pannonica85 (a) (b)20981,0 (e)0,5 (e)0,30 (i)0 (j)5 (n)
Vicia sativa85 (a) (b)20981,0 (e)0,5 (e)0,30 (i)0 (j)5 (n)
Vicia villosa85 (a) (b)20981,0 (e)0,5 (e)0,30 (i)0 (j)5 (n)
Brassica napus var. napobrassica80 (a)981,00,50,30,300 (j) (k)5
Brassica oleracea convar. acephala (acephala var. medullosa + var. viridis)75 (a)981,00,50,30,300 (j) (k)10
Phacelia tanacetifolia80 (a)961,00,500 (j) (k)
Plantago lanceolata75851,50 (i)0 (j) (k)10
Raphanus sativus var. oleiformis80 (a)971,00,50,30,300 (j)5
c)à la section I, le point 2 B e) est remplacé par le texte suivant:"e)une teneur maximale totale de 0,5 % en poids de semences de Lupinus albus, Lupinus angustifolius, Lupinus luteus, Pisum sativum, Vicia faba, Vicia spp. dans une autre espèce correspondante n'est pas considérée comme une impureté;"d)à la section II, le tableau figurant au point 2 A est remplacé par le tableau suivant:
Poaceae (Gramineae)Fabaceae (Leguminosae)Autres espèces
"EspècesTeneur maximale en semences d'autres espèces de plantesAutres normes ou conditions
Total(% en poids)Teneur (exprimée en nombre) dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III, colonne 4(total par colonne)
Une seule espèceRumex spp. autres que Rumex acetosella et Rumex maritimusElytrigia repensAlopecurus myosuroidesMelilotus spp.
12345678
Agrostis canina0,320111(j)
Agrostis capillaris0,320111(j)
Agrostis gigantea0,320111(j)
Agrostis stolonifera0,320111(j)
Alopecurus pratensis0,320 (a)255(j)
Arrhenatherum elatius0,320 (a)255(i) (j)
Bromus catharticus0,420555(j)
Bromus sitchensis0,420555(j)
Cynodon dactylon0,320 (a)111(j)
Dactylis glomerata0,320 (a)255(j)
Festuca arundinacea0,320 (a)255(j)
Festuca filiformis0,320 (a)255(j)
Festuca ovina0,320 (a)255(j)
Festuca pratensis0,320 (a)255(j)
Festuca rubra0,320 (a)255(j)
Festuca trachyphylla0,320 (a)255(j)
× Festulolium0,320 (a)255(j)
Lolium multiflorum0,320 (a)255(j)
Lolium perenne0,320 (a)255(j)
Lolium × hybridum0,320 (a)255(j)
Phalaris aquatica0,320255(j)
Phleum nodosum0,320211(j)
Phleum pratense0,320211(j)
Poa annua0,320 (b)111(f) (j)
Poa nemoralis0,320 (b)111(f) (j)
Poa palustris0,320 (b)111(f) (j)
Poa pratensis0,320 (b)111(f) (j)
Poa trivialis0,320 (b)111(f) (j)
Trisetum flavescens0,320 (c)111(i) (j)
Biserrula pelecinus0,3205
Galega orientalis0,32020 (e)(j)
Hedysarum coronarium0,32020 (e)(j)
Lathyrus cicera0,3205——0 (d)
Lotus corniculatus0,32030 (e)(g) (j)
Lupinus albus0,32020 (d)(h) (k)
Lupinus angustifolius0,32020 (d)(h) (k)
Lupinus luteus0,32020 (d)(h) (k)
Medicago doliata0,3205——0 (e)
Medicago italica0,3205——0 (e)
Medicago littoralis0,3205——0 (e)
Medicago lupulina0,3205——0 (e)(j)
Medicago murex0,3205——0 (e)
Medicago polymorpha0,3205———
Medicago rugosa0,3205———
Medicago sativa0,32030 (e)(j)
Medicago scutellata0,3205
Medicago truncatula0,3205
Medicago × varia0,32030 (e)(j)
Onobrychis viciifolia0,32020 (d)
Ornithopus compressus0,3205
Ornithopus sativus0,3205
Pisum sativum0,32020 (d)
Trifolium alexandrinum0,32030 (e)(j)
Trifolium fragiferum0,3205
Trifolium glanduliferum0,3205
Trifolium hirtum0,3205
Trifolium hybridum0,32030 (e)(j)
Trifolium incarnatum0,32030 (e)(j)
Trifolium isthmocarpum0,3205———(j)
Trifolium michelianum0,3205————
Trifolium pratense0,32050 (e)(j)
Trifolium repens0,32050 (e)(j)
Trifolium resupinatum0,32030 (e)(j)
Trifolium squarrosum0,3205————
Trifolium subterraneum0,3205———(j)
Trifolium vesiculosum0,3205———(j)
Trigonella foenum-graecum0,32020 (d)
Vicia benghalensis0,3205——0 (d)—
Vicia faba0,32020 (d)
Vicia pannonica0,32020 (d)(h)
Vicia sativa0,32020 (d)(h)
Vicia villosa0,32020 (d)(h)
Brassica napus var. napobrassica0,3202(j)
Brassica oleracea convar. acephala (acephala var. medullosa + var. viridis)0,3203(j)"
Phacelia tanacetifolia0,320
Plantago lanceolata0,3203
Raphanus sativus var. oleiformis0,3202
e)à la section III, le point 7 est remplacé par le texte suivant:"7.Pour Vicia spp., une teneur maximale totale de 6 % en poids de semences de Vicia pannonica, de Vicia villosa, de Vicia benghalensis ou d'espèces cultivées apparentées dans une autre espèce de Vicia n'est pas considérée comme une impureté."f)à la section III, le point 8 est remplacé par le texte suivant:"8.Pour Vicia pannonica, Vicia sativa, Vicia villosa et Vicia benghalensis, la pureté spécifique minimale est de 97,0 % en poids."g)à la section III, le point 9 suivant est ajouté:"9.Pour Lathyrus cicera, la pureté spécifique minimale est de 90 % en poids. Une teneur maximale totale de 5 % en poids de semences d'espèces cultivées similaires n'est pas considérée comme une impureté."2)L'annexe III est remplacée par le texte suivant:

"ANNEXE IIIPOIDS DES LOTS ET DES ÉCHANTILLONS
Poaceae (Gramineae)Fabaceae (Leguminosae)Hedysarum coronariumOnobrychis viciifolia:Autres espèces
EspècesPoids maximal d'un lot(tonnes)Poids minimal d'un échantillon à prélever sur un lot(grammes)Poids de l'échantillon pour les dénombrements visés aux colonnes 12 à 14 du tableau figurant à l'annexe II, section I, point 2 A, et aux colonnes 3 à 7 du tableau figurant à l'annexe II, section II, point 2 A(grammes)
1234
Agrostis canina10505
Agrostis capillaris10505
Agrostis gigantea10505
Agrostis stolonifera10505
Alopecurus pratensis1010030
Arrhenatherum elatius1020080
Bromus catharticus10200200
Bromus sitchensis10200200
Cynodon dactylon10505
Dactylis glomerata1010030
Festuca arundinacea1010050
Festuca filiformis1010030
Festuca ovina1010030
Festuca pratensis1010050
Festuca rubra1010030
Festuca trachyphylla1010030
× Festulolium1020060
Lolium multiflorum1020060
Lolium perenne1020060
Lolium × hybridum1020060
Phalaris aquatica1010050
Phleum nodosum105010
Phleum pratense105010
Poa annua105010
Poa nemoralis10505
Poa palustris10505
Poa pratensis10505
Poa trivialis10505
Trisetum flavescens10505
Biserrula pelecinus10303
Galega orientalis10250200
—fruit101000300
—graine10400120
Lathyrus cicera251000140
Lotus corniculatus1020030
Lupinus albus3010001000
Lupinus angustifolius3010001000
Lupinus luteus3010001000
Medicago doliata1010010
Medicago italica1010010
Medicago littoralis10707
Medicago lupulina1030050
Medicago murex10505
Medicago polymorpha10707
Medicago rugosa1018018
Medicago sativa1030050
Medicago scutellata1040040
Medicago truncatula1010010
Medicago × varia1030050
—fruit10600600
—graine10400400
Ornithopus compressus1012012
Ornithopus sativus10909
Pisum sativum3010001000
Trifolium alexandrinum1040060
Trifolium fragiferum10404
Trifolium glanduliferum10202
Trifolium hirtum10707
Trifolium hybridum1020020
Trifolium incarnatum1050080
Trifolium isthmocarpum101003
Trifolium michelianum10252
Trifolium pratense1030050
Trifolium repens1020020
Trifolium resupinatum1020020
Trifolium squarrosum1015015
Trifolium subterraneum1025025
Trifolium vesiculosum101003
Trigonella foenum-graecum10500450
Vicia benghalensis201000120
Vicia faba3010001000
Vicia pannonica3010001000
Vicia sativa3010001000
Vicia villosa3010001000
Brassica napus var. napobrassica10200100
Brassica oleracea convar. acephala10200100
Phacelia tanacetifolia1030040
Plantago lanceolata5202
Raphanus sativus var. oleiformis10300300
Le poids maximal d'un lot ne peut être dépassé de plus de 5 %."