Commission Regulation (EU) 2015/1711 of 17 September 2015 establishing for 2015 the ‘Prodcom list’ of industrial products provided for by Council Regulation (EEC) No 3924/91 (Text with EEA relevance)
Règlement (UE) 2015/1711 de la Commissiondu 17 septembre 2015établissant, pour 2015, la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire sur la production industrielleJO L 374 du 31.12.1991, p. 1., et notamment son article 2, paragraphe 6,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.(2)L’enquête sur la production industrielle doit être fondée sur une liste de produits permettant d’identifier la production industrielle à recenser.(3)Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.(4)La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91, dénommée "liste Prodcom", est commune à l’ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.(5)Cette liste devant être mise à jour, il est nécessaire de l’établir pour 2015.(6)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLa liste Prodcom pour 2015 figure en annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il s’applique à compter du 1er janvier 2015.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 17 septembre 2015.Par la CommissionLe présidentJean-Claude JunckerANNEXE
(*)Rubrique modifiée par rapport à la liste de 2014.@Unité différente de celle de la NC.
ProdcomDescriptionRéférence à la nomenclature du commerce extérieur de 2015 (SH/NC)Unité physiquePRéférence aux notes
NACE: 07.10Extraction de minerais de fer
CPA: 07.10.10Minerais de fer
07.10.10.00Minerais de fer et leurs concentrés (à l’exclusion des pyrites de fer grillées)2601[.11 + .12]kgS
NACE: 07.29Extraction d’autres minerais de métaux non ferreux
CPA: 07.29.11Minerais de cuivre
07.29.11.00Minerais de cuivre et leurs concentrés2603kgS
CPA: 07.29.12Minerais de nickel
07.29.12.00Minerais de nickel et leurs concentrés2604kgS
CPA: 07.29.13Minerais d’aluminium
07.29.13.00Minerais d’aluminium et leurs concentrés2606kgS
CPA: 07.29.14Minerais de métaux précieux
07.29.14.00Minerais de métaux précieux et leurs concentrés2616[.10 + .90]kgS
CPA: 07.29.15Minerais de plomb, de zinc et d’étain
07.29.15.00Minerais d’étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés2607 + 2608 + 2609kgS
CPA: 07.29.19Autres minerais métalliques n.c.a.
07.29.19.00Autres minerais métalliques et leurs concentrés2602 + 2605 + 2610 + 2611 + 2613[.10 + .90] +2614 + 2615[.10 + .90] + 2617[.10 + .90]kgS
NACE: 08.11Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d’ardoise
CPA: 08.11.11Marbres et autres pierres marbrières
08.11.11.33Marbres et travertins, bruts ou dégrossis251511kgT
08.11.11.36Marbres et travertins, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire251512kgT
08.11.11.50Écaussines et autres pierres calcaires ornementales ou de construction d’une masse volumique apparente ≥ 2,5251520kgT
CPA: 08.11.12Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
08.11.12.33Granits, bruts ou dégrossis251611kgT
08.11.12.36Granits, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire251612kgT
08.11.12.50Grès251620kgT
08.11.12.90Porphyres, basaltes, quartzites et autres pierres de taille ou de construction, brutes, dégrossies ou simplement débitées (à l’exclusion des pierres calcaires ornementales ou de construction d’une densité apparente ≥ 2,5, des granits et des grès)250620 + 251690kgT
CPA: 08.11.20Calcaire industriel et gypse
08.11.20.30Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)252010kgT
08.11.20.50Castines, pierres à chaux ou à ciment (à l’exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires)2521kgT
CPA: 08.11.30Craie et dolomie crue
08.11.30.10Craie2509kgT
08.11.30.30Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion de la dolomie frittée ou calcinée, du pisé de dolomie et de la dolomie concassée utilisée pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)251810kgT
CPA: 08.11.40Ardoise
08.11.40.00Ardoise, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires2514kgT
NACE: 08.12Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
CPA: 08.12.11Sables naturels
08.12.11.50Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)250510kgS
08.12.11.90Sables pour la construction comme les sables argileux; sables kaoliniques; sables feldspathiques (à l’exclusion des sables siliceux et des sables métallifères)250590kgS
CPA: 08.12.12Granulats, roches concassées; cailloux et graviers
08.12.12.10Graviers, cailloux, silex et galets concassés utilisés comme granulats pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts25171010kgS
08.12.12.30Pierres concassées utilisées comme granulats pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l’exclusion des graviers, cailloux, silex et galets)2517[.10(.20 + .80)]kgS
08.12.12.50Granulés, éclats et poudres de marbre251741kgS
08.12.12.90Granulés, éclats et poudres de travertin, d’Écaussine, de granit, de porphyre, de basalte, de grès et d’autres pierres ornementales ou de construction251749kgS
CPA: 08.12.13Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
08.12.13.00Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction251720kgS
CPA: 08.12.21Kaolin et autres argiles kaoliniques
08.12.21.40Kaolin25070020kgT
08.12.21.60Argiles kaoliniques (ball clays) et argiles plastiques25070080kgT
CPA: 08.12.22Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas
08.12.22.10Bentonite250810kgT
08.12.22.30Argiles réfractaires250830kgT
08.12.22.50Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l’exclusion de la bentonite, des argiles réfractaires, des argiles expansées, du kaolin et des argiles kaoliniques); andalousite, cyanite et sillimanite; mullite; terres de chamotte ou de dinas2508[.40 + .50 + .60 + .70]kgT
NACE: 08.91Extraction des minéraux chimiques et d’engrais minéraux
CPA: 08.91.11Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
08.91.11.00Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées2510[.10 + .20]kgT
CPA: 08.91.12Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné
08.91.12.00Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné, y compris le soufre récupéré2502 + 25030010kgT
CPA: 08.91.19Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
08.91.19.00Autres minéraux chimiques et engrais minéraux2511[.10 + .20] + 2528 + 2529[.21 + .22] +2530[.20 + .90]kgT
NACE: 08.93Production de sel
CPA: 08.93.10Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
08.93.10.00Sel, y compris le sel dénaturé (à l’exclusion du sel propre à l’alimentation humaine), et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents anti-agglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité2501[.00(.31 + .51 + .99)]kgT
NACE: 08.99Autres activités extractives n.c.a.
CPA: 08.99.10Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
08.99.10.00Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques271490kgT
CPA: 08.99.21Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
08.99.21.00Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies7102[.10 + .31] + 710310c/k @T
CPA: 08.99.22Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
08.99.22.00Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels2513[.10 + .20] + 710221kgT
CPA: 08.99.29Autres minéraux
08.99.29.00Autres minéraux2504[.10 + .90] + 250610 + 2512 + 2519[.10 + .90(.10 + .30 + .90)] + 2524[.10 + .90] + 2525[.10 + .20 + .30] + 2526[.10 + .20] + 2529[.10 + .30] + 253010 + 262190kgT
NACE: 10.11Transformation et conservation de la viande de boucherie
CPA: 10.11.11Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
10.11.11.40Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers0201[.10 + .20(.20 + .30 + .50)]kgS
10.11.11.90Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en morceaux0201[.20(.90) + .30]kgS
CPA: 10.11.12Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
10.11.12.30Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire0203[.11(.10 + .90)]kgS
10.11.12.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire0203[.12(.11 + .19 + .90)]kgS
10.11.12.90Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)0203[.19(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)]kgS
CPA: 10.11.13Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
10.11.13.00Viandes ovines ou d’agneau, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers0204[.10 + .21 + .22(.10 + .30 + .50 + .90) + .23]kgS
CPA: 10.11.14Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
10.11.14.00Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée0204[.50(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .39)]kgS
CPA: 10.11.15Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
10.11.15.00Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée02050020kgS
CPA: 10.11.20Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
10.11.20.00Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés0206[.10(.10 + .95 + .98) + .30 + .80(.10 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.11.31Viande bovine, congelée ou surgelée
10.11.31.00Viandes bovines congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers0202[.10 + .20(.10 + .30 + .50 + .90) + .30(.10 + .50 + .90)]kgS
CPA: 10.11.32Viande de porc, congelée ou surgelée
10.11.32.30Viandes porcines, congelées ou surgelées, en carcasses ou demi-carcasses0203[.21(.10 + .90)]kgS
10.11.32.50Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés0203[.22(.11 + .19 + .90)]kgS
10.11.32.90Autres viandes porcines, congelées ou surgelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)0203[.29(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)]kgS
CPA: 10.11.33Viande de mouton, congelée ou surgelée
10.11.33.00Viandes ovines ou d’agneau, congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers0204[.30 + .41 + .42(.10 + .30 + .50 + .90) + .43(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.11.34Viande de caprins, congelée ou surgelée
10.11.34.00Viande de caprins, congelée ou surgelée0204[.50(.51 + .53 + .55 + .59 + .71 + .79)]kgS
CPA: 10.11.35Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
10.11.35.00Viande de cheval, congelée ou surgelée02050080kgS
CPA: 10.11.39Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
10.11.39.10Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés0206[.21 + .22 + .29(.10 + .91 + .99) + .41 + .49 + .90(.10 + .91 + .99)]kgS
10.11.39.30Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, y compris de lapins, de lièvres et de gibier (à l’exclusion des cuisses de grenouilles et des viandes et abats de volailles et d’animaux des espèces bovine, chevaline, ovine et caprine)0208[.10(.10 + .90) + .30 + .40(.10 + .20 + .80) + .50 + .60 + .90(.10 + .30 + .60 + .70 + .98)]kgS
CPA: 10.11.41Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
10.11.41.00Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)510119kgS
CPA: 10.11.42Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers
10.11.42.00Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers (à l’exclusion de ceux liés au SH 410190)4101[.20(.10 + .30 + .50 + .80) + .50(.10 + .30 + .50 + .90)]p/st @S
CPA: 10.11.43Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés
10.11.43.00Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés410190kgS
CPA: 10.11.44Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux
10.11.44.00Peaux d’ovins brutes4102[.10(.10 + .90) + .21 + .29]p/st @S
CPA: 10.11.45Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
10.11.45.00Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes410390p/st @S
CPA: 10.11.50Graisses d’animaux de boucherie
10.11.50.40Graisses de porc sans parties maigres, non fondues, fraîches, réfrigérées, congelées, salées, en saumure ou fumées0209[.10(.11 + .19 + .90)]kgS
10.11.50.60Saindoux et autres graisses de porc, fondues1501[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]kgS
10.11.50.70Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues1502[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.11.60Sous-produits animaux bruts, non comestibles
10.11.60.30Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (à l’exclusion des poissons), entiers ou en morceaux0504kgS
10.11.60.90Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine (à l’exclusion des poissons, boyaux, vessies et estomacs)0502[.10 + .90] + 0506[.10 + .90] + 050710 + 0510 + 0511[.99(.10 + .85)]kgS
NACE: 10.12Transformation et conservation de la viande de volaille
CPA: 10.12.10Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
10.12.10.10Coqs et poules, non découpés, frais ou réfrigérés0207[.11(.10 + .30 + .90)]kgS
10.12.10.20Dindons et dindes, non découpés, frais ou réfrigérés0207[.24(.10 + .90)]kgS
10.12.10.30 zCanards, oies et pintades, non découpés, frais ou réfrigérés0207[.41(.20 + .30 + .80) + .51(.10 + .90) + .60(.05a)]kgS
10.12.10.40Foies gras d’oies ou de canards, frais ou réfrigérés0207[.43 + .53]kgS
10.12.10.50Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés0207[.13(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)]kgS
10.12.10.60Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés0207[.26(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)]kgS
10.12.10.70 zMorceaux de canards, d’oies et de pintades, frais ou réfrigérés0207[.44(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .54(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10a + .21a + .31a + .41a + .51a + .61a + .81a)]kgS
CPA: 10.12.20Viandes de volailles, congelées ou surgelées
10.12.20.13Coqs et poules, non découpés, congelés ou surgelés0207[.12(.10 + .90)]kgS
10.12.20.15Dindons et dindes, non découpés, congelés ou surgelés0207[.25(.10 + .90)]kgS
10.12.20.17 zCanards, oies et pintades, non découpés, congelés ou surgelés0207[.42(.30 + .80) + .52(.10 + .90) + .60(.05b)]kgS
10.12.20.53Morceaux de coqs ou poules, congelés ou surgelés0207[.14(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)]kgS
10.12.20.55Morceaux de dindons ou dindes, congelés ou surgelés0207[.27(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)]kgS
10.12.20.57 zMorceaux de canards, oies et pintades, congelés ou surgelés0207[.45(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .55(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10b + .21b + .31b + .41b + .51b + .61b + .81b)]kgS
10.12.20.80 zFoies de volailles, congelés ou surgelés0207[.14(.91) + .27(.91) + .45(.93 + .95) + .55(.93 + .95) + .60(.91a)]kgS
CPA: 10.12.30Graisses de volailles
10.12.30.00Graisses de volailles020990 + 150190kgS
CPA: 10.12.40Abats comestibles de volailles
10.12.40.20 zAbats et foies de volailles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies gras de canard et d’oie)0207[.13(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .44(.91 + .99) + .54(.91 + .99) + .60(.91b + .99a)]kgS
10.12.40.50 zAbats de volailles congelés (à l’exclusion des foies)0207[.14(.99) + .27(.99) + .45(.99) + .55(.99) + .60(.99b)]kgS
CPA: 10.12.50Plumes et duvets
10.12.50.00Peaux et parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et autres, travaillées6701kgS
NACE: 10.13Préparation de produits à base de viande
CPA: 10.13.11Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
10.13.11.20Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, salés, en saumure, séchés ou fumés0210[.11(.11 + .19 + .31 + .39 + .90)]kgS
10.13.11.50Poitrines de porc et leurs morceaux, salés, en saumure, séchés ou fumés0210[.12(.11 + .19 + .90)]kgS
10.13.11.80Autres viandes de porc comestibles, salées, en saumure, séchées ou fumées, y compris le bacon, les trois-quarts avant, les trois-quarts arrière ou milieux, les parties avant et leurs morceaux ainsi que les longes et leurs morceaux (à l’exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)0210[.19(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .81 + .89 + .90)]kgS
CPA: 10.13.12Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées
10.13.12.00Viandes bovines, salées, en saumure, séchées ou fumées0210[.20(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.13.13Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles
10.13.13.00Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf salée, en saumure, séchée ou fumée)0210[.91 + .92(.10 + .91 + .92 + .99) + .93 + .99(.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .79 + .85 + .90)]kgS
CPA: 10.13.14Saucisses et charcuteries similaires
10.13.14.30 zSaucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des plats préparés)1601 00 10akgS
10.13.14.60 zSaucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)1601[.00(.91a + .99a)]kgS
CPA: 10.13.15Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés
10.13.15.05 zPréparations et conserves de foie d’oie ou de canard (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)1602 20 10akgS
10.13.15.15 zPréparations et conserves de foies d’autres animaux (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)1602 20 90akgS
10.13.15.25 zPréparations et conserves de dinde (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)1602[.31(.11a + .19a + .80a)]kgS
10.13.15.35 zPréparations et conserves d’autres volailles (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)1602[.32(.11a + .19a + .30a + .90a) + .39(.21a + .29a + .85a)]kgS
10.13.15.45 zPréparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)1602[.41(.10a + .90a)]kgS
10.13.15.55 zPréparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)1602[.42(.10a + .90a)]kgS
10.13.15.65 zPréparations et conserves de viande ou d’abats d’animaux domestiques de l’espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602 49 50akgS
10.13.15.75 zAutres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602[.49(.11a + .13a + .15a + .19a + .30a + .90a)]kgS
10.13.15.85 zPréparations et conserves de viandes de l’espèce bovine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602[.50(.10a + .31a + .95a)]kgS
10.13.15.95 zAutres préparations et conserves d’autres animaux, préparations de sang et d’abats (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)1602[.90(.10a + .31a + .51a + .61a + .69a + .91a + .95a + .99a)]kgS
CPA: 10.13.16Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons
10.13.16.00Farines, poudres et pellets de viandes ou d’abats, impropres à l’alimentation humaine; cretons230110kgS
CPA: 10.13.91Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
10.13.91.00Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viandeI
NACE: 10.20Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
CPA: 10.20.11Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
10.20.11.00Filets et autre chair de poissons, sans arêtes, frais ou réfrigérés0304[.31 + .32 + .33 + .39 + .41 + .42(.10 + .50 + .90) + .43 + .44(.10 + .30 + .90) + .45 + .46 + .49(.10 + .50 + .90) + .51 + .52 + .53 + .54 + .55 + .59(.10 + .50 + .90)]kgS
CPA: 10.20.12Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés
10.20.12.00Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés030290kgS
CPA: 10.20.13Poissons, congelés ou surgelés
10.20.13.30Poissons de mer congelés ou surgelés0303[.11 + .12 + .13 + .14(.10 + .20 + .90) + .19 + .26 + .31(.10 + .30 + .90) + .32 + .33 + .34 + .39(.10 + .30 + .50 + .85) + .41(.10 + .90) + .42(.12 + .18 + .42 + .48 + .90) + .43(.10 + .90) + .44(.10 + .90) + .45(.12 + .18 + .91 + .99) + .46(.10 + .90) + .49(.20 + .85) + .51 + .53(.10 + .30 + .90) + .54(.10 + .90) + .55(.10 + .30 + .90) + .56 + .57 + .63(.10 + .30 + .90) + .64 + .65 + .66(.11 + .12 + .13 + .19 + .90) + .67 + .68(.10 + .90) + .69(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90) + .81(.10 + .20 + .30 + .90) + .82 + .83 + .84(.10 + .90) + .89(.21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .45 + .50 + .55 + .60 + .65 + .70 + .90)]kgS
10.20.13.60Poissons d’eau douce congelés ou surgelés0303[.23 + .24 + .25 + .29 + .89(.10)]kgS
CPA: 10.20.14Filets de poissons, congelés ou surgelés
10.20.14.00Filets de poissons, congelés ou surgelés0304[.61 + .62 + .63 + .69 + .71(.10 + .90) + .72 + .73 + .74(.11 + .15 + .19 + .90) + .75 + .79(.10 + .30 + .50 + .80 + .90) + .81 + .82(.10 + .50 + .90) + .83(.10 + .30 + .50 + .90) + .84 + .85 + .86 + .87 + .89(.10 + .21 + .29 + .30 + .41 + .49 + .51 + .55 + .59 + .60 + .90)]kgS
CPA: 10.20.15Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
10.20.15.00Autre chair de poissons congelée ou surgelée0304[.91 + .92 + .93(.10 + .90) + .94(.10 + .90) + .95(.10 + .21 + .25 + .29 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90) + .99(.10 + .21 + .23 + .29 + .55 + .61 + .65 + .99)]kgS
CPA: 10.20.16Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés
10.20.16.00Foies, œufs et laitances de poissons congelés ou surgelés0303[.90(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.20.21Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
10.20.21.00Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés0305[.31 + .32(.11 + .19 + .90) + .39(.10 + .50 + .90)]kgS
CPA: 10.20.22Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
10.20.22.00Farines, poudres et pellets de poissons, propres à l’alimentation humaine; foies, œufs et laitances de poissons, séchés, salés, en saumure ou fumés0305[.10 + .20]kgS
CPA: 10.20.23Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
10.20.23.50Poissons séchés, salés ou non; poissons salés, mais non séchés; poissons en saumure (à l’exclusion des filets, des poissons fumés, ainsi que des têtes, queues et vessies natatoires)0305[.51(.10 + .90) + .59(.10 + .30 + .50 + .70 + .80) + .61 + .62 + .63 + .64 + .69(.10 + .30 + .50 + .80)]kgS
CPA: 10.20.24Poissons, y compris filets, fumés
10.20.24.25Saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, fumés, y compris les filets (à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)030541kgS
10.20.24.55Harengs fumés, y compris les filets (à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)030542kgS
10.20.24.85Poissons fumés (à l’exclusion des harengs, ainsi que des saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube), y compris les filets, mais à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires0305[.43 + .44(.10 + .90) + .49(.10 + .20 + .30 + .80)]kgS
CPA: 10.20.25Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés
10.20.25.10 zPréparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 11 00akgS
10.20.25.20 zPréparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604[.12(.10a + .91a + .99a)]kgS
10.20.25.30 zPréparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604[.13(.11a + .19a + .90a)]kgS
10.20.25.40 zPréparations et conserves de thons, de listaos et de bonites "Sarda spp.", entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604[.14(.21a + .26a + .28a + .31a + .36a + .38a + .41a + .46a + .48a + .90a)]kgS
10.20.25.50 zPréparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604[.15(.11a + .19a + .90a)]kgS
10.20.25.60 zPréparations et conserves d’anchois, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604 16 00akgS
10.20.25.70 zFilets de poissons, enrobés de pâte ou de chapelure, y compris bâtonnets de poissons (à l’exclusion des plats préparés)1604 19 91akgS
10.20.25.80 zAutres préparations et conserves d’autres poissons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)1604[.17(.00a) + .19(.10a + .31a + .39a + .50a + .92a + .93a + .94a + .95a + .97a)]kgS
10.20.25.90 zPréparations et conserves de poissons (à l’exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)1604[.20(.05a + .10a + .30a + .40a + .50a + .70a + .90a)]kgS
CPA: 10.20.26Caviar et ses succédanés
10.20.26.30Caviar160431kgS
10.20.26.60Succédanés de caviar160432kgS
CPA: 10.20.31Crustacés, congelés ou surgelés
10.20.31.00Crustacés, congelés; farines, poudres et pellets de crustacés, congelés ou surgelés, propres à l’alimentation humaine0306[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .14(.10 + .30 + .90) + .15(.90) + .16(.91 + .99) + .17(.91 + .92 + .93 + .94 + .99) + .19(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.20.32Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
10.20.32.00Mollusques (coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure0307[.29(.10 + .90) + .39(.10 + .90) + .49(.09 + .11 + .18 + .31 + .33 + .35 + .38 + .59 + .71 + .92 + .99) + .59(.10 + .90) + .99(.14 + .20)]kgS
CPA: 10.20.33Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
10.20.33.00Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure0307[.79(.30 + .90) + .89(.90) + .99(.11 + .17 + .80)] + 0308[.19(.30 + .90) + .29(.30 + .90) + .30(.50 + .90) + .90(.50 + .90)]kgS
CPA: 10.20.34Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
10.20.34.00 zCrustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés, à l’exclusion des crustacés non décortiqués, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des plats préparés)0306[.11(.05) + .12(.05) + .14(.05) + .15(.10) + .16(.10) + .17(.10) + .19(.05) + .21(.10) + .22(.30) + .24(.10) + .25(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .29(.05)] + 0307[.19(.10) + .29(.05) + .39(.05) + .49(.05) + .59(.05) + .60(.10) + .79(.10) + .89(.10) + .99(.10)] + 0308[.19(.10) + .29(.10) + .30(.30) + .90(.30)] + 1605[.10(.00a) + .21(.10a + .90a) + .29(.00a) + .30(.10a + .90a) + .40(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .53(.10a + .90a) + .54(.00a) + .55(.00a) + .56(.00a) + .57(.00a) + .58(.00a) + .59(.00a) + .61(.00a) + .62(.00a) + .63(.00a) + .69(.00a)]kgS
CPA: 10.20.41Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine
10.20.41.00Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine230120kgS
CPA: 10.20.42Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
10.20.42.00Autres produits de poissons non comestibles, y compris les déchets de poissons (à l’exclusion des fanons de baleine ou d’autres mammifères, du corail et des matières similaires, des coquilles et carapaces, des os de seiches et des éponges brutes ou simplement préparées/naturelles)0511[.91(.10 + .90)]kgS
10.20.42.50Têtes, queues et vessies natatoires de poissons et autres abats comestibles de poissons, séchés, salés, en saumure ou fumés0305[.71(.10 + .90) + .72 + .79]kgS
NACE: 10.31Transformation et conservation de pommes de terre
CPA: 10.31.11Pommes de terre, congelées ou surgelées
10.31.11.10Pommes de terre, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées ou surgelées071010kgS
10.31.11.30Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelées ou surgelées, y compris les pommes de terre entièrement ou partiellement frites et ensuite congelées ou surgelées2004[.10(.10 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.31.12Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
10.31.12.00Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation07129005kgS
CPA: 10.31.13Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
10.31.13.00Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets1105[.10 + .20]kgS
CPA: 10.31.14Préparations et conserves à base de pommes de terre
10.31.14.30Pommes de terre préparées ou conservées, sous forme de farine, semoule ou flocons (à l’exclusion des chips et des produits congelés ou surgelés, ou préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique)20052010kgS
10.31.14.60Autres préparations ou conserves de pommes de terre, y compris les chips (à l’exclusion des produits congelés ou surgelés, séchés, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, ou sous forme de farines, semoules ou flocons)2005[.20(.20 + .80)]kgS
NACE: 10.32Préparation de jus de fruits et légumes
CPA: 10.32.11Jus de tomate
10.32.11.00Jus de tomate2009[.50(.10 + .90)]l @S
CPA: 10.32.12Jus d’orange
10.32.12.10Jus d’orange, non concentré, congelé2009[.11(.91 + .99)]kgS
10.32.12.20Jus d’orange, non concentré, non congelé2009[.12 + .19(.91 + .98)]l @S
10.32.12.30Jus d’orange n.c.a.2009[.11(.11 + .19) + .19(.11 + .19)]l @S
CPA: 10.32.13Jus de pamplemousse
10.32.13.00Jus de pamplemousse2009[.21 + .29(.11 + .19 + .91 + .99)]l @S
CPA: 10.32.14Jus d’ananas
10.32.14.00Jus d’ananas2009[.41(.92 + .99) + .49(.11 + .19 + .30 + .91 + .93 + .99)]l @S
CPA: 10.32.15Jus de raisin
10.32.15.00Jus de raisin, y compris le moût2009[.61(.10 + .90) + .69(.11 + .19 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90)]l @S
CPA: 10.32.16Jus de pomme
10.32.16.00Jus de pomme2009[.71(.20 + .99) + .79(.11 + .19 + .30 + .91 + .98)]l @S
CPA: 10.32.17Mélanges de jus de fruits et légumes
10.32.17.00Mélanges de jus de fruits et légumes2009[.90(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .73 + .79 + .92 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)]l @S
CPA: 10.32.19Autres jus de fruits et légumes
10.32.19.10Jus de tout autre agrume (à l’exclusion des oranges et pamplemousses), non concentré2009[.31(.11 + .19 + .51 + .59 + .91 + .99) + .39(.31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .91 + .95 + .99)]l @S
10.32.19.20Jus de tout autre fruit ou légume (à l’exclusion des oranges, pamplemousses, ananas, tomates, raisin et pommes), non concentré, non fermenté, sans addition d’alcool2009[.81(.31 + .51 + .59 + .95 + .99) + .89(.50 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79 + .85 + .86 + .88 + .89 + .96 + .97 + .99)]l @S
10.32.19.30Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.2009[.39(.11 + .19) + .81(.11 + .19) + .89(.11 + .19 + .34 + .35 + .36 + .38)]l @S
NACE: 10.39Autre transformation et conservation de fruits et légumes
CPA: 10.39.11Légumes congelés ou surgelés
10.39.11.00Légumes et mélanges de légumes congelés ou surgelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des pommes de terre)0710[.21 + .22 + .29 + .30 + .40 + .80(.10 + .51 + .59 + .61 + .69 + .70 + .80 + .85 + .95) + .90]kgS
CPA: 10.39.12Légumes traités pour une conservation temporaire
10.39.12.00Légumes conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état0711[.20(.10 + .90) + .40 + .51 + .59 + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90)]kgS
CPA: 10.39.13Légumes déshydratés
10.39.13.30Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés071220kgS
10.39.13.50Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés0712[.31 + .32 + .33 + .39]kgS
10.39.13.90Légumes (à l’exclusion des pommes de terre, des oignons, des champignons et des truffes) et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés0712[.90(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)]kgS
CPA: 10.39.15Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés
10.39.15.00 zHaricots, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2005[.51(.00a) + .59(.00a)]kgS
CPA: 10.39.16Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés
10.39.16.00 zPois, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2005 40 00akgS
CPA: 10.39.17Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés
10.39.17.10 zTomates, entières ou en morceaux, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)2002[.10(.10a + .90a)]kgS
10.39.17.21Coulis et purées de tomates2002[.90(.11 + .19)]kgS
10.39.17.25Concentré de tomates2002[.90(.31 + .39 + .91 + .99)]kgS
10.39.17.30 zChampignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des champignons et truffes séchés ou congelés)2003[.10(.20a + .30a) + .90(.10a + .90a)]kgS
10.39.17.40 zAutres légumes et mélanges de légumes, non congelés, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des autres légumes et mélanges de légumes non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur)2004[.90(.10a + .30a + .50a + .91a + .98a)]kgS
10.39.17.50 zChoucroute, non congelée, conservée autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et de la choucroute séchée)2005 99 60akgS
10.39.17.60 zAsperges, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des asperges séchées)2005 60 00akgS
10.39.17.70 zOlives, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des olives séchées)2005 70 00akgS
10.39.17.80 zMaïs doux, non congelé, conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et du maïs doux séché)2005 80 00akgS
10.39.17.90 zAutres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)2005[.91(.00a) + .99(.10a + .20a + .30a + .50a + .80a)]kgS
CPA: 10.39.18Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
10.39.18.00Légumes (à l’exclusion des pommes de terre), fruits, fruits à coque et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique2001[.10 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .65 + .70 + .92 + .97)]kgS
CPA: 10.39.21Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
10.39.21.00Fruits et fruits à coque, congelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur0811[.10(.11 + .19 + .90) + .20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .90) + .90(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .75 + .80 + .85 + .95)]kgS
CPA: 10.39.22Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
10.39.22.30Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes d’agrumes, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)2007[.91(.10 + .30 + .90)]kgS
10.39.22.90Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes de fruits à coque et de fruits autres qu’agrumes, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)2007[.99(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .50 + .93 + .97)]kgS
CPA: 10.39.23Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
10.39.23.30Arachides, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, et beurre d’arachide (à l’exclusion des arachides congelées, sous forme de purée ou de pâte)2008[.11(.10 + .91 + .96 + .98)]kgS
10.39.23.90Autres fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des fruits et graines congelés, sous forme de purée ou de pâte, ou confits au sucre)2008[.19(.12 + .13 + .19 + .92 + .93 + .95 + .99) + .97(.03 + .05)]kgS
CPA: 10.39.24Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
10.39.24.10Écorces d’agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conservées dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances0814kgS
10.39.24.30Autres fruits et fruits à coque, provisoirement conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances, impropres à l’alimentation immédiate0812[.10 + .90(.25 + .30 + .40 + .70 + .98)]kgS
CPA: 10.39.25Autres conserves et préparations à base de fruits
10.39.25.10Raisins, séchés0806[.20(.10 + .30 + .90)]kgS
10.39.25.20Autres fruits, séchés (à l’exclusion des bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins); mélanges de fruits à coque et séchés0813[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .30 + .50 + .65 + .95) + .50(.12 + .15 + .19 + .31 + .39 + .91 + .99)]kgS
10.39.25.50Autres fruits, préparés ou conservés (à l’exclusion du Müsli)2008[.20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .30(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .71 + .75 + .79 + .90) + .40(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .50(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .60(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .60 + .70 + .90) + .70(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .80(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .90) + .91 + .93(.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .93 + .99) + .97(.12 + .14 + .16 + .18 + .32 + .34 + .36 + .38 + .51 + .59 + .72 + .74 + .76 + .78 + .92 + .93 + .94 + .96 + .97 + .98) + .99(.11 + .19 + .21 + .23 + .24 + .28 + .31 + .34 + .36 + .37 + .38 + .40 + .41 + .43 + .45 + .48 + .49 + .51 + .63 + .67 + .72 + .78 + .85 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.39.30Déchets et sous-produits de fruits et légumes
10.39.30.00Déchets et sous-produits végétaux pour l’alimentation des animaux n.c.a.2308[.00(.11 + .19 + .40 + .90)]kgS
CPA: 10.39.91Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
10.39.91.00Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumesI
NACE: 10.41Fabrication d’huiles et graisses
CPA: 10.41.11Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
10.41.11.00Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ou autrement préparées1503[.00(.11 + .19 + .30 + .90)]kgS
CPA: 10.41.12Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
10.41.12.00Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions (non chimiquement modifiées)1504[.10(.10 + .91 + .99) + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.19Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
10.41.19.00Autres graisses et huiles animales et leurs fractions (non chimiquement modifiées)1506kgS
CPA: 10.41.21Huile de soja, brute
10.41.21.00Huile de soja brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)1507[.10(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.22Huile d’arachide, brute
10.41.22.00Huile d’arachide brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)1508[.10(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.23Huile d’olive, brute
10.41.23.10Huile d’olive vierge et ses fractions (non chimiquement modifiées)1509[.10(.10 + .90)]kgS
10.41.23.30Huiles brutes et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d’olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées (à l’exclusion de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)15100010kgS
CPA: 10.41.24Huile de tournesol, brute
10.41.24.00Huiles de tournesol et de carthame brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)1512[.11(.10 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.41.25Huile de coton, brute
10.41.25.00Huile de coton brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)1512[.21(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.26Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
10.41.26.00Huiles de navette, de colza et de moutarde brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)1514[.11(.10 + .90) + .91(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.27Huile de palme, brute
10.41.27.00Huile de palme brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)1511[.10(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.28Huile de coprah, brute
10.41.28.00Huile de coco (coprah) brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)1513[.11(.10 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.41.29Autres huiles végétales brutes
10.41.29.00Autres huiles végétales brutes (non chimiquement modifiées)1513[.21(.10 + .30 + .90)] + 1515[.11 + .50(.11 + .19) + .90(.21 + .29 + .40 + .59)]kgS
CPA: 10.41.30Linters de coton
10.41.30.00Linters de coton140420kgS
CPA: 10.41.41Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales
10.41.41.30Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de soja2304kgS
10.41.41.50Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de tournesol230630kgS
10.41.41.70Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de navette et de colza2306[.41 + .49]kgS
10.41.41.90Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de graisses et d’huiles végétales, y compris les graisses et huiles de coton, de lin, de noix de coco (coprah), de noix de palmiste et d’amande de palmiste, mais à l’exclusion des graisses et huiles de soja, de tournesol, de navette et de colza2305 + 2306[.10 + .20 + .50 + .60 + .90(.05 + .11 + .19 + .90)]kgS
CPA: 10.41.42Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde
10.41.42.00Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion de la moutarde)1208[.10 + .90]kgS
CPA: 10.41.51Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.51.00Huile de soja raffinée et ses fractions (non chimiquement modifiées)1507[.90(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.52Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.52.00Huile d’arachide raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)1508[.90(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.53Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.53.10Huile d’olive raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)150990kgS
10.41.53.30Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées (à l’exclusion des huiles brutes, de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)15100090kgS
CPA: 10.41.54Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.54.00Huiles de tournesol et de carthame et leurs fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)1512[.19(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.55Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.55.00Huile de coton et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)1512[.29(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.56Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
10.41.56.00Huile de navette, de colza, de moutarde et leurs fractions (non chimiquement modifiées)1514[.19(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.41.57Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.57.00Huile de palme et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)1511[.90(.11 + .19 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.41.58Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
10.41.58.00Huile de coco (coprah) et ses fractions (non chimiquement modifiées)1513[.19(.11 + .19 + .30 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.41.59Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
10.41.59.00Autres huiles et leurs fractions, raffinées, non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, non chimiquement modifiées1513[.29(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)] + 1515[.19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .50(.91 + .99) + .90(.11 + .31 + .39 + .51 + .60 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.41.60Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
10.41.60.30Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées1516[.10(.10 + .90)]kgS
10.41.60.50Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées1516[.20(.10 + .91 + .95 + .96 + .98)]kgS
CPA: 10.41.71Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)
10.41.71.00Cires végétales, y compris raffinées (à l’exclusion des triglycérides)152110kgS
CPA: 10.41.72Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
10.41.72.00Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales1522[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)]kgS
NACE: 10.42Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
CPA: 10.42.10Margarines et graisses comestibles similaires
10.42.10.30Margarine et pâtes à tartiner à teneur en graisse réduite ou faible (à l’exclusion de la margarine liquide)1517[.10(.10 + .90)]kgS
10.42.10.50Autres préparations alimentaires de graisses et huiles, y compris la margarine liquide1517[.90(.10 + .91 + .93 + .99)]kgS
NACE: 10.51Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
CPA: 10.51.11Lait liquide
10.51.11.33Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l04011010kgS
10.51.11.37Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l04011090kgS
10.51.11.42Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l0401[.20(.11 + .91)]kgS
10.51.11.48Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l0401[.20(.19 + .99)]kgS
CPA: 10.51.12Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
10.51.12.10Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l0401[.40(.10) + .50(.11)]kgS
10.51.12.20Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l0401[.40(.90) + .50(.19)]kgS
10.51.12.30Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l0401[.50(.31 + .91)]kgS
10.51.12.40Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l0401[.50(.39 + .99)]kgS
CPA: 10.51.21Lait en poudre écrémé
10.51.21.30Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg0402[.10(.11 + .91)]kgS
10.51.21.60Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg0402[.10(.19 + .99)]kgS
CPA: 10.51.22Lait en poudre entier
10.51.22.30Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg0402[.21(.11 + .91) + .29(.11 + .15 + .91)]kgS
10.51.22.60Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg0402[.21(.18 + .99) + .29(.19 + .99)]kgS
CPA: 10.51.30Beurre et pâtes à tartiner laitières
10.51.30.30Beurres d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 85 %0405[.10(.11 + .19 + .30 + .50)]kgS
10.51.30.50Beurres d’une teneur en poids de matières grasses > 85 % et autres matières grasses provenant du lait (à l’exclusion des pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %)0405[.10(.90) + .90(.10 + .90)]kgS
10.51.30.70Pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %0405[.20(.10 + .30 + .90)]kgS
CPA: 10.51.40Fromages
10.51.40.30Fromages non affinés (fromages frais), y compris le fromage de lactosérum et la caillebotte0406[.10(.30 + .50 + .80)]kgS
10.51.40.50Fromages râpés, en poudre et à pâtes persillées, autres fromages non transformés (à l’exclusion des fromages frais, du fromage de lactosérum et de la caillebotte)0406[.20 + .40(.10 + .50 + .90) + .90(.01 + .13 + .15 + .17 + .18 + .21 + .23 + .25 + .29 + .32 + .35 + .37 + .39 + .50 + .61 + .63 + .69 + .73 + .74 + .75 + .76 + .78 + .79 + .81 + .82 + .84 + .85 + .86 + .89 + .92 + .93 + .99)]kgS
10.51.40.70Fromages fondus (à l’exclusion des fromages râpés ou en poudre)0406[.30(.10 + .31 + .39 + .90)]kgS
CPA: 10.51.51Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide
10.51.51.04Lait concentré non sucré0402[.91(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)]kgS
10.51.51.08Lait concentré sucré0402[.99(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.51.52Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
10.51.52.41Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés0403[.10(.11 + .13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59) + .90(.13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .53 + .59 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79)]kgS
10.51.52.45Yaourts à boire aromatisés et laits acidifiés (lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao)0403[.10(.91 + .93 + .99) + .90(.91 + .93 + .99)]kgS
10.51.52.63Babeurre en poudre04039011kgS
10.51.52.65Babeurre04039051kgS
CPA: 10.51.53Caséine
10.51.53.00Caséines et caséinates3501[.10(.10 + .50 + .90)]kgS
CPA: 10.51.54Lactose et sirop de lactose
10.51.54.00Lactose et sirop de lactose, y compris le lactose chimiquement pur1702[.11 + .19]kgS
CPA: 10.51.55Lactosérum
10.51.55.30Lactosérum et lactosérum modifié, en poudre, granulés ou sous une autre forme solide, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre0404[.10(.02 + .04 + .06 + .12 + .14 + .16 + .26 + .28 + .32 + .34 + .36 + .38)]kgS
10.51.55.60Lactosérum et lactosérum modifié, liquides ou sous forme de pâte, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre0404[.10(.48 + .52 + .54 + .56 + .58 + .62 + .72 + .74 + .76 + .78 + .82 + .84)]kgS
CPA: 10.51.56Produits laitiers n.c.a.
10.51.56.00Produits consistant en composants naturels du lait n.c.a.0404[.90(.21 + .23 + .29 + .81 + .83 + .89)]kgS
NACE: 10.52Fabrication de glaces et sorbets
CPA: 10.52.10Glaces et sorbets
10.52.10.00Glaces et sorbets, y compris sous forme de sucettes (à l’exclusion des mélanges et bases pour la fabrication de glaces)2105[.00(.10 + .91 + .99)]l @S
NACE: 10.61Travail des grains
CPA: 10.61.11Riz, décortiqué
10.61.11.00Riz décortiqué (cargo ou brun)1006[.20(.11 + .13 + .15 + .17 + .92 + .94 + .96 + .98)]kgS
CPA: 10.61.12Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
10.61.12.30Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé1006[.30(.21 + .23 + .25 + .27 + .42 + .44 + .46 + .48 + .61 + .63 + .65 + .67 + .92 + .94 + .96 + .98)]kgS
10.61.12.50Riz en brisures100640kgS
CPA: 10.61.21Farine de blé
10.61.21.00Farines de froment (blé) ou de méteil1101[.00(.11 + .15 + .90)]kgS
CPA: 10.61.22Farines d’autres céréales
10.61.22.00Farine de céréales autres que le froment ou le méteil1102[.20(.10 + .90) + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)]kgS
CPA: 10.61.23Farines de légumes
10.61.23.00Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, de sagou, de racines de manioc, d’arrow-root, de salep, de topinambours, de patates douces, de racines et tubercules similaires, de fruits comestibles et de fruits à coque1106[.10 + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.61.24Farines préparées
10.61.24.00Mélanges et pâtes pour la préparation de pains, gâteaux, pâtisseries, pain croustillant (dit Knäckebrot), biscuits, gaufres, gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés et d’autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie190120kgS
CPA: 10.61.31Gruaux et semoules de blé
10.61.31.33Gruaux et semoules de froment (blé) dur11031110kgS
10.61.31.35Gruaux et semoules de froment (blé) tendre et d’épeautre11031190kgS
CPA: 10.61.32Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.
10.61.32.30Gruaux et semoules d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé])1103[.13(.10 + .90) + .19(.20 + .40 + .50 + .90)]kgS
10.61.32.40Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets11032060kgS
10.61.32.50Agglomérés d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé])1103[.20(.25 + .30 + .40 + .50 + .90)]kgS
CPA: 10.61.33Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
10.61.33.33Grains de céréales, aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés (à l’exclusion des grains de riz)1104[.12(.10 + .90) + .19(.10 + .30 + .50 + .61 + .69 + .91 + .99) + .22(.40 + .50 + .95) + .23(.40 + .98) + .29(.04 + .05 + .08 + .17 + .30 + .51 + .55 + .59 + .81 + .85 + .89)]kgS
10.61.33.35Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des grains de riz)1104[.30(.10 + .90)]kgS
10.61.33.51Préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés19042010kgS
10.61.33.53Autres préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales1904[.10(.10 + .30 + .90) + .20(.91 + .95 + .99)]kgS
10.61.33.55Céréales en grains, précuites ou autrement préparées (à l’exclusion du maïs)1904[.30 + .90(.10 + .80)]kgS
CPA: 10.61.40Sons et autres résidus de meunerie
10.61.40.10Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du maïs2302[.10(.10 + .90)]kgS
10.61.40.30Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du riz2302[.40(.02 + .08)]kgS
10.61.40.50Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du froment (blé)2302[.30(.10 + .90)]kgS
10.61.40.90Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements de céréales (à l’exclusion du maïs, du riz et du froment [blé])2302[.40(.10 + .90) + .50]kgS
NACE: 10.62Fabrication de produits amylacés
CPA: 10.62.11Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
10.62.11.11Amidon de froment (blé)110811kgS
10.62.11.13Amidon de maïs110812kgS
10.62.11.15Fécule de pommes de terre110813kgS
10.62.11.19Autres amidons et fécules, y compris de riz, de manioc, d’arrow-root et de salep (à l’exclusion du froment [blé], du maïs et des pommes de terre)1108[.14 + .19(.10 + .90)]kgS
10.62.11.30Inuline110820kgS
10.62.11.50Gluten de froment (blé) (à l’exclusion du gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l’industrie textile)1109kgS
10.62.11.70Dextrine et autres amidons et fécules modifiés, y compris estérifiés ou éthérifiés, solubles, prégélatinisés, gonflants, dialdéhydes ou traités au formaldéhyde ou à l’épichlorhydrine3505[.10(.10 + .50 + .90)]kgS
CPA: 10.62.12Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains
10.62.12.00Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires1903kgS
CPA: 10.62.13Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.
10.62.13.10Glucose et sirop de glucose sans addition d’aromatisants ou de colorants1702[.30(.10 + .50 + .90) + .40(.10 + .90)]kgS
10.62.13.20Fructose chimiquement pur à l’état solide; fructose et sirop de fructose et isoglucose, contenant en poids à l’état sec > 50 % de fructose; isoglucose sans addition d’aromatisants ou de colorants1702[.50 + .60(.10 + .80 + .95) + .90(.30)]kgS
10.62.13.30Maltodextrine et sirop de maltodextrine sans addition d’aromatisants ou de colorants17029050kgS
10.62.13.90Autres sucres, y compris le sucre inverti, n.c.a.1702[.90(.10 + .80 + .95)]kgS
CPA: 10.62.14Huile de maïs
10.62.14.30Huile de maïs brute et ses fractions, non chimiquement modifiées1515[.21(.10 + .90)]kgS
10.62.14.60Huiles de maïs raffinées et leurs fractions, non chimiquement modifiées1515[.29(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.62.20Résidus d’amidonnerie
10.62.20.00Résidus de l’amidonnerie et résidus similaires2303[.10(.11 + .19 + .90)]kgS
NACE: 10.71Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
CPA: 10.71.11Pain frais
10.71.11.00Pain sans addition de miel, d’œufs, de fromage ou de fruits, d’une teneur en sucres et d’une teneur en matières grasses chacune ≤ 5 % en poids sur matière sèche19059030kgS
CPA: 10.71.12Pâtisseries et viennoiseries fraîches
10.71.12.00Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie additionnés d’édulcorants19059060kgS
NACE: 10.72Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
CPA: 10.72.11Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
10.72.11.30Pain croustillant dit "Knäckebrot"190510kgS
10.72.11.50Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés1905[.40(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.72.12Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes
10.72.12.30Pain d’épices et produits similaires1905[.20(.10 + .30 + .90)]kgS
10.72.12.53Biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao1905[.31(.11 + .19) + .32(.11 + .19)]kgS
10.72.12.55Biscuits additionnés d’édulcorants, y compris les doubles biscuits (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao)1905[.31(.30 + .91 + .99)]kgS
10.72.12.57Gaufres et gaufrettes d’une teneur en poids d’eau > 10 % du produit fini (à l’exclusion des cornets pour crème glacée, doubles biscuits et produits similaires)19053205kgS
10.72.12.59Gaufres et gaufrettes, y compris salées (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao)1905[.32(.91 + .99)]kgS
CPA: 10.72.19Autres gâteaux secs ou de conservation
10.72.19.10Pain azyme (mazoth)19059010kgS
10.72.19.20Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires19059020kgS
10.72.19.40Biscuits (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao et des biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcorants)19059045kgS
10.72.19.50Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés19059055kgS
10.72.19.90Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie non additionnés d’édulcorants, y compris les crêpes, quiches et pizzas (à l’exclusion des sandwichs, du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres, des gaufrettes, du pain grillé, des produits similaires grillés et des produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés)19059090kgS
NACE: 10.73Fabrication de pâtes alimentaires
CPA: 10.73.11Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
10.73.11.30Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées190211kgS
10.73.11.50Pâtes alimentaires ne contenant pas d’œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées1902[.19(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.73.12Couscous
10.73.12.00Couscous1902[.40(.10 + .90)]kgS
NACE: 10.81Fabrication de sucre
CPA: 10.81.11Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
10.81.11.00Sucres bruts de canne et de betteraves, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide1701[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.81.12Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
10.81.12.30Sucre blanc de canne ou de betterave, à l’état solide17019910kgS
10.81.12.90Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l’état solide17019990kgS
CPA: 10.81.13Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable
10.81.13.00Sucres de canne ou de betterave, additionnés d’aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d’érable170191 + 1702[.20(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.81.14Mélasses
10.81.14.30Mélasses de canne170310kgS
10.81.14.50Autres mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre (à l’exclusion des mélasses de canne)170390kgS
CPA: 10.81.20Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
10.81.20.00Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres résidus de sucrerie, y compris l’écume de défécation et les déchets de filtres-presses2303[.20(.10 + .90)]kgS
NACE: 10.82Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
CPA: 10.82.11Cacao en masse, dégraissé ou non
10.82.11.00Pâte de cacao non additionnée de sucre ou d’autres édulcorants1803[.10 + .20]kgS
CPA: 10.82.12Beurre de cacao
10.82.12.00Beurre, graisse et huile de cacao1804kgS
CPA: 10.82.13Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
10.82.13.00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants1805kgS
CPA: 10.82.14Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant
10.82.14.00Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants1806[.10(.15 + .20 + .30 + .90)]kgS
CPA: 10.82.21Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
10.82.21.30Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %1806[.20(.10 + .30 + .50)]kgS
10.82.21.50Préparations de chocolat dites "chocolat milk crumb", d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg18062070kgS
10.82.21.70Glaçage au cacao, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg,18062080kgS
10.82.21.90Préparations alimentaires d’une teneur en poids de beurre de cacao < 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg (à l’exclusion du glaçage au cacao et des préparations de chocolat dites "chocolat milk crumb")18062095kgS
CPA: 10.82.22Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
10.82.22.33Tablettes, barres et bâtons de chocolat fourrés, y compris avec de la crème, de la liqueur ou de la pâte de fruit (à l’exclusion des biscuits au chocolat)180631kgS
10.82.22.35Tablettes, barres et bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits (à l’exclusion des biscuits au chocolat)18063210kgS
10.82.22.39Tablettes, barres et bâtons non fourrés, non additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits18063290kgS
10.82.22.43Bonbons au chocolat, y compris pralines, contenant de l’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)18069011kgS
10.82.22.45Bonbons au chocolat ne contenant pas d’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)18069019kgS
10.82.22.53Articles en chocolat fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits en chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])18069031kgS
10.82.22.55Articles en chocolat non fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits au chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])18069039kgS
10.82.22.60Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao, y compris le nougat au chocolat (à l’exclusion du chocolat blanc)18069050kgS
10.82.22.70Pâtes à tartiner contenant du cacao18069060kgS
10.82.22.80Préparations pour boissons contenant du cacao18069070kgS
10.82.22.90Préparations alimentaires contenant du cacao (à l’exclusion de la pâte, du beurre et de la poudre de cacao, des tablettes, barres et bâtons de chocolat, des produits à l’état liquide ou pâteux, des produits en poudres, des granulés ou formes similaires, des produits en récipients ou en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)18069090kgS
CPA: 10.82.23Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
10.82.23.10Gommes à mâcher (chewing-gum)1704[.10(.10 + .90)]kgS
10.82.23.20Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d’autres matières17049010kgS
10.82.23.30Préparation dite "chocolat blanc"17049030kgS
10.82.23.53Pâtes et masses, en emballages immédiats d’un contenu net ≥ 1 kg, y compris massepain, fondants, nougat et pâte d’amande17049051kgS
10.82.23.55Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux composés principalement de sucres et d’agents aromatisants (à l’exclusion des pastilles et bonbons contenant des agents aromatisants possédant des propriétés médicinales)17049055kgS
10.82.23.63Dragées, amandes dragéifiées et sucreries similaires dragéifiées17049061kgS
10.82.23.65Gommes, autres confiseries à base de gélifiants et pâtes de fruits sous forme de sucrerie (à l’exclusion des gommes à mâcher)17049065kgS
10.82.23.73Bonbons de sucre cuit17049071kgS
10.82.23.75Caramels17049075kgS
10.82.23.83Sucreries obtenues par compression, y compris les cachous17049081kgS
10.82.23.90Autres sucreries n.c.a.17049099kgS
CPA: 10.82.24Fruits confits
10.82.24.00Fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, égouttés, glacés ou cristallisés2006[.00(.10 + .31 + .35 + .38 + .91 + .99)]kgS
NACE: 10.83Transformation du thé et du café
CPA: 10.83.11Café, décaféiné ou torréfié
10.83.11.30Café non torréfié, décaféiné090112kgS
10.83.11.50Café torréfié, non décaféiné090121kgS
10.83.11.70Café torréfié, décaféiné090122kgS
CPA: 10.83.12Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café
10.83.12.10Succédanés du café contenant du café09019090kgS
10.83.12.40Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café2101[.11 + .12(.92 + .98)]kgS
10.83.12.70Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café, y compris extraits, essences et concentrés de ces produits2101[.30(.11 + .19 + .91 + .99)]kgS
CPA: 10.83.13Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
10.83.13.00Thé en emballages immédiats ≤ 3 kg0902[.10 + .30]kgS
CPA: 10.83.14Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
10.83.14.00Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé ou de maté2101[.20(.20 + .92 + .98)]kgS
NACE: 10.84Fabrication de condiments et assaisonnements
CPA: 10.84.11Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique
10.84.11.30Vinaigres de vin2209[.00(.11 + .19)]l @S
10.84.11.90Vinaigres et succédanés de vinaigres (à l’exclusion des vinaigres de vin)2209[.00(.91 + .99)]l @S
CPA: 10.84.12Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées
10.84.12.10Sauce de soja210310kgS
10.84.12.30Tomato ketchup et autres sauces tomate210320kgS
10.84.12.53Farine de moutarde21033010kgS
10.84.12.55Moutarde préparée21033090kgS
10.84.12.70Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l’exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup, des autres sauces tomate, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)2103[.90(.10 + .30 + .90)]kgS
CPA: 10.84.30Sel de qualité alimentaire
10.84.30.00Sel propre à l’alimentation humaine25010091kgT
NACE: 10.85Fabrication de plats préparés
CPA: 10.85.11Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang
10.85.11.00 zPlats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang1601[.00(.10b + .91b + .99b)] + 1602[.20(.10b + .90b) + .31(.11b + .19b + .80b) + .32(.11b + .19b + .30b + .90b) + .39(.21b + .29b + .85b) + .41(.10b + .90b) + .42(.10b + .90b) + .49(.11b + .13b + .15b + .19b + .30b + .50b + .90b) + .50(.10b + .31b + .95b) + .90(.10b + .31b + .51b + .61b + .69b + .91b + .95b + .99b)]kgS
CPA: 10.85.12Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
10.85.12.00 zPlats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques1604[.11(.00b) + .12(.10b + .91b + .99b) + .13(.11b + .19b + .90b) + .14(.21b + .26b + .28b + .31b + .36b + .38b + .41b + .46b + .48b + .90b) + .15(.11b + .19b + .90b) + .16(.00b) + .17(.00b) + .19(.10b + .31b + .39b + .50b + .91b + .92b + .93b + .94b + .95b + .97b) + .20(.05b + .10b + .30b + .40b + .50b + .70b + .90b)] + 1605[.10(.00b) + .21(.10b + .90b) + .29(.00b) + .30(.10b + .90b) + .40(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .53(.10b + .90b) + .54(.00b) + .55(.00b) + .56(.00b) + .57(.00b) + .58(.00b) + .59(.00b) + .61(.00b) + .62(.00b) + .63(.00b) + .69(.00b)]kgS
CPA: 10.85.13Plats préparés à base de légumes
10.85.13.00 zPlats préparés à base de légumes2002[.10(.10b + .90b)] + 2003[.10(.20b + .30b) + .90(.10b + .90b)] + 2004[.90(.10b + .30b + .50b + .91b + .98b)] + 2005[.40(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b) + .60(.00b) + .70(.00b) + .80(.00b) + .91(.00b) + .99(.10b + .20b + .30b + .50b + .60b + .80b)]kgS
CPA: 10.85.14Plats préparés à base de pâtes
10.85.14.10Pâtes alimentaires farcies en n’importe quelle proportion de viande, de poisson, de fromage ou d’autres substances, cuites ou non1902[.20(.10 + .30 + .91 + .99)]kgS
10.85.14.30Pâtes alimentaires et produits à base de pâtes alimentaires séchées, non séchées ou surgelées, y compris les plats préparés (à l’exclusion des pâtes non cuites et des pâtes farcies)1902[.30(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.85.19Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
10.85.19.00Autres plats préparés, y compris les pizzas surgelées21069098kgS
NACE: 10.86Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques
CPA: 10.86.10Aliments homogénéisés et diététiques
10.86.10.10Préparations homogénéisées de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des préparations alimentaires à base de ces produits et des saucisses et produits similaires à base de viande)160210kgS
10.86.10.30Préparations homogénéisées de légumes (à l’exclusion des préparations congelées ou conservées au vinaigre ou à l’acide acétique)200510kgS
10.86.10.50Confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits et de fruits à coque2007[.10(.10 + .91 + .99)]kgS
10.86.10.60Préparations alimentaires composites homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g210420kgS
10.86.10.70Préparations alimentaires conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants (à l’exclusion des préparations alimentaires composites homogénéisées)190110kgS
NACE: 10.89Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.
CPA: 10.89.11Soupes et potages
10.89.11.00Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés210410kgS
CPA: 10.89.12Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine
10.89.12.30Œufs d’oiseaux, dépourvus de leur coquille, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés (à l’exclusion de l’albumine)0408[.11(.20 + .80) + .19(.20 + .81 + .89) + .91(.20 + .80) + .99(.20 + .80)]kgS
10.89.12.50Ovalbumine3502[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]kgS
CPA: 10.89.13Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever
10.89.13.34Levures de panification2102[.10(.31 + .39)]kgS
10.89.13.39Levures vivantes (à l’exclusion des levures de panification)2102[.10(.10 + .90)]kgS
10.89.13.50Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts2102[.20(.11 + .19 + .90)]kgS
10.89.13.70Poudres à lever, préparées210230kgS
CPA: 10.89.14Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques
10.89.14.00Extraits et jus de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques et d’invertébrés aquatiques1603[.00(.10 + .80)]kgS
CPA: 10.89.19Produits alimentaires divers n.c.a.
10.89.19.10Caramels1702[.90(.71 + .75 + .79)]kgS
10.89.19.25Extraits de malt1901[.90(.11 + .19)]kgS
10.89.19.30Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.1901[.90(.91 + .99)]kgS
10.89.19.35Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants2106[.10(.20 + .80) + .90(.30 + .51 + .55 + .59)]kgS
10.89.19.40Autres préparations alimentaires n.c.a.2106[.90(.20 + .92)]kgS
NACE: 10.91Fabrication d’aliments pour animaux de ferme
CPA: 10.91.10Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.10.10 zPrémélanges des types utilisés pour l’alimentation des animaux de ferme2309[.90(.31a + .33a + .35a + .39a + .41a + .43a + .49a + .51a + .53a + .59a + .70a + .96a)]kgS
10.91.10.33 zAliments pour porcins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)2309[.90(.10a + .20a + .31b + .33b + .35b + .39b + .41b + .43b + .49b + .51b + .53b + .59b + .70b + .91a + .96b)]kgS
10.91.10.35 zAliments pour bovins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)2309[.90(.10b + .20b + .31c + .33c + .35c + .39c + .41c + .43c + .49c + .51c + .53c + .59c + .70c + .91b + .96c)]kgS
10.91.10.37 zAliments pour volailles d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)2309[.90(.10c + .20c + .31d + .33d + .35d + .39d + .41d + .43d + .49d + .51d + .53d + .59d + .70d + .91c + .96d)]kgS
10.91.10.39 zAliments pour animaux d’élevage n.c.a. (à l’exclusion des prémélanges)2309[.90(.10d + .20d + .31e + .33e + .35e + .39e + .41e + .43e + .49e + .51e + .53e + .59e + .70e + .91d + .96e)]kgS
CPA: 10.91.20Fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.20.00Farine de luzerne et agglomérés sous forme de pellets de luzerne121410kgS
NACE: 10.92Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie
CPA: 10.92.10Aliments pour animaux de compagnie
10.92.10.30Aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail2309[.10(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59 + .70 + .90)]kgS
10.92.10.60 zPréparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux de compagnie (à l’exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)2309[.90(.31f + .33f + .35f + .39f + .41f + .43f + .49f + .51f + .53f + .59f + .70f + .96f)]kgS
NACE: 11.01Production de boissons alcooliques distillées
CPA: 11.01.10Boissons alcoolisées distillées
11.01.10.20Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.20(.12 + .14 + .26 + .27 + .29 + .40 + .62 + .64 + .86 + .87 + .89)]l alc. 100 % @S
11.01.10.30Whisky (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.30(.11 + .19 + .30 + .41 + .49 + .61 + .69 + .71 + .79 + .82 + .88)]l alc. 100 % @S
11.01.10.40Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.40(.11 + .31 + .39 + .51 + .91 + .99)]l alc. 100 % @S
11.01.10.50Gin et genièvre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.50(.11 + .19 + .91 + .99)]l alc. 100 % @S
11.01.10.63Vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.60(.11 + .19)]l alc. 100 % @S
11.01.10.65Eaux-de-vie distillées à partir de fruits (à l’exclusion des liqueurs, du gin, du genièvre et des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.90(.33 + .38 + .45 + .48 + .71)]l alc. 100 % @S
11.01.10.70Alcools purs (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.90(.91 + .99)]l alc. 100 % @S
11.01.10.80Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l’exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, du whisky, du rhum, du tafia, du gin et du genièvre, de la vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol et des eaux-de-vie de fruits) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2208[.60(.91 + .99) + .70(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .41 + .54 + .56 + .69 + .75 + .77 + .78)]l alc. 100 % @S
NACE: 11.02Production de vin (de raisin)
CPA: 11.02.11Vins mousseux, issus de raisin frais
11.02.11.30Champagne (important: hors taxes et accises sur l’alcool)22041011l @S
11.02.11.90Vin mousseux produits à partir de raisins frais (à l’exclusion du champagne) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2204[.10(.91 + .93 + .94 + .96 + .98)]l @S
CPA: 11.02.12Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
11.02.12.11Vins blancs avec appellation d’origine protégée (AOP)2204[.21(.11 + .12 + .13 + .17 + .18 + .19 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .32 + .34 + .36 + .37 + .38) + .29(.11 + .12 + .13 + .17 + .18)]l @S
11.02.12.15Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, ayant, à la température de 20 °C, une surpression due au CO2 ≥ 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)2204[.21(.06 + .07 + .08 + .09) + .29(.10)]l @S
11.02.12.17Vins et moûts de raisins de qualité dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, avec appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)2204[.21(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .62 + .66 + .67 + .68 + .69 + .71 + .74 + .76 + .77 + .78) + .29(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .58)]l @S
11.02.12.20Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, sans appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)2204[.21(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98) + .29(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)]l @S
11.02.12.31Porto, Madère, Sherry et autres vins similaires d’un titre alcoométrique > 15 %2204[.21(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92) + .29(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92)]l @S
11.02.12.50Moûts de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2204[.30(.10 + .92 + .94 + .96 + .98)]l @S
NACE: 11.03Fabrication de cidre et de vins de fruits
CPA: 11.03.10Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
11.03.10.00Boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées, y compris avec boissons non alcoolisées, cidre, poiré et hydromel (à l’exclusion des bières de malt et des vins de raisins préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques)2206[.00(.10 + .31 + .39 + .51 + .59 + .81 + .89)]l @S
NACE: 11.04Production d’autres boissons fermentées non distillées
CPA: 11.04.10Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
11.04.10.00Vermouths et autres vins de raisins frais, préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2205[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]l @S
NACE: 11.05Fabrication de bière
CPA: 11.05.10Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie
11.05.10.00Bière de malt (à l’exclusion des bières non alcoolisées et des bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)2203[.00(.01 + .09 + .10)]l @S
11.05.10.10 zBières non alcoolisées et bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol2202 90 10al @S
CPA: 11.05.20Résidus de brasserie et de distillerie
11.05.20.00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie (important: hors taxes et accises sur l’alcool)230330kgS
NACE: 11.06Fabrication de malt
CPA: 11.06.10Malt
11.06.10.30Malt non torréfié (important: hors taxes et accises sur l’alcool)1107[.10(.11 + .19 + .91 + .99)]kgS
11.06.10.50Malt torréfié (à l’exclusion des produits ayant subi une autre transformation et du malt torréfié utilisé comme substitut du café) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)110720kgS
NACE: 11.07Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
CPA: 11.07.11Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
11.07.11.30Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées2201[.10(.11 + .19 + .90)]l @S
11.07.11.50Eaux (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées) non sucrées ni aromatisées; glace et neige220190l @S
CPA: 11.07.19Autres boissons non alcoolisées
11.07.19.30Eaux, y compris minérales et gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées (dites "soft drinks")220210l @S
11.07.19.50 zBoissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées, additionnées ou non de sucre ou aromatisées)2202 90 10bl @S
11.07.19.70Boissons non alcoolisées contenant des matières grasses du lait2202[.90(.91 + .95 + .99)]l @S
NACE: 12.00Fabrication de produits à base de tabac
CPA: 12.00.11Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
12.00.11.30Cigares et cigarillos contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)240210p/st @S
12.00.11.50Cigarettes contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)2402[.20(.10 + .90)]p/st @S
12.00.11.70Cigares, cigarillos et cigarettes contenant uniquement des succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)240290kgS
CPA: 12.00.19Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
12.00.19.30Tabac à fumer (hors taxes et accises sur le tabac)2403[.11 + .19(.10 + .90)]kgS
12.00.19.90Tabacs fabriqués, extraits et sauces de tabac, tabacs homogénéisés ou reconstitués, tabacs n.c.a.2403[.91 + .99(.10 + .90)]kgS
NACE: 13.10Préparation de fibres textiles et filature
CPA: 13.10.10Graisse de suint (y compris lanoline)
13.10.10.00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline1505[.00(.10 + .90)]kgT
CPA: 13.10.21Soie grège (non moulinée)
13.10.21.00Soie grège (non moulinée)5002kgT
CPA: 13.10.22Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
13.10.22.00Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée5101[.21 + .29 + .30]kgT
CPA: 13.10.23Blousses de laine ou de poils fins
13.10.23.00Blousses de laine ou de poils fins5103[.10(.10 + .90)]kgT
CPA: 13.10.24Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
13.10.24.00Laine ou poils, cardés ou peignés, y compris la laine peignée en vrac5105[.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40]kgT
CPA: 13.10.25Coton, cardé ou peigné
13.10.25.00Coton, cardé ou peigné5203kgT
CPA: 13.10.26Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
13.10.26.00Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés530390kgT
CPA: 13.10.29Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
13.10.29.00Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées5301[.21 + .29 + .30] + 530290 + 5305kgT
CPA: 13.10.31Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
13.10.31.00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5506[.10 + .20 + .30 + .90]kgT
CPA: 13.10.32Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
13.10.32.00Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature5507kgT
CPA: 13.10.40Fils de soie ou de déchets de soie
13.10.40.10Fils de soie (à l’exclusion des fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail5004[.00(.10 + .90)]kgT
13.10.40.30Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail5005[.00(.10 + .90)]kgT
13.10.40.50Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)5006[.00(.10 + .90)]kgT
CPA: 13.10.50Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
13.10.50.10Fils de laine ou de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail5106[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .91 + .99)] + 5108[.10(.10 + .90)]kgT
13.10.50.30Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, non conditionnés pour la vente au détail5107[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)] + 5108[.20(.10 + .90)]kgT
13.10.50.50Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail5109[.10(.10 + .90) + .90]kgT
CPA: 13.10.61Fils de coton (autres que fils à coudre)
13.10.61.32 zFils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l’exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)5205[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.10a + .90a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)] + 5206[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)]kgT
13.10.61.33 zFils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie5205[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.10b + .90b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)] + 5206[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)]kgT
13.10.61.35 zFils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol5205[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.10c + .90c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)] + 5206[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)]kgT
13.10.61.52 zFils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l’exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)5205[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .26(.00a) + .27(.00a) + .28(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .46(.00a) + .47(.00a) + .48(.00a)] + 5206[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .25(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .45(.00a)]kgT
13.10.61.53 zFils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie5205[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .26(.00b) + .27(.00b) + .28(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .46(.00b) + .47(.00b) + .48(.00b)] + 5206[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .25(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .45(.00b)]kgT
13.10.61.55 zFils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol5205[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .26(.00c) + .27(.00c) + .28(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .46(.00c) + .47(.00c) + .48(.00c)] + 5206[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .25(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .45(.00c)]kgT
13.10.61.60Fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail5207[.10 + .90]kgT
CPA: 13.10.62Fils à coudre de coton
13.10.62.00Fils à coudre de coton5204[.11 + .19 + .20]kgT
CPA: 13.10.71Fils de lin
13.10.71.10Fils de lin, non conditionnés pour la vente au détail5306[.10(.10 + .30 + .50) + .20(.10)]kgT
13.10.71.20Fils de lin, conditionnés pour la vente au détail5306[.10(.90) + .20(.90)]kgT
CPA: 13.10.72Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier
13.10.72.00Fils de fibres végétales ou libériennes (à l’exclusion des fils de lin); fils de papier5307[.10 + .20] + 5308[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.12 + .19 + .50 + .90)]kgT
CPA: 13.10.81Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
13.10.81.10Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail5402[.61 + .62 + .69(.10 + .90)]kgT
13.10.81.30Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l’exclusion des fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail5403[.41 + .42 + .49]kgT
13.10.81.50Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail5406kgT
CPA: 13.10.82Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
13.10.82.10Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail5509[.11 + .12 + .21 + .22 + .31 + .32 + .41 + .42]kgT
13.10.82.50Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail551110kgT
CPA: 13.10.83Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
13.10.83.20Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail550951kgT
13.10.83.33 zFils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail5509[.52(.00a) + .61(.00a) + .91(.00a)]kgT
13.10.83.36 zFils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail5509[.52(.00b) + .61(.00b) + .91(.00b)]kgT
13.10.83.40Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail5509[.53 + .62 + .92]kgT
13.10.83.80Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.5509[.59 + .69 + .99]kgT
13.10.83.90Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail551120kgT
CPA: 13.10.84Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
13.10.84.10Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail5510[.11 + .12 + .20 + .30 + .90]kgT
13.10.84.30Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail551130kgT
CPA: 13.10.85Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
13.10.85.10Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels5401[.10(.12 + .14 + .16 + .18 + .90) + .20(.10 + .90)]kgT
13.10.85.50Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues5508[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]kgT
NACE: 13.20Tissage
CPA: 13.20.11Tissus de soie ou de déchets de soie
13.20.11.00Tissus de soie ou de déchets de soie5007[.10 + .20(.11 + .19 + .21 + .31 + .39 + .41 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71) + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]m2 @S
CPA: 13.20.12Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
13.20.12.30Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés5111[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)]m2 @T
13.20.12.60Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin5112[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)] + 5113m2 @T
CPA: 13.20.13Tissus de lin
13.20.13.30Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin5309[.11(.10 + .90) + .19]m2 @T
13.20.13.60Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin5309[.21 + .29]m2 @T
CPA: 13.20.14Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
13.20.14.00Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)5310[.10(.10 + .90) + .90]m2 @T
CPA: 13.20.19Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
13.20.19.00Tissus de chanvre, de ramie ou d’autres fibres textiles végétales (à l’exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier5311[.00(.10 + .90)]m2 @T
CPA: 13.20.20Tissus de coton
13.20.20.14 zTissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements5208[.11(.90a) + .12(.16a + .19a + .96a + .99a) + .13(.00a) + .19(.00a) + .21(.90a) + .22(.16a + .19a + .96a + .99a) + .23(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.16a + .19a + .96a + .99a) + .33(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.10a + .90a)] + 5210[.11(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.11(.10a + .90a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .15(.10a + .90a)]m2 @T
13.20.20.17 zTissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement5208[.11(.90b) + .12(.16b + .19b + .96b + .99b) + .13(.00b) + .19(.00b) + .21(.90b) + .22(.16b + .19b + .96b + .99b) + .23(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.16b + .19b + .96b + .99b) + .33(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.10b + .90b)] + 5210[.11(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.11(.10b + .90b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .15(.10b + .90b)]m2 @T
13.20.20.19 zTissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion de la gaze et de la gaze à pansement)5208[.11(.90c) + .12(.16c + .19c + .96c + .99c) + .13(.00c) + .19(.00c) + .21(.90c) + .22(.16c + .19c + .96c + .99c) + .23(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.16c + .19c + .96c + .99c) + .33(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.10c + .90c)] + 5210[.11(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.11(.10c + .90c) + .12(.10c + .90c) + .13(.10c + .90c) + .15(.10c + .90c)]m2 @T
13.20.20.20Tissus de coton, d’un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement5208[.11(.10) + .21(.10)]m2 @S
13.20.20.31 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers5208[.41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)] + 5210[.41(.00a) + .49(.00a)]m2 @T
13.20.20.42 zTissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour vêtements5209[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .22(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5211[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .20(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.21(.10a + .90a) + .22(.10a + .90a) + .23(.10a + .90a) + .25(.10a + .90a)]m2 @T
13.20.20.44 zTissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement5209[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .22(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)] + 5211[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .20(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.21(.10b + .90b) + .22(.10b + .90b) + .23(.10b + .90b) + .25(.10b + .90b)]m2 @T
13.20.20.49 zTissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels5209[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .22(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)] + 5211[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .20(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.21(.10c + .90c) + .22(.10c + .90c) + .23(.10c + .90c) + .25(.10c + .90c)]m2 @T
13.20.20.60Tissus dits "denim", d’un poids > 200 g/m2, dits "denim", y compris les tissus dits "denim" autres que bleus520942 + 521142m2 @S
13.20.20.72 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements5208[.41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)] + 5209[.41(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)] + 5210[.41(.00b) + .49(.00b)] + 5211[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.10b + .90b)] + 5212[.14(.10a + .90a) + .24(.10a + .90a)]m2 @T
13.20.20.74 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d’ameublement5208[.41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)] + 5209[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)] + 5210[.41(.00c) + .49(.00c)] + 5211[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.10c + .90c)] + 5212[.14(.10b + .90b) + .24(.10b + .90b)]m2 @T
13.20.20.79 zTissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels5208[.41(.00d) + .42(.00d) + .43(.00d) + .49(.00d)] + 5209[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)] + 5210[.41(.00d) + .49(.00d)] + 5211[.41(.00d) + .43(.00d) + .49(.10d + .90d)] + 5212[.14(.10c + .90c) + .24(.10c + .90c)]m2 @T
CPA: 13.20.31Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
13.20.31.30Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires, y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose5407[.10 + .20(.11 + .19 + .90) + .30] + 540810m2 @S
13.20.31.50Tissus de fils de filaments synthétiques (à l’exclusion de ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)5407[.41 + .42 + .43 + .44 + .51 + .52 + .53 + .54 + .61(.10 + .30 + .50 + .90) + .69(.10 + .90) + .71 + .72 + .73 + .74 + .81 + .82 + .83 + .84 + .91 + .92 + .93 + .94]m2 @T
13.20.31.70Tissus de fils de filaments artificiels (à l’exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)5408[.21 + .22(.10 + .90) + .23 + .24 + .31 + .32 + .33 + .34]m2 @T
CPA: 13.20.32Tissus en fibres synthétiques discontinues
13.20.32.10Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres5512[.11 + .19(.10 + .90) + .21 + .29(.10 + .90) + .91 + .99(.10 + .90)]m2 @T
13.20.32.20Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton (à l’exclusion des fils de diverses couleurs)5513[.11(.20 + .90) + .12 + .13 + .19 + .21 + .23(.10 + .90) + .29 + .41 + .49] + 5514[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21 + .22 + .23 + .29 + .41 + .42 + .43 + .49]m2 @T
13.20.32.30Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs5513[.31 + .39] + 5514[.30(.10 + .30 + .50 + .90)]m2 @T
13.20.32.40Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés5515[.13(.11 + .19) + .22(.11 + .19)]m2 @T
13.20.32.50Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés5515[.13(.91 + .99) + .22(.91 + .99)]m2 @T
13.20.32.90Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu’avec de la laine, des poils fins ou du coton5515[.11(.10 + .30 + .90) + .12(.10 + .30 + .90) + .19(.10 + .30 + .90) + .21(.10 + .30 + .90) + .29 + .91(.10 + .30 + .90) + .99(.20 + .40 + .80)]m2 @T
CPA: 13.20.33Tissus en fibres artificielles discontinues
13.20.33.30Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu’en fils de diverses couleurs5516[.11 + .12 + .14 + .21 + .22 + .24 + .31 + .32 + .34 + .41 + .42 + .44 + .91 + .92 + .94]m2 @T
13.20.33.50Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs5516[.13 + .23(.10 + .90) + .33 + .43 + .93]m2 @S
CPA: 13.20.41Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
13.20.41.00Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)5801[.10 + .21 + .22 + .23 + .26 + .27 + .31 + .32 + .33 + .36 + .37 + .90(.10 + .90)]m2 @S
CPA: 13.20.42Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton
13.20.42.00Tissus bouclés du genre éponge, en coton5802[.11 + .19]m2 @T
CPA: 13.20.43Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)
13.20.43.00Tissus bouclés du genre éponge (autres qu’en coton)580220m2 @T
CPA: 13.20.44Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)
13.20.44.00Tissus à point de gaze (à l’exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)5803[.00(.10 + .30 + .90)]m2 @S
CPA: 13.20.45Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
13.20.45.00Surfaces textiles touffetées (à l’exclusion des tapis et autres revêtements de sol)580230m2 @S
CPA: 13.20.46Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
13.20.46.00Tissus de fibres de verre, y compris les articles de rubanerie et la laine de verre7019[.40 + .51 + .52 + .59]kgS
NACE: 13.30Ennoblissement textile
CPA: 13.30.11Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
13.30.11.10Teinture de fibresI
13.30.11.21Teinture de fils de soieI
13.30.11.22Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crinI
13.30.11.23Teinture de fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.24Teinture de fils de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.11.25Teinture de fils de filaments synthétiques (à l’exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.26Teinture de fils de filaments artificiels (à l’exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.27Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)I
13.30.11.28Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)I
CPA: 13.30.12Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
13.30.12.10Blanchiment de tissus de soieI
13.30.12.20Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.12.30Blanchiment de tissus de cotonI
13.30.12.40Blanchiment de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.12.50Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.12.60Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.12.70Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.12.80Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.12.90Blanchiment d’étoffes de bonneterieI
CPA: 13.30.13Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
13.30.13.10Teinture de tissus de soie ou de déchets de soieI
13.30.13.20Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.13.30Teinture de tissus de cotonI
13.30.13.40Teinture de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.13.50Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.13.60Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.13.70Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.13.80Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.13.90Teinture d’étoffes de bonneterie et de non-tissésI
CPA: 13.30.14Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
13.30.14.10Impression de tissus de soieI
13.30.14.20Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.14.30Impression de tissus de cotonI
13.30.14.40Impression de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.14.50Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.14.60Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.14.70Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.14.80Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.14.90Impression d’étoffes de bonneterie et de non-tissésI
CPA: 13.30.19Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
13.30.19.10Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de soieI
13.30.19.20Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crinI
13.30.19.30Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de cotonI
13.30.19.40Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papierI
13.30.19.50Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiquesI
13.30.19.60Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielsI
13.30.19.70Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)I
13.30.19.80Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)I
13.30.19.90Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) d’étoffes de bonneterie et de non-tissésI
13.30.19.95Finissage de vêtementsI
NACE: 13.91Fabrication d’étoffes à mailles
CPA: 13.91.11Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
13.91.11.00Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie6001[.10 + .21 + .22 + .29 + .91 + .92 + .99]kgT
CPA: 13.91.19Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
13.91.19.10Étoffes de bonneterie (à l’exclusion des velours et peluches)6002[.40 + .90] + 6003[.10 + .20 + .30(.10 + .90) + .40 + .90] + 6004[.10 + .90] + 6005[.21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .50 + .90) + .32(.10 + .50 + .90) + .33(.10 + .50 + .90) + .34(.10 + .50 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90(.10 + .90)] + 6006[.10 + .21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .90) + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90]kgT
13.91.19.20Pelleteries factices et articles en pelleteries factices4304S
NACE: 13.92Fabrication d’articles textiles, sauf habillement
CPA: 13.92.11Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques
13.92.11.30Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins6301[.20(.10 + .90)]p/st @S
13.92.11.50Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques6301[.40(.10 + .90)]p/st @S
13.92.11.90Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l’exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)6301[.30(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 13.92.12Linge de lit
13.92.12.30Linge de lit, en bonneterie630210kgS
13.92.12.53Linge de lit, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)6302[.21 + .31]kgS
13.92.12.55Linge de lit, de lin ou de ramie (à l’exclusion des articles en bonneterie)6302[.29(.10) + .39(.20)]kgS
13.92.12.59Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l’exclusion du coton, du lin ou de la ramie)6302[.22(.90) + .29(.90) + .32(.90) + .39(.90)]kgS
13.92.12.70Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en non-tissés (à l’exclusion des articles en bonneterie)6302[.22(.10) + .32(.10)]kgS
CPA: 13.92.13Linge de table
13.92.13.30Linge de table, en bonneterie630240kgS
13.92.13.53Linge de table, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)630251kgS
13.92.13.55Linge de table, de lin (à l’exclusion des articles en bonneterie)63025910kgS
13.92.13.59Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non tissées (à l’exclusion du coton et du lin)6302[.53(.90) + .59(.90)]kgS
13.92.13.70Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques63025310kgS
CPA: 13.92.14Linge de toilette ou de cuisine
13.92.14.30Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton630260kgS
13.92.14.50Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)6302[.91 + .93(.90) + .99(.10 + .90)]kgS
13.92.14.70Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques63029310kgS
CPA: 13.92.15Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit
13.92.15.30Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie6303[.12 + .19]m2 @S
13.92.15.50Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées6303[.91 + .92(.90) + .99(.90)]m2 @S
13.92.15.70Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés6303[.92(.10) + .99(.10)]m2 @S
CPA: 13.92.16Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires
13.92.16.20Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l’aiguille, y compris au petit point ou au point de croix, même confectionnées5805S
13.92.16.40Couvre-lits (à l’exclusion des édredons)6304[.11 + .19(.10 + .30 + .90)]p/st @S
13.92.16.60Articles d’ameublement, y compris enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (à l’exclusion des couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)6304[.91 + .92 + .93 + .99]S
13.92.16.80Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées et articles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail6308S
CPA: 13.92.21Sacs et sachets d’emballage
13.92.21.30Sacs et sachets d’emballage, de coton630520kgS
13.92.21.50Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie6305[.32(.11) + .33(.10)]kgS
13.92.21.70Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l’exclusion des articles en bonneterie)6305[.32(.19) + .33(.90)]kgS
13.92.21.90Sacs et sachets d’emballage (à l’exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)6305[.10(.10 + .90) + .32(.90) + .39 + .90]kgS
CPA: 13.92.22Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
13.92.22.10Bâches et stores d’extérieur (à l’exclusion des auvents pour caravanes)6306[.12 + .19]kgS
13.92.22.30Tentes, y compris les auvents pour caravanes6306[.22 + .29]kgS
13.92.22.50Voiles d’embarcations630630kgS
13.92.22.70Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l’exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)6306[.40 + .90]kgS
CPA: 13.92.23Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
13.92.23.00Parachutes et rotochutes, y compris les parachutes dirigeables, et leurs parties et accessoires8804kgS
CPA: 13.92.24Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
13.92.24.30Sacs de couchage940430p/st @S
13.92.24.93Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet94049010p/st @S
13.92.24.99Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet94049090p/st @S
CPA: 13.92.29Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
13.92.29.53Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en non-tissés63071030kgS
13.92.29.57Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires (à l’exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)63071090kgS
13.92.29.93Serviettes et tampons hygiéniques et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des ouates)96190040kgS
13.92.29.97Couches et langes pour bébés et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des ouates)96190050kgS
13.92.29.99Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)6307[.10(.10) + .20 + .90(.10 + .91 + .92 + .98)]kgS
NACE: 13.93Fabrication de tapis et moquettes
CPA: 13.93.11Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
13.93.11.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés5701[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]m2 @S
CPA: 13.93.12Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
13.93.12.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)5702[.10 + .20 + .31(.10 + .80) + .32(.10 + .90) + .39 + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49 + .50(.10 + .31 + .39 + .90) + .91 + .92(.10 + .90) + .99]m2 @S
CPA: 13.93.13Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
13.93.13.00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés5703[.10 + .20(.12 + .18 + .92 + .98) + .30(.12 + .18 + .82 + .88) + .90(.20 + .80)]m2 @S
CPA: 13.93.19Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
13.93.19.30Tapis et autres revêtements de sol en feutre (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)5704[.10 + .90]m2 @S
13.93.19.90Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l’exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)5705[.00(.30 + .80)]m2 @S
NACE: 13.94Fabrication de ficelles, cordes et filets
CPA: 13.94.11Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes
13.94.11.30Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d’autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607[.29 + .90(.20)]kgS
13.94.11.53Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de sisal560721kgS
13.94.11.55Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène560741kgS
13.94.11.60Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50000 décitex, ou d’autres fibres synthétiques (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607[.49(.11 + .19) + .50(.11 + .19 + .90)]kgS
13.94.11.70Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50000 décitex (5 g/m) (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)5607[.49(.90) + .50(.30)]kgS
13.94.11.90Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l’exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d’abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)56079090kgS
CPA: 13.94.12Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
13.94.12.33Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques56081120kgS
13.94.12.35Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles56081180kgS
13.94.12.53Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)56081911kgS
13.94.12.55Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)56081919kgS
13.94.12.59Filets confectionnés en matières textiles (à l’exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)5608[.19(.30 + .90) + .90]kgS
13.94.12.80Articles en ficelles, cordes ou cordages5609kgS
NACE: 13.95Fabrication de non-tissés, sauf habillement
CPA: 13.95.10Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.10.10Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids ≤ 25 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603[.11(.90) + .91(.90)]kgS
13.95.10.20Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603[.12(.90) + .92(.90)]kgS
13.95.10.30Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603[.13(.90) + .93(.90)]kgS
13.95.10.50Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 150 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)5603[.14(.90) + .94(.90)]kgS
13.95.10.70Non-tissés et articles en non-tissés, enduits ou recouverts (à l’exclusion des vêtements)5603[.11(.10) + .12(.10) + .13(.10) + .14(.10) + .91(.10) + .92(.10) + .93(.10) + .94(.10)]kgS
NACE: 13.96Fabrication d’autres textiles techniques et industriels
CPA: 13.96.11Fils et filés métallisés
13.96.11.00Fils et filés métallisés5605kgS
CPA: 13.96.12Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
13.96.12.00Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, pour vêtements, textiles d’ameublement ou usages similaires5809kgS
CPA: 13.96.13Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
13.96.13.00Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique5604[.10 + .90(.10 + .90)]kgS
CPA: 13.96.14Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
13.96.14.00Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.5901[.10 + .90] + 5903[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .91 + .99)] + 5907m2 @S
CPA: 13.96.15Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
13.96.15.00Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose5902[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]m2 @S
CPA: 13.96.16Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
13.96.16.20Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières5909[.00(.10 + .90)]kgS
13.96.16.50Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d’autres matières)5908 + 5910 + 5911[.10 + .20 + .40 + .90(.10 + .90)]kgS
13.96.16.80Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires, y compris à pâte ou à amiante-ciment5911[.31(.11 + .19 + .90) + .32(.11 + .19 + .90)]kgS
CPA: 13.96.17Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
13.96.17.30Rubanerie, à l’exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires5806[.10 + .20 + .31 + .32(.10 + .90) + .39 + .40]S
13.96.17.50Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des articles brodés)5807[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]S
13.96.17.70Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l’exclusion des articles en bonneterie)5808[.10 + .90]S
NACE: 13.99Fabrication d’autres textiles n.c.a.
CPA: 13.99.11Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
13.99.11.30Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l’exclusion des articles tissés ou en bonneterie)5804[.10(.10 + .90)]S
13.99.11.50Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs5804[.21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)]S
13.99.11.70Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs580430S
CPA: 13.99.12Broderies en pièces, bandes ou motifs
13.99.12.30Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs5810[.10(.10 + .90)]S
13.99.12.50Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)5810[.91(.10 + .90)]S
13.99.12.70Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)5810[.92(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]S
CPA: 13.99.13Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
13.99.13.00Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.c.a.5602[.10(.11 + .19 + .31 + .38 + .90) + .21 + .29 + .90]kgS
CPA: 13.99.14Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
13.99.14.00Tontisses, nœuds et noppes [boutons] de matières textiles560130kgS
CPA: 13.99.15Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
13.99.15.00Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d’une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits "de chaînette"5606[.00(.10 + .91 + .99)]kgS
CPA: 13.99.16Pièces textiles de capitonnage
13.99.16.00Produits textiles matelassés en pièces (à l’exclusion des broderies)5811m2 @S
CPA: 13.99.19Autres textiles et articles textiles n.c.a.
13.99.19.00Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette961620p/st @S
NACE: 14.11Fabrication de vêtements en cuir
CPA: 14.11.10Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
14.11.10.00Vêtements en cuir naturel ou reconstitué, y compris les manteaux (à l’exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)420310p/st @S
NACE: 14.12Fabrication de vêtements de travail
CPA: 14.12.11Ensembles et vestes de travail pour hommes
14.12.11.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)]p/st @S
14.12.11.30Vestons et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)]p/st @S
CPA: 14.12.12Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
14.12.12.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203[.42(.11) + .43(.11) + .49(.11)]p/st @S
14.12.12.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6203[.42(.51) + .43(.31) + .49(.31)]p/st @S
CPA: 14.12.21Ensembles et vestes de travail pour femmes
14.12.21.20Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)]p/st @S
14.12.21.30Vestes et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)]p/st @S
CPA: 14.12.22Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
14.12.22.40Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204[.62(.11) + .63(.11) + .69(.11)]p/st @S
14.12.22.50Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6204[.62(.51) + .63(.31) + .69(.31)]p/st @S
CPA: 14.12.30Autres vêtements de travail
14.12.30.13Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets6211[.32(.10) + .33(.10)]p/st @S
14.12.30.23Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes6211[.42(.10) + .43(.10)]p/st @S
NACE: 14.13Fabrication de vêtements de dessus
CPA: 14.13.11Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
14.13.11.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des anoraks et des coupe-vent)6101[.20(.10) + .30(.10) + .90(.20)]p/st @S
14.13.11.20Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers)6101[.20(.90) + .30(.90) + .90(.80)]p/st @S
CPA: 14.13.12Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
14.13.12.30Vestons et blazers, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103[.31 + .32 + .33 + .39]p/st @S
14.13.12.60Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103[.10(.10 + .90) + .22 + .23 + .29]p/st @S
14.13.12.70Pantalons, culottes, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6103[.41 + .42 + .43 + .49]p/st @S
CPA: 14.13.13Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
14.13.13.10Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)6102[.10(.10) + .20(.10) + .30(.10) + .90(.10)]p/st @S
14.13.13.20Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)6102[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)]p/st @S
CPA: 14.13.14Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
14.13.14.30Vestes et blazers, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104[.31 + .32 + .33 + .39]p/st @S
14.13.14.60Costumes-tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104[.13 + .19(.20 + .90) + .22 + .23 + .29(.10 + .90)]p/st @S
14.13.14.70Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104[.41 + .42 + .43 + .44 + .49]p/st @S
14.13.14.80Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104[.51 + .52 + .53 + .59]p/st @S
14.13.14.90Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6104[.61 + .62 + .63 + .69]p/st @S
CPA: 14.13.21Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.21.15Imperméables, manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets6201[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19]p/st @S
14.13.21.30Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6201[.91 + .92 + .93 + .99]p/st @S
CPA: 14.13.22Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.22.00Costumes, complets ou ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)6203[.11 + .12 + .19(.10 + .30 + .90) + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .30 + .90)]p/st @S
CPA: 14.13.23Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.23.00Vestons et blazers, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)6203[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)]p/st @S
CPA: 14.13.24Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.24.42Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vêtements de travail)62034231p/st @S
14.13.24.44Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203[.41(.10 + .90)]p/st @S
14.13.24.45Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203[.43(.19) + .49(.19)]p/st @S
14.13.24.48Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en tissus dits "denim" et en bonneterie)6203[.42(.33 + .35)]p/st @S
14.13.24.49Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles)62034990p/st @S
14.13.24.55Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6203[.41(.30) + .42(.59) + .43(.39) + .49(.39)]p/st @S
14.13.24.60Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)6203[.42(.90) + .43(.90) + .49(.50)]p/st @S
CPA: 14.13.31Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.31.15Imperméables, manteaux, etc., pour femmes ou fillettes6202[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19]p/st @S
14.13.31.30Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)6202[.91 + .92 + .93 + .99]p/st @S
CPA: 14.13.32Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.32.00Costumes-tailleurs et ensembles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6204[.11 + .12 + .13 + .19(.10 + .90) + .21 + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .90)]p/st @S
CPA: 14.13.33Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.33.30Vestes et blazers, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6204[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)]p/st @S
CPA: 14.13.34Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.34.70Robes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6204[.41 + .42 + .43 + .44 + .49(.10 + .90)]p/st @S
14.13.34.80Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6204[.51 + .52 + .53 + .59(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 14.13.35Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.35.42Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de travail)62046231p/st @S
14.13.35.48Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en tissus dits "denim" et des vêtements de travail)6204[.62(.33 + .39)]p/st @S
14.13.35.49Pantalons et culottes, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)6204[.61(.10) + .63(.18) + .69(.18)]p/st @S
14.13.35.51Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)62046259p/st @S
14.13.35.61Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)62046290p/st @S
14.13.35.63Salopettes à bretelles, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes6204[.61(.85) + .63(.39) + .69(.39)]p/st @S
14.13.35.65Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6204[.63(.90) + .69(.50)]p/st @S
14.13.35.69Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)62046990p/st @S
NACE: 14.14Fabrication de vêtements de dessous
CPA: 14.14.11Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
14.14.11.00Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6105[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 14.14.12Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
14.14.12.20Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, y compris les boxer-shorts6107[.11 + .12 + .19]p/st @S
14.14.12.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107[.21 + .22 + .29]p/st @S
14.14.12.40Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6107[.91 + .99]p/st @S
CPA: 14.14.13Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
14.14.13.10Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6106[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]p/st @S
CPA: 14.14.14Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
14.14.14.20Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, y compris les boxer-shorts6108[.21 + .22 + .29]p/st @S
14.14.14.30Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108[.31 + .32 + .39]p/st @S
14.14.14.40Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes6108[.91 + .92 + .99]p/st @S
14.14.14.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6108[.11 + .19]p/st @S
CPA: 14.14.21Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.14.21.00Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)6205[.20 + .30 + .90(.10 + .80)]p/st @S
CPA: 14.14.22Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.14.22.20Slips et caleçons, y compris les boxer-shorts, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)6207[.11 + .19]p/st @S
14.14.22.30Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)6207[.21 + .22 + .29]p/st @S
14.14.22.40Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)6207[.91 + .99(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 14.14.23Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
14.14.23.00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6206[.10 + .20 + .30 + .40 + .90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 14.14.24Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
14.14.24.30Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6208[.21 + .22 + .29]p/st @S
14.14.24.50Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)6208[.11 + .19]p/st @S
14.14.24.60Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)620891p/st @S
14.14.24.80Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips, y compris les boxer-shorts, et articles similaires, de fibres de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)620892p/st @S
14.14.24.89Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)620899p/st @S
CPA: 14.14.25Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
14.14.25.30Soutiens-gorge et bustiers6212[.10(.10 + .90)]p/st @S
14.14.25.50Gaines, gaines-culottes et combinés, y compris les justaucorps à bretelles réglables6212[.20 + .30]p/st @S
14.14.25.70Bretelles, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties621290S
CPA: 14.14.30Tee-shirts et maillots de corps, en maille
14.14.30.00T-shirts et maillots de corps, en bonneterie6109[.10 + .90(.20 + .90)]p/st @S
NACE: 14.19Fabrication d’autres vêtements et accessoires
CPA: 14.19.11Layette et accessoires du vêtement, en maille
14.19.11.00Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm)6111[.20(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .90)]S
CPA: 14.19.12Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
14.19.12.10Survêtements de sport (trainings), en bonneterie6112[.11 + .12 + .19]p/st @S
14.19.12.30Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie611220p/st @S
14.19.12.40Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets6112[.31(.10 + .90) + .39(.10 + .90)]p/st @S
14.19.12.50Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes6112[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .90)]p/st @S
14.19.12.90Autres vêtements, en bonneterie, y compris les justaucorps à manches6114[.20 + .30 + .90]kgS
CPA: 14.19.13Gants, mitaines et moufles, en maille
14.19.13.00Gants, moufles et mitaines, en bonneterie6116[.10(.20 + .80) + .91 + .92 + .93 + .99]pa @S
CPA: 14.19.19Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille
14.19.19.30Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie611710p/st @S
14.19.19.60Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l’exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)6117[.80(.10 + .80) + .90]S
CPA: 14.19.21Layette et accessoires de l’habillement, en tissu
14.19.21.50Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie, pour bébés (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants/moufles et les vêtements de dessus (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)6209[.20 + .30 + .90(.10 + .90)]S
CPA: 14.19.22Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
14.19.22.10Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211[.32(.31 + .41 + .42 + .90) + .33(.31 + .41 + .42 + .90) + .39]p/st @S
14.19.22.20Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)6211[.42(.31 + .41 + .42 + .90) + .43(.31 + .41 + .42 + .90) + .49]p/st @S
14.19.22.30Combinaisons et ensembles de ski (à l’exclusion des articles en bonneterie)621120p/st @S
14.19.22.40Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)621111p/st @S
14.19.22.50Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)621112p/st @S
CPA: 14.19.23Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.
14.19.23.10Mouchoirs et pochettes6213[.20 + .90]p/st @S
14.19.23.33Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6214[.20 + .30 + .40 + .90]p/st @S
14.19.23.38Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)621410p/st @S
14.19.23.53Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)6215[.20 + .90]p/st @S
14.19.23.58Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)621510p/st @S
14.19.23.70Gants, moufles et mitaines (à l’exclusion des articles en bonneterie)6216pa @S
14.19.23.96Accessoires de l’habillement, parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a., et leurs parties (à l’exclusion des châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles, mitaines et leurs parties, des soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles et jarretières, en bonneterie)6217[.10 + .90]S
CPA: 14.19.31Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport
14.19.31.75Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)42032990pa @S
14.19.31.80Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué420330p/st @S
14.19.31.90Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)420340S
CPA: 14.19.32Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
14.19.32.00Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés6113[.00(.10 + .90)] + 6210[.10(.10 + .92 + .98) + .20 + .30 + .40 + .50]p/st @S
CPA: 14.19.41Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes
14.19.41.30Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux6501p/st @S
14.19.41.50Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières (à l’exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)6502p/st @S
CPA: 14.19.42Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
14.19.42.30Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux65050010 + 65069910p/st @S
14.19.42.50Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes de toutes matières6504p/st @S
14.19.42.70Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières6505[.00(.30 + .90)]p/st @S
CPA: 14.19.43Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
14.19.43.00Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières65069990 + 6507S
NACE: 14.20Fabrication d’articles en fourrure
CPA: 14.20.10Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures
14.20.10.30Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l’exclusion des chapeaux et autres coiffures)4303[.10(.10 + .90)]S
14.20.10.90Articles en pelleteries (à l’exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)430390S
NACE: 14.31Fabrication d’articles chaussants à mailles
CPA: 14.31.10Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
14.31.10.33Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex611521p/st @S
14.31.10.35Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex611522p/st @S
14.31.10.37Collants (bas-culottes), en bonneterie, en matières textiles (à l’exclusion des collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, des articles de fibres synthétiques et des articles chaussants pour bébés)611529p/st @S
14.31.10.50Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex6115[.30(.11 + .19 + .90)]pa @S
14.31.10.90Articles chaussants, en bonneterie, y compris les chaussettes (à l’exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)6115[.10(.10 + .90) + .94 + .95 + .96(.10 + .91 + .99) + .99]pa @S
NACE: 14.39Fabrication d’autres articles à mailles
CPA: 14.39.10Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
14.39.10.31Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)6110[.11(.30) + .12(.10) + .19(.10)]p/st @S
14.39.10.32Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)6110[.11(.90) + .12(.90) + .19(.90)]p/st @S
14.39.10.33Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité61101110p/st @S
14.39.10.53Sous-pulls, de coton61102010p/st @S
14.39.10.55Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles61103010p/st @S
14.39.10.61Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des sous-pulls)61102091p/st @S
14.39.10.62Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des sous-pulls)61102099p/st @S
14.39.10.71Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des sous-pulls)61103091p/st @S
14.39.10.72Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des sous-pulls)61103099p/st @S
14.39.10.90Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l’exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)6110[.90(.10 + .90)]p/st @S
NACE: 15.11Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
CPA: 15.11.10Peaux tannées ou apprêtées
15.11.10.30Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d’agneaux4302[.19(.35 + .75 + .80)]p/st @S
15.11.10.50Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l’exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d’agneaux)4302[.11 + .19(.15 + .41 + .49 + .99) + .20 + .30(.10 + .25 + .51 + .55 + .99)]S
CPA: 15.11.21Cuirs et peaux chamoisés
15.11.21.00Cuirs et peaux chamoisés, y compris de chamois combiné4114[.10(.10 + .90)]m2 @S
CPA: 15.11.22Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
15.11.22.00Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés411420m2 @T
CPA: 15.11.31Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
15.11.31.00Cuirs et peaux, entiers, épilés4104[.11(.10 + .51) + .19(.10 + .51) + .41(.11 + .19 + .51) + .49(.11 + .19 + .51)] + 4107[.11(.11 + .19) + .12(.11 + .19 + .91) + .19(.10)]kgT
CPA: 15.11.32Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
15.11.32.00Cuirs et peaux épilés de bovins (à l’exclusion des cuirs et peaux entiers)4104[.11(.59) + .19(.59) + .41(.59) + .49(.59)] + 4107[.91(.10 + .90) + .92(.10) + .99(.10)]kgT
CPA: 15.11.33Cuirs et peaux épilés d’équidés
15.11.33.00Cuirs et peaux épilés d’équidés4104[.11(.90) + .19(.90) + .41(.90) + .49(.90)] + 4107[.11(.90) + .12(.99) + .19(.90) + .92(.90) + .99(.90)]kgT
CPA: 15.11.41Cuirs et peaux délainés d’ovins
15.11.41.30Cuirs et peaux épilées d’ovins, tannées mais non autrement préparées (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés)4105[.10 + .30(.10 + .90)]kgT
15.11.41.50Cuirs et peaux épilées d’ovins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)4112m2 @T
CPA: 15.11.42Cuirs et peaux épilés de caprins
15.11.42.30Cuirs et peaux épilées de caprins, tannées ou prétannées mais non autrement préparées (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés)4106[.21 + .22(.10 + .90)]kgT
15.11.42.50Cuirs et peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)411310m2 @T
CPA: 15.11.43Cuirs et peaux de porcins
15.11.43.30Cuirs et peaux épilées de porcins, tannées mais non autrement préparées4106[.31 + .32]kgT
15.11.43.50Cuirs et peaux épilées de porcins, parcheminées ou préparées après tannage (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)411320m2 @T
CPA: 15.11.51Cuirs et peaux épilés d’autres animaux
15.11.51.00Cuirs et peaux épilés d’autres animaux4106[.40(.10 + .90) + .91 + .92] + 4113[.30 + .90]kgT
CPA: 15.11.52Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
15.11.52.00Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées411510m2 @T
NACE: 15.12Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
CPA: 15.12.11Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
15.12.11.00Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, y compris traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires4201S
CPA: 15.12.12Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
15.12.12.10Malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles similaires en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières4202[.11(.10 + .90) + .12(.11 + .19 + .50 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)]p/st @S
15.12.12.20Sacs à main, y compris avec poignée, en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières4202[.21 + .22(.10 + .90) + .29]p/st @S
15.12.12.30Articles de poche ou de sac à main4202[.31 + .32(.10 + .90) + .39]S
15.12.12.50Étuis, écrins et autres articles de voyage4202[.91(.10 + .80) + .92(.11 + .15 + .19 + .91 + .98) + .99]S
15.12.12.70Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (à l’exclusion des trousses de manucure)9605p/st @S
CPA: 15.12.13Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
15.12.13.00Bracelets de montres et leurs parties, y compris en cuir, cuir reconstitué ou matières plastiques (à l’exclusion des bracelets en métal, en métal précieux ou en métal commun doublé ou plaqué de métal précieux)911390p/st @S
CPA: 15.12.19Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.
15.12.19.30Articles en cuir naturel ou reconstitué utilisés dans des machines et appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques4205[.00(.11 + .19)]kgS
15.12.19.60Articles en cuir naturel ou reconstitué n.c.a.42050090S
NACE: 15.20Fabrication de chaussures
CPA: 15.20.11Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
15.20.11.00Chaussures étanches à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)6401[.92(.10 + .90) + .99]pa @S
CPA: 15.20.12Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
15.20.12.10Sandales à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les tongs et articles similaires6402[.20 + .99(.31 + .39)]pa @S
15.20.12.31Chaussures de ville à dessus en caoutchouc ou en matière plastique6402[.91(.90) + .99(.10 + .91 + .93 + .96 + .98)]pa @S
15.20.12.37Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules64029950pa @S
CPA: 15.20.13Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
15.20.13.30Chaussures à dessus en cuir naturel et à semelles en bois (sans semelle intérieure et sans coquille de protection en métal à l’avant)6403[.51(.05) + .59(.05) + .91(.05) + .99(.05)]pa @S
15.20.13.51Chaussures de ville pour hommes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)6403[.51(.15 + .95) + .59(.95) + .91(.16 + .96) + .99(.96)]pa @S
15.20.13.52Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)6403[.51(.19 + .99) + .59(.99) + .91(.13 + .18 + .93 + .98) + .99(.93 + .98)]pa @S
15.20.13.53Chaussures de ville pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les bottes (à l’exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l’avant)6403[.51(.11 + .91) + .59(.91) + .91(.11 + .91) + .99(.91)]pa @S
15.20.13.61Sandales pour hommes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires6403[.59(.35) + .99(.36)]pa @S
15.20.13.62Sandales pour femmes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires6403[.59(.11 + .39) + .99(.11 + .33 + .38)]pa @S
15.20.13.63Sandales pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires6403[.59(.31) + .99(.31)]pa @S
15.20.13.70Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules6403[.59(.50) + .99(.50)]pa @S
15.20.13.80Chaussures à dessus en cuir et à semelles extérieures en bois, en liège ou en autre matière (à l’exclusion du caoutchouc, du plastique ou du cuir naturel)640510pa @S
CPA: 15.20.14Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
15.20.14.44Pantoufles et autres chaussures d’intérieur à dessus textile, y compris les chaussons d’intérieur, chaussons de danse et mules6404[.19(.10) + .20(.10)] + 64052091pa @S
15.20.14.45Chaussures à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel (à l’exclusion des pantoufles, des autres chaussures d’intérieur et des chaussures de sport)6404[.19(.90) + .20(.90)]pa @S
15.20.14.46Chaussures à dessus textile (à l’exclusion des pantoufles et autres chaussures d’intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)6405[.20(.10 + .99)]pa @S
CPA: 15.20.21Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
15.20.21.00Chaussures de sport à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et similaires640411pa @S
CPA: 15.20.29Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
15.20.29.00Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)640219 + 640319pa @S
CPA: 15.20.31Chaussures comportant une coquille de protection en métal
15.20.31.20Chaussures, y compris les chaussures étanches, comportant une coquille de protection en métal à l’avant, à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique640110 + 6402[.91(.10) + .99(.05)]pa @S
15.20.31.50Chaussures à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel, à coquille de protection en métal à l’avant640340pa @S
CPA: 15.20.32Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
15.20.32.00Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.640320 + 6405[.90(.10 + .90)]pa @S
CPA: 15.20.40Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
15.20.40.20Dessus de chaussures et leurs parties en cuir (à l’exclusion des contreforts et bouts durs)64061010S
15.20.40.50Dessus de chaussures et leurs parties en matières autres que le cuir (à l’exclusion des contreforts et bouts durs),64061090S
15.20.40.80Parties de chaussures en matières autres que le bois (à l’exclusion des dessus)6406[.90(.30 + .50 + .60 + .90)]S
NACE: 16.10Sciage et rabotage du bois
CPA: 16.10.10Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
16.10.10.10Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires440610m3 @S
16.10.10.33Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par assemblage en bout4407[.10(.15 + .31 + .33 + .38)]m3 @S
16.10.10.35Bois d’épicéa de l’espèce Picea abies Karst. et du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] Abies alba Mill.44071091m3 @S
16.10.10.37Bois de pin de l’espèce Pinus sylvestris L.44071093m3 @S
16.10.10.39Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion du bois raboté ou poncé, du bois d’épicéa de l’espèce Picea abies Karst., du bois de sapin pectiné Abies alba Mill. et du bois de pin de l’espèce Pinus sylvestris L.)44071098m3 @S
16.10.10.50Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne)4407[.91(.15 + .39 + .90) + .92 + .93(.10 + .91 + .99) + .94(.10 + .91 + .99) + .95(.10 + .91 + .99) + .99(.27 + .40 + .91 + .96 + .98)]m3 @S
16.10.10.71Bois tropical, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, collé par assemblage en bout ou raboté/poncé, d’une épaisseur > 6 mm4407[.21(.10 + .91 + .99) + .22(.10 + .91 + .99) + .25(.10 + .30 + .50 + .90) + .26(.10 + .30 + .50 + .90) + .27(.10 + .91 + .99) + .28(.10 + .91 + .99) + .29(.15 + .20 + .25 + .45 + .60 + .83 + .85 + .95)]m3 @S
16.10.10.77Lames et frises de chêne pour parquets, rabotées mais non assemblées (à l’exclusion des profilés)44079131m2 @S
CPA: 16.10.21Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)
16.10.21.10Bois profilés de conifères, y compris les lames et frises de parquet non assemblées4409[.10(.11 + .18)]kgS
16.10.21.50Bois profilés autres que de conifères, y compris les lames et frises de parquet non assemblées4409[.21 + .29(.10 + .91 + .99)]kgS
CPA: 16.10.22Laine de bois; farine de bois
16.10.22.00Laine (paille) de bois; farine de bois4405kgS
CPA: 16.10.23Plaquettes et particules de bois
16.10.23.03Bois de conifères en plaquettes ou en particules440121kgS
16.10.23.05Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules440122kgS
CPA: 16.10.31Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation
16.10.31.16Poteaux en bois de conifères injectés ou autrement imprégnés avec de la peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation440310m3 @S
CPA: 16.10.32Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
16.10.32.00Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires440690m3 @S
CPA: 16.10.39Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
16.10.39.00Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus4404[.10 + .20]m3 @S
CPA: 16.10.91Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
16.10.91.00Traitement, imprégnation et conservation du bois, y compris séchageI
NACE: 16.21Fabrication de placage et de panneaux de bois
CPA: 16.21.11Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
16.21.11.00Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou441210m3 @S
CPA: 16.21.12Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
16.21.12.11Bois contreplaqués, autres qu’en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux4412[.31(.10 + .90)]m3 @S
16.21.12.14Bois contreplaqués, autres qu’en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois tropicaux)4412[.32(.10 + .90)]m3 @S
16.21.12.17Bois contreplaqués, autres qu’en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm (à l’exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)441239m3 @S
16.21.12.21Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée4412[.94(.10 + .90)]m3 @S
16.21.12.24Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l’exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)4412[.99(.30 + .40 + .50 + .85)]m3 @S
CPA: 16.21.13Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
16.21.13.13Panneaux de particules, en bois4410[.11(.10 + .30 + .50 + .90)]m3 @S
16.21.13.16Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois4410[.12(.10 + .90)]m3 @S
16.21.13.19Panneaux dits "waferboard" et panneaux similaires, en bois (à l’exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits "oriented strand board" [OSB])441019m3 @S
16.21.13.50Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses (à l’exclusion du bois)441090m3 @S
CPA: 16.21.14Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses
16.21.14.23Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm4411[.12(.10 + .90)]m2 @S
16.21.14.26Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm4411[.13(.10 + .90)]m2 @S
16.21.14.29Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 9 mm4411[.14(.10 + .90)]m2 @S
16.21.14.43Panneaux de fibres (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm34411[.92(.10 + .90)]m2 @S
16.21.14.46Panneaux de fibres (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n’excédant pas 0,8 g/cm34411[.93(.10 + .90)]m2 @S
16.21.14.49Panneaux de fibres (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique n’excédant pas 0,5 g/cm34411[.94(.10 + .90)]m2 @S
CPA: 16.21.21Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm
16.21.21.13Feuilles pour placage et feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur ≤ 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; planchettes pour la fabrication de crayons4408[.10(.15 + .91) + .31(.11 + .21 + .25) + .39(.15 + .21 + .55 + .70) + .90(.15 + .35)]m3 @S
16.21.21.18Feuilles pour placage et feuilles pour contreplaqués en bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur ≤ 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)4408[.10(.98) + .31(.30) + .39(.30 + .85 + .95) + .90(.85 + .95)]m3 @S
CPA: 16.21.22Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
16.21.22.00Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés4413m3 @S
NACE: 16.22Fabrication de parquets assemblés
CPA: 16.22.10Parquets assemblés en panneaux
16.22.10.30Panneaux pour parquets assemblés dits "mosaïques"441871m2 @S
16.22.10.60Autres panneaux pour parquets assemblés4418[.72 + .79]m2 @S
NACE: 16.23Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries
CPA: 16.23.11Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
16.23.11.10Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois4418[.10(.10 + .50 + .90)]p/st @S
16.23.11.50Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois4418[.20(.10 + .50 + .80)]p/st @S
CPA: 16.23.12Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
16.23.12.00Coffrages pour le bétonnage et bardeaux en bois4418[.40 + .50]kgS
CPA: 16.23.19Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
16.23.19.00Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (à l’exclusion des fenêtres, des portes-fenêtres et de leurs cadres et chambranles, des portes et de leurs cadres, chambranles et seuils, des panneaux pour parquets, des coffrages pour le bétonnage et des bardeaux)4418[.60 + .90(.10 + .80)]kgS
CPA: 16.23.20Bâtiments préfabriqués en bois
16.23.20.00Constructions préfabriquées en bois9406[.00(.11 + .20)]S
NACE: 16.24Fabrication d’emballages en bois
CPA: 16.24.11Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
16.24.11.33Palettes simples et rehausses de palettes en bois44152020p/st @S
16.24.11.35Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois (à l’exclusion des palettes simples)44152090p/st @S
CPA: 16.24.12Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
16.24.12.00Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y compris les merrains4416kgS
CPA: 16.24.13Autres emballages en bois et leurs parties
16.24.13.20Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois44151010kgS
16.24.13.50Tambours (tourets) pour câbles, en bois44151090kgS
NACE: 16.29Fabrication d’objets divers en bois; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie
CPA: 16.29.11Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
16.29.11.30Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois4417kgS
16.29.11.80Ébauchons de pipes, en bois ou en racine96140010kgS
CPA: 16.29.12Articles en bois pour la table et la cuisine
16.29.12.00Articles en bois pour la table et la cuisine4419[.00(.10 + .90)]kgS
CPA: 16.29.13Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois
16.29.13.00Bois marqueté et incrusté; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois; statuettes et autres objets d’ornement en bois; porte-manteaux et porte-chapeaux; boîtes à courrier; cendriers; plumiers; écritoires4420[.10(.11 + .19) + .90(.10 + .91 + .99)]S
CPA: 16.29.14Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
16.29.14.20Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires4414[.00(.10 + .90)]m @S
16.29.14.91Autres ouvrages en bois (à l’exclusion des rehausses de palettes et des cercueils en bois)4421[.10 + .90(.91 + .97)] + 66039010S
CPA: 16.29.21Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège
16.29.21.30Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé (à l’exclusion du liège naturel brut ou simplement préparé)450190kgS
16.29.21.50Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, en blocs, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire4502kgS
CPA: 16.29.22Articles en liège naturel
16.29.22.50Bouchons en liège naturel4503[.10(.10 + .90)]kgS
16.29.22.90Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons450390kgS
CPA: 16.29.23Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
16.29.23.20Bouchons cylindriques en liège aggloméré pour vins mousseux, y compris avec rondelles en liège naturel45041011kgS
16.29.23.50Bouchons cylindriques en liège aggloméré autres que pour vins mousseux45041019kgS
16.29.23.80Liège aggloméré: blocs, plaques, feuilles ou bandes, carreaux de toute forme, cylindres pleins et disques, y compris liège aggloméré expansé et liège brûlé (à l’exclusion des bouchons)4504[.10(.91 + .99)]kgS
CPA: 16.29.24Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.
16.29.24.00Liège aggloméré; autres articles en liège aggloméré n.c.a.4504[.90(.20 + .80)]kgS
CPA: 16.29.25Articles de vannerie et sparterie
16.29.25.00Articles de sparterie et vannerie4601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29(.10 + .90) + .92(.05 + .10 + .90) + .93(.05 + .10 + .90) + .94(.05 + .10 + .90) + .99(.05 + .10 + .90)] + 4602[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90]kgS
NACE: 17.11Fabrication de pâte à papier
CPA: 17.11.11Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
17.11.11.00Pâtes chimiques de bois, à dissoudre4702kg 90 % sdt @T
CPA: 17.11.12Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre
17.11.12.00Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre4703[.11 + .19 + .21 + .29]kg 90 % sdt @T
CPA: 17.11.13Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre
17.11.13.00Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre4704[.11 + .19 + .21 + .29]kg 90 % sdt @T
CPA: 17.11.14Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques
17.11.14.00Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques4701[.00(.10 + .90)] + 4705 + 4706[.10 + .20 + .30 + .91 + .92 + .93]kg 90 % sdt @T
NACE: 17.12Fabrication de papier et de carton
CPA: 17.12.11Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
17.12.11.00Papier journal, en rouleaux ou en feuilles4801kgS
CPA: 17.12.12Papier et carton à la main
17.12.12.00Papiers et cartons à la main480210kgS
CPA: 17.12.13Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
17.12.13.00Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électro-sensibles, carbone ou papier peint4802[.20 + .40(.10 + .90)]kgS
CPA: 17.12.14Autres papiers et cartons à usage graphique
17.12.14.10Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids < 40 g/m2480254kgS
17.12.14.35Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux4802[.55(.15 + .25 + .30 + .90)]kgS
17.12.14.39Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles4802[.56(.20 + .80) + .57]kgS
17.12.14.50Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d’un poids > 150 g/m24802[.58(.10 + .90)]kgS
17.12.14.70Papiers et cartons contenant > 10 % en poids de fibres mécaniques4802[.61(.15 + .80) + .62 + .69]kgS
CPA: 17.12.20Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
17.12.20.30Ouate de cellulose à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié48030010kgS
17.12.20.55Papier crêpe à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d’un poids par pli ≤ 25 g/m2, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié48030031kgS
17.12.20.57Papier crêpe à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d’un poids par pli > 25 g/m2, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié48030039kgS
17.12.20.90Autres papiers à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette48030090kgS
CPA: 17.12.31Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
17.12.31.00Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner", écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)4804[.11(.11 + .15 + .19 + .90)]kgS
CPA: 17.12.32Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
17.12.32.00Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner", autres qu’écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)4804[.19(.12 + .19 + .30 + .90)]kgS
CPA: 17.12.33Papiers fluting mi-chimiques
17.12.33.00Papiers fluting mi-chimiques480511kgS
CPA: 17.12.34Papiers fluting recyclés et autres
17.12.34.00Papiers fluting recyclés et autres4805[.12 + .19(.10 + .90)]kgS
CPA: 17.12.35Papiers testliner (fibres récupérées)
17.12.35.20Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d’un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles480524kgS
17.12.35.40Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d’un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles480525kgS
CPA: 17.12.41Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
17.12.41.20Papiers kraft pour sacs, non couchés, écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)4804[.21(.10 + .90)]kgS
17.12.41.40Papiers kraft pour sacs, non couchés, autres qu’écrus (à l’exclusion des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)4804[.29(.10 + .90)]kgS
17.12.41.60Papiers et cartons kraft, non couchés, d’un poids ≤ 150 g/m2 (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture, des papiers kraft pour sacs, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, etc.)4804[.31(.51 + .58 + .80) + .39(.51 + .58 + .80)]kgS
17.12.41.80 zPapier kraft pour sacs, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles4808 40 00akgS
CPA: 17.12.42Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)
17.12.42.20Papier sulfite d’emballage, en rouleaux ou en feuilles480530kgS
17.12.42.40Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)480591kgS
17.12.42.60Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)480592kgS
17.12.42.80Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d’un poids ≥ 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d’emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)4805[.93(.20 + .80)]kgS
CPA: 17.12.43Papier et carton filtre; papier feutre
17.12.43.30Papier et carton filtre, en rouleaux ou en feuilles480540kgS
17.12.43.60Papier et carton feutre et papier et carton laineux, en rouleaux ou en feuilles480550kgS
CPA: 17.12.44Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
17.12.44.00Papier à cigarettes en rouleaux d’une largeur > 5 cm (à l’exclusion du papier à cigarettes en cahiers ou en tubes)4813[.90(.10 + .90)]kgS
CPA: 17.12.51Cartons gris, non couchés, ni enduits
17.12.51.10Cartons gris, non couchés, ni enduits48045990kgS
CPA: 17.12.59Autres cartons non couchés, ni enduits
17.12.59.10Autres cartons non couchés, ni enduits4804[.41(.91 + .98) + .42 + .49 + .51 + .52 + .59(.10)]kgS
CPA: 17.12.60Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides
17.12.60.00Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides4806[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .90)]kgS
CPA: 17.12.71Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
17.12.71.00Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage, ni enduits à la surface ni imprégnés, en rouleaux ou en feuilles4807[.00(.30 + .80)]kgS
CPA: 17.12.72Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
17.12.72.00 zPapiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés4808[.40(.00b) + .90]kgS
CPA: 17.12.73Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
17.12.73.36Supports couchés pour papiers et cartons photo-thermo-électrosensibles, contenant 10 % ou moins de fibres mécaniques et chimico-mécaniques, et papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, tous d’une densité inférieure ou égale à 150 g/m24810[.13 + .14 + .19]kgS
17.12.73.60Papier couché léger, dit "LWC", pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques481022kgS
17.12.73.75Papiers et cartons autres que "LWC" pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en rouleaux48102930kgS
17.12.73.79Papiers et cartons autres que "LWC" pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en feuilles48102980kgS
CPA: 17.12.74Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
17.12.74.00Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques481031kgS
CPA: 17.12.75Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
17.12.75.00Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques4810[.32(.10 + .90)]kgS
CPA: 17.12.76Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
17.12.76.00Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles4809[.20 + .90]kgS
CPA: 17.12.77Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
17.12.77.10Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles481110kgS
17.12.77.33Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux ou en feuilles4811[.41(.20 + .90)]kgS
17.12.77.35Papiers et cartons gommés ou adhésifs, en rouleaux ou en feuilles481149kgS
17.12.77.55Papiers et cartons non adhésifs, blanchis, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, d’un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles481151kgS
17.12.77.59Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des papiers et cartons adhésifs, blanchis et d’un poids > 150 g/m2)481159kgS
17.12.77.70Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d’huile ou de glycérine481160kgS
17.12.77.80Autres papiers et cartons couchés n.c.a.481190kgS
CPA: 17.12.78Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
17.12.78.20Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et des papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)481039kgS
17.12.78.50Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques48109290kgS
CPA: 17.12.79Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
17.12.79.53Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie48109210kgS
17.12.79.55Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie48109230kgS
17.12.79.70Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles (à l’exclusion des types utilisés à des fins graphiques, des papiers et cartons kraft et des papiers et cartons multicouches)4810[.99(.10 + .80)]kgS
NACE: 17.21Fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton
CPA: 17.21.11Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
17.21.11.00Papiers et cartons ondulés, en rouleaux ou en feuilles480810kgS
CPA: 17.21.12Sacs et sachets en papier
17.21.12.30Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose d’une largeur à la base ≥ 40 cm481930kgS
17.21.12.50Sacs et sachets en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des sacs et sachets d’une largeur à la base ≥ 40 cm)481940kgS
CPA: 17.21.13Boîtes et caisses en carton ondulé
17.21.13.00Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé481910kgS
CPA: 17.21.14Boîtes et caisses pliantes en carton compact
17.21.14.00Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé481920kgS
CPA: 17.21.15Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
17.21.15.30Emballages, y compris les pochettes pour disques, n.c.a.481950kgS
17.21.15.50Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et articles similaires en papier ou en carton des types utilisés dans les bureaux, les magasins, etc.481960kgS
NACE: 17.22Fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
CPA: 17.22.11Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
17.22.11.20Papier hygiénique4818[.10(.10 + .90)]kgS
17.22.11.40Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose48182010kgS
17.22.11.60Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose4818[.20(.91 + .99)]kgS
17.22.11.80Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose481830kgS
CPA: 17.22.12Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
17.22.12.10Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates96190030kgS
17.22.12.20Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose9619[.00(.71 + .75 + .79)]kgS
17.22.12.30Couches et langes pour bébés et articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion du papier hygiénique, des serviettes et tampons hygiéniques et des articles similaires)9619[.00(.81 + .89)]kgS
17.22.12.40Ouates; autres articles en ouates5601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29]kgS
17.22.12.50Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des mouchoirs et des coiffures)481850kgS
17.22.12.90Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier n.c.a.4818[.90(.10 + .90)]kgS
CPA: 17.22.13Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
17.22.13.00Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton4823[.61 + .69(.10 + .90)]kgS
NACE: 17.23Fabrication d’articles de papeterie
CPA: 17.23.11Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
17.23.11.00Papier carbone, papier autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif4816[.20 + .90]kgS
CPA: 17.23.12Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton
17.23.12.30Enveloppes, en papier ou en carton481710kgS
17.23.12.50Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton481720kgS
17.23.12.70Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou en carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance481730kgS
CPA: 17.23.13Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
17.23.13.13Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou en carton48201010kgS
17.23.13.15Carnets de notes, blocs de papier à lettre et blocs-mémo, en papier ou en carton48201030kgS
17.23.13.17Agendas, en papier ou en carton48201050kgS
17.23.13.19Carnets de rendez-vous, carnets d’adresses, répertoires téléphoniques et articles similaires, en papier ou en carton (à l’exclusion des agendas)48201090S
17.23.13.30Cahiers pour l’écriture, en papier ou en carton482020kgS
17.23.13.50Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier, en papier ou en carton (à l’exclusion des couvertures pour livres)482030kgS
17.23.13.70Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton482040kgS
17.23.13.80Albums de timbres, albums-photos et autres albums pour échantillonnages ou collections, en papier ou carton482050kgS
17.23.13.90Sous-main et couvertures pour livres, en papier ou carton482090S
CPA: 17.23.14Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
17.23.14.00Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés48239040kgS
NACE: 17.24Fabrication de papiers peints
CPA: 17.24.11Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
17.24.11.00Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies4814[.20 + .90(.10 + .70)]kgS
CPA: 17.24.12Revêtements muraux textiles
17.24.12.00Revêtements muraux en matières textiles5905[.00(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)]kgS
NACE: 17.29Fabrication d’autres articles en papier ou en carton
CPA: 17.29.11Étiquettes en papier ou carton
17.29.11.20Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives48211010kgS
17.29.11.40Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l’exclusion des étiquettes auto-adhésives)48211090kgS
17.29.11.60Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives48219010kgS
17.29.11.80Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l’exclusion des étiquettes auto-adhésives)48219090kgS
CPA: 17.29.12Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
17.29.12.00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier4812kgS
CPA: 17.29.19Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
17.29.19.10Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 5 cm4813[.10 + .20]kgS
17.29.19.20Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton pour l’enroulement des fils textiles482210kgS
17.29.19.30Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton autres que pour l’enroulement des fils textiles482290kgS
17.29.19.51Papier et carton-filtre découpé à dimensions482320kgS
17.29.19.55Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, feuilles ou disques482340kgS
17.29.19.57Articles moulés ou pressés en pâte à papier4823[.70(.10 + .90)]kgS
17.29.19.85Autres articles en papier ou en carton n.c.a.48239085kgS
NACE: 18.11Imprimerie de journaux
CPA: 18.11.10Impression de journaux
18.11.10.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaineIP
NACE: 18.12Autre imprimerie (labeur)
CPA: 18.12.11Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciaires
18.12.11.00Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d’actions ou d’obligations et similaires, imprimésIP
CPA: 18.12.12Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
18.12.12.30Catalogues commerciaux, imprimésIP
18.12.12.50Imprimés publicitaires et similaires (à l’exclusion des catalogues commerciaux)IP
CPA: 18.12.13Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
18.12.13.00Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaineIP
CPA: 18.12.14Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales
18.12.14.07Livres, brochures, dépliants et articles similaires en feuillets, imprimésIP
18.12.14.14Livres, brochures, dépliants et articles similaires imprimés (à l’exclusion des produits en feuillets)IP
18.12.14.21Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimésIP
18.12.14.28Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimésIP
18.12.14.35Atlas, imprimésIP
18.12.14.42Cartes géographiques, impriméesIP
18.12.14.49Cartes postales imprimées, même illustréesIP
18.12.14.56Cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applicationsIP
18.12.14.63Images, gravures et photographies, impriméesIP
CPA: 18.12.19Autres travaux d’impression n.c.a.
18.12.19.10Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuillerIP
18.12.19.20Partitions musicales, y compris en braille, impriméesIP
18.12.19.30Décalcomanies, impriméesIP
18.12.19.90Autres imprimés n.c.a.IP
NACE: 18.13Activités de pré-presse
CPA: 18.13.10Travaux de préparation d’impression
18.13.10.00Services de composition et de clichageI
CPA: 18.13.20Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression
18.13.20.00Organes pour l’impression8442[.50(.20 + .80)]S
CPA: 18.13.30Travaux auxiliaires de l’impression
18.13.30.00Autres services graphiquesI
NACE: 18.14Reliure et activités connexes
CPA: 18.14.10Reliure et services connexes
18.14.10.10Reliure et finition de livres et articles similaires (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)I
18.14.10.30Reliure et finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus (pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture)I
18.14.10.50Reliure et finition de papiers ou de cartons imprimés (à l’exclusion des livres et des brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus)I
NACE: 18.20Reproduction d’enregistrements
CPA: 18.20.10Reproduction d’enregistrements sonores
18.20.10.10Reproduction de disques pour électrophonesI
18.20.10.30Reproduction de bandes magnétiques d’une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du sonI
18.20.10.50Reproduction de bandes magnétiques d’une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du sonI
18.20.10.70Reproduction de disques compactsI
CPA: 18.20.20Reproduction d’enregistrements vidéo
18.20.20.50Reproduction de bandes magnétiques vidéo d’une largeur > 6,5 mmI
18.20.20.70Reproduction de disques vidéo et autres supports (à l’exclusion des bandes magnétiques vidéo)I
CPA: 18.20.30Reproduction d’enregistrements informatiques
18.20.30.30Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d’une largeur ≤ 4 mmI
18.20.30.50Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d’une largeur > 4 mmI
18.20.30.70Reproduction d’autres supports comportant des données informatiques (à l’exclusion des bandes magnétiques)I
NACE: 19.10Cokéfaction
CPA: 19.10.30Brai et coke de brai
19.10.30.00Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux2708[.10 + .20]kgT
NACE: 20.11Fabrication de gaz industriels
CPA: 20.11.11Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
20.11.11.20Argon280421m3 @T
20.11.11.30Autres gaz rares (à l’exclusion de l’argon)2804[.29(.10 + .90)]m3 @T
20.11.11.50Hydrogène280410m3 @T
20.11.11.60Azote280430m3 @T
20.11.11.70Oxygène280440m3 @T
CPA: 20.11.12Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
20.11.12.30Dioxyde de carbone281121kgT
20.11.12.50Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic28112910kgT
20.11.12.70Oxydes d’azote28112930kgT
20.11.12.90Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l’exclusion du trioxyde de soufre [anhydride sulfurique], du trioxyde de diarsenic, des oxydes d’azote et des dioxydes de silicium, de carbone et de soufre)28112990kgT
CPA: 20.11.13Air liquide ou comprimé
20.11.13.00Air liquide; air comprimé28530030kgT
NACE: 20.12Fabrication de colorants et de pigments
CPA: 20.12.11Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane
20.12.11.30Oxyde de zinc; peroxyde de zinc2817kgT
20.12.11.50Oxydes de titane2823kg TiO2 @T
CPA: 20.12.12Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
20.12.12.00Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de plomb et de cuivre2819[.10 + .90(.10 + .90)] + 2820[.10 + .90(.10 + .90)] + 2824[.10 + .90] + 282550kgT
CPA: 20.12.19Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
20.12.19.10Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O32821[.10 + .20]kgT
20.12.19.30Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce2822kgT
20.12.19.50Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium2825[.20 + .30 + .40 + .60]kgT
20.12.19.73Oxydes et hydroxydes de molybdène282570kgT
20.12.19.75Oxydes d’antimoine282580kgT
20.12.19.90Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques n.c.a.2825[.90(.11 + .19 + .20 + .40 + .60 + .85)]kgT
CPA: 20.12.21Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
20.12.21.10Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants320411kgT
20.12.21.20Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants320412kgT
20.12.21.30Colorants basiques et préparations à base de ces colorants320413kgT
20.12.21.40Colorants directs et préparations à base de ces colorants320414kgT
20.12.21.50Autres matières colorantes organiques synthétiques3204[.15 + .16 + .17 + .19 + .90]kgT
20.12.21.60Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents320420kgT
20.12.21.70Laques colorantes et préparations à base de ces laques3205kgT
CPA: 20.12.22Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale
20.12.22.50Extraits tannants d’origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés3201[.10 + .20 + .90(.20 + .90)]kgT
20.12.22.70Matières colorantes d’origine végétale ou animale et préparations à base de ces matières, y compris les extraits tinctoriaux (à l’exclusion des noirs d’origine animale)3203[.00(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.12.23Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage
20.12.23.30Produits tannants organiques synthétiques320210kgT
20.12.23.50Produits tannants inorganiques; préparations tannantes ou de prétannage; préparations enzymatiques pour le prétannage320290kgT
CPA: 20.12.24Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores
20.12.24.15Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane320611kg TiO2 @T
20.12.24.19Pigments et préparations à base de dioxyde de titane (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane)320619kg TiO2 @T
20.12.24.50Autres matières colorantes; pigments et préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores3206[.20 + .41 + .42 + .49(.10 + .70) + .50]kgT
NACE: 20.13Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
CPA: 20.13.21Métalloïdes
20.13.21.11Chlore280110kgT
20.13.21.16Iode; fluor; brome2801[.20 + .30(.10 + .90)]kgT
20.13.21.20Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal2802kgT
20.13.21.30Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)2803kgT
20.13.21.40Bore; tellure2804[.50(.10 + .90)]kgT
20.13.21.50Silicium2804[.61 + .69]kgT
20.13.21.80Phosphore; arsenic; sélénium2804[.70 + .80 + .90]kgT
CPA: 20.13.22Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
20.13.22.35Chlorures et oxychlorures de phosphore2812[.10(.11 + .15 + .16 + .18)]kgT
20.13.22.37Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l’exclusion des chlorures et oxychlorures de phosphore)2812[.10(.91 + .93 + .94 + .95 + .99) + .90]kgT
20.13.22.60Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce2813[.10 + .90(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.13.23Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
20.13.23.00Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure2805[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .40(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.13.24Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
20.13.24.13Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique)280610kg HCl @T
20.13.24.15Acide chlorosulfurique280620kgT
20.13.24.34Acide sulfurique; oléum2807kg H2SO4 @T
20.13.24.53Pentaoxyde de diphosphore280910kg P2O5 @T
20.13.24.55Acide phosphorique et acides polyphosphoriques280920kg P2O5 @T
20.13.24.60Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques (à l’exclusion du fluorure d’hydrogène)2810[.00(.10 + .90)] + 2811[.19(.10 + .20 + .80)]kgT
20.13.24.73Fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique)281111kg HF @T
20.13.24.75Dioxyde de silicium281122kg SiO2 @T
20.13.24.77Dioxyde de soufre28112905kg SO2 @T
CPA: 20.13.25Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
20.13.25.25Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide281511kg NaOH @T
20.13.25.27Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique)281512kg NaOH @T
20.13.25.30Hydroxyde de potassium (potasse caustique)281520kg KOH @T
20.13.25.50Peroxydes de sodium ou de potassium281530kgT
20.13.25.60Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum2816[.10 + .40]kgT
20.13.25.70Hydroxyde d’aluminium281830kg Al2O3 @T
20.13.25.80Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques282510kgT
CPA: 20.13.31Halogénures métalliques
20.13.31.10Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor2826[.12 + .19(.10 + .90) + .30 + .90(.10 + .80)]kg F @T
20.13.31.30Chlorures (à l’exclusion du chlorure d’ammonium)2827[.20 + .31 + .32 + .35 + .39(.10 + .20 + .30 + .85)]kgT
20.13.31.50Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d’autres métaux2827[.41 + .49(.10 + .90)]kgT
20.13.31.70Bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures2827[.51 + .59 + .60]kgT
CPA: 20.13.32Hypochlorites, chlorates, perchlorates
20.13.32.30Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites2828[.10 + .90]kg Cl @T
20.13.32.50Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates2829[.11 + .19 + .90(.10 + .40 + .80)]kgT
CPA: 20.13.41Sulfures, sulfites et sulfates
20.13.41.10Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates2830[.10 + .90(.11 + .85)] + 2831[.10 + .90]kgT
20.13.41.33Sulfites2832[.10 + .20]kg Na2S2O5 @T
20.13.41.35Thiosulfates283230kgT
20.13.41.51Sulfate de baryum ou d’aluminium2833[.22 + .27]kgT
20.13.41.57Sulfates (à l’exclusion des sulfates d’aluminium et de baryum)2833[.11 + .19 + .21 + .24 + .25 + .29(.20 + .30 + .60 + .80)]kgT
20.13.41.73Aluns283330kgT
20.13.41.75Peroxosulfates (persulfates)283340kgT
CPA: 20.13.42Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)
20.13.42.10Nitrates (à l’exclusion des nitrates de potassium)2834[.29(.20 + .40 + .80)]kg N @T
20.13.42.20Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)283510kgT
20.13.42.30Phosphate de mono- ou de disodium283522kg P2O5 @T
20.13.42.40Hydrogéno-orthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)283525kg P2O5 @T
20.13.42.70Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)283531kg P2O5 @T
20.13.42.80Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogéno-orthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium)2835[.24 + .26 + .29(.10 + .30 + .90) + .39]kgT
CPA: 20.13.43Carbonates
20.13.43.10Carbonate de disodium283620kg Na2CO3 @T
20.13.43.20Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium283630kgT
20.13.43.40Carbonate de calcium283650kgT
20.13.43.90Autres carbonates2836[.40 + .60 + .91 + .92 + .99(.11 + .17 + .90)]kgT
CPA: 20.13.51Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal
20.13.51.10Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)2841[.61 + .69 + .70 + .80]kgS
20.13.51.25Chromates et dichromates; peroxochromates2841[.30 + .50]kgT
20.13.51.75Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l’exclusion des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates)2841[.90(.30 + .85)]kgS
20.13.51.83Nitrate d’argent284321kgS
20.13.51.85Métaux précieux à l’état colloïdal; composés et amalgames de métaux précieux (à l’exclusion du nitrate d’argent)2843[.10(.10 + .90) + .29 + .30 + .90(.10 + .90)]kgS
CPA: 20.13.52Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux
20.13.52.50Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté28530010kgS
20.13.52.70Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l’exclusion des amalgames)285210kgT
20.13.52.75Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l’exclusion des amalgames)285290kgT
20.13.52.90Autres composés inorganiques n.c.a.; amalgames (à l’exclusion de ceux de métaux précieux, des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, ainsi que de l’air liquide ou comprimé)2853[.00(.50 + .90)]kgS
CPA: 20.13.61Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
20.13.61.00Eau lourde (oxyde de deutérium); autres isotopes et leurs composés (à l’exclusion des éléments chimiques et isotopes radioactifs, fissiles ou fertiles)2845[.10 + .90(.10 + .90)]kgS
CPA: 20.13.62Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
20.13.62.20Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes2837[.11 + .19 + .20]kgT
20.13.62.30Borates; peroxoborates (perborates)2840[.11 + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .30]kg B2O3 @T
20.13.62.40Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce2839[.11 + .19 + .90]kg SiO2 @T
20.13.62.70Silicates doubles ou complexes284210kgT
20.13.62.80Sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l’exclusion des azotures et des silicates doubles ou complexes)2842[.90(.10 + .80)]kgT
CPA: 20.13.63Peroxyde d’hydrogène
20.13.63.00Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée)2847kg H2O2 @T
CPA: 20.13.64Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
20.13.64.50Carbures, de constitution chimique définie ou non2849[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]kgT
20.13.64.80Phosphures (à l’exclusion des ferrophosphores), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du code 20.13.64.502848 + 2850[.00(.20 + .60 + .90)]kgT
CPA: 20.13.65Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium
20.13.65.00Composés de métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux2846[.10 + .90]kgS
CPA: 20.13.66Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
20.13.66.00Soufres (à l’exclusion du soufre brut, sublimé, précipité et colloïdal)25030090kgS
CPA: 20.13.67Pyrites de fer grillées
20.13.67.00Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)260120kgS
CPA: 20.13.68Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
20.13.68.00Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies7104[.10 + .20]g @S
NACE: 20.14Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
CPA: 20.14.11Hydrocarbures acycliques
20.14.11.20Hydrocarbures acycliques saturés290110kgT
20.14.11.30Éthylène290121kgT
20.14.11.40Propène (propylène)290122kgT
20.14.11.50Butène (butylène) et ses isomères290123kgT
20.14.11.60Buta-1,3-diene et isoprène290124kgT
20.14.11.90Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l’exclusion de l’éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et de ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l’isoprène)290129kgT
CPA: 20.14.12Hydrocarbures cycliques
20.14.12.13Cyclohexane290211kgT
20.14.12.15Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du cyclohexane)290219kgT
20.14.12.23Benzène290220kgT
20.14.12.25Toluène290230kgT
20.14.12.43O-xylène290241kgT
20.14.12.45P-xylène290243kgT
20.14.12.47M-xylène et isomères du xylène en mélange2902[.42 + .44]kgT
20.14.12.50Styrène290250kgT
20.14.12.60Éthylbenzène290260kgT
20.14.12.70Cumène290270kgT
20.14.12.90Autres hydrocarbures cycliques290290kgT
CPA: 20.14.13Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
20.14.13.13Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d’éthyle)290311kgT
20.14.13.15Dichlorométhane (chlorure de méthylène)290312kgT
20.14.13.23Chloroforme (trichlorométhane)290313kgT
20.14.13.25Tétrachlorure de carbone290314kgT
20.14.13.531,2-dichloroéthane (chlorure d’éthylène)290315kgT
20.14.13.57Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques n.c.a.2903[.19(.10 + .80)]kgT
20.14.13.71Chlorure de vinyle (chloroéthylène)290321kgT
20.14.13.74Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)2903[.22 + .23]kgT
20.14.13.79Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion du chlorure de vinyle, du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène)290329kgT
CPA: 20.14.14Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
20.14.14.50Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques290410kgT
20.14.14.70Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures290420kgT
20.14.14.90Dérivés des hydrocarbures (à l’exclusion de ceux seulement sulfonés, de leurs sels et de leurs esters éthyliques ainsi que de ceux seulement nitrés ou seulement nitrosés)2904[.90(.40 + .95)]kgT
CPA: 20.14.19Autres dérivés des hydrocarbures
20.14.19.10Dérivés fluorés, bromés ou iodés des hydrocarbures acycliques2903[.31 + .39(.11 + .15 + .19 + .90)]kgS
20.14.19.30Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents2903[.71 + .72 + .73 + .74 + .75 + .76(.10 + .20 + .90) + .77(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90) + .78 + .79(.11 + .19 + .21 + .29 + .90)]kgS
20.14.19.50Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2903[.81 + .82 + .89(.10 + .90)]kgS
20.14.19.70Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques2903[.91 + .92 + .99(.10 + .90)]kgS
CPA: 20.14.21Alcools gras industriels
20.14.21.00Alcools gras industriels382370kgT
CPA: 20.14.22Monoalcools
20.14.22.10Méthanol (alcool méthylique)290511kgT
20.14.22.20Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)290512kgT
20.14.22.30Butane 1-ol (alcool n-butylique)290513kgT
20.14.22.40Butanols (à l’exclusion du butane-1-ol [alcool n-butylique])2905[.14(.10 + .90)]kgT
20.14.22.63Octanol (alcool octylique) et ses isomères2905[.16(.20 + .85)]kgT
20.14.22.65Alcool laurique, cétylique et stéarique; autres monoalcools saturés (à l’exclusion des alcools méthylique, propylique, isopropylique, n-butylique et octylique ainsi que des autres butanols)2905[.17 + .19]kgT
20.14.22.70Monoalcools non saturés2905[.22 + .29(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.14.23Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
20.14.23.10Éthylène glycol (éthanediol)290531kgT
20.14.23.20Propylène glycol (propane 1,2-diol)290532kgT
20.14.23.33D-glucitol (sorbitol)2905[.44(.11 + .19 + .91 + .99)]kgT
20.14.23.39Diols et polyalcools (à l’exclusion de l’éthylène glycol, du propylène glycol et du D-glucitol)2905[.39(.20 + .25 + .30 + .95) + .41 + .42 + .43 + .49]kgT
20.14.23.50Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques2905[.51 + .59(.91 + .98)]kgT
20.14.23.60Glycérines, y compris la glycérine synthétique (à l’exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)290545kgT
20.14.23.73Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2906[.11 + .12 + .13(.10 + .90) + .19]kgT
20.14.23.75Alcools aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2906[.21 + .29]kgT
CPA: 20.14.24Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
20.14.24.10Monophénols2907[.11 + .12 + .13 + .15(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]kgT
20.14.24.334,4’-isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels290723kgT
20.14.24.39Polyphénols, y compris leurs sels (à l’exclusion du 4,4’-isopropylidènediphénol) et phénols-alcools2907[.21 + .22 + .29]kgT
20.14.24.50Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools2908[.11 + .19 + .91 + .92 + .99]kgT
CPA: 20.14.31Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
20.14.31.20Acide stéarique industriel382311kgT
20.14.31.30Acide oléique industriel382312kgT
20.14.31.50Tall acide gras industriel382313kgT
20.14.31.95Acides gras monocarboxyliques industriels distillés (à l’exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras)38231910kgT
20.14.31.97Acides gras monocarboxyliques industriels (à l’exclusion des acides stéarique et oléique ainsi que du tall acide gras, distillés)3823[.19(.30 + .90)]kgT
CPA: 20.14.32Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
20.14.32.15Acétate d’éthyle291531kgT
20.14.32.19Esters de l’acide acétique (à l’exclusion de l’acétate d’éthyle)2915[.32 + .33 + .36 + .39]kgT
20.14.32.20Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique et valérique, leurs sels et esters2915[.40 + .50 + .60(.11 + .19 + .90)]kgT
20.14.32.35Acide palmitique et acide stéarique, leurs sels et esters2915[.70(.40 + .50)]kgT
20.14.32.50Acide formique, ses sels et esters2915[.11 + .12 + .13]kgT
20.14.32.71Acide acétique291521kgT
20.14.32.77Anhydride acétique291524kgT
20.14.32.78Sels de l’acide acétique291529kgT
20.14.32.80Acide laurique et autres, leurs sels et esters2915[.90(.30 + .70)]kgT
CPA: 20.14.33Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
20.14.33.10Acide acrylique et ses sels, autres acides monocarboxyliques2916[.11 + .16 + .19(.10 + .40 + .95) + .20]kgT
20.14.33.20Esters de l’acide acrylique291612kgT
20.14.33.30Acide méthacrylique et ses sels291613kgT
20.14.33.40Esters de l’acide méthacrylique291614kgT
20.14.33.50Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et esters291615kgT
20.14.33.63Acide benzoïque, ses sels et esters291631kgT
20.14.33.65Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle291632kgT
20.14.33.67Acide phénylacétique, ses sels et esters2916[.34 + .39(.10)]kgT
20.14.33.70Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés (à l’exclusion des benzoïque et phénylacétique, de leurs sels et esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle)29163990kgT
20.14.33.83Acides oxalique, azélaïque et malonique; acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs sels et esters2917[.11 + .13(.10 + .90) + .19(.10 + .90) + .20]kgT
20.14.33.85Acide adipique, ses sels et esters291712kgT
20.14.33.87Anhydride maléïque291714kgT
CPA: 20.14.34Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicylique et ses sels
20.14.34.10 zOrthophtalates de dioctyle ou de dibutyle2917[.32 + .34(.00a)]kgT
20.14.34.20 zAutres esters de l’acide orthophtalique2917[.33 + .34(.00b)]kgT
20.14.34.30Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels2917[.35 + .36]kgT
20.14.34.40Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et de ses sels)2917[.37 + .39(.20 + .95)]kgT
20.14.34.73Acide citrique, ses sels et ses esters2918[.14 + .15]kgT
20.14.34.75Acides carboxyliques à fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone2918[.11 + .12 + .13 + .16 + .18 + .19(.30 + .40 + .50 + .98) + .29 + .30 + .91 + .99(.40 + .90)]kgT
CPA: 20.14.41Composés à fonction amine
20.14.41.13Mono-, di- ou triméthilamine et leurs sels292111kgT
20.14.41.19Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits2921[.19(.40 + .50 + .60 + .99)]kgT
20.14.41.23Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels2921[.21 + .22]kgT
20.14.41.29Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits292129kgT
20.14.41.30Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques et leurs dérivés; sels de ces produits2921[.30(.10 + .91 + .99)]kgT
20.14.41.51Aniline et ses sels (à l’exclusion de leurs dérivés)292141kgT
20.14.41.53Dérivés de l’aniline et leurs sels292142kgT
20.14.41.59Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits2921[.43 + .44 + .45 + .46 + .49]kgT
20.14.41.70Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits2921[.51(.11 + .19 + .90) + .59(.50 + .90)]kgT
CPA: 20.14.42Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique
20.14.42.33Monoéthanolamine et ses sels292211kgT
20.14.42.35Diéthanolamine et ses sels292212kgT
20.14.42.37Triéthanolamine et ses sels2922[.13(.10 + .90)]kgT
20.14.42.39Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters à fonction oxygénée unique; sels de ces produits (à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine et de la triéthanolamine et des sels de ces produits)2922[.14 + .19(.10 + .20 + .30 + .85)]kgT
20.14.42.90Composés aminés à fonctions oxygénées (à l’exclusion des amino-alcools, de leurs éthers et esters et des sels de ces produits, ainsi que de la lysine et de l’acide glutamique et des sels et esters de ces produits)2922[.21 + .29 + .31 + .39 + .43 + .44 + .49(.20 + .85) + .50]kgT
CPA: 20.14.43Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
20.14.43.10Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits292421kgT
20.14.43.20Saccharine et ses sels292511kgT
20.14.43.30Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que la saccharine et ses sels)2925[.12 + .19(.20 + .95)]kgT
20.14.43.40Imines et leurs dérivés; sels de ces produits2925[.21 + .29]kgT
20.14.43.50Acrylonitrile292610kgT
20.14.43.601-Cyanoguanidine (dicyandiamide)292620kgT
20.14.43.70Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile et de la 1- cyanoguanidine)2926[.30 + .90(.20 + .95)]kgT
CPA: 20.14.44Composés à autres fonctions azotées
20.14.44.20Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques2927kgT
20.14.44.30Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine2928[.00(.10 + .90)]kgT
20.14.44.50Isocyanates292910kgT
20.14.44.90Composés à autres fonctions azotées (autres qu’isocyanates)292990kgT
CPA: 20.14.51Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
20.14.51.33Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine2930[.20 + .30 + .40(.10 + .90)]kgT
20.14.51.39Autres thiocomposés organiques2930[.50 + .90(.13 + .16 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .99)]kgT
20.14.51.51Composés organo-inorganiques (à l’exclusion des thiocomposés organiques)2931[.10 + .20 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .80)]kgT
CPA: 20.14.52Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
20.14.52.15Tétrahydrofuranne, 2-furaldéhyde, alcool furfurylique, alcool tétrahydrofurfurylique et pipéronal2932[.11 + .12 + .13 + .93]kgT
20.14.52.25Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement (à l’exclusion des autres lactones)2932[.19 + .91 + .92 + .94 + .95 + .99]kgT
20.14.52.30Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole (à l’exclusion de l’hydantoïne et de ses dérivés)2933[.29(.10 + .90)]kgT
20.14.52.60Mélamine293361kgT
20.14.52.80Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)2933[.31 + .32 + .33 + .39(.10 + .20 + .25 + .35 + .40 + .45 + .50 + .55 + .99) + .41 + .49(.10 + .30 + .90) + .71 + .72 + .79 + .91(.10 + .90) + .99(.20 + .50 + .80)]kgT
20.14.52.90Acides nucléiques et autres composés hétérocycliques à cycle thiazole, benzothiazole et autres2934[.10 + .20(.20 + .80) + .91 + .99(.60 + .90)]kgT
CPA: 20.14.53Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
20.14.53.50Esters phosphoriques, y compris les lactophosphates, leurs sels et leurs dérivés2919[.10 + .90]kgT
20.14.53.80Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2920[.11 + .19 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .85)]kgT
CPA: 20.14.61Composés à fonction aldéhyde
20.14.61.11Méthanal (formaldéhyde)291211kgT
20.14.61.13Éthanal (acétaldéhyde)291212kgT
20.14.61.15 zButanal (butyraldéhyde, isomère normal)2912 19 00akgT
20.14.61.19 zAldéhydes acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du méthanal [formaldéhyde], de l’éthanal [acétaldéhyde]) et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])2912 19 00bkgT
20.14.61.20Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées2912[.21 + .29]kgS
20.14.61.35Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d’autres fonctions oxygénées2912[.41 + .42 + .49]kgS
20.14.61.50Polymères cycliques des aldéhydes291250kgS
20.14.61.60Paraformaldéhyde291260kgT
20.14.61.70Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des polymères cycliques des aldéhydes et du paraformaldéhyde2913kgS
CPA: 20.14.62Composés à fonction cétone et quinone
20.14.62.11Acétone291411kgT
20.14.62.13Butanone (méthyléthylcétone)291412kgT
20.14.62.154-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)291413kgT
20.14.62.19Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone [méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])2914[.19(.10 + .90)]kgT
20.14.62.31 zCamphre, cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées, cétones-alcools, cétones-aldéhydes, cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées2914[.29(.00a) + .31 + .39 + .40(.10 + .90) + .50]kgT
20.14.62.33Cyclohexanone et méthylcyclohexanones291422kgT
20.14.62.35Ionones et méthylionones291423kgT
20.14.62.39 zCétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du camphre, de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et des méthylionones)2914 29 00bkgT
20.14.62.60Quinones2914[.61 + .69(.10 + .90)]kgT
20.14.62.70Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones291470kgT
CPA: 20.14.63Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
20.14.63.10Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2909[.11 + .19(.10 + .90)]kgT
20.14.63.23Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés290920kgT
20.14.63.25Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2909[.30(.10 + .31 + .35 + .38 + .90)]kgT
20.14.63.332,2’-oxydiéthanol (diéthylène glycol)290941kgT
20.14.63.39Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion du 2-[2-Chloroéthoxy)éthanol])2909[.43 + .44 + .49(.11 + .80)]kgT
20.14.63.50Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés290950kgS
20.14.63.60Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés290960kgS
20.14.63.73Oxiranne (oxyde d’éthylène)291010kgT
20.14.63.75Méthyloxiranne (oxyde de propylène)291020kgT
20.14.63.79Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion de l’oxiranne [oxyde d’éthylène] et du méthyloxiranne [oxyde de propylène])2910[.30 + .40 + .90]kgT
20.14.63.80Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2911kgT
CPA: 20.14.64Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
20.14.64.30Autres composés organiques n.c.a.2942kgT
20.14.64.50Présure et ses concentrats350710kgS
20.14.64.70Enzymes et enzymes préparés n.c.a. (à l’exclusion de la présure et ses concentrats)3507[.90(.30 + .90)]kgS
CPA: 20.14.71Dérivés de produits végétaux ou résineux
20.14.71.20Matières minérales naturelles activées et noirs d’origine animale380290kgS
20.14.71.30Tall oil, même raffiné3803[.00(.10 + .90)]kgS
20.14.71.40Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et produits similaires3805[.10(.10 + .30 + .90) + .90(.10 + .90)]kgS
20.14.71.50Colophanes, acides résiniques et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues3806[.10 + .20 + .30 + .90]kgS
20.14.71.70Goudrons de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, huiles de goudron de bois et préparations similaires à base de colophanes, d’acides résiniques ou de poix végétales3807[.00(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.14.72Charbon de bois
20.14.72.00Charbon de bois, y compris le charbon de coke ou de noix, même aggloméré4402[.10 + .90]kgS
CPA: 20.14.73Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
20.14.73.20Benzols (benzène), toluols (toluène) et xylols (xylènes)2707[.10 + .20 + .30]kgT
20.14.73.40Naphtalène et autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques (à l’exclusion du benzène, du toluène et des xylènes)2707[.40 + .50]kgT
20.14.73.60Phénols27079980kgT
20.14.73.90Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille n.c.a.2707[.91 + .99(.11 + .19 + .20 + .50 + .91 + .99)]kgT
CPA: 20.14.74Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus
20.14.74.00Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique ≥ 80 % vol (important: à l’exclusion des accises sur l’alcool)220710l @S
CPA: 20.14.75Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
20.14.75.00Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres220720l @S
NACE: 20.15Fabrication de produits azotés et d'engrais
CPA: 20.15.10Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
20.15.10.50Acide nitrique; acides sulfonitriques2808kg N @T
20.15.10.75Ammoniac anhydre281410kg N @T
20.15.10.77Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)281420kg N @T
CPA: 20.15.20Chlorure d’ammonium; nitrites
20.15.20.30Chlorure d’ammonium282710kgT
20.15.20.80Nitrites283410kg N @T
CPA: 20.15.31Urée
20.15.31.30Urée d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)31021010kg N @T
20.15.31.80Urée d’une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)31021090kg N @T
CPA: 20.15.32Sulfate d’ammonium
20.15.32.00Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)310221kg N @T
CPA: 20.15.33Nitrate d’ammonium
20.15.33.00Nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)3102[.30(.10 + .90)]kg N @T
CPA: 20.15.34Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium
20.15.34.00Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)310260kg N @T
CPA: 20.15.35Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
20.15.35.30Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium d’une teneur en azote ≤ 28 % en poids31024010kg N @T
20.15.35.80Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium d’une teneur en azote > 28 % en poids31024090kg N @T
CPA: 20.15.39Autres engrais et mélanges azotés
20.15.39.30Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)310229kg N @T
20.15.39.60Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)310280kg N @T
20.15.39.90Engrais minéraux ou chimiques azotés n.c.a.310290kg N @T
CPA: 20.15.41Superphosphates
20.15.41.00Superphosphates (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)3103[.10(.10 + .90)]kg P2O5 @T
CPA: 20.15.49Autres engrais phosphatés
20.15.49.00Engrais minéraux ou chimiques phosphatés n.c.a.310390kg P2O5 @T
CPA: 20.15.51Chlorure de potassium (muriate de potasse)
20.15.51.00Chlorure de potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)3104[.20(.10 + .50 + .90)]kg K2O @T
CPA: 20.15.52Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
20.15.52.00Sulfate de potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)310430kg K2O @T
CPA: 20.15.59Autres engrais potassiques
20.15.59.00Engrais minéraux ou chimiques potassiques n.c.a.310490kg K2O @T
CPA: 20.15.60Nitrate de sodium
20.15.60.00Nitrate de sodium310250kgT
CPA: 20.15.71Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
20.15.71.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)3105[.20(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.15.72Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
20.15.72.00Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)310530kgT
CPA: 20.15.73Phosphate monoammonique
20.15.73.00Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique)310540kgT
CPA: 20.15.74Engrais binaires: azote et phosphore
20.15.74.00Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore3105[.51 + .59]kgT
CPA: 20.15.75Engrais binaires: phosphore et potassium
20.15.75.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium310560kgT
CPA: 20.15.76Nitrates de potassium
20.15.76.00Nitrates de potassium283421kg N @T
CPA: 20.15.79Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
20.15.79.30Engrais soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)310510kgT
20.15.79.80Autres engrais n.c.a.3105[.90(.20 + .80)]kgT
CPA: 20.15.80Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.
20.15.80.00Engrais d’origine animale ou végétale3101kgT
NACE: 20.16Fabrication de matières plastiques de base
CPA: 20.16.10Polymères de l’éthylène, sous formes primaires
20.16.10.35Polyéthylène linéaire d’une densité < 0,94, sous formes primaires39011010kgT
20.16.10.39Polyéthylène d’une densité < 0,94, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène linéaire)39011090kgT
20.16.10.50Polyéthylène d’une densité ≥ 0,94, sous formes primaires3901[.20(.10 + .90)]kgT
20.16.10.70Copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, sous formes primaires390130kgT
20.16.10.90Autres polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène et des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle)3901[.90(.30 + .90)]kgT
CPA: 20.16.20Polymères du styrène, sous formes primaires
20.16.20.35Polystyrène expansible, sous formes primaires390311kgT
20.16.20.39Polystyrène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène expansible)390319kgT
20.16.20.50Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires390320kgT
20.16.20.70Copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires390330kgT
20.16.20.90Polymères du styrène, sous formes primaires (à l’exclusion du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) et des copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])3903[.90(.10 + .20 + .90)]kgT
CPA: 20.16.30Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires
20.16.30.10Polychlorure de vinyle, non mélangé à d’autres substances, sous formes primaires390410kgT
20.16.30.23Polychlorure de vinyle, mélangé à d’autres substances, non plastifié, sous formes primaires390421kgT
20.16.30.25Polychlorure de vinyle, mélangé à d’autres substances, plastifié, sous formes primaires390422kgT
20.16.30.40Copolymères du chlorure de vinyle et d’acétate de vinyle, sous formes primaires3904[.30 + .40]kgT
20.16.30.60Polymères fluorés3904[.61 + .69(.10 + .20 + .80)]kgT
20.16.30.90Polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires, n.c.a.3904[.50(.10 + .90) + .90]kgT
CPA: 20.16.40Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
20.16.40.13Polyacétals, sous formes primaires390710kgT
20.16.40.15Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires3907[.20(.11 + .20)]kgT
20.16.40.20Polyéthers, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétols et des polyéther-alcools)3907[.20(.91 + .99)]kgT
20.16.40.30Résines époxydes, sous formes primaires390730kgT
20.16.40.40Polycarbonates, sous formes primaires390740kgT
20.16.40.50Résines alkydes, sous formes primaires390750kgT
20.16.40.62Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires, d’un indice de viscosité ≥ 78 ml/g39076020kgT
20.16.40.64Autre polyéthylène téréphtalate39076080kgT
20.16.40.70Polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)39079110kgT
20.16.40.80Polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polyesthers liquides, des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes et du polyéthylène téréphtalate)39079190kgT
20.16.40.90Polyesters, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéthers, des résines époxydes, des polycarbonates, des résines alkydes, du polyéthylène téréphtalate et des autres polyesthers non saturés)3907[.70 + .99(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.16.51Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires
20.16.51.30Polypropylène, sous formes primaires390210kgT
20.16.51.50Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires (à l’exclusion du polypropylène)3902[.20 + .30 + .90(.10 + .20 + .90)]kgT
CPA: 20.16.52Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
20.16.52.30Polymères d’acétate de vinyle, en dispersion aqueuse, sous formes primaires3905[.12 + .21]kgT
20.16.52.50Polymères d’acétate de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion des polymères en dispersion aqueuse)3905[.19 + .29]kgT
20.16.52.70Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion de l’acétate de vinyle)3905[.30 + .91 + .99(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.16.53Polymères acryliques, sous formes primaires
20.16.53.50Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires390610kgT
20.16.53.90Polymères acryliques, sous formes primaires (à l’exclusion du polyméthacrylate de méthyle)3906[.90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)]kgT
CPA: 20.16.54Polyamides, sous formes primaires
20.16.54.50Polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires390810kgT
20.16.54.90Polyamides, sous formes primaires (à l’exclusion des polyamides -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)390890kgT
CPA: 20.16.55Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
20.16.55.50Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires390910kgT
20.16.55.70Résines mélaminiques, sous formes primaires390920kgT
CPA: 20.16.56Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
20.16.56.30Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques)390930kgT
20.16.56.50Résines phénoliques, sous formes primaires390940kgT
20.16.56.70Polyuréthanes, sous formes primaires3909[.50(.10 + .90)]kgT
CPA: 20.16.57Silicones, sous formes primaires
20.16.57.00Silicones, sous formes primaires3910kgT
CPA: 20.16.59Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
20.16.59.20Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., sous formes primaires, n.c.a.3911[.10 + .90(.11 + .13 + .19 + .92 + .99)]kgT
20.16.59.40Cellulose et ses dérivés chimiques, sous formes primaires, n.c.a.3912[.11 + .12 + .20(.11 + .19 + .90) + .31 + .39(.20 + .85) + .90(.10 + .90)]kgT
20.16.59.60Polymères naturels et polymères naturels modifiés, sous formes primaires, y compris l’acide alginique, les protéines durcies et les dérivés chimiques du caoutchouc naturel3913[.10 + .90]kgT
20.16.59.70Échangeurs d’ions à base de polymères naturels ou synthétiques, sous formes primaires3914kgT
NACE: 20.17Fabrication de caoutchouc synthétique
CPA: 20.17.10Caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.17.10.50Latex autre que de caoutchouc naturel4002[.11 + .41 + .51 + .91]kgT
20.17.10.90Caoutchoucs synthétiques (à l’exclusion du latex)4002[.19(.10 + .20 + .30 + .90) + .20 + .31 + .39 + .49 + .59 + .60 + .70 + .80 + .99(.10 + .90)]kgT
NACE: 20.20Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
CPA: 20.20.11Insecticides
20.20.11.30Insecticides à base d’hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089120kg act. Subst. @S
20.20.11.40Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089130kg act. Subst. @S
20.20.11.50Insecticides à base d’organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089140kg act. Subst. @S
20.20.11.60Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089110kg act. Subst. @S
20.20.11.90Autres insecticides38089190kg act. Subst. @S
CPA: 20.20.12Herbicides
20.20.12.20Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089311kg act. Subst. @S
20.20.12.30Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089313kg act. Subst. @S
20.20.12.40Herbicides, à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089315kg act. Subst. @S
20.20.12.50Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089317kg act. Subst. @S
20.20.12.60Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089321kg act. Subst. @S
20.20.12.70Herbicides, à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089323kg act. Subst. @S
20.20.12.90Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées)38089327kg act. Subst. @S
CPA: 20.20.13Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
20.20.13.50Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089330kg act. Subst. @S
20.20.13.70Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089390kg act. Subst. @S
CPA: 20.20.14Désinfectants
20.20.14.30Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089410kg act. Subst. @S
20.20.14.50Désinfectants., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089420kg act. Subst. @S
20.20.14.90Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés)38089490kg act. Subst. @S
CPA: 20.20.15Fongicides
20.20.15.15Fongicides, bactéricides et traitement de semences de types inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles3808[.92(.10 + .20)]kg act. Subst. @S
20.20.15.30Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089230kg act. Subst. @S
20.20.15.45Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089240kg act. Subst. @S
20.20.15.60Fongicides, bactéricides et traitement de semence à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089250kg act. Subst. @S
20.20.15.75Fongicides, bactéricides et traitement de semences à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles38089260kg act. Subst. @S
20.20.15.90Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)38089290kg act. Subst. @S
CPA: 20.20.19Autres pesticides et autres produits agrochimiques
20.20.19.30Marchandises du SH 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO), du binapacryl (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du captafol (ISO), du chlordane (ISO), du chlordiméforme (ISO), du chlorobenzilate (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels, du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters, du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane), du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane), du fluoroacétamide (ISO), de l’heptachlore (ISO), de l’hexachlorobenzène (ISO), du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI), des composés du mercure, du méthamidophos (ISO), du monocrotophos (ISO), de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), du parathion (ISO), du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion), du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters, du phosphamidon (ISO), du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters, des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)380850kg act. Subst. @S
20.20.19.80Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)3808[.99(.10 + .90)]kg act. Subst. @S
NACE: 20.30Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
CPA: 20.30.11Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
20.30.11.50Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux320910kgS
20.30.11.70Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux320990kgS
CPA: 20.30.12Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions
20.30.12.25Peintures et vernis à base de polyesters, en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution32081010kgS
20.30.12.29Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution32081090kgS
20.30.12.30Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution32082010kgS
20.30.12.50Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques32082090kgS
20.30.12.70Peintures et vernis: produits en solution n.c.a.3208[.90(.11 + .13 + .19)]kgS
20.30.12.90Autres peintures et vernis à base de polymères synthétiques3208[.90(.91 + .99)]kgS
CPA: 20.30.21Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres
20.30.21.30Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie320710kgS
20.30.21.50Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie3207[.20(.10 + .90)]kgS
20.30.21.70Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons3207[.30 + .40(.40 + .85)]kgS
CPA: 20.30.22Autres peintures et vernis; siccatifs préparés
20.30.22.13Peintures et vernis à l’huile32100010kgS
20.30.22.15Peintures et vernis autres qu’à l’huile; pigments à l’eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs32100090kgS
20.30.22.20Siccatifs préparés3211kgS
20.30.22.30Feuilles pour le marquage au fer321210kgS
20.30.22.40Pigments, y compris les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail, n.c.a.321290kgS
20.30.22.53Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics32141010kgS
20.30.22.55Enduits utilisés en peinture32141090kgS
20.30.22.60Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie321490kgS
20.30.22.73Solvants et diluants organiques composites à base d’acétate de butyle38140010kgS
20.30.22.79Solvants et diluants organiques composites (à l’exclusion de ceux à base d’acétate de butyle)38140090kgS
CPA: 20.30.23Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires
20.30.23.50Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons ou godets321310kgS
20.30.23.70Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires (à l’exclusion des couleurs en assortiments)321390kgS
CPA: 20.30.24Encres d’imprimerie
20.30.24.50Encres d’imprimerie, noires321511kgS
20.30.24.70Encres d’imprimerie (à l’exclusion des encres noires)321519kgS
NACE: 20.41Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
CPA: 20.41.10Glycérine
20.41.10.00Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses1520kgT
CPA: 20.41.20Agents tensio-actifs, à l’exclusion du savon
20.41.20.20Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail3402[.11(.10 + .90)]kgT
20.41.20.30Agents de surface organiques cationiques, même conditionnés pour la vente au détail340212kgT
20.41.20.50Agents de surface organiques non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail340213kgT
20.41.20.90Agents de surface organiques (à l’exclusion des agents de surface anioniques, cationiques et non ioniques)340219kgT
CPA: 20.41.31Savons, produits et préparations tensio-actifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
20.41.31.20Savons et produits organiques tensio-actifs, en barres, etc., n.c.a.340119kgS
20.41.31.50Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres34012010kgS
20.41.31.80Savons sous d’autres formes (à l’exclusion des savons en barres, pains ou sujets frappés, des papiers, ouates, feutres et nontissés, imprégnés ou enduits de savon ou de détergents, ainsi que des savons sous formes de flocons, paillettes, granulés ou poudres)34012090kgS
CPA: 20.41.32Détergents et produits de nettoyage
20.41.32.40Préparations tensio-actives, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations à usage de savon)34022020kgS
20.41.32.50Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)34022090kgS
20.41.32.60Préparations tensio-actives, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations à usage de savon)34029010kgS
20.41.32.70Préparations pour lessives et préparations de nettoyage, y compris les préparations auxiliaires de lavage, même contenant du savon, non conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations tensio-actives à usage de savon)34029090kgS
CPA: 20.41.41Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
20.41.41.00Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux3307[.41 + .49]S
CPA: 20.41.42Cires artificielles et préparées
20.41.42.70Cires artificielles et cires préparées de polyéthylèneglycols340420kgS
20.41.42.80Cires artificielles et cires préparées, y compris cires à cacheter (à l’exclusion des cires de polyéthylèneglycols)340490kgS
CPA: 20.41.43Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
20.41.43.30Cirages, crèmes et préparations similaires pour l’entretien des chaussures ou du cuir (à l’exclusion des cires artificielles et des cires préparées)340510kgS
20.41.43.50Encaustiques et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, des parquets ou d’autres boiseries (à l’exclusion des cires artificielles et des cires préparées)340520kgS
20.41.43.70Brillants et préparations similaires pour carrosseries (à l’exclusion des cires artificielles, des cires préparées et des brillants pour métaux)340530kgS
20.41.43.83Brillants pour métaux34059010kgS
20.41.43.89Autres cirages, crèmes et préparations similaires n.c.a.34059090kgS
CPA: 20.41.44Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
20.41.44.00Pâtes, poudres et autres préparations à récurer340540kgS
NACE: 20.42Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
CPA: 20.42.11Parfums et eaux de toilette
20.42.11.50Parfums33030010l @S
20.42.11.70Eaux de toilette33030090l @S
CPA: 20.42.12Produits pour les lèvres et les yeux
20.42.12.50Produits de maquillage pour les lèvres330410S
20.42.12.70Produits de maquillage pour les yeux330420S
CPA: 20.42.13Préparations pour manucures et pédicures
20.42.13.00Préparations pour manucures ou pédicures330430S
CPA: 20.42.14Poudres, fards, fonds de teint
20.42.14.00Poudres cosmétiques, même compactes, y compris le talc330491S
CPA: 20.42.15Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
20.42.15.00Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour les soins de la peau, y compris les préparations antisolaires (à l’exclusion des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres et les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures, des poudres cosmétiques et du talc)330499S
CPA: 20.42.16Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
20.42.16.30Shampooings330510S
20.42.16.50Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanent330520S
20.42.16.70Laques pour cheveux330530S
CPA: 20.42.17Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
20.42.17.00Préparations capillaires (à l’exclusion des shampoings, laques et produits pour l’ondulation ou le défrisage permanent)330590S
CPA: 20.42.18Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire
20.42.18.50Dentifrices330610S
20.42.18.90Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers, les eaux buccales, les produits pour parfumer l’haleine et le fil dentaire (à l’exclusion des dentifrices)3306[.20 + .90]S
CPA: 20.42.19Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
20.42.19.15Savons, produits et préparations de toilette, en barres, etc., pour la toilette340111kgS
20.42.19.30Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, même contenant du savon, conditionnés pour la vente au détail340130kgS
20.42.19.45Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage (à l’exclusion du savon à barbe en bloc)330710S
20.42.19.60Désodorisants corporels et antisudoraux330720S
20.42.19.75Sels parfumés et autres préparations pour le bain330730S
20.42.19.90Autres produits de soins corporels (parfums, articles pour la toilette, produits dépilatoires, etc.)330790S
NACE: 20.51Fabrication de produits explosifs
CPA: 20.51.11Poudres propulsives et produits explosifs préparés
20.51.11.30Poudres propulsives3601kgSM
20.51.11.50Explosifs préparés (à l’exclusion des poudres propulsives)3602kgSM
CPA: 20.51.12Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
20.51.12.50Mèches de sûreté; cordeaux détonants36030010km @SM
20.51.12.70Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques36030090p/st @SM
CPA: 20.51.13Feux d’artifice
20.51.13.00Articles pour feux d’artifice360410kgS
CPA: 20.51.14Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice
20.51.14.00Fusées de signalisation, paragrêles, signaux de brume et autres articles de pyrotechnie (à l’exclusion des articles pour feux d’artifice)360490kgSM
CPA: 20.51.20Allumettes
20.51.20.00Allumettes (à l’exclusion des allumettes bengale et des autres articles de pyrotechnie)3605kgS
NACE: 20.52Fabrication de colles
CPA: 20.52.10Colles
20.52.10.20Colles de caséine35019010kgS
20.52.10.40Colles d’os et autres colles d’origine animale (à l’exclusion des colles de caséine)35030080kgS
20.52.10.60Colles à base d’amidon, de fécules, de dextrines ou d’autres amidons ou fécules modifiés3505[.20(.10 + .30 + .50 + .90)]kgS
20.52.10.80Colles et autres adhésifs préparés n.c.a.3506[.10 + .91 + .99]kgS
NACE: 20.53Fabrication d'huiles essentielles
CPA: 20.53.10Huiles essentielles
20.53.10.20Huiles essentielles3301[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19(.20 + .80) + .24(.10 + .90) + .25(.10 + .90) + .29(.11 + .31 + .41 + .71 + .79 + .91)]kgS
20.53.10.30Résinoïdes330130kgS
20.53.10.50Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles3301[.90(.10 + .21 + .30 + .90)]kgS
20.53.10.75Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons3302[.10(.10 + .21 + .29 + .40 + .90)]kgS
20.53.10.79Mélanges de substances odoriférantes (à l’exclusion de celles utilisées pour les industries alimentaires ou des boissons)3302[.90(.10 + .90)]kgS
NACE: 20.59Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
CPA: 20.59.11Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
20.59.11.30Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés3701[.10 + .20 + .30 + .91 + .99]m2 @S
20.59.11.50Plaques et films photographiques en rouleaux, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés3702[.10 + .31(.91 + .97) + .32(.10 + .20 + .85) + .39 + .41 + .42 + .43 + .44 + .52 + .53 + .54 + .55 + .56 + .96(.10 + .90) + .97(.10 + .90) + .98]m2 @S
20.59.11.70Papiers, cartons et textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés3703[.10 + .20 + .90]m2 @S
CPA: 20.59.12Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
20.59.12.00Préparations chimiques pour usages photographiques, y compris les produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l’emploi (à l’exclusion des vernis, colles et adhésifs)3707[.10 + .90(.20 + .90)]kgS
CPA: 20.59.20Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales
20.59.20.00Graisses et huiles animales et végétales, modifiées chimiquement1518[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .95 + .99)]kgS
CPA: 20.59.30Encres de bureau et de dessin et autres encres
20.59.30.00Encres (à l’exclusion des encres d’imprimerie)321590kgS
CPA: 20.59.41Lubrifiants spéciaux
20.59.41.55Préparations lubrifiantes contenant < 70 % en poids d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières340311kgS
20.59.41.57Préparations lubrifiantes obtenues à partir d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières)3403[.19(.10 + .90)]kgS
20.59.41.75Préparations lubrifiantes ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières)340391kgS
20.59.41.79Préparations lubrifiantes ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles et l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières)340399kgS
CPA: 20.59.42Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires
20.59.42.50Préparations antidétonantes3811[.11(.10 + .90) + .19]kgS
20.59.42.70Additifs pour huiles lubrifiantes3811[.21 + .29]kgS
20.59.42.90Additifs pour huiles minérales, y compris l’essence, ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l’exclusion des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)381190kgS
CPA: 20.59.43Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage
20.59.43.30Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids3819kgS
20.59.43.50Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage3820kgS
CPA: 20.59.51Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux
20.59.51.00Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau, y compris la gluteline et la prolamine, la globuline, la glycinine, la kératine, les nucléoprotéides et les isolats de protéine3504[.00(.10 + .90)]kgS
CPA: 20.59.52Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
20.59.52.10Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, y compris papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire3822kgS
20.59.52.30Pâtes à modeler, y compris pour l’amusement des enfants; compositions dites "cires pour l’art dentaire"; autres préparations à base de plâtre pour l’art dentaire3407kgS
20.59.52.50Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices3813kgS
20.59.52.70Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes3821kgS
CPA: 20.59.53Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
20.59.53.00Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique3818[.00(.10 + .90)]kgS
CPA: 20.59.54Charbons actifs
20.59.54.00Charbons activés380210kgS
CPA: 20.59.55Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
20.59.55.50Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées3809[.10(.10 + .30 + .50 + .90)]kgS
20.59.55.70Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu’amylacées des types utilisés dans l’industrie textile380991kgS
20.59.55.80Agents d’apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu’amylacées des types utilisés dans l’industrie du papier380992kgS
20.59.55.90Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture et autres préparations n.c.a.380993kgS
CPA: 20.59.56Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.
20.59.56.20Préparations pour le décapage des métaux3810[.10 + .90(.10 + .90)]kgS
20.59.56.30Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"381210kgS
20.59.56.40Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques3812[.20(.10 + .90)]kgS
20.59.56.50Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques3812[.30(.21 + .29 + .80)]kgS
20.59.56.60Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques3815[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]kgS
20.59.56.70Alkylbenzènes et alkylnaphthalénes en mélanges, autres que ceux du SH 2707 et du SH 29023817[.00(.50 + .80)]kgS
CPA: 20.59.57Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques
20.59.57.20Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie382410kgS
20.59.57.30Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters38249030kgS
20.59.57.40Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques382430kgS
20.59.57.50Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons382440kgS
20.59.57.70Sorbitol (à l’exclusion du D-Glucitol)3824[.60(.11 + .19 + .91 + .99)]kgS
CPA: 20.59.59Autres produits chimiques divers n.c.a.
20.59.59.10Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels3824[.90(.10 + .15 + .20)]S
20.59.59.40Préparations désincrustantes et similaires38249045kgS
20.59.59.53Préparations pour la galvanoplastie38249050kgS
20.59.59.57Mélanges de mono-, di- et triesters d’acides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras)38249055kgS
20.59.59.63Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales3824[.90(.61 + .62 + .64)]kgS
20.59.59.65Produits auxiliaires des types utilisés en fonderie (à l’exclusion des liants préparés pour moules et noyaux de fonderie)38249065kgS
20.59.59.67Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations utilisées pour la protection des constructions38249070kgS
20.59.59.71Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane3824[.71 + .72 + .73 + .74 + .75 + .76 + .77 + .78 + .79]kgS
20.59.59.75Mélanges et préparations contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)3824[.81 + .82 + .83]kgS
20.59.59.94Autres produits chimiques n.c.a.3824[.90(.25 + .75 + .80 + .85 + .87 + .92 + .93 + .96)]kgS
20.59.59.97Biocarburants (substitut diesel)3826[.00(.10 + .90)]kgS
CPA: 20.59.60Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
20.59.60.20Caséinates et autres dérivés des caséines (à l’exclusion des colles de caséine)35019090kgS
20.59.60.50Albumines; albuminates et autres dérivés des albumines (à l’exclusion de l’ovalbumine)3502[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.20 + .70 + .90)]kgS
20.59.60.80Gélatines et leurs dérivés (à l’exclusion des colles de caséine et des colles d’os)35030010kgS
NACE: 20.60Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
CPA: 20.60.11Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
20.60.11.10Fibres discontinues d’aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature550311kgT
20.60.11.20Autres câbles et fibres discontinues de polyamides, non cardés ni peignés ni autrement transformée pour la filature550110 + 550319kgT
20.60.11.30Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature550120 + 550320kgT
20.60.11.40Câbles et fibres discontinues acryliques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature550130 + 550330kgT
20.60.11.50Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature550140 + 550340kgT
20.60.11.90Autres câbles et fibres discontinues synthétiques, non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature550190 + 550390kgT
CPA: 20.60.12Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
20.60.12.20Fils à haute ténacité de filaments d’aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)540211kgS
20.60.12.40Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d’autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d’aramides)540219kgS
20.60.12.60Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)540220kgS
CPA: 20.60.13Autres fils de monofilaments synthétiques
20.60.13.10Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)5402[.31 + .45 + .51]kgS
20.60.13.20Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)540232kgS
20.60.13.30Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)5402[.33 + .46 + .47 + .52]kgS
20.60.13.40Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)5402[.34 + .48 + .59(.10)]kgS
20.60.13.50Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail540244kgS
20.60.13.90Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)5402[.39 + .49 + .59(.90)]kgS
CPA: 20.60.14Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques
20.60.14.20Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments d’élastomères)540412kgS
20.60.14.40Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm5404[.11 + .19 + .90(.10 + .90)]kgS
CPA: 20.60.21Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
20.60.21.20Câbles de filaments et fibres discontinues de rayonne viscose (non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature)55020010 + 550410kgS
20.60.21.40Câbles de filaments d’acétate55020040kgS
20.60.21.90Autres câbles de filaments et fibres discontinues artificiels (non cardés ni peignés ni autrement transformés pour la filature)55020080 + 550490kgS
CPA: 20.60.22Fils de filaments de haute ténacité en viscose
20.60.22.00Fils à haute ténacité de filaments en rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)540310kgS
CPA: 20.60.23Autres fils de monofilaments artificiels
20.60.23.20Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)5403[.31 + .32]kgS
20.60.23.40Fils simples, de filaments d’acétate de cellulose, y compris les monofilaments < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)540333kgS
20.60.23.90Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels < 67 décitex, non conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre)540339kgS
CPA: 20.60.24Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles
20.60.24.00Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm5405kgS
NACE: 21.10Fabrication de produits pharmaceutiques de base
CPA: 21.10.10Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
21.10.10.30Acide salicylique et ses sels291821kgT
21.10.10.50Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters291822kgT
21.10.10.70Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique)291823kgT
CPA: 21.10.20Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
21.10.20.10Lysine et ses esters; sels de ces produits292241kgT
21.10.20.20Acide glutamique et ses sels292242kgT
21.10.20.40Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non2923[.10 + .20 + .90]kgT
21.10.20.60Amides acycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques2924[.11 + .12 + .19]kgT
21.10.20.70Amides cycliques, leurs dérivés et les sels de ces produits, y compris les carbamates acycliques (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, et des sels de ces produits)2924[.23 + .24 + .29(.10 + .98)]kgT
CPA: 21.10.31Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés
21.10.31.17Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque; 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle; gamma-butyrolactone2932[.20(.10 + .20)]kgT
21.10.31.19Lactones (à l’exclusion de la phénolphtaléine, de l’acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3′-chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6′-(N-éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle et de la gamma-butyrolactone, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)29322090kgT
21.10.31.30Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé2933[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]kgT
21.10.31.40Hydantoïne et ses dérivés293321kgT
21.10.31.55Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits2933[.52 + .53(.10 + .90) + .54]kgT
21.10.31.59Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l’exclusion de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés)2933[.55 + .59(.10 + .20 + .95)]kgT
21.10.31.70Composés dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion de la mélamine)2933[.69(.10 + .40 + .80)]kgT
21.10.31.80Composés dont la structure comporte des cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations2934[.30(.10 + .90)]kgT
CPA: 21.10.32Sulfonamides
21.10.32.00Sulfonamides2935[.00(.30 + .90)]kgT
CPA: 21.10.40Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
21.10.40.00Sucres chimiquement purs (à l’exclusion du glucose, etc.); éthers de sucres et leurs sels, etc.2940kgT
CPA: 21.10.51Provitamines, vitamines et leurs dérivés
21.10.51.00Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y compris les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques2936[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .26 + .27 + .28 + .29 + .90]S
CPA: 21.10.52Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
21.10.52.00Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones2937[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .23 + .29 + .50 + .90]g @S
CPA: 21.10.53Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
21.10.53.00Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés2938[.10 + .90(.10 + .30 + .90)] + 2939[.11 + .19 + .20 + .30 + .41 + .42 + .43 + .44 + .49 + .51 + .59 + .61 + .62 + .63 + .69 + .91 + .99]S
CPA: 21.10.54Antibiotiques
21.10.54.00Antibiotiques2941[.10 + .20(.30 + .80) + .30 + .40 + .50 + .90]kgT
CPA: 21.10.60Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
21.10.60.20Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions, à usages opothérapiques3001[.20(.10 + .90)]S
21.10.60.40Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l’exclusion du sang et des extraits de glandes ou d’autres organes)3001[.90(.20 + .91 + .98)]S
21.10.60.55Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; cultures de micro-organismes; toxines (à l’exclusion des levures)3002[.90(.10 + .30 + .50 + .90)]S
NACE: 21.20Fabrication de préparations pharmaceutiques
CPA: 21.20.11Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques
21.20.11.30Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non conditionnés pour la vente au détail300310S
21.20.11.50Médicaments contenant d’autres antibiotiques, non conditionnés pour la vente au détail300320S
21.20.11.60Médicaments contenant des pénicillines, des streptomycines ou des dérivés de ces produits, en doses ou conditionnés pour la vente au détail300410S
21.20.11.80Médicaments contenant d’autres antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail300420S
CPA: 21.20.12Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques
21.20.12.30Médicaments contenant de l’insuline mais pas d’antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail300331S
21.20.12.50Médicaments contenant des hormones mais pas d’antibiotiques ni d’insuline, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail300339S
21.20.12.60Médicaments contenant de l’insuline mais pas d’antibiotiques, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail300431S
21.20.12.70Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail3004[.32 + .39]S
CPA: 21.20.13Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
21.20.13.10Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, non conditionnés pour la vente au détail3003[.40(.20 + .30 + .40 + .80)]S
21.20.13.20Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 3003, non conditionnés pour la vente au détail300390S
21.20.13.40Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, conditionnés pour la vente au détail3004[.40(.20 + .30 + .40 + .80)]S
21.20.13.60Médicaments contenant des vitamines, des provitamines ou des dérivés ou mélanges de ces produits, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail300450S
21.20.13.80Autres médicaments constitués par des produits mélangés ou non, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail300490 + 38249058S
CPA: 21.20.21Sérums et vaccins
21.20.21.25Antisérums, autres produits immunologiques qui participent directement à la régulation des processus immunologiques et autres fractions du sang3002[.10(.10 + .91 + .98)]S
21.20.21.45Vaccins pour la médecine humaine300220S
21.20.21.60Vaccins pour la médecine vétérinaire300230S
CPA: 21.20.22Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides
21.20.22.00Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides300660S
CPA: 21.20.23Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
21.20.23.20Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins300620S
21.20.23.40Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic "in vivo"300630S
CPA: 21.20.24Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence
21.20.24.20Pansements adhésifs et articles similaires, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail300510S
21.20.24.30Catguts stériles30061010S
21.20.24.40Ouates, gazes, etc., imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.3005[.90(.10 + .31 + .50 + .99)]S
21.20.24.60Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence300650S
NACE: 22.11Fabrication et rechapage de pneumatiques
CPA: 22.11.11Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
22.11.11.00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour voitures de tourisme, y compris breaks et voitures de course401110p/st @S
CPA: 22.11.12Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
22.11.12.00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour cycles et motocycles4011[.40 + .50]p/st @S
CPA: 22.11.13Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
22.11.13.55Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge ≤ 12140112010p/st @S
22.11.13.57Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour les autobus et les camions, ayant un indice de charge > 12140112090p/st @S
22.11.13.70Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour avions401130p/st @S
CPA: 22.11.14Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
22.11.14.00Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs, en caoutchouc4011[.61 + .62 + .63 + .69 + .92 + .93 + .94 + .99]p/st @S
CPA: 22.11.15Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
22.11.15.30Bandages pleins ou creux (mi-pleins), en caoutchouc; bandes de roulement, en caoutchouc4012[.90(.20 + .30)]p/st @S
22.11.15.50Flaps en caoutchouc40129090p/st @S
22.11.15.70Chambres à air, en caoutchouc4013[.10 + .20 + .90]kgS
CPA: 22.11.16Profilés pour le rechapage
22.11.16.00Profilés en caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques400610kgS
CPA: 22.11.20Pneumatiques rechapés
22.11.20.30Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme401211p/st @S
22.11.20.50Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions401212p/st @S
22.11.20.90Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les avions ou autres véhicules (à l’exclusion des voitures de tourisme, des autobus et des camions)4012[.13 + .19]p/st @S
NACE: 22.19Fabrication d'autres articles en caoutchouc
CPA: 22.19.10Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
22.19.10.00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4003kgT
CPA: 22.19.20Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
22.19.20.13Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice400510kgS
22.19.20.19Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4005[.20 + .91 + .99]kgS
22.19.20.30Baguettes, tubes, profilés, disques, rondelles et articles similaires en caoutchouc non vulcanisé (à l’exclusion des profilés et des bandes de roulement pour le rechapage)400690kgS
22.19.20.50Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé4007kgS
22.19.20.70Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc vulcanisé4008[.11 + .21(.90)]kgS
22.19.20.83Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé extrudé400819kgS
22.19.20.85Plaques, feuilles et bandes en caoutchouc pour revêtements de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé40082110kgS
22.19.20.87Baguettes et profilés en caoutchouc non alvéolaire extrudé400829kgS
CPA: 22.19.30Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.30.30Tubes et tuyaux en caoutchouc, non renforcés400911kgS
22.19.30.55Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide de métal400921kgS
22.19.30.57Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide de matières textiles400931kgS
22.19.30.59Tubes et tuyaux en caoutchouc, renforcés à l’aide d’autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d’autres matières que le métal ou les matières textiles400941kgS
22.19.30.70Assemblages de tubes et tuyaux en caoutchouc4009[.12 + .22 + .32 + .42]kgS
CPA: 22.19.40Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
22.19.40.30Courroies de transmission de section trapézoïdale, striées ou non, en caoutchouc vulcanisé4010[.31 + .32 + .33 + .34]kgS
22.19.40.50Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé4010[.11 + .12 + .19]kgS
22.19.40.70Courroies de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé4010[.35 + .36]kgS
22.19.40.90Courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des courroies de section trapézoïdale, striées ou non, courroies transporteuses et des courroies de transmission sans fin)401039kgS
CPA: 22.19.50Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu
22.19.50.50Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés d’une largeur ≤ 20 cm590610kgS
22.19.50.70Tissus caoutchoutés (à l’exclusion des rubans adhésifs d’une largeur ≤ 20 cm)5906[.91 + .99(.10 + .90)]kgS
CPA: 22.19.60Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.60.00Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages4015[.11 + .19 + .90]kgS
CPA: 22.19.71Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.71.20Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci401410p/st @S
22.19.71.30Articles d’hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci (à l’exclusion des préservatifs)401490kgS
CPA: 22.19.72Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
22.19.72.00Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire non durci401691kgS
CPA: 22.19.73Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
22.19.73.10Ouvrages à usages techniques en caoutchouc vulcanisé alvéolaire401610kgS
22.19.73.21Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé401692kgS
22.19.73.23Joints en caoutchouc vulcanisé non durci401693kgS
22.19.73.30Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci4016[.94 + .95]kgS
22.19.73.45Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs40169952kgS
22.19.73.47Pièces moulées en caoutchouc vulcanisé pour véhicules automobiles et tracteurs40169957kgS
22.19.73.49Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, autres que pour véhicules automobiles et tracteurs40169991kgS
22.19.73.50Semelles extérieures et talons de chaussures en caoutchouc64062010p/st @S
22.19.73.65Articles en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé autres que pour véhicules automobiles et tracteurs40169997kgS
22.19.73.79Caoutchouc durci sous toutes formes, y compris déchets et débris; articles en caoutchouc durci n.c.a.4017kgS
NACE: 22.21Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
CPA: 22.21.10Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
22.21.10.50Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l’éthylène391610kgS
22.21.10.70Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle391620kgS
22.21.10.90Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques (à l’exclusion des produits en polymères de l’éthylène et en polymères du chlorure de vinyle)3916[.90(.10 + .50 + .90)]kgS
CPA: 22.21.21Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
22.21.21.30Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques3917[.10(.10 + .90)]kgS
22.21.21.53Tubes et tuyaux rigides en polymères de l’éthylène3917[.21(.10 + .90)]kgS
22.21.21.55Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène3917[.22(.10 + .90)]kgS
22.21.21.57Tubes et tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle3917[.23(.10 + .90)]kgS
22.21.21.70Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques (à l’exclusion des polymères de l’éthylène, du propylène et du chlorure de vinyle)391729kgS
CPA: 22.21.29Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
22.21.29.20Tubes et tuyaux souples en matières plastiques pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa391731kgS
22.21.29.35Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires391732kgS
22.21.29.37Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, munis d’accessoires391733kgS
22.21.29.50Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d’autres matières ou associés à d’autres matières (à l’exclusion des produits pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa)391739kgS
22.21.29.70Accessoires pour tubes ou tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques391740kgS
CPA: 22.21.30Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières
22.21.30.10Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l’éthylène, non renforcées, d’une épaisseur ≤ 0,125 mm3920[.10(.23 + .24 + .25 + .28 + .40)]kgS
22.21.30.17Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l’éthylène, non renforcées, d’une épaisseur > 0,125 mm3920[.10(.81 + .89)]kgS
22.21.30.21Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène à orientation biaxiale, d’une épaisseur ≤ 0,10 mm39202021kgS
22.21.30.23Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de propylène, d’une épaisseur ≤ 0,10 mm39202029kgS
22.21.30.26Lames en polymères de propylène, d’une épaisseur > 10 mm et d’une largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, du type utilisé pour l’emballage (à l’exclusion des produits auto-adhésifs)39202080kgS
22.21.30.30Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du styrène, non renforcées392030kgS
22.21.30.35Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d’une épaisseur ≤ 1 mm39204310kgS
22.21.30.36Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d’une épaisseur > 1 mm39204390kgS
22.21.30.37Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d’une épaisseur ≤ 1 mm39204910kgS
22.21.30.38Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d’une épaisseur > 1 mm39204990kgS
22.21.30.53Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymétacrylate de méthyle, non renforcées, etc.392051kgS
22.21.30.59Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en autres polymères acryliques, non renforcées, etc., n.c.a.3920[.59(.10 + .90)]kgS
22.21.30.61Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polycarbonates non alvéolaires (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits renforcés, stratifiés, munis d’un support ou pareillement associés à d’autres matières)392061kgS
22.21.30.63Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyesters non saturés, non renforcées, etc.392063kgS
22.21.30.65Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d’une épaisseur ≤ 0,35 mm3920[.62(.12 + .19)]kgS
22.21.30.67Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate, non renforcées, etc., d’une épaisseur > 0,35 mm39206290kgS
22.21.30.69Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyesters non alvéolaires (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds, des produits auto-adhésifs et des produits en polycarbonates, en polyesters non saturés et en polyéthylène téréphtalate)392069kgS
22.21.30.70Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose non alvéolaires ou ses dérivés chimiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)3920[.71 + .73(.10 + .80) + .79(.10 + .90)]kgS
22.21.30.82Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyamides non alvéolaires (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds et des produits renforcés, stratifiés, munis d’un support ou pareillement associés à d’autres matières)392092kgS
22.21.30.86Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)3920[.91 + .93 + .94 + .99(.21 + .28 + .52 + .53 + .59)]kgS
22.21.30.90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires n.c.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918 et des barrières antiadhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire de la NC 30061030)39209990kgS
CPA: 22.21.41Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
22.21.41.20Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du styrène392111kgS
22.21.41.30Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle392112kgS
22.21.41.50Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polyuréthanes alvéolaires3921[.13(.10 + .90)]kgS
22.21.41.70Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en cellulose alvéolaire régénérée392114kgS
22.21.41.80Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires (à l’exclusion des polymères du styrène, des polymères du chlorure de vinyle, des polyuréthanes et de la cellulose)392119kgS
CPA: 22.21.42Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
22.21.42.30Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en polyesters non alvéolaires, renforcées, stratifiées, munies d’un support ou pareillement associées à d’autres matières39219010kgS
22.21.42.50Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en résines phénoliques non alvéolaires39219030kgS
22.21.42.75Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation et en résines aminiques stratifiées non alvéolaires (sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)39219041kgS
22.21.42.79Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en produit de polymérisation3921[.90(.43 + .49 + .55 + .60)]kgS
22.21.42.80Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires (à l’exclusion des produits de polymérisation)39219090kgS
NACE: 22.22Fabrication d'emballages en matières plastiques
CPA: 22.22.11Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène
22.22.11.00Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène392321kgS
CPA: 22.22.12Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
22.22.12.00Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques (à l’exclusion des polymères de l’éthylène)3923[.29(.10 + .90)]kgS
CPA: 22.22.13Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
22.22.13.00Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques392310kgS
CPA: 22.22.14Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
22.22.14.50Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques, d’une contenance ≤ 2 l39233010p/st @S
22.22.14.70Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques, d’une contenance > 2 l39233090p/st @S
CPA: 22.22.19Autres emballages en matières plastiques
22.22.19.10Bobines, fusettes, canettes et supports similaires en matières plastiques3923[.40(.10 + .90)]kgS
22.22.19.25Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques3923[.50(.10 + .90)]kgS
22.22.19.50Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques (à l’exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires, des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)392390kgS
NACE: 22.23Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
CPA: 22.23.11Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
22.23.11.55Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle39181010m2 @S
22.23.11.59Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en polymères du chlorure de vinyle39181090m2 @S
22.23.11.90Revêtements de sols en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles et revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques (à l’exclusion des polymères du chlorure de vinyle)391890m2 @S
CPA: 22.23.12Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques
22.23.12.50Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques392210p/st @S
22.23.12.70Sièges et couvercles de cuvettes d’aisance en matières plastiques392220p/st @S
22.23.12.90Bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l’exclusion des baignoires, douches, éviers et lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d’aisance)392290p/st @S
CPA: 22.23.13Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
22.23.13.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d’une contenance > 300 l392510kgS
CPA: 22.23.14Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
22.23.14.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques392520p/st @S
22.23.14.70Volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques392530kgS
CPA: 22.23.15Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
22.23.15.00Linoléums et revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l’exclusion des feuilles et plaques de pâte de linoléum)5904[.10 + .90]m2 @S
CPA: 22.23.19Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
22.23.19.50Accessoires et garnitures pour le bâtiment, en matières plastiques, destinés à être fixés à demeure39259010kgS
22.23.19.90Éléments structuraux en matières plastiques utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles et colombiers, et autres articles d’équipement pour la construction n.c.a.39259080kgS
CPA: 22.23.20Constructions préfabriquées en matières plastiques
22.23.20.00 zConstructions préfabriquées, en matières plastiques9406 00 80aS
NACE: 22.29Fabrication d'autres articles en matières plastiques
CPA: 22.29.10Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques
22.29.10.00Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, imperméables, tabliers, ceintures et bavoirs, en matières plastiques (à l’exclusion des coiffures)392620kgS
CPA: 22.29.21Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm
22.29.21.30Bandes auto-adhésives en matières plastiques dont l’enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm3919[.10(.12 + .15 + .19)]kgS
22.29.21.40Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm (à l’exclusion des bandes dont l’enduit consiste en caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé)39191080kgS
CPA: 22.29.22Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
22.29.22.40Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 3918)391990kgS
CPA: 22.29.23Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
22.29.23.20Vaisselle et articles pour le service de la table et de la cuisine en matières plastiques392410kgS
22.29.23.40Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’exclusion de la vaisselle et des articles pour le service de la table et de la cuisine, ainsi que des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d’aisance et articles similaires)392490kgS
CPA: 22.29.24Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
22.29.24.00Parties en matières plastiques d’appareils d’éclairage, de lampes-réclames, d’enseignes lumineuses et de plaques indicatrices lumineuses940592S
CPA: 22.29.25Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
22.29.25.00Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques, y compris presse-papiers, coupe-papier, blocs buvard, encriers et serre-livres392610kgS
CPA: 22.29.26Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques
22.29.26.10Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques392630kgS
22.29.26.20Statuettes et autres objets d’ornementation, y compris les cadres pour photographies, peintures et autres, en matières plastiques392640kgS
22.29.26.30Paniers et articles similaires en matières plastiques pour filtrer l’eau à l’entrée des égouts39269050kgS
CPA: 22.29.29Autres articles en matières plastiques
22.29.29.10Peignes, barrettes et articles similaires en caoutchouc durci ou en matières plastiques961511kgS
22.29.29.15 zÉpingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques (à l’exclusion des appareils électro-thermiques pour la coiffure)9615 90 00akgS
22.29.29.20Semelles extérieures et talons de chaussures en matières plastiques64062090p/st @S
22.29.29.50Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques39269092kgS
22.29.29.90Autres ouvrages en matières plastiques et en autres matières300691 + 39269097S
CPA: 22.29.91Façons de travail des matières plastiques
22.29.91.10Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston à combustion interne et des turbines à gaz)SS1
22.29.91.25Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8509 et 8516SS1
22.29.91.27Pièces en matières plastiques pour tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes, magnétophones et autres appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son/des images (à l’exclusion des lecteurs phonographiques)SS1
22.29.91.30Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8525 à 8528SS1
22.29.91.40Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 8535 à 8537, et 8542SS1
22.29.91.50Pièces en matières plastiques pour locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées ou similaires et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôleSS1
22.29.91.60Parties et accessoires en matières plastiques pour tous les véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant)SS1
22.29.91.80Parties en matières plastiques pour véhicules aériens et spatiauxSS1
22.29.91.93Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,SS1
22.29.91.97Pièces en matières plastiques pour instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicauxSS1
NACE: 23.11Fabrication de verre plat
CPA: 23.11.11Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
23.11.11.10Plaques et feuilles, non armées, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées7003[.12(.10 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)]m2 @S
23.11.11.30Plaques, feuilles et profilés, armés, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés7003[.20 + .30]kgS
23.11.11.50Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées7004[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.10 + .80)]m2 @S
CPA: 23.11.12Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
23.11.12.12Glace non armée, à couche antiréfléchissante70051005m2 @S
23.11.12.14Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d’une épaisseur ≤ 3,5 mm70051025m2 @S
23.11.12.17Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d’une épaisseur > 3,5 mm7005[.10(.30 + .80)]m2 @S
23.11.12.30Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie7005[.21(.25 + .30 + .80)]m2 @S
23.11.12.90Autres glaces n.c.a.7005[.29(.25 + .35 + .80) + .30]m2 @S
NACE: 23.12Façonnage et transformation du verre plat
CPA: 23.12.11Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
23.12.11.50Verre d’optique des SH 7003, 7004 et 7005, courbé, biseauté, gravé, etc.70060010kgS
23.12.11.90Autres verres des SH 7003, 7004 et 7005, courbé, biseauté, gravé, etc.70060090kgS
CPA: 23.12.12Verre de sécurité
23.12.12.10Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules7007[.11(.10 + .90)]m2 @S
23.12.12.30Verre de sécurité trempé n.c.a.7007[.19(.10 + .20 + .80)]m2 @S
23.12.12.50Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées, de dimensions et formes permettant son emploi dans les automobiles, avions, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules7007[.21(.20 + .80)]kgS
23.12.12.70Verre de sécurité formé de feuilles contrecollées n.c.a.700729m2 @S
CPA: 23.12.13Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples
23.12.13.30Vitrages isolants à parois multiples7008[.00(.20 + .81 + .89)]m2 @S
23.12.13.50Miroirs rétroviseurs en verre pour véhicules700910p/st @S
23.12.13.90Autres miroirs en verre, encadrés ou non7009[.91 + .92]kgS
NACE: 23.13Fabrication de verre creux
CPA: 23.13.11Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
23.13.11.10Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre, y compris les bouchons et autres dispositifs de fermeture en toute autre matière disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés7010[.20 + .90(.10)]kgS
23.13.11.20Récipients obtenus à partir d’un tube de verre (à l’exclusion des bocaux à stériliser)70109021p/st @S
23.13.11.30Récipients en verre d’une contenance nominale ≥ 2,5 litres (à l’exclusion des bocaux à stériliser)70109031p/st @S
23.13.11.40Bouteilles et flacons en verre coloré pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)7010[.90(.41 + .43 + .45 + .47)]p/st @S
23.13.11.50Bouteilles et flacons en verre non coloré pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles recouvertes de cuir ou de cuir reconstitué et des biberons)7010[.90(.51 + .53 + .55 + .57)]p/st @S
23.13.11.60Récipients en verre pour produits alimentaires et boissons d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des bouteilles et flacons recouverts de cuir ou de cuir reconstitué, de la verrerie de table et des bouteilles et récipients dont l’isolation est assurée par le vide)7010[.90(.61 + .67)]p/st @S
23.13.11.70Récipients en verre pour produits pharmaceutiques d’une contenance nominale < 2,5 litres7010[.90(.71 + .79)]p/st @S
23.13.11.80Récipients en verre pour le transport ou l’emballage commercial d’une contenance nominale < 2,5 litres (à l’exclusion des récipients pour produits alimentaires et boissons, des récipients pour produits pharmaceutiques et des récipients obtenus à partir d’un tube de verre)7010[.90(.91 + .99)]p/st @S
CPA: 23.13.12Verres à boire autres qu’en vitrocérame
23.13.12.20Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli à la main (à l’exclusion des articles en vitrocérame)7013[.22(.10) + .33(.11 + .19)]p/st @S
23.13.12.40Verres à boire, y compris les verres à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l’exclusion des articles en vitrocérame)7013[.22(.90) + .33(.91 + .99)]p/st @S
23.13.12.60Verres à boire, en verre trempé (à l’exclusion des verres à pied en cristal au plomb et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)70133710p/st @S
23.13.12.90Autres verres à boire7013[.28(.10 + .90) + .37(.51 + .59 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 23.13.13Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur
23.13.13.10Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)7013[.41(.10) + .91(.10)]p/st @S
23.13.13.30Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en verre trempé)7013[.41(.90) + .91(.90)]p/st @S
23.13.13.50Objets en verre pour le service de la table ou pour la cuisine d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (à l’exclusion des articles en vitrocérame et des verres à boire en cristal au plomb et en verre trempé)701342p/st @S
23.13.13.60Objets en vitrocérame, pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages similaires701310p/st @S
23.13.13.90Objets en verre trempé pour le service de la table ou pour la cuisine (à l’exclusion des verres à boire)7013[.49(.10 + .91 + .99) + .99]p/st @S
CPA: 23.13.14Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
23.13.14.00Ampoules en verre, finies ou non, pour bouteilles isolantes et récipients isothermiques dont l’isolation est assurée par le vide7020[.00(.07 + .08)]p/st @S
NACE: 23.14Fabrication de fibres de verre
CPA: 23.14.11Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
23.14.11.10Fils de fibres de verre coupés ("chopped strands"), d’une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm701911kgS
23.14.11.30Stratifils ("rovings") de fibres de verre701912kgS
23.14.11.50Mèches et fils de filaments de fibres de verre (à l’exclusion des fils coupés d’une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm)70191910kgS
23.14.11.70Mèches et fils en fibres de verre discontinues70191990kgS
CPA: 23.14.12Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés
23.14.12.20Mats de fibres de verre en couches irrégulières (à l’exclusion de la laine de verre)701931kgS
23.14.12.40"Voiles" de fibres de verre en couches irrégulières(à l’exclusion de la laine de verre)701932kgS
23.14.12.50Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, en fibres de verre701939kgS
23.14.12.97Fibres de verre, y compris la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l’exclusion des fibres discontinues, stratifils ["rovings"], fils coupés ou non, tissus [y compris rubans], voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits similaires non tissés, laines minérales et ouvrages en ces matières, isolateurs ou pièces isolantes électriques, fibres optiques, faisceaux de fibres optiques ou câbles à fibres optiques, brosses ou pinceaux en fibres de verre et perruques pour poupées)701990kgS
NACE: 23.19Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
CPA: 23.19.11Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
23.19.11.10Verre en masse (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons)7001[.00(.91 + .99)]kgS
23.19.11.30Billes, barres et baguettes en verre non travaillé (à l’exclusion des billes de verre ayant le caractère de jouet, des billes de verre polies après modelage, utilisées comme bouchons, et des microsphères de diamètre ≤ 1 mm)7002[.10 + .20(.10 + .90)]kgS
23.19.11.50Tubes en verre non travaillé, y compris ceux à la masse desquels a été ajouté un matériau fluorescent (à l’exclusion des tubes revêtus intérieurement d’un matériau fluorescent)7002[.31 + .32 + .39]kgS
CPA: 23.19.12Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires
23.19.12.00Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires7016[.90(.10 + .40 + .70)]kgS
CPA: 23.19.21Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
23.19.21.00Ampoules en verre, ouvertes, pour lampes électriques, tubes cathodiques et similaires7011[.10 + .20 + .90]kgS
CPA: 23.19.22Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
23.19.22.00Verres d’horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement7015[.10 + .90]kgS
CPA: 23.19.23Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
23.19.23.30Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée7017[.10 + .20 + .90]kgS
23.19.23.50Ampoules en verre701010p/st @S
CPA: 23.19.24Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux
23.19.24.00Parties en verre d’appareils d’éclairage, etc.9405[.91(.10 + .90)]S
CPA: 23.19.25Isolateurs en verre
23.19.25.00Isolateurs en verre pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes autres que les isolateurs pour machines, appareils ou installations électriques)854610kgS
CPA: 23.19.26Produits en verre technique n.c.a.
23.19.26.40Verres de signalisation et éléments d’optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries pour mosaïques ou décorations similaires (à l’exclusion des panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l’emploi en cubes de verre pour mosaïques)7014 + 701610kgS
23.19.26.70Verroterie, y compris perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et articles similaires7018[.10(.11 + .19 + .30 + .51 + .59 + .90) + .20 + .90(.10 + .90)]kgS
23.19.26.90Autres ouvrages en verre n.c.a.7020[.00(.05 + .10 + .30 + .80)]S
NACE: 23.20Fabrication de produits réfractaires
CPA: 23.20.11Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
23.20.11.00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues6901kgS
CPA: 23.20.12Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
23.20.12.10Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, d’une teneur en poids de MgO, CaO ou Cr2O3 > 50 % (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles et en terres siliceuses, des tubes et des tuyaux)690210kgS
23.20.12.33Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids de silice (SiO2) ≥ 93 %69022010kgS
23.20.12.35Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids d’alumine > 7 % mais < 45 %, ou > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)69022091kgS
23.20.12.37Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, y compris les briques, dalles et carreaux, d’une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits > 50 %69022099kgS
23.20.12.90Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, n.c.a.690290kgS
CPA: 23.20.13Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
23.20.13.00Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, y compris les matières plastiques, pisés et gunites réfractaires (à l’exclusion des préparations à base de carbone)3816kgS
CPA: 23.20.14Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
23.20.14.10Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite681591kgS
23.20.14.30Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids > 25 % de graphite ou d’autre carbone6903[.10 + .90(.10)]kgS
23.20.14.55Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids < 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)69032010kgS
23.20.14.59Articles céramiques réfractaires n.c.a. contenant en poids ≥ 45 % alumine (Al2O3) et > 50 % si mélangée à de la silice (SiO2)69032090kgS
23.20.14.90Articles céramiques réfractaires n.c.a.69039090kgS
NACE: 23.31Fabrication de carreaux en céramique
CPA: 23.31.10Carreaux et dalles en céramique
23.31.10.10Carreaux, cubes, dés et articles similaires en céramique, non vernissés ni émaillés, d’une superficie < 49 cm2690710m2 @S
23.31.10.20Carreaux, cubes, dés et articles similaires en céramique, vernissés ou émaillés, d’une superficie < 49 cm2690810m2 @S
23.31.10.50Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en céramique ou en grès, non vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique ou en grès, non vernissés ni émaillés, sur support ou non6907[.90(.20 + .80)]m2 @S
23.31.10.71Carreaux doubles en céramique du type spaltplatten, vernissés ou émaillés6908[.90(.11 + .31)]m2 @S
23.31.10.73Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en grès, vernissés ou émaillés, d’une superficie > 90 cm269089091m2 @S
23.31.10.75Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, d’une superficie > 90 cm269089093m2 @S
23.31.10.79Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en céramique, vernissés ou émaillés (à l’exclusion des carreaux doubles en céramique du type spaltplatten et des carreaux et dalles en grès, en faïence et en poterie fine d’une superficie ≤ 90 cm2)6908[.90(.20 + .51 + .99)]m2 @S
NACE: 23.32Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
CPA: 23.32.11Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
23.32.11.10Briques de construction en céramique non réfractaire (à l’exclusion des briques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)690410m3 @S
23.32.11.30Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires en céramique non réfractaire (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses)690490kgS
CPA: 23.32.12Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
23.32.12.50Tuiles en céramique non réfractaire690510p/st @S
23.32.12.70Produits de construction en céramique non réfractaire, y compris les éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, grilles et claies (à l’exclusion des tuyaux, gouttières et similaires)690590kgS
CPA: 23.32.13Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
23.32.13.00Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d’assemblage pour tuyaux, pièces d’obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique6906kgS
NACE: 23.41Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
CPA: 23.41.11Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
23.41.11.30Articles en porcelaine pour le service de la table ou de la cuisine (à l’exclusion des appareils électrothermiques et des moulins à café et à épices dont les éléments de travail sont en métal)691110kgS
23.41.11.50Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette n.c.a. en porcelaine691190kgS
CPA: 23.41.12Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine
23.41.12.10Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: terre commune69120010kgS
23.41.12.30Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: grès69120030kgS
23.41.12.50Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: faïence ou poterie fine69120050kgS
23.41.12.90Articles de ménage et d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette en céramique: autres69120090kgS
CPA: 23.41.13Statuettes et autres objets d’ornement en céramique
23.41.13.30Statuettes et autres objets d’ornementation en porcelaine691310S
23.41.13.50Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique6913[.90(.10 + .93 + .98)]S
NACE: 23.42Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
CPA: 23.42.10Appareils sanitaires en céramique
23.42.10.30Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique de porcelaine691010p/st @S
23.42.10.50Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et autres appareils fixes pour usages sanitaires en céramique n.c.a.691090p/st @S
NACE: 23.43Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
CPA: 23.43.10Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
23.43.10.30Isolateurs en céramique pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes)854620kgS
23.43.10.50Pièces isolantes en céramique pour usages électriques854710kgS
NACE: 23.44Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
CPA: 23.44.11Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
23.44.11.00Appareils et articles en céramique de porcelaine pour usages chimiques ou techniques690911kgS
CPA: 23.44.12Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
23.44.12.10Appareils et articles en céramique autre que de porcelaine pour usages chimiques ou techniques6909[.12 + .19]kgS
23.44.12.30Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation (à l’exclusion des articles en métal)8505[.19(.10 + .90)]kgS
NACE: 23.49Fabrication d'autres produits céramiques
CPA: 23.49.11Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
23.49.11.00Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique690990kgS
CPA: 23.49.12Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
23.49.12.30Autres ouvrages en porcelaine n.c.a., y compris les catelles non réfractaires, les garnitures pour cheminées (foyers) et feux ouverts, les pots de fleurs, les poignées, pommeaux et boutons, les plaques-enseignes et panneaux-réclames et les humidificateurs pour radiateurs691410kgS
23.49.12.50Ouvrages en céramique n.c.a. (à l’exclusion des ouvrages en porcelaine)691490kgS
NACE: 23.51Fabrication de ciment
CPA: 23.51.11Clinkers de ciment
23.51.11.00Ciments non pulvérisés dits "clinkers"252310kgT
CPA: 23.51.12Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
23.51.12.10Ciments Portland2523[.21 + .29]kgS
23.51.12.90Autres ciments hydrauliques2523[.30 + .90]kgS
NACE: 23.52Fabrication de chaux et plâtre
CPA: 23.52.10Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
23.52.10.33Chaux vive252210kgS
23.52.10.35Chaux éteinte252220kgS
23.52.10.50Chaux hydraulique252230kgS
CPA: 23.52.20Plâtre
23.52.20.00Plâtres constitués de gypse calciné ou de sulfate de calcium, y compris pour utilisation dans la construction, l’apprêt des tissus ou du papier et la dentisterie252020kgS
CPA: 23.52.30Dolomie calcinée ou agglomérée
23.52.30.30Dolomie calcinée ou frittée, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire251820kgT
23.52.30.50Pisé de dolomie251830kgT
NACE: 23.61Fabrication d'éléments en béton pour la construction
CPA: 23.61.11Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
23.61.11.30Blocs et briques pour la construction en ciment, béton ou pierre artificielle6810[.11(.10 + .90)]kgS
23.61.11.50Tuiles, carreaux, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle (à l’exclusion des blocs et des briques)681019kgS
CPA: 23.61.12Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
23.61.12.00Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle681091kgS
CPA: 23.61.20Constructions préfabriquées en béton
23.61.20.00 zConstructions préfabriquées en ciment9406 00 80bS
NACE: 23.62Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
CPA: 23.62.10Éléments en plâtre pour la construction
23.62.10.50Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)680911m2 @S
23.62.10.90Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages à liaison en plâtre ornementés)680919m2 @S
NACE: 23.63Fabrication de béton prêt à l'emploi
CPA: 23.63.10Béton prêt à l’emploi
23.63.10.00Béton prêt à la coulée38245010kgS
NACE: 23.64Fabrication de mortiers et bétons secs
CPA: 23.64.10Mortiers et bétons secs
23.64.10.00Mortiers et bétons industriels38245090kgS
NACE: 23.65Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
CPA: 23.65.11Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
23.65.11.00Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux6808m2 @S
CPA: 23.65.12Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
23.65.12.20Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante681140kgS
23.65.12.40Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante6811[.81 + .82]m2 @S
23.65.12.70Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d’amiante (à l’exclusion des plaques ondulées et des autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires)681189kgS
NACE: 23.69Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
CPA: 23.69.11Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
23.69.11.00Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.680990kgS
CPA: 23.69.19Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
23.69.19.30 zTuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle6810 99 00akgS
23.69.19.80 zOuvrages en ciment, béton ou pierre artificielle à usages autres que la construction, y compris les vases, pots de fleurs, ornements architectoniques et pour le jardin, statuettes et objets d’ornement6810 99 00bkgS
NACE: 23.70Taille, façonnage et finissage de pierres
CPA: 23.70.11Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
23.70.11.00Marbre, travertin et albâtre, travaillés, et ouvrages en ces pierres, pour la construction (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires d’une superficie < 7 cm2 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)6802[.21 + .91]kgS
CPA: 23.70.12Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée
23.70.12.10Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (à l’exclusion de l’ardoise)6801kgS
23.70.12.30Carreaux, cubes, dés et articles similaires en pierres naturelles, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles colorés artificiellement680210kgS
23.70.12.60Granit, travaillé, et ouvrages en granit, pour la construction (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)6802[.23 + .93(.10 + .90)]kgS
23.70.12.70Pierres de taille et de construction et ouvrages en ces pierres (à l’exclusion des pierres et ouvrages en granit ou en ardoise et des carreaux, cubes, dés et articles similaires d’une superficie < 7 cm2)6802[.29 + .92 + .99(.10 + .90)]kgS
23.70.12.80Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)6803[.00(.10 + .90)]kgS
NACE: 23.91Fabrication de produits abrasifs
CPA: 23.91.11Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
23.91.11.10Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis),680410kgS
23.91.11.20Meules et articles similaires sans bâtis, en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)680421kgS
23.91.11.30Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)68042218kgS
23.91.11.40Meules et articles similaires sans bâtis, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)68042212kgS
23.91.11.50Meules et articles similaires sans bâtis, , en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (à l’exclusion des meules à moudre ou à défibrer)68042230kgS
23.91.11.90Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main6804[.22(.50 + .90) + .23 + .30]kgS
CPA: 23.91.12Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
23.91.12.30Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement680510m2 @S
23.91.12.50Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement680520m2 @S
23.91.12.90Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu’en textiles seulement ou qu’en papier ou carton seulement680530m2 @S
NACE: 23.99Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
CPA: 23.99.11Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
23.99.11.00Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées6812[.80(.10 + .90) + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .90)] + 6813[.20 + .81 + .89]kgS
CPA: 23.99.12Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
23.99.12.55Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, par exemple bitume de pétrole ou brai de coaltar, en rouleaux680710m2 @S
23.99.12.90Produits bitumeux (à l’exclusion des produits en rouleaux)680790kgS
CPA: 23.99.13Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées
23.99.13.10Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d’un liant bitumineux ou d’asphalte naturel2715kgS
23.99.13.20Granulats pré-enrobés251730kgS
CPA: 23.99.14Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis
23.99.14.00Graphite artificiel, colloïdal et semi-colloïdal, préparation à base de graphite3801[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90]kgS
CPA: 23.99.15Corindon artificiel
23.99.15.00Corindon artificiel (à l’exclusion des mélanges mécaniques)2818[.10(.11 + .19 + .91 + .99)]kgS
CPA: 23.99.19Produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99.19.10Laines de laitier, de scories, de roches et similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux680610kgS
23.99.19.20Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux6806[.20(.10 + .90)]kgS
23.99.19.30Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou sonores n.c.a.680690kgS
23.99.19.50Mica travaillé et ouvrages en mica6814[.10 + .90]kgS
23.99.19.70Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu’électriques6815[.10(.10 + .90)]kgS
23.99.19.80Ouvrages en tourbe, y compris les plaques, coquilles et pots pour la culture des plants (à l’exclusion des articles textiles en fibres de tourbe)681520kgS
23.99.19.90Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.c.a.681599kgS
NACE: 24.10Sidérurgie
CPA: 24.10.11Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
24.10.11.00Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires7201[.10(.11 + .19 + .30 + .90) + .20 + .50(.10 + .90)]kgS
CPA: 24.10.12Ferroalliages
24.10.12.15Ferromanganèse7202[.11(.20 + .80) + .19]kgS
24.10.12.30Ferrosilicium7202[.21 + .29(.10 + .90)]kgS
24.10.12.45Ferrosilicomanganèse720230kgS
24.10.12.60Ferrochrome7202[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .50 + .90)]kgS
24.10.12.75Ferromolybdène720270kgS
24.10.12.90Autres ferroalliages n.c.a.7202[.50 + .60 + .80 + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .30 + .80)]kgS
CPA: 24.10.13Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
24.10.13.00Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires7203[.10 + .90]kgS
CPA: 24.10.14Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier
24.10.14.10Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier7205[.10 + .21 + .29]kgS
24.10.14.20Déchets lingotés en fer ou en acier (à l’exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferroalliages)720450kgS
CPA: 24.10.21Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
24.10.21.10Demi-produits rectangulaires, en aciers non alliés7207[.12(.10 + .90) + .20(.32 + .39)]kgS
24.10.21.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non alliés720610 + 7207[.11(.11a + .14a + .16a) + .19(.12a) + .20(.11a + .15a + .17a + .52a)]kgS
24.10.21.22 zAutres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés720690 + 7207[.11(.11b + .14b + .16b + .90) + .19(.12b + .19 + .80) + .20(.11b + .15b + .17b + .19 + .52b + .59 + .80)]kgS
CPA: 24.10.22Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
24.10.22.10Demi-produits plats (brames), en acier inoxydable7218[.91(.10 + .80)]kgS
24.10.22.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en acier inoxydable7218[.10(.00a) + .99(.11a + .20a)]kgS
24.10.22.22 zAutres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en acier inoxydable7218[.10(.00b) + .99(.11b + .19 + .20b + .80)]kgS
CPA: 24.10.23Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
24.10.23.10Demi-produits rectangulaires, en aciers alliés autres qu’inoxydable72249014kgS
24.10.23.21 zLingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers alliés autres qu’inoxydable7224[.10(.10a + .90a) + .90(.02a + .03a + .05a + .07a + .31a + .38a)]kgS
24.10.23.22 zAutres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers alliés autres qu’inoxydable7224[.10(.10b + .90b) + .90(.02b + .03b + .05b + .07b + .18 + .31b + .38b + .90)]kgS
CPA: 24.10.31Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.31.10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés7208[.10 + .25 + .26 + .27 + .36 + .37 + .38 + .39]kgS
24.10.31.30Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d’une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l’exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d’une largeur ≤ 1250 mm et d’une épaisseur ≥ 4 mm)7208[.40 + .53(.90) + .54]kgS
24.10.31.50Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm (à l’exclusion des "larges plats"), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10) + .90(.20 + .80)]kgS
CPA: 24.10.32Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.10.32.10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d’une épaisseur ≥ 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit "larges plats")721113kgS
24.10.32.30Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l’exclusion des "larges plats")7211[.14 + .19]kgS
CPA: 24.10.33Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.33.10 zLarges bandes laminées à chaud pour relaminage d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable7219[.11(.00a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .14(.10a + .90a)]kgS
24.10.33.20 zAutres produits plats enroulés laminés à chaud d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable7219[.11(.00b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .14(.10b + .90b)]kgS
24.10.33.30Tôles d’une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en acier inoxydable7219[.22(.10 + .90) + .23 + .24]kgS
24.10.33.40Tôles d’une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en acier inoxydable7219[.21(.10 + .90)]kgS
CPA: 24.10.34Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.10.34.10 zLarges bandes laminées à chaud pour relaminage d’une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable7220[.11(.00a) + .12(.00a)]kgS
24.10.34.20 zAutres produits plats enroulés, laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm, en acier inoxydable7220[.11(.00b) + .12(.00b)]kgS
CPA: 24.10.35Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.35.10Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits "magnétiques")7225[.30(.10 + .90)]kgS
24.10.35.20Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid7225[.30(.30) + .40(.15) + .50(.20)]kgS
24.10.35.30Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l’exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d’une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7225[.40(.12 + .40 + .60)]kgS
24.10.35.40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")72254090kgS
24.10.35.50Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques")722599kgS
CPA: 24.10.36Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)
24.10.36.00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")7226[.91(.20 + .91 + .99)]kgS
CPA: 24.10.41Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.41.10 zTôles et bandes laminées à froid, non revêtues, d’une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu’inoxydable7209[.15 + .16(.90a) + .17(.90a) + .18(.91a + .99a) + .25 + .26(.90a) + .27(.90a) + .28(.90a) + .90(.20a + .80a)]kgS
24.10.41.30 zTôles et bandes magnétiques simplement traitées à la surface d’une largeur de 600 mm ou plus7209[.16(.90b) + .17(.90b) + .18(.91b + .99b) + .26(.90b) + .27(.90b) + .28(.90b) + .90(.20b + .80b)]kgS
24.10.41.50Tôles et bandes magnétiques à grains non orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus7209[.16(.10) + .17(.10) + .18(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .28(.10)]kgS
CPA: 24.10.42Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.42.00Tôles et larges plats laminés à froid d’une largeur de 600 mm ou plus, en acier inoxydable7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)]kgS
CPA: 24.10.43Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.43.00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques")72255080kgS
CPA: 24.10.51Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
24.10.51.10Fer blanc et autres tôles et bandes étamées, y compris le fer chromé dit "ECCS"7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)] + 72121010kgS
24.10.51.20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement721030kgS
24.10.51.30Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud, d’une largeur ≥ 600 mm7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)]kgS
24.10.51.40Tôles revêtues de matières organiques, d’une largeur de 600 mm ou plus72107080kgS
24.10.51.50Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, plaqués72109030kgS
CPA: 24.10.52Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
24.10.52.10Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques")722591kgS
24.10.52.30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits "magnétiques")722592kgS
CPA: 24.10.53Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.53.10Tôles et bandes magnétiques à grains orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus722511kgS
24.10.53.30Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d’une largeur ≥ 600 mm, à grains non orientés7225[.19(.10 + .90)]kgS
CPA: 24.10.54Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.10.54.10Bandes laminées à froid en aciers au silicium alliés dits "magnétiques", refendues, à grains orientés, d’une largeur < 600 mm,722611kgS
24.10.54.30Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", à grains non orientés, d’une largeur < 600 mm7226[.19(.10 + .80)]kgS
CPA: 24.10.55Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.10.55.00Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d’une largeur < 600 mm722620kgS
CPA: 24.10.61Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
24.10.61.10Fil machine crénelé ou autrement déformé en aciers non alliés721310kgS
24.10.61.20Fil machine en aciers de décolletage721320kgS
24.10.61.30Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées, laminées à froid)72139110kgS
24.10.61.40Fil machine pour pneumatiques72139120kgS
24.10.61.90Autre fil machine en aciers non alliés7213[.91(.41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)]kgS
CPA: 24.10.62Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.62.10Barres laminées à chaud pour armatures pour béton7214[.20 + .99(.10)]kgS
24.10.62.30Barres laminées à chaud en aciers de décolletage721430kgS
24.10.62.50Barres, forgées, en aciers et barres (à l’exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non alliés (autres qu’aciers de décolletage)7214[.10 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)]kgS
CPA: 24.10.63Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
24.10.63.00Fil machine laminé à chaud, en acier inoxydable7221[.00(.10 + .90)]kgS
CPA: 24.10.64Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.64.10Barres laminées à chaud de section circulaire, en acier inoxydable7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89)]kgS
24.10.64.30Barres en acier inoxydable, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits de section circulaire)7222[.19(.10 + .90)]kgS
24.10.64.50Barres forgées, en acier inoxydable7222[.30(.51 + .91)]kgS
24.10.64.70Barres en acier inoxydable, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l’exclusion des produits forgés)72223097kgT
CPA: 24.10.65Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
24.10.65.10Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne722710kgS
24.10.65.30Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne722720kgS
24.10.65.50Fil machine laminé à chaud en aciers pour roulements72279050kgS
24.10.65.70Fil machine en aciers alliés autres qu’inoxydable, enroulé irrégulièrement en couronne (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou en aciers pour roulement)7227[.90(.10 + .95)]kgS
CPA: 24.10.66Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
24.10.66.10Barres laminées à chaud en aciers à coupe rapide7228[.10(.20 + .50)]kgS
24.10.66.20Barres laminées à chaud en aciers silicomanganeux7228[.20(.10 + .91)]kgS
24.10.66.30Barres laminées à chaud en aciers pour roulements7228[.30(.41 + .49)]kgS
24.10.66.40Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage7228[.30(.20) + .40(.10)]kgS
24.10.66.50Barres laminées à chaud (à l’exclusion des barres creuses pour le forage) en aciers alliés autres qu’inoxydable (à l’exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)7228[.30(.61 + .69 + .70 + .89) + .40(.90) + .60(.20)]kgS
24.10.66.60Barres en aciers alliés autres qu’inoxydable obtenues ou parachevées à froid, plaquées, revêtues, ouvrées ou autrement traitées72286080kgT
CPA: 24.10.67Barres creuses pour le forage
24.10.67.00Barres creuses pour le forage722880kgS
CPA: 24.10.71Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
24.10.71.10Profilés en U en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus7216[.31(.10 + .90)]kgS
24.10.71.20Profilés en I en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus7216[.32(.11 + .19 + .91 + .99)]kgS
24.10.71.30Profilés en H en aciers non alliés d’une hauteur de 80 mm ou plus7216[.33(.10 + .90)]kgS
24.10.71.40Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en aciers non alliés7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99)]kgS
CPA: 24.10.72Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
24.10.72.00Profilés ouverts, simplement laminés ou filés à chaud, en acier inoxydable7222[.40(.10 + .90)]kgS
CPA: 24.10.73Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
24.10.73.00Profilés en aciers alliés autres qu’inoxydable, simplement laminés ou filés à chaud72287010kgS
CPA: 24.10.74Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
24.10.74.10Palplanches en acier730110kgS
24.10.74.20Profilés en acier obtenus par soudage et à froid730120kgS
CPA: 24.10.75Éléments de voie ferrée en acier
24.10.75.00Éléments de voies ferrées en acier7302[.10(.10 + .22 + .28 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90]kgS
NACE: 24.20Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
CPA: 24.20.11Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
24.20.11.10Tubes et tuyaux en acier inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs730411kgS
24.20.11.50Tubes et tuyaux en aciers autres qu’inoxydable, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs7304[.19(.10 + .30 + .90)]kgS
CPA: 24.20.12Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
24.20.12.10Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en acier inoxydable7304[.22 + .24]kgS
24.20.12.50Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables7304[.23 + .29(.10 + .30 + .90)]kgS
CPA: 24.20.13Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
24.20.13.10Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en acier inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en acier inoxydable)7304[.41 + .49(.10 + .93 + .95 + .99)]kgS
24.20.13.30Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables7304[.31(.20) + .51(.81)]kgS
24.20.13.50Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)7304[.31(.80) + .51(.12 + .18 + .89)]kgS
24.20.13.70Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)7304[.39(.10 + .52 + .58 + .92 + .93 + .98) + .59(.10 + .32 + .38 + .92 + .93 + .99)]kgS
CPA: 24.20.14Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
24.20.14.00Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier730490kgS
CPA: 24.20.21Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.21.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier7305[.11 + .12]kgS
24.20.21.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier730519kgS
CPA: 24.20.22Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
24.20.22.00Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier730520kgS
CPA: 24.20.23Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.23.00Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)7305[.31 + .39]kgS
CPA: 24.20.24Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
24.20.24.00Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)730590kgS
CPA: 24.20.31Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.31.10Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable7306[.11(.10 + .90)]kgS
24.20.31.50Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables7306[.19(.10 + .90)]kgS
CPA: 24.20.32Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.32.10Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en acier inoxydable, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable730621kgS
24.20.32.50Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en acier inoxydable, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables730629kgS
CPA: 24.20.33Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.33.10Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en acier inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)7306[.40(.20 + .80)]kgS
24.20.33.40Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables7306[.30(.11 + .19) + .50(.20)]kgS
24.20.33.70Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydable (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)7306[.30(.41 + .49 + .72 + .77 + .80) + .50(.80)]kgS
CPA: 24.20.34Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.34.10Tubes et tuyaux, de section autre que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en acier inoxydable7306[.61(.10) + .69(.10)]kgS
24.20.34.30Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables73066192kgS
24.20.34.50Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables73066199kgS
24.20.34.70Tubes et tuyaux, de section non circulaire autre que carrée ou rectangulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers autres qu’inoxydables73066990kgS
CPA: 24.20.35Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
24.20.35.00Autres tubes et tuyaux en acier, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)730690kgS
CPA: 24.20.40Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
24.20.40.10Brides en acier, non moulées7307[.21 + .91]kgS
24.20.40.30Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, filetés, non moulés7307[.22(.10 + .90) + .29(.10) + .92(.10 + .90) + .99(.10)]kgS
24.20.40.50Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie en acier, soudés après emboîtement ou emmanchement, non moulés7307[.29(.80) + .99(.80)]kgS
24.20.40.73Coudes et courbes en acier, à souder bout à bout, non moulés7307[.23(.10) + .93(.11 + .91)]kgS
24.20.40.75Accessoires en acier autres que coudes et courbes, à souder bout à bout, non moulés7307[.23(.90) + .93(.19 + .99)]kgS
NACE: 24.31Étirage à froid de barres
CPA: 24.31.10Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
24.31.10.10Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid721510kgT
24.31.10.20Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l’exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)72155019kgT
24.31.10.30Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage)72155011kgT
24.31.10.40Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées n.c.a. (à l’exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)721590kgT
24.31.10.50Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage)72155080kgT
24.31.10.60Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l’exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)721669kgT
CPA: 24.31.20Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable
24.31.20.10Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l’exclusion des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)7228[.10(.90) + .20(.99)]kgT
24.31.20.20Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)72285040kgT
24.31.20.30Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en spires non rangées)72285020kgT
24.31.20.40Barres et plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, finis à froid (à l’exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage)7228[.50(.61 + .69 + .80)]kgT
24.31.20.50Profilés en aciers alliés autres qu’inoxydable, finis ou formés à froid72287090kgT
CPA: 24.31.30Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
24.31.30.00Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable7222[.20(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .81 + .89)]kgT
NACE: 24.32Laminage à froid de feuillards
CPA: 24.32.10Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.32.10.11 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, largeur < 600 mm, autres que magnétiques7211[.23(.30a + .80a) + .90(.20a + .80a)]kgS
24.32.10.12 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, d’une largeur < 600 mm7211 29 00akgS
24.32.10.14 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, d’une largeur < 600 mm7211 29 00bkgS
24.32.10.16 zFeuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu’inoxydable et magnétiques, d’une largeur < 600 mm7226 92 00akgS
24.32.10.18 zFeuillards laminés à froid en acier inoxydable (à l’exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou biseautés), d’une largeur < 600 mm7220[.20(.21a + .29a + .41a + .49a + .81a + .89a) + .90(.20a + .80a)]kgS
24.32.10.22 zBandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu’inoxydable et magnétiques, d’une largeur < 600 mm7211[.23(.30b + .80b) + .29(.00c) + .90(.20b + .80b)] + 7226 92 00bkgS
24.32.10.25Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone, d’une largeur < 600 mm72112320kgS
24.32.10.28 zBandes laminées à froid refendues en acier inoxydable, d’une largeur < 600 mm7220[.20(.21b + .29b + .41b + .49b + .81b + .89b) + .90(.20b + .80b)]kgS
24.32.10.30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")72269910kgS
24.32.10.40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et zingués, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")72269930kgS
24.32.10.50Produits laminés plats en aciers alliés autres qu’inoxydable, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, d’une largeur < 600 mm (à l’exclusion des produits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques")72269970kgS
CPA: 24.32.20Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.32.20.10Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus, d’une largeur < 600 mm721260kgS
24.32.20.20 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d’une largeur < 600 mm7212[.10(.90a) + .20 + .30(.00a) + .50(.20a + .30a + .40a + .90a)]kgS
24.32.20.30 zFeuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d’une largeur < 600 mm7212[.40(.20 + .80a)]kgS
24.32.20.40 zBandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par trempe à chaud, d’une largeur < 600 mm7212[.10(.90b) + .30(.00b) + .50(.20b + .30b + .40b + .90b)]kgS
24.32.20.50 zBandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de métal par électrolyse, d’une largeur < 600 mm7212[.50(.20c + .30c + .40c + .61 + .69 + .90c)]kgS
24.32.20.60 zBandes laminées à froid en aciers non alliés, refendues, revêtues de matières organiques, d’une largeur < 600 mm7212 40 80bkgS
NACE: 24.33Profilage à froid par formage ou pliage
CPA: 24.33.11Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
24.33.11.10Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus7216[.61(.10 + .90)]kgS
24.33.11.30Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués72169180kgS
24.33.11.50Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.c.a. (à l’exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)721699kgS
CPA: 24.33.12Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
24.33.12.00Profilés formés à froid à partir de produits plats, en acier inoxydable72224050kgS
CPA: 24.33.20Tôles nervurées, en acier non allié
24.33.20.00Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés72169110kgS
CPA: 24.33.30Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue
24.33.30.00Panneaux multiplis constitués uniquement ou principalement de deux parements en tôles nervurées en fer ou en aciers et d’une âme isolante (à l’exclusion des constructions préfabriquées)73089051kgS
NACE: 24.34Tréfilage à froid
CPA: 24.34.11Fils tréfilés à froid, en acier non allié
24.34.11.30Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone < 0,25 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)7217[.10(.10 + .31 + .39) + .20(.10 + .30) + .30(.41 + .49) + .90(.20)]kgS
24.34.11.50Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % mais < 0,6 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)7217[.10(.50) + .20(.50) + .30(.50) + .90(.50)]kgS
24.34.11.70Fils en fer ou en aciers non alliés, y compris torsadés, d’une teneur en poids en carbone ≥ 0,6 % (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)7217[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)]kgS
CPA: 24.34.12Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
24.34.12.00Fils en acier inoxydable (à l’exclusion des fils stériles très fins utilisés en chirurgie)7223[.00(.11 + .19 + .91 + .99)]kgS
CPA: 24.34.13Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
24.34.13.00Fils en aciers alliés autres qu’inoxydable (à l’exclusion des fils multibrins, des fils barbelés utilisés comme clôture, des fils duplex, des fils en dents de scie et des fils isolés pour l’électricité)7229[.20 + .90(.20 + .50 + .90)]kgS
NACE: 24.41Production de métaux précieux
CPA: 24.41.10Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.10.30Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes brutes ou en poudre7106[.10 + .91]kgT
24.41.10.50Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes mi-ouvrées710692kgT
CPA: 24.41.20Or brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.20.30Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes ou en poudre, à usage non monétaire7108[.11 + .12]kgT
24.41.20.50Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usage non monétaire (à l’exclusion de l’or7108[.13(.10 + .80)]kgT
24.41.20.70Or, y compris l’or platiné, à usage monétaire710820kgT
CPA: 24.41.30Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.30.30Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre7110[.11 + .21 + .31 + .41]kgT
24.41.30.50Platine, palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées7110[.19(.10 + .80) + .29 + .39 + .49]kgT
24.41.30.70Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine711510kgS
CPA: 24.41.40Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.40.00Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées7109kgT
CPA: 24.41.50Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.50.30Plaqué et doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées7107kgT
24.41.50.50Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées7111kgT
NACE: 24.42Métallurgie de l'aluminium
CPA: 24.42.11Aluminium brut
24.42.11.30Aluminium non allié, sous forme brute760110kgT
24.42.11.54Aluminium allié, sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes d’aluminium)7601[.20(.20 + .80)]kgT
CPA: 24.42.12Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel
24.42.12.00Oxyde d’aluminium (à l’exclusion du corindon artificiel)281820kgT
CPA: 24.42.21Poudres et paillettes d’aluminium
24.42.21.00Poudres et paillettes d’aluminium (à l’exclusion des produits préparés comme couleurs, peintures, etc.)7603[.10 + .20]kgT
CPA: 24.42.22Barres et profilés en aluminium
24.42.22.30Barres et profilés en aluminium non allié (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)7604[.10(.10 + .90)]kgT
24.42.22.50Barres et profilés en aluminium allié (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction)7604[.21 + .29(.10 + .90)]kgT
CPA: 24.42.23Fils en aluminium
24.42.23.30Fils en aluminium non allié (à l’exclusion des fils et câbles isolés pour l’électricité, des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils d’aluminium et des fils et câbles multibrins)7605[.11 + .19]kgT
24.42.23.50Fils en aluminium allié (à l’exclusion des fils et câbles isolés pour l’électricité, des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils d’aluminium et des fils et câbles multibrins)7605[.21 + .29]kgT
CPA: 24.42.24Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm
24.42.24.30Tôles et bandes en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm7606[.11(.10 + .91 + .93 + .99) + .91]kgT
24.42.24.50Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm7606[.12(.20 + .92 + .93 + .99) + .92]kgT
CPA: 24.42.25Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
24.42.25.00Feuilles et bandes minces, aluminium, d’une épaisseur ≤ 0,2 mm (à l’exclusion de tout support)7607[.11(.11 + .19 + .90) + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]kgT
CPA: 24.42.26Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
24.42.26.30Tubes et tuyaux en aluminium non allié (à l’exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d’appareils, dans des véhicules et similaires)760810kgT
24.42.26.50Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium (à l’exclusion des profilés creux, des accessoires de tuyauterie, des tuyaux flexibles et des tubes et tuyaux préparés en vue de leur utilisation dans la construction, dans des parties de machines ou d’appareils, dans des véhicules et similaires)7608[.20(.20 + .81 + .89)]kgT
24.42.26.70Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, etc.) en aluminium (à l’exclusion des robinets, clapets et valves, supports, articles de boulonnerie et colliers)7609kgT
NACE: 24.43Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
CPA: 24.43.11Plomb brut
24.43.11.30Plomb affiné sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb)780110kgT
24.43.11.50Plomb sous forme brute contenant de l’antimoine (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb)780191kgT
24.43.11.90Plomb sous forme brute (à l’exclusion des poudres et paillettes de plomb, du plomb contenant de l’antimoine et du plomb affiné)7801[.99(.10 + .90)]kgT
CPA: 24.43.12Zinc brut
24.43.12.30Zinc non allié sous forme brute (à l’exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)7901[.11 + .12(.10 + .30 + .90)]kgT
24.43.12.50Alliages de zinc sous forme brute (à l’exclusion de la poussière, des poudres et des paillettes de zinc)790120kgT
CPA: 24.43.13Étain brut
24.43.13.30Étain non allié sous forme brute (à l’exclusion des poudres et des paillettes d’étain)800110kgT
24.43.13.50Alliages d’étain sous forme brute (à l’exclusion des poudres et des paillettes d’étain)800120kgT
CPA: 24.43.21Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb
24.43.21.00Tables, feuilles, bandes, poudres et paillettes en plomb (à l’exclusion des feuilles isolantes électriques et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)7804[.11 + .19 + .20]kgT
CPA: 24.43.22Poussières, poudres et paillettes de zinc
24.43.22.00Poussières, poudres et paillettes de zinc (à l’exclusion des granulés et grenailles en zinc et des poudres et paillettes préparées comme couleurs, peintures, etc.)7903[.10 + .90]kgT
CPA: 24.43.23Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc
24.43.23.00Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes en zinc7904 + 7905kgT
CPA: 24.43.24Barres, profilés et fils en étain
24.43.24.00Barres, profilés et fils en étain8003kgT
NACE: 24.44Métallurgie du cuivre
CPA: 24.44.11Mattes de cuivre; cuivre de ciment
24.44.11.00Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) (à l’exclusion des poudres de cuivre)7401kgT
CPA: 24.44.12Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
24.44.12.00Cuivre non affiné, y compris le cuivre blister; anodes en cuivre pour affinage électrolytique (à l’exclusion du cuivre électrolytique et des anodes pour placage)7402kgT
CPA: 24.44.13Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre
24.44.13.30Cuivre affiné non allié sous forme brute (à l’exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés)7403[.11 + .12 + .13 + .19]kgT
24.44.13.70Alliages de cuivre affiné sous forme brute (à l’exclusion des produits frittés laminés, filés ou forgés); alliages mères de cuivre, y compris ceux ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique (à l’exclusion des combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15 %)7403[.21 + .22 + .29] + 7405kgT
CPA: 24.44.21Poudres et paillettes de cuivre
24.44.21.00Poudres et paillettes de cuivre (à l’exclusion du cuivre de cément, des poudres et paillettes utilisées dans la préparation de peintures comme l’or et le bronze [composés chimiques] et des billettes de cuivre affiné)7406[.10 + .20]kgT
CPA: 24.44.22Barres et profilés en cuivre
24.44.22.00Barres, profilés et profilés creux en cuivre et en alliages de cuivre (à l’exclusion des produits obtenus par moulage ou frittage et du fil-machine en bobines)7407[.10 + .21(.10 + .90) + .29]kgT
CPA: 24.44.23Fils de cuivre
24.44.23.30Fils en cuivre affiné, en alliages de cuivre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède > 6 mm7408[.11 + .21 + .22 + .29]kgT
24.44.23.50Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm mais > 0,5 mm (à l’exclusion des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils et des fils et câbles multibrins)74081910kgT
24.44.23.70Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 0,5 mm (à l’exclusion des ficelles et cordages renforcés à l’aide de fils et des fils et câbles multibrins)74081990kgT
CPA: 24.44.24Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm
24.44.24.00Tôles et bandes en cuivre et en alliages de cuivre, d’une épaisseur > 0,15 mm (à l’exclusion du cuivre métallique déployé et des bandes isolées pour l’électricité)7409[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .90]kgT
CPA: 24.44.25Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
24.44.25.00Feuilles et bandes minces en cuivre, sans support, d’une épaisseur ≤ 0,15 mm7410[.11 + .12 + .21 + .22]kgT
CPA: 24.44.26Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
24.44.26.30Tubes et tuyaux en cuivre7411[.10(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .22 + .29]kgT
24.44.26.50Accessoires de tuyauterie en cuivre7412[.10 + .20]kgT
NACE: 24.45Métallurgie des autres métaux non ferreux
CPA: 24.45.11Nickel brut
24.45.11.00Nickel sous forme brute7502[.10 + .20]kgT
CPA: 24.45.12Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
24.45.12.00Mattes de nickel, sinters d’oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel, y compris les oxydes de nickel impurs, le speiss de nickel et le ferro-nickel impur7501[.10 + .20]kgT
CPA: 24.45.21Poudres et paillettes de nickel
24.45.21.00Poudres et paillettes de nickel (à l’exclusion des sinters d’oxydes de nickel)7504kgT
CPA: 24.45.22Barres, profilés et fils en nickel
24.45.22.00Barres, profilés et fils en nickel et en alliages de nickel (à l’exclusion des produits préparés en vue de leur utilisation dans la construction, des barres et fils isolés pour l’électricité et des fils émaillés )7505[.11 + .12 + .21 + .22]kgT
CPA: 24.45.23Tôles, bandes et feuilles en nickel
24.45.23.00Tôles, bandes et feuilles en nickel et en alliages de nickel (à l’exclusion des produits déployés)7506[.10 + .20]kgT
CPA: 24.45.24Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
24.45.24.00Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel7507[.11 + .12 + .20]kgT
CPA: 24.45.30Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
24.45.30.13Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8101[.10 + .94 + .96 + .99(.10 + .90)]kgT
24.45.30.17Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8102[.10 + .94 + .95 + .96 + .99]kgT
24.45.30.23Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8103[.20 + .90(.10 + .90)]kgT
24.45.30.25Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8104[.11 + .19 + .30 + .90]kgT
24.45.30.27Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8105[.20 + .90]kgT
24.45.30.30Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8106[.00(.10 + .90)] + 8107[.20 + .90]kgT
24.45.30.43Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8108[.20 + .90(.30 + .50 + .60 + .90)]kgT
24.45.30.47Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris) n.c.a.8109[.20 + .90] + 8110[.10 + .90]kgT
24.45.30.55Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium ("celtium"), indium, niobium ("columbium"), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)8112[.12 + .19 + .21(.10 + .90) + .29 + .51 + .59 + .92(.10 + .21 + .31 + .81 + .89 + .91 + .95) + .99(.20 + .30 + .70)]kgT
24.45.30.57Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.8111[.00(.11 + .19 + .90)] + 8113[.00(.20 + .40 + .90)]kgT
NACE: 24.51Fonderie de fonte
CPA: 24.51.11Travaux de fonderie de fonte malléable
24.51.11.10Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléablekgSS1
24.51.11.90Pièces en fonte malléable pour autres utilisationskgSS1
CPA: 24.51.12Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
24.51.12.10Parties de véhicules routiers en fonte à graphite sphéroïdalkgSS1
24.51.12.20Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en fonte à graphite sphéroïdalkgSS1
24.51.12.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte à graphite sphéroïdalkgSS1
24.51.12.50Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte à graphite sphéroïdal (à l’exclusion des moteurs à piston)kgSS1
24.51.12.90Pièces en fonte à graphite sphéroïdal pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)kgSS1
CPA: 24.51.13Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
24.51.13.10Parties de véhicules routiers en fonte grise (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)kgSS1
24.51.13.20Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en fonte grisekgSS1
24.51.13.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en fonte grisekgSS1
24.51.13.50Parties de machines, appareils et engins mécaniques en fonte grise (à l’exclusion des moteurs à piston)kgSS1
24.51.13.90Pièces en fonte grise pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)kgSS1
CPA: 24.51.20Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
24.51.20.00Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte (à l’exclusion des tubes, tuyaux et profilés creux constituants des parties identifiables d’ouvrages comme les parties de radiateurs de chauffage central ou les parties de machines)7303[.00(.10 + .90)]kgT
CPA: 24.51.30Accessoires de tuyauterie, en fonte
24.51.30.30Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable7307[.11(.10 + .90)]kgT
24.51.30.50Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable73071910kgT
NACE: 24.52Fonderie d'acier
CPA: 24.52.10Travaux de fonderie d’acier
24.52.10.10Parties de véhicules routiers en acier moulé (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)kgSS1
24.52.10.30Paliers, autres qu’à roulements incorporés, et coussinets en acier moulékgSS1
24.52.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en acier moulékgSS1
24.52.10.50Parties de machines, appareils et engins mécaniques en acier moulé (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)kgSS1
24.52.10.90Pièces en acier moulé pour locomotives/matériel roulant et autre utilisation (à l’exclusion des parties de véhicules routiers, des paliers et coussinets, des parties de moteurs à piston, des transmissions, des poulies, des embrayages et des parties d’autres machines, appareils et engins mécaniques)kgSS1
CPA: 24.52.30Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
24.52.30.00Accessoires de tuyauterie en acier moulé73071990kgT
NACE: 24.53Fonderie de métaux légers
CPA: 24.53.10Travaux de fonderie de métaux légers
24.53.10.10Parties de véhicules routiers en métaux légers (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant et des véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)kgSS1
24.53.10.20Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en métaux légerskgSS1
24.53.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en métaux légerskgSS1
24.53.10.50Parties de machines, appareils et engins mécaniques en métaux légers (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs et des turbopropulseurs, des autres turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)kgSS1
24.53.10.90Pièces en métaux légers pour autres utilisationskgSS1
NACE: 24.54Fonderie d'autres métaux non ferreux
CPA: 24.54.10Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
24.54.10.10Parties de véhicules routiers en autres métaux non ferreux (à l’exclusion des locomotives/du matériel roulant, des chariots-cavaliers, des chariots-grues, des rouleaux agricoles, des rouleaux compresseurs, des bulldozers, etc.)kgSS1
24.54.10.20Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets en autres métaux non ferreuxkgSS1
24.54.10.40Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques en autres métaux non ferreuxkgSS1
24.54.10.50Parties de machines, appareils et engins mécaniques en autres métaux non ferreux (à l’exclusion des moteurs à piston)kgSS1
24.54.10.90Pièces en autres métaux non ferreux pour autres utilisationskgSS1
NACE: 25.11Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
CPA: 25.11.10Constructions métalliques préfabriquées
25.11.10.30Constructions préfabriquées en fonte, en fer ou en acier9406[.00(.31 + .38)]S
25.11.10.50 zConstructions préfabriquées en aluminium9406 00 80cS
CPA: 25.11.21Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
25.11.21.00Ponts et éléments de ponts en fonte, en fer ou en acier730810kgS
CPA: 25.11.22Pylônes et mâts, en fer ou en acier
25.11.22.00Tours et pylônes en fonte, en fer ou en acier730820kgS
CPA: 25.11.23Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
25.11.23.10Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage en fonte, en fer ou en acier, y compris les chevalements d’extraction pour puits de mines, les poutres extensibles de coffrage, les échafaudages tubulaires et matériel similaire730840kgS
25.11.23.50Autres constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier, principalement en tôle73089059kgS
25.11.23.55Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, en fer ou en acier, et constructions et parties de constructions en fonte, en fer ou en acier n.c.a. (à l’exclusion des ponts et éléments de ponts, des tours et pylônes, des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, du matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage, ainsi que des constructions et parties de constructions non uniquement ou principalement en tôle)73089098kgS
25.11.23.70Constructions et parties de constructions en aluminium n.c.a. (à l’exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils)7610[.90(.10 + .90)]kgS
NACE: 25.12Fabrication de portes et fenêtres en métal
CPA: 25.12.10Portes, fenêtres et huisseries métalliques
25.12.10.30Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en fonte, en fer ou en acier730830p/st @S
25.12.10.50Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium761010p/st @S
NACE: 25.21Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
CPA: 25.21.11Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
25.21.11.00Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier7322[.11 + .19]SS2
CPA: 25.21.12Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
25.21.12.00Chaudières pour le chauffage central (à l’exclusion de celles relevant du SH 8402)8403[.10(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 25.21.13Parties de chaudières pour le chauffage central
25.21.13.00Parties de chaudières pour le chauffage central (à l’exclusion de celles relevant du SH 8402)8403[.90(.10 + .90)]SS2
NACE: 25.29Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
CPA: 25.29.11Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
25.29.11.10Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)73090010kgS
25.29.11.20Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)73090030kgS
25.29.11.30Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières liquides, autres qu’avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’une contenance > 100000 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)7309[.00(.51 + .59)]kgS
25.29.11.50Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en fonte, en fer ou en acier, pour matières solides, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)73090090kgS
25.29.11.70Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières autres que des gaz comprimés ou liquéfiés, d’une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques)7611kgS
CPA: 25.29.12Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
25.29.12.00Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés7311[.00(.11 + .13 + .19 + .30 + .91 + .99)] + 7613kgS
NACE: 25.30Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
CPA: 25.30.11Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée
25.30.11.10Chaudières aquatubulaires (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)8402[.11 + .12]p/st @S
25.30.11.50Chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)8402[.19(.10 + .90)]p/st @S
25.30.11.70Chaudières dites "à eau surchauffée" (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression)840220p/st @S
CPA: 25.30.12Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs
25.30.12.30Appareils auxiliaires pour chaudières relevant des SH 8402 et 8403840410kgS
25.30.12.50Condenseurs pour machines à vapeur840420kgS
CPA: 25.30.13Éléments de générateurs de vapeur
25.30.13.30Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée"840290SS2
25.30.13.50Parties d’appareils relevant des SH 840410 et 840420840490SS2
CPA: 25.30.21Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
25.30.21.00Réacteurs nucléaires840110kgS
CPA: 25.30.22Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
25.30.22.00Parties de réacteurs nucléaires840140SS2
NACE: 25.40Fabrication d'armes et de munitions
CPA: 25.40.12Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
25.40.12.30Revolvers et pistolets (à l’exclusion des armes à usage militaire, des pistolets-mitrailleurs, des pistolets lance-fusées pour signalisation, des pistolets et revolvers pour le tir à blanc, des pistolets d’abattage, des armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, des pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz et les armes factices)9302p/st @S
25.40.12.50Fusils, carabines et armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, y compris les canardières, les armes combinées canon lisse/canon rayé et les cannes-fusils (à l’exclusion des armes à usage militaire)9303[.10 + .20(.10 + .95) + .30]p/st @S
25.40.12.70Armes à feu utilisant la déflagration de la poudre (à l’exclusion des armes à usage militaire)930390p/st @S
25.40.12.90Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé, à gaz, matraques, etc.) (à l’exclusion des armes à usage militaire)9304p/st @S
CPA: 25.40.13Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
25.40.13.00Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l’exclusion des articles à usage militaire)9306[.21 + .29 + .30(.10 + .90) + .90(.90)]kgSM
CPA: 25.40.14Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse
25.40.14.00Parties et accessoires de revolvers, pistolets, armes autres que de guerre et engins similaires9305[.10 + .20 + .99]SM
NACE: 25.50Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
CPA: 25.50.11Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
25.50.11.34Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (forgeage libre de l’acier); ouvrages du SH 7326; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre de l’acier)SS1
25.50.11.37Parties de machines, appareils et engins mécaniques (forgeage libre des métaux non ferreux) (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction)SS1
25.50.11.51Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid de l’acier)SS1
25.50.11.52Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames et manivelles (extrusion à froid de l’acier)SS1
25.50.11.53Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (extrusion à froid de l’acier)SS1
25.50.11.54Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston) (extrusion à froid de l’acier)SS1
25.50.11.56Parties de machines, appareils et matériels électriques, d’appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et d’appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (extrusion à froid de l’acier)SS1
25.50.11.57Ouvrages du SH 7326; parties de véhicules et matériel pour voies ferrées et de véhicules terrestres et aériens des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid de l’acier)SS1
25.50.11.58Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (extrusion à froid des métaux non ferreux)SS1
CPA: 25.50.12Travaux d’estampage, sur plan
25.50.12.10Parties de véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant) (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.20Arbres de transmission, vilebrequins, arbres à cames, manivelles, paliers (autres qu’à roulements incorporés) et coussinets (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.30Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.40Parties des machines, appareils et outils destinés à l’agriculture, à la sylviculture et à l’horticulture (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.50Parties des palans, treuils et cabestans, crics et vérins, chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage, ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs et téléphériques (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.60Parties des machines et appareils mécaniques des SH 8426, 8429 et 8430 (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.70Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston, des turboréacteurs, des turbines à gaz, des appareils de manutention et de levage et des machines et véhicules utilisés dans l’industrie de la construction) (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.80Parties de véhicules ferroviaires ou de matériel roulant, de véhicules aériens ou spatiaux, de machines, appareils et matériels électriques et d’instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision (estampage de l’acier)SS1
25.50.12.90Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (estampage des métaux non ferreux)SS1
CPA: 25.50.13Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
25.50.13.10Parties de véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant) (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.20Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.30Parties de machines, appareils et engins mécaniques (à l’exclusion des moteurs à piston) (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.40Parties de machines, appareils et matériels électriques, d’appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et d’appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision (travail des tôles en aciers)SS1
25.50.13.50Articles des SH 7323 et 7326; parties de meubles du SH 9403; parties de véhicules et d’appareils pour voies ferrées du SH 86; appareils du SH 90 (travail des tôles métaux non fer.)SS1
25.50.13.70Articles d’économie domestique; parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88 et 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)SS1
CPA: 25.50.20Travaux de la métallurgie des poudres
25.50.20.20Produits de la métallurgie des poudres d’aciersSS1
25.50.20.80Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88 et 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)SS1
NACE: 25.61Traitement et revêtement des métaux
CPA: 25.61.11Revêtement métallique des métaux
25.61.11.30Revêtement métallique par immersion en métaux fondus (galvanisation ou trempage dans l’étain)IC
25.61.11.50Revêtement métallique par projection thermiqueIC
25.61.11.70Revêtement métallique en zinc par électrolyseIC
25.61.11.90Revêtements métalliques de métaux autres que le zinc (nickel, cuivre, chrome, métaux précieux, etc.) par électrolyse ou traitement chimiqueIC
CPA: 25.61.12Revêtement non métallique des métaux
25.61.12.30Plastification des métaux, y compris revêtement par pulvérisationIC
25.61.12.50Autres revêtements (phosphatation, etc.)IC
CPA: 25.61.21Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
25.61.21.00Traitements thermiques des métaux (à l’exclusion du revêtement métallique et de la plastification)IC
CPA: 25.61.22Autres traitements de surface des métaux
25.61.22.30Peinture et vernissage des surfaces métalliquesIC
25.61.22.50Traitement des surfaces métalliques par anodisationIC
25.61.22.70Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous videIC
25.61.22.90Autres traitements des surfaces métalliquesIC
NACE: 25.62Usinage
CPA: 25.62.10Décolletage
25.62.10.01Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterieSS1
25.62.10.03Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et engins mécaniquesSS1
25.62.10.05Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers (à l’exclusion des locomotives et du matériel roulant et des pièces obtenues par moulage, forgeage, emboutissage, estampage, profilage ou frittage)SS1
25.62.10.07Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens et spatiaux et satellitesSS1
25.62.10.09Pièces métalliques décolletées pour machines, appareils et matériels électriques, appareils d’enregistrement ou de reproduction du son et appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision,SS1
25.62.10.11Pièces métalliques décolletées pour instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précisionSS1
25.62.10.13Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 7326, 7419 et 7616; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86SS1
CPA: 25.62.20Autres travaux d’usinage
25.62.20.00Pièces métalliques (à l’exclusion des pièces métalliques décolletées)SS1
NACE: 25.71Fabrication de coutellerie
CPA: 25.71.11Couteaux et ciseaux, et leurs lames
25.71.11.20Couteaux de table à lame fixe en métaux communs, y compris les manches (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre)821191p/st @S
25.71.11.45Couteaux à lame fixe en métaux communs, y compris les serpettes fermantes (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)821192p/st @S
25.71.11.60Grands couteaux pliants821193p/st @S
25.71.11.75Lames tranchantes et manches en métaux communs pour couteaux de table et couteaux de poche, y compris les serpettes fermantes (à l’exclusion des couteaux à poisson ou à beurre et des couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques)8211[.94 + .95]p/st @S
25.71.11.90Ciseaux à doubles branches et leurs lames, y compris les lames de ciseau8213p/st @S
CPA: 25.71.12Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
25.71.12.30Rasoirs et leurs parties (à l’exclusion des lames de rasoirs)8212[.10(.10 + .90) + .90]S
25.71.12.80Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes821220p/st @S
CPA: 25.71.13Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure
25.71.13.30Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames (à l’exclusion des machines à tailler les crayons)821410S
25.71.13.50Outils et assortiments d’outils de manucures ou de pédicures, y compris les limes à ongles821420S
25.71.13.70Fendoirs, couperets, hachoirs, tondeuses à cheveux et autres articles de coutellerie821490p/st @S
CPA: 25.71.14Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
25.71.14.30Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l’exclusion des couteaux de table), en acier inoxydable ou en métal commun8215[.20(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]p/st @S
25.71.14.80Couverts de tables et articles similaires, y compris les couteaux à poisson ou à beurre (à l’exclusion des couteaux de table), en métal commun argenté, doré ou platiné8215[.10(.20 + .30 + .80) + .91]p/st @S
CPA: 25.71.15Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
25.71.15.00Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux9307kgS
NACE: 25.72Fabrication de serrures et de ferrures
CPA: 25.72.11Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs
25.72.11.30Cadenas en métaux communs830110p/st @S
25.72.11.50Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs830120p/st @S
25.72.11.70Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs830130p/st @S
CPA: 25.72.12Autres serrures, en métaux communs
25.72.12.30Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs83014011p/st @S
25.72.12.50Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (à l’exclusion des serrures à cylindres)83014019p/st @S
25.72.12.70Serrures et verrous en métaux communs (à l’exclusion des cadenas, des serrures des types utilisés pour véhicules automobiles et meubles et des serrures des types utilisés pour portes de bâtiments)83014090p/st @S
CPA: 25.72.13Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
25.72.13.30Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs (à l’exclusion des fermetures à glissière et des fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, serviettes et mallettes)830150kgS
25.72.13.50Clefs présentées isolément pour cadenas, serrures et verrous, y compris les clés même brutes de fonte ou de matriçage et les crochets), en métaux communs830170kgS
25.72.13.70Parties de cadenas, serrures, verrous, fermoirs et montures-fermoirs, en métaux communs830160S
CPA: 25.72.14Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs
25.72.14.10Charnières de tous genres, en métaux communs830210kgS
25.72.14.20Roulettes avec monture, en métaux communs830220kgS
25.72.14.30Garnitures, ferrures et articles similaires pour les véhicules automobiles, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)830230kgS
25.72.14.40Garnitures, ferrures et articles similaires pour le bâtiment, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous, clefs, judas à dispositifs optiques et verrous à clé)8302[.41(.10 + .50 + .90)]kgS
25.72.14.50Garnitures, ferrures et articles similaires pour les meubles, en métaux communs (à l’exclusion des charnières, serrures, verrous et clés)830242kgS
25.72.14.60Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l’exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)830249kgS
25.72.14.70Ferme-portes automatiques, en métaux communs830260kgS
25.72.14.80Patères, porte-chapeaux, portemanteaux, porte-vêtements, porte-serviettes, accroche-torchons, porte-brosses, porte-clefs et articles similaires, en métaux communs (à l’exclusion des portemanteaux ayant le caractère de meubles)830250kgS
NACE: 25.73Fabrication d'outillage
CPA: 25.73.10Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
25.73.10.10Bêches et pelles820110kgS
25.73.10.30Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs820130kgS
25.73.10.40Haches, serpes et outils similaires à taillants (à l’exclusion des piolets)820140kgS
25.73.10.50Sécateurs et outils similaires maniés à une main, y compris cisailles à volaille (à l’exclusion des sécateurs dont les branches sont terminées par des anneaux et des serpettes fermantes )820150kgS
25.73.10.55Fourches et autres outils à main agricoles, horticoles ou forestiers (à l’exclusion des couteaux pliants)820190kgS
25.73.10.60Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains820160kgS
CPA: 25.73.20Scies à main; lames de scie de toutes sortes
25.73.20.10Scies à main (à l’exclusion des tronçonneuses)820210kgS
25.73.20.20Lames de scies à ruban820220kgS
25.73.20.30Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, avec partie travaillante en acier820231kgS
25.73.20.50Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que l’acier820239kgS
25.73.20.93Lames de scies droites pour le travail des métaux820291kgS
25.73.20.97Lames de scies avec partie travaillante en métaux communs (à l’exclusion des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames de scies musicales)8202[.40 + .99(.20 + .80)]kgS
CPA: 25.73.30Autres outils à main
25.73.30.13Limes, râpes et outils similaires à main (à l’exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils)820310kgS
25.73.30.16Pinces (même coupantes), tenailles et brucelles à usage non médical et outils manuels similaires, en métaux communs820320kgS
25.73.30.23Cisailles à métaux et outils similaires à main820330kgS
25.73.30.25Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires à main (à l’exclusion des emporte-pièce et des limes pour machines-outils, des cisailles à métaux ayant le caractère de machines-outils, des perforatrices de bureau et des appareils à composter les tickets)820340kgS
25.73.30.33Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture fixe (à l’exclusion des tourne-à-gauche)820411kgS
25.73.30.35Clés de serrage à main, y compris clés dynamométriques, à ouverture variable (à l’exclusion des tourne-à-gauche)820412kgS
25.73.30.37Douilles de serrage interchangeables820420kgS
25.73.30.53Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main (à l’exclusion des outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, des outils pneumatiques et des outils à moteur)820510kgS
25.73.30.55Marteaux et masses avec partie travaillante en métal820520kgS
25.73.30.57Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois820530kgS
25.73.30.63Tournevis820540kgS
25.73.30.65Outils à main d’économie domestique820551kgS
25.73.30.73Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres82055910kgS
25.73.30.77Autres outils à main, y compris les pistolets à river, à fixer les tampons, les chevilles, etc.82055980kgS
25.73.30.83Lampes à souder et similaires (à l’exclusion des appareils à souder fonctionnant au gaz)820560kgS
25.73.30.85Étaux, serre-joints et similaires820570kgS
25.73.30.87Enclumes, forges portatives et meules avec bâtis, à main ou à pédale (à l’exclusion des meules présentées séparément et outils similaires)82059010kgS
CPA: 25.73.40Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
25.73.40.14Outils à tarauder pour l’usinage des métaux82074010kgS
25.73.40.16Outils à fileter pour l’usinage des métaux82074030kgS
25.73.40.19Outils à tarauder et à fileter pour l’usinage de matières autres que les métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)82074090kgS
25.73.40.23Outils à percer avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)82075010kgS
25.73.40.25Forets de maçonnerie avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)82075030kgS
25.73.40.27Outils à percer pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)82075050kgS
25.73.40.31Outils à percer pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)82075060kgS
25.73.40.33Outils à percer pour l’usinage des métaux, interchangeables, avec parties travaillantes en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l’exclusion des outils à tarauder)82075070kgS
25.73.40.35Outils à percer (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils de forage, des forets de maçonnerie et des outils pour l’usinage des métaux)82075090kgS
25.73.40.37Outils à aléser ou à brocher avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main et des outils de forage)82076010kgS
25.73.40.44Outils à aléser pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant82076030kgS
25.73.40.45Outils à aléser ou à brocher (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main, des outils avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, des outils pour l’usinage des métaux et des outils de sondage)8207[.60(.50 + .90)]kgS
25.73.40.48Outils à brocher pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant82076070kgS
25.73.40.50Outils à fraiser pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)82077010kgS
25.73.40.61Fraises à queue pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés82077031kgS
25.73.40.66Outils à fraiser et fraises-mères, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l’exclusion des fraises à queue)82077037kgS
25.73.40.69Outils à fraiser pour l’usinage de matières autres que les métaux82077090kgS
25.73.40.71Outils à tourner pour l’usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)82078011kgS
25.73.40.74Outils à tourner pour l’usinage des métaux, interchangeables, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets82078019kgS
25.73.40.79Outils à tourner autres que pour l’usinage des métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)82078090kgS
25.73.40.81Autres outils interchangeables du SH 8207 avec partie travaillante en diamant82079010kgS
25.73.40.83Lames de tournevis avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)82079030kgS
25.73.40.85Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)82079050kgS
25.73.40.87Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires non montés)8207[.90(.71 + .78)]kgS
25.73.40.89Outils interchangeables avec partie travaillante en autres matières8207[.90(.91 + .99)]kgS
CPA: 25.73.50Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
25.73.50.13Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules et modèles pour moules autres qu’en bois8480[.10 + .20 + .30(.90)]kgS
25.73.50.15Modèles pour moules en bois84803010p/st @S
25.73.50.20Moules pour le moulage par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques848041p/st @S
25.73.50.30Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression des métaux et des carbures métalliques848049p/st @S
25.73.50.50Moules pour le verre848050p/st @S
25.73.50.60Moules pour les matières minérales848060p/st @S
25.73.50.70Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques848071p/st @S
25.73.50.80Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques848079p/st @S
CPA: 25.73.60Autres outils
25.73.60.13Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en cermets820713kgS
25.73.60.18Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu’en carbures métalliques frittés ou en cermets8207[.19(.10 + .90)]kgS
25.73.60.23Filières interchangeables pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant82072010kgS
25.73.60.24Filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux (à l’exclusion des plaquettes, baguettes, tiges, barres, pointes, anneaux et objets similaires non montés en carbures métalliques frittés ou en cermets)82072090kgS
25.73.60.33Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l’usinage des métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)82073010kgS
25.73.60.39Outils à emboutir, estamper ou poinçonner pour l’usinage de matières autres que les métaux (à l’exclusion des porte-pièces et porte-outils pour machines ou outillage à main)82073090kgS
25.73.60.43Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux820810kgS
25.73.60.45Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois820820kgS
25.73.60.50Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou machines de l’industrie alimentaire820830kgS
25.73.60.63Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles ou forestières (à l’exclusion des lames pour charrues et des disques pour herses)820840kgS
25.73.60.65Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils mécaniques (à l’exclusion de ceux pour le travail des métaux ou du bois, pour appareils de cuisine ou machines de l’industrie alimentaire et pour machines agricoles, horticoles ou forestières)820890kgS
25.73.60.67Plaquettes amovibles pour outils, non montées, en carbures métalliques frittés ou en cermets82090020kgS
25.73.60.90Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou en cermets82090080kgS
NACE: 25.91Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
CPA: 25.91.11Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
25.91.11.00Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique731010p/st @S
CPA: 25.91.12Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
25.91.12.00Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique7310[.29(.10 + .90)]p/st @S
NACE: 25.92Fabrication d'emballages métalliques légers
CPA: 25.92.11Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l
25.92.11.33Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l, des types utilisés pour les denrées alimentaires73102111p/st @S
25.92.11.35Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l, des types utilisés pour les boissons73102119p/st @S
25.92.11.50Boîtes en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l (à l’exclusion des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)7310[.21(.91 + .99)]p/st @S
CPA: 25.92.12Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l
25.92.12.10Étuis tubulaires souples en aluminium, d’une contenance ≤ 300 litres, pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés)761210p/st @S
25.92.12.40Réservoirs, fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés) n.c.a. (à l’exclusion des étuis tubulaires souples et des boîtes pour aérosols)7612[.90(.30 + .80)]p/st @S
25.92.12.60Boîtes en aluminium pour aérosols, d’une contenance ≤ 300 litres76129020p/st @S
CPA: 25.92.13Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
25.92.13.30Bouchons-couronnes en métaux communs830910p/st @S
25.92.13.50Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d’un diamètre > 21 mm (à l’exclusion des bouchons-couronnes)83099010kgS
25.92.13.70Articles de bouchage ou de surbouchage en métaux communs (à l’exclusion des bouchons-couronnes et des articles en plomb ou en aluminium d’un diamètre > 21 mm)83099090kgS
NACE: 25.93Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
CPA: 25.93.11Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité
25.93.11.30Torons et câbles en fer ou acier (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité et du fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)7312[.10(.20 + .41 + .49 + .61 + .65 + .69 + .81 + .83 + .85 + .89 + .98)]kgS
25.93.11.50Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité731290kgS
CPA: 25.93.12Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité
25.93.12.30Ronces artificielles et torsades en fils ou en feuillards de fer ou d’acier7313kgS
25.93.12.50Torons, câbles, tresses et articles similaires en cuivre (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité)7413kgS
25.93.12.70Torons, câbles, tresses et articles similaires en aluminium (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité)7614[.10 + .90]kgS
CPA: 25.93.13Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
25.93.13.13Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en acier inoxydable731412kgS
25.93.13.15Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d’acier autre qu’inoxydable7314[.14 + .19]kgS
25.93.13.20Grillages et treillis soudés aux points de rencontre en fils d’un diamètre ≥ 3 mm, d’une surface de mailles ≥ 100 cm2, y compris les articles collés ou fixés sur papier, tels que ceux utilisés pour le bétonnage ou le plafonnage7314[.20(.10 + .90)]kgS
25.93.13.30Grillages et treillis soudés aux points de rencontre ne relevant pas de SH 7314207314[.31 + .39]kgS
25.93.13.43Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre (à l’exclusion de ceux recouverts de plastique)7314[.41 + .49]kgS
25.93.13.45Toiles tissées, grillages et treillis autres que soudés au point de rencontre, recouverts de plastique731442kgS
25.93.13.50Tôles et bandes déployées en fer ou acier731450kgS
25.93.13.60Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre, y compris les articles en alliage de cuivre et les toiles métalliques continues ou sans fin en cuivre74199910kgS
CPA: 25.93.14Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
25.93.14.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées (autres que celles relevant du SH 8305) et articles similaires en acier, en cuivre et en aluminium7317[.00(.20 + .60 + .80)] + 741510 + 761610kgS
CPA: 25.93.15Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
25.93.15.10Électrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs831110kgS
25.93.15.30Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs (à l’exclusion des fils et baguettes à âme décapante dont le métal de brasage contient ≥ 2 % en poids d’un métal précieux)831120kgS
25.93.15.50Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour le brasage ou le soudage à la flamme (à l’exclusion des fils et baguettes à âme décapante pour lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient ≥ 2 % en poids d’un métal précieux)831130kgS
25.93.15.70Fils et baguettes, y compris parties, en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection831190S
CPA: 25.93.16Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre
25.93.16.13Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud73201011kgS
25.93.16.15Ressorts autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud73201019kgS
25.93.16.17Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid73201090kgS
25.93.16.31Ressorts hélicoïdaux, en fer ou acier, formés à chaud73202020kgS
25.93.16.33Ressorts hélicoïdaux, à compression, en fer ou acier, formés à froid73202081kgS
25.93.16.35Ressorts hélicoïdaux, à traction, en fer ou acier, formés à froid73202085kgS
25.93.16.37Ressorts hélicoïdaux, en acier, formés à froid, (à l’exclusion des ressorts à compression ou à traction)73202089kgS
25.93.16.53Ressorts spiraux plats, en fer ou acier73209010kgS
25.93.16.55Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou acier73209030kgS
25.93.16.60Ressorts en fer ou acier (à l’exclusion des ressorts hélicoïdaux, à compression ou à traction, des ressorts spiraux et des ressorts ayant la forme de disques)73209090kgS
25.93.16.80Ressorts en cuivre et en alliage de cuivre (à l’exclusion des ressorts de montres et d’horloges)74199930kgS
CPA: 25.93.17Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
25.93.17.10Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu’un rôle secondaire, des dispositifs de sûreté à chaînes pour la fermeture des portes et des bijoux de fantaisie)731581kgS
25.93.17.24Chaînes à maillons soudés, en fonte, en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes et des chaînes à maillons à étais)731582kgS
25.93.17.30Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier731520kgS
25.93.17.50Chaînes et chaînettes en fonte, en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes, des chaînes à maillons à étais, des chaînes à maillons soudés, des chaînes dites coupantes, des pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu’un rôle secondaire et des chaînes d’arpenteurs)731589kgS
25.93.17.70Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre741910S
25.93.17.80Parties de chaînes et chaînettes, en fonte, en fer ou en acier, n.c.a.731590S
CPA: 25.93.18Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
25.93.18.00Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, en fer ou acier, pour usage manuel7319[.40 + .90(.10 + .90)]kgS
NACE: 25.94Fabrication de vis et de boulons
CPA: 25.94.11Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
25.94.11.13Vis décolletées dans la masse, d’une épaisseur de tige ≤ 6 mm73181510kgS
25.94.11.15Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou en acier73181520kgS
25.94.11.17Vis et boulons sans tête en acier7318[.15(.30 + .41 + .49)]kgS
25.94.11.23Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable73181551kgS
25.94.11.25Autres vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme73181559kgS
25.94.11.27Vis et boulons à tête hexagonale en acier inoxydable73181561kgS
25.94.11.29Autres vis et boulons à tête hexagonale73181569kgS
25.94.11.31Vis et boulons à tête hexagonale en acier inoxydable73181570kgS
25.94.11.33Vis et boulons à tête hexagonale en acier autre qu’inoxydable, d’une résistance à la traction < 800 MPa73181581kgS
25.94.11.35Vis et boulons à tête hexagonale en acier autre qu’inoxydable, d’une résistance à la traction ≥ 800 MPa73181589kgS
25.94.11.39Vis et boulons avec tête (à l’exclusion des vis à tête hexagonale)73181590kgS
25.94.11.53Vis à bois en fer ou en acier7318[.11 + .12(.10 + .90)]kgS
25.94.11.57Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou en acier731813kgS
25.94.11.73Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (à l’exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)73181410kgS
25.94.11.75Vis autotaraudeuses en fer ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif)7318[.14(.91 + .99)]kgS
25.94.11.83Écrous décolletés dans la masse, d’un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou en acier73181610kgS
25.94.11.85Écrous en acier inoxydable (à l’exclusion des écrous décolletés dans la masse, d’un diamètre de trou ≤ 6 mm)73181630kgS
25.94.11.87Écrous, y compris de sécurité, en fer ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des écrous décolletés dans la masse, d’un diamètre de trou ≤ 6 mm)7318[.16(.50 + .91 + .99)]kgS
25.94.11.90Articles filetés en fer ou en acier n.c.a.731819kgS
CPA: 25.94.12Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
25.94.12.10Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage en fer ou en acier731821kgS
25.94.12.30Rondelles en fer ou en acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)731822kgS
25.94.12.50Rivets, y compris partiellement creux, en fer ou en acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)731823kgS
25.94.12.70Goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires en fer ou en acier (à l’exclusion des rondelles et des rivets)7318[.24 + .29]kgS
CPA: 25.94.13Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
25.94.13.10Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires, non filetés, en cuivre7415[.21 + .29]kgS
25.94.13.40Vis, boulons et écrous en cuivre (à l’exclusion des vis à clouer/à tête pointue, des stoppeurs à vis, des mécanismes servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail effectif, des crochets à pas de vis et des vis à œillet)741533kgS
25.94.13.70Articles filetés en cuivre n.c.a.741539kgS
NACE: 25.99Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
CPA: 25.99.11Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
25.99.11.10Éviers et lavabos en acier inoxydable732410p/st @S
25.99.11.27Baignoires en fer ou en acier7324[.21 + .29]p/st @S
25.99.11.31Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fer ou en acier732490kgS
25.99.11.35Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre741820kgS
25.99.11.37Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium761520kgS
CPA: 25.99.12Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
25.99.12.17Articles de ménage et d’économie domestique en fonte7323[.91 + .92]kgSS2
25.99.12.25Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en acier inoxydable (à l’exclusion de la coutellerie)732393kgSS2
25.99.12.37Autres articles de ménage et d’économie domestique, en fer ou en acier, émaillés (à l’exclusion des articles en fonte)732394kgS
25.99.12.45Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en fer (à l’exclusion de la fonte) ou en acier autre qu’inoxydable (à l’exclusion des articles émaillés)732399kgS
25.99.12.53Articles de ménage et d’économie domestique, et leurs parties, en cuivre74181090kgSS2
25.99.12.55Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés76151010kgSS2
25.99.12.57Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, non coulés ni moulés7615[.10(.30 + .80)]kgSS2
25.99.12.70Appareils mécaniques actionnés à la main, d’un poids ≤ 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments et boissons8210kgS
25.99.12.80Paille de fer ou d’acier, torchons et gants en fer ou en acier pour le récurage, le polissage ou usages analogues732310kgS
CPA: 25.99.21Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
25.99.21.20Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs83030040kgS
25.99.21.70Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs83030090S
CPA: 25.99.22Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau
25.99.22.00Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l’exclusion des meubles de bureau du SH 9403 et des corbeilles à papier)8304S
CPA: 25.99.23Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
25.99.23.30Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs830510S
25.99.23.50Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs, pour le bureau, l’ameublement ou l’emballage830520S
25.99.23.70Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et matériel de bureau similaires, en métaux communs830590S
CPA: 25.99.24Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
25.99.24.00Statuettes, cadres, miroirs et autres objets d’ornement, en métaux communs8306[.21 + .29 + .30]S
CPA: 25.99.25Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
25.99.25.30Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements (à l’exclusion des mousquetons, des rivets, des boutons-pression et des boutons-poussoirs)830810S
25.99.25.50Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs830820S
25.99.25.70Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc.830890S
CPA: 25.99.26Hélices et pales d’hélices pour bateaux
25.99.26.00Hélices pour bateaux et leurs pales8487[.10(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 25.99.29Autres articles en métaux communs n.c.a.
25.99.29.10 zMatériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties8608 00 00aSS2
25.99.29.11Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, en fer ou en acier7316kgS
25.99.29.13Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a.732510kgSS2
25.99.29.19Ouvrages moulés en fonte, en fer ou en acier n.c.a.7325[.91 + .99(.10 + .90)]kgSS2
25.99.29.22Ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés, n.c.a.7326[.11 + .19(.10 + .90)]kgSS2
25.99.29.25Articles finis en fil de fer ou d’acier: pièges, collets, trappes, souricières, nasses, liens à fourrages, anneaux nasaux pour animaux, crochets de sommiers métalliques, crochets d’étal, crochets à ardoises et corbeilles à papier (à l’exclusion des cadres d’abat-jour)732620kgS
25.99.29.28 zÉpingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en métal pour la coiffure, et leurs parties (à l’exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure)9615 90 00bkgS
25.99.29.29Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (à l’exclusion des articles en caoutchouc ou en matières plastiques et des appareils électrothermiques pour la coiffure)961519kgS
25.99.29.31Échelles et escabeaux en fer ou en acier (à l’exclusion des articles forgés ou estampés)73269030p/st @SS2
25.99.29.33Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier73269040kgSS2
25.99.29.35Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier73269050kgSS2
25.99.29.37Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, en fer ou acier (à l’exclusion des ouvrages forgés ou estampés)73269060kgSS2
25.99.29.45Ouvrages en fer ou en acier n.c.a.7326[.90(.92 + .94 + .96 + .98)]SS2
25.99.29.55Ouvrages en aluminium n.c.a.7616[.91 + .99(.10 + .90)]kgSS2
25.99.29.58Ouvrages en cuivre n.c.a.7419[.91 + .99(.90)]kgSS2
25.99.29.60Autres ouvrages en étain n.c.a.8007[.00(.10 + .80)]kgT
25.99.29.72Ouvrages en zinc n.c.a.7907kgT
25.99.29.74Autres ouvrages en plomb n.c.a.7806[.00(.10 + .80)]kgT
25.99.29.79Autres ouvrages en nickel n.c.a.7508[.10 + .90]kgS
25.99.29.82Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs830610kgS
25.99.29.83Tubes et tuyaux flexibles, en fer ou acier (à l’exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l’aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)830710kgS
25.99.29.85Tubes et tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l’acier (à l’exclusion des articles en caoutchouc renforcés extérieurement ou intérieurement à l’aide de fil métallique et des articles transformés en pièces ou organes de machines ou de véhicules)830790kgS
25.99.29.87Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs (à l’exclusion des articles lumineux)8310kgS
25.99.29.95Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal850511kgS
NACE: 26.11Fabrication de composants électroniques
CPA: 26.11.11Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
26.11.11.00Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques8540[.11 + .12 + .20(.10 + .80) + .40 + .60]p/st @S
CPA: 26.11.12Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
26.11.12.00Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves8540[.71 + .79 + .81 + .89]p/st @S
CPA: 26.11.21Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs
26.11.21.20Diodes semi-conductrices854110p/st @S
26.11.21.50Transistors (à l’exclusion des phototransistors)8541[.21 + .29]p/st @S
26.11.21.80Thyristors, diacs et triacs854130p/st @S
CPA: 26.11.22Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
26.11.22.20Diodes électroluminescentes (LED)85414010p/st @S
26.11.22.40Dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, photodiodes, phototransistors et articles similaires85414090p/st @S
26.11.22.60Autres dispositifs à semi-conducteur (à l’exclusion des dispositifs photosensibles à semi-conducteur; des cellules photovoltaïques, des thyristors, diacs et triacs semi-conducteurs, des transistors, des diodes et des diodes électroluminescentes)854150p/st @S
26.11.22.80Cristaux piézo-électriques montés, y compris les cristaux de quartz, les oscillateurs et les résonateurs854160p/st @S
CPA: 26.11.30Circuits intégrés électroniques
26.11.30.03Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits85423110p/st @S
26.11.30.06Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits85423190p/st @S
26.11.30.23Circuits intégrés à puces multiples: mémoires85423210p/st @S
26.11.30.27Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)8542[.32(.31 + .39)]p/st @S
26.11.30.34Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAM)85423245p/st @S
26.11.30.54Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROM)85423255p/st @S
26.11.30.65Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROM), y compris les mémoires flash E2PROM8542[.32(.61 + .69 + .75)]p/st @S
26.11.30.67Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires85423290p/st @S
26.11.30.80Circuits intégrés électroniques: amplificateurs854233p/st @S
26.11.30.91Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.85423910p/st @S
26.11.30.94Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.85423990p/st @S
CPA: 26.11.40Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
26.11.40.10Lecteurs phonographiques852210p/st @S
26.11.40.40Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.8540[.91 + .99]SS2
26.11.40.70Parties de diodes, transistors et dispositifs à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, diodes électroluminescentes et cristaux piézo-électriques montés)854190SS2
26.11.40.90Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques (à l’exclusion des circuits comportant uniquement des éléments passifs)854290SS2
NACE: 26.12Fabrication de cartes électroniques assemblées
CPA: 26.12.10Circuits imprimés chargés
26.12.10.20Circuits imprimés multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts85340011p/st @S
26.12.10.50Circuits imprimés autres que multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts85340019p/st @S
26.12.10.80Circuits imprimés comportant des éléments passifs, y compris les circuits de résistances et/ou capacités (à l’exclusion des cartes de résistances, des cartes de capacités, des cartes comportant des éléments actifs et des circuits hybrides)85340090p/st @S
CPA: 26.12.20Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information
26.12.20.00 zAppareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple hubs, routeurs, gateways) et cartes son, vidéo, réseau et similaires pour machines de traitement automatique de données8471 80 00ap/st @S
CPA: 26.12.30Cartes intelligentes
26.12.30.00Cartes intelligentes8523[.52(.10 + .90)]p/st @S
NACE: 26.20Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
CPA: 26.20.11Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires
26.20.11.00Ordinateurs personnels portables ou ordinateurs palmaires847130p/st @S
CPA: 26.20.12Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
26.20.12.00Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau84729030p/st @S
CPA: 26.20.13Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie
26.20.13.00Ordinateurs de bureau847141p/st @S
CPA: 26.20.14Systèmes informatiques
26.20.14.00Machines de traitement de l’information, numériques, présentées sous forme de systèmes847149p/st @S
CPA: 26.20.15Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie
26.20.15.00Autres machines automatiques de traitement de l’information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe un ou deux des types d’unités suivants: unité de mémoire, unité d’entrée, unité de sortie847150p/st @S
CPA: 26.20.16Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
26.20.16.40Imprimantes, copieurs et télécopieurs aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l’exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie)8443[.32(.10 + .30 + .91 + .93 + .99)]p/st @S
26.20.16.50Claviers84716060p/st @S
26.20.16.60Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe84716070p/st @S
CPA: 26.20.17Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
26.20.17.00Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique8528[.41 + .51 + .61]p/st @S
CPA: 26.20.18Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie
26.20.18.00Machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau, assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie, transmission de télécopie8443[.31(.20 + .80)]p/st @S
CPA: 26.20.21Unités de mémoire
26.20.21.00Unités de mémoire8471[.70(.20 + .30 + .50 + .70 + .80 + .98)]p/st @S
CPA: 26.20.22Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
26.20.22.00Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l’enregistrement des données provenant d’une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non enregistrés85235110kgS
CPA: 26.20.30Autres unités pour matériel informatique
26.20.30.00 zAutres unités de machines automatiques de traitement de l’information (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN [par exemple, hubs, routeurs, gateways] et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)8471[.80(.00b) + .90]p/st @S
CPA: 26.20.40Parties et accessoires pour matériel informatique
26.20.40.00Parties et accessoires des machines du SH 8471; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de deux ou plusieurs des SH 8469 à 84728473[.30(.20 + .80) + .50(.20 + .80)]S
NACE: 26.30Fabrication d’équipements de communication
CPA: 26.30.11Appareils d’émission incorporant un appareil de réception
26.30.11.00Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision incorporant un appareil de réception852560p/st @S
CPA: 26.30.12Appareils d’émission sans appareil de réception
26.30.12.00Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé852550p/st @S
CPA: 26.30.13Caméras de télévision
26.30.13.00Caméras de télévision, y compris pour circuits fermés (à l’exclusion des caméscopes)8525[.80(.11 + .19)]p/st @S
CPA: 26.30.21Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil
26.30.21.00Postes téléphoniques d’usager, fixes, à combinés sans fil851711p/st @S
CPA: 26.30.22Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
26.30.22.00Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil851712p/st @S
CPA: 26.30.23Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
26.30.23.10Stations de base851761p/st @S
26.30.23.20Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage851762p/st @S
26.30.23.30Postes téléphoniques d’usagers (à l’exclusion des postes téléphoniques d’usagers, fixes, à combinés sans fil, ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones8517[.18 + .69(.10)]p/st @S
26.30.23.40Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes85176931p/st @S
26.30.23.70Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux relevant des SH 8443, 8525, 8527 ou 85288517[.69(.20 + .90)] + 851950p/st @S
CPA: 26.30.30Parties de matériel téléphonique et télégraphique
26.30.30.00Parties de matériel téléphonique et télégraphique85177090SS2
CPA: 26.30.40Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
26.30.40.10Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 8525 à 852885291011p/st @S
26.30.40.35Antennes d’extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision par satellite (à l’exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)85291031p/st @S
26.30.40.39Antennes d’extérieur, y compris rotatives, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision autres que par satellite (à l’exclusion des antennes pour réception par satellite, des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)85291039p/st @S
26.30.40.40Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types pour les appareils relevant du SH 8517; parties utilisées conjointement avec ces articles8517[.70(.11 + .15 + .19)]SS2
26.30.40.50Antennes d’intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y compris celles à incorporer (à l’exclusion des amplificateurs aériens et des oscillateurs radiofréquence)85291065p/st @S
26.30.40.60Autres antennes et parties exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des SH 8525 à 85288529[.10(.69 + .80 + .95)]S
26.30.40.70Meubles et coffrets pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, caméras de télévision, etc.; parties exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs de télévision ou de radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs n.c.a. (à l’exclusion des antennes, des assemblages électroniques, ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information)8529[.90(.41 + .49 + .92)]SS2
CPA: 26.30.50Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires
26.30.50.20Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l’incendie (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules automobiles et les bâtiments)85311095p/st @S
26.30.50.80Avertisseurs électriques et appareils similaires pour la protection contre le vol ou l’incendie des types utilisés pour les bâtiments85311030p/st @S
NACE: 26.40Fabrication de produits électroniques grand public
CPA: 26.40.11Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
26.40.11.00Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure8527[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .91 + .99) + .19]p/st @S
CPA: 26.40.12Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
26.40.12.50Récepteurs radio fonctionnant uniquement sur secteur (à l’exclusion de ceux pour véhicules automobiles)8527[.91(.11 + .19 + .35 + .91 + .99) + .92(.10 + .90) + .99]p/st @S
26.40.12.70Récepteurs radio combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son, pour véhicules automobiles8527[.21(.20 + .52 + .59 + .70 + .92 + .98)]p/st @S
26.40.12.90Récepteurs radio pour véhicules automobiles n.c.a.852729p/st @S
CPA: 26.40.20Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
26.40.20.20Tuners vidéophoniques couleurs pour récepteurs de TVC/magnétoscopes et de TV par câble (à l’exclusion de ceux qui isolent les signaux TV haute fréquence)8528[.71(.11 + .15 + .19)]p/st @S
26.40.20.40Téléprojecteurs en couleurs85287210p/st @S
26.40.20.90Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.8528[.71(.91 + .99) + .72(.20 + .30 + .40 + .60 + .80) + .73]p/st @S
CPA: 26.40.31Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
26.40.31.00Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son8519[.20(.10 + .91 + .99) + .30 + .81(.11 + .15 + .21 + .25 + .31 + .35 + .45) + .89(.11 + .15 + .19)]p/st @S
CPA: 26.40.32Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son
26.40.32.00Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son8519[.81(.55 + .61 + .65 + .75 + .81 + .85 + .95) + .89(.90)]p/st @S
CPA: 26.40.33Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiques
26.40.33.00Caméscopes8521[.10(.20 + .95) + .90] + 8525[.80(.91 + .99)]p/st @S
CPA: 26.40.34Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
26.40.34.20Projecteurs vidéo8528[.69(.10 + .91 + .99)]p/st @S
26.40.34.40Moniteurs vidéo couleurs avec tube cathodique85284980p/st @S
26.40.34.60Moniteurs vidéo couleurs avec écran plat, LCD ou plasma, sans tuner (à l’exclusion des moniteurs avec tube cathodique)8528[.59(.31 + .70)]p/st @S
26.40.34.80Moniteurs vidéo noir et blanc ou autres monochromes8528[.49(.10) + .59(.20)]p/st @S
CPA: 26.40.41Microphones et leurs supports
26.40.41.00Microphones et leurs supports8518[.10(.30 + .95)]p/st @S
CPA: 26.40.42Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
26.40.42.35Haut-parleurs uniques montés dans leur enceinte, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l’installation de haut-parleurs851821p/st @S
26.40.42.37Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l’installation de haut-parleurs851822p/st @S
26.40.42.39Haut-parleurs, y compris les cadres et meubles destinés principalement à l’installation de haut-parleurs (à l’exclusion des haut-parleurs montés dans leur enceinte)8518[.29(.30 + .95)]p/st @S
26.40.42.70Casques d’écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (à l’exclusion des casques avec écouteurs incorporés, des combinés de postes téléphoniques, des microphones sans fil avec émetteur et des prothèses auditives8518[.30(.20 + .95)]p/st @S
CPA: 26.40.43Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son
26.40.43.55Amplificateurs électriques d’audiofréquences pour la téléphonie ou la mesure (à l’exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence)85184030p/st @S
26.40.43.59Amplificateurs électriques d’audiofréquences autres que pour la téléphonie ou la mesure, y compris les appareils haute fidélité (à l’exclusion des amplificateurs haute ou moyenne fréquence et des amplificateurs pour la téléphonie ou la mesure)85184080p/st @S
26.40.43.70Appareils électriques d’amplification du son, y compris les systèmes de sonorisation avec microphone et haut-parleur851850p/st @S
CPA: 26.40.44Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
26.40.44.00Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l’exclusion des récepteurs de poche pour les installations d’appel ou de recherche de personnes et des appareils combinés à des récepteurs radio)85176939p/st @S
CPA: 26.40.51Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image
26.40.51.50Pierres précieuses ou semi-précieuses destinées aux appareils de reproduction du son85229030p/st @SS2
26.40.51.70Autres parties et accessoires d’appareils relevant des SH 8519 à 85218522[.90(.41 + .49 + .70 + .80)]SS2
26.40.51.80Parties des appareils relevant du SH 8518851890SS2
CPA: 26.40.52Parties d’émetteurs et de récepteurs radio
26.40.52.00Parties d’émetteurs et de récepteurs radio85299020SS2
CPA: 26.40.60Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
26.40.60.50Consoles de jeux vidéo (fonctionnant sans moyen de paiement)950450p/st @S
NACE: 26.51Fabrication d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation
CPA: 26.51.11Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
26.51.11.20Boussoles, y compris les compas de navigation, compas magnétiques, compas gyroscopiques, compas directeurs, compas de route, etc.901410p/st @S
26.51.11.50Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l’exclusion des boussoles)9014[.20(.20 + .80)]p/st @S
26.51.11.80Instruments et appareils pour la navigation, y compris maritime ou fluviale (à l’exclusion des boussoles et des appareils pour la navigation aérienne ou spatiale)901480p/st @S
CPA: 26.51.12Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique
26.51.12.15Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques9015[.10(.10) + .20(.10) + .40(.10)]p/st @S
26.51.12.35Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie et de géophysique, électroniques (à l’exclusion des boussoles)90158011p/st @S
26.51.12.39Autres instruments et appareils électroniques n.c.a.90158019p/st @S
26.51.12.70Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l’exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques9015[.10(.90) + .20(.90) + .40(.90) + .80(.91 + .93 + .99)]p/st @S
CPA: 26.51.20Appareils radar et de radionavigation
26.51.20.20Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)852610p/st @S
26.51.20.50Appareils de radionavigation, y compris les radiophares, les bouées de radiobalisage, les récepteurs et les radiocompas munis de plusieurs antennes ou d’une antenne directionnelle8526[.91(.20 + .80)]p/st @S
26.51.20.80Appareils de radiotélécommande, y compris pour les bateaux, avions sans pilote, fusées, missiles, jouets et modèles réduits de bateaux ou d’avions, pour les machines et pour le déclenchement de mines852692p/st @S
CPA: 26.51.31Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure
26.51.31.00Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires9016[.00(.10 + .90)]SS2
CPA: 26.51.32Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
26.51.32.00Tables et machines à dessiner et autres instruments de dessin, traçage ou calcul9017[.10(.10 + .90) + .20(.05 + .10 + .39 + .90)]p/st @S
CPA: 26.51.33Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
26.51.33.00Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges (à l’exclusion des jauges sans dispositif réglable relevant du SH 903180)901730p/st @S
CPA: 26.51.41Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
26.51.41.00Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes903010p/st @S
CPA: 26.51.42Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
26.51.42.00Oscilloscopes et oscillographes cathodiques90302010p/st @S
CPA: 26.51.43Instruments de contrôle et de mesure électriques
26.51.43.10Multimètres903031p/st @S
26.51.43.30Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres, des oscilloscopes et des oscillographes)90303310p/st @S
26.51.43.55Voltmètres90303391p/st @S
26.51.43.59Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres, des oscilloscopes et des oscillographes)90303399p/st @S
CPA: 26.51.44Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
26.51.44.00Instruments et appareils de télécommunications903040p/st @S
CPA: 26.51.45Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
26.51.45.20Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur903082p/st @S
26.51.45.30Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l’exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d’électricité)9030[.20(.30) + .32 + .39 + .84]p/st @S
26.51.45.55Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d’électricité)9030[.20(.91) + .89(.30)]p/st @S
26.51.45.59Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d’électricité)9030[.20(.99) + .89(.90)]p/st @S
CPA: 26.51.51Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
26.51.51.10Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d’autres instruments (à l’exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)90251180p/st @S
26.51.51.35Thermomètres et pyromètres électroniques, non combinés à d’autres instruments (à l’exclusion des appareils à liquide)90251920p/st @S
26.51.51.39Thermomètres autres qu’à liquide non combinés à d’autres instruments n.c.a.90251980p/st @S
26.51.51.50Baromètres non combinés à d’autres instruments, y compris les baromètres altimétriques et les sympiézomètres90258020p/st @S
26.51.51.75Densimètres, hygromètres et psychromètres90258040p/st @S
26.51.51.79Densimètres, hygromètres et psychromètres non électroniques, y compris les hygrographes, les thermo-hygromètres, les baro-thermo-hygromètres, les actinomètres et les pagoscopes (à l’exclusion des radiosondes pour sondages aérologiques)90258080p/st @S
CPA: 26.51.52Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides
26.51.52.35Débimètres électroniques pour liquides (à l’exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)90261021p/st @S
26.51.52.39Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides90261029p/st @S
26.51.52.55Débimètres non électroniques pour liquides (à l’exclusion des compteurs de fluide et des moulinets hydrométriques)90261081p/st @S
26.51.52.59Instruments et appareils non électroniques pour la mesure ou le contrôle du niveau des liquides90261089p/st @S
26.51.52.71Jauges, capteurs, indicateurs et transmetteurs de pression électroniques90262020p/st @S
26.51.52.74Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques90262040p/st @S
26.51.52.79Autres instruments pour la mesure ou le contrôle de la pression90262080p/st @S
26.51.52.83Instruments et appareils électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l’exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)90268020p/st @S
26.51.52.89Instruments et appareils non électroniques pour la mesure des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, y compris les calorimètres (à l’exclusion des instruments et appareils pour la mesure de la pression, du débit et du niveau des liquides)90268080p/st @S
CPA: 26.51.53Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
26.51.53.13Analyseurs électroniques de gaz ou de fumées90271010p/st @S
26.51.53.19Analyseurs non électroniques de gaz ou de fumées90271090p/st @S
26.51.53.20Chromatographes et appareils d’électrophorèse902720p/st @S
26.51.53.30Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)902730p/st @S
26.51.53.50Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) n.c.a.902750p/st @S
26.51.53.81pH-mètres, rH-mètres et autres appareils électroniques pour la mesure de la conductivité et des quantités électrochimiques, y compris les appareils pour usage en laboratoire ou sur le terrain et les appareils pour la mesure ou le contrôle90278011p/st @S
26.51.53.83Autres instruments et appareils électroniques9027[.80(.13 + .17)]p/st @S
26.51.53.90Autres instruments et appareils pour les analyses physiques ou chimiques n.c.a.9027[.80(.05 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 26.51.61Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
26.51.61.00Microscopes et diffractographes (à l’exclusion des microscopes optiques)9012[.10(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 26.51.62Appareils et dispositifs d’essais des matériaux
26.51.62.10Machines et appareils électroniques pour les essais des propriétés mécaniques des métaux (à l’exclusion des appareils métallographiques et des instruments pour la détection des défauts)9024[.10(.11 + .13 + .19)]p/st @S
26.51.62.30Machines et appareils non électroniques pour les essais des métaux90241090p/st @S
26.51.62.55Machines et appareils électroniques pour les essais de matériaux autres que les métaux9024[.80(.11 + .19)]p/st @S
26.51.62.59Machines et appareils non électroniques pour les essais de matériaux autres que les métaux, y compris les textiles, le papier, le carton, les matières plastiques, le bois, le ciment, le caoutchouc, le cuir et le linoléum90248090p/st @S
CPA: 26.51.63Compteurs de liquide, de gaz et d’électricité
26.51.63.30Compteurs de gaz, y compris calibrés902810p/st @S
26.51.63.50Compteurs de liquides, y compris calibrés (à l’exclusion des pompes)902820p/st @S
26.51.63.70Compteurs d’électricité, y compris calibrés (à l’exclusion des voltmètres, des ampèremètres, des wattmètres et appareils similaires)9028[.30(.11 + .19 + .90)]p/st @S
CPA: 26.51.64Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
26.51.64.30Compteurs de tours, compteurs de production, compteurs d’entrées, compteurs de billards, taximètres, compteurs kilométriques, podomètres, compteurs à main, compteurs d’impulsions et compteurs d’intervalles de temps, dits compteurs "de temps courts")902910p/st @S
26.51.64.53Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres90292031p/st @S
26.51.64.55Tachymètres90292038p/st @S
26.51.64.70Stroboscopes, y compris les appareils photographiques ou cinématographiques incorporés de manière permanente à des stroboscopes90292090p/st @S
CPA: 26.51.65Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
26.51.65.00Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques903281p/st @S
CPA: 26.51.66Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
26.51.66.20Bancs d’essai903120kgS
26.51.66.30Instruments, appareils et machines optiques de mesure ou de contrôle n.c.a. dans le SH 909031[.41 + .49(.10 + .90)]p/st @S
26.51.66.50Instruments, appareils et machines électroniques de mesure ou de contrôle des grandeurs géométriques, y compris les comparateurs et les machines à mesurer les coordonnées [MMC]9031[.80(.32 + .34)]p/st @S
26.51.66.70Autres instruments, appareils et machines électroniques de mesure ou de contrôle90318038p/st @S
26.51.66.83Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle des grandeurs géométriques90318091p/st @S
26.51.66.89Instruments, appareils et machines non électroniques de mesure (à l’exclusion des bancs d’essai, des instruments et appareils d’optique ainsi que des machines et instruments pour l’équilibrage des pièces mécaniques et pour la mesure et le contrôle des grandeurs géométriques)90318098p/st @S
CPA: 26.51.70Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
26.51.70.15Thermostats électroniques90321020p/st @S
26.51.70.19Thermostats non électroniques9032[.10(.81 + .89)]p/st @S
26.51.70.30Manostats903220p/st @S
26.51.70.90Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle n.c.a.903289p/st @S
CPA: 26.51.81Parties des appareils radar et de radionavigation
26.51.81.00Parties des appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)8529[.90(.65 + .97)]SS2
CPA: 26.51.82Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
26.51.82.00Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.901590 + 901790 + 902590 + 902690 + 9027[.90(.10 + .50 + .80)] + 9030[.90(.20 + .85)] + 9033SS2
CPA: 26.51.83Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes
26.51.83.00Parties et accessoires des microscopes et diffractographes (à l’exclusion des microscopes optiques)9012[.90(.10 + .90)]SS2
CPA: 26.51.84Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
26.51.84.33Parties et accessoires des compteurs d’électricité90289010SS2
26.51.84.35Parties et accessoires des compteurs de gaz et de liquides (à l’exclusion des pompes à liquides)90289090SS2
26.51.84.50Parties et accessoires des compteurs relevant du SH 9029902990SS2
CPA: 26.51.85Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
26.51.85.20Parties et accessoires des instruments, appareils et machines relevant du SH 90319031[.90(.20 + .30 + .85)]SS2
26.51.85.50Parties et accessoires des instruments et appareils de régulation et de contrôle903290SS2
CPA: 26.51.86Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
26.51.86.00Parties et accessoires des instruments et appareils relevant des catégories 26.51.11 et 26.51.62901490 + 902490SS2
NACE: 26.52Horlogerie
CPA: 26.52.11Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
26.52.11.00Montres-bracelets et montres de poche, en métal précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux9101[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99]p/st @S
CPA: 26.52.12Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
26.52.12.00Autres montres-bracelets et montres de poche, y compris chronomètres9102[.11 + .12 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99]p/st @S
CPA: 26.52.13Pendulettes pour tableaux de bord
26.52.13.00Montres de tableaux de bord pour automobiles, véhicules aériens ou spatiaux, bateaux ou autres véhicules, y compris les chronographes pour véhicules9104p/st @S
CPA: 26.52.14Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
26.52.14.00Pendules à mouvement de montre; réveils et horloges; autres compteurs de temps9103[.10 + .90] + 9105[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99]p/st @S
CPA: 26.52.21Mouvements de montres, complets et assemblés
26.52.21.00Mouvements de montres, complets et assemblés9108[.11 + .12 + .19 + .20 + .90]p/st @S
CPA: 26.52.22Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés
26.52.22.00Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés9109[.10 + .90]p/st @S
CPA: 26.52.23Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés
26.52.23.00Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés9110[.11(.10 + .90) + .12]kgS
CPA: 26.52.24Ébauches de montres
26.52.24.00Ébauches de mouvements de montres911019p/st @S
CPA: 26.52.25Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
26.52.25.00Mouvements d’horlogerie, complets ou non, assemblés ou non; ébauches de mouvements911090kgS
CPA: 26.52.26Boîtiers de montres et leurs parties
26.52.26.00Boîtiers de montres et leurs parties9111[.10 + .20 + .80 + .90] + 9112[.20 + .90]S
CPA: 26.52.27Autres fournitures d’horlogerie
26.52.27.00Autres fournitures d’horlogerie9114[.10 + .30 + .40 + .90]S
CPA: 26.52.28Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie
26.52.28.10Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs910610p/st @S
26.52.28.40Appareils d’enregistrement de l’heure et appareils pour la mesure, l’enregistrement ou sinon l’indication d’intervalles de temps, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (à l’exclusion des horloges relevant des SH 9101 à 9105, des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)910690p/st @S
26.52.28.70Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone, y compris les interrupteurs permettant de couper ou d’établir un circuit électrique9107p/st @S
NACE: 26.60Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
CPA: 26.60.11Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
26.60.11.15Appareils à rayons X à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie9022[.12 + .13 + .14]p/st @S
26.60.11.19Appareils à rayons X (à l’exclusion des appareils à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)902219p/st @S
26.60.11.30Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie9022[.21 + .29]p/st @S
26.60.11.50Tubes à rayons X (à l’exclusion des ampoules en verre pour tubes à rayon X)902230p/st @S
26.60.11.70Dispositifs générateurs de rayons X et générateurs de tension, y compris leurs parties et accessoires relevant du SH 9022902290S
CPA: 26.60.12Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine
26.60.12.30Électrocardiographes901811p/st @S
26.60.12.80Appareils d’électrodiagnostic (à l’exclusion des électrocardiographes) n.c.a.9018[.12 + .13 + .14 + .19(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 26.60.13Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
26.60.13.00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire901820p/st @S
CPA: 26.60.14Stimulateurs cardiaques: prothèses auditives
26.60.14.33Appareils pour faciliter l’audition (à l’exclusion de leurs parties et accessoires)902140p/st @S
26.60.14.39Parties et accessoires d’appareils pour faciliter l’audition des sourds (à l’exclusion des casques d’écoute, des amplificateurs et appareils similaires)90219010S
26.60.14.50Stimulateurs cardiaques (à l’exclusion de leurs parties et accessoires)902150p/st @S
NACE: 26.70Fabrication de matériels optique et photographique
CPA: 26.70.11Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction
26.70.11.00Objectifs en toutes matières, montés, pour projecteurs et pour appareils photographiques ou cinématographiques d’agrandissement ou de réduction900211p/st @S
CPA: 26.70.12Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
26.70.12.50Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d’impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire9006[.10 + .30]p/st @S
CPA: 26.70.13Appareils photographiques numériques
26.70.13.00Appareils photographiques numériques85258030p/st @S
CPA: 26.70.14Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
26.70.14.00Appareils à développement instantané et autres appareils photographiques (à l’exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d’impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)9006[.40 + .51 + .52 + .53(.10 + .80) + .59]p/st @S
CPA: 26.70.15Caméras cinématographiques
26.70.15.00Appareils photographiques pour pellicules900710p/st @S
CPA: 26.70.16Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images
26.70.16.00 zProjecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images900720 + 9008 50 00ap/st @S
CPA: 26.70.17Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection
26.70.17.00 zFlashs électroniques (à l’exclusion des lampes flash, des cubes-éclairs et articles similaires); matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes et écrans de projection9006[.61 + .69(.00a)] + 9008 50 00b + 9010[.10 + .50 + .60]S
CPA: 26.70.18Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
26.70.18.00 zLecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats9008 50 00cp/st @S
CPA: 26.70.19Parties et accessoires de matériel photographique
26.70.19.00Parties et accessoires de matériel photographique9006[.91 + .99] + 9007[.91 + .92] + 900890 + 901090SS2
CPA: 26.70.21Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction
26.70.21.53Prismes, miroirs et autres éléments d’optique n.c.a.900190kgS
26.70.21.55Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique, en toutes matières, n.c.a.900290p/st @S
26.70.21.70Objectifs en toutes matières, montés (à l’exclusion de ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction)900219p/st @S
26.70.21.80Matières polarisantes en feuilles ou en plaques, non montées; filtres montés en toutes matières900120 + 900220kgS
CPA: 26.70.22Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
26.70.22.30Jumelles, y compris de vision nocturne900510p/st @S
26.70.22.50Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l’exclusion des jumelles)900580p/st @S
26.70.22.70Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection9011[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .80]p/st @S
CPA: 26.70.23Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
26.70.23.10Lunettes de visée pour armes; périscopes, télescopes et appareils similaires901310p/st @S
26.70.23.30Lasers (à l’exclusion des diodes laser et des machines et appareils incorporant des lasers)901320p/st @S
26.70.23.90Autres instruments et appareils d’optique n.c.a. dans le SH 909013[.80(.20 + .30 + .90)]S
CPA: 26.70.24Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
26.70.24.10Parties et accessoires de jumelles, y compris les bâtis900590SS2
26.70.24.30Parties et accessoires des microscopes optiques relevant du SH 90119011[.90(.10 + .90)]SS2
CPA: 26.70.25Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.
26.70.25.00Parties et accessoires des appareils et instruments et appareils relevant du SH 90139013[.90(.10 + .90)]SS2
NACE: 26.80Fabrication de supports magnétiques et optiques
CPA: 26.80.11Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique
26.80.11.00Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues85232915kgS
CPA: 26.80.12Supports optiques vierges
26.80.12.00Supports optiques non enregistrés pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des produits relevant du SH 37)8523[.41(.10 + .30 + .90)]kgS
CPA: 26.80.13Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
26.80.13.00Autres supports d’enregistrement, y compris les matrices et bandes mères pour la production de disques8523[.59(.10) + .80(.10)]kgS
CPA: 26.80.14Cartes à piste magnétique
26.80.14.00Cartes munies d’une piste magnétique852321kgS
NACE: 27.11Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
CPA: 27.11.10Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
27.11.10.10Moteurs d’une puissance ≤ 37,5 W, y compris les moteurs synchrones d’une puissance ≤ 18 W, les moteurs universels à courant alternatif ou continu et les moteurs à courant alternatif et continu8501[.10(.10 + .91 + .93 + .99)]p/st @S
27.11.10.30Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)850131p/st @S
27.11.10.50Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)850132p/st @S
27.11.10.70Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)850133p/st @S
27.11.10.90Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW (à l’exclusion des démarreurs pour les moteurs à combustion interne)850134p/st @S
CPA: 27.11.21Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W
27.11.21.00Moteurs universels d’une puissance > 37,5 W850120p/st @S
CPA: 27.11.22Moteurs à courant alternatif, monophasés
27.11.22.30Moteurs à courant alternatif, monophasés, d’une puissance ≤ 750 W85014020p/st @S
27.11.22.50Moteurs à courant alternatif, monophasés, d’une puissance > 750 W85014080p/st @S
CPA: 27.11.23Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W
27.11.23.00Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance ≤ 750 W850151p/st @S
CPA: 27.11.24Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
27.11.24.03Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 0,75 kW mais ≤ 7,5 kW85015220p/st @S
27.11.24.05Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 7,5 kW mais ≤ 37 kW85015230p/st @S
27.11.24.07Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 37 kW mais ≤ 75 kW85015290p/st @S
CPA: 27.11.25Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW
27.11.25.30Moteurs de traction à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 75 kW85015350p/st @S
27.11.25.40Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (à l’exclusion des moteurs de traction)85015381p/st @S
27.11.25.60Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 375 kW mais ≤ 750 kW (à l’exclusion des moteurs de traction)85015394p/st @S
27.11.25.90Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance > 750 kW (à l’exclusion des moteurs de traction)85015399p/st @S
CPA: 27.11.26Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
27.11.26.10Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance ≤ 75 kVA8501[.61(.20 + .80)]p/st @S
27.11.26.30Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA850162p/st @S
27.11.26.50Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA850163p/st @S
27.11.26.70Génératrices (alternateurs) à courant alternatif d’une puissance > 750 kVA850164p/st @S
CPA: 27.11.31Groupes électrogènes à moteur diesel
27.11.31.10Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance ≤ 75 kVA8502[.11(.20 + .80)]p/st @S
27.11.31.30Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA850212p/st @S
27.11.31.50Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA85021320p/st @S
27.11.31.70Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 750 kVA8502[.13(.40 + .80)]p/st @S
CPA: 27.11.32Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs
27.11.32.33Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d’une puissance ≤ 7,5 kVA85022020p/st @S
27.11.32.35Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) d’une puissance > 7,5 kVA8502[.20(.40 + .60 + .80)]p/st @S
27.11.32.50Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et des groupes à moteur à piston à allumage par étincelles)8502[.39(.20 + .80)]p/st @S
27.11.32.70Convertisseurs rotatifs électriques850240p/st @S
CPA: 27.11.41Transformateurs à diélectrique liquide
27.11.41.20Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance ≤ 650 kVA850421p/st @S
27.11.41.50Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance > 650 kVA mais ≤ 10000 kVA8504[.22(.10 + .90)]p/st @S
27.11.41.80Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance > 10000 kVA850423p/st @S
CPA: 27.11.42Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
27.11.42.20Transformateurs de mesure, y compris pour la mesure des tensions, d’une puissance ≤ 1 kVA8504[.31(.21 + .29)]p/st @S
27.11.42.40Autres transformateurs n.c.a. d’une puissance ≤ 1 kVA85043180p/st @S
27.11.42.60Autres transformateurs d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA850432p/st @S
CPA: 27.11.43Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA
27.11.43.30Transformateurs n.c.a. d’une puissance > 16 kVA mais ≤ 500 kVA850433p/st @S
27.11.43.80Transformateurs n.c.a. d’une puissance > 500 kVA850434p/st @S
CPA: 27.11.50Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance
27.11.50.13Bobines de réactance pour lampes ou tubes à décharge85041020p/st @S
27.11.50.15Ballasts pour lampes ou tubes à décharge (à l’exclusion des bobines de réactance)85041080p/st @S
27.11.50.30Redresseurs (à l’exclusion de ceux utilisés pour les appareils de télécommunication, les machines de traitement automatique de l’information et leurs unités)85044082p/st @S
27.11.50.33Chargeurs d’accumulateurs85044055p/st @S
27.11.50.40Unités d’alimentation pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités85044030p/st @S
27.11.50.53Onduleurs d’une puissance ≤ 7,5 kVA85044084p/st @S
27.11.50.55Onduleurs d’une puissance > 7,5 kVA85044088p/st @S
27.11.50.70Convertisseurs statiques (à l’exclusion des redresseurs à semi-conducteur polycristallin, des transformateurs pour la soudure sans l’équipement de soudure, des chargeurs d’accumulateurs, des redresseurs et des ondulateurs)85044090p/st @S
27.11.50.80Bobines de réactance (à l’exclusion des bobines d’induction, des blocs de déviation pour tubes cathodiques et des bobines pour lampes ou tubes à décharge)8504[.50(.20 + .95)]p/st @S
CPA: 27.11.61Parties de moteurs et génératrices électriques
27.11.61.00Parties reconnaissables des machines relevant des SH 8501 ou 85028503[.00(.10 + .91 + .99)]SS2
CPA: 27.11.62Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques
27.11.62.03Noyaux en ferrite pour transformateurs et bobines de réactance85049011kgSS2
27.11.62.05Parties des transformateurs et bobines de réactance (à l’exclusion des noyaux en ferrite)8504[.90(.05 + .18)]SS2
27.11.62.07Parties des convertisseurs statiques8504[.90(.91 + .99)]SS2
NACE: 27.12Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
CPA: 27.12.10Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
27.12.10.10Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension > 1000 V853510p/st @S
27.12.10.20Disjoncteurs pour une tension > 1000 V8535[.21 + .29]p/st @S
27.12.10.30Sectionneurs et interrupteurs pour une tension > 1000 V8535[.30(.10 + .90)]p/st @S
27.12.10.40Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension pour une tension > 1000 V853540p/st @S
27.12.10.90Autres appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V853590p/st @S
CPA: 27.12.21Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.21.30Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1000 V et une intensité ≤ 10 A85361010p/st @S
27.12.21.50Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 10 A mais ≤ 63 A85361050p/st @S
27.12.21.70Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 63 A85361090p/st @S
CPA: 27.12.22Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.22.30Disjoncteurs pour une tension ≤ 1000 V et une intensité ≤ 63 A85362010p/st @S
27.12.22.50Disjoncteurs pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 63 A85362090p/st @S
CPA: 27.12.23Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.23.30Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1000 V et une intensité ≤ 16 A (à l’exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)85363010p/st @S
27.12.23.50Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 16 A mais ≤ 125 A (à l’exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)85363030p/st @S
27.12.23.70Appareils pour la protection des circuits électriques pour une tension ≤ 1000 V et une intensité > 125 A (à l’exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs)85363090p/st @S
CPA: 27.12.24Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.24.33Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité ≤ 2 A85364110p/st @S
27.12.24.35Relais pour une tension ≤ 60 V et une intensité > 2 A85364190p/st @S
27.12.24.50Relais pour une tension > 60 V mais ≤ 1000 V853649p/st @S
CPA: 27.12.31Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.12.31.30Tableaux de commande incorporant une machine automatique de traitement de l’information, pour une tension ≤ 1000 V85371010p/st @S
27.12.31.50Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension ≤ 1000 V85371091p/st @S
27.12.31.70Autres supports pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension ≤ 1000 V85371099p/st @S
CPA: 27.12.32Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 V
27.12.32.03Tableaux de commande pour une tension > 1000 V mais ≤ 72,5 kV85372091p/st @S
27.12.32.05Tableaux de commande pour une tension > 72,5 kV85372099p/st @S
CPA: 27.12.40Parties de matériel de distribution et de commande électrique
27.12.40.30Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports non équipés pour appareils de commande ou de distribution électrique853810p/st @S
27.12.40.90Autres parties des appareils relevant des SH 8535, 8536 et 85378538[.90(.11 + .19 + .91 + .99)]SS2
NACE: 27.20Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques
CPA: 27.20.11Piles et batteries de piles électriques
27.20.11.00Piles et batteries de piles électriques8506[.10(.11 + .18 + .91 + .98) + .30 + .40 + .50(.10 + .30 + .90) + .60 + .80(.05 + .80)]p/st @S
CPA: 27.20.12Parties de piles et batteries de piles électriques
27.20.12.00Parties de piles et batteries de piles électriques (à l’exclusion des batteries au carbone et des parties de piles et batteries rechargeables)850690SS2
CPA: 27.20.21Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
27.20.21.00Accumulateurs au plomb pour le démarrage des moteurs8507[.10(.20 + .80)]p/st @S
CPA: 27.20.22Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
27.20.22.00Accumulateurs au plomb (à l’exclusion de ceux pour démarrage des moteurs)8507[.20(.20 + .80)]ce/el @S
CPA: 27.20.23Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
27.20.23.00Accumulateurs au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique, au lithium-ion, au lithium-polymères et au nickel-fer; autres accumulateurs électriques8507[.30(.20 + .80) + .40 + .50 + .60 + .80]p/st @S
CPA: 27.20.24Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
27.20.24.00Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs8507[.90(.30 + .80)]SS2
NACE: 27.31Fabrication de câbles de fibres optiques
CPA: 27.31.11Câbles de fibres optiques gainées individuellement
27.31.11.00Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant ou non des conducteurs électriques ou munis ou non de pièces de connexion854470kgS
CPA: 27.31.12Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
27.31.12.00Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)9001[.10(.10 + .90)]kgS
NACE: 27.32Fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques
CPA: 27.32.11Fils pour bobinage isolé
27.32.11.00Fils pour bobinage pour usages électriques8544[.11(.10 + .90) + .19]kgS
CPA: 27.32.12Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
27.32.12.00Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux utilisés pour la transmission de données ou à des fins de contrôle, munis ou non de pièces de connexion854420kgS
CPA: 27.32.13Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.32.13.40Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, munis de pièces de connexion8544[.42(.10 + .90)]kgS
27.32.13.80Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, non munis de pièces de connexion8544[.49(.20 + .91 + .93 + .95 + .99)]kgS
CPA: 27.32.14Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
27.32.14.00Conducteurs électriques pour une tension > 1000 V (à l’exclusion des fils pour bobinage, câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux et des jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux)8544[.60(.10 + .90)]kgS
NACE: 27.33Fabrication de matériel d’installation électrique
CPA: 27.33.11Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.33.11.00Interrupteurs et commutateurs: y compris à touche, à bouton et rotatifs, pour une tension ≤ 1000 V (à l’exclusion des relais)8536[.50(.03 + .05 + .07 + .11 + .15 + .19 + .80)]p/st @S
CPA: 27.33.12Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
27.33.12.00Douilles de lampes pour une tension ≤ 1000 V8536[.61(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 27.33.13Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
27.33.13.10Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, pour une tension ≤ 1000 V85366910p/st @S
27.33.13.30Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, pour une tension ≤ 1000 V85366930p/st @S
27.33.13.50Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, pour une tension ≤ 1000 V85366990p/st @S
27.33.13.60Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension ≤ 1000 V85369001p/st @S
27.33.13.70Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, pour une tension ≤1 000 V85369010p/st @S
27.33.13.80Autres appareils pour la connexion des circuits électriques, pour une tension ≤ 1000 V8536[.70 + .90(.20 + .85)]p/st @S
CPA: 27.33.14Pièces isolantes en matières plastiques
27.33.14.10Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques39259020kgS
27.33.14.30Pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, en matières plastiques (à l’exclusion des isolateurs électriques)854720kgS
NACE: 27.40Fabrication d’appareils d’éclairage électrique
CPA: 27.40.11Phares et projecteurs scellés
27.40.11.00Phares et projecteurs scellés853910p/st @S
CPA: 27.40.12Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
27.40.12.50Lampes halogènes au tungstène pour motocycles et véhicules automobiles (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)85392130p/st @S
27.40.12.93Lampes halogènes au tungstène d’une tension > 100 V (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)85392192p/st @S
27.40.12.95Lampes halogènes au tungstène d’une tension ≤ 100 V (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et des lampes pour motocycles et véhicules automobiles)85392198p/st @S
CPA: 27.40.13Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.
27.40.13.00Lampes à incandescence d’une puissance ≤ 200 W et d’une tension > 100 V, y compris les lampes à réflecteurs (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes et tubes halogènes, au tungstène et des phares et projecteurs scellés)8539[.22(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 27.40.14Lampes à incandescence n.c.a.
27.40.14.60Lampes à incandescence pour motocycles ou autres véhicules automobiles (à l’exclusion des phares et projecteurs scellés et des lampes et tubes halogènes au tungstène)85392930p/st @S
27.40.14.90Lampes à incandescence n.c.a.8539[.29(.92 + .98)]p/st @S
CPA: 27.40.15Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
27.40.15.10Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude, à deux culots (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets)85393110p/st @S
27.40.15.30Lampes à décharge fluorescentes à cathode chaude (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou à deux culots)85393190p/st @S
27.40.15.50Autres lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets)8539[.32(.20 + .90) + .39]p/st @S
27.40.15.70Lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc8539[.41 + .49]p/st @S
CPA: 27.40.21Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
27.40.21.00Lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l’exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)851310p/st @S
CPA: 27.40.22Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
27.40.22.00Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d’intérieur, électriques9405[.20(.11 + .40 + .50 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 27.40.23Appareils d’éclairage non électriques
27.40.23.00Appareils d’éclairage non électriques940550p/st @S
CPA: 27.40.24Enseignes et panneaux lumineux
27.40.24.00Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires, y compris les panneaux routiers9405[.60(.20 + .80)]p/st @S
CPA: 27.40.25Lustres, plafonniers et appliques
27.40.25.00Lustres et autres appareils d’éclairage à suspendre au plafond ou à fixer au mur (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)9405[.10(.21 + .40 + .50 + .91 + .98)]p/st @S
CPA: 27.40.31Lampes flash
27.40.31.00 zLampes-éclair, cubes-éclair et similaires9006 69 00bp/st @S
CPA: 27.40.32Guirlandes électriques
27.40.32.00Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël940530p/st @S
CPA: 27.40.33Projecteurs et spots
27.40.33.00Projecteurs électriques, y compris pour les scènes de théâtre, les studios photographiques et les studios de cinéma94054010p/st @S
CPA: 27.40.39Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.
27.40.39.10Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation visuelle, pour véhicules automobiles (à l’exclusion des lampes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés et des lampes à rayons ultraviolets, à infrarouges ou à arc)851220kgS
27.40.39.30Appareils d’éclairage électrique en matières plastiques ou en autres matières, pour lampes à incandescence et tubes fluorescents)9405[.40(.31 + .35 + .39 + .91 + .95 + .99)]p/st @S
CPA: 27.40.41Parties de lampes à incandescence ou à décharge
27.40.41.00Parties de lampes à incandescence ou à décharge, y compris de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc8539[.90(.10 + .90)]SS2
CPA: 27.40.42Parties d’appareils d’éclairage
27.40.42.30Parties de lampes électriques portatives fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos (à l’exclusion des lampes pour cycles ou véhicules automobiles)851390SS2
27.40.42.50Parties (à l’exclusion des parties en verre ou en matières plastiques) d’appareils d’éclairage, d’enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et similaires n.c.a.940599S
NACE: 27.51Fabrication d’appareils électroménagers
CPA: 27.51.11Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
27.51.11.10Combinés réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées8418[.10(.20 + .80)]p/st @S
27.51.11.33Réfrigérateurs domestiques, y compris à compression ou à absorption (à l’exclusion des appareils à encastrer)8418[.21(.10 + .51 + .91 + .99) + .29]p/st @S
27.51.11.35Réfrigérateurs à compression à encastrer84182159p/st @S
27.51.11.50Congélateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l8418[.30(.20 + .80)]p/st @S
27.51.11.70Congélateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l8418[.40(.20 + .80)]p/st @S
CPA: 27.51.12Lave-vaisselle à usage ménager
27.51.12.00Lave-vaisselle de type ménager842211p/st @S
CPA: 27.51.13Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
27.51.13.00Lave-linge et sèche-linge domestiques8450[.11(.11 + .19 + .90) + .12 + .19] + 845121p/st @S
CPA: 27.51.14Couvertures chauffantes
27.51.14.00Couvertures chauffantes électriques630110p/st @S
CPA: 27.51.15Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
27.51.15.30Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W841451p/st @S
27.51.15.80Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm841460p/st @S
CPA: 27.51.21Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
27.51.21.23Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1500 W et dont le volume du réservoir ≤ 20 l850811p/st @S
27.51.21.25Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé850819p/st @S
27.51.21.70Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, pour usage domestique850940p/st @S
27.51.21.90Autres appareils électromécaniques850980kgS
CPA: 27.51.22Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
27.51.22.00Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé8510[.10 + .20 + .30]p/st @S
CPA: 27.51.23Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques
27.51.23.10Sèche-cheveux électriques851631p/st @S
27.51.23.30Appareils électrothermiques pour la coiffure, y compris les appareils à friser et les chauffe-fers à friser (à l’exclusion des sèche-cheveux et des casques séchoirs)851632p/st @S
27.51.23.50Appareils électrothermiques pour sécher les mains851633p/st @S
27.51.23.70Fers à repasser électriques851640p/st @S
CPA: 27.51.24Autres appareils électrothermiques
27.51.24.10Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l’exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)850860p/st @S
27.51.24.30Cafetières et théières électriques, y compris les percolateurs851671p/st @S
27.51.24.50Grille-pain électriques, y compris les fours à griller le pain, les pommes de terre et autres produits alimentaires de petites dimensions851672p/st @S
27.51.24.90Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (à l’exclusion des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, des tables de cuisson, grils et rôtissoires, des appareils pour la préparation du café et du thé et des grille-pain)8516[.79(.20 + .70)]p/st @S
CPA: 27.51.25Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
27.51.25.30Chauffe-eau électriques instantanés85161011p/st @S
27.51.25.60Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (à l’exclusion des chauffe-eau instantanés)85161080p/st @S
CPA: 27.51.26Radiateurs électriques
27.51.26.30Radiateurs électriques à accumulation851621p/st @S
27.51.26.50Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs à ventilateur incorporé, électriques8516[.29(.10 + .50 + .91)]p/st @S
27.51.26.90Autres radiateurs électriques85162999p/st @S
CPA: 27.51.27Fours à micro-ondes
27.51.27.00Fours à micro-ondes851650p/st @S
CPA: 27.51.28Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires
27.51.28.10Cuisinières électriques pour usages domestiques, y compris les appareils mixtes gaz-électricité85166010p/st @S
27.51.28.30Réchauds électriques, y compris les tables de cuisson, pour usages domestiques85166050p/st @S
27.51.28.50Grille-viande et rôtissoires pour usages domestiques85166070p/st @S
27.51.28.70Fours électriques à encastrer pour usages domestiques85166080p/st @S
27.51.28.90Fours électriques pour usages domestiques (à l’exclusion des fours à encastrer et des fours à micro-ondes)85166090p/st @S
CPA: 27.51.29Résistances chauffantes
27.51.29.00Résistances électriques chauffantes (à l’exclusion des résistances en charbon aggloméré)8516[.80(.20 + .80)]kgS
CPA: 27.51.30Parties d’appareils électroménagers
27.51.30.10Parties d’aspirateurs850870SS2
27.51.30.30Parties d’appareils domestiques électromécaniques à moteur électrique incorporé (à l’exclusion des parties d’aspirateurs)850990SS2
27.51.30.50Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé851090SS2
27.51.30.70Parties des appareils relevant du SH 8516851690SS2
NACE: 27.52Fabrication d’appareils ménagers non électriques
CPA: 27.52.11Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
27.52.11.13Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, avec fours, y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central et les fours encastrés73211110p/st @S
27.52.11.15Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer ou en acier, à gaz et autres combustibles, sans four, y compris ceux combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central73211190p/st @S
27.52.11.90Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques7321[.12 + .19] + 74181010p/st @SS2
CPA: 27.52.12Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
27.52.12.34Appareils domestiques à gaz, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l’exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)732181p/st @S
27.52.12.50Appareils domestiques à combustibles liquides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l’exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)732182p/st @S
27.52.12.70Appareils domestiques à combustibles solides, en fer ou en acier, y compris les poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive et braseros (à l’exclusion des appareils domestiques de cuisson et des chauffe-plats)732189p/st @S
CPA: 27.52.13Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
27.52.13.00Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques732290p/st @S
CPA: 27.52.14Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
27.52.14.00Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation8419[.11 + .19]p/st @S
CPA: 27.52.20Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
27.52.20.00Parties des poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils non électriques similaires à usage domestique, en fer ou en acier732190S
NACE: 27.90Fabrication d’autres matériels électriques
CPA: 27.90.11Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
27.90.11.50Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d’antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaire)8543[.70(.10 + .30 + .60 + .90)]S
CPA: 27.90.12Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
27.90.12.30Isolateurs pour l’électricité (à l’exclusion de ceux en verre ou céramique)8546[.90(.10 + .90)]kgS
27.90.12.80Pièces isolantes, pour usages électriques (à l’exclusion de ceux en céramique ou en matières plastiques et des tubes isolateurs et de leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)854790kgS
CPA: 27.90.13Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
27.90.13.30Électrodes des types utilisés pour fours854511kgS
27.90.13.50Électrodes en carbone (à l’exclusion des types utilisés pour fours)854519kgS
27.90.13.70Balais en charbon854520kgS
27.90.13.90Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (à l’exclusion des électrodes et des balais en carbone)8545[.90(.10 + .90)]kgS
CPA: 27.90.20Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
27.90.20.20Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)8531[.20(.40 + .95)]kgS
27.90.20.50Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes électroluninescentes (LED)85312020kgS
27.90.20.80Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle n.c.a.8531[.80(.20 + .95)]kgS
CPA: 27.90.31Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
27.90.31.09Fers et pistolets à braser électriques851511p/st @S
27.90.31.18Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser)851519p/st @S
27.90.31.45Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance8515[.21 + .29]p/st @S
27.90.31.54Machines et appareils entièrement ou partiellement automatiques pour le soudage des métaux à l’arc ou à jet de plasma851531p/st @S
27.90.31.63Autres machines et appareils pour le soudage manuel à électrodes enrobées8515[.39(.13 + .18)]p/st @S
27.90.31.72Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc protégé85153990p/st @S
27.90.31.81Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection des métaux n.c.a.85158010p/st @S
27.90.31.91Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (à l’exclusion des micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)85158090p/st @S
CPA: 27.90.32Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
27.90.32.00Parties des machines et appareils relevant du SH 8515851590SS2
CPA: 27.90.33Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
27.90.33.30Parties d’appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes853090SS2
27.90.33.50Parties des appareils relevant du SH 85318531[.90(.20 + .85)]SS2
27.90.33.70Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre n.c.a.854390SS2
27.90.33.90Parties électriques de machines ou appareils n.c.a.8548[.90(.20 + .90)]S
CPA: 27.90.40Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
27.90.40.10Accélérateurs de particules854310kgS
27.90.40.30Générateurs de signaux854320kgS
27.90.40.50Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques850520p/st @S
27.90.40.60Électro-aimants (à l’exclusion des aimants à usages médicaux) et têtes de levage électromagnétiques et leurs parties; plateaux, mandrins et dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques similaires et leurs parties n.c.a.8505[.90(.20 + .50 + .90)]kgSS2
27.90.40.70Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage85437050p/st @S
CPA: 27.90.51Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
27.90.51.00Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive ≥ 0,5 kvar853210p/st @S
CPA: 27.90.52Autres condensateurs fixes
27.90.52.20Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l’aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance)8532[.21 + .22]p/st @S
27.90.52.40Autres condensateurs fixes n.c.a.8532[.23 + .24 + .25 + .29]p/st @S
CPA: 27.90.53Condensateurs variables ou ajustables
27.90.53.00Condensateurs variables ou ajustables853230p/st @S
CPA: 27.90.60Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes
27.90.60.35Résistances électriques fixes pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)853321p/st @S
27.90.60.37Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)853329p/st @S
27.90.60.55Résistances variables bobinées, pour une puissance ≤ 20 W853331p/st @S
27.90.60.57Résistances variables bobinées, pour une puissance > 20 W853339p/st @S
27.90.60.80Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (à l’exclusion des résistances chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)8533[.10 + .40(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 27.90.70Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
27.90.70.10Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées et similaires853010S
27.90.70.30Appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour routes, voies navigables intérieures, parkings, installations portuaires et aéroports853080kgS
CPA: 27.90.81Éléments pour condensateurs
27.90.81.00Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables853290SS2
CPA: 27.90.82Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
27.90.82.00Parties de résistances électriques, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances chauffantes)853390SS2
NACE: 28.11Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
CPA: 28.11.11Moteurs hors-bord
28.11.11.00Moteurs hors-bord8407[.21(.10 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 28.11.12Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
28.11.12.00Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux (à l’exclusion des moteurs hors-bord) et pour d’autres usages (à l’exclusion des moteurs d’avions ou de véhicules du chapitre 87 de la NC)8407[.29 + .90(.10 + .50 + .80 + .90)]p/st @S
CPA: 28.11.13Autres moteurs diesels
28.11.13.11Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d’une puissance ≤ 200 kW8408[.10(.23 + .27 + .31 + .39 + .41 + .49)]p/st @S
28.11.13.15Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d’une puissance > 200 kW mais ≤ 1000 kW8408[.10(.51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79)]p/st @S
28.11.13.19Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d’une puissance > 1000 kW8408[.10(.81 + .89 + .91 + .99)]p/st @S
28.11.13.20Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de véhicules ferroviaires84089021p/st @S
28.11.13.31Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance ≤ 15 kW84089041p/st @S
28.11.13.33Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 15 kW mais ≤ 30 kW84089043p/st @S
28.11.13.35Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 30 kW mais ≤ 50 kW84089045p/st @S
28.11.13.37Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 50 kW mais ≤100 kW84089047p/st @S
28.11.13.53Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 100 kW mais ≤ 200 kW84089061p/st @S
28.11.13.55Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 200 kW mais ≤ 300 kW84089065p/st @S
28.11.13.57Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 300 kW mais ≤ 500 kW84089067p/st @S
28.11.13.73Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 500 kW mais ≤ 1000 kW84089081p/st @S
28.11.13.75Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d’une puissance > 1000 kW8408[.90(.85 + .89)]p/st @S
CPA: 28.11.21Turbines à vapeur
28.11.21.60Turbines à vapeur8406[.10 + .81 + .82]kW @S
CPA: 28.11.22Turbines et roues hydrauliques
28.11.22.00Turbines et roues hydrauliques8410[.11 + .12 + .13]kW @S
CPA: 28.11.23Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
28.11.23.00Turbines à gaz (à l’exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)8411[.81 + .82(.20 + .60 + .80)]kW @S
CPA: 28.11.24Turbines éoliennes
28.11.24.00Groupes électrogènes à énergie éolienne850231p/st @S
CPA: 28.11.31Parties de turbines à vapeur
28.11.31.00Parties de turbines à vapeur8406[.90(.10 + .90)]SS2
CPA: 28.11.32Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
28.11.32.00Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris les régulateurs841090SS2
CPA: 28.11.33Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
28.11.33.00Parties de turbines à gaz (à l’exclusion des turboréacteurs et des turbopropulseurs)841199S
CPA: 28.11.41Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions
28.11.41.00Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à explosion (à l’exclusion des moteurs pour l’aviation)840991SS2
CPA: 28.11.42Parties pour autres moteurs n.c.a.
28.11.42.00Parties exclusivement ou principalement destinées aux moteurs diesel840999SS2
NACE: 28.12Fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
CPA: 28.12.11Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
28.12.11.30Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)84122180p/st @S
28.12.11.80Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne, y compris les cylindres841231p/st @S
CPA: 28.12.12Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
28.12.12.00Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs8412[.29(.81 + .89) + .39 + .80(.10 + .80)]p/st @S
CPA: 28.12.13Pompes hydrauliques
28.12.13.20Pompes hydrauliques à piston84135061p/st @S
28.12.13.50Pompes hydrauliques à engrenages84136031p/st @S
28.12.13.80Pompes hydrauliques à palettes84136061p/st @S
CPA: 28.12.14Soupapes hydrauliques et pneumatiques
28.12.14.20Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs84811005kgS
28.12.14.50Valves pour transmissions oléohydrauliques84812010kgS
28.12.14.80Valves pour transmissions pneumatiques84812090kgS
CPA: 28.12.15Assemblages hydrauliques
28.12.15.30Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal84135020p/st @S
28.12.15.80Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative comme organe principal84136020p/st @S
CPA: 28.12.16Systèmes hydrauliques
28.12.16.30Systèmes hydrauliques avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante84122120p/st @S
28.12.16.80Systèmes hydrauliques avec partie travaillante autre que cylindres hydrauliques84122920p/st @S
CPA: 28.12.20Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.20.00Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques8412[.90(.20 + .40 + .80)]SS2
NACE: 28.13Fabrication d’autres pompes et compresseurs
CPA: 28.13.11Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
28.13.11.05Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, des types utilisés dans les stations-service ou les garages841311p/st @S
28.13.11.25Pompes pour la distribution de liquides à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un (à l’exclusion des pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants des types utilisés dans les stations-service ou les garages)841319p/st @S
28.13.11.45Pompes volumétriques et pompes à bras841320p/st @S
28.13.11.65Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à combustion interne8413[.30(.20 + .80)]p/st @S
28.13.11.85Pompes à béton841340p/st @S
CPA: 28.13.12Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
28.13.12.20Pompes à dispositif mesureur et compteur84135040p/st @S
28.13.12.50Pompes à pistons en ligne84135069p/st @S
28.13.12.80Pompes à diaphragme84135080p/st @S
CPA: 28.13.13Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
28.13.13.20Pompes à engrenages84136039p/st @S
28.13.13.40Pompes à palettes84136069p/st @S
28.13.13.60Pompes à vis hélicoïdales84136070p/st @S
28.13.13.80Pompes volumétriques rotatives, y compris péristaltiques, à lobes et à vis excentrée (à l’exclusion des pompes à engrenages, à palettes et à vis hélicoïdales)84136080p/st @S
CPA: 28.13.14Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes
28.13.14.13Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, pour l’égouttage et l’assèchement84137021p/st @S
28.13.14.15Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées84137029p/st @S
28.13.14.17Circulateurs de chauffage central et d’eau chaude84137030p/st @S
28.13.14.20Pompes roto-dynamiques, avec un orifice de refoulement ≤ 15 mm84137035p/st @S
28.13.14.30Pompes centrifuges à roues à canaux et pompes à canal latéral, avec un orifice de refoulement > 15 mm84137045p/st @S
28.13.14.51Pompes centrifuges monobloc monocellulaires, à simple flux, monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm84137051p/st @S
28.13.14.53Pompes centrifuges monocellulaires, à simple flux, non monobloc, avec un orifice de refoulement > 15 mm84137059p/st @S
28.13.14.55Pompes centrifuges à roues radiales, monocellulaires, à plusieurs flux, avec un orifice de refoulement > 15 mm84137065p/st @S
28.13.14.60Pompes centrifuges à roues radiales, multicellulaires, avec un orifice de refoulement > 15 mm84137075p/st @S
28.13.14.71Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)84137081p/st @S
28.13.14.75Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)84137089p/st @S
28.13.14.80Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides8413[.81 + .82]p/st @S
CPA: 28.13.21Pompes à vide
28.13.21.70Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption8414[.10(.25 + .81)]p/st @S
28.13.21.90Pompes à anneau liquide8414[.10(.20 + .89)]p/st @S
CPA: 28.13.22Pompes à air, à main ou à pied
28.13.22.00Pompes à air, à main ou à pied8414[.20(.20 + .80)]p/st @S
CPA: 28.13.23Compresseurs frigorifiques
28.13.23.00Compresseurs frigorifiques8414[.30(.20 + .81 + .89)]p/st @S
CPA: 28.13.24Compresseurs d’air remorquables
28.13.24.00Compresseurs d’air remorquables8414[.40(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.13.25Turbocompresseurs
28.13.25.30Turbocompresseurs, monocellulaires84148011p/st @S
28.13.25.50Turbocompresseurs, multicellulaires84148019p/st @S
CPA: 28.13.26Compresseurs volumétriques alternatifs
28.13.26.30Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d’un débit ≤ 60 m3/heure84148022p/st @S
28.13.26.50Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d’un débit > 60 m3/heure84148028p/st @S
28.13.26.70Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d’un débit ≤ 120 m3/heure84148051p/st @S
28.13.26.90Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d’un débit > 120 m3/heure84148059p/st @S
CPA: 28.13.27Compresseurs volumétriques rotatifs
28.13.27.30Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre84148073p/st @S
28.13.27.53Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis84148075p/st @S
28.13.27.55Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu’à vis84148078p/st @S
CPA: 28.13.28Autres compresseurs
28.13.28.00Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, avec ou sans filtre, dont le plus grand côté horizontal > 120 cm (à l’exclusion des pompes à vide, des pompes à air à main ou à pied et des compresseurs)84148080p/st @S
CPA: 28.13.31Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides
28.13.31.00Parties de pompes pour liquides ou d’élévateurs à liquides8413[.91 + .92]SS2
CPA: 28.13.32Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
28.13.32.00Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes841490SS2
NACE: 28.14Fabrication d’autres articles de robinetterie
CPA: 28.14.11Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
28.14.11.20Détendeurs, en fonte ou en acier, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion de ceux combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)84811019kgS
28.14.11.40Détendeurs pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion des détendeurs en fer ou en acier et des détendeurs combinés avec des filtres ou des lubrificateurs)84811099kgS
28.14.11.60Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires8481[.30(.91 + .99)]kgS
28.14.11.70Valves pour pneumatiques et chambres à air84818040kgS
28.14.11.80Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires8481[.40(.10 + .90)]kgS
CPA: 28.14.12Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
28.14.12.33Mélangeurs et mitigeurs de robinetterie sanitaire (à l’exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)84818011kgS
28.14.12.35Articles de robinetterie sanitaire autres que les mélangeurs et mitigeurs (à l’exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté)84818019kgS
28.14.12.53Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central84818031kgS
28.14.12.55Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (à l’exclusion des vannes thermostatiques)84818039kgS
CPA: 28.14.13Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
28.14.13.13Vannes de régulation de température (à l’exclusion des vannes thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)84818051kgS
28.14.13.15Vannes de régulation pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion des détendeurs et des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue, des soupapes de trop-plein ou de sûreté et des vannes thermostatiques)84818059kgS
28.14.13.33Robinets et vannes à passage direct, en fonte84818061kgS
28.14.13.35Robinets et vannes à passage direct, en acier84818063kgS
28.14.13.37Autres robinets et vannes à passage direct84818069kgS
28.14.13.53Robinets à soupapes, en fonte84818071kgS
28.14.13.55Robinets à soupapes, en acier84818073kgS
28.14.13.57Autres robinets à soupapes84818079kgS
28.14.13.73Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique84818081kgS
28.14.13.75Robinets à papillon84818085kgS
28.14.13.77Robinets à membrane84818087kgS
28.14.13.80Autres robinets84818099kgS
CPA: 28.14.20Pièces de robinetterie et articles similaires
28.14.20.00Parties d’articles de robinetterie pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les robinets thermostatiques848190SS2
NACE: 28.15Fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
CPA: 28.15.10Roulements à billes ou à rouleaux
28.15.10.30Roulements à billes8482[.10(.10 + .90)]kgS
28.15.10.53Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques848220kgS
28.15.10.55Roulements à rouleaux en forme de tonneau848230kgS
28.15.10.57Roulements à rouleaux cylindriques (à l’exclusion des roulements à aiguilles)848250kgS
28.15.10.70Roulements à aiguilles848240kgS
28.15.10.90Roulements à rouleaux, y compris les roulements combinés (à l’exclusion des roulements à rouleaux coniques, des roulements à rouleaux en forme de tonneau et des roulements à aiguilles)848280kgS
CPA: 28.15.21Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
28.15.21.30Chaînes à rouleaux en fer ou en acier, pour cycles et motocycles73151110kgS
28.15.21.50Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fer ou en acier73151190kgS
28.15.21.70Chaînes à maillons articulés en fer ou en acier (à l’exclusion des chaînes à rouleaux)731512kgS
CPA: 28.15.22Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
28.15.22.30Manivelles et vilebrequins8483[.10(.21 + .25 + .29)]kgSS2
28.15.22.50Arbres de transmission à cardan84831050kgSS2
28.15.22.70Arbres de transmission autres qu’à cardan84831095kgSS2
CPA: 28.15.23Paliers à roulements et coussinets
28.15.23.30Paliers à roulements incorporés848320kgS
28.15.23.50Paliers sans roulement incorporé; coussinets et coquilles de coussinets8483[.30(.32 + .38 + .80)]kgSS2
CPA: 28.15.24Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
28.15.24.32Réducteurs et multiplicateurs pour installations fixes; engrenages à roues cylindriques84834021kgS
28.15.24.33Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques84834023kgS
28.15.24.34Engrenages à vis sans fin84834025kgS
28.15.24.40Autres réducteurs84834029kgS
28.15.24.50Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse pour machines et véhicules terrestres ou maritimes (à l’exclusion des engrenages et roues de friction)8483[.40(.51 + .59)]kgS
28.15.24.73Broches filetées à billes ou à rouleaux84834030kgS
28.15.24.75Autres organes de transmission (à l’exclusion des engrenages et roues de friction, des broches filetées à billes ou à rouleaux et des réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)84834090kgS
CPA: 28.15.25Volants et poulies, y compris moufles
28.15.25.00Volants et poulies, y compris poulies à moufles8483[.50(.20 + .80)]kgS
CPA: 28.15.26Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels
28.15.26.00Embrayages et organes d’accouplements, y compris les joints d’articulation8483[.60(.20 + .80)]kgS
CPA: 28.15.31Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux
28.15.31.30Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements8482[.91(.10 + .90)]kgSS2
28.15.31.50Parties de roulements (à l’exclusion des billes, galets, rouleaux et aiguilles)848299SS2
CPA: 28.15.32Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
28.15.32.00Parties de chaînes à maillons articulés en fer ou en acier731519S
CPA: 28.15.39Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.
28.15.39.30Parties de paliers pour roulements de tous genres84839020SS2
28.15.39.50Parties d’organes de transmission, d’arbres de transmission et manivelles, de paliers et coussinets, d’engrenages et roues de friction, de broches filetées à billes ou à rouleaux, de réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse, de volants et poulies, d’embrayages et d’organes d’accouplement8483[.90(.81 + .89)]SS2
NACE: 28.21Fabrication de fours et brûleurs
CPA: 28.21.11Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires
28.21.11.30Brûleurs pour l’alimentation des foyers à combustibles liquides8416[.10(.10 + .90)]p/st @S
28.21.11.50Brûleurs pour l’alimentation des foyers à combustibles solides ou à gaz, y compris les brûleurs mixtes8416[.20(.10 + .20 + .80)]p/st @S
28.21.11.70Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires)841630p/st @S
CPA: 28.21.12Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie
28.21.12.30Fours non électriques pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux841710p/st @S
28.21.12.70Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y compris les incinérateurs (à l’exclusion des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, des étuves et des fours pour le procédé de craquage)8417[.80(.30 + .50 + .70)]kgS
CPA: 28.21.13Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
28.21.13.30Fours électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries85141010p/st @S
28.21.13.51Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à l’exclusion des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiteries)85141080kgS
28.21.13.53Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction85142010kgS
28.21.13.54Fours électriques (à l’exclusion des fours à résistance et des fours à induction); équipement autre que les fours pour le traitement thermique par induction des matériaux8514[.20(.80) + .30 + .40]kgS
CPA: 28.21.14Parties de fours et de brûleurs
28.21.14.30Parties de brûleurs pour l’alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires841690SS2
28.21.14.50Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques841790SS2
28.21.14.70Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques851490SS2
NACE: 28.22Fabrication de matériel de levage et de manutention
CPA: 28.22.11Palans et monte-charges n.c.a.
28.22.11.30Palans à moteur électrique (à l’exclusion des types utilisés pour lever des véhicules)842511p/st @S
28.22.11.70Palans autres qu’à moteur électrique (à l’exclusion des types utilisés pour lever des véhicules et des monte-charges)842519p/st @S
CPA: 28.22.12Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans
28.22.12.00Treuils et cabestans (à l’exclusion de ceux utilisés pour lever des véhicules)8425[.31 + .39]p/st @S
CPA: 28.22.13Crics; vérins pour soulever des véhicules
28.22.13.30Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour lever des véhicules842541p/st @S
28.22.13.50Crics et vérins hydrauliques pour lever des véhicules (à l’exclusion de ceux utilisés dans les garages)842542p/st @S
28.22.13.70Crics et vérins non hydrauliques pour lever des véhicules (à l’exclusion de ceux utilisés dans les garages)842549p/st @S
CPA: 28.22.14Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
28.22.14.20Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes842611p/st @S
28.22.14.33Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers842612p/st @S
28.22.14.35Grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues842619p/st @S
28.22.14.40Grues à tour et grues sur portiques8426[.20 + .30]p/st @S
28.22.14.50Machines et appareils de levage autopropulsés conçus pour se déplacer sur des rails et utilisés dans les chantiers de constructions, les carrières, etc.8426[.41 + .49]p/st @S
28.22.14.60Machines et appareils de levage montés sur des véhicules routiers8426[.91(.10 + .90)]p/st @S
28.22.14.70Machines et appareils de levage (à l’exclusion des ponts roulants et poutres roulantes, des portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers, des grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues, des grues à tour et grues sur portiques et des machines et appareils de levage autopropulsés)842699p/st @S
CPA: 28.22.15Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
28.22.15.13Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d’un dispositif de levage élevant à une hauteur ≥ 1 mètre84271010p/st @S
28.22.15.15Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d’un dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 mètre84271090p/st @S
28.22.15.30Chariots de manutention autopropulsés autres qu’à moteur électrique, munis d’un dispositif de levage8427[.20(.11 + .19 + .90)]p/st @S
28.22.15.50Chariots de manutention munis d’un dispositif de levage (à l’exclusion des chariots autopropulsés)842790p/st @S
28.22.15.70Chariots automobiles autopropulsés, non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, entrepôts, ports ou aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares8709[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.22.16Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
28.22.16.30Ascenseurs et monte-charges électriques84281020p/st @S
28.22.16.50Ascenseurs et monte-charges autres qu’électriques84281080p/st @S
28.22.16.70Escaliers mécaniques et trottoirs roulants842840p/st @S
CPA: 28.22.17Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
28.22.17.40Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques8428[.20(.20 + .80)]p/st @S
28.22.17.50Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à benne, pour marchandises ou matériaux842832p/st @S
28.22.17.70Élévateurs, transporteurs et convoyeurs à action continue, à bande ou à courroie, pour marchandises ou matériaux842833p/st @S
28.22.17.93Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises ou matériaux (à l’exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)84283920p/st @S
28.22.17.95Élévateurs et convoyeurs à action continue, pour marchandises ou matériaux (à l’exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, des appareils spécialement conçus pour les travaux souterrains et des appareils à benne, à bande ou à courroie)84283990p/st @S
CPA: 28.22.18Autre matériel de levage et de manutention
28.22.18.20Téléphériques, télésièges et remonte-pentes; mécanismes de traction pour funiculaires842860p/st @S
28.22.18.40Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention n.c.a.84289090p/st @S
28.22.18.50Chargeurs spécialement conçus pour les travaux agricoles8428[.90(.71 + .79)]p/st @S
CPA: 28.22.19Parties de matériel de levage et de manutention
28.22.19.30Parties des machines et appareils relevant des SH 8425, 8427 et 8428 (à l’exclusion des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques)8431[.10 + .20 + .39]SS2
28.22.19.50Parties d’ascenseurs, de monte-charges et d’escaliers mécaniques843131SS2
28.22.19.70Parties de chariots automobiles non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y compris. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.c.a.870990SS2
CPA: 28.22.20Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
28.22.20.00Godets, bennes, pelles et pinces pour grues, excavateurs et matériel de génie civil similaire843141kgSS2
NACE: 28.23Fabrication de machines et d’équipements de bureau (à l’exception des ordinateurs et équipements périphériques)
CPA: 28.23.11Machines de traitement de texte
28.23.11.00Machines à écrire et machines de traitement de texte8469[.00(.10 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 28.23.12Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul
28.23.12.00Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul8470[.10 + .21 + .29]p/st @S
CPA: 28.23.13Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
28.23.13.00Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul8470[.30 + .50 + .90]p/st @S
CPA: 28.23.21Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
28.23.21.00Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie8443[.39(.10 + .31 + .39)]p/st @S
CPA: 28.23.22Matériel offset de bureau, à feuilles
28.23.22.00Machines offset de bureau alimentées en feuilles au format ≤ 22 × 36 cm844312p/st @S
CPA: 28.23.23Autres machines de bureau
28.23.23.00Autres machines de bureau8472[.10 + .30 + .90(.10 + .70)] + 85198151p/st @S
CPA: 28.23.24Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
28.23.24.00Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer8473[.10(.11 + .19 + .90) + .21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)]S
CPA: 28.23.25Parties et accessoires d’autres machines de bureau
28.23.25.00Parties et accessoires des machines relevant du SH 84728473[.40(.11 + .18 + .80)]S
CPA: 28.23.26Parties et accessoires d’appareils de photocopie
28.23.26.00Parties et accessoires des imprimantes relevant du SH 8443 38443[.99(.10 + .90)]SS2
NACE: 28.24Fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé
CPA: 28.24.11Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
28.24.11.13Perceuses électromécaniques portatives fonctionnant sans source d’énergie extérieure84672110p/st @S
28.24.11.15Perceuses électropneumatiques manuelles de tous genres84672191p/st @S
28.24.11.17Perceuses électromécaniques portatives de tous genres (à l’exclusion des perceuses fonctionnant sans source d’énergie extérieure et des perceuses électropneumatiques)84672199p/st @S
28.24.11.20Outils électromécaniques portatifs fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l’exclusion des perceuses et scies)84672920p/st @S
28.24.11.23Tronçonneuses électriques84672210p/st @S
28.24.11.25Scies circulaires électriques84672230p/st @S
28.24.11.27Scies électriques portatives (à l’exclusion des tronçonneuses et des scies circulaires)84672290p/st @S
28.24.11.50Meuleuses, ponceuses et rabots portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d’énergie extérieure8467[.29(.51 + .53 + .59 + .70)]p/st @S
28.24.11.80Taille-haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique84672980p/st @S
28.24.11.85Outils électromécaniques portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec une source d’énergie extérieure (à l’exclusion des scies, perceuses, meuleuses, ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)84672985p/st @S
CPA: 28.24.12Autre outillage manuel électroportatif
28.24.12.40Outils pneumatiques portatifs, y compris à percussion8467[.11(.10 + .90) + .19]p/st @S
28.24.12.60Tronçonneuses à moteur autre qu’électrique incorporé846781p/st @S
28.24.12.80Outils portatifs hydrauliques ou à moteur autre qu’électrique incorporé (à l’exclusion des tronçonneuses)846789p/st @S
CPA: 28.24.21Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
28.24.21.00Parties de tronçonneuses ou d’outils portatifs à moteur incorporé (à l’exclusion des parties d’outils pneumatiques)8467[.91 + .99]SS2
CPA: 28.24.22Parties d’autre outillage manuel électroportatif
28.24.22.50Parties d’outils pneumatiques portatifs846792SS2
NACE: 28.25Fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
CPA: 28.25.11Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz
28.25.11.30Échangeurs de chaleur841950p/st @S
28.25.11.50Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz841960p/st @S
CPA: 28.25.12Dispositifs de conditionnement de l’air
28.25.12.20Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés)8415[.10(.10 + .90)]p/st @S
28.25.12.40Machines et appareils pour le conditionnement de l’air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles841520p/st @S
28.25.12.50Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, avec dispositif de réfrigération (à l’exclusion de ceux pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type "split-system")8415[.81 + .82]p/st @S
28.25.12.70Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, sans dispositif de réfrigération; centrales de conditionnement d’air; boîtiers et terminaux pour systèmes à débit d’air variable (VAV) ou constant (CAV) et pour ventilo-convecteurs841583p/st @S
CPA: 28.25.13Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
28.25.13.33Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits congelés84185011p/st @S
28.25.13.35Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, pour produits autres que congelés84185019p/st @S
28.25.13.60Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (à l’exclusion des réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, des réfrigérateurs ménagers, des meubles vitrines et des meubles-comptoirs frigorifiques)84185090p/st @S
28.25.13.80Pompes à chaleur (à l’exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l’air relevant du SH 8415)841861p/st @S
28.25.13.90Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid841869p/st @S
CPA: 28.25.14Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
28.25.14.10Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à combustion interne)84213920p/st @S
28.25.14.30Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz autres que l’air (à l’exclusion des appareils fonctionnant par procédé catalytique et des appareils pour la séparation isotopique)84213980p/st @S
28.25.14.40Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz autres que l’air fonctionnant par procédé catalytique (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à combustion interne et des appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air)84213960p/st @S
CPA: 28.25.20Appareils de ventilation non domestiques
28.25.20.30Ventilateurs axiaux (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W)84145920p/st @S
28.25.20.50Ventilateurs centrifuges (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W)84145940p/st @S
28.25.20.70Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs axiaux et centrifuges et des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W)84145980p/st @S
CPA: 28.25.30Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
28.25.30.10Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l’air, y compris condensateurs, absorbeurs, évaporateurs et générateurs841590SS2
28.25.30.30Meubles conçus pour recevoir des appareils frigorifiques, y compris des évaporateurs et des unités de réfrigération complètes841891p/st @S
28.25.30.50Parties d’appareils frigorifiques non ménagers, y compris évaporateurs et condenseurs84189910p/st @S
28.25.30.70Parties de réfrigérateurs et de congélateurs et parties de pompes à chaleur n.c.a.84189990S
28.25.30.80Parties de machines et d’appareils tant domestiques qu’industriels, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.8419[.90(.15 + .85)]SS2
NACE: 28.29Fabrication de machines diverses d’usage général
CPA: 28.29.11Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
28.29.11.00Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification840510 + 841940p/st @S
CPA: 28.29.12Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides
28.29.12.30Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’eau842121p/st @S
28.29.12.50Appareils pour la filtration ou l’épuration des boissons autres que l’eau842122p/st @S
28.29.12.70Appareils pour l’épuration ou la séparation solides/liquides (à l’exclusion des appareils pour la filtration ou l’épuration de l’eau et des boissons, des centrifugeuses et essoreuses centrifuges, ainsi que des filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne)842129p/st @S
CPA: 28.29.13Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
28.29.13.30Filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne842123p/st @S
28.29.13.50Filtres d’entrée d’air pour moteurs à combustion interne842131p/st @S
CPA: 28.29.21Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
28.29.21.20Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients842220p/st @S
28.29.21.50Machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; appareils à gazéifier les boissons842230p/st @S
28.29.21.80Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (à l’exclusion des machines à remplir, boucher, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants)842240p/st @S
CPA: 28.29.22Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture
28.29.22.10Extincteurs842410p/st @S
28.29.22.20Pistolets aérographes et appareils similaires842420p/st @S
28.29.22.30Machines et appareils à jet de sable ou de vapeur et appareils à jet similaire (à l’exclusion des extincteurs et des pistolets aérographes)8424[.30(.01 + .08 + .10 + .90)]p/st @S
28.29.22.40Autres machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres842489p/st @S
CPA: 28.29.23Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques
28.29.23.00Joints métalloplastiques, y compris les garnitures mécaniques; joints d’étanchéité mécaniques8484[.10 + .20]kgS
CPA: 28.29.31Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
28.29.31.30Totalisateurs continus ou discontinus842320p/st @S
28.29.31.80Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses842330p/st @S
CPA: 28.29.32Balances de ménage et pèse-personnes
28.29.32.00Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage8423[.10(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.29.39Autres appareils de pesage et de mesurage
28.29.39.10Bascules automatiques de contrôle et de triage d’une portée ≤ 5000 kg8423[.81(.10) + .82(.10)]p/st @S
28.29.39.30Appareils pour le pesage et l’étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l’exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des balances à pesées constantes et des balances sensibles à un poids ≤ 5 cg)8423[.81(.30 + .90) + .82(.90) + .89]p/st @S
28.29.39.50Balances non automatiques destinées au commerce de détail d’une portée ≤ 30 kg84238150p/st @S
28.29.39.60Niveaux9015[.30(.10 + .90)]p/st @S
28.29.39.75Mètres et règles divisées90178010p/st @S
28.29.39.79Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.c.a.90178090S
CPA: 28.29.41Centrifugeuses n.c.a.
28.29.41.00Centrifugeuses (à l’exclusion des écrémeuses, des essoreuses à linge et des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires)84211970p/st @S
CPA: 28.29.42Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre
28.29.42.00Calandres et autres laminoirs (à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre8420[.10(.10 + .30 + .80)]p/st @S
CPA: 28.29.43Machines automatiques de vente de produits
28.29.43.30Machines automatiques de vente de produits comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération8476[.21 + .81]p/st @S
28.29.43.50Machines automatiques de vente de produits avec échangeur de monnaie (à l’exclusion des machines comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération)8476[.29 + .89]p/st @S
CPA: 28.29.50Machines à laver la vaisselle de type industriel
28.29.50.00Machines à laver la vaisselle autres que de type ménager842219p/st @S
CPA: 28.29.60Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température
28.29.60.30Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d’eau84198910p/st @S
28.29.60.50Appareils et dispositifs de métallisation sous vide84198930p/st @S
28.29.60.90Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température n.c.a.84198998p/st @S
CPA: 28.29.70Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.70.20Chalumeaux guidés à la main pour le soudage ou le brassage aux gaz (à l’exclusion des machines et appareils électriques ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d’électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma)846810p/st @S
28.29.70.90Machines et appareils pour le soudage, le brasage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)8468[.20 + .80]p/st @S
CPA: 28.29.81Parties de générateurs de gaz
28.29.81.00Parties des générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau et des générateurs d’acétylène ou des générateurs similaires de gaz par procédé à l’eau840590SS2
CPA: 28.29.82Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz
28.29.82.20Parties de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges842191SS2
28.29.82.50Parties d’appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz (à l’exclusion des centrifugeuses et essoreuses centrifuges)842199SS2
CPA: 28.29.83Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
28.29.83.13Cylindres pour calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)8420[.91(.10 + .80)]p/st @S
28.29.83.15Parties de calandres et laminoirs (à l’exclusion des cylindres et des parties de calandres et laminoirs pour les métaux ou le verre)842099SS2
28.29.83.20Poids pour balances de tous genres; parties d’appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles à un poids ≤ 5 cg)842390SS2
28.29.83.40Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils similaires ainsi que des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires842490SS2
28.29.83.50Parties des machines automatiques de vente de produits, y compris les échangeurs de monnaie847690SS2
CPA: 28.29.84Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
28.29.84.00Graisseurs non automatiques, carters, bagues d’étanchéité, volants à main, leviers et poignées de commande, plaques et dispositifs de protection pour machines8487[.90(.40 + .51 + .57 + .59 + .90)]SS2
CPA: 28.29.85Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
28.29.85.10Parties de machines à laver la vaisselle84229010SS2
28.29.85.20Parties de machines à empaqueter ou à emballer les marchandises84229090SS2
CPA: 28.29.86Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.86.00Parties des machines et appareils relevant du SH 8468846890SS2
NACE: 28.30Fabrication de machines agricoles et forestières
CPA: 28.30.10Motoculteurs
28.30.10.00Motoculteurs870110p/st @S
CPA: 28.30.21Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW
28.30.21.00Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance ≤ 37 kW8701[.90(.11 + .20)]p/st @S
CPA: 28.30.22Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
28.30.22.00Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance > 37 kW mais ≤ 59 kW (à l’exclusion des motoculteurs)87019025p/st @S
CPA: 28.30.23Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW
28.30.23.30Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance > 59 kW mais ≤ 75 kW (à l’exclusion des motoculteurs)87019031p/st @S
28.30.23.50Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance > 75 kW mais ≤ 90 kW (à l’exclusion des motoculteurs)87019035p/st @S
28.30.23.70Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance > 90 kW (à l’exclusion des motoculteurs)87019039p/st @S
28.30.23.90Tracteurs (à l’exclusion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares)87019090p/st @S
CPA: 28.30.31Charrues
28.30.31.40Charrues843210p/st @S
CPA: 28.30.32Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
28.30.32.10Scarificateurs et cultivateurs84322910p/st @S
28.30.32.20Herses à disques843221p/st @S
28.30.32.30Herses (à l’exclusion des herses à disques)84322930p/st @S
28.30.32.50Motohoues84322950p/st @S
28.30.32.70Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses84322990p/st @S
CPA: 28.30.33Semoirs, plantoirs et repiqueurs
28.30.33.33Semoirs de précision à commande centrale pour l’agriculture ou l’horticulture84323011p/st @S
28.30.33.35Semoirs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des semoirs autres que de précision à commande centrale)84323019p/st @S
28.30.33.50Plantoirs et repiqueurs84323090p/st @S
CPA: 28.30.34Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais
28.30.34.30Distributeurs d’engrais minéraux ou chimiques84324010p/st @S
28.30.34.50Épandeurs de fumiers et distributeurs d’engrais (à l’exclusion des distributeurs d’engrais minéraux ou chimiques)84324090p/st @S
CPA: 28.30.39Autre matériel pour le travail du sol
28.30.39.00Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture n.c.a.; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport843280p/st @S
CPA: 28.30.40Tondeuses à gazon
28.30.40.10Tondeuses à gazon à moteur électrique, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports8433[.11(.10) + .19(.10)]p/st @S
28.30.40.30Tondeuses à gazon à moteur autre qu’électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports8433[.11(.51 + .59 + .90)]p/st @S
28.30.40.50Tondeuses à gazon à moteur autre qu’électrique dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports8433[.19(.51 + .59 + .70)]p/st @S
28.30.40.70Tondeuses à gazon sans moteur pour pelouses, parcs et terrains de sports84331990p/st @S
CPA: 28.30.51Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
28.30.51.30Motofaucheuses et faucheuses non tractées (à l’exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports)84332010p/st @S
28.30.51.50Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs84332050p/st @S
28.30.51.70Faucheuses (à l’exclusion des tondeuses à gazon pour pelouses, parcs, terrains de golf et terrains de sports et des faucheuses conçues pour être tractées ou portées par le tracteur)84332090p/st @S
CPA: 28.30.52Appareils de fenaison
28.30.52.00Appareils de fenaison843330p/st @S
CPA: 28.30.53Ramasseuses-presses
28.30.53.40Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses843340p/st @S
CPA: 28.30.54Matériel pour la récolte des racines et tubercules
28.30.54.20Récolteuses de pommes de terre84335310p/st @S
28.30.54.50Décolleteuses et récolteuses de betteraves84335330p/st @S
28.30.54.80Récolteuses de racines ou tubercules (à l’exclusion des récolteuses de pommes de terre et des décolleteuses et récolteuses de betteraves)84335390p/st @S
CPA: 28.30.59Matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.59.15Moissonneuses-batteuses843351p/st @S
28.30.59.30Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (à l’exclusion des moissonneuses-batteuses)843352p/st @S
28.30.59.45Récolteuses-hacheuses non automotrices84335919p/st @S
28.30.59.60Récolteuses-hacheuses automotrices84335911p/st @S
28.30.59.70Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l’exclusion des moissonneuses-batteuses, des récolteuses de racines ou tubercules et des récolteuses-hacheuses)84335985p/st @S
CPA: 28.30.60Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
28.30.60.10Appareils mécaniques d’arrosage pour l’agriculture et l’horticulture84248110p/st @S
28.30.60.30Appareils portatifs à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres, avec ou sans moteur, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des appareils mécaniques d’arrosage)84248130p/st @S
28.30.60.50Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteurs (à l’exclusion des appareils mécaniques d’arrosage)84248191p/st @S
28.30.60.90Autres machines et appareils pour l’agriculture ou l’horticulture84248199p/st @S
CPA: 28.30.70Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
28.30.70.40Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles871620p/st @S
CPA: 28.30.81Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs
28.30.81.00Machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits et autres produits agricoles843360p/st @S
CPA: 28.30.82Machines à traire
28.30.82.00Machines à traire843410p/st @S
CPA: 28.30.83Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
28.30.83.00Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux843610p/st @S
CPA: 28.30.84Incubateurs et couveuses
28.30.84.00Incubateurs et couveuses843621p/st @S
CPA: 28.30.85Matériel d’aviculture
28.30.85.00Machines et appareils pour l’aviculture (à l’exclusion des incubateurs et couveuses)843629p/st @S
CPA: 28.30.86Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
28.30.86.30Machines et appareils pour la sylviculture84368010p/st @S
28.30.86.60Autres machines et appareils relevant du SH 843684368090p/st @S
CPA: 28.30.91Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.91.00Parties de machines et appareils relevant du SH 8433843390SS2
CPA: 28.30.92Parties de matériel pour le travail du sol
28.30.92.00Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture843290SS2
CPA: 28.30.93Parties d’autre matériel agricole
28.30.93.30Parties de machines ou appareils pour l’aviculture et parties d’incubateurs et couveuses843691SS2
28.30.93.80Parties des machines et appareils relevant du SH 8436 n.c.a.843699SS2
CPA: 28.30.94Parties de matériel de laiterie n.c.a.
28.30.94.00Parties des machines à traire et autres machines et appareils de laiterie843490SS2
NACE: 28.41Fabrication de machines de formage des métaux
CPA: 28.41.11Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
28.41.11.10Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons845610p/st @S
28.41.11.30Machines-outils opérant par ultra-sons (à l’exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)845620p/st @S
28.41.11.50Machines-outils opérant par électro-érosion8456[.30(.11 + .19 + .90)]p/st @S
28.41.11.70Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma84569080p/st @S
28.41.11.80Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques84862010p/st @S
CPA: 28.41.12Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux
28.41.12.20Centres d’usinage horizontaux pour le travail des métaux84571010p/st @S
28.41.12.40Centres d’usinage verticaux pour le travail des métaux, y compris les centres d’usinage horizontaux/verticaux combinés84571090p/st @S
28.41.12.50Machines à poste fixe pour le travail des métaux845720p/st @S
28.41.12.70Machines à stations multiples pour le travail des métaux8457[.30(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.41.21Tours opérant par enlèvement de métal
28.41.21.23Centres de tournage horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal84581120p/st @S
28.41.21.27Tours automatiques horizontaux à commande numérique travaillant par enlèvement de métal8458[.11(.41 + .49)]p/st @S
28.41.21.29Tours automatiques horizontaux travaillant par enlèvement de métal (à l’exclusion des centres de tournage et des tours automatiques)84581180p/st @S
28.41.21.40Tours horizontaux autres qu’à commande numérique travaillant par enlèvement de métal845819p/st @S
28.41.21.60Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l’exclusion des tours horizontaux)8458[.91(.20 + .80) + .99]p/st @S
CPA: 28.41.22Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
28.41.22.13Machines à percer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières)845921p/st @S
28.41.22.17Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses)845951p/st @S
28.41.22.23Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses et des machines à console)84596110p/st @S
28.41.22.25Machines à fraiser, à commande numérique, pour le travail des métaux, y compris les fraiseuses-raboteuses (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses, des machines à console et des machines à fraiser les outils en métal)84596190p/st @S
28.41.22.33Unités d’usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière845910p/st @S
28.41.22.35Machines à percer, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières)845929p/st @S
28.41.22.40Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à percer)8459[.31 + .40(.10)]p/st @S
28.41.22.60Machines à aléser et aléseuses-fraiseuses, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à percer)8459[.39 + .40(.90)]p/st @S
28.41.22.70Machines à fraiser pour le travail des métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des aléseuses-fraiseuses)8459[.59 + .69(.10 + .90)]p/st @S
28.41.22.80Machines à fileter ou à tarauder, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à percer)845970p/st @S
CPA: 28.41.23Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
28.41.23.05Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux846011p/st @S
28.41.23.15Machines à rectifier les surfaces cylindriques dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux8460[.21(.11 + .15 + .19)]p/st @S
28.41.23.25Autres machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique84602190p/st @S
28.41.23.35Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux846019p/st @S
28.41.23.45Machines à rectifier les surfaces cylindriques dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux84602910p/st @S
28.41.23.55Machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et cylindriques)84602990p/st @S
28.41.23.65Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique846031p/st @S
28.41.23.75Machines à affûter, pour le travail des métaux, autres qu’à commande numérique846039p/st @S
28.41.23.85Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux8460[.40(.10 + .90)]p/st @S
28.41.23.95Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d’autres opérations de finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)8460[.90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.41.24Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
28.41.24.10Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets8461[.30(.10 + .90)]p/st @S
28.41.24.30Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à raboter, des étaux-limeurs, des machines à mortaiser et des machines à brocher)8461[.40(.11 + .19 + .31 + .39 + .71 + .79 + .90)]p/st @S
28.41.24.70Machines à scier ou tronçonner, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets8461[.50(.11 + .19 + .90)]p/st @S
28.41.24.90Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets n.c.a.8461[.20 + .90]p/st @S
CPA: 28.41.31Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
28.41.31.20Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats84622110p/st @S
28.41.31.40Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats84622180p/st @S
28.41.31.60Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu’à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats84622910p/st @S
28.41.31.80Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, autres qu’à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats8462[.29(.91 + .98)]p/st @S
CPA: 28.41.32Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
28.41.32.20Machines, y compris les presses, à cisailler, à commande numérique (à l’exclusion des poinçonneuses-cisailleuses)846231p/st @S
28.41.32.40Machines, y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses, à poinçonner ou gruger, à commande numérique8462[.41(.10 + .90)]p/st @S
28.41.32.60Machines, y compris les presses, à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des poinçonneuses-cisailleuses)8462[.39(.10 + .91 + .99)]p/st @S
28.41.32.80Machines, y compris les presses et les poinçonneuses-cisailleuses, à poinçonner ou gruger, autres qu’à commande numérique8462[.49(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.41.33Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.
28.41.33.10Machines, y compris les presses, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, à commande numérique84621010p/st @S
28.41.33.20Machines, y compris les presses, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets, autres qu’à commande numérique84621090p/st @S
28.41.33.50Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.8462[.91(.20 + .80)]p/st @S
28.41.33.60Presses autres qu’hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.8462[.99(.20 + .80)]p/st @S
CPA: 28.41.34Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
28.41.34.10Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires en métaux, carbures métalliques frittés ou cermets8463[.10(.10 + .90)]p/st @S
28.41.34.30Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets846320p/st @S
28.41.34.50Machines pour le travail du fil métallique (à l’exclusion des bancs à étirer et de machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage)846330p/st @S
28.41.34.70Riveuses, riveteuses et tours à repousser, machines à fabriquer les tubes flexibles en feuillards spiralés, machines pour le formage des métaux par impulsions électromagnétiques et autres machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière846390p/st @S
CPA: 28.41.40Parties et accessoires de machines-outils à métaux
28.41.40.30Parties et accessoires de machines à découper les métaux (à l’exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)84669370SS2
28.41.40.50Parties et accessoires de machines à former les métaux (à l’exclusion des porte-outils et filières à déclenchement automatique, des porte-pièces, des plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils)846694SS2
28.41.40.70Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique84869070S
NACE: 28.49Fabrication d’autres machines-outils
CPA: 28.49.11Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
28.49.11.30Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre846410p/st @S
28.49.11.50Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre8464[.20(.11 + .19 + .80)]p/st @S
28.49.11.70Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l’exclusion des machines à scier, à meuler ou à polir)846490p/st @S
CPA: 28.49.12Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition
28.49.12.10Machines-outils à opérations différentes, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires84651010p/st @S
28.49.12.20Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires84651090p/st @S
28.49.12.33Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires84659110p/st @S
28.49.12.35Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires84659120p/st @S
28.49.12.37Machines à scier, autres qu’à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires84659190p/st @S
28.49.12.50Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846592p/st @S
28.49.12.63Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846593p/st @S
28.49.12.65Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846594p/st @S
28.49.12.67Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846595p/st @S
28.49.12.75Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846596p/st @S
28.49.12.79Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires n.c.a.846599p/st @S
28.49.12.83Machines et appareils de galvanotechnique, d’électrolyse ou d’électrophorèse854330kgS
28.49.12.87Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses; autres machines à fonction propre pour le traitement du bois ou du liège8479[.30(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.49.21Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
28.49.21.10Mandrins, pinces et douilles pour machines-outils et outillage à main84661020kgS
28.49.21.30Porte-outils pour tours (à l’exclusion des mandrins, pinces et douilles)84661031kgS
28.49.21.40Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat84869010S
28.49.21.50Porte-outils n.c.a.84661038kgS
28.49.21.70Filières à déclenchement automatique pour machines-outils84661080kgS
CPA: 28.49.22Porte-pièces, pour machines-outils
28.49.22.30Porte-pièces sous forme de montages d’usinage et ensembles de composants standard pour machines-outils et outillage à main84662020kgS
28.49.22.50Porte-pièces pour tours (à l’exclusion des montages d’usinage et ensembles de composants standards)84662091kgS
28.49.22.70Porte-pièces pour machines-outils et outillage à main (à l’exclusion des montages d’usinage et ensembles de composants standard et des porte-pièces pour tours)84662098kgS
CPA: 28.49.23Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
28.49.23.50Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils n.c.a.846630kgS
CPA: 28.49.24Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
28.49.24.30Parties et accessoires pour machines relevant du SH 84648466[.91(.20 + .95)]SS2
28.49.24.50Parties et accessoires pour machines relevant du SH 84658466[.92(.20 + .80)]SS2
NACE: 28.91Fabrication de machines pour la métallurgie
CPA: 28.91.11Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux
28.91.11.30Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie8454[.10 + .20 + .30(.10 + .90)]p/st @S
28.91.11.53Laminoirs à métaux à tubes en métal, laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid8455[.10 + .21]p/st @S
28.91.11.57Laminoirs à métaux à froid845522p/st @S
CPA: 28.91.12Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux
28.91.12.30Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines similaires à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie845490SS2
28.91.12.50Cylindres de laminoirs à métaux8455[.30(.10 + .31 + .39 + .90)]p/st @S
28.91.12.70Parties de laminoirs à métaux (à l’exclusion des cylindres)845590SS2
NACE: 28.92Fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
CPA: 28.92.11Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
28.92.11.00Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains842831p/st @S
CPA: 28.92.12Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage
28.92.12.33Haveuses, abatteuses et tunneliers autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries843031p/st @S
28.92.12.35Haveuses, abatteuses et tunneliers autres qu’autopropulsés pour le creusement de tunnels et de galeries843039p/st @S
28.92.12.53Machines autopropulsées pour sondage ou forage843041p/st @S
28.92.12.55Machines autres qu’autopropulsées pour sondage ou forage, y compris les plate-formes fixes destinées à l’exploration de gisements de pétrole ou de gaz naturels843049p/st @S
CPA: 28.92.21Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
28.92.21.30Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles842911p/st @S
28.92.21.50Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues842919p/st @S
CPA: 28.92.22Niveleuses et profileurs autopropulsés
28.92.22.00Niveleuses autopropulsées842920p/st @S
CPA: 28.92.23Décapeuses autopropulsées
28.92.23.00Décapeuses (scrapers) autopropulsées842930p/st @S
CPA: 28.92.24Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
28.92.24.00Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés8429[.40(.10 + .30 + .90)]p/st @S
CPA: 28.92.25Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
28.92.25.30Chargeuses autopropulsées spécialement conçues pour les travaux souterrains84295110p/st @S
28.92.25.50Chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsées à chargement frontal (à l’exclusion des engins spécialement conçus pour les travaux souterrains)8429[.51(.91 + .99)]p/st @S
CPA: 28.92.26Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
28.92.26.00Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l’exclusion des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal)8429[.52(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.92.27Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
28.92.27.30Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés (à l’exclusion des pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal)842959p/st @S
28.92.27.50Machines et appareils autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage n.c.a.843050p/st @S
CPA: 28.92.28Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
28.92.28.00Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)843142kgSS2
CPA: 28.92.29Tombereaux automoteurs
28.92.29.00Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier8704[.10(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 28.92.30Autres matériels de travaux publics
28.92.30.10Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux843010p/st @S
28.92.30.30Chasse-neige843020p/st @S
28.92.30.50Machines et appareils à tasser ou à compacter, autres qu’autopropulsés843061p/st @S
28.92.30.70Matériels d’excavation, de terrassement, de décapage, de nivellement, etc., autres qu’autopropulsés843069p/st @S
28.92.30.90Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment et les travaux analogues n.c.a.847910p/st @S
CPA: 28.92.40Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales
28.92.40.30Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, mélanger ou malaxer la terre, la pierre, les minerais et autres substances minérales (à l’exclusion des bétonnières et appareils à gâcher le ciment et des machines à mélanger les matières minérales au bitume)8474[.10 + .20 + .39]p/st @S
28.92.40.50Bétonnières et appareils à gâcher le ciment847431p/st @S
28.92.40.70Machines à mélanger les matières minérales au bitume847432p/st @S
CPA: 28.92.50Tracteurs de chantier
28.92.50.00Tracteurs à chenilles870130p/st @S
CPA: 28.92.61Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
28.92.61.30Parties des machines de sondage ou forage843143SS2
28.92.61.50Parties des machines de terrassement, grues, ponts-roulants, camions grues et similaires (à l’exclusion des godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces et parties des machines de sondage ou forage)8431[.49(.20 + .80)]SS2
CPA: 28.92.62Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires
28.92.62.00Parties des machines et appareils relevant du SH 84748474[.90(.10 + .90)]SS2
NACE: 28.93Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire
CPA: 28.93.11Écrémeuses
28.93.11.00Écrémeuses842111p/st @S
CPA: 28.93.12Machines et appareils de laiterie
28.93.12.00Machines et appareils de laiterie, y compris les homogénéisateurs, les machines à irradier le lait et les machines et appareils pour la fabrication de beurre ou de fromage843420p/st @S
CPA: 28.93.13Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
28.93.13.00Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs (à l’exclusion des machines et appareils de type agricole)843780p/st @S
CPA: 28.93.14Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
28.93.14.00Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires843510p/st @S
CPA: 28.93.15Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
28.93.15.30Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie8417[.20(.10 + .90)]p/st @S
28.93.15.60Percolateurs et autres appareils non domestiques pour la préparation de café et de boissons chaudes84198120p/st @S
28.93.15.80Appareils non domestiques pour la cuisson ou le chauffage des aliments (à l’exclusion des fours à tunnel, des fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et des percolateurs non domestiques)84198180p/st @S
CPA: 28.93.16Séchoirs agroalimentaires
28.93.16.00Séchoirs pour produits agricoles (procédé impliquant un changement de température)841931p/st @S
CPA: 28.93.17Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire
28.93.17.13Machines et appareils pour la fabrication des produits de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (à l’exclusion des fours et des machines à rouler la pâte)84381010p/st @S
28.93.17.15Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires84381090p/st @S
28.93.17.20Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie, du cacao ou du chocolat843820p/st @S
28.93.17.30Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre843830p/st @S
28.93.17.40Machines et appareils pour la brasserie843840p/st @S
28.93.17.50Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes843850p/st @S
28.93.17.60Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits et des légumes (à l’exclusion des machines et appareils pour la minoterie et pour le traitement des légumes secs)843860p/st @S
28.93.17.70Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons n.c.a.8438[.80(.10 + .91 + .99)]p/st @S
28.93.17.80Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles et des graisses végétales fixes ou animales847920p/st @S
CPA: 28.93.19Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
28.93.19.00Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac847810p/st @S
CPA: 28.93.20Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.20.00Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs843710p/st @S
CPA: 28.93.31Parties de machines pour la préparation de boissons
28.93.31.00Parties de presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou boissons similaires843590SS2
CPA: 28.93.32Parties de machines pour l’industrie alimentaire
28.93.32.00Parties des machines et appareils relevant du SH 8438843890SS2
CPA: 28.93.33Parties de machines pour la préparation du tabac
28.93.33.00Parties de machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac847890SS2
CPA: 28.93.34Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.34.00Parties de machines et appareils relevant du SH 8437843790SS2
NACE: 28.94Fabrication de machines pour les industries textiles
CPA: 28.94.11Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
28.94.11.00Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles8444[.00(.10 + .90)] + 8445[.11 + .12 + .13 + .19]p/st @S
CPA: 28.94.12Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
28.94.12.00Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage8445[.20 + .30 + .40 + .90]p/st @S
CPA: 28.94.13Métiers à tisser
28.94.13.00Métiers à tisser8446[.10 + .21 + .29 + .30]p/st @S
CPA: 28.94.14Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
28.94.14.30Métiers à bonneterie circulaires8447[.11 + .12]p/st @S
28.94.14.50Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne8447[.20(.20 + .80)]p/st @S
28.94.14.70Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter844790p/st @S
CPA: 28.94.15Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles
28.94.15.10Machines et appareils auxiliaires pour les machines relevant des SH 8444, 8445, 8446 ou 84478448[.11 + .19]kgS
28.94.15.30Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l’exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)84431920p/st @S
CPA: 28.94.21Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
28.94.21.10Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie8449kgS
28.94.21.30Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer (à l’exclusion des calandres)845130p/st @S
28.94.21.50Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, y compris les essoreuses, les essoreuses à rouleaux et les secoueuses (à l’exclusion des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel)845140p/st @S
28.94.21.70Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus845150p/st @S
28.94.21.80Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles8451[.80(.10 + .30 + .80)]p/st @S
CPA: 28.94.22Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg
28.94.22.30Machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, d’une capacité de linge sec > 10 kg845020p/st @S
28.94.22.50Machines pour le nettoyage à sec du linge845110p/st @S
28.94.22.70Machines à sécher le linge, d’une capacité de linge sec > 10 kg845129p/st @S
CPA: 28.94.23Essoreuses à linge
28.94.23.00Essoreuses à linge842112p/st @S
CPA: 28.94.24Machines à coudre industrielles
28.94.24.30Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel (à l’exclusion des machines à coudre les feuillets)845221p/st @S
28.94.24.50Machines à coudre de type industriel (à l’exclusion des machines à coudre les feuillets et des unités automatiques)845229p/st @S
CPA: 28.94.30Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
28.94.30.30Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux845310p/st @S
28.94.30.50Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures, y compris les machines à parer ou à amincir, les machines à découper les cuirs ou les peaux et les machines à perforer ou poinçonner (à l’exclusion des machines à coudre)845320p/st @S
28.94.30.70Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau n.c.a.845380p/st @S
CPA: 28.94.40Machines à coudre de type ménager
28.94.40.00Machines à coudre de type ménager (à l’exclusion des meubles, embases et couvercles)8452[.10(.11 + .19 + .90)]p/st @S
CPA: 28.94.51Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
28.94.51.10Parties et accessoires des machines relevant des SH 8444 et 8445 et leurs machines auxiliaires8448[.20 + .31 + .32 + .39]SS2
28.94.51.30Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs844833kgS
28.94.51.50Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires, y compris les navettes, peignes, lisses et cadres de lisses8448[.42 + .49]SS2
28.94.51.70Parties et accessoires des machines relevant du SH 8447, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires8448[.51(.10 + .90) + .59]SS2
CPA: 28.94.52Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection
28.94.52.10Parties des machines à laver le linge de type domestique ou professionnel, y compris celles avec dispositif de séchage845090SS2
28.94.52.20Parties des machines et appareils relevant du SH 8451845190SS2
28.94.52.30Aiguilles pour machines à coudre845230kgS
28.94.52.60Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre845290SS2
28.94.52.80Parties des machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs et des peaux et parties des machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures(à l’exclusion des machines à coudre)845390SS2
NACE: 28.95Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
CPA: 28.95.11Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties
28.95.11.13Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique843910p/st @S
28.95.11.15Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton843920p/st @S
28.95.11.17Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton843930p/st @S
28.95.11.33Coupeuses-bobineuses (à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules)84411010p/st @S
28.95.11.35Coupeuses en long ou en travers (à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, et des coupeuses en long ou en travers)84411020p/st @S
28.95.11.37Massicots (à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, des coupeuses-bobineuses et des coupeuses en long ou en travers)84411030p/st @S
28.95.11.40Autres coupeuses pour papier ou carton84411070p/st @S
28.95.11.50Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en papier ou en carton844120p/st @S
28.95.11.60Machines pour la fabrication sans moulage de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires844130p/st @S
28.95.11.70Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton, y compris les emballages à œufs, les plats ou les assiettes de confiserie ou de camping et les jouets844140p/st @S
28.95.11.90Machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier, du papier ou du carton n.c.a.844180p/st @S
CPA: 28.95.12Parties de machines pour les industries du papier et du carton
28.95.12.30Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique843991SS2
28.95.12.50Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton843999SS2
28.95.12.70Parties de découpeuses, de machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes, de machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires et de machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton)8441[.90(.10 + .90)]SS2
NACE: 28.96Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
CPA: 28.96.10Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
28.96.10.10Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières847710p/st @S
28.96.10.30Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières847720p/st @S
28.96.10.40Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières847730p/st @S
28.96.10.50Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières847740p/st @S
28.96.10.60Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques847751p/st @S
28.96.10.73Autres presses pour le moulage ou le formage du caoutchouc ou des matières plastiques n.c.a.84775910p/st @S
28.96.10.75Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques n.c.a.84775980p/st @S
28.96.10.82Machines pour la transformation des résines réactives84778011p/st @S
28.96.10.84Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (à l’exclusion des machines pour la transformation des résines réactives)84778019p/st @S
28.96.10.91Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques84778091p/st @S
28.96.10.93Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques84778093p/st @S
28.96.10.95Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières84778095p/st @S
28.96.10.97Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.c.a.84778099p/st @S
CPA: 28.96.20Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
28.96.20.00Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l’exclusion des machines et appareils à mouler)8477[.90(.10 + .80)]SS2
NACE: 28.99Fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
CPA: 28.99.11Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
28.99.11.10Machines pour le brochage ou la reliure: plieuses84401010p/st @S
28.99.11.30Machines pour le brochage ou la reliure: assembleuses84401020p/st @S
28.99.11.50Machines pour le brochage ou la reliure: couseuses et agrafeuses, y compris celles qui sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires (à l’exclusion des agrafeuses du type utilisé dans les bureaux et des machines agrafeuses des types servant à la fabrication des boîtes en carton)84401030p/st @S
28.99.11.70Machines à relier par collage84401040p/st @S
28.99.11.90Autres machines pour le brochage ou la reliure84401090p/st @S
CPA: 28.99.12Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
28.99.12.00Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques8442[.30(.10 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 28.99.13Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau
28.99.13.30Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines844311p/st @S
28.99.13.90Autres machines et appareils à imprimer offset8443[.13(.31 + .35 + .39 + .90)]p/st @S
CPA: 28.99.14Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau
28.99.14.10Machines et appareils typographiques alimentés en bobines (à l’exclusion des machines flexographiques)844314p/st @S
28.99.14.30Machines et appareils à imprimer, flexographiques844316p/st @S
28.99.14.50Machines et appareils à imprimer, héliographiques844317p/st @S
28.99.14.90Autres machines à imprimer (à l’exclusion des machines de bureau n.c.a.)8443[.15 + .19(.40 + .70) + .39(.90)]p/st @S
CPA: 28.99.20Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.20.20Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes de semi-conducteurs848610p/st @S
28.99.20.40Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques (à l’exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)84862090p/st @S
28.99.20.60Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat8486[.30(.10 + .30 + .50 + .90)]p/st @S
CPA: 28.99.31Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
28.99.31.30Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton841932p/st @S
28.99.31.50Séchoirs industriels (à l’exclusion des séchoirs pour produits agricoles et des séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton)841939p/st @S
CPA: 28.99.32Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
28.99.32.00Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines9508[.10 + .90]S
CPA: 28.99.39Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.39.05Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l’exclusion des robots)847981p/st @S
28.99.39.10Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties840120p/st @S
28.99.39.15Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, ayant une fonction propre (à l’exclusion des robots)847982p/st @S
28.99.39.20Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre847510p/st @S
28.99.39.25Soutènement marchant hydraulique pour mines84798930p/st @S
28.99.39.30Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre8475[.21 + .29]p/st @S
28.99.39.35Robots industriels à usages multiples (à l’exclusion des robots conçus pour une application particulière, levage, manutention, chargement ou déchargement par exemple)847950p/st @S
28.99.39.40Appareillages dits de "graissage centralisé"84798960p/st @S
28.99.39.45Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour a) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, b) l’assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et c) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat848640p/st @S
28.99.39.50Machines de corderie ou de câblerie847940p/st @S
28.99.39.53Autres machines à agglomérer, former ou mouler les matières minérales en poudre ou en pâte, etc., n.c.a.8474[.80(.10 + .90)]p/st @S
28.99.39.55Autres machines et appareils relevant du SH 84 n.c.a.84569020 + 8479[.60 + .71 + .79 + .89(.97)]p/st @S
28.99.39.65Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l’appontage de véhicules aériens, et similaires, et leurs parties, pour usages civils8805[.10(.10 + .90)]kgSM
28.99.39.70Machines à équilibrer les pièces mécaniques903110kgS
CPA: 28.99.40Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
28.99.40.00Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure844090 + 844240 + 8443[.91(.10 + .91 + .99)]SS2
CPA: 28.99.51Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.51.00Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l’assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat (à l’exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)8486[.90(.20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)]S
CPA: 28.99.52Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.52.30Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des moules de verrerie)847590SS2
28.99.52.80Parties des machines et appareils relevant du SH 847984669330 + 8479[.90(.20 + .80)]SS2
NACE: 29.10Construction de véhicules automobiles
CPA: 29.10.11Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
29.10.11.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1000 cm38407[.31(.00a) + .32(.10a + .90a) + .33(.20a + .80a)]p/st @S
CPA: 29.10.12Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3
29.10.12.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1000 cm38407[.34(.10a + .91a + .99a)]p/st @S
CPA: 29.10.13Moteurs diesels pour véhicules
29.10.13.00Moteurs à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) (à l’exclusion des moteurs pour locomotives et autre matériel ferroviaire roulant)8408[.20(.10 + .31 + .35 + .37 + .51 + .55 + .57 + .99)]p/st @S
CPA: 29.10.21Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm3, neuves
29.10.21.00Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée ≤ 1500 cm3, neuves8703[.21(.10) + .22(.10)]p/st @S
CPA: 29.10.22Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1500 cm3, neuves
29.10.22.30Voitures particulières à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d’une cylindrée > 1500 cm3, y compris caravanes automotrices d’une cylindrée > 3000 cm3 (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)8703[.23(.19) + .24(.10)]p/st @S
29.10.22.50Autocaravanes à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d’une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 3000 cm387032311p/st @S
CPA: 29.10.23Voitures particulières à moteur diesel, neuves
29.10.23.10Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d’une cylindrée ≤ 1500 cm3 (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)87033110p/st @S
29.10.23.30Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d’une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm3 (à l’exclusion des caravanes automotrices, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)87033219p/st @S
29.10.23.40Voitures particulières à moteur diesel ou semi-diesel, d’une cylindrée > 2500 cm3 (à l’exclusion des caravanes automotrices, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)87033319p/st @S
29.10.23.53Autocaravanes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm387033211p/st @S
29.10.23.55Autocaravanes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2500 cm387033311p/st @S
CPA: 29.10.24Autres voitures particulières
29.10.24.00Autres véhicules à moteur pour le transport de personnes (à l’exclusion des autobus et autocars, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)8703[.90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 29.10.30Autobus et autocars
29.10.30.00Véhicules à moteur pour le transport de 10 personnes ou plus8702[.10(.11 + .91) + .90(.11 + .31 + .90)]p/st @S
CPA: 29.10.41Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
29.10.41.10Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704[.21(.10 + .31 + .91)]p/st @S
29.10.41.30Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, y compris les camions (à l’exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704[.22(.10 + .91)]p/st @S
29.10.41.40Véhicules pour le transport de marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)8704[.23(.10 + .91)]p/st @S
CPA: 29.10.42Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
29.10.42.00Véhicules pour le transport de marchandises à moteur à explosion et autres véhicules pour le transport de marchandises, neufs8704[.31(.10 + .31 + .91) + .32(.10 + .91) + .90]p/st @S
CPA: 29.10.43Tracteurs routiers pour semi-remorques
29.10.43.00Tracteurs routiers pour semi-remorques87012010p/st @S
CPA: 29.10.44Châssis complets de véhicules automobiles
29.10.44.00Châssis des tracteurs, des voitures de tourisme et autres véhicules à moteur destinés principalement au transport de personnes, des véhicules pour le transport de marchandises et des véhicules automobiles à usages spéciaux, y compris les voitures de course8706[.00(.11 + .19 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 29.10.51Camions-grues
29.10.51.00Camions-grues870510p/st @S
CPA: 29.10.52Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
29.10.52.00Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, voiturettes de golf et véhicules similaires8703[.10(.11 + .18)]p/st @S
CPA: 29.10.59Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
29.10.59.30Voitures de lutte contre l’incendie870530p/st @S
29.10.59.50Camions-bétonnières870540p/st @S
29.10.59.90Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.8705[.20 + .90(.30 + .80)]p/st @SM
NACE: 29.20Fabrication de carrosseries et remorques
CPA: 29.20.10Carrosseries automobiles
29.20.10.30Carrosseries des voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voiturettes de golf et véhicules similaires (à l’exclusion des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus)8707[.10(.10 + .90)]p/st @S
29.20.10.50Carrosseries, complètement équipées ou incomplètes, des véhicules prévus pour transporter 10 personnes ou plus, camions, camionnettes, autobus, autocars, tracteurs, tombereaux et véhicules automobiles à usages spéciaux8707[.90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 29.20.21Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
29.20.21.00Conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport, y compris les containers pour le transport de fluides8609[.00(.10 + .90)]p/st @SS2
CPA: 29.20.22Remorques et semi-remorques de type caravane
29.20.22.92Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids ≤ 1600 kg87161092p/st @S
29.20.22.98Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg87161098p/st @S
CPA: 29.20.23Autres remorques et semi-remorques
29.20.23.00Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises8716[.31 + .39(.10 + .30 + .50) + .40]p/st @SM
CPA: 29.20.30Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
29.20.30.30Châssis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles87169010p/st @SS2
29.20.30.50Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles87169030p/st @SS2
29.20.30.70Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles87169050p/st @SS2
29.20.30.90Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles (à l’exclusion des châssis, carrosseries et essieux)87169090SS2
NACE: 29.31Fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles
CPA: 29.31.10Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
29.31.10.00Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux854430kgS
CPA: 29.31.21Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage
29.31.21.30Bougies d’allumage851110p/st @S
29.31.21.50Magnétos d’allumage, magnétos-dynamos et volants magnétiques851120kgS
29.31.21.70Distributeurs et bobines d’allumage851130kgS
CPA: 29.31.22Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements
29.31.22.30Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices851140kgS
29.31.22.50Générateurs pour moteurs à combustion interne, y compris les dynamos et les alternateurs (à l’exclusion des démarreurs fonctionnant comme génératrices)851150kgS
29.31.22.70Appareils et dispositifs pour moteurs à combustion interne n.c.a.851180kgS
CPA: 29.31.23Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.23.10Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes851210p/st @S
29.31.23.30Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles85123010p/st @S
29.31.23.50Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l’exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)85123090kgS
29.31.23.70Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée pour motocycles et véhicules automobiles851240kgS
CPA: 29.31.30Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.30.30Parties des appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage des moteurs à combustion interne, des génératrices et des conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs851190SS2
29.31.30.80Parties des appareils relevant du SH 85128512[.90(.10 + .90)]SS2
NACE: 29.32Fabrication d’autres équipements automobiles
CPA: 29.32.10Sièges pour véhicules automobiles
29.32.10.00Sièges pour véhicules automobiles940120p/st @S
CPA: 29.32.20Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
29.32.20.30Ceintures de sécurité8708[.21(.10 + .90)]p/st @SS2
29.32.20.50Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties8708[.95(.10 + .91 + .99)]SS2
29.32.20.90Parties et accessoires de carrosseries automobiles, y compris les cabines, n.c.a.8708[.29(.10 + .90)]SS2
CPA: 29.32.30Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
29.32.30.10Pare-chocs et leurs parties, y compris les pare-chocs en plastique8708[.10(.10 + .90)]kgSS2
29.32.30.20Freins et servo-freins, et leurs parties (à l’exclusion des garnitures de freins et plaquettes de freins non montées)8708[.30(.10 + .91 + .99)]kgSS2
29.32.30.33Boîtes de vitesse et leurs parties8708[.40(.20 + .50 + .91 + .99)]p/st @SS2
29.32.30.36Ponts avec différentiel, essieux porteurs, et leurs parties8708[.50(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)]kgSS2
29.32.30.40Roues, leurs parties et accessoires8708[.70(.10 + .50 + .91 + .99)]kgSS2
29.32.30.50Systèmes de suspension et leurs parties, y compris les amortisseurs de suspension8708[.80(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)]p/st @SS2
29.32.30.61Radiateurs des tracteurs, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises, dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l’incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers et voitures radiologiques, et leurs parties8708[.91(.20 + .35 + .91 + .99)]p/st @SS2
29.32.30.63Silencieux et tuyaux d’échappement, et leurs parties8708[.92(.20 + .35 + .91 + .99)]kgSS2
29.32.30.65Embrayages et leurs parties8708[.93(.10 + .90)]kgSS2
29.32.30.67Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties8708[.94(.20 + .35 + .91 + .99)]kgSS2
29.32.30.90Autres parties et accessoires n.c.a. des véhicules relevant des SH 8701 à 87058708[.99(.10 + .93 + .97)]SS2
NACE: 30.11Construction de navires et de structures flottantes
CPA: 30.11.21Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types
30.11.21.30Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similairesCGTSO R
30.11.21.50TransbordeursCGTSO R
CPA: 30.11.22Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
30.11.22.10Pétroliers pour le transport du pétrole brutCGTSO R
30.11.22.30Pétroliers pour le transport d’autres produits pétroliersCGTSO R
30.11.22.50ChimiquiersCGTSO R
30.11.22.70MéthaniersCGTSO R
CPA: 30.11.23Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes
30.11.23.00Bateaux frigorifiques (à l’exclusion des navires-citernes)CGTSO R
CPA: 30.11.24Cargos secs
30.11.24.10VraquiersCGTSO R
30.11.24.30Transporteurs de marchandises généralesCGTSO R
30.11.24.50Porte-conteneursCGTSO R
30.11.24.70Rouliers ("roros")CGTSO R
30.11.24.90Autres cargos secsCGTSO R
CPA: 30.11.31Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
30.11.31.30Bateaux de pêcheCGTSO R
30.11.31.50Navires-usinesCGTSO R
CPA: 30.11.32Remorqueurs et pousseurs
30.11.32.00Remorqueurs et pousseursCGTSO R
CPA: 30.11.33Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux
30.11.33.30DragueursCGTSO R
30.11.33.50Autres bateaux non destinés au transport de marchandisesCGTSO R
CPA: 30.11.40Plates-formes de forage en mer
30.11.40.30Navires offshoreCGTSO R
30.11.40.50Plates-formes de forage en merp/stSO R
CPA: 30.11.50Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
30.11.50.00Autres structures flottantes, y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balisesp/stSO R
CPA: 30.11.91Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
30.11.91.00Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantesIM
CPA: 30.11.92Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
30.11.92.00Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantesIM
NACE: 30.12Construction de bateaux de plaisance
CPA: 30.12.11Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
30.12.11.00Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire8903[.91(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 30.12.12Bateaux de plaisance pneumatiques
30.12.12.00Bateaux de plaisance pneumatiques8903[.10(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 30.12.19Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
30.12.19.30Yachts et autres bateaux de plaisance ou de sport, à moteur (à l’exclusion des bateaux à moteur hors-bord)8903[.92(.10 + .91 + .99)]p/st @S
30.12.19.70Autres bateaux de plaisance ou de sport n.c.a.; bateaux à rames et canoës8903[.99(.10 + .91 + .99)]p/st @S
NACE: 30.20Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
CPA: 30.20.11Motrices électriques
30.20.11.00Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d’électricité860110p/st @S
CPA: 30.20.12Motrices diesels
30.20.12.00Locomotives diesel-électriques860210p/st @S
CPA: 30.20.13Autres motrices; tenders
30.20.13.00Autres motrices; tenders860120 + 860290p/st @S
CPA: 30.20.20Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service
30.20.20.00Automotrices (à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service)8603[.10 + .90]p/st @S
CPA: 30.20.31Véhicules d’entretien et de service des voies
30.20.31.00Véhicules pour l’entretien et le service des voies ferrées et similaires, y compris les wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d’essais et draisines8604p/st @S
CPA: 30.20.32Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
30.20.32.00Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires (à l’exclusion des véhicules pour l’entretien et le service des voies ferrées et des véhicules autopropulsés)8605p/st @S
CPA: 30.20.33Wagons de marchandises remorqués
30.20.33.00Wagons de marchandises remorqués8606[.10 + .30 + .91(.10 + .80) + .92 + .99]p/st @S
CPA: 30.20.40Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
30.20.40.30Parties de locomotives et de matériel roulant8607[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .29 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.10 + .80)]SS2
30.20.40.50 zAppareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes8608 00 00bkgSS2
30.20.40.60 zAppareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées et similaires; parties d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes8608 00 00cSS2
CPA: 30.20.91Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
30.20.91.00Transformation de locomotives et matériel ferroviaire roulantI
NACE: 30.30Construction aéronautique et spatiale
CPA: 30.30.11Moteurs à explosion pour avions
30.30.11.00Moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l’aviation civile840710p/st @SM
CPA: 30.30.12Turbopropulseurs et turboréacteurs
30.30.12.00Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l’aviation civile8411[.11 + .12(.10 + .30 + .80) + .21 + .22(.20 + .80)]p/st @SM
CPA: 30.30.13Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs
30.30.13.00Propulseurs à réaction, pour usages civils, y compris les statoréacteurs, les pulsoréacteurs et les fusées (à l’exclusion des turboréacteurs et des missiles guidés à moteur)841210p/st @SM
CPA: 30.30.14Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
30.30.14.00Appareils au sol d’entraînement au vol et leurs parties, pour usages civils8805[.21 + .29]SM
CPA: 30.30.15Parties de moteurs à explosion pour avions
30.30.15.00Parties de moteurs à explosion, à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, pour l’aviation civile840910SS2 M
CPA: 30.30.16Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
30.30.16.00Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l’aviation civile841191SM
CPA: 30.30.20Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
30.30.20.00Ballons, dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils, y compris les ballons-sondes, les ballons-pilotes, les ballonnets de plafond, les ballons et ballonnets utilisés en météorologie et similaires8801[.00(.10 + .90)]p/st @SM
CPA: 30.30.31Hélicoptères
30.30.31.00Hélicoptères, pour usages civils8802[.11 + .12]p/st @SM
CPA: 30.30.32Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg
30.30.32.00Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide ≤ 2000 kg, pour usages civils880220p/st @SM
CPA: 30.30.33Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2000 kg et 15000 kg
30.30.33.00Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide > 2000 kg mais ≤ 15000 kg, pour usages civils880230p/st @SM
CPA: 30.30.34Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15000 kg
30.30.34.00Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide > 15000 kg, pour usages civils880240p/st @SM
CPA: 30.30.40Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
30.30.40.00Véhicules spatiaux, satellites et leurs lanceurs, pour usages civils8802[.60(.10 + .90)]kgSM
CPA: 30.30.50Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
30.30.50.10Sièges pour véhicules aériens et leurs parties9401[.10 + .90(.10)]SM
30.30.50.30Hélices et rotors, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils880310SS2 M
30.30.50.50Trains d’atterrissage, et leurs parties, pour dirigeables, planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, hélicoptères, avions, véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils880320SS2 M
30.30.50.90Parties pour tous les véhicules aériens, pour usages civils (à l’exclusion des hélices, rotors et trains d’atterrissage)8803[.30 + .90(.10 + .20 + .30 + .90)]SS2 M
CPA: 30.30.60Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
30.30.60.30Reconditionnement de moteurs d’avions civilsIM
30.30.60.50Reconditionnement d’hélicoptères civilsIM
30.30.60.70Reconditionnement d’avions civils et autres aéronefs (à l’exclusion des hélicoptères et des moteurs d’avion)IM
NACE: 30.91Fabrication de motocycles
CPA: 30.91.11Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
30.91.11.00Cyclomoteurs à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée ≤ 50 cm3, y compris cycles à moteur auxiliaire871110p/st @S
CPA: 30.91.12Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3
30.91.12.00Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm38711[.20(.10 + .92 + .98) + .30(.10 + .90) + .40 + .50]p/st @S
CPA: 30.91.13Motocycles n.c.a.; side-cars
30.91.13.00Side-cars pour motocycles; cycles équipés d’un moteur auxiliaire autre qu’à combustion interne8711[.90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 30.91.20Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
30.91.20.00Parties et accessoires pour motocycles et side-cars8714[.10(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90)]SS2
CPA: 30.91.31Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
30.91.31.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1000 cm38407[.31(.00b) + .32(.10b + .90b) + .33(.20b + .80b)]p/st @S
CPA: 30.91.32Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3
30.91.32.00 zMoteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1000 cm38407[.34(.10b + .91b + .99b)]p/st @S
NACE: 30.92Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
CPA: 30.92.10Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
30.92.10.00Bicyclettes et autres cycles, y compris les triporteurs, sans moteur8712[.00(.30 + .70)]p/st @S
CPA: 30.92.20Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires
30.92.20.30Fauteuils roulants et véhicules pour invalides sans moteur ou mécanisme de propulsion871310p/st @S
30.92.20.90Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec moteur ou mécanisme de propulsion871390p/st @S
CPA: 30.92.30Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
30.92.30.10Cadres et fourches de bicyclettes8714[.91(.10 + .30)]p/st @SS2
30.92.30.60Pièces et accessoires de bicyclettes et autres cycles, non motorisés (à l’exclusion des cadres, des fourches et des équipements de signalisation visuelle et d’éclairage des types utilisés sur les bicyclettes)8714[.91(.90) + .92(.10 + .90) + .93 + .94(.20 + .90) + .95 + .96(.10 + .30 + .90) + .99(.10 + .30 + .50 + .90)]SS2
30.92.30.70Parties et accessoires de fauteuils roulants et véhicules pour invalides871420SS2
CPA: 30.92.40Landaus et poussettes, et leurs parties
30.92.40.30Landaus, poussettes et voitures similaires87150010p/st @S
30.92.40.50Parties de landaus, poussettes et voitures similaires87150090S
NACE: 30.99Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
CPA: 30.99.10Autres équipements de transport n.c.a.
30.99.10.00Véhicules non automobiles, y compris les chariots de manutention utilisés dans l’industrie, les chariots à bagage, les brouettes, les véhicules à benne, les trolleys de golf poussés ou tirés à la main et les chariots de supermarché871680p/st @S
NACE: 31.00Sièges et leurs parties; parties de meubles
CPA: 31.00.11Sièges avec bâti en métal
31.00.11.50Sièges pivotants ajustables en hauteur (à l’exclusion des sièges pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et des fauteuils de coiffeurs)940130p/st @S
31.00.11.70Sièges avec bâti en métal, rembourrés (à l’exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires, des sièges pour véhicules à moteur et des sièges pour véhicules aériens)940171p/st @S
31.00.11.90Sièges avec bâti en métal, non rembourrés (à l’exclusion des sièges pivotants, des sièges pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeur et sièges similaires)940179p/st @S
CPA: 31.00.12Sièges avec bâti en bois
31.00.12.10Sièges transformables en lits (à l’exclusion du matériel de camping ou jardin)940140p/st @S
31.00.12.30Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires9401[.51 + .59]p/st @S
31.00.12.50Sièges, avec bâti en bois, rembourrés, y compris les ensembles trois pièces (à l’exclusion des sièges pivotants)940161p/st @S
31.00.12.90Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés (à l’exclusion des sièges pivotants)940169p/st @S
CPA: 31.00.13Autres sièges
31.00.13.00Autres sièges relevant du SH 9401 n.c.a.940180p/st @S
CPA: 31.00.14Parties de sièges
31.00.14.00Parties de sièges9401[.90(.30 + .80)]S
CPA: 31.00.20Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)
31.00.20.30Parties de meubles en métal n.c.a. (à l’exclusion des sièges, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire)94039010SS2
31.00.20.50Parties de meubles en bois (à l’exclusion des sièges)94039030S
31.00.20.90Parties de meubles n.c.a. (à l’exclusion des parties de meubles en métal ou en bois, des sièges et des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire)94039090S
NACE: 31.01Fabrication de meubles de bureau et de magasin
CPA: 31.01.11Mobilier métallique de bureau
31.01.11.00Mobilier métallique de bureau9403[.10(.51 + .58 + .91 + .93 + .98)]p/st @S
CPA: 31.01.12Mobilier de bureau en bois
31.01.12.00Mobilier de bureau en bois9403[.30(.11 + .19 + .91 + .99)]p/st @S
CPA: 31.01.13Mobilier en bois pour magasins
31.01.13.00Meubles en bois des types utilisés dans les magasins94036030p/st @S
NACE: 31.02Fabrication de meubles de cuisine
CPA: 31.02.10Meubles de cuisine
31.02.10.00Meubles de cuisine9403[.40(.10 + .90)]p/st @S
NACE: 31.03Fabrication de matelas
CPA: 31.03.11Sommiers
31.03.11.00Sommiers (cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d’acier, ou cadre en bois garni intérieurement de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu)940410p/st @S
CPA: 31.03.12Matelas
31.03.12.30Matelas en caoutchouc alvéolaire, y compris avec cadre en métal (à l’exclusion des matelas à eau et des matelas pneumatiques)94042110p/st @S
31.03.12.50Matelas en matières plastiques alvéolaires, y compris avec cadre en métal (à l’exclusion des matelas à eau et des matelas pneumatiques)94042190p/st @S
31.03.12.70Matelas à ressorts métalliques (à l’exclusion des matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires)94042910p/st @S
31.03.12.90Matelas (à l’exclusion des matelas à ressorts métalliques et des matelas en caoutchouc alvéolaire et matières plastiques alvéolaires)94042990p/st @S
NACE: 31.09Fabrication d’autres meubles
CPA: 31.09.11Meubles métalliques n.c.a.
31.09.11.00Meubles en métal (à l’exclusion des meubles de bureaux, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)9403[.20(.20 + .80)]kgS
CPA: 31.09.12Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
31.09.12.30Meubles en bois pour chambres à coucher (à l’exclusion des éléments pour la construction de placards et autres ouvrages encastrés dans les murs, des sommiers, des lampadaires et autres appareils d’éclairage, des miroirs reposant sur le sol et des sièges)940350p/st @S
31.09.12.50Meubles en bois pour salles à manger et de séjour (à l’exclusion des miroirs reposant sur le sol et des sièges)94036010p/st @S
CPA: 31.09.13Meubles en bois n.c.a.
31.09.13.00Autres meubles en bois (à l’exclusion des meubles utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, les bureaux, les cuisines et les magasins, des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, des fauteuils de coiffeurs et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)94036090p/st @S
CPA: 31.09.14Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
31.09.14.30Meubles en matières plastiques (à l’exclusion des meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)940370p/st @S
31.09.14.50Meubles en matières autres que le métal, le bois ou les matières plastiques (à l’exclusion des sièges et des meubles pour systèmes hi-fi, télévisions, magnétoscopes et similaires)9403[.81 + .89]p/st @S
NACE: 32.11Frappe de monnaie
CPA: 32.11.10Monnaies
32.11.10.00Monnaies (à l’exclusion des monnaies montées en objets de parure et des déchets et débris de monnaies)7118[.10 + .90]kgS
NACE: 32.12Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
CPA: 32.12.11Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
32.12.11.00Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées710122 + 710239 + 7103[.91 + .99] + 710490S
CPA: 32.12.12Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
32.12.12.00Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques710229 + 7105[.10 + .90]S
CPA: 32.12.13Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties
32.12.13.30Articles de joaillerie et leurs parties en métaux précieux, y compris plaqués ou doublés de métaux précieux7113[.11 + .19 + .20]S
32.12.13.51Articles d’orfèvrerie et leurs parties en argent massif711411S
32.12.13.53Articles d’orfèvrerie en métaux précieux n.c.a.711419S
32.12.13.55Articles d’orfèvrerie en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs711420S
CPA: 32.12.14Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
32.12.14.00Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses711590 + 7116[.10 + .20(.11 + .80)] + 9113[.10(.10 + .90)]S
NACE: 32.13Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
CPA: 32.13.10Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
32.13.10.00Articles de joaillerie en imitation et articles similaires7117[.11 + .19 + .90] + 911320kgS
NACE: 32.20Fabrication d’instruments de musique
CPA: 32.20.11Pianos et autres instruments à cordes à clavier
32.20.11.10Pianos droits neufs, y compris automatiques92011010p/st @S
32.20.11.30Pianos à queue, y compris automatiques920120p/st @S
32.20.11.50Clavecins et instruments à cordes à clavier, y compris clavecins, épinettes et clavicordes920190p/st @S
CPA: 32.20.12Autres instruments à cordes
32.20.12.00Autres instruments à cordes9202[.10(.10 + .90) + .90(.30 + .80)]p/st @S
CPA: 32.20.13Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent
32.20.13.10Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques92059050p/st @S
32.20.13.40Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche9205[.90(.10 + .30)]p/st @S
32.20.13.70Autres instruments à vent9205[.10 + .90(.90)]p/st @S
CPA: 32.20.14Instruments de musique électriques et électroniques
32.20.14.00Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques9207[.10(.10 + .30 + .50 + .80) + .90(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 32.20.15Autres instruments de musique
32.20.15.10Instruments de musique à percussion9206p/st @S
32.20.15.30Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales, crécelles, sirènes à bouche, appeaux, cornes, cornets d’appel et sifflets à bouche9208[.10 + .90]S
CPA: 32.20.16Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
32.20.16.00Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques9209[.30 + .99(.40 + .50)]S
CPA: 32.20.20Parties et accessoires d’instruments de musique
32.20.20.00Parties et accessoires d’instruments de musique9209[.91 + .92 + .94 + .99(.20 + .70)]S
NACE: 32.30Fabrication d’articles de sport
CPA: 32.30.11Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
32.30.11.31Skis de neige9506[.11(.10 + .21 + .29 + .80)]pa @S
32.30.11.37Fixations et dispositifs de freinage pour skis; bâtons de ski9506[.12 + .19]S
32.30.11.50Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures9506[.70(.10 + .30 + .90)]S
CPA: 32.30.12Chaussures de ski et de sports de neige
32.30.12.00Chaussures de ski et de sports de neige6402[.12(.10 + .90)] + 640312pa @S
CPA: 32.30.13Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
32.30.13.00Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques9506[.21 + .29]S
CPA: 32.30.14Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétisme
32.30.14.00Articles et matériel d’athlétisme ou de gymnastique9506[.91(.10 + .90)]S
CPA: 32.30.15Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
32.30.15.10Gants, mitaines et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué420321pa @S
32.30.15.30Clubs de golf et autres matériels pour le golf, y compris les balles9506[.31 + .32 + .39(.10 + .90)]S
32.30.15.50Articles et matériel pour le tennis de table, y compris les raquettes, balles et filets950640S
32.30.15.60Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées9506[.51 + .59]p/st @S
32.30.15.80Ballons et balles (à l’exclusion des balles de golf, des balles de tennis de table, des medicine-balls et des punching-balls)9506[.61 + .62 + .69(.10 + .90)]p/st @S
32.30.15.90Autres articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air n.c.a.9506[.99(.10 + .90)]S
CPA: 32.30.16Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
32.30.16.00Cannes à pêche, autres articles de pêche, articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.9507[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90]S
NACE: 32.40Fabrication de jeux et jouets
CPA: 32.40.11Poupées représentant uniquement des êtres humains
32.40.11.00Poupées représentant uniquement des êtres humains95030021p/st @S
CPA: 32.40.12Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
32.40.12.00Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines9503[.00(.41 + .49)]p/st @S
CPA: 32.40.13Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
32.40.13.00Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement des êtres humains95030029S
CPA: 32.40.20Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
32.40.20.00Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction9503[.00(.30 + .35 + .39)]S
CPA: 32.40.31Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
32.40.31.00Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées95030010p/st @S
CPA: 32.40.32Puzzles
32.40.32.00Puzzles9503[.00(.61 + .69)]p/st @S
CPA: 32.40.39Jeux et jouets n.c.a.
32.40.39.20Instruments et appareils de musique-jouets; jouets présentés en assortiments ou en panoplies (à l’exclusion des trains électriques, des modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets9503[.00(.55 + .70 + .75 + .79 + .81)]p/st @S
32.40.39.40Autres jouets en matières plastiques95030095S
32.40.39.60Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage95030085S
32.40.39.90Autres jouets n.c.a.95030099S
CPA: 32.40.41Jeux de cartes
32.40.41.00Cartes à jouer950440kgS
CPA: 32.40.42Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
32.40.42.10Articles et accessoires de billard (à l’exclusion des compteurs mécaniques, des compteurs de temps et des râteliers)950420S
32.40.42.30Jeux qui fonctionnent par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement (à l’exclusion des bowlings)9504[.30(.10 + .20 + .90)]p/st @S
32.40.42.50Circuits électriques de voitures de course présentant les caractéristiques de jeux de compétition95049010p/st @S
32.40.42.70Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), jeux de foires et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l’exclusion des jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’un jeton ou d’autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures de course présentant les caractéristiques de jeux de compétition)95049080kgS
NACE: 32.50Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
CPA: 32.50.11Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
32.50.11.30Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d’autres équipements dentaires901841p/st @S
32.50.11.50Instruments et appareils pour l’art dentaire autres que les tours dentaires9018[.49(.10 + .90)]p/st @S
CPA: 32.50.12Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
32.50.12.00Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire841920p/st @S
CPA: 32.50.13Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
32.50.13.11Seringues avec ou sans aiguille, pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire9018[.31(.10 + .90)]p/st @S
32.50.13.13Aiguilles tubulaires en métal pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire90183210p/st @S
32.50.13.15Aiguilles à sutures pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire90183290p/st @S
32.50.13.17Cathéters, canules et instruments similaires pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (à l’exclusion des aiguilles tubulaires en métal et des aiguilles à sutures)901839p/st @S
32.50.13.20Instruments et appareils d’ophtalmologie9018[.50(.10 + .90)]p/st @S
32.50.13.33Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle, y compris les sphygmomanomètres, les tensiomètres et les oscillomètres90189010p/st @S
32.50.13.35Endoscopes à usage médical90189020p/st @S
32.50.13.40Thermomètres à liquide, à lecture directe, à usages médicaux ou vétérinaires (à l’exclusion de ceux combinés à d’autres instruments)90251120p/st @S
32.50.13.53Reins artificiels90189030p/st @S
32.50.13.55Appareils de diathermie, y compris à ultrasons90189040p/st @S
32.50.13.63Appareils de transfusion (à l’exclusion des bouteilles de verre conçues spécialement pour la conservation du sang)90189050p/st @S
32.50.13.65Instruments et appareils d’anesthésie90189060p/st @S
32.50.13.70Instruments et appareils à usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires n.c.a.9018[.90(.75 + .84)]p/st @S
32.50.13.80Centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires (à l’exclusion des écrémeuses centrifuges et des sèche-linge)84211920p/st @S
CPA: 32.50.21Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires
32.50.21.30Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (à l’exclusion des appareils fixés à demeure)9019[.10(.10 + .90)]p/st @S
32.50.21.80Appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie et autres appareils de thérapie respiratoire901920p/st @S
CPA: 32.50.22Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.
32.50.22.35Prothèses articulaires902131p/st @S
32.50.22.39Articles et appareils d’orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures9021[.10(.10 + .90)]S
32.50.22.53Dents artificielles en matières plastiques, y compris les pièces métalliques de fixation dite pivots (à l’exclusion des dentiers partiels ou complets)90212110p/st @S
32.50.22.55Dents artificielles en matières autres que plastiques, y compris les pièces métalliques de fixation dite pivots (à l’exclusion des dentiers partiels ou complets)90212190p/st @S
32.50.22.59Articles et appareils de prothèse dentaire, y compris les dentiers partiels ou complets, les couronnes métalliques, les pièces en étain coulé dites barres lourdes et les barres en aciers inoxydables (à l’exclusion des dents artificielles)902129S
32.50.22.90Articles et appareils de prothèse (à l’exclusion des prothèses articulaires, des articles et appareils d’orthopédie, des dents artificielles, des articles et appareils de prothèse dentaire, des articles et appareils pour fractures et des pacemakers)9021[.39(.10 + .90)]S
CPA: 32.50.23Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
32.50.23.00Parties et accessoires d’articles et appareils relevant du SH 902190219090S
CPA: 32.50.30Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
32.50.30.30Fauteuils de dentistes, fauteuils de coiffeurs et similaires, et leurs parties (à l’exclusion des crachoirs-fontaines et des fauteuils de dentistes incorporant des équipements dentaires)940210S
32.50.30.50Meubles pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, et leurs parties (à l’exclusion des tables et fauteuils pour examen ou traitement radiologique)940290S
CPA: 32.50.41Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
32.50.41.30Verres de contact900130p/st @S
32.50.41.53Verres de lunetterie non correcteurs, non montés9001[.40(.20) + .50(.20)]p/st @S
32.50.41.55Verres de lunetterie correcteurs, unifocaux, ouvrés sur les deux faces, non montés9001[.40(.41) + .50(.41)]p/st @S
32.50.41.59Verres de lunetterie correcteurs, autres qu’unifocaux, ouvrés sur les deux faces, non montés9001[.40(.49) + .50(.49)]p/st @S
32.50.41.70Verres de lunetterie correcteurs, autres qu’ouvrés sur les deux faces, non montés9001[.40(.80) + .50(.80)]p/st @S
CPA: 32.50.42Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
32.50.42.50Lunettes solaires9004[.10(.10 + .91 + .99)]p/st @S
32.50.42.90Lunettes correctrices, protectrices ou autres, et articles similaires (à l’exclusion des lunettes solaires)9004[.90(.10 + .90)]S
CPA: 32.50.43Montures de lunettes ou articles similaires
32.50.43.50Montures de lunettes en matières plastiques900311p/st @S
32.50.43.90Montures de lunettes en matières autres que plastiques900319p/st @S
CPA: 32.50.44Parties et accessoires de montures de lunettes
32.50.44.00Parties de montures de lunettes ou d’articles similaires (à l’exclusion des vis, chaînettes sans dispositif de fixation et ressorts en métaux communs)900390SS2
CPA: 32.50.50Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
32.50.50.10Ciments et autres produits d’obturation dentaire; ciments de réfection osseuse300640S
32.50.50.20Préparations sous forme de gel à usages médicaux ou vétérinaires utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d’opérations chirurgicales ou d’examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux300670S
32.50.50.30Barrières anti-adhérence stériles à usages médicaux ou dentaires, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures, y compris les fils résorbables stériles à usages médicaux ou vétérinaires (à l’exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire3006[.10(.30 + .90)]S
NACE: 32.91Fabrication d’articles de brosserie
CPA: 32.91.11Balais et brosses pour nettoyage
32.91.11.10Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales, en bottes liées960310p/st @S
32.91.11.40Balais mécaniques pour emploi à la main et autres articles de brosserie autres qu’à moteur pour l’entretien des surfaces, le ménage ou la toilette des animaux9603[.90(.10 + .91)]p/st @S
32.91.11.90Brosses n.c.a.96039099p/st @S
CPA: 32.91.12Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
32.91.12.10Brosses à dents960321p/st @S
32.91.12.35Brosses à cheveux96032930p/st @S
32.91.12.37Brosses et pinceaux à barbe et autres brosses pour la toilette des personnes (à l’exclusion des brosses à dents et à cheveux)96032980p/st @S
32.91.12.50Pinceaux à écrire et pinceaux d’artistes96033010p/st @S
32.91.12.70Pinceaux pour le maquillage96033090p/st @S
CPA: 32.91.19Autres brosses n.c.a.
32.91.19.30Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire96034010p/st @S
32.91.19.50Tampons et rouleaux à peindre96034090p/st @S
32.91.19.70Balais et brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules (à l’exclusion des balayeuses de rue)960350p/st @S
NACE: 32.99Autres activités manufacturières n.c.a.
CPA: 32.99.11Casques de sécurité et autres produits de sécurité
32.99.11.30Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué42032910pa @S
32.99.11.50Coiffures de sécurité6506[.10(.10 + .80)]p/st @S
32.99.11.90Coiffures en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des casques de sécurité)650691p/st @S
CPA: 32.99.12Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
32.99.12.10Stylos et crayons à bille9608[.10(.10 + .92 + .99)]p/st @S
32.99.12.30Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses960820p/st @S
32.99.12.50Porte-mine960840p/st @S
CPA: 32.99.13Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
32.99.13.00Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos960830p/st @S
CPA: 32.99.14Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
32.99.14.10Assortiments d’au moins deux articles pour écriture960850kgS
32.99.14.30Cartouches de rechange munies de leur pointe pour stylos et crayons à bille960860p/st @S
32.99.14.50Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties, y compris les capuchons et les agrafes, des articles relevant du SH 96089608[.91 + .99]S
CPA: 32.99.15Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
32.99.15.10Crayons à gaine (à l’exclusion des crayons médicamenteux et des crayons pour le maquillage ou la toilette)9609[.10(.10 + .90)]p/st @S
32.99.15.30Mines (noires ou couleur) pour crayons ou porte-mine960920p/st @S
32.99.15.50Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur9609[.90(.10 + .90)]kgS
CPA: 32.99.16Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
32.99.16.10Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés9610p/st @S
32.99.16.30Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main9611p/st @S
32.99.16.50Tampons encreurs (à l’exclusion des rouleaux encreurs à main)961220p/st @S
32.99.16.70Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes (à l’exclusion des rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier)9612[.10(.10 + .20 + .80)]p/st @S
CPA: 32.99.21Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
32.99.21.30Parapluies, parasols, ombrelles, parapluies-cannes, parasols de jardin et articles similaires (à l’exclusion des fourreaux de parapluies)6601[.10 + .91 + .99(.20 + .90)]p/st @S
32.99.21.50Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires6602p/st @S
CPA: 32.99.22Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
32.99.22.00Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires6603[.20 + .90(.90)]S
CPA: 32.99.23Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
32.99.23.00Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière9606[.10 + .21 + .22 + .29] + 9607[.11 + .19]S
CPA: 32.99.24Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
32.99.24.30Ébauches de boutons, formes pour boutons et autres parties de boutons960630kgS
32.99.24.50Parties de fermetures à glissière: agrafes, curseurs, pièces terminales et rubans de toutes longueurs munis d’agrafes9607[.20(.10 + .90)]S
CPA: 32.99.30Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles
32.99.30.00Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles6703 + 6704[.11 + .19 + .20 + .90]kgS
CPA: 32.99.41Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
32.99.41.10Briquets et allumeurs, y compris mécaniques, électriques, chimiques, non mécaniques et pour véhicules9613[.10 + .20 + .80]p/st @S
32.99.41.30Pipes, y compris les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties96140090kgS
CPA: 32.99.42Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
32.99.42.10Ferrocerium, alliages pyrophoriques et articles en matières combustibles n.c.a.3606[.90(.10 + .90)]kgS
32.99.42.30Parties de briquets et allumeurs (à l’exclusion des pierres, des mèches et des combustibles liquides en ampoules, flacons, bidons ou autres récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs)961390S
CPA: 32.99.43Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
32.99.43.00Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets et allumeurs d’une capacité ≤ 300 cm3360610p/st @S
CPA: 32.99.51Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
32.99.51.30Articles pour fêtes de Noël (à l’exclusion des guirlandes électriques, des sapins naturels, des supports pour arbres de Noël, des bougies et des statuettes, statues et objets similaires servant à la décoration des lieux du culte)9505[.10(.10 + .90)]S
32.99.51.50Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements n.c.a.950590S
CPA: 32.99.52Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures
32.99.52.80Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures (à l’exclusion des flacons ou réservoirs [corps de vaporisateurs] présentés isolément et des poires en caoutchouc)9616[.10(.10 + .90)]kgS
CPA: 32.99.53Matériels de démonstration
32.99.53.00Instruments, appareils et modèles de démonstration, non susceptibles d’autres emplois (à l’exclusion des simulateurs d’entraînement au vol et des plans, diagrammes ou illustrations imprimés)9023[.00(.10 + .80)]kgS
CPA: 32.99.54Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
32.99.54.00Bougies, chandelles, cierges et articles similaires, y compris les veilleuses et bougies veilleuses, même avec flotteur (à l’exclusion des bougies antiasthmatiques, des allumettes-bougies et des mèches, rubans et bougies à base de soufre)3406kgS
CPA: 32.99.55Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
32.99.55.00Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties6702[.10 + .90]S
CPA: 32.99.59Autres articles divers n.c.a.
32.99.59.10Appareils respiratoires et masques à gaz (à l’exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou de filtres amovibles)9020p/st @S
32.99.59.20Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l’exclusion de la soie chirurgicale)4206kgS
32.99.59.30Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler9601[.10 + .90]kgS
32.99.59.40Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières n.c.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, paraffine, stéarine, gommes ou résines naturelles et pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés n.c.a.; gélatine non durcie travaillée et ouvrages en cette matière9602kgS
32.99.59.50Tamis et cribles, à main9604kgS
32.99.59.60Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation est assurée par le vide, et leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre)9617kgS
32.99.59.70Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages (à l’exclusion des marchandises présentées sur ces mannequins, des modèles utilisés pour l’enseignement et des poupées présentant des caractères de jouet)9618kgS
32.99.59.80Globes, imprimés (à l’exclusion des globes en relief)490510p/st @S
NACE: 33.11Réparation d’ouvrages en métaux
CPA: 33.11.12Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
33.11.12.00Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliquesI
CPA: 33.11.13Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
33.11.13.00Réparation et entretien de générateurs de vapeur (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries métalliques industriellesI
CPA: 33.11.19Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux
33.11.19.00Réparation et entretien de chaudières pour le chauffage central non domestiqueI
NACE: 33.12Réparation de machines et équipements mécaniques
CPA: 33.12.11Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
33.12.11.00Réparation et entretien de moteurs et turbines (à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
CPA: 33.12.12Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
33.12.12.10Réparation et entretien de pompes et compresseursI
33.12.12.20Réparation et entretien d’articles de robinetterieI
CPA: 33.12.14Réparation et entretien de fours et brûleurs
33.12.14.00Réparation et entretien de fours et de brûleursI
CPA: 33.12.15Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention
33.12.15.00Réparation et entretien de matériel de levage et de manutentionI
CPA: 33.12.18Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
33.12.18.00Réparation et entretien d’équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d’airI
CPA: 33.12.19Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.
33.12.19.90Réparation et entretien d’autres machines à usage général n.c.a.I
CPA: 33.12.21Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
33.12.21.10Réparation et entretien de tracteurs agricolesI
33.12.21.20Réparation et entretien de machines agricoles et forestièresI
CPA: 33.12.22Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
33.12.22.00Réparation et entretien de machines-outils pour le travail des métauxI
CPA: 33.12.23Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
33.12.23.00Réparation et entretien de machines pour la métallurgieI
CPA: 33.12.24Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction
33.12.24.00Réparation et entretien de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
CPA: 33.12.25Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire
33.12.25.00Réparation et entretien de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
CPA: 33.12.26Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
33.12.26.00Réparation et entretien de machines pour les industries du textile, de l’habillement et du cuirI
CPA: 33.12.27Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
33.12.27.00Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du cartonI
CPA: 33.12.28Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.12.28.00Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesI
CPA: 33.12.29Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifique
33.12.29.10Réparation et entretien de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de la pierre, du caoutchouc durci et autres matériaux durs similairesI
33.12.29.90Réparation et entretien d’autres machines à usage spécifique n.c.a.I
NACE: 33.13Réparation de matériels électroniques et optiques
CPA: 33.13.11Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation
33.13.11.10Réparation et entretien d’instruments et d’appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d’autres usages (à l’exclusion des équipements de contrôle de processus industriels)I
33.13.11.20Réparation et entretien d’instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
CPA: 33.13.12Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
33.13.12.00Réparation et entretien d’instruments et d’appareils médico-chirurgicauxI
CPA: 33.13.13Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
33.13.13.00Réparation et entretien de matériel photographique, de matériel cinématographique et d’instruments d’optique professionnelsI
CPA: 33.13.19Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels
33.13.19.00Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnelsI
NACE: 33.14Réparation d’équipements électriques
CPA: 33.14.11Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
33.14.11.20Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
33.14.11.50Réparation et entretien de matériels de distribution et de commande électriqueI
CPA: 33.14.19Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels
33.14.19.00Réparation et entretien d’autres matériels électriques n.c.a. (à l’exclusion des matériels de distribution et de commande électrique, des moteurs, génératrices et transformateurs électriques et des émetteurs de radio et de télévision)I
NACE: 33.15Réparation et maintenance navale
CPA: 33.15.10Réparation et entretien de navires et bateaux
33.15.10.10Réparation et entretien de navires et de structures et engins flottants (à l’exclusion des yachts, autres bateaux de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës)IM
33.15.10.30Réparation et entretien de bateaux de plaisance et de sportI
NACE: 33.16Réparation et maintenance d’aéronefs et d’engins spatiaux
CPA: 33.16.10Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
33.16.10.00Réparation et entretien d’aéronefs civils et de leurs moteursI
NACE: 33.17Réparation et maintenance d’autres équipements de transport
CPA: 33.17.11Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
33.17.11.00Réparation et entretien de locomotives, de matériel ferroviaire roulant et d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle du traficI
NACE: 33.19Réparation d’autres équipements
CPA: 33.19.10Réparation d’autres équipements
33.19.10.20Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d’articles textiles divers confectionnésI
NACE: 33.20Installation de machines et d’équipements industriels
CPA: 33.20.11Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
33.20.11.00Installation de générateurs de vapeur (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industriellesI
CPA: 33.20.21Installation de machines de bureau et comptables
33.20.21.00Installation de machines de bureauI
CPA: 33.20.29Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.
33.20.29.10Installation de moteurs et turbines (à l’exclusion des moteurs pour avions, véhicules et motocycles)I
33.20.29.20Installation de pompes et compresseursI
33.20.29.30Installation de fours et de brûleursI
33.20.29.40Installation de matériels de levage et de manutention (à l’exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)I
33.20.29.50Installation d’équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d’airI
33.20.29.60Installation de machines à usage général et de machines et appareils de pesage, de filtration, de distillation, d’emballage, d’embouteillage et de pulvérisation, d’appareils à jet de sable ou à jet de vapeur et de calandres)I
33.20.29.70Installation de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de la pierre, du caoutchouc durci et autres matériaux durs similairesI
CPA: 33.20.31Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture
33.20.31.00Installation de machines agricoles et forestièresI
CPA: 33.20.32Installation de machines de formage des métaux
33.20.32.00Installation et montage de machines-outils à métauxI
CPA: 33.20.33Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie
33.20.33.00Installation de machines pour la métallurgieI
CPA: 33.20.34Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction
33.20.34.00Installation de machines pour les mines, les carrières et la constructionI
CPA: 33.20.35Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire
33.20.35.00Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabacI
CPA: 33.20.36Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles
33.20.36.00Installation de machines pour les industries du textile, de l’habillement et du cuirI
CPA: 33.20.37Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton
33.20.37.00Installation de machines pour les industries du papier et du cartonI
CPA: 33.20.38Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
33.20.38.00Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiquesI
CPA: 33.20.39Installation d’autres machines d’usage spécifique
33.20.39.00Installation d’autres machines à usage spécifique n.c.a.I
CPA: 33.20.41Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique
33.20.41.00Installation d’instruments et d’appareils médico-chirurgicauxI
CPA: 33.20.42Installation de matériels électroniques professionnels
33.20.42.00Installation d’équipements électroniques professionnelsI
CPA: 33.20.50Installation d’équipements électriques
33.20.50.20Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriquesI
33.20.50.50Installation de matériels de distribution et de commande électriqueI
33.20.50.90Installation d’autres matériels électriques (à l’exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.)I
CPA: 33.20.60Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
33.20.60.00Conception et montage d’équipements de contrôle de processus industriels et de production automatiséeI
CPA: 33.20.70Installation d’autres produits n.c.a.
33.20.70.00Installation d’instruments et appareils industriels pour la mesure du tempsI
NACE: 99.tCodes T
CPA: 99.ttCodes T
24.10.T1.10Fontes bruteskgVA1
24.10.T1.21Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriqueskgVB1
24.10.T1.22Acier brut: aciers non alliés obtenus par d’autres procédés que dans les fours électriqueskgVB1
24.10.T1.31Acier brut: aciers alliés autres qu’inoxydables obtenus dans les fours électriqueskgVB2
24.10.T1.32Acier brut: aciers alliés autres qu’inoxydables obtenus par d’autres procédés que dans les fours électriqueskgVB2
24.10.T1.41Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriqueskgVB3
24.10.T1.42Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d’autres procédés que dans les fours électriqueskgVB3
24.10.T2.11Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d’une largeur de 600 mm ou pluskgVC1
24.10.T2.12Produits plats laminés à chaud, enroulés, d’une largeur inférieure à 600 mmkgVC2
24.10.T2.21Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandeskgVC3
24.10.T2.22Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu’à larges bandes7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] + 72109030 + 721113 + 7219[.21(.10 + .90)] + 7225[.40(.12 + .40 + .60) + .99]kgV
24.10.T2.31Fil machine laminé à chaud7213[.10 + .20 + .91(.10 + .20 + .41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)] + 7221[.00(.10 + .90)] + 7227[.20 + .90(.10 + .95)]kgV
24.10.T2.41Ronds à béton7214[.20 + .99(.10)]kgV
24.10.T2.42Autres barres laminées7214[.10 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)] + 7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89) + .19(.10)] + 7228[.20(.10 + .91) + .30(.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .70 + .89) + .40(.10 + .90) + .60(.20) + .80]kgV
24.10.T2.43Profilés légers laminés à chaud et forgés d’une hauteur inférieure à 80 mm7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99) + .99] + 72224010 + 72287010kgV
24.10.T2.44Profilés lourds7216[.31(.10 + .90) + .32(.11 + .19 + .91 + .99) + .33(.10 + .90)]kgV
24.10.T2.51Palplanches730110kgV
24.10.T2.52Éléments de voies ferrées7302[.10(.10 + .22 + .28 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90]kgV
24.10.T2.60Profilés obtenus par soudage730120kgV
24.10.T3.10Tôles et bandes laminées à froid et fer noir, d’une largeur ≥ 600 mm7209[.15 + .16(.90c) + .17(.90c) + .18(.91c + .99c) + .25(.00b) + .26(.90c) + .27(.90c) + .28(.90c) + .90(.20c + .80c)] + 7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] + 7225[.50(.20 + .80)]kgV
24.10.T3.20Tôles et bandes magnétiques7209[.16(.10 + .90d) + .17(.10 + .90d) + .18(.10 + .91d + .99d) + .26(.10 + .90d) + .27(.10 + .90d) + .28(.10 + .90d) + .90(.20d + .80d)] + 7225[.11 + .19(.90)]kgV
24.10.T3.30Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (CECA)7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)] + 7212[.10(.10) + .40(.20)]kgV
24.10.T3.40Tôles revêtues par trempe à chaud7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)] + 722592kgV
24.10.T3.50Tôles revêtues par électrolyse721030 + 722591kgV
24.10.T3.60Tôles revêtues de matières organiques72107080kgV
NACE: 99.zCodes Z
CPA: 99.zzCodes Z
10.00.00.Z1Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés1601[.00(.10 + .91 + .99)] + 1602[.20(.10 + .90) + .31(.11 + .19 + .80) + .32(.11 + .19 + .30 + .90) + .39(.21 + .29 + .85) + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49(.11 + .13 + .15 + .19 + .30 + .50 + .90) + .50(.10 + .31 + .95) + .90(.10 + .31 + .51 + .61 + .69 + .91 + .95 + .99)]kgS
10.00.00.Z2Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés0306[.11(.05) + .12(.05) + .14(.05) + .15(.10) + .16(.10) + .17(.10) + .19(.05) + .21(.10) + .22(.30) + .24(.10) + .25(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .29(.05)] + 0307[.19(.10) + .29(.05) + .39(.05) + .49(.05) + .59(.05) + .60(.10) + .79(.10) + .89(.10) + .99(.10)] + 0308[.19(.10) + .29(.10) + .30(.30) + .90(.30)] + 1604[.11 + .12(.10 + .91 + .99) + .13(.11 + .19 + .90) + .14(.21 + .26 + .28 + .31 + .36 + .38 + .41 + .46 + .48 + .90) + .15(.11 + .19 + .90) + .16 + .17 + .19(.10 + .31 + .39 + .50 + .91 + .92 + .93 + .94 + .95 + .97) + .20(.05 + .10 + .30 + .40 + .50 + .70 + .90)] + 1605[.10 + .21(.10 + .90) + .29 + .30(.10 + .90) + .40 + .51 + .52 + .53(.10 + .90) + .54 + .55 + .56 + .57 + .58 + .59 + .61 + .62 + .63 + .69]kgS
10.00.00.Z3Légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, y compris les plats préparés2002[.10(.10 + .90)] + 2003[.10(.20 + .30) + .90(.10 + .90)] + 2004[.90(.10 + .30 + .50 + .91 + .98)] + 2005[.40 + .51 + .59 + .60 + .70 + .80 + .91 + .99(.10 + .20 + .30 + .50 + .60 + .80)]kgS
10.12.00.Z1Canards, oies et pintades non découpés, frais, réfrigérés ou congelés0207[.41(.20 + .30 + .80) + .42(.30 + .80) + .51(.10 + .90) + .52(.10 + .90) + .60(.05)]kgS
10.12.00.Z2Morceaux de canards, d’oies et de pintades, frais, réfrigérés ou congelés0207[.44(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .45(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .54(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .55(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .81)]kgS
10.12.00.Z3Abats de volailles, frais, réfrigérés ou congelés (à l’exclusion des foies gras d’oies et de canards, frais ou réfrigérés)0207[.13(.91 + .99) + .14(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .27(.91 + .99) + .44(.91 + .99) + .45(.93 + .95 + .99) + .54(.91 + .99) + .55(.93 + .95 + .99) + .60(.91 + .99)]kgS
10.90.10.Z0Préparations pour l’alimentation des animaux (à l’exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)2309[.90(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .41 + .43 + .49 + .51 + .53 + .59 + .70 + .91 + .96)]kgS
11.00.00.Z1Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait ou d’autres produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux et des jus de fruits ou de légumes)22029010l @S
13.10.61.Z1Fils de coton, en fibres non peignées, non conditionnés pour la vente au détail5205[.11 + .12 + .13 + .14 + .15(.10 + .90) + .31 + .32 + .33 + .34 + .35] + 5206[.11 + .12 + .13 + .14 + .15 + .31 + .32 + .33 + .34 + .35]kgT
13.10.61.Z2Fils de coton, en fibres peignées, non conditionnés pour la vente au détail5205[.21 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .41 + .42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48] + 5206[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .41 + .42 + .43 + .44 + .45]kgT
13.10.83.Z0Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, non conditionnés pour la vente au détail5509[.52 + .61 + .91]kgT
13.20.20.Z1Tissus de coton, d’un poids ≤ 200 g/m2 (à l’exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)5208[.11(.90) + .12(.16 + .19 + .96 + .99) + .13 + .19 + .21(.90) + .22(.16 + .19 + .96 + .99) + .23 + .29 + .31 + .32(.16 + .19 + .96 + .99) + .33 + .39 + .51 + .52 + .59(.10 + .90)] + 5210[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .59] + 5212[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .15(.10 + .90)]m2 @T
13.20.20.Z2Tissus de coton, d’un poids > 200 g/m2 (à l’exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)5209[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59] + 5211[.11 + .12 + .19 + .20 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59] + 5212[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .23(.10 + .90) + .25(.10 + .90)]m2 @T
13.20.20.Z3Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des tissus dits "denim")5208[.41 + .42 + .43 + .49] + 5209[.41 + .43 + .49] + 5210[.41 + .49] + 5211[.41 + .43 + .49(.10 + .90)] + 5212[.14(.10 + .90) + .24(.10 + .90)]m2 @T
17.12.00.Z0Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles; papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés4808[.40 + .90]kgS
20.14.34.Z1Esters de l’acide orthophtalique2917[.32 + .33 + .34]kgT
20.14.61.Z0Aldéhydes acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion du méthanal et de l’éthanal)291219kgT
20.14.62.Z0Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées; cétones-alcools et cétones-aldéhydes; cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées; autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées2914[.29 + .31 + .39 + .40(.10 + .90) + .50]kgT
23.69.19.Z0Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires681099kgS
24.10.21.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés7206[.10 + .90] + 7207[.11(.11 + .14 + .16 + .90) + .19(.12 + .19 + .80) + .20(.11 + .15 + .17 + .19 + .52 + .59 + .80)]kgS
24.10.22.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables7218[.10 + .99(.11 + .19 + .20 + .80)]kgS
24.10.23.Z0Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu’inoxydables7224[.10(.10 + .90) + .90(.02 + .03 + .05 + .07 + .18 + .31 + .38 + .90)]kgS
24.10.33.Z0Produits plats enroulés, laminés à chaud, d’une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables7219[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)]kgS
24.10.34.Z0Produits plats enroulés, laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables7220[.11 + .12]kgS
24.10.41.Z0Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues, y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface, d’une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu’inoxydables7209[.15 + .16(.90) + .17(.90) + .18(.91 + .99) + .25 + .26(.90) + .27(.90) + .28(.90) + .90(.20 + .80)]kgS
24.32.10.Z1Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur < 600 mm7211[.23(.30 + .80) + .29 + .90(.20 + .80)] + 722692kgS
24.32.10.Z2Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (à l’exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou biseautés), d’une largeur < 600 mm7220[.20(.21 + .29 + .41 + .49 + .81 + .89) + .90(.20 + .80)]kgS
24.32.20.Z1Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d’une largeur < 600 mm7212[.10(.90) + .20 + .30 + .50(.20 + .30 + .40 + .61 + .69 + .90)]kgS
24.32.20.Z2Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d’une largeur < 600 mm7212[.40(.20 + .80)]kgS
26.99.00.Z0Autres unités pour matériel informatique8471[.80 + .90]p/st @S
29.99.00.Z1Flashs électroniques; projecteurs d’images; projecteurs cinématographiques; appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection9006[.61 + .69] + 900720 + 900850 + 9010[.10 + .50 + .60]S
39.99.00.Z0Constructions préfabriquées en matières plastiques, en ciment ou en aluminium94060080S
39.99.00.Z1Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1000 cm38407[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.20 + .80)]p/st @S
39.99.00.Z2Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules relevant du SH 87, d’une cylindrée > 1000 cm38407[.34(.10 + .91 + .99)]p/st @S
39.99.00.Z4Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l’exclusion des appareils électrothermiques pour la coiffure), et leurs parties961590kgS
39.99.00.Z5Matériel fixe de voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des traverses en bois, béton ou acier, des sections de voies et autres équipements de voies non encore assemblées et des matériaux de voies ferrées ou similaires); appareils mécaniques, y compris électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle du trafic pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties8608SS2