Council Regulation (EU) No 1341/2014 of 15 December 2014 amending Regulation (EU) No 1387/2013 suspending the autonomous Common Customs Tariff duties on certain agricultural and industrial products
Règlement (UE) no 1341/2014 du Conseildu 15 décembre 2014modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,vu la proposition de la Commission européenne,considérant ce qui suit:(1)Il est dans l'intérêt de l'Union de suspendre totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour 135 produits qui ne figurent actuellement pas à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 du ConseilRèglement (UE) no 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011 (JO L 354 du 28.12.2013, p. 201).. Il convient dès lors d'insérer ces produits dans ladite annexe.(2)Il n'est plus dans l'intérêt de l'Union de maintenir la suspension des droits autonomes du tarif douanier commun pour 52 des produits qui figurent actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013. Il convient dès lors de supprimer ces produits de ladite annexe.(3)Il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises pour 29 suspensions figurant à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 afin de tenir compte des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché ou de procéder à des adaptations linguistiques. En raison des modifications qui seront apportées à la nomenclature combinée au 1er janvier 2015, il convient en outre de modifier les codes TARIC de 95 produits supplémentaires. Par ailleurs, il n'est plus jugé nécessaire d'utiliser un classement multiple pour un produit. Il y a lieu de supprimer de la liste des suspensions figurant à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 les suspensions nécessitant des modifications et de réinsérer les suspensions modifiées dans ladite liste.(4)Les suspensions tarifaires devraient être révisées régulièrement et devraient pouvoir être supprimées, à la demande d'une partie concernée. Lorsque l'intérêt de l'Union le justifie, une suspension tarifaire est prolongée et une nouvelle date d'examen est fixée.(5)Pour 184 produits, il y a lieu, dans l'intérêt de l'Union, de modifier la date de leur examen obligatoire afin d'autoriser des importations en franchise de droits au-delà de cette date. Ces produits ont été examinés et des dates révisées ont été fixées pour leur prochain examen obligatoire. Il convient dès lors de les supprimer de la liste des suspensions figurant à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 et de réinsérer les suspensions modifiées dans ladite liste.(6)Il est nécessaire, dans l'intérêt de l'Union, de raccourcir le délai pour l'examen obligatoire de 4 produits. Il y a lieu, par conséquent, de supprimer de la liste des suspensions figurant à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 les suspensions concernant ces produits et de réinsérer les suspensions modifiées dans ladite liste. Afin d'assurer correctement l'applicabilité continue de la suspension (sans aucune interruption), la suspension relative aux produits portant les codes TARIC ex 8501320050 et ex 8501330055 devrait s'appliquer à compter du 1er janvier 2014.(7)Dans un souci de clarté, il est opportun d'indiquer au moyen d'un astérisque les rubriques modifiées.(8)Afin de permettre un suivi statistique adéquat, il convient de compléter l'annexe II du règlement (UE) no 1387/2013 avec des unités supplémentaires pour certains des nouveaux produits pour lesquels des suspensions sont accordées. Dans un souci de cohérence, les unités supplémentaires attribuées aux produits supprimés de l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 devraient également être supprimées de l'annexe II dudit règlement.(9)Il est dès lors nécessaire de modifier le règlement (UE) no 1387/2013 en conséquence.(10)Les modifications apportées en application du présent règlement prenant effet à compter du 1er janvier 2015, le présent règlement devrait s'appliquer à partir de cette même date et entrer en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLe règlement (UE) no 1387/2013 est modifié comme suit:1)Le tableau de l'annexe I est modifié comme suit:a)entre le titre et le tableau, la note suivante est insérée:"(*)Suspension relative à un produit figurant dans la présente annexe pour lequel le code NC ou TARIC ou la désignation des marchandises ou la date d'examen obligatoire ont été modifiés par le règlement (UE) no 722/2014 du Conseil du 24 juin 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels (JO L 192 du 1.7.2014, p. 9) ou par le règlement (UE) no 1341/2014 du Conseil du 15 décembre 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels (JO L 363 du 18.12.2014, p. 10)";b)entre le titre et le tableau, la note suivante est supprimée:"(*)Suspension relative à un produit figurant dans la présente annexe pour lequel le code NC ou TARIC ou la désignation des marchandises ou la date d'examen obligatoire ont été modifiés par le règlement (UE) no 722/2014 du Conseil du 24 juin 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels (JO L 192 du 1.7.2014, p. 9)";c)les lignes correspondant aux produits énumérés à l'annexe I du présent règlement sont insérées selon l'ordre des codes NC mentionnés dans la première colonne du tableau figurant à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013;d)les lignes correspondant aux produits dont les codes NC et TARIC figurent à l'annexe II du présent règlement sont supprimées.2)L'annexe II est modifiée comme suit:a)les lignes correspondant aux unités supplémentaires des produits dont les codes NC et TARIC figurent à l'annexe III du présent règlement sont ajoutées;b)les lignes correspondant aux unités supplémentaires des produits dont les codes NC et TARIC figurent à l'annexe IV du présent règlement sont supprimées.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il est applicable à partir du 1er janvier 2015.Cependant, pour les produits portant les codes TARIC ex 8501320050 et ex 8501330055, il est applicable à partir du 1er janvier 2014.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 15 décembre 2014.Par le ConseilLe présidentM. MartinaANNEXE ISuspensions tarifaires visées à l'article 1er, point 1) c):
La suspension des droits est subordonnée aux dispositions des articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).
Code NCTARICDésignation des marchandisesTaux des droits autonomesDate prévue de l'examen obligatoire
*ex15119019ex15119091ex15131110ex15131930ex15132110ex15132930101010101010Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 38231910d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916d'alcools gras des positions290517 et 290519 et 382370 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiquesd'alcools gras de la position 290516, pur ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiquesd'acide stéarique de la sous-position 38231100de produits de la position 3401 oud'acides gras d'une grande pureté de la position 2915 destinés à la fabrication de produits chimiques autres que les produits de la position 38260 %31.12.2015
*ex1516209620Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n'ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation0 %31.12.2019
*ex1517909910Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO — High oleic sunflower oil)0 %31.12.2016
*ex20089949ex200899993040Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre0 %31.12.2019
*ex2009493091Jus d'ananas, autre qu'en poudre:d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids netcontenant des sucres d'additiondestiné à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire0 %31.12.2019
*ex2009813110Concentré de jus de canneberges:d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n'excédant pas 66en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus0 %31.12.2019
ex20098973ex200989731113Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:d'une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n'excédant pas 55d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg de poids neten emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus etcontenant des sucres d'additiondestinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire0 %31.12.2019
ex20098997ex200989972129Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:d'une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n'excédant pas 13,7d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg de poids neten emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus etne contenant pas de sucres d'additiondestinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire0 %31.12.2019
*ex22072000ex22072000ex38200000208020Matière première constituée (en poids) de:88 % d'éthanol au minimum mais sans excéder 92 %2,2 % de monoéthylène-glycol au minimum mais sans excéder 2,7 %1,0 % de méthyléthylcétone mais sans excéder 1,3 %0,36 % d'agent de surface anionique au minimum mais sans excéder 0,40 % (environ 30 % d'activité)0,0293 % de méthyl isopropyl cétone au minimum mais sans excéder 0,0396 %0,0195 % de 5 méthyl-3-heptanone au minimum mais sans excéder 0,0264 %10 ppm de benzoate de denatonium (Bitrex) au minimum mais sans excéder 12 ppm0,01 % de parfum au maximum6,5 % d'eau au minimum mais sans excéder 8,0 %destinée à la fabrication de liquide concentré pour lave-glace et autres préparations pour dégivrage0 %31.12.2018
ex27075000ex270799802010Mélange d'isomères de xylénol et d'éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 %0 %31.12.2019
ex2811220050Poudre de dioxyde de silicium calciné amorphe d'une granulométrie n'excédant pas 12 μm pour utilisation dans la production de catalyseurs de polymérisation destinés à la fabrication de polyéthylène0 %31.12.2019
*ex2818200010Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g0 %31.12.2019
ex2841700020Tridécaoxotétramolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 12207-64-6)0 %31.12.2019
*ex2842100020Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite0 %31.12.2019
*ex2842901010Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)0 %31.12.2019
*ex28461000ex382490961053Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids0 %31.12.2018
*ex2846100040Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté0 %31.12.2015
ex2903399070Matière de base du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane pour production de qualité pharmaceutique répondant aux spécifications suivantes:R134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane): 600 ppm en poids au maximumR143a (1,1,1-trifluoroéthane): 5 ppm en poids au maximumR 125 (pentafluoréthane): 2 ppm en poids au maximumR 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane): 100 ppm en poids au maximumR114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane): 30 ppm en poids au maximumR114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane): 50 ppm en poids au maximumR133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane): 250 ppm en poids au maximumR22 (chlorodifluorométhane): 2 ppm en poids au maximumR115 (chloropentafluoroéthane): 2 ppm en poids au maximumR12 (dichlorodifluorométhane): 2 ppm en poids au maximumR40 (chlorure de méthyle): 20 ppm en poids au maximumR245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane): 20 ppm en poids au maximumR12B1 (chlorodifluorobromométhane): 20 ppm en poids au maximumR32 (difluorométhane): 20 ppm en poids au maximumR31 (chlorofluorométhane): 15 ppm en poids au maximumR152a (1,1-difluoroéthane): 10 ppm en poids au maximum1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène): 20 ppm en poids au maximum1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène): 3 ppm en poids au maximum1243zf (3,3,3 trifluoropropène): 3 ppm en poids au maximum1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène): 3 ppm en poids au maximum1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène+1-chloro-1,2-difluoroéthylène+3,3,3-trifluoropropène): 4,5 ppm en poids au maximumtoute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue: 3 ppm en poids au maximumtotal des composés de substances chimiques inconnues et non spécifiées par ailleurs: 10 ppm en poids au maximumeau: 10 ppm en poids au maximumacidité: 0,1 ppm en poids au maximumhalogénures: non détectéssubstances à haut point d'ébullition: 0,01 % en volume au maximuminodore (absence d'odeur désagréable)Pour purification plus poussée permettant d'obtenir du HFC 134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation destiné à être utilisé comme agent propulseur d'aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (CAS RN 811-97-2)0 %31.12.2019
ex29039990753-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7)0 %31.12.2019
*ex2904100030p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)0 %31.12.2019
*ex29041000502-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)0 %31.12.2019
*ex29042000402-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)0 %31.12.2019
*ex2904904010Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 380892 (CAS RN 76-06-2)0 %31.12.2019
*ex29049095201-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)0 %31.12.2019
*ex2904909530Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)0 %31.12.2019
ex2904909560Acide 4,4′-dinitrostilbene-2,2′-disulfonique (CAS RN 128-42-7)0 %31.12.2019
ex29049095701-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5)0 %31.12.2019
*ex29051900402,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7)0 %31.12.2019
*ex29052990103,5-Diméthylhex-1-yne-3-ol (CAS RN 107-54-0)0 %31.12.2015
*ex29055998202,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)0 %31.12.2019
ex29061900504-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)0 %31.12.2019
ex2907120020Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d'une pureté supérieure ou égale à 99 % en poids0 %31.12.2019
ex29071910102,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)0 %31.12.2019
ex29081900304-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)0 %31.12.2019
*ex29093090102-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)0 %31.12.2019
*ex29093090201,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)0 %31.12.2019
ex29095000302-tert-Butyl-4-hydroxyanisole et 3-tert-butyl-4-hydroxyanisole, mélange d'isomères (CAS RN 25013-16-5)0 %31.12.2019
ex29143900152,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)0 %31.12.2019
ex29143900251,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)0 %31.12.2019
*ex29146990202-Pentylanthraquinone (CAS RN 13936-21-5)0 %31.12.2019
*ex2915390050Acétate de 3-acétylphényle (CAS RN 2454-35-5)0 %31.12.2019
ex2915907045Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)0 %31.12.2019
*ex2915907050Heptanoate d'allyle (CAS RN 142-19-8)0 %31.12.2019
*ex2916130010Poudre de méthacrylate d'hydroxyzinc (CAS RN 63451-47-8)0 %31.12.2015
ex29161995502-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)0 %31.12.2019
ex2916399013Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)0 %31.12.2019
*ex2917110030Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)0 %31.12.2019
*ex2917191010Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)0 %31.12.2019
*ex2917199030Brassylate d'éthylène (CAS RN 105-95-3)0 %31.12.2019
ex2918193010Acide cholique (CAS RN 81-25-4)0 %31.12.2019
ex2918193020Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)0 %31.12.2019
ex2918300060Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)0 %31.12.2019
*ex29189990203-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0)0 %31.12.2019
ex2918999035Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)0 %31.12.2019
ex2918999045Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)0 %31.12.2019
*ex2918999070Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)0 %31.12.2019
ex2919900070Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)0 %31.12.2019
*ex29211950ex292990001020Diéthylamino-triéthoxysilane (CAS RN 35077-00-0)0 %31.12.2019
ex2921199980Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d'agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)0 %31.12.2019
*ex2921420070Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)0 %31.12.2019
*ex2921450010Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5)0 %31.12.2015
*ex2921511920Toluène diamine (TDA), contenant en poids:72 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et17 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine etpas plus de 0,23 % de goudron résiduelmême contenant 7 % ou moins d'eau0 %31.12.2018
*ex2921511950Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène0 %31.12.2019
*ex2922198580N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)0 %31.12.2019
*ex2922210030Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)0 %31.12.2019
*ex2922210050Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)0 %31.12.2019
*ex29222900654-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)0 %31.12.2019
*ex2922498515Acide DL-aspartique destiné à la fabrication de compléments alimentaires (CAS RN 617-45-8)0 %31.12.2019
ex2922498525Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)0 %31.12.2019
*ex2922498550D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)0 %31.12.2019
*ex2922500020Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)0 %31.12.2019
ex2923100010Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2)0 %31.12.2019
ex2923900085Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)0 %31.12.2019
ex2924190015Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6)0 %31.12.2019
ex29242998172-(Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)0 %31.12.2019
ex2924299819Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8)0 %31.12.2019
*ex29242998202-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5)0 %31.12.2019
*ex29242998923-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)0 %31.12.2019
ex2926909512Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus0 %31.12.2019
ex2926909516Ester méthylique d'acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0)0 %31.12.2019
*ex29269095202-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)0 %31.12.2019
*ex29269095631-(Cyanoacétyl)-3-éthylurée (CAS RN 41078-06-2)0 %31.12.2015
*ex2926909564Esfenvalérate d'une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères (CAS RN 66230-04-4)0 %31.12.2019
*ex2926909570Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)0 %31.12.2019
*ex2926909574Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6)0 %31.12.2019
*ex29269095752-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle (CAS RN 100453-11-0)0 %31.12.2019
ex2927000015C,C′-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-2) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180 °C ou plus mais n'excède pas 220 °C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d'élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée0 %31.12.2019
ex2928009065Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone0 %31.12.2019
*ex2929100015Diisocyanate de 3,3′-diméthylbiphényle-4,4′-diyle (CAS RN 91-97-4)0 %31.12.2019
*ex2930909964Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)0 %31.12.2019
*ex2930909981Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)3 %31.12.2019
*ex2931908003Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l'heptane0 %31.12.2018
*ex2931908005Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre 29 de la NC0 %31.12.2015
*ex2931908008Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse0 %31.12.2017
*ex2931908010Triéthylborane (CAS RN 97-94-9)0 %31.12.2015
*ex2931908013Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)0 %31.12.2016
*ex2931908015Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3)0 %31.12.2019
*ex2931908018Méthyl tris (2-pentanoneoxime) silane (CAS RN 37859-55-5)0 %31.12.2019
*ex2931908020Isopropoxyde de diéthylborane (CAS RN 74953-03-0)0 %31.12.2015
*ex2931908023Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2)0 %31.12.2018
*ex2931908025Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)0 %31.12.2017
*ex2931908028Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6)0 %31.12.2019
*ex2931908030Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6)0 %31.12.2018
*ex2931908033Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7)0 %31.12.2019
*ex2931908035Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3)0 %31.12.2019
*ex2931908038Dichlorure phénylphosphonique (CAS RN 824-72-6)0 %31.12.2016
*ex2931908040Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)0 %31.12.2016
*ex2931908043Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane0 %31.12.2018
*ex2931908045Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane (CAS RN 37859-57-7)0 %31.12.2018
*ex2931908048Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)0 %31.12.2019
*ex2931908050Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)0 %31.12.2016
*ex2931908053Triméthylborane (CAS RN 593-90-8)0 %31.12.2019
*ex2931908055Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)0 %31.12.2018
*ex2932190040Furanne (CAS RN 110-00-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus0 %31.12.2019
*ex29321900412,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)0 %31.12.2019
*ex29321900451,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)0 %31.12.2019
*ex2932190070Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)0 %31.12.2019
ex2932990043Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus0 %31.12.2019
ex2933199015Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus0 %31.12.2019
ex2933199025Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 176969-34-9)0 %31.12.2019
*ex2933199050Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)0 %31.12.2019
*ex2933199060Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)0 %31.12.2019
*ex2933299040Triflumizole (ISO) (CAS RN 68694-11-1)0 %31.12.2019
ex2933299055Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus0 %31.12.2019
29333950Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)0 %31.12.2019
*ex2933399920Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)0 %31.12.2015
ex2933399922Acide isonicotinique (CAS RN 55-22-1)0 %31.12.2019
*ex2933399924Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)0 %31.12.2019
ex2933399928Propionate d'éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)0 %31.12.2019
*ex2933399930Fluazinam (ISO) (CAS RN 79622-59-6)0 %31.12.2019
ex29333999343-Chloro-(5-trifluorméthyl)-2-pyridin-acétonitrile (CAS RN 157764-10-8)0 %31.12.2019
*ex29333999455-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole (CAS RN 102625-64-9)0 %31.12.2019
*ex2933399947(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)0 %31.12.2015
*ex2933399948Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)0 %31.12.2019
*ex2933399955Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus0 %31.12.2019
ex29334910404,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)0 %31.12.2019
ex29335995334,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)0 %31.12.2019
ex29335995376-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5)0 %31.12.2019
ex2933599543Acide 2-(4-(2-hydroxyéthyl)pipérazine-1-yl)éthanesulfonique (CAS RN 7365-45-9)0 %31.12.2019
*ex29335995451-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)0 %31.12.2019
*ex29335995502-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)0 %31.12.2019
*ex2933599565Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)0 %31.12.2019
*ex2933599575Chlorhydrate de (2R,3S/2S,3R)-3-(6-chloro-5-fluoro pyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol (CAS RN 188416-20-8)0 %31.12.2019
*ex29337900603,3-Pentaméthylène-4-butyrolactame (CAS RN 64744-50-9)0 %31.12.2019
ex2933998023Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus0 %31.12.2019
ex29339980275,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)0 %31.12.2019
ex2933998033Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)0 %31.12.2019
*ex29339980378-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)0 %31.12.2019
*ex2933998055Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)0 %31.12.2019
ex29341000452-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)0 %31.12.2019
*ex2934100060Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)0 %31.12.2019
*ex2934999020Thiophène (CAS RN 110-02-1)0 %31.12.2019
ex2934999024Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus0 %31.12.2019
ex29349990264-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)0 %31.12.2019
ex29349990272-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)0 %31.12.2019
ex29349990292,2′-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)0 %31.12.2019
*ex2934999030Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)0 %31.12.2019
*ex2934999083Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus0 %31.12.2019
*ex2934999084Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus0 %31.12.2019
*ex2935009030Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide0 %31.12.2015
ex2935009043Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3)0 %31.12.2019
ex2935009047Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus0 %31.12.2019
*ex2935009053Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)0 %31.12.2019
*ex2935009063Nicosulfuron (ISO) (CAS RN 111991-09-4) d'une teneur en poids de 91 % au minimum0 %31.12.2019
*ex2935009077Ester éthylique de l'acide [[4-[2-[[(3-éthyl-2,5-dihydro-4-méthyl-2-oxo-1H-pyrrol-1-yl)carbonyl]amino] éthyl]phényl]sulfonyl]-carbamique (CAS RN 318515-70-7)0 %31.12.2019
ex3204110025N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)0 %31.12.2019
ex3204160010Colorant noir réactif 5 (CAS RN 17095-24-8) et préparations à base de celui-ci d'une teneur en colorant noir réactif 5 de 60 % en poids ou plus mais n'excédant pas 75 %0 %31.12.2019
ex3204170012Colorant C.I. Pigment Orange 64 (CAS RN 72102-84-2) et préparations ayant une teneur de 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Orange 640 %31.12.2019
ex3204170017Colorant C.I. Pigment red 12 (CAS RN 6410-32-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment red 12 d'au moins 35 % en poids0 %31.12.2019
ex3204170023Colorant C.I. Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)0 %31.12.2019
ex3204170027Colorant C.I. Pigment bleu 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de celui-ci d'une teneur minimale en colorant organique de 95 % en poids0 %31.12.2019
*ex3204170040Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids0 %31.12.2019
*ex3204170050Colorant C.I. Pigment Yellow 180 (CAS RN 77804-81-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 180 est supérieure ou égale à 90 % en poids0 %31.12.2019
*ex3204190011Colorant photochromique, 3-(4-butoxyphényl-6,7-diméthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13, 13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carbonitrile0 %31.12.2015
ex3204190012Colorant C.I. Solvant violet 49 (CAS RN 205057-15-4)0 %31.12.2019
ex3204190014Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids:35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1)pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9)pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5)55 % ou plus mais pas plus de 65 % d'eau0 %31.12.2019
*ex3204190021Colorant photochromique, 4-(3-(4-butoxyphényl)-6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-7-yl)morpholine (CAS RN 1021540-64-6)0 %31.12.2019
*ex3204190031Colorant photochromique, N-hexyl -6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carboxamide0 %31.12.2015
*ex3204190041Colorant photochromique,4,4'-(13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3,3-diyl)diphénol0 %31.12.2015
*ex3204190051Colorant photochromique, 4-(4-(6,11-difluoro-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl)morpholine (CAS RN 1360882-72-6)0 %31.12.2015
ex3206190020Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)0 %31.12.2019
*ex3206497010Dispersion non aqueuse, contenant en poids:57 % ou plus, mais pas plus de 63 %, d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1)37 % ou plus, mais pas plus de 42 %, de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et1 % ou plus, mais pas plus de 2 %, de triethoxycaprylylsilane (CAS RN 2943-75-1)0 %31.12.2018
ex3207300020Pâte d'impression d'une teneur de:30 % en poids ou plus mais n'excédant pas 50 % d'argent et8 % en poids ou plus mais n'excédant pas 17 % de palladium0 %31.12.2019
*ex32089019ex382490924563Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol0 %31.12.2018
ex3402901010Mélange tensio-actif de composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures0 %31.12.2019
*ex3402901060Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane0 %31.12.2015
*ex3402901070Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1)0 %31.12.2019
*ex3506910040Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15 N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330)0 %31.12.2019
ex3507909010Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d'insuline humaine et de produits analogues0 %31.12.2019
*ex3701300020Plaque photosensible consistant en une couche de photopolymère appliquée sur une feuille de polyester, d'une épaisseur totale supérieure à 0,43 mm mais n'excédant pas 3,18 mm0 %31.12.2019
*ex3705909010Masques pour le transfert photographique des schémas de circuits sur les plaquettes de semi-conducteurs0 %31.12.2019
*ex3707100045Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:au minimum 55 % et au maximum 75 % en poids de xylène etau minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'éthylbenzène0 %31.12.2019
*ex3707100050Émulsion photosensible contenant, en poids:au minimum 20 % et au maximum 45 % de copolymères d'acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d'hydroxystyrèneau minimum 25 % et au maximum 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d'éthyle et/ou de l'acétate d'éther méthylique de propylène glycolau minimum 5 % et au maximum 30 % d'acrylatesau maximum 12 % de photo-initiateur0 %31.12.2019
*ex3707909040Revêtement antireflet sous forme de solution aqueuse contenant, en poids:pas plus de 2 % d'acide alkylsulfonique sans halogène etpas plus de 5 % d'un polymère fluoré0 %31.12.2019
*ex3707909085Rouleaux, contenant:une couche sèche de résine acrylique photosensibled'un côté, une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) etde l'autre, une feuille de protection en polyéthylène0 %31.12.2019
*ex3808919030Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki ouBacillus thuringiensis subsp. kurstaki ouBacillus thuringiensis subsp. israelensis ouBacillus thuringiensis subsp. aizawai ouBacillus thuringiensis subsp. tenebrionis0 %31.12.2019
*ex3808929050Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)0 %31.12.2019
*ex3808932310Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active0 %31.12.2019
*ex3808939010Préparation, sous forme de granules, contenant en poids:au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3 ouau minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A70 %31.12.2019
*ex3809920020Agent antimousse consistant en un mélange d'oxydipropanol et de 2,5,8,11-tétraméthyldodéc-6-yne-5,8-diol0 %31.12.2019
*ex3811190010Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène4,9 % de naphtalène et0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène0 %31.12.2019
ex3811210048Additifs pour huiles lubrifiantes contenant:des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés etplus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minéralesayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2018
ex3811210053Additifs contenant:des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS RN 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minéralesayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811210055Additifs contenant:du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8) etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minéralesayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811210057Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide etplus de 40 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minéralesayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811210063Additifs contenant:un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d'alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 et CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids etplus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minéralesayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811210065Additifs contenant:un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4) etplus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minéralesayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas moins de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811290015Additifs contenant:des produits de la réaction d'heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d'hydrazine (CAS RN 93925-00-9) etplus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique légerdestinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811290025Additifs contenant au moins des sels d'amines primaires et d'acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811290035Additifs constitués d'un mélange à base d'imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811290045Additifs constitués d'un mélange d'adipates de dialkyl (en C7 à C9), dans lequel l'adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
ex3811290055Additifs constitués de produits de réaction de diphénylamine et des nonènes ramifiés, avec:plus de 28 % mais pas plus de 35 % en poids de 4-monononyldiphénylamine etplus de 50 % mais pas plus de 65 % en poids de 4,4'-dinonyldiphénylamineun pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4′-dinonyldiphénylamine n'excédant pas 5 %destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes0 %31.12.2019
*ex3812308030Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol0 %31.12.2019
*ex3815909070Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols0 %31.12.2019
*ex3815909080Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol0 %31.12.2015
*ex3824909232Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)0 %31.12.2019
*ex38249092ex382490933340Préparation anticorrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ousous forme de solution dans un solvant organique0 %31.12.2018
*ex3824909234Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d'éthyle0 %31.12.2018
*ex3824909235Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4-bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate0 %31.12.2016
*ex3824909236Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale0 %31.12.2016
*ex3824909237Mélange d'acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 %0 %31.12.2018
*ex3824909239Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol0 %31.12.2016
*ex3824909240Mélange contenant deux ou trois des acrylates suivants:acrylates d'uréthaneglycoldiacrylate de tripropylèneacrylate de bisphénol A éthoxylédiacrylate de poly(éthylèneglycol) 4000 %31.12.2015
*ex3824909241Solution de (Chlorométhyl)bis(4-fluorophényl)méthylsilane à 65 % nominal dans le toluène0 %31.12.2015
*ex3824909242Préparation d'acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène0 %31.12.2018
*ex3824909243Préparation consistant en un mélange de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol et de propan-2-ol0 %31.12.2015
*ex3824909244Préparation contenant en poids:85 % ou plus, mais pas plus de 95 %, de α-4-(2-cyano-2-butoxycarbonyle)vinyle-2-méthoxy-phényle-ω-hydroxyhexa(oxyéthylène) et5 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane0 %31.12.2015
*ex3824909245Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %31.12.2018
*ex3824909246Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %31.12.2015
*ex3824909247Préparation contenant les composés suivants:oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4)oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2) etoxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8)0 %31.12.2016
*ex3824909248Mélange composé de:3,3-bis(2-méthyl-1-octyl-1H-indol-3-yl)phthalide (CAS RN 50292-95-0) et deéthyl-6'-(diéthylamino)-3-oxo-spiro-[isobenzofuran-1(3H),9'-[9H]xanthène]-2'-carboxylate (CAS RN 154306-60-2)0 %31.12.2017
*ex3824909249Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)0 %31.12.2017
*ex3824909250Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes0 %31.12.2017
*ex3824909251Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique0 %31.12.2018
*ex3824909252Préparation composée de:dipropylène glycoltripropylène glycoltétrapropylène glycol etpentapropylène glycol0 %31.12.2017
*ex3824909253Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaquesoit N,N-diméthylformamidesoit γ-butyrolactonesoit d'oxyde de siliciumsoit d'hydrogénoazélate d'ammoniumsoit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de siliciumsoit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de siliciumdestinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques0 %31.12.2018
*ex3824909254Bis[(9-oxo-9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)0 %31.12.2015
*ex3824909255Additifs pour peintures et revêtements contenant:un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4-(1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6) et30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique0 %31.12.2018
*ex3824909256Bis[(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne0 %31.12.2019
*ex3824909257Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères0 %31.12.2019
*ex38249092582-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile0 %31.12.2018
*ex3824909259Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne0 %31.12.2018
*ex3824909260Anhydride de N2-[1-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane0 %31.12.2015
*ex38249092613′,4′,5′-trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3′,4′,5′-trifluorobiphényl-2-amine mais sans excéder 90 %0 %31.12.2015
*ex3824909262α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl]0 %31.12.2018
*ex3824909264Préparation contenant en poids:89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de colorants1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés0 %31.12.2016
*ex3824909265Mélange de tert-alkylamines primaires0 %31.12.2019
*ex3824909270Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine0 %31.12.2019
*ex3824909271Préparation se composant en poids de:80 % ou plus, mais pas plus de 90 %, de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4) et10 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de toluène (CAS RN 108-88-3)0 %31.12.2018
*ex3824909272Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7)0 %31.12.2018
*ex3824909273α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]0 %31.12.2018
*ex3824909274Esters d'acides gras insaturés C6-24 et C16-18 avec saccharose (sucrose polysoyate) (CAS RN 93571-82-5)0 %31.12.2018
*ex38249092ex390690907587Solution aqueuse de composants polymères et d'ammoniaque dont la teneur est la suivante:0,1 % ou plus d'ammoniaque (CAS RN 1336-21-6) mais n'excédant pas 0,5 % en poids0,3 % ou plus de polycarboxylate (polymères linéaires de l'acide acrylique) mais n'excédant pas 10 % en poids0 %31.12.2018
*ex3824909278Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques0 %31.12.2018
*ex3824909280Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6)0 %31.12.2017
*ex3824909281Préparation contenant:50 % (± 2 %) en poids de chélates d'aluminium d'acétoacétate d'éthyle bis-alkoxylésdans un solvant d'huile à encres (huile minérale blanche)et dont le point d'ébullition est compris entre 160 °C et 180 °C0 %31.12.2018
*ex38249092ex382490938657Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d'afficheurs0 %31.12.2017
*ex3824909335Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 %0 %31.12.2019
*ex3824909342Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée0 %31.12.2018
*ex3824909345Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:soit d'un composé d'aluminium-alkylesoit d'un complexe organique de tungstènesoit d'un complexe organique de molybdène0 %31.12.2018
*ex38249093472,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé0 %31.12.2019
*ex3824909353Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre0 %31.12.2018
*ex3824909363Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:75 % au minimum de stérolsmais 25 % au maximum de stanolsutilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols0 %31.12.2017
*ex3824909365Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre dont la taille des particules est inférieure ou égale à 300 μm, contenant en poids:60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérolspas plus de 15 % de campestérolspas plus de 5 % de stigmastérolspas plus de 15 % de betasitostanols0 %31.12.2017
*ex3824909370Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1′-oxybis(2-chloréthane)0 %31.12.2019
*ex3824909373Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl0 %31.12.2018
*ex3824909375Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols0 %31.12.2019
*ex3824909377Mélange en poudre contenant en poids:85 % de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9)et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-cresol (CAS RN 88-27-7)0 %31.12.2018
*ex38249093ex382490968067Pellicule composée d'oxydes de baryum ou de calcium associés à des oxydes de titane ou de zirconium dans un liant acrylique0 %31.12.2019
*ex38249093ex382490968385Préparation contenant:du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3)de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) etdu zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6)dans laquelle la formation de gaz de C,C′-azodi(formamide) se produit à 135 °C0 %31.12.2017
*ex38249093ex382490968557Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon0 %31.12.2018
*ex3824909635Bauxite calcinée (réfractaire)0 %31.12.2018
*ex3824909637Silicoaluminophosphate structuré0 %31.12.2019
*ex3824909643Dispersion aqueuse, contenant en poids:76 % (± 0,5 %) de carbure de silicium (CAS RN 409-21-2)4,6 % (± 0,05 %) d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) et2,4 % (± 0,05 %) d'oxyde d'yttrium (CAS RN 1314-36-9)0 %31.12.2016
*ex3824909645Mélange de:carbonate basique de zirconium (CAS RN 57219-64-4) etcarbonate de cérium (CAS RN 537-01-9)0 %31.12.2016
*ex3824909647Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titanesoit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobiumdestiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique0 %31.12.2018
*ex3824909650Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs0 %31.12.2017
*ex3824909655Carrier, sous forme de poudre, constitué:de ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1)d'oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0)d'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4)de styrène acrylate copolymèredestiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs0 %31.12.2018
*ex3824909660Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome0 %31.12.2016
*ex3824909663Catalyseur contenant, en poids:52 % (± 10 %) d'oxyde cuivreux (CAS RN 1317-39-1)38 % (± 10 %) d'oxyde cuivrique (CAS RN 1317-38-0) et10 % (± 5 %) de cuivre métal (CAS RN 7440-50-8)0 %31.12.2018
*ex3824909665Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mmsoit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm0 %31.12.2018
*ex3824909673Produit de réaction, contenant en poids:1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène0 %31.12.2019
*ex3824909675Sphères creuses d'aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d'aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:point de fusion compris entre 1600 °C et 1800 °Cdensité de 0,6-0,8 g/cm3entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur0 %31.12.2018
*ex3824909677Préparation consistant en 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et en dioxyde de silicium0 %31.12.2019
*ex3824909679Pâte contenant en poids:au moins 75 % mais n'excédant pas 85 % de cuivredes oxydes inorganiquesde l'éthylcellulose etun solvant0 %31.12.2017
*ex3824909687Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine et0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)0 %31.12.2017
*ex3901101010Polyéthylène basse densité linéaire/PEBDL (CAS RN 9002-88-4) sous forme de poudre, avec:une teneur en poids de comonomères de 5 % ou moinsun indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min etune densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm30 %30.6.2015
ex39011010ex390190902050Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire/PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec:un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C/2,16 kg) de 16 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 24 g/10 minune densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,926 g/cm3 etune température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C0 %30.6.2015
*ex3901909030Polyéthylène basse densité linéaire/PEBDL (CAS RN 9002-88-4) sous forme de poudre, avec:une teneur en poids de comonomères excédant 5 % mais n'excédant pas 8 %un indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min etune densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm30 %30.6.2015
*ex3901909040Copolymère composé d'éthylène et de 1-hexène uniquement (CAS RN 25213-02-9):contenant, en poids, plus de 5 %, mais pas plus de 20 %, de 1-hexèned'une densité n'excédant pas 0,93fabriqué à l'aide d'un catalyseur métallocène0 %30.6.2015
*ex3902100040Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:résistance à la traction comprise entre 32 et 60 MPa (déterminée par la méthode ASTM D638)résistance à la flexion comprise entre 50 et 90 MPa (déterminée par la méthode ASTM D790)indice de fluage à 230 °C/2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D1238)teneur en polypropylène égale au minimum à 40 % mais ne dépassant pas 80 % en poidsteneur en fibres de verre égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poidsteneur en mica égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids0 %31.12.2019
*ex3902909060Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:liquide à température ambianteobtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C-5de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50)de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)0 %31.12.2019
*ex3903190030Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C et un point de solidification compris entre 232 °C et 242 °C, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage0 %31.12.2016
*ex3903909015Copolymère sous forme de granules contenant en poids:78 ± 4 % de styrène9 ± 2 % d'acrylate de n-butyl11 ± 3 % de méthacrylate de n-butyl1,5 ± 0,7 % d'acide méthacrylique et0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine0 %31.12.2016
*ex3903909020Copolymère sous forme de granules contenant en poids:83 ± 3 % de styrène7 ± 2 % d'acrylate de n-butyl9 ± 2 % de méthacrylate de n-butyl et0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine0 %31.12.2016
*ex3903909025Copolymère sous forme de granules contenant en poids:82 ± 6 % de styrène13,5 ± 3 % d'acrylate de n-butyl1 ± 0,5 % d'acide méthacrylique et0,01 % ou plus mais pas plus de 8,5 % de cire de polyoléfine0 %31.12.2016
*ex3904100020Poudre de polychlorure de vinyle, non mélangée à d'autres substances et ne contenant aucun monomère d'acétate de vinyle, présentant:un degré de polymérisation de 1000 (± 300) unités monomèresun coefficient de conductivité thermique (K) de 60 ou plus mais n'excédant pas 70une teneur en matières volatiles inférieure à 2,00 % en poidsun taux de refus au tamis n'excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 120 μmdestinée à la fabrication de séparateurs de batterie0 %31.12.2019
*ex3904509092Copolymère de chlorure de vinylidène et de méthacrylate utilisé dans la fabrication de monofilaments0 %31.12.2019
*ex3906909041Poly(acrylate d'alkyle) avec une chaîne d'alkyle ester de C10 à C300 %31.12.2019
ex3906909073Préparation contenant en poids:33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d'acide méthacrylique24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol et37 % ou plus mais pas plus de 41 % d'eau0 %31.12.2019
ex39072020ex390720995075Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:présentant une température de transition vitreuse de 210 °Cd'un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35000 mais n'excédant pas 80000avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n'excédant pas 0,6 dl/gramme0 %31.12.2019
ex3907209970α-[3-(3-Maleimido-1-oxopropyl)amino]propyl-ω-methoxy, polyoxyethylene (CAS RN 883993-35-9) (EN)0 %31.12.2019
ex3907400070Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d'un copolymère de chlorure d'isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinolavec extrémités de p-cumylphénol etprésentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 29900 mais n'excédant pas 319000 %31.12.2019
ex3907400080Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4′-(1-méthyléthylidène)bis[2,6-dibromophénol] et 4,4′-(1-méthyléthylidène)bis[phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol0 %31.12.2019
*ex3907919010Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre0 %31.12.2019
ex3907999040Polycarbonate de phosgène, bisphénol A, résorcinol, chlorure d'isophthaloyle, chlorure de téréphthaloyle et polysiloxane, avec extrémités de p-cumylphénol, présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 24100 mais n'excédant pas 259000 %31.12.2019
*ex3907999070Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol0 %31.12.2019
*ex3909509010Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant en poids:60 % ou plus d'oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels et10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle0 %31.12.2019
ex3909509020Préparation contenant au poids:14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes3 % ou plus mais pas plus de 5 % d'amidon modifié par voie enzymatique et77 % ou plus mais pas plus de 83 % d'eau0 %31.12.2019
ex3909509030Préparation contenant au poids:16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes19 % ou plus mais pas plus de 23 % d'éther butylique du diéthylène glycol et60 % ou plus mais pas plus de 64 % d'eau0 %31.12.2019
ex3909509040Préparation contenant en poids:34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol et26 % ou plus mais pas plus de 28 % d'eau0 %31.12.2019
*ex3910000060Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux0 %31.12.2019
ex3910000080Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle0 %31.12.2019
ex3911901950Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre0 %31.12.2019
*ex3911909931Copolymères de butadiène et d'acide maléique avec ou sans ses sels d'ammonium0 %31.12.2015
*ex3916200091Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/palplanches, contenant les additifs suivants:dioxyde de titanepoly(méthacrylate de méthyle)carbonate de calciumagents liants0 %31.12.2019
*ex3917400091Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles0 %31.12.2019
*ex3919108023Film réfléchissant, constitué de plusieurs couches comprenant:du poly(chlorure de vinyle)du polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, et, sur l'autre face, une couche de microsphères de verreune couche incorporant une marque de sécurité et/ou officielle dont l'apparence change selon l'angle de vueune métallisation à l'aluminiumet un adhésif recouvert, sur une face, d'une pellicule de protection amovible0 %31.12.2015
*ex39191080ex391990002720Film de polyester:revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d'une pellicule de protection amovible en polyester etnon revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester0 %31.12.2019
*ex3919108032Film de polytétrafluoroéthylène:d'une épaisseur de 110 μm au minimumprésentant une résistance en surface comprise entre 102 et 1014 ohms, mesurée selon la méthode d'essai ASTM D257revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression0 %31.12.2015
*ex3919108037Film de polytétrafluoroéthylène:d'une épaisseur de 100 μm au minimumprésentant un allongement à la rupture de 100 % au maximumrevêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression0 %31.12.2015
*ex39191080ex391990004326Film d'éthylène-acétate de vinyle:d'une épaisseur de 100 μm ou plusrevêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène0 %31.12.2015
*ex39191080ex391990008528Film de poly(chlorure de vinyle) ou de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:d'une épaisseur de 65 μm ou plusrevêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester0 %31.12.2019
*ex3919900024Feuille stratifiée réfléchissante:constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulierrecouverte sur les deux faces d'une ou de plusieurs couches de matière plastique etrecouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible0 %31.12.2019
*ex3919900029Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d'une largeur de 45,7 cm au minimum et de 132 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive)0 %31.12.2019
*ex3919900033Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1245 mm mais n'excédant pas 1255 mm0 %31.12.2018
*ex3919900037Film de poly(chlorure de vinyle) absorbant les UV:d'une épaisseur au moins égale à 78 μmrecouvert, sur une face, d'une couche d'adhésif et d'un feuillet de protection amovibled'une force adhésive égale ou supérieure à 1764 mN/25 mm0 %31.12.2019
*ex39199000ex392190604495Feuille stratifiée imprimée:composée d'une couche centrale en tissu de fibre de verre, enduite de chaque côté d'une couche de poly(chlorure de vinyle)enduite sur une face d'une couche de poly(fluorure de vinyle)enduite sur l'autre face d'une couche adhésive sensible à la pressionmême avec un feuillet de protection amovibleainsi que présentant une toxicité globale (selon les spécifications ABD 0031) n'excédant pas 50 ppm pour le fluorure d'hydrogène, 85 ppm pour le chlorure d'hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d'hydrogène, 10 ppm pour l'oxyde d'azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre présentant une combustibilité en 60 secondes n'excédant pas 110 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83) etd'un poids (sans feuillet de protection) de 490 g/m2 (± 45 g/m2) sans couche adhésive ou de 580 g/m2 (± 50 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression0 %31.12.2017
*ex3920202993Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, ayant:une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μmun module d'élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa etun module d'élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa0 %31.12.2019
*ex3920621981Feuille en poly(éthylène téréphtalate):d'une épaisseur n'excédant pas 20 μmrecouvert sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en:une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm ouune couche de silice appliquée par dépôt en phase vapeur d'une épaisseur n'excédant pas 1 μm0 %31.12.2017
*ex3920910051Feuille en poly(butyral de vinyle) contenant en poids au moins 25 %, mais pas plus de 28 %, de phosphate de triisobutyle utilisé comme plastifiant0 %31.12.2019
*ex3920910052Feuille en poly(butyral de vinyle):contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiantd'une épaisseur d'au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm0 %31.12.2019
*ex3920910093Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:une transmission de la lumière visible de 50 % ou plusrecouvert sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle)une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm0 %31.12.2019
*ex39219055ex70194000ex70194000252129Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide0 %31.12.2019
*ex3921905530Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine époxyde bromée renforcés d'un tissu de verre, présentant:un fluage n'excédant pas 3,6 mm (déterminé par IPC-TM 650.2.3.17.2) etune température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 170 °C (déterminée par IPC-TM 650.2.4.25)destinés à la fabrication de circuits imprimés0 %31.12.2015
ex39269097ex854390003160Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène destinés à la fabrication de télécommandes0 %31.12.2019
ex39269097ex853890993740Boutons d'interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures0 %31.12.2019
*ex4408393010Feuilles de placage en okoumé:d'une longueur de 1270 mm ou plus mais n'excédant pas 3200 mmd'une largeur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 2000 mmd'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 4 mmnon poncées etnon rabotées0 %31.12.2018
ex5503900030Poly(thio-1,4-phénylène) fibres trilobées0 %31.12.2019
*ex5607509010Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales0 %31.12.2019
*ex5911909040Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane0 %31.12.2019
*ex6814100010Mica aggloméré d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides0 %31.12.2018
ex7006009025Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicate:présentant une variation d'épaisseur de 1 μm ou moins etgravée au laser0 %31.12.2019
ex7009100020Verre feuilleté avec effet occultant mécanique par différents angles de lumière incidente, comprenant:une couche de chromeune bande adhésive résistante ou un adhésif thermofusible etune pellicule de protection amovible sur la face avant et un papier de protection sur la face arrièredestiné aux rétroviseurs intérieurs de voitures particulières0 %31.12.2019
*ex7019191030Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n'excédant pas 7,61 μm0 %31.12.2019
*ex7019191055Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d'oxyde de magnésiumde 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxyde d'aluminiumde 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d'oxyde de boresans oxyde de calciumenduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné0 %31.12.2019
*ex7325991020Tête d'ancre en fonte ductile galvanisée trempée à chaud du type utilisé pour la fabrication d'ancres de terre0 %31.12.2019
*ex7326200020Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage0 %31.12.2016
ex7604291040Barres en alliage d'aluminium contenant en poids:au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zincau moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 % etd'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage0 %31.12.2019
ex7605290010Fils en alliage d'aluminium contenant en poids:au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 % etau moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 % etau moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 % etd'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage0 %31.12.2019
ex8103909010Cible de pulvérisation en tantale:avec plaque arrière en alliage de cuivre et de chromed'un diamètre de 312 mm etd'une épaisseur de 6,3 mm0 %31.12.2019
*ex8108903010Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 650400 %31.12.2019
ex8108905015Alliage de titane, de cuivre, d'étain, de silicium et de niobium, contenant en poids:0,8 % ou plus mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre0,9 % ou plus mais n'excédant pas 1,15 % d'étain0,25 % ou plus mais n'excédant pas 0,45 % de silicium et0,2 % ou plus mais n'excédant pas 0,35 % de niobiumen bandes, tôles, rouleaux et feuilles0 %31.12.2019
ex8207191010Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants0 %31.12.2019
ex8401400010Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons0 %31.12.2019
*ex84059000ex87082110ex87082190101010Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré-tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles0 %31.12.2019
*ex84099100ex840999001020Collecteur d'échappement conforme à la norme DIN EN 13835, équipé ou non d'un carter de turbine, avec quatre orifices d'admission, destiné à la fabrication de collecteurs d'échappement tournés, usinés, percés et/ou transformés par d'autres moyens0 %31.12.2016
*ex8411990050Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:avec soupape et manchon de raccordement intégrésen alliage inoxydablemuni ou non de soupapes dont la course est de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mmd'une longueur maximale de 350 mmd'un diamètre n'excédant pas 75 mmd'une hauteur n'excédant pas 110 mm0 %31.12.2018
ex8413910030Couvercle de pompe à carburant:composé d'alliages d'aluminiumd'un diamètre de 38 mm ou de 50 mmavec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surfaceanodisédu type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence0 %31.12.2019
*ex8414308150Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %31.12.2019
*ex8414900020Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles0 %31.12.2019
*ex8418991050Évaporateur constitué d'ailettes en aluminium et d'un serpentin en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %31.12.2019
*ex8418991060Condenseur formé de deux tubes concentriques en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques0 %31.12.2019
ex8421210020Système de prétraitement de l'eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:système d'ultrafiltrationsystème de filtration au carbonesystème adoucisseur d'eaudestiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique0 %31.12.2019
*ex84679900ex853650111035Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:un voltage compris entre 14,4 V et 42 Vun ampérage compris entre 10 A et 42 Aentrant dans la fabrication de machines classées dans la position 84670 %31.12.2019
ex8479899760Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules (dont les surfaces intérieures sont de type acier inoxydable austénitique 316L), avec une capacité de traitement de 50 litres, 500 litres, 3000 litres ou 10000 litres, combiné ou non avec un système de "nettoyage en cours de processus"0 %31.12.2019
*ex8481309191Clapets de non-retour en acier avec:une pression d'ouverture maximale de 800 kPaun diamètre extérieur maximal de 37 mm0 %31.12.2019
ex84821010ex84821090ex84825000101010Roulements à billes et à cylindres:présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mmsupportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n'excédant pas 14 MPapour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires0 %31.12.2019
ex8482101020Roulement à billes:d'un diamètre interne d'au moins 10 mmd'un diamètre extérieur n'excédant pas 30 mmd'une largeur n'excédant pas 10 mmavec ou sans pare-poussièredestiné à la fabrication de systèmes de direction à entraînement par courroie de moteurs0 %31.12.2019
*ex8501109982Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1500 (± 15 %) à 6800 (± 15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V0 %31.12.2019
*ex8501310040Moteur à courant continu à excitation permanente présentant:un bobinage multiphaséun diamètre extérieur de 30 mm ou plus mais pas plus de 80 mmune vitesse de rotation de pas plus de 15000 tr/minune puissance de 45 W ou plus mais pas plus de 300 W etune tension d'alimentation de 9 V ou plus mais pas plus de 25 V0 %31.12.2019
*ex85013100ex85013200ex85013300655055Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère insérées ou non dans un boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur0 %31.12.2018
*ex8501310070Moteurs à courant continu, sans balai:d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus mais pas plus de 100 mmd'une tension de 12 Vd'une puissance à 20 °C de 300 W ou plus mais pas plus de 650 Wd'un couple à 20 °C de 2,00 Nm ou plus mais pas plus de 5,30 Nmd'une vitesse de rotation à 20 °C de 600 tr/min ou plus mais pas plus de 3100 tr/minéquipés de capteurs de position d'angle de type résolveur ou à effet Halldu type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux véhicules0 %31.12.2017
*ex8503009935Résolveur transmetteur pour moteur sans balais de direction assistée électrique0 %31.12.2019
ex8503009960Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d'une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (± 0,25 mm)0 %31.12.2019
ex8504509560Bobine acoustique, composée d'un fil de bobinage laqué, en cuivre ou en aluminium, enroulé autour d'un corps de bobine, muni de fils conducteurs électriques, du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures0 %31.12.2019
ex8504901120Cœurs de réacteur destinés à être utilisés dans des convertisseurs à thyristors fonctionnant en courant continu à haute tension0 %31.12.2019
ex8504909920Thyristor à commutation par gâchette symétrique (Symmetric Gate-Commutated Thyristor, SGCT) avec commande de gâchette intégrée:étant un circuit électronique de puissance monté sur la carte de circuits imprimés, équipé d'un thyristor SGCT et de composants électriques et électroniquesayant une capacité à bloquer la tension — 6500 V — dans les deux sens (sens de conduction et sens inverse)du type utilisé dans les convertisseurs moyenne tension statiques (redresseurs et ondulateurs)0 %31.12.2019
*ex8505110033Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis:d'une longueur n'excédant pas 90 mmd'une largeur n'excédant pas 90 mm etd'une hauteur n'excédant pas 55 mmsoit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique0 %31.12.2018
ex8505110045Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation:composé au moins de néodyme, de praséodyme, de fer, de bore, de dysprosium, d'aluminium et de cobaltd'une largeur de 9,2 mm (– 0,1)d'une longueur de 20 mm (+ 0,1) ou 30 mm (+ 0,1)du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant0 %31.12.2019
*ex8505110070Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanent:comportant ou non un trou concentriquedont le diamètre n'excède pas 90 mmdu type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture0 %31.12.2018
*ex8505110080Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, de dimensions suivantes:longueur comprise entre 9 mm et 105 mmlargeur comprise entre 5 mm et 105 mmhauteur comprise entre 2 mm et 55 mm0 %31.12.2018
*ex8505199030Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d'un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d'un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT0 %31.12.2018
*ex8507600030Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables0 %31.12.2019
ex85076000ex850780004520Batterie lithium-ion polymère rechargeable:d'une capacité nominale de 1060 mAh (généralement)d'une tension nominale de 7,4 V (tension moyenne à une décharge de 0,2 C)d'une tension de charge de 8,4 V (± 0,05)d'une longueur de 86,4 mm (± 0,1)d'une largeur de 45 mm (± 0,1)d'une hauteur de 11 mm (± 0,1)destinée à la fabrication de caisses enregistreuses0 %31.12.2019
ex8511300020Assemblage de bobines à allumage intégré avec:un allumeurun assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégréun boîtierune longueur de 140 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm (+/– 5 mm)une température de fonctionnement de – 40 °C ou plus mais n'excédant pas + 130 °Cune tension de 14 (+/– 0,1) V0 %31.12.2019
*ex8516900060Sous-ensemble ventilation d'une friteuse électrique:équipé d'un moteur d'une puissance de 8 W à 4600 rpmpiloté par une carte électroniquetravaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °Cmuni d'un thermostat de régulation0 %31.12.2019
ex8518210020Haut-parleur:d'une impédance de 4 ohms au minimum et de 16 ohms au maximumd'une puissance nominale de 2 W au minimum et de 20 W au maximumavec ou sans arc plastique etmuni d'un câble électrique avec connecteur ou sans filfixé dans une enceinte pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs vidéo0 %31.12.2019
*ex8518408091Sous-ensemble de circuit imprimé, comprenant le décodage du signal audio numérique, le traitement du signal audio et son amplification avec possibilités à 2 canaux et/ou multicanaux0 %31.12.2019
ex8518900030Système d'aimant constitué des éléments suivants:plaque noyau en acier, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindreun aimant en néodymeune plaque supérieureune plaque inférieuredu type utilisé dans les haut-parleurs de voitures0 %31.12.2019
ex8518900040Cône de haut-parleur, fabriqué en pâte à papier ou en polypropylène, avec cache-poussière, du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures0 %31.12.2019
ex8518900050Diaphragme de haut-parleur à électroaimant:d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 25 mm mais n'excédant pas 250 mmd'une fréquence de résonance égale ou supérieure à 20 Hz ou plus mais n'excédant pas 150 Hzd'une hauteur totale égale ou supérieure à 5 mm mais n'excédant pas 50 mmd'une épaisseur de bord égale ou supérieure à 0,1 mm mais n'excédant pas 3 mm0 %31.12.2019
*ex8521900020Enregistreur vidéo numérique:sans disque duravec ou sans DVD-RWavec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN)avec ou sans port série USButilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV)0 %31.12.2019
*ex85229049ex85279900ex85299065601025Circuit imprimé assemblé "PCBA" comprenant:un syntoniseur radio (assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit) sans fonction de traitement du signalun microprocesseur pouvant recevoir des signaux de télécommande et contrôler le jeu de puces du syntoniseurutilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile0 %31.12.2019
*ex85229049ex85279900ex85299065652040Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant:un syntoniseur radio assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit, avec un décodeur de signalun émetteur-récepteur RF de télécommandeun émetteur infrarouge pour signaux de télécommandeun générateur de signal SCARTun capteur d'état de téléviseurutilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile0 %31.12.2019
*ex8525801925Caméra pour infrarouge de grande longueur d'onde (caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949) avec:une sensibilité dans le domaine de longueurs d'onde de 8 μm ou plus mais pas plus de 14 μmune résolution de 324 × 256 pixelsun poids de pas plus de 400 gdes dimensions de pas plus de 70 mm × 67 mm × 75 mmun boîtier étanche et une prise qualifiée pour véhicules automobiles etune déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement de pas plus de 20 %0 %31.12.2019
*ex85258019ex852580913110Caméra:d'un poids n'excédant pas 5,9 kgsans boîtierdont les dimensions n'excèdent pas 405 mm × 315 mméquipée d'un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d'un capteur d'images à semi-conducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentairedont le nombre de pixels efficaces n'excède pas 5 mégapixelsdestinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) ou dans des appareils de contrôle visuel0 %31.12.2018
*ex8525801935Caméras dotées d'une fonction de scannage d'images, présentant:un système "dynamic overlay lines"un signal vidéo de sortie NTSCune tension de 6,5 Vune luminosité de 0,5 lux ou plus0 %31.12.2019
*ex8525801950Tête de caméra logée ou non dans un boîtier:dont les dimensions (câble de raccordement débranché) n'excèdent pas 27 × 30 × 38,5 mm (largeur × hauteur × longueur)équipée de 3 capteurs d'images MOS dont le nombre de pixels efficaces est au minimum de 2 mégapixels par capteur et d'un prisme de séparation des couleurs RVB sur les trois capteursainsi que d'une monture d'objectif de type Cd'un poids n'excédant pas 70 grammesdotée d'une sortie vidéo LVDS numériqueet d'une mémoire permanente EEPROM pour le stockage local de données d'étalonnage, le rendu des couleurs et la correction de pixelsdestinée à la fabrication de systèmes de caméra industrielle miniaturisée0 %31.12.2018
ex85272159ex852729001020Assemblage constitué d'au moins:un circuit impriméun syntoniseur radioun amplificateur de fréquence audiodestiné à être incorporé dans les systèmes de divertissement des véhicules à moteur0 %31.12.2019
ex85272900ex854370903013Unité de tête audio intégrée avec sortie vidéo numérique pour raccordement à un écran tactile à cristaux liquides, couplée au réseau CAN (Controller Area Network) et fonctionnant sur un bus CAN à moyenne et haute vitesse, équipée ou non:d'une carte de circuits imprimés contenant un récepteur GPS (Global Positioning System — système de géolocalisation par satellite), un gyroscope et un syntoniseur TMC (Traffic Message Channel)d'une unité de disque dur supportant des cartes multiplesd'une mémoire flashd'une radio DAB HDde la technologie de point d'accès WiFid'un système de reconnaissance vocalede la technologie de lecture de messages SMSet présentant:une connectivité Bluetooth, MP3 et USB (Universal Serial Bus)un voltage compris entre 10 V et 16 Vutilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 870 %30.6.2015
*ex85279199ex852990651035Ensemble comprenant au moins:une unité d'amplification de fréquence audio, comprenant au moins un amplificateur de fréquence audio et un générateur de sonun transformateur etun récepteur de radiodiffusion0 %31.12.2019
ex8528597020Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature:à l'exclusion de ceux combinés à d'autres appareilscomprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d'alimentationdestiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente0 %31.12.2019
*ex8529906545Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 85270 %31.12.2019
*ex8529909247Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et "balayage progressif") pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de minilentilles, une minilentille étant apposée sur chaque pixel0 %31.12.2019
*ex85299092ex853669904983Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée:d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation)d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs"d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasmad'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique0 %31.12.2019
ex8529909255Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, contenant des substances organiques, non combiné à un dispositif d'écran tactile, et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle destinée à l'adressage des pixels, du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs0 %31.12.2019
ex8529909265Écran OLED comprenant:la couche organique avec les LED organiquesdeux couches conductrices avec transfert d'électrons et trous d'électronsdes couches de transistors (TFT) d'une résolution de 1920 × 1080une anode et une cathode pour l'alimentation électrique des diodes organiquesun filtre RVBune couche protectrice en matière plastique ou en verresans électronique pour l'adressage des pixelsdestiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 85280 %31.12.2019
*ex8529909270Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire:en alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésiumd'une longueur de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 2200 mmd'une largeur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1500 mmdestiné à la fabrication de téléviseurs0 %31.12.2017
*ex8536508081Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec:un voltage compris entre 240 V et 250 Vun ampérage compris entre 4 A et 6 Aentrant dans la fabrication de machines classées dans la position 84670 %31.12.2019
*ex8536508082Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:un voltage compris entre 240 V et 300 Vun ampérage compris entre 3 A et 15 Aentrant dans la fabrication de machines classées dans la position 84670 %31.12.2019
*ex8536699082Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins:un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendueune bobine mode communune résistanceun condensateurentrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %31.12.2019
*ex8536699085Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 85280 %31.12.2016
*ex8536699088Connecteurs et interfaces femelles Secure Digital (SD), CompactFlash, "Smart Card" et "modules à interface commune (cartes)", du type utilisé pour souder sur les cartes de circuit imprimé, destinés au raccordement d'appareils et de circuits électriques et à la commutation ou à la protection de circuits électriques dont la tension n'excède pas 1000 V0 %31.12.2017
ex85389099ex854720003010Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures0 %31.12.2019
*ex8538909995Plaque de base en cuivre destinée à servir de dissipateur thermique dans la fabrication de modules IGBT contenant un plus grand nombre de composants que les puces et les diodes IGBT avec une tension égale ou supérieure à 650 V mais n'excédant pas 1200 V0 %31.12.2018
*ex8543900020Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique0 %31.12.2019
*ex85442000ex85444290ex85444993102020Câble flexible isolé en PET/PVC:tension n'excédant pas 60 Vintensité de courant n'excédant pas 1 Arésistance à la chaleur n'excédant pas 105 °Cfils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm)distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm etpas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm0 %31.12.2018
ex85443000ex854442904040Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d'une tension d'utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d'au moins 3 mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur0 %31.12.2019
ex8544300050Faisceau de fils électriques de mesures variables:d'une tension minimale de 5 V ou plus mais n'excédant pas de 90 Vpouvant transmettre des informations via le protocole CANdestiné à la fabrication des véhicules de la position 87110 %31.12.2019
*ex87149110ex87149110ex87149110233370Cadre, fabriqué à partir d'aluminium ou à partir de fibres d'aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes0 %31.12.2018
*ex87149130ex87149130ex87149130233370Fourches avant en aluminium destinées à la fabrication de bicyclettes0 %31.12.2018
ex90015041ex900150491010Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, de forme ronde:d'un diamètre de 4,9 cm ou plus mais pas plus de 8,2 cmd'une épaisseur totale de 0,5 cm ou plus mais pas plus de 1,2 cmdu type utilisé pour être usiné afin d'être adapté sur une paire de lunettes1,45 %31.12.2019
ex9001508010Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur une face seulement, de forme ronde:d'un diamètre de 5,9 cm ou plus mais pas plus de 8,5 cmd'une épaisseur totale de 1,2 cm ou plus mais pas plus de 2,7 cmdu type utilisé pour être usiné afin d'être adapté sur une paire de lunettes0 %31.12.2019
*ex9001900065Film optique utilisé dans la fabrication d'écrans de projection frontale, qui se compose de 5 structures multicouches au minimum, dont un réflecteur dorsal, une couche avant et un filtre de contraste avec un pas de 0,65 μm au maximum0 %31.12.2019
ex9013809010Micromiroir semi-conducteur électronique dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l'association des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC)un ou plusieurs miroirs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteursdu type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %31.12.2019
ex9025804040Capteur électronique combiné permettant de mesurer la température, la pression atmosphérique et l'humidité de l'air (capteur environnemental), dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l'association des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC)un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteursdu type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %31.12.2019
ex9031803440Capteur de position à semi-conducteur de l'arbre à cames:inséré dans un boîtier extérieur en plastique mouléd'une tension d'alimentation de l'unité de commande de 4,5 VCC ou plus mais n'excédant pas 7 VCCdestiné à être utilisé dans la construction des véhicules du chapitre 870 %31.12.2019
*ex9031803820Accéléromètre électronique semi-conducteur, dans un boîtier, consistant essentiellement en:l'association d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) etun ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technologie des semi-conducteursdu type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %31.12.2018
ex9031803830Accéléromètre et capteur de champ magnétique combiné électronique, dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l'association des éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC)un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technologie des semi-conducteursdu type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %31.12.2019
ex9031803840Accéléromètre électronique, capteur de champ magnétique et de vitesse angulaire (capteur d'orientation), dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, se présentant sous la forme d'une combinaison indissociable associant essentiellement les éléments suivants:un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC)un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technologie des semi-conducteursdu type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 950 %31.12.2019
ANNEXE IISuspensions tarifaires visées à l'article 1er, point 1) d):
Code NCTARIC
ex1511901910
ex1511909110
ex1513111010
ex1513193010
ex1513211010
ex1513293010
ex1516209620
ex1517909910
ex2008994930
ex2008999940
ex2009493091
ex2009813110
ex2207200020
ex2207200080
ex2818200010
28191000
ex2827398530
ex2842100020
ex2842901010
ex2846100010
ex2846100040
ex2904100030
ex2904100050
ex2904200040
ex2904904010
ex2904909520
ex2904909530
ex2905190040
ex2905299010
ex2905299020
ex2905490010
ex2905599820
ex2906290010
ex2907199010
ex2909309010
ex2909309020
ex2914699020
ex2915390050
ex2915907050
ex2916130010
ex2917110030
ex2917191010
ex2917199025
ex2917199030
ex2918999020
ex2918999070
ex2921195010
ex2921420070
ex2921450010
ex2921450040
ex2921490060
ex2921511920
ex2921511950
ex2921599050
ex2922198540
ex2922198580
ex2922210030
ex2922210050
ex2922290055
ex2922290065
ex2922498515
ex2922498550
ex2922500020
ex2923900045
ex2924299820
ex2924299892
ex2926909520
ex2926909560
ex2926909563
ex2926909564
ex2926909570
ex2926909574
ex2926909575
ex2927000070
ex2929100015
ex2929900020
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ex3919900033
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ex8505110070
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ex8505199030
ex8507600030
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ex8522904965
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ex8525801931
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ex8525801950
ex8525809110
ex8527919910
ex8527990010
ex8527990020
ex8529906525
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ex8529906540
ex8529906545
ex8529909247
ex8529909249
ex8529909270
ex8536501135
ex8536508081
ex8536508082
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ex8544429020
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ex8708211010
ex8708219010
ex8714911023
ex8714911033
ex8714911070
ex8714913023
ex8714913033
ex8714913070
ex9001900021
ex9001900065
ex9031803820
ANNEXE IIIUnités supplémentaires visées à l'article 1er, point 2) a):
NCTARICUnité supplémentaire
3926909731p/st
3926909737p/st
7006009025p/st
7009100020p/st
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8401400010p/st
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8482101010p/st
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8482109010p/st
8482500010p/st
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8504909920p/st
8505110045p/st
8511300020p/st
8518900030p/st
8518900040p/st
8518900050p/st
8527290030p/st
8529909255p/st
8529909265p/st
8538909930p/st
8538909940p/st
8543709013p/st
8543900060p/st
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8544300050p/st
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8547200010p/st
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9031803440p/st
9031803830p/st
9031803840p/st
3824909675m3
7605290010m
ANNEXE IVUnités supplémentaires visées à l'article 1er, point 2) b):
NCTARICUnité supplémentaire
8479899740p/st
8504408250p/st
3907400050m3
3907400060m3
3824909790m3