Commission Implementing Regulation (EU) No 1108/2014 of 20 October 2014 concerning the authorisation of a preparation of Clostridium butyricum (FERM BP-2789) as a feed additive for turkeys for fattening and turkeys reared for breeding (holder of authorisation Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd represented by Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Text with EEA relevance
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  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1126 de la Commissiondu 23 juin 2017modifiant le règlement (CE) no 903/2009 et les règlements d'exécution (UE) no 373/2011, (UE) no 374/2013 et (UE) no 1108/2014 en ce qui concerne le nom du représentant dans l'Union du titulaire de l'autorisation d'une préparation de Clostridium butyricum (FERM-BP 2789)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1126, 24 juin 2017
  • Règlement d’exécution (UE) 2021/1411 de la Commissiondu 27 août 2021concernant le renouvellement de l’autorisation du Clostridium butyricum FERM BP-2789 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte, des dindons d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs), des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures sevrées, son autorisation pour les poulets d’engraissement, les porcelets non sevrés et les espèces porcines mineures non sevrées, et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 373/2011, (UE) no 374/2013 et (UE) no 1108/2014 (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représentée par Huvepharma NV Belgique)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32021R1411, 30 août 2021
Règlement d'exécution (UE) no 1108/2014 de la Commissiondu 20 octobre 2014concernant l'autorisation d'une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) en tant qu'additif dans l'alimentation des dindons d'engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation mentionnée dans l'annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l'Union européenne chargé des additifs pour l'alimentation animale à l'adresse suivante (http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx).
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1830Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV BelgiumClostridium butyricumFERM BP-2789Composition de l'additifPréparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) contenant au moins 5 × 108 UFC/g d'additif à l'état solide.Caractérisation de la substance activeSpores viables de Clostridium butyricum FERM BP-2789.Méthode d'analyseDénombrement: méthode du milieu coulé selon la norme ISO 15213.Identification: méthode de l'électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Dindons d'engraissementDindons élevés pour la reproduction1,25 × 1081.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et la stabilité à la granulation.2.L'utilisation est autorisée (dans la catégorie d'animaux) dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, robenidine, maduramicine-ammonium, lasalocide-sodium ou diclazuril.3.Mesure de sécurité: port d'une protection respiratoire et de lunettes de sécurité pendant la manipulation.10 novembre 2024

Article premierLa préparation mentionnée dans l'annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l'Union européenne chargé des additifs pour l'alimentation animale à l'adresse suivante (http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx).
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1830Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV BelgiumClostridium butyricumFERM BP-2789Composition de l'additifPréparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) contenant au moins 5 × 108 UFC/g d'additif à l'état solide.Caractérisation de la substance activeSpores viables de Clostridium butyricum FERM BP-2789.Méthode d'analyseDénombrement: méthode du milieu coulé selon la norme ISO 15213.Identification: méthode de l'électrophorèse en champ pulsé (PFGE).Dindons d'engraissementDindons élevés pour la reproduction1,25 × 1081.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et la stabilité à la granulation.2.L'utilisation est autorisée (dans la catégorie d'animaux) dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, robenidine, maduramicine-ammonium, lasalocide-sodium ou diclazuril.3.Mesure de sécurité: port d'une protection respiratoire et de lunettes de sécurité pendant la manipulation.10 novembre 2024