Commission Implementing Regulation (EU) No 718/2014 of 27 June 2014 amending Regulation (EC) No 669/2009 implementing Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council as regards the increased level of official controls on imports of certain feed and food of non-animal origin Text with EEA relevance
Règlement d'exécution (UE) no 718/2014 de la Commissiondu 27 juin 2014modifiant le règlement (CE) no 669/2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l'importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d'origine non animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentairesJO L 31 du 1.2.2002, p. 1., et notamment son article 53, paragraphe 1,vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animauxJO L 165 du 30.4.2004, p. 1., et notamment son article 15, paragraphe 5, et son article 63, paragraphe 1,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 669/2009 de la CommissionRèglement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l'importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d'origine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). fixe des règles concernant les contrôles officiels renforcés devant être réalisés sur les importations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'origine non animale répertoriés à son annexe I (ci-après la "liste"), aux points d'entrée sur les territoires visés à l'annexe I du règlement (CE) no 882/2004.(2)L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoit que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier, au moins trimestriel, qui tienne compte, au minimum, des sources d'information visées dans ledit article.(3)La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au moyen du système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par l'Office alimentaire et vétérinaire à l'occasion des missions effectuées dans des pays tiers ainsi que les rapports trimestriels sur les lots d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'origine non animale que les États membres présentent à la Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il est nécessaire de modifier la liste.(4)En particulier, les sources pertinentes d'information indiquent l'émergence de nouveaux risques nécessitant l'introduction de contrôles officiels renforcés pour les lots de raisin de table en provenance du Pérou et d'abricots secs en provenance de Turquie. Il convient donc d'inclure sur la liste des entrées concernant ces lots.(5)En outre, il convient de supprimer de la liste les entrées relatives aux produits pour lesquels les informations disponibles révèlent un degré de conformité globalement satisfaisant avec les exigences de sécurité de la législation de l'Union et pour lesquels la réalisation de contrôles officiels renforcés n'est donc plus justifiée. Sur cette base, l'entrée concernant le curry en provenance de l'Inde devrait être supprimée de la liste.(6)Il convient également de modifier la liste de manière à augmenter la fréquence des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles les sources d'information susmentionnées font état d'une aggravation de l'inobservation de la législation de l'Union justifiant le renforcement des contrôles officiels. Il convient donc de modifier en conséquence l'entrée de la liste concernant Brassica oleracea en provenance de Chine.(7)Par souci de cohérence et de clarté, il convient de remplacer l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009.(8)L'article 19 du règlement (CE) no 669/2009 prévoit que les prescriptions minimales applicables aux points d'entrée désignés (PED) peuvent être appliquées progressivement pendant une période de transition de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur dudit règlement. En conséquence, pendant la période de transition, les autorités compétentes des États membres doivent être autorisées à réaliser les contrôles d'identité et les contrôles physiques nécessaires en des points de contrôle autres que les PED. En pareil cas, ces points de contrôle doivent satisfaire aux prescriptions minimales définies dans le règlement pour les PED. Cette période de transition prend fin le 14 août 2014.(9)Certains États membres ont indiqué à la Commission que le respect des prescriptions minimales applicables aux PED leur posait encore des problèmes d'ordre pratique. De plus, l'adoption par la Commission d'une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contrôles officiels et d'autres activités officiellesProposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé et au matériel de reproduction des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques, et modifiant les règlements (CE) no 999/2001, (CE) no 1829/2003 et (CE) no 1831/2003, le règlement (CE) no 1/2005 du Conseil, le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil, les règlements (CE) no 834/2007 et (CE) no 1099/2009 du Conseil, les règlements (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012 et (UE) no 652/2014 du Parlement européen et du Conseil, ainsi que les directives 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE du Conseil et la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil (règlement sur les contrôles officiels) [COM(2013) 265 final]. a conduit à réexaminer les dispositions applicables aux PED et, en général, aux contrôles aux frontières. Ce réexamen pourrait déboucher sur une modification des prescriptions applicables aux PED et, plus globalement, aux contrôles aux frontières. Dans l'attente des résultats du réexamen, il y a lieu de prolonger de cinq ans la période de transition visée à l'article 19 du règlement (CE) no 669/2009 pour faciliter l'entrée en vigueur de toute nouvelle prescription à laquelle celui-ci aboutirait.(10)Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence.(11)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLe règlement (CE) no 669/2009 est modifié comme suit:1.À l'article 19, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:"1.Pendant une période de 10 ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement, lorsqu'un point d'entrée désigné ne dispose pas des installations requises pour procéder aux contrôles d'identité et aux contrôles physiques prévus à l'article 8, paragraphe 1, point b), avant la déclaration des lots pour une mise en libre pratique, ces contrôles peuvent être effectués à un autre point de contrôle du même État membre autorisé à cette fin par l'autorité compétente, pour autant que ce point de contrôle satisfasse aux prescriptions minimales établies à l'article 4."2.L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par l'annexe du présent règlement.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il s'applique à compter du 1er juillet 2014.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 27 juin 2014.Par la CommissionLe présidentJosé Manuel BarrosoANNEXE"ANNEXE IAliments pour animaux et denrées alimentaires d'origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés au point d'entrée désigné
Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce dernier est précédé de "ex".Espèce de Brassica oleracea L. convar. Botrytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar alboglabra. Également appelés "Kai Lan", "Gai Lan", "Gailan", "Kailan" et "Jielan".Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronile], carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), acétamipride, diméthomorphe et propiconazole.Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), parathion-méthyle (somme du parathion-méthyle et du paraoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), phenthoate, méthidathion.Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR), profénofos, trifluraline, triazophos triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)].Notamment résidus des substances suivantes: amitraz (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, exprimés en amitraz), acéphate, aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarb), carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorfénapyr, chlorpyrifos, dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol (somme des isomères p,p′ et o,p′), diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan), fenamidone, imidacloprid, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), méthamidophos, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), monocrotophos, oxamyl, profénophos, propiconazole, thiabendazole, thiacloprid.Notamment résidus des substances suivantes: carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), cyfluthrine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyprodinil, diazinon, diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, fénitrothion, fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), oxamyl, phenthoate, thiophanate-méthyle.Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyproconazole, dicofol (somme des isomères p,p′ et o,p′), difénoconazole, dinotéfurane, éthion, flusilazole, folpet, prochloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraz), profénophos, propiconazole, thiophanate-méthyle et triforine.Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l'article 5 du règlement (CE) no 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1).Notamment résidus des substances suivantes: diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), chlorpyrifos, acéphate, méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), diafenthiuron, indoxacarbe en tant que somme des isomères S et R.Notamment résidus des substances suivantes: chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan), hexaconazole, parathion-méthyle (somme du parathion-méthyle et du paraoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), flutriafol, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion).Notamment résidus de dichlorvos.Notamment résidus des substances suivantes: diniconazole, éthéphon et méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl).Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), triazophos, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), profénophos, prothiophos, éthion, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), triforine, procymidone, formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate.Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), chlorpyrifos, chlorpyrifos-méthyle, diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), métalaxyle et métalaxyle-M [métalaxyle, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyle-M (somme des isomères)], méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), monocrotophos, profénophos, prothiophos, quinalphos, triadiméfon et triadiménol (somme de triadiméfon et triadiménol), triazophos, dicrotophos, EPN, triforine.Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), oxamyle, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en bénomyl), clofentézine, diafenthiuron, diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en hydrochlorure de formétanate, malathion (somme de malathion et de malaoxon, exprimée en malathion), procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyl.Notamment résidus des substances suivantes: azoxystrobine, boscalide, chlorpyrifos, dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), endosulfan (sommes des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan exprimés en endosulfan), kresoxim-méthyl, lambda-cyhalothrine, métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le métalaxyl-M (somme des isomères)], méthoxyfénozide, métrafénone, myclobutanil, penconazole, pyraclostrobine, pyriméthanil, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), trifloxystrobine.Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorpyrifos, profénophos, perméthrine (somme des isomères), hexaconazole, difénoconazole, propiconazole, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronile], propargite, flusilazole, phenthoate, cyperméthrine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), quinalphos, pencycuron, méthidathion, diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, exprimée en diméthoate), fenbuconazole."
Aliments pour animaux et denrées alimentaires(utilisation envisagée)Code NCSubdivision TARICPays d'origineRisqueFréquence des contrôles physiques et des contrôles d'identité (%)
Raisins secs (fruits de la vigne)(Denrées alimentaires)080620Afghanistan (AF)Ochratoxine A50
—Arachides (cacahuètes), en coques—12024100Brésil (BR)Aflatoxines10
—Arachides (cacahuètes), décortiquées—12024200
—Beurre d'arachide—20081110
—Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées—20081191;20081196;20081198
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)
Fraises (congelées)(Denrées alimentaires)081110Chine (CN)Norovirus et hépatite A5
Brassica oleracea(autres produits comestibles du genre Brassica, "brocolis chinois")(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)ex 0704909040Chine (CN)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus50
Pomelos(Denrées alimentaires —fraîches)ex 0805400031; 39Chine (CN)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus20
Thé, même aromatisé(Denrées alimentaires)0902Chine (CN)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
—Aubergines—07093000;ex 0710809572République dominicaine (DO)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
—Melon amer (Momordica charantia)—07099990;ex 071080957070
(Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou surgelés)
—Doliques-asperges(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis)—ex 07082000;ex 071022001010République dominicaine (DO)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus20
—Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)—07096010;ex 0709609920
(Denrées alimentaires —légumes frais, réfrigérés ou surgelés)—07108051;ex 0710805920
—Oranges (fraîches ou sèches)—08051020;08051080Égypte (EG)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
—Fraises (fraîches)—08101000
(Denrées alimentaires)
Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches, réfrigérées ou surgelées)07096010;ex 07096099;20Égypte (EG)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
07108051;ex 0710805920
Feuilles de bétel (Piper betle L.)(Denrées alimentaires)ex 1404900010Inde (IN)Salmonelles10
—Capsicum annuum, entiers—09042110Inde (IN)Aflatoxines10
—Capsicum annuum, broyés ou pulvérisés—ex 0904220010
—Fruits séchés du genre Capsicum, entiers, autres que les piments doux (Capsicum annuum)—09042190
—Noix muscades(Myristica fragrans)—09081100;09081200
(Denrées alimentaires — épices séchées)
Enzymes; enzymes préparées(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)3507Inde (IN)Chloramphénicol50
—Noix muscades(Myristica fragrans)—09081100;09081200Indonésie (ID)Aflatoxines20
(Denrées alimentaires — épices séchées)
—Pois non écossés—ex 0708100040Kenya (KE)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
—Haricots non écossés—ex 0708200040
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)
Menthe(Denrées alimentaires — herbe aromatique fraîche ou réfrigérée)ex 1211908630Maroc (MA)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
Haricots secs(Denrées alimentaires)07133900Nigeria (NG)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus50
Raisin de table(Denrées alimentaires — fraîches)08061010Pérou (PE)Résidus de pesticides10
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus lanatus) et produits dérivésex 12077000;ex 11063090;ex 20089999103050Sierra Leone (SL)Aflatoxines50
(Denrées alimentaires)
—Arachides (cacahuètes), en coques—12024100Soudan (SD)Aflatoxines50
—Arachides (cacahuètes), décortiquées—12024200
—Beurre d'arachide—20081110
—Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées—20081191;20081196;20081198
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)ex 0709609920Thaïlande (TH)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
Feuilles de bétel (Piper betle L.)(Denrées alimentaires)ex 1404900010Thaïlande (TH)Salmonelles10
—Feuilles de coriandre—ex 0709999072Thaïlande (TH)Salmonelles10
—Basilic (sacré, vert)—ex 1211908620
—Menthe—ex 1211908630
(Denrées alimentaires — herbes aromatiques fraîches ou réfrigérées)
—Feuilles de coriandre—ex 0709999072Thaïlande (TH)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
—Basilic (sacré, vert)—ex 1211908620
(Denrées alimentaires — herbes aromatiques fraîches ou réfrigérées)
—Doliques-asperges(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis)—ex 07082000;ex 071022001010Thaïlande (TH)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus20
—Aubergines—07093000;ex 0710809572
(Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou surgelés)
Abricots secs(Denrées alimentaires)08131000Turquie (TR)Sulfites10
—Piments doux (Capsicum annuum)—07096010;07108051Turquie (TR)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
(Denrées alimentaires — légumes frais, réfrigérés ou surgelés)
Feuilles de vigne(Denrées alimentaires)ex 2008999911; 19Turquie (TR)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus10
Raisins secs (fruits de la vigne)(Denrées alimentaires)080620Ouzbékistan (UZ)Ochratoxine A50
—Feuilles de coriandre—ex 0709999072Viêt Nam (VN)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus20
—Basilic (sacré, vert)—ex 1211908620
—Menthe—ex 1211908630
—Persil—ex 0709999040
(Denrées alimentaires — herbes aromatiques fraîches ou réfrigérées)
—Comboux ou gombos—ex 0709999020Viêt Nam (VN)Résidus de pesticides analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus20
—Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)—ex 0709609920
(Denrées alimentaires — fraîches ou réfrigérées)