Commission Implementing Regulation (EU) No 1113/2013 of 7 November 2013 concerning the authorisation of preparations of Lactobacillus plantarum NCIMB 40027, Lactobacillus buchneri DSM 22501, Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323, Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138, and Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494 as feed additives for all animal species Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commissiondu 16 janvier 2024concernant le renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, modifiant les règlements d’exécution (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R0251, 17 janvier 2024
  • Règlement d’exécution (UE) 2024/1810 de la Commissiondu 1er juillet 2024concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 22501 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1113/2013(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R1810, 2 juillet 2024
Règlement d’exécution (UE) no 1113/2013 de la Commissiondu 7 novembre 2013concernant l’autorisation de préparations de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027, de Lactobacillus buchneri DSM 22501, de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323, de Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138 et de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierAutorisationLes préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel des "additifs pour l’ensilage", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Mesures transitoiresLes préparations mentionnées dans l’annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 28 mai 2014 conformément aux règles applicables avant le 28 novembre 2013, peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspxFourrage facile à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5 - 3,0 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Fourrage difficile à ensiler: < 1,5 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Fourrage facile à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg de matière fraîche
1k20743—Lactobacillus plantarum NCIMB 40027Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage:1 × 108 UFC/kg de matière fraîche dans des matières faciles ou modérément difficiles à ensiler.1 × 109 UFC/kg de matière fraîche dans des matières difficiles à ensiler.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023
1k20738Lactobacillus buchneri DSM 22501Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri DSM 22501 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri DSM 22501Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.
1k20739—Lactobacillus buchneriNCIMB 40788/CNCM I-4323Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: Électrophorèse en champ pulsé (ECP)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023
1k20740—Lactobacillus buchneriLN 40177/ATCC PTA-6138Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri 40177/ATCC PTA-6138.Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des matières faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023
1k20741—Lactobacillus buchneriLN 4637/ATCC PTA-2494Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494.Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des matières faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023
Article premierAutorisationLes préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel des "additifs pour l’ensilage", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Mesures transitoiresLes préparations mentionnées dans l’annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 28 mai 2014 conformément aux règles applicables avant le 28 novembre 2013, peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspxFourrage facile à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5 - 3,0 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Fourrage difficile à ensiler: < 1,5 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Fourrage facile à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Règlement (CE) no 429/2008 (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg de matière fraîche
1k20743—Lactobacillus plantarum NCIMB 40027Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage:1 × 108 UFC/kg de matière fraîche dans des matières faciles ou modérément difficiles à ensiler.1 × 109 UFC/kg de matière fraîche dans des matières difficiles à ensiler.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023
1k20738Lactobacillus buchneri DSM 22501Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri DSM 22501 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri DSM 22501Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.
1k20739—Lactobacillus buchneriNCIMB 40788/CNCM I-4323Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: Électrophorèse en champ pulsé (ECP)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023
1k20740—Lactobacillus buchneriLN 40177/ATCC PTA-6138Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri 40177/ATCC PTA-6138.Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des matières faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023
1k20741—Lactobacillus buchneriLN 4637/ATCC PTA-2494Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeCellules viables de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494.Méthodes d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’y a pas combinaison avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des matières faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.28 novembre 2023