Commission Implementing Regulation (EU) No 787/2013 of 16 August 2013 concerning the authorisation of a preparation of Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) as a feed additive for turkeys for fattening and turkeys reared for breeding (holder of authorisation Kemin Europa N.V.) Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) 2023/366 de la Commissiondu 16 février 2023concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte, son autorisation pour les oiseaux d’ornement, modifiant le règlement d’exécution (UE) no 306/2013, le règlement d’exécution (UE) no 787/2013, le règlement d’exécution (UE) 2015/1020 et le règlement d’exécution (UE) 2017/2276, et abrogeant le règlement (UE) no 107/2010 et le règlement d’exécution (UE) no 885/2011 (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32023R0366, 17 février 2023
Règlement d’exécution (UE) no 787/2013 de la Commissiondu 16 août 2013concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa NV)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation spécifiée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspxCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1823Kemin Europa NVBacillus velezensis ATCC PTA-6737Composition de l’additifPréparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifpour les formes solidesCaractérisation de la substance activeSpores viables de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737Méthode d’analyseDénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage d’échantillons d’aliments pour animaux.Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (ECP).Dindes à l’engrais et dindons élevés pour la reproduction—1 × 108—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et la stabilité à la granulation.2.L’utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: diclazuril, chlorhydrate de robénidine, lasalocide A-sodium, maduramicine-ammonium ou monensin-sodium, à condition que le coccidiostatique concerné soit autorisé pour les espèces correspondantes.6 septembre 2023
Article premierLa préparation spécifiée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "stabilisateurs de la flore intestinale", est autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspxCatégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4b1823Kemin Europa NVBacillus velezensis ATCC PTA-6737Composition de l’additifPréparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifpour les formes solidesCaractérisation de la substance activeSpores viables de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737Méthode d’analyseDénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage d’échantillons d’aliments pour animaux.Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (ECP).Dindes à l’engrais et dindons élevés pour la reproduction—1 × 108—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et la stabilité à la granulation.2.L’utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: diclazuril, chlorhydrate de robénidine, lasalocide A-sodium, maduramicine-ammonium ou monensin-sodium, à condition que le coccidiostatique concerné soit autorisé pour les espèces correspondantes.6 septembre 2023