Commission Regulation (EU) No 750/2013 of 29 July 2013 amending Council Regulation (EC) No 338/97 on the protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein
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  • Rectificatif au règlement (UE) no 750/2013 de la Commission du 29 juillet 2013 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, 32013R0750R(01), 17 mai 2014
Règlement (UE) no 750/2013 de la Commissiondu 29 juillet 2013modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerceJO L 61 du 3.3.1997, p. 1., et notamment son article 19, paragraphe 5,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CE) no 338/97 énumère les espèces animales et végétales dont le commerce est limité ou réglementé. Les listes ainsi établies intègrent celles figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), ci-après dénommée la "convention".(2)Lors de la 16e session de la conférence des parties à la convention qui s’est tenue à Bangkok (Thaïlande) en mars 2013, certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention.(3)La famille des Platysternidés spp. a été inscrite à l’annexe I de la convention (Platysternon megacephalum, la seule espèce dans la famille, figurait précédemment à l’annexe II).(4)Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe I de la convention: Thylacinus cynocephalus, Onychogalea lunata, Caloprymnus campestris, Chaeropus ecaudatus, Macrotis leucura, Lophura imperialis et Campephilus imperialis.(5)Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II et inscrites à l’annexe I de la convention: Trichechus senegalensis, Geochelone platynota, Chitra chitra, Chitra vandijki et Pristis microdon.(6)Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention: Vicugna vicugna (population de l’Équateur; avec annotation) et Tympanuchus cupido attwateri.(7)Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe II de la convention: Naultinus spp. (figurant précédemment à l’annexe III), Trimeresurus mangshanensis, Clemmys guttata, Emydoidea blandingii, Malaclemys terrapin, Cyclemys spp., Geoemyda japonica, Geoemyda spengleri (figurant précédemment à l’annexe III), Hardella thurjii, Mauremys japonica, Mauremys nigricans (figurant précédemment à l’annexe III), Melanochelys trijuga, Morenia petersi, Sacalia bealei (figurant précédemment à l’annexe III), Sacalia quadriocellata (figurant précédemment à l’annexe III), Vijayachelys silvatica, Dogania subplana, Nilssonia formosa, Nilssonia leithii, Palea steindachneri (figurant précédemment à l’annexe III), Pelodiscus axenaria (figurant précédemment à l’annexe III), Pelodiscus maackii (figurant précédemment à l’annexe III), Pelodiscus parviformis (figurant précédemment à l’annexe III), Rafetus swinhoei (figurant précédemment à l’annexe III), Epipedobates machalilla, Carcharhinus longimanus (avec annotation), Sphyrna lewini (avec annotation; figurant précédemment à l’annexe III), Sphyrna mokarran (avec annotation), Sphyrna zygaena (avec annotation), Lamna nasus (avec annotation; figurant précédemment à l’annexe III), Manta spp. (avec annotation), Yucca queretaroensis, Operculicarya decaryi, Diospyros spp. (avec annotation; populations de Madagascar; la plupart de ces espèces figuraient précédemment à l’annexe III), Dalbergia cochinchinensis (avec annotation), Dalbergia granadillo (avec annotation), Dalbergia retusa (avec annotation; les populations du Guatemala et du Panama figuraient précédemment à l’annexe III), Dalbergia stevensonii (avec annotation; les populations du Guatemala figuraient précédemment à l’annexe III), Dalbergia spp. (avec annotation; populations de Madagascar), Senna meridionalis, Adenia firingalavensis, Adenia subsessilifolia, Uncarina grandidieri, Uncarina stellulifera, Osyris lanceolata (avec annotation; populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, du Rwanda, de l’Ouganda et de la République unie de Tanzanie) et Cyphostemma laza.(8)Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II de la convention: Pteropus brunneus, Caracara lutosa, Sceloglaux albifacies, Rheobatrachus silus, Rheobatrachus vitellinus, Tillandsia kautskyi, Tillandsia sprengeliana, Tillandsia sucrei, Dudleya stolonifera et Dudleya traskiae.(9)Les taxons Rupicapra pyrenaica ornata et Papilio hospiton ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention. Ces taxons sont inscrits dans les annexes II et IVde la directive 92/43/CEE du Conseil du21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvagesJO L 206 du 22.7.1992, p. 7. (respectivement "espèces d’intérêt communautaire et nécessitant la désignation de zones spécifiques de conservation" et "espèces présentant un intérêt communautaire et nécessitant une protection stricte"). Il convient dès lors que les deux taxons continuent de figurer à l’annexe A du présent règlement.(10)Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe II de la convention avec un quota d’exportation annuel égal à zéro pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales: Batagur borneoensis, Batagur trivittata, Cuora aurocapitata, Cuora flavomarginata, Cuora galbinifrons, Cuora mccordi, Cuora mouhotii, Cuora pani, Cuora trifasciata, Cuora yunnanensis, Cuora zhoui, Heosemys annandalii, Heosemys depressa, Mauremys annamensis et Orlitia borneensis. L’espèce Chelodina mccordi a été maintenue à l’annexe II avec une annotation indiquant un quota d’exportation égal à zéro pour les spécimens prélevés dans la nature.(11)L’annotation #3 relative à l’inscription à l’annexe II de la convention des espèces Panax ginseng et Panax quinquefolius a été modifiée.(12)L’annotation #9 relative à l’inscription à l’annexe II de la convention des espèces Hoodia spp. a été modifiée.(13)L’annotation #12 relative à l’inscription à l’annexe II de la convention de l’espèce Aniba rosaeodora a été modifiée.(14)L’annotation relative à l’inscription à l’annexe II de la convention des espèces Aquilaria spp. et Gyrinops spp. a été remplacée par une nouvelle annotation référencée #14.(15)Aucun des États membres n’a émis de réserve sur ces amendements.(16)De nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux lors de la 16e session de la conférence des parties.(17)Après la 16e session de la conférence des parties à la convention, l’espèce suivante a été inscrite à l’annexe III de la convention: Hynobius amjiensis.(18)Les dispositions du règlement (CE) no 338/97 relatives aux espèces exotiques envahissantes sont destinées à être appliquées uniquement aux spécimens vivants, et cela devrait être clarifié dans les annotations relatives à ces espèces.(19)Afin de mettre en œuvre dans le droit de l’Union les modifications apportées aux annexes I, II et III de la convention, il convient de modifier l’annexe du règlement (CE) no 338/97 en conséquence.(20)Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, dans un objectif de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe dudit règlement.(21)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l’article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierL’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE"ANNEXENotes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D1.Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:a)par le nom de l’espèce; oub)par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.2.L’abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.3.Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.4.Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du ConseilJO L 20 du 26.1.2010, p. 7. ou la directive 92/43/CEE du ConseilJO L 206 du 22.7.1992, p. 7..5.Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:a)"ssp." sert à désigner une sous-espèce,b)"var." sert à désigner une ou plusieurs variétés; etc)"fa" sert à désigner la forme (forma).6.Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la convention.7.Le signe "(I)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe I de la convention.8.Le signe "(II)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe II de la convention.9.Le signe "(III)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l’annexe III est également indiqué.10.Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par "cultivar" un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.11.Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis aux dispositions du présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.12.Lorsqu’une espèce est inscrite dans les annexes A, B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe "#" suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:#1désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);b)les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;c)les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; etd)les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.#2désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les graines et le pollen; etb)les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.#3désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.#4désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;b)les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;c)les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;d)les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;e)les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); etf)les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail.#5désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.#6désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.#7désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.#8désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.#9désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]." (Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]).#10désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.#11sert à désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits.#12désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.#13désigne la pulpe (également appelée "endosperme" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé.#14désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:a)les graines et le pollen;b)les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;c)les fruits;d)les feuilles;e)la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes;f)les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.13.Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du présent règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.14.L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.15.En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, les dispositions du présent règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:§ 1Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.§ 2Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.16.En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, les dispositions du présent règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:§ 3Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.§ 4Grumes, bois sciés et feuilles de placage.
Population de l’Argentine (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑAARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑAARGENTINAARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population de la Bolivie (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑABOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑABOLIVIAARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population du Chili (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑACHILES". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑACHILEARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population de l’Équateur (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA ECUADOR". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA ECUADOR-ARTESANÍA".Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population du Pérou (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑAPERU". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑAPERUARTESANÍA".Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Toutes les espèces figurent à l’annexe II de la convention, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.Populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):à seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n’est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du secrétariat, le Comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Les espèces ci-après sont considérées comme les seules à inscrire à l’annexe II de la convention: Agalychnis annae, Agalychnis callidryas, Agalychnis moreletii, Agalychnis saltator et Agalychnis spurrelli.Cette énumération comprend le taxon Scleropages inscriptus décrit récemment.Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:les fossiles;le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines;les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction.Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:Hatiora x graeseriSchlumbergera x buckleyiSchlumbergera russelliana x Schlumbergera truncataSchlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncataSchlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncataSchlumbergera truncata (cultivars)Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia"Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatusOpuntia microdasys (cultivars)Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs eta)lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; oub)lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention "reproduit artificiellement", ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.FAUNECHORDATA (CHORDÉS)ARTIODACTYLACARNIVORACHIROPTERACINGULATADASYUROMORPHIADIPROTODONTIALAGOMORPHAMONOTREMATAPERAMELEMORPHIAPERISSODACTYLAPHOLIDOTAPILOSAPROBOSCIDEARODENTIASCANDENTIASIRENIAANSERIFORMESAPODIFORMESCHARADRIIFORMESCICONIIFORMESCOLUMBIFORMESCORACIIFORMESCUCULIFORMESGALLIFORMESGRUIFORMESPASSERIFORMESPELECANIFORMESPICIFORMESPODICIPEDIFORMESPROCELLARIIFORMESRHEIFORMESSPHENISCIFORMESSTRUTHIONIFORMESTINAMIFORMESTROGONIFORMESRHYNCHOCEPHALIASAURIATESTUDINESCAUDATACARCHARHINIFORMESLAMNIFORMESORECTOLOBIFORMESPRISTIFORMESRAJIFORMESANGUILLIFORMESCYPRINIFORMESOSTEOGLOSSIFORMESPERCIFORMESSILURIFORMESSYNGNATHIFORMESCERATODONTIFORMESCOELACANTHIFORMESECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)ASPIDOCHIROTIDAARTHROPODA (ARTHROPODES)ARANEAESCORPIONESANNELIDA (ANNÉLIDES)ARHYNCHOBDELLIDAMOLLUSCA (MOLLUSQUES)MYTILOIDAUNIONOIDAVENEROIDAMESOGASTROPODASTYLOMMATOPHORACNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)ANTIPATHARIAGORGONACEAEHELIOPORACEASCLERACTINIASTOLONIFERAMILLEPORINASTYLASTERINAFLORECUCURBITACEAEVITACEAE
Annexe AAnnexe BAnnexe CNoms communs
MAMMALIAMammifères
AntilocapridaeAntilocapre
Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)Pronghorn ou antilocapre de Californie
BovidaeAntilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
Addax nasomaculatus (I)Addax
Ammotragus lervia (II)Mouflon à manchettes
Antilope cervicapra (III Népal)Cervicapre
Bison bison athabascae (II)Bison des forêts
Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement)Gaur
Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement)Yack sauvage
Bos sauveli (I)Kouprey
Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement)Buffle d’Asie ou arni
Bubalus depressicornis (I)Anoa des plaines
Bubalus mindorensis (I)Tamarau
Bubalus quarlesi (I)Anoa des montagnes
Budorcas taxicolor (II)Takin
Capra falconeri (I)Markhor
Capricornis milneedwardsii (I)Capricorne de Milneedwards
Capricornis rubidus (I)Capricorne rouge
Capricornis sumatraensis (I)Serow ou capricorne de Sumatra
Capricornis thar (I)Capricorne de l’Himalaya
Cephalophus brookei (II)Céphalophe de Brooke
Cephalophus dorsalis (II)Céphalophe à bande dorsale noire
Cephalophus jentinki (I)Céphalophe de Jentink
Cephalophus ogilbyi (II)Céphalophe d’Ogilby
Cephalophus silvicultor (II)Céphalophe géant
Cephalophus zebra (II)Céphalophe rayé
Damaliscus pygargus pygargus (II)Bontebok
Gazella cuvieri (I)Gazelle de Cuvier
Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)Gazelle dorcas
Gazella leptoceros (I)Gazelle à cornes fines
Hippotragus niger variani (I)Hippotrague noir géant
Kobus leche (II)Cobe lechwe
Naemorhedus baileyi (I)Goral rouge
Naemorhedus caudatus (I)Goral à longue queue
Naemorhedus goral (I)Goral, bouquetin du Népal
Naemorhedus griseus (I)Goral de Chine, goral gris
Nanger dama (I)Gazelle dama
Oryx dammah (I)Oryx algazelle
Oryx leucoryx (I)Oryx blanc ou d’Arabie
Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)Mouflon d’Europe ou d’Eurasie
Ovis ammon hodgsonii (I)Mouflon de l’Himalaya
Ovis ammon nigrimontana (I)Mouflon du Kazakhstan
Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)Mouflon d’Amérique ou bighorn
Ovis orientalis ophion (I)Mouflon de Chypre
Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)Urial
Ovis vignei vignei (I)Mouflon du Ladak
Pantholops hodgsonii (I)Antilope du Tibet
Philantomba monticola (II)Céphalophe bleu
Pseudoryx nghetinhensis (I)Saola
Rupicapra pyrenaica ornata (II)Chamois des Abruzzes
Saiga borealis (II)Antilope de Mongolie
Saiga tatarica (II)Saïga
Tetracerus quadricornis (III Népal)Tétracère
CamelidaeCamélidés (guanaco, vigogne)
Lama guanicoe (II)Guanaco
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B]Vicugna vicugna (II) [seulement les populations de l’Argentine, populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan, de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región), de l’Équateur (toute la population (et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A]Vigogne
CervidaeCerfs, guémaux, muntjacs, poudous
Axis calamianensis (I)Cerf-cochon calamien
Axis kuhlii (I)Cerf-cochon de Kuhl
Axis porcinus annamiticus (I)Cerf-cochon de Thaïlande
Blastocerus dichotomus (I)Cerf des marais
Cervus elaphus bactrianus (II)Cerf élaphe du Turkestan
Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)Cerf de Barbarie
Cervus elaphus hanglu (I)Cerf élaphe du Cachemire
Dama dama mesopotamica (I)Daim de Mésopotamie
Hippocamelus spp. (I)Cerf des Andes
Mazama temama cerasina (III Guatemala)Cerf centraméricain auburn
Muntiacus crinifrons (I)Muntjac noir
Muntiacus vuquangensis (I)Muntjac géant
Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)Cerf à queue blanche du Guatemala
Ozotoceros bezoarticus (I)Cerf des pampas
Pudu mephistophiles (II)Pudu du Nord
Pudu puda (I)Pudu du Sud
Rucervus duvaucelii (I)Cerf du Duvaucel ou barasingha
Rucervus eldii (I)Cerf d’Eld
HippopotamidaeHippopotames
Hexaprotodon liberiensis (II)Hippopotame nain
Hippopotamus amphibius (II)Hippopotame amphibie
MoschidaeCerfs porte-musc, chevrotains porte-musc
Moschus spp. (I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A)Chevrotains porte-musc
SuidaeBabiroussa, sangliers, cochons
Babyrousa babyrussa (I)Babiroussa
Babyrousa bolabatuensis (I)Babiroussa des Célèbes
Babyrousa celebensis (I)Babiroussa des Célèbes
Babyrousa togeanensis (I)Babiroussa de l’île Togian
Sus salvanius (I)Sanglier nain
TayassuidaePécaris
Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)Pécaris
Catagonus wagneri (I)Pécari du Chaco
Ailuridae
Ailurus fulgens (I)Petit panda
CanidaeChiens, renards, loups
Canis aureus (III Inde)Chacal doré
Canis lupus (I/II)(Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Duero et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)Canis lupus (II) (populations de l’Espagne au nord du Duero et de la Grèce au nord du 39e parallèle) Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)Loup
Canis simensisLoup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie
Cerdocyon thous (II)Renard crabier
Chrysocyon brachyurus (II)Loup à crinière
Cuon alpinus (II)Dhole ou cuon d’Asie
Lycalopex culpaeus (II)Renard colfeo
Lycalopex fulvipes (II)Renard de Darwin
Lycalopex griseus (II)Renard gris d’Argentine
Lycalopex gymnocercus (II)Renard de la Pampa
Speothos venaticus (I)Chien des buissons
Vulpes bengalensis (III Inde)Renard du Bengale
Vulpes cana (II)Renard de Blanford
Vulpes zerda (II)Fennec
Eupleridae
Cryptoprocta ferox (II)Foussa
Eupleres goudotii (II)Euplère de Goudot
Fossa fossana (II)Civette fossane
FelidaeFélins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)
Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement)Félins
Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du présent règlement)Guépard
Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)Caracal
Catopuma temminckii (I)Chat doré d’Asie
Felis nigripes (I)Chat à pieds noirs
Felis silvestris (II)Chat sauvage
Leopardus geoffroyi (I)Chat de Geoffroy
Leopardus jacobitus (I)Chat des Andes
Leopardus pardalis (I)Ocelot
Leopardus tigrinus (I)Chat tigré
Leopardus wiedii (I)Margay
Lynx lynx (II)Lynx d’Eurasie
Lynx pardinus (I)Lynx pardelle
Neofelis nebulosa (I)Panthère longibande ou nébuleuse
Panthera leo persica (I)Lion d’Asie
Panthera onca (I)Jaguar
Panthera pardus (I)Léopard, panthère
Panthera tigris (I)Tigre
Pardofelis marmorata (I)Chat marbré
Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)Chat-léopard de Chine
Prionailurus iriomotensis (II)Chat iriomote, chat-léopard du Japon
Prionailurus planiceps (I)Chat à tête plate
Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)Chat-léopard de l’Inde
Puma concolor coryi (I)Puma ou couguar de Floride
Puma concolor costaricensis (I)Puma d’Amérique centrale
Puma concolor couguar (I)Puma de l’est de l’Amérique du Nord
Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)Jaguarundi
Uncia uncia (I)Panthère des neiges, once, irbis
HerpestidaeMangoustes
Herpestes edwardsi (III Inde)Mangouste d’Edwards
Herpestes fuscus (III Inde)Mangouste à queue courte de l’Inde
Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)Petite mangouste indienne
Herpestes smithii (III Inde)Mangouste de Smith
Herpestes urva (III Inde)Mangouste crabière
Herpestes vitticollis (III Inde)Mangouste à cou rayé
HyaenidaeProtèle, hyènes
Proteles cristata (III Botswana)Protèle
MephitidaeMoufettes
Conepatus humboldtii (II)Moufette de Patagonie
MustelidaeBlaireaux, martres, belettes, etc.
LutrinaeLoutres
Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Loutres
Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)Loutre à joues blanches du Congo
Enhydra lutris nereis (I)Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale
Lontra felina (I)Loutre de mer, chunchungo
Lontra longicaudis (I)Loutre à longue queue, ou de la Plata
Lontra provocax (I)Loutre du Chili
Lutra lutra (I)Loutre d’Europe
Lutra nippon (I)Loutre japonaise
Pteronura brasiliensis (I)Loutre géante du Brésil
MustelinaeTayra, grison, martres, belettes, hermine
Eira barbara (III Honduras)Tayra
Galictis vittata (III Costa Rica)Grison
Martes flavigula (III Inde)Martre à gorge jaune
Martes foina intermedia (III Inde)Fouine
Martes gwatkinsii (III Inde)Martre de l’Inde du Sud
Mellivora capensis (III Botswana)Ratel
Mustela nigripes (I)Putois à pieds noirs
OdobenidaeMorse
Odobenus rosmarus (III Canada)Morse
OtariidaeArctocéphales
Arctocephalus spp. (II) (sauf l’espèce inscrite à l’annexe A)Otaries à fourrure
Arctocephalus philippii (II)Arctocéphale de Juan Fernandez
Arctocephalus townsendi (I)Otarie à fourrure d’Amérique
PhocidaePhoques
Mirounga leonina (II)Éléphant de mer
Monachus spp. (I)Phoques moines
ProcyonidaeCoatis
Bassaricyon gabbii (III Costa Rica)Olingo
Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica)Bassaris d’Amérique centrale
Nasua narica (III Honduras)Coati, coati brun, coati à museau blanc
Nasua nasua solitaria (III Uruguay)Coati roux
Potos flavus (III Honduras)Potos
UrsidaeOurs
Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Ours
Ailuropoda melanoleuca (I)Panda géant
Helarctos malayanus (I)Ours malais ou ours des cocotiers
Melursus ursinus (I)Ours à miel ou ours lippu de l’Inde
Tremarctos ornatus (I)Ours à lunettes
Ursus arctos (I/II)(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II)Ours brun
Ursus thibetanus (I)Ours du Tibet ou ours à collier
ViverridaeBinturong, civettes
Arctictis binturong (III Inde)Binturong
Civettictis civetta (III Botswana)Civette
Cynogale bennettii (II)Civette-loutre de Sumatra
Hemigalus derbyanus (II)Civette palmiste à bandes de Derby
Paguma larvata (III Inde)Civette palmiste à masque
Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)Civette palmiste hermaphrodite
Paradoxurus jerdoni (III Inde)Civette palmiste de Jerdon
Prionodon linsang (II)Civette à bande ou linsang rayé
Prionodon pardicolor (I)Linsang tacheté
Viverra civettina (III Inde)Civette à grandes taches
Viverra zibetha (III Inde)Grande civette de l’Inde
Viverricula indica (III Inde)Petite civette de l’Inde
CETACEACétacés (dauphins, marsouins, baleines)
CETACEA spp. (I/II)Cétacés
PhyllostomidaeChauve-souris d’Amérique
Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)Sténoderme pseudo-vampire
PteropodidaeRoussettes, renards-volants
Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Roussettes ou renards volants
Acerodon jubatus (I)Roussette des Philippines
Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et l’espèce Pteropus brunneus)Roussettes ou renards volants
Pteropus insularis (I)Roussettes des îles Truk
Pteropus livingstonii (II)Renard volant de Livingstone
Pteropus loochoensis (I)Roussette d’Okinawa
Pteropus mariannus (I)Roussette des îles Mariannes
Pteropus molossinus (I)Renard volant de Ponape
Pteropus pelewensis (I)Roussette des îles Palau
Pteropus pilosus (I)Grande roussette des îles Palau
Pteropus rodricensis (II)Renard volant de l’île Rodriguez
Pteropus samoensis (I)Roussette des îles Samoa
Pteropus tonganus (I)Roussette des îles Tonga
Pteropus ualanus (I)Roussette de Kosrae
Pteropus voeltzkowi (II)Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow
Pteropus yapensis (I)Roussette de Yap
DasypodidaeTatous
Cabassous centralis (III Costa Rica)Tatou d’Amérique centrale
Cabassous tatouay (III Uruguay)Tatou gumnure
Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)Tatou à neuf bandes
Priodontes maximus (I)Tatou géant
DasyuridaeSouris marsupiales
Sminthopsis longicaudata (I)Souris marsupiale à longue queue
Sminthopsis psammophila (I)Souris marsupiale du désert
MacropodidaeKangourous, wallabies
Dendrolagus inustus (II)Dendrolague gris
Dendrolagus ursinus (II)Dendrolague noir
Lagorchestes hirsutus (I)Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus (I)Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata (I)Onychogale bridé
PhalangeridaeCouscous
Phalanger intercastellanus (II)Couscous commun de l’Est
Phalanger mimicus (II)Couscous commun du Sud
Phalanger orientalis (II)Couscous gris
Spilocuscus kraemeri (II)Couscous de l’île de l’Amirauté
Spilocuscus maculatus (II)Couscous tacheté
Spilocuscus papuensis (II)Coucous Waigeou
PotoroidaeRats-kangourous
Bettongia spp. (I)Kangourous-rats à nez court
VombatidaeWombats
Lasiorhinus krefftii (I)Wombat à nez poilu du Queensland
LeporidaeLièvres, lapins
Caprolagus hispidus (I)Lapin de l’Assam
Romerolagus diazi (I)Lapin des volcans
TachyglossidaeÉchidnés
Zaglossus spp. (II)Échidnés à bec courbe
Peramelidae
Perameles bougainville (I)Bandicoot de Bougainville
Thylacomyidae
Macrotis lagotis (I)Bandicoot-lapin
ÉquidésÂnes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement)Âne sauvage d’Afrique
Equus grevyi (I)Zèbre de Grévy
Equus hemionus (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l’annexe I)Âne sauvage d’Asie
Equus kiang (II)Âne sauvage du Tibet
Equus przewalskii (I)Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae (II)Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra (I)Zèbre de montagne du Cap
RhinocerotidaeRhinocéros
Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)Rhinocéros
Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)Rhinocéros blanc du Sud
TapiridaeTapirs
Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B)Tapirs
Tapirus terrestris (II)Tapir terrestre
ManidaePangolins
Manis spp. (II)(un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)Pangolin
BradypodidaeParesseux tridactyle
Bradypus variegatus (II)Paresseux tridactyle de Bolivie
MegalonychidaeUnau d’Hoffmann
Choloepus hoffmanni (III Costa Rica)Unau ou paresseux d’Hoffmann
MyrmecophagidaeTamanoirs
Myrmecophaga tridactyla (II)Grand fourmilier, tamanoir
Tamandua mexicana (III Guatemala)Tamandua
PRIMATESPrimates
PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Primates (singes)
AtelidaeHurleurs, atèles
Alouatta coibensis (I)Hurleur de l’île Coïba
Alouatta palliata (I)Hurleur à pèlerine
Alouatta pigra (I)Hurleur du Guatemala
Ateles geoffroyi frontatus (I)Atèle de Geoffroy
Ateles geoffroyi panamensis (I)Atèle de Geoffroy du Panama
Brachyteles arachnoides (I)Atèle arachnoïde
Brachyteles hypoxanthus (I)Singe-araignée, muriqui
Oreonax flavicauda (I)Singe laineux à queue jaune
CebidaeOuistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde
Callimico goeldii (I)Tamarin du Goeldi
Callithrix aurita (I)Marmouset à oreilles blanches
Callithrix flaviceps (I)Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. (I)Singes-lions ou tamarins dorés
Saguinus bicolor (I)Tamarin bicolore
Saguinus geoffroyi (I)Tamarin de Geoffroy
Saguinus leucopus (I)Tamarin à pieds blancs
Saguinus martinsi (I)Tamarin à face nue de Martin
Saguinus oedipus (I)Tamarin pinché ou tamarin à perruque
Saimiri oerstedii (I)Saimiri à dos roux
CercopithecidaeSinges de l’Ancien Monde
Cercocebus galeritus (I)Cercocèbe à crête, Mangabé
Cercopithecus diana (I)Cercopithèque Diane
Cercopithecus roloway (I)Cercopithèque de Roloway
Cercopithecus solatus (II)Cercopithèque à queue de soleil
Colobus satanas (II)Colobe noir
Macaca silenus (I)Macaque à queue de lion
Mandrillus leucophaeus (I)Drill
Mandrillus sphinx (I)Mandrill
Nasalis larvatus (I)Nasique
Piliocolobus foai (II)Macaque à queue de lion
Piliocolobus gordonorum (II)Colobe bai d’Iringa
Piliocolobus kirkii (I)Colobe roux de Zanzibar
Piliocolobus pennantii (II)Colobe bai de Pennant
Piliocolobus preussi (II)Colobe roux du Cameroun
Piliocolobus rufomitratus (I)Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse
Piliocolobus tephrosceles (II)Colobe roux d’Ouganda
Piliocolobus tholloni (II)Colobe bai à mains noires
Presbytis potenziani (I)Semnopithèque de Mentawi
Pygathrix spp. (I)Douc
Rhinopithecus spp. (I)Rhinopithèques
Semnopithecus ajax (I)Langur gris cachemire
Semnopithecus dussumieri (I)Langur gris des plaines méridionales
Semnopithecus entellus (I)Entelle ou Houleman
Semnopithecus hector (I)Langur gris Tarai
Semnopithecus hypoleucos (I)Langur gris aux pieds noirs
Semnopithecus priam (I)Langur gris tuffé
Semnopithecus schistaceus (I)Langur gris du Népal
Simias concolor (I)Entelle de Pagi
Trachypithecus delacouri (II)Langur de Delacour
Trachypithecus francoisi (II)Langur de François
Trachypithecus geei (I)Entelle doré, langur doré
Trachypithecus hatinhensis (II)Langur de Ha Tinh
Trachypithecus johnii (II)Langur du Nilgiri
Trachypithecus laotum (II)Langur du Laos
Trachypithecus pileatus (I)Entelle pileux, langur à capuchon
Trachypithecus poliocephalus (II)Langur à tête blanche
Trachypithecus shortridgei (I)Langur de Shortridge
CheirogaleidaeChirogales et microcèbes
Cheirogaleidae spp. (I)Chirogales et microcèbes
DaubentoniidaeAye-aye
Daubentonia madagascariensis (I)Aye-aye
HominidaeChimpanzés, gorille, orang-outan
Gorilla beringei (I)Gorille de montagne
Gorilla gorilla (I)Gorille
Pan spp. (I)Chimpanzé, bonobo
Pongo abelii (I)Orang-outan de Sumatra
Pongo pygmaeus (I)Orang-outan
HylobatidaeGibbons
Hylobatidae spp. (I)Gibbons
IndriidaeAvahis laineux, indris, sifakas
Indriidae spp. (I)Indris, sifakas (propithèque)
LemuridaeLémuridés
Lemuridae spp. (I)Grands lémurs
LepilemuridaeMégalapidés
Lepilemuridae spp. (I)Lépilémurs
LorisidaeLoris
Nycticebus spp. (I)Loris paresseux
PitheciidaeOuakaris, titis, sakis
Cacajao spp. (I)Ouakaris
Callicebus barbarabrownae (II)Titi du lac Baptista
Callicebus melanochir (II)Titi de Medem
Callicebus nigrifrons (II)Callicèbe gris ou arabassu
Callicebus personatus (II)Callicèbe à masque
Chiropotes albinasus (I)Saki à nez blanc
TarsiidaeTarsiers
Tarsius spp. (II)Tarsiers
ElephantidaeÉléphants
Elephas maximus (I)Éléphant d’Asie
Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B)Loxodonta africana (II)[seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A]Éléphant d’Afrique
ChinchillidaeChinchillas
Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement)Chinchillas
CuniculidaeAgouti
Cuniculus paca (III Honduras)Paca
DasyproctidaeAgouti ponctué
Dasyprocta punctata (III Honduras)Agouti ponctué
ErethizontidaePorcs-épics du Nouveau Monde
Sphiggurus mexicanus (III Honduras)Porc-épic préhensible
Sphiggurus spinosus (III Uruguay)Coendou épineux
HystricidaePorcs-épics du nord de l’Afrique
Hystrix cristataPorc-épic nord-africain à crête
MuridaeSouris, rats
Leporillus conditor (I)Rat architecte
Pseudomys fieldi praeconis (I)Souris de la baie de Shark
Xeromys myoides (I)Faux rat d’eau
Zyzomys pedunculatus (I)Rat à grosse queue
SciuridaeÉcureuils terrestres, écureuils arboricoles
Cynomys mexicanus (I)Chien de prairie du Mexique
Marmota caudata (III Inde)Marmote à longue queue
Marmota himalayana (III Inde)Marmote de l’Himalaya
Ratufa spp. (II)Écureuils géants
Callosciurus erythraeus (uniquement les spécimens vivants)Écureuil à ventre rouge
Sciurus carolinensis (uniquement les spécimens vivants)Écureuil gris
Sciurus deppei (III Costa Rica)Écureuil de Deppe
Sciurus niger (uniquement les spécimens vivants)Écureuil fauve
SCANDENTIA spp. (II)Tupaies
DugongidaeDugong
Dugong dugon (I)Dugong
TrichechidaeLamantins
Trichechus inunguis (I)
Trichechus manatus (I)
Trichechus senegalensis (I)
AVESOiseaux
AnatidaeCanards, oies, cygnes, etc.
Anas aucklandica (I)Sarcelle brune
Anas bernieri (II)Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier
Anas chlorotis (I)Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
Anas formosa (II)Sarcelle élégante ou formose
Anas laysanensis (I)Canard ou sarcelle de Laysan
Anas nesiotis (I)Sarcelle de l’île Campbell
Anas querquedulaSarcelle d’été
Asarcornis scutulata (I)Canard à ailes blanches
Aythya innotataFuligule nyroca de Madagascar
Aythya nyrocaFuligule nyroca
Branta canadensis leucopareia (I)Bernache du Canada aléoute
Branta ruficollis (II)Bernache à cou roux
Branta sandvicensis (I)Bernache Hawaii ou néné
Cairina moschata (III Honduras)Canard de Barbarie, canard musqué
Coscoroba coscoroba (II)Cygne coscoroba
Cygnus melancoryphus (II)Cygne à col noir
Dendrocygna arborea (II)Dendrocygne à bec noir ou des Antilles
Dendrocygna autumnalis (III Honduras)Dendrocygne à bec rouge
Dendrocygna bicolor (III Honduras)Dendrocygne fauve
Mergus octosetaceusHarle du Brésil
Oxyura jamaicensis (uniquement les spécimens vivants)Érismature rousse
Oxyura leucocephala (II)Erismature à tête blanche
Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I)Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos (II)Sarcidiorne à crête
Tadorna cristataTadorne huppée
TrochilidaeTrochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
Glaucis dohrnii (I)Ermite de Dohrnou à bec incurvé
BurhinidaeŒdicnèmes
Burhinus bistriatus (III Guatemala)Œdicnème américain
LaridaeMouettes, goélands, sternes
Larus relictus (I)Goéland de Mongolie
ScolopacidaeCourlis, chevalier tacheté
Numenius borealis (I)Courlis esquimau
Numenius tenuirostris (I)Courlis à bec grêle
Tringa guttifer (I)Chevalier à gouttelette
ArdeidaeHérons
Ardea albaGrande aigrette
Bubulcus ibisHéron garde-bœufs
Egretta garzettaAigrette garzette
BalaenicipitidaeBec-en-sabot
Balaeniceps rex (II)Bec-en-sabot ou baléniceps roi
CiconiidaeCigognes, jabirus, marabout d’Afrique, tantale blanc
Ciconia boyciana (I)Cigogne blanche orientale
Ciconia nigra (II)Cigogne noire
Ciconia stormiCigogne de Storm
Jabiru mycteria (I)Jabiru américain
Leptoptilos dubiusMarabout argala
Mycteria cinerea (I)Tantale blanc
PhoenicopteridaeFlamants
Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Flamants
Phoenicopterus ruber (II)Flamant rouge
ThreskiornithidaeIbis, spatules
Eudocimus ruber (II)Ibis rouge
Geronticus calvus (II)Ibis chauve de l’Afrique du Sud
Geronticus eremita (I)Ibis chauve
Nipponia nippon (I)Ibis blanc du Japon ou ibis nippon
Platalea leucorodia (II)Spatule blanche
Pseudibis giganteaIbis géant
ColumbidaePigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
Caloenas nicobarica (I)Pigeon de Nicobar ou à camail
Claravis godefridaColombe de Geoffroy
Columba liviaPigeon biset
Ducula mindorensis (I)Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica (II)Colombe poignardée
Goura spp. (II)Gouras ou pigeons couronnés
Leptotila wellsiColombe de Wells
Nesoenas mayeri (III Maurice)Pigeon des mares
Streptopelia turturTourterelle des bois
BucerotidaeCalaos
Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Calaos
Aceros nipalensis (I)Calao de montagne ou à cou roux
Anorrhinus spp. (II)Calaos à huppe touffue
Anthracoceros spp. (II)Calaos pics
Berenicornis spp. (II)Calaos
Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Calao roux de Luzon, calao rhinocéros
Buceros bicornis (I)Calao bicorne de l’île Homray
Penelopides spp. (II)Calaos à canelure des Célèbes
Rhinoplax vigil (I)Calao à casque
Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Calaos
Rhyticeros subruficollis (I)Calao à poche unie
MusophagidaeTouracos
Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Touracos
Tauraco bannermani (II)Touraco de Bannerman
FALCONIFORMESRapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)
FALCONIFORMES spp. (II)[sauf i) les espèces inscrites à l’annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l’annexe C, les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l’espèce Caracara lutosa]Rapaces
AccipitridaeAigles, milan de Wilson, pygargues
Accipiter brevipes (II)Épervier à pieds courts
Accipiter gentilis (II)Autour des palombes
Accipiter nisus (II)Épervier d’Europe
Aegypius monachus (II)Vautour-moine
Aquila adalberti (I)Aigle à épaules blanches
Aquila chrysaetos (II)Aigle royal
Aquila clanga (II)Aigle criard
Aquila heliaca (I)Aigle impérial
Aquila pomarina (II)Aigle pomarin
Buteo buteo (II)Buse variable
Buteo lagopus (II)Buse pattue
Buteo rufinus (II)Buse féroce
Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)Busard de Wilson
Circaetus gallicus (II)Circaète Jean-le-Blanc
Circus aeruginosus (II)Busard des roseaux
Circus cyaneus (II)Busard Saint-Martin
Circus macrourus (II)Busard pâle
Circus pygargus (II)Busard de montagne
Elanus caeruleus (II)Élançon blanc
Eutriorchis astur (II)Aigle serpentaire
Gypaetus barbatus (II)Gypaète barbu
Gyps fulvus (II)Vautour fauve
Haliaeetus spp. (I/II) (l’espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces sont inscrites à l’annexe II)Pygargue
Harpia harpyja (I)Harpie
Hieraaetus fasciatus (II)Aigle de Bonelli
Hieraaetus pennatus (II)Aigle botté
Leucopternis occidentalis (II)Buse à dos gris
Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B)Milan noir
Milvus milvus (II)Milan royal
Neophron percnopterus (II)Pérénoptère d’Égypte
Pernis apivorus (II)Bondrée apivore
Pithecophaga jefferyi (I)Aigle des singes
CathartidaeVautours du Nouveau Monde
Gymnogyps californianus (I)Condor de Californie
Sarcoramphus papa (III Honduras)Carcoramphe roi, vautour royal
Vultur gryphus (I)Condor des Andes
FalconidaeFaucons
Falco araeus (I)Faucon crécerelle des Seychelles
Falco biarmicus (II)Faucon lanier
Falco cherrug (II)Faucon sacré
Falco columbarius (II)Faucon émerillon
Falco eleonorae (II)Faucon d’Eléonore
Falco jugger (I)Faucon laggar
Falco naumanni (II)Faucon crécerellette
Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)Faucon de Newton d’Aldabra
Falco pelegrinoides (I)Faucon de Barbarie
Falco peregrinus (I)Faucon pèlerin
Falco punctatus (I)Faucon de l’île Maurice
Falco rusticolus (I)Faucon gerfaut
Falco subbuteo (II)Faucon hobereau
Falco tinnunculus (II)Faucon crécerelle
Falco vespertinus (II)Faucon kobez
PandionidaePandionidés
Pandion haliaetus (II)Balbuzard fluviatile
Cracidae
Crax alberti (III Colombie)Hocco d’Albert
Crax blumenbachii (I)Hocco à bec rouge
Crax daubentoni (III Colombie)Hocco de Daubenton
Crax fasciolataHocco à face nue
Crax globulosa (III Colombie)Hocco globuleux
Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras)Grand Hocco
Mitu mitu (I)Grand hocco à bec de rasoir
Oreophasis derbianus (I)Pénélope cornue ou de Derby
Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras)Ortalide chacamel, ortalide du Mexique
Pauxi pauxi (III Colombie)Hocco à pierre
Penelope albipennis (I)Pénélope à ailes blanches
Penelope purpurascens (III Honduras)Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc
Penelopina nigra (III Guatemala)Pénélope noire
Pipile jacutinga (I)Pénélope siffleuse ou à front noir
Pipile pipile (I)Siffleuse de la Trinité
MegapodiidaeMégapode maléo
Macrocephalon maleo (I)Maléo
PhasianidaeTétras, pintade, perdrix, faisans, tragopans
Argusianus argus (II)Argus géant
Catreus wallichii (I)Faisan de Wallich ou faisan de l’Himalaya
Colinus virginianus ridgwayi (I)Colin de Ridgway
Crossoptilon crossoptilon (I)Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum (I)Hoki brun
Gallus sonneratii (II)Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus (II)Ithagines
Lophophorus impejanus (I)Lophophore resplendissant
Lophophorus lhuysii (I)Lophophore de Lhuys
Lophophorus sclateri (I)Lophophore de Sclater
Lophura edwardsi (I)Faisan d’Edwards
Lophura hatinhensisFaisan du Vietnam
Lophura swinhoii (I)Faisan de Swinhoe
Meleagris ocellata (III Guatemala)Dindon ocellé
Odontophorus strophiumTocra à miroir
Ophrysia superciliosaOphrysia de l’Himalaya
Pavo muticus (II)Paon spicifère
Polyplectron bicalcaratum (II)Éperonnier chinquis
Polyplectron germaini (II)Éperonnier de Germain
Polyplectron malacense (II)Éperonnier malais
Polyplectron napoleonis (I)Éperonnier de Palawan ou de Napoléon
Polyplectron schleiermacheri (II)Éperonnier de Bornéo
Rheinardia ocellata (I)Rheinarte ocellé
Syrmaticus ellioti (I)Faisan d’Elliot
Syrmaticus humiae (I)Faisan de Hume et faisan de Birmanie
Syrmaticus mikado (I)Faisan mikado
Tetraogallus caspius (I)Tétras des neiges de la Caspienne
Tetraogallus tibetanus (I)Tétras des neiges du Tibet
Tragopan blythii (I)Tragopan du Blith ou de Molesworth
Tragopan caboti (I)Tragopan de Cabot
Tragopan melanocephalus (I)Tragopan de Hastings
Tragopan satyra (III Népal)Tragopan satyre
Tympanuchus cupido attwateri (II)Tétras cupidon d’Attwater
GruidaeGrues
Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Grues
Grus americana (I)Grue blanche d’Amérique ou américaine
Grus canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I)Grue grise
Grus grus (II)Grue cendrée
Grus japonensis (I)Grue blanche du Japon
Grus leucogeranus (I)Grue blanche asiatique ou leucogérane
Grus monacha (I)Grue moine
Grus nigricollis (I)Grue à cou noir
Grus vipio (I)Grue à cou blanc
OtididaeOutardes
Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Outardes
Ardeotis nigriceps (I)Outarde de l’Inde
Chlamydotis macqueenii (I)Outarde de Macqueen
Chlamydotis undulata (I)Outarde oubara
Houbaropsis bengalensis (I)Outarde du Bengale
Otis tarda (II)Outarde barbue
Sypheotides indicus (II)Outarde naine de l’Inde
Tetrax tetrax (II)Outarde canepetière
RallidaeFoulques, râles
Gallirallus sylvestris (I)Râle de l’île de Lord Howe
RhynochetidaeKagou ou cagou huppé
Rhynochetos jubatus (I)Kagou ou cagou huppé
AtrichornithidaeAtrichornes
Atrichornis clamosus (I)Oiseau bruyant des buissons
CotingidaeCotingas, coqs-de-roche
Cephalopterus ornatus (III Colombie)Coracine ornée
Cephalopterus penduliger (III Colombie)Coracine casquée
Cotinga maculata (I)Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu
Rupicola spp. (II)Coqs de roche
Xipholena atropurpurea (I)Cotinga à ailes blanches
EmberizidaeCardinal vert, paroares, calliste superbe
Gubernatrix cristata (II)Cardinal vert
Paroaria capitata (II)Paroare cardinal à bec jaune
Paroaria coronata (II)Paroare huppé ou cardinal gris
Tangara fastuosa (II)Calliste superbe
EstrildidaeAmadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
Amandava formosa (II)Bengali vert
Lonchura fuscataPadda de Timor
Lonchura oryzivora (II)Padda de Java
Poephila cincta cincta (II)Diamant à bavette
FringillidaeChardonnerets, serins
Carduelis cucullata (I)Tarin rouge du Venezuela
Carduelis yarrellii (II)Tarin de Yarell
HirundinidaeHirondelles
Pseudochelidon sirintarae (I)Hirondelle à lunettes
IcteridaeIctéridés
Xanthopsar flavus (I)Carouge safran
MeliphagidaeMéliphages
Lichenostomus melanops cassidix (I)Méliphage casqué
MuscicapidaeGobe-mouches de l’Ancien Monde, timaliinés, etc.
Acrocephalus rodericanus (III Maurice)Rousserolle de Rodriguez
Cyornis ruckii (II)Gobe-mouches bleu de Rueck
Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I)Fauvette rousse de l’Ouest
Dasyornis longirostris (I)Fauvette brune à long bec
Garrulax canorus (II)Garrulaxe hoamy
Garrulax taewanus (II)Garrulaxe de Taïwan
Leiothrix argentauris (II)Mésia ou léiothrix à joues argent
Leiothrix lutea (II)Léiothrix jaune
Liocichla omeiensis (II)Garrulaxe de l’Omei
Picathartes gymnocephalus (I)Picathartes à cou blanc
Picathartes oreas (I)Picathartes à cou gris
Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)Gobe-mouches
ParadisaeidaeParadisiers
Paradisaeidae spp. (II)Paradisiers ou oiseaux de paradis
PittidaeBrèves
Pitta guajana (II)Brève à queue bleue
Pitta gurneyi (I)Brève de Gurney
Pitta kochi (I)Brève de Koch
Pitta nympha (II)Brève migratrice
PycnonotidaeBulbuls
Pycnonotus zeylanicus (II)Bulbul à tête jaune
SturnidaeMainates
Gracula religiosa (II)Mainate religieux
Leucopsar rothschildi (I)Mainate ou martin de Rothschild
ZosteropidaeZostérops
Zosterops albogularis (I)Zostérops de l’île de Norfolk
FregatidaeFrégates
Fregata andrewsi (I)Frégate de l’île Christmas
PelecanidaePélicans
Pelecanus crispus (I)Pélican frisé
SulidaeFous
Papasula abbotti (I)Fou d’Abbott
CapitonidaeBarbus
Semnornis ramphastinus (III Colombie)Toucan barbet
PicidaePics
Dryocopus javensis richardsi (I)Pic à ventre blanc de Corée
RamphastidaeToucans
Baillonius bailloni (III Argentine)Toucan de Baillon
Pteroglossus aracari (II)Aracari à cou noir
Pteroglossus castanotis (III Argentine)Aracari à oreillons roux
Pteroglossus viridis (II)Aracari vert
Ramphastos dicolorus (III Argentine)Toucan vert à poitrine rouge
Ramphastos sulfuratus (II)Toucan à carène
Ramphastos toco (II)Toucan toco
Ramphastos tucanus (II)Toucan à bec rouge
Ramphastos vitellinus (II)Toucan à gorge jaune et blanche
Selenidera maculirostris (III Argentine)Toucanet à bec tacheté
PodicipedidaeGrèbes
Podilymbus gigas (I)Grèbe du lac Atitlan
DiomedeidaeAlbatros
Phoebastria albatrus (I)Albatros à queue courte
PSITTACIFORMESCacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.
PSITTACIFORMES spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)Perroquets, perruches, etc.
CacatuidaeCacatoès
Cacatua goffiniana (I)Cacatoès de Goffin
Cacatua haematuropygia (I)Cacatoès des Philippines
Cacatua moluccensis (I)Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge
Cacatua sulphurea (I)Cacatoès soufré
Probosciger aterrimus (I)Microglosse noir
LoriidaeLoris, loriquets
Eos histrio (I)Lori arlequin
Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II)Loris
PsittacidaeAmazones, aras, perruches, perroquets
Amazona arausiaca (I)Amazone de Bouquet ou à cou rouge
Amazona auropalliata (I)Amazone à cou jaune
Amazona barbadensis (I)Amazone à épaulettes jaunes
Amazona brasiliensis (I)Amazone du Brésil ou à queue rouge
Amazona finschi (I)Amazone de Finsch
Amazona guildingii (I)Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding
Amazona imperialis (I)Amazone impériale
Amazona leucocephala (I)Amazone de Cuba, amazone à tête blanche
Amazona oratrix (I)Amazone à tête jaune
Amazona pretrei (I)Amazone de Prêtre
Amazona rhodocorytha (I)Amazone à couronne rouge
Amazona tucumana (I)Amazone de Tucuman
Amazona versicolor (I)Amazone versicolore
Amazona vinacea (I)Amazone vineuse
Amazona viridigenalis (I)Amazone à joues vertes
Amazona vittata (I)Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus spp. (I)Aras hyacinthes, de Lear, glauques
Ara ambiguus (I)Ara de Buffon
Ara glaucogularis (I)Ara à gorge bleue
Ara macao (I)Ara macao
Ara militaris (I)Ara militaire
Ara rubrogenys (I)Ara de Fresnaye
Cyanopsitta spixii (I)Ara de Spix
Cyanoramphus cookii (I)Perruche de Norfolk
Cyanoramphus forbesi (I)Perruches à tête d’or de Forbes
Cyanoramphus novaezelandiae (I)Perruche de Nouvelle-Zélande
Cyanoramphus saisseti (I)Amazone à couronne rouge
Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)Psittacula à double œil de Coxen
Eunymphicus cornutus (I)Perruche cornue ou huppée
Guarouba guarouba (I)Guarouba, perruche dorée
Neophema chrysogaster (I)Perruche à ventre orange
Ognorhynchus icterotis (I)Perruche à oreilles jaunes
Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I)Perruche nocturne
Pezoporus wallicus (I)Perruche terrestre
Pionopsitta pileata (I)Perroquet à oreilles ou caïque mitré
Primolius couloni (I)Ara de Coulon
Primolius maracana (I)Ara maracana
Psephotus chrysopterygius (I)Perruche à ailes d’or
Psephotus dissimilis (I)Perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I)Perruche de paradis
Psittacula echo (I)Perruche de l’île Maurice
Pyrrhura cruentata (I)Conure à gorge bleue
Rhynchopsitta spp. (I)Perruches ou perroquets à gros bec
Strigops habroptilus (I)Kakaro ou perroquet-hibou
RheidaeNandous
Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B)Nandou de Darwin
Pterocnemia pennata pennata (II)Nandou de Darwin
Rhea americana (II)Nandou américain ou nandou gris
SpheniscidaeManchots
Spheniscus demersus (II)Manchot du Cap
Spheniscus humboldti (I)Manchot de Humboldt
STRIGIFORMESRapaces nocturnes
STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et l’espèce Sceloglaux albifacies)Chouettes, hiboux
StrigidaeChouettes, hiboux
Aegolius funereus (II)Chouette de Tengmalm
Asio flammeus (II)Hibou brachyote
Asio otus (II)Hibou moyen-duc
Athene noctua (II)Chouette chevêche
Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B)Hibou grand-duc
Glaucidium passerinum (II)Chouette chevêchette
Heteroglaux blewitti (I)Chevêche forestière
Mimizuku gurneyi (I)Scops géant de Guerney
Ninox natalis (I)Ninoxe ou chouette des mollusques
Ninox novaeseelandiae undulata (I)Chouette boobook de l’île de Norfolk
Nyctea scandiaca (II)Harfang des neiges
Otus ireneae (II)Petit-duc d’Irène
Otus scops (II)Hibou petit-duc
Strix aluco (II)Hulotte chat-huant
Strix nebulosa (II)Chouette lapone
Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B)Chouette de l’Oural
Surnia ulula (II)Chouette épervière
TytonidaeChouettes effraies
Tyto alba (II)Chouette effraie
Tyto soumagnei (I)Effraie rousse de Madagascar
StruthionidaeAutruche
Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)Autruche
TinamidaeTinamous
Tinamus solitarius (I)Tinamou solitaire
TrogonidaeQuetzals
Pharomachrus mocinno (I)Quetzal resplendissant
REPTILIAReptiles
CROCODYLIACrocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.
CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.
AlligatoridaeAlligators, caïmans
Alligator sinensis (I)Alligator de Chine
Caiman crocodilus apaporiensis (I)Caïman du Rio Apaporis
Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B)Caïman à museau large
Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)Caïman noir
CrocodylidaeCrocodiles
Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba, qui est inscrite à l’annexe B)Crocodile américain
Crocodylus cataphractus (I)Faux gavial d’Afrique
Crocodylus intermedius (I)Crocodile de l’Orénoque
Crocodylus mindorensis (I)Crocodile de Mindoro
Crocodylus moreletii (I) (sauf les populations de Belize et du Mexique, qui sont inscrites à l’annexe B, avec un quota égal à zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales)Crocodile de Morelet
Crocodylus niloticus (I) [sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte (avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel maximal de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B]Crocodile du Nil
Crocodylus palustris (I)Crocodile des marais
Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’annexe B)Crocodile marin
Crocodylus rhombifer (I)Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis (I)Crocodile du Siam
Osteolaemus tetraspis (I)Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii (I)Faux gavial malais
GavialidaeGavial
Gavialis gangeticus (I)Gavial du Gange
SphenodontidaeTuataras, hattérias ou sphénodons
Sphenodon spp. (I)Tuataras, hattérias ou sphénodons
AgamidaeLézards fouette-queue
Saara spp. (II)
Uromastyx spp. (II)Fouette-queue
ChamaeleonidaeCaméléons
Archaius spp. (II)
Bradypodion spp. (II)Brookésies
Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Brookésies
Brookesia perarmata (I)Brookésie d’Antsingy
Calumma spp. (II)Caméléons nains
Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Caméléons vrais
Chamaeleo chamaeleon (II)Caméléon commun
Furcifer spp. (II)Caméléons fourchus
Kinyongia spp. (II)Brookésies
Nadzikambia spp. (II)Brookésies
Trioceros spp. (II)
CordylidaeCordyles
Cordylus spp. (II)Lézard épineux d’Afrique australe
GekkonidaeGeckos
Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)Geckos à pattes ventouses
Nactus serpensinsula (II)Gecko de l’île Serpent
Naultinus spp. (II)Geckos de Nouvelle-Zélande
Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Phelsumes
Phelsuma guentheri (II)Phelsume de Günther
Uroplatus spp. (II)Uroplates
HelodermatidaeLézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)
Heloderma spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila
Heloderma horridum charlesbogerti (I)Lézard perlé du Guatemala
IguanidaeIguanes
Amblyrhynchus cristatus (II)Iguane marin
Brachylophus spp. (I)Iguanes des Fidji
Conolophus spp. (II)Iguanes terrestres
Ctenosaura bakeri (II)Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila
Ctenosaura oedirhina (II)Iguane à queue épineuse de l’île de Roatán
Ctenosaura melanosterna (II)Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguán
Ctenosaura palearis (II)Iguane à queue épineuse du Guatemala
Cyclura spp. (I)Iguane cornu, iguanes terrestres
Iguana spp. (II)Iguanes vrais
Phrynosoma blainvillii (II)Lézard cornu
Phrynosoma cerroense (II)Lézard cornu de l’île de Cedros
Phrynosoma coronatum (II)Lézard cornu de San Diego
Phrynosoma wigginsi (II)Lézard cornu
Sauromalus varius (I)Chuckwulla de San Esteban
LacertidaeLézards
Gallotia simonyi (I)Lézard géant de Hierro
Podarcis lilfordi (II)Lézard des Baléares
Podarcis pityusensis (II)Lézard des Pityuses
ScincidaeLézards
Corucia zebrata (II)Scinque géant des îles Salomon
TeiidaeLézards-caïmans, téjus
Crocodilurus amazonicus (II)Crocodile lézardet
Dracaena spp. (II)Lézards caïmans
Tupinambis spp. (II)Tégu
VaranidaeVarans
Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Varans
Varanus bengalensis (I)Varan du Bengale
Varanus flavescens (I)Varan jaune
Varanus griseus (I)Varan du désert
Varanus komodoensis (I)Varan de Komodo, dragon de Komodo
Varanus nebulosus (I)Varan nébuleux
Varanus olivaceus (II)Varan olivâtre
XenosauridaeLézard crocodile de Chine
Shinisaurus crocodilurus (II)Lézard crocodile de Chine
SERPENTESSerpents
BoidaeBoïdés
Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Boïdés
Acrantophis spp. (I)Boa des savanes de Madagascar
Boa constrictor occidentalis (I)Boa constricteur occidental
Epicrates inornatus (I)Boa de Porto Rico
Epicrates monensis (I)Boa de Mona
Epicrates subflavus (I)Boa de Jamaïque
Eryx jaculus (II)Eryx javelot
Sanzinia madagascariensis (I)Boa des forêts de Madagascar
BolyeriidaeBoas de l’île Ronde
Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Boas de l’île Ronde
Bolyeria multocarinata (I)Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde
Casarea dussumieri (I)Boas de l’île Ronde de Dussumier
ColubridaeAutres serpents
Atretium schistosum (III Inde)Serpent à carènes olive
Cerberus rynchops (III Inde)Serpent d’eau à ventre blanc
Clelia clelia (II)Mussurana
Cyclagras gigas (II)Faux cobra aquatique du Brésil
Elachistodon westermanni (II)Mangeur d’œufs indien de Westermann
Ptyas mucosus (II)Serpent ratier indien
Xenochrophis piscator (III Inde)Couleuvre d’eau asiatique
ElapidaeHoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras
Hoplocephalus bungaroides (II)Hoplocéphale à large tête
Micrurus diastema (III Honduras)Micrure distancé
Micrurus nigrocinctus (III Honduras)Micrure à bandes noires
Naja atra (II)Cobra cracheur chinois
Naja kaouthia (II)Cobra à monocle
Naja mandalayensis (II)Cobra de Mandalay
Naja naja (II)Cobra des Indes
Naja oxiana (II)Cobra d’Asie centrale
Naja philippinensis (II)Cobra cracheur des Philippines
Naja sagittifera (II)Cobra des îles Andaman
Naja samarensis (II)Cobra cracheur du sud-est des Philippines
Naja siamensis (II)Cobra cracheur indochinois
Naja sputatrix (II)Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
Naja sumatrana (II)Cobra cracheur doré
Ophiophagus hannah (II)Cobra royal ou hamadryas
LoxocemidaeLoxocèmes ou pythons mexicains
Loxocemidae spp. (II)Loxocèmes ou pythons mexicains
PythonidaePythons
Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)Pythons
Python molurus molurus (I)Python molure indien
TropidophiidaeBoas terrestres
Tropidophiidae spp. (II)Boas terrestres
ViperidaeCrotales, vipères
Crotalus durissus (III Honduras)Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel
Crotalus durissus unicolorCrotale d’Aruba
Daboia russelii (III Inde)Vipère de Russell ou Dabois
Trimeresurus mangshanensis (II)Vipère à fossettes du mont Mang
Vipera latifiiVipère de Latifi
Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)Vipère d’Orsini
Vipera wagneri (II)Vipère de Wagner
CarettochelyidaeTortues à nez de cochon
Carettochelys insculpta (II)Tortue à nez de cochon
ChelidaeTortues à col court
Chelodina mccordi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature)Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti
Pseudemydura umbrina (I)Tortues des étangs de Perth
CheloniidaeTortues marines
Cheloniidae spp. (I)Tortues marines
ChelydridaeTortues happeuses
Macrochelys temminckii (III États-Unis d’Amérique)Tortue alligator
DermatemydidaeTortue de Tabasco
Dermatemys mawii (II)Tortue de Tabasco
DermochelyidaeTortue luth
Dermochelys coriacea (I)Tortue luth
EmydidaeTortues-boîtes, tortues d’eau douce, kachugas, etc.
Chrysemys picta (uniquement les spécimens vivants)Tortue peinte
Clemmys guttata (II)Tortue ponctuée
Emydoidea blandingii (II)Tortue mouchetée
Glyptemys insculpta (II)Clemmyde sculptée
Glyptemys muhlenbergii (I)Clemmyde de Muhlenberg
Graptemys (III États-Unis d’Amérique)Graptemys
Malaclemys terrapin (II)Tortue à dos de diamant
Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Terrapenes ou tortues-boîtes
Terrapene coahuila (I)Tortue-boîte de Coahuila
Trachemys scripta elegans (uniquement les spécimens vivants)Trachémyde à tempes rouges
Geoemydidae
Batagur affinis (I)Tortue fluviale indienne
Batagur baska (I)Émyde fluviale indienne
Batagur borneoensis (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)Batagur dhongokaBatagur kachugaBatagur trivittata (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)
Cuora spp. (II) (Un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)Tortue-boîte d’Asie
Cyclemys spp. (II)Tortue-feuille d’Asie
Geoclemys hamiltonii (I)Clemmyde de Hamilton
Geoemyda japonica (II)Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu
Geoemyda spengleri (II)Géoémyde de Spengler
Hardella thurjii (II)Émyde indienne à diadème
Heosemys annandalii(II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)Hiérémyde d’Annandal
Heosemys depressa (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)Héosémyde de l’Arakan
Heosemys grandis (II)Héosémyde géante
Heosemys spinosa (II)Héosémyde épineuse
Leucocephalon yuwonoi (II)Géoémyde des Célèbes
Malayemys macrocephala (II)Platémyde à grosse tête
Malayemys subtrijuga (II)Émyde des rizières
Mauremys annamensis(II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)Émyde d’Annam
Mauremys iversoni (III Chine)Émyde d’Iverson
Mauremys japonica (II)Émyde du Japon
Mauremys megalocephala (III Chine)Émyde chinoise à grosse tête
Mauremys mutica (II)Émyde mutique
Mauremys nigricans (II)Émyde chinoise à cou rouge
Mauremys pritchardi (III Chine)Émyde de Pritchard
Mauremys reevesii (III Chine)Émyde chinoise de Reeves
Mauremys sinensis (III Chine)Émyde chinoise
Melanochelys tricarinata (I)Émyde tricarénée
Melanochelys trijuga (II)Tortue noire de l’Inde
Morenia ocellata (I)Émyde ocellée de Birmanie
Morenia petersi (II)Émyde à ocelles du Bengale
Notochelys platynota (II)Émyde malaise
Ocadia glyphistoma (III Chine)
Ocadia philippeni (III Chine)
Orlitia borneensis (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)Émyde géante de Bornéo
Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Pangsuras
Pangshura tecta (I)Tortue à toit de l’Inde ou émyde en toit
Sacalia bealei (II)Émyde chinoise à trois ocelles
Sacalia pseudocellata (III Chine)Émyde dentelée à trois carènes
Sacalia quadriocellata (II)Émyde chinoise à quatre ocelles
Siebenrockiella crassicollis (II)Émyde dentelée à trois carènes
Siebenrockiella leytensis (II)Héosémyde de Leyte
Vijayachelys silvatica (II)Héosémyde de Cochin
PlatysternidaeTortue à grosse tête
Platysternidae spp. (I)Platysterne à grosse tête
PodocnemididaePéloméduses, péluses
Erymnochelys madagascariensis (II)Podocnémide de Madagascar
Peltocephalus dumerilianus (II)Podocnémide de Duméril
Podocnemis spp. (II)Podocnémides à front sillonné
TestudinidaeTortues terrestres
Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)Tortues terrestres
Astrochelys radiata (I)Tortue rayonnée ou étoilée
Astrochelys yniphora (I)Tortue à éperon ou à soc
Chelonoidis nigra (I)Tortue géante des Galapagos
Geochelone platynota (I)Tortue étoilée de Birmanie
Gopherus flavomarginatus (I)Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique
Malacochersus tornieri (II)Tortue à carapace souple
Psammobates geometricus (I)Tortue géométrique
Pyxis arachnoides (I)Tortue araignée, pyxide arachnoïde
Pyxis planicauda (I)Pyxide à dos plat
Testudo graeca (II)Tortue grecque ou mauresque
Testudo hermanni (II)Tortue d’Hermann
Testudo kleinmanni (I)Tortue de Kleinmann
Testudo marginata (II)Tortue bordée
TrionychidaeTortues molles, trionyx
Amyda cartilaginea (II)Trionyx cartilagineux
Apalone spinifera atra (I)Trionyx noir ou tortue molle noire
Chitra chitra (I)Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle
Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Trionchychinés
Chitra vandijki (I)Tortue de Birmanie à tête étroite et carapace molle
Dogania subplana (II)Trionyx de Malaisie
Lissemys ceylonensis (II)
Lissemys punctata (II)Tortue molle à clapet de l’Inde
Lissemys scutata (II)
Nilssonia formosa (II)Trionyx de Birmanie
Nilssonia gangeticus (I)Trionyx du Gange
Nilssonia hurum (I)Trionyx à ocelles
Nilssonia leithii (II)Trionyx de Leith
Nilssonia nigricans (I)Trionyx noirâtre
Palea steindachneri (II)Trionyx à cou caronculé
Pelochelys spp. (II)Pélochélides
Pelodiscus axenaria (II)Tryonix du Hunan
Pelodiscus maackii (II)Trionyx de l’Amur
Pelodiscus parviformis (II)Trionyx de Chine
Rafetus swinhoei (II)Trionyx du Yang-Tse
AMPHIBIAAmphibiens
ANURAGrenouilles et crapauds
AromobatidaeGrenouilles arboricoles cryptiques
Allobates femoralis (II)Épipedobate fémoral
Allobates hodli (II)
Allobates myersi (II)Épipedobate myersi
Allobates rufulus (II)Épipedobate rufulus
Allobates zaparo (II)Épipedobate zaparo
BufonidaeCrapauds
Altiphrynoides spp. (I)Nectophrynoïde de Malcolm
Amietophrynus superciliaris (I)Crapaud du Cameroun
Atelopus zeteki (I)Crapaud orange
Incilius periglenes (I)Crapaud vert du Sonora
Nectophrynoides spp. (I)Crapauds vivipares
Nimbaphrynoides spp. (I)Crapauds vivipares du mont Nimba
Calyptocephalellidae
Calyptocephalella gayi (III Chili)
ConrauidaeGrenouilles
Conraua goliathGrenouille géante ou Goliath
DendrobatidaeDendrobates
Adelphobates spp. (II)
Ameerega spp. (II)
Andinobates spp. (II)
Dendrobates spp. (II)Dendrobates
Epipedobates spp. (II)
Excidobates spp. (II)
Hyloxalus azureiventris (II)Epipedobate au ventre bleu
Minyobates spp. (II)Minyobates de Steyermark
Oophaga spp. (II)
Phyllobates spp. (II)Phyllobates
Ranitomeya spp. (II)
DicroglossidaeGrenouilles
Euphlyctis hexadactylus (II)Grenouille du Bengale
Hoplobatrachus tigerinus (II)Grenouille-tigre
HylidaeRainettes
Agalychnis spp. (II)
MantellidaeMantelles
Mantella spp. (II)Mantelles
MicrohylidaeGrenouilles tomates
Dyscophus antongilii (I)Grenouille tomate
Scaphiophryne gottlebei (II)Grenouille rouge
MyobatrachidaeGrenouilles à incubation gastrique
Rheobatrachus spp. (II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus)Grenouille à incubation gastrique
RanidaeGrenouilles
Lithobates catesbeianus (uniquement les spécimens vivants)Grenouille-taureau
AmbystomatidaeAxolotl
Ambystoma dumerilii (II)Salamandre du lac Pàtzaran
Ambystoma mexicanum (II)Axolotl, ambystome du Mexique
CryptobranchidaeSalamandres géantes
Andrias spp. (I)Salamandres géantes
Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d’Amérique)Ménopome ou salamandre-alligator
HynobiidaeSalamandres d’Asie
Hynobius amjiensis (III Chine)
SalamandridaeSalamandres et tritons
Neurergus kaiseri (I)Triton empereur
ELASMOBRANCHIIPoissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies
CarcharhinidaeRequins
Carcharhinus longimanus (II) (cette inscription entrera en vigueur le 14 septembre 2014)Requin à queue tachetée
SphyrnidaeSphyrnidae
Sphyrna lewini (II) (cette inscription entrera en vigueur le 14 septembre 2014)Sphyrna lewini (III Costa Rica) (cette liste restera en vigueur jusqu’au 13 septembre 2014)Requin marteau halicorne
Sphyrna mokarran (II) (cette inscription entrera en vigueur le 14 septembre 2014)Grand requin marteau
Sphyrna zygaena (II) (cette inscription entrera en vigueur le 14 septembre 2014)Requin marteau lisse
CetorhinidaeRequin pèlerin
Cetorhinus maximus (II)Requin pèlerin
LamnidaeRequins blancs
Carcharodon carcharias (II)Grand requin blanc
Lamna nasus (II) (cette inscription entrera en vigueur le 14 septembre 2014)Lamna nasus (III 27 États membres) (cette liste restera en vigueur jusqu’au 13 septembre 2014)Requin-taupe commun
RhincodontidaeRequin baleine
Rhincodon typus (II)Requin baleine
PristidaePoissons-scie
Pristidae spp. (I)Poissons-scie
Mobulidae
Manta spp. (II) (cette inscription entrera en vigueur le 14 septembre 2014)Raies mantas
ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Polyodons, esturgeons
AcipenseridaeEsturgeons
Acipenser brevirostrum (I)Esturgeon à nez court
Acipenser sturio (I)Esturgeon européen
AnguillidaeAnguillidés (anguilles)
Anguilla anguilla (II)Anguille européenne
CatostomidaeCui-ui
Chasmistes cujus (I)Cui-ui
CyprinidaeBarbus aveugles, barbeaux de Julien
Caecobarbus geertsi (II)Barbu aveugle africain
Probarbus jullieni (I)Barbu de Jullien
Arapaimidae
Arapaima gigas (II)Arapaïma
OsteoglossidaeArapaïmas, scléropages d’Asie
Scleropages formosus (I)Scléropage d’Asie
LabridaeLabres, girelles, vieilles
Cheilinus undulatus (II)Napoléon
SciaenidaeAcoupa de MacDonald
Totoaba macdonaldi (I)Acoupa de MacDonald
PangasiidaeSilure de verre géant
Pangasianodon gigas (I)Silure de verre géant
SyngnathidaeHippocampes
Hippocampus spp. (II)Hippocampes
SARCOPTERYGIISarcoptérygiens
CeratodontidaeCératodes
Neoceratodus forsteri (II)Dipneuste
LatimeriidaeCœlacanthes
Latimeria spp. (I)Cœlacanthes
HOLOTHUROIDEAHolothuries
StichopodidaeHolothuries
Isostichopus fuscus (III Équateur)Holothurie géante
ARACHNIDAAraignées et scorpions
TheraphosidaeMygales ou tarentules
Aphonopelma albiceps (II)
Aphonopelma pallidum (II)Tarantule rose-thé
Brachypelma spp. (II)Mygales
ScorpionidaeScorpions
Pandinus dictator (II)
Pandinus gambiensis (II)Scorpion de Gambie ou grand scorpion
Pandinus imperator (II)Scorpion impérial ou empereur
INSECTAInsectes
COLEOPTERAColéoptères
LucanidaeLucanes
Colophon spp. (III Afrique du Sud)
ScarabaeidaeScarabées
Dynastes satanas (II)Dynaste satanas
LEPIDOPTERAPapillons
Nymphalidae
Agrias amydon boliviensis (III Bolivie)
Morpho godartii lachaumei (III Bolivia)
Prepona praeneste buckleyana (III Bolivia)
PapilionidaePapillons, machaons, ornithoptères
Atrophaneura jophon (II)
Atrophaneura palu
Atrophaneura pandiyana (II)
Bhutanitis spp. (II)Machaons
Graphium sandawanum
Graphium stresemanni
Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)Ornithoptères
Ornithoptera alexandrae (I)Ornithoptère de la Reine Alexandra
Papilio benguetanus
Papilio chikae (I)Machaon de Luzon
Papilio esperanza
Papilio homerus (I)Porte-queue Homerus
Papilio hospiton (II)Porte-queue de Corse
Papilio morondavana
Papilio neumoegeni
Parides ascanius
Parides hahneli
Parnassius apollo (II)Apollon
Teinopalpus spp. (II)
Trogonoptera spp. (II)Ornithoptères
Troides spp. (II)Ornithoptères
HIRUDINOIDEASangsues
HirudinidaeSangsues
Hirudo medicinalis (II)Sangsue médicinale
Hirudo verbana (II)Sangsue de Verbano
BIVALVIAMollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)
MytilidaeDatte de mer
Lithophaga lithophaga (II)Datte de mer
UnionidaeMoules d’eau douce, moules perlées
Conradilla caelata (I)
Cyprogenia aberti (II)
Dromus dromas (I)
Epioblasma curtisii (I)
Epioblasma florentina (I)
Epioblasma sampsonii (I)
Epioblasma sulcata perobliqua (I)
Epioblasma torulosa gubernaculum (I)
Epioblasma torulosa rangiana (II)
Epioblasma torulosa torulosa (I)
Epioblasma turgidula (I)
Epioblasma walkeri (I)
Fusconaia cuneolus (I)
Fusconaia edgariana (I)
Lampsilis higginsii (I)
Lampsilis orbiculata orbiculata (I)
Lampsilis satur (I)
Lampsilis virescens (I)
Plethobasus cicatricosus (I)
Plethobasus cooperianus (I)
Pleurobema clava (II)
Pleurobema plenum (I)
Potamilus capax (I)
Quadrula intermedia (I)
Quadrula sparsa (I)
Toxolasma cylindrella (I)
Unio nickliniana (I)
Unio tampicoensis tecomatensis (I)
Villosa trabalis (I)
TridacnidaeBénitiers
Tridacnidae spp. (II)Bénitiers
GASTROPODALimaces, escargots et strombes
StrombidaeStrombes
Strombus gigas (II)Lambis
AchatinellidaeAchatinidés
Achatinella spp. (I)
CamaenidaeCamaenidae
Papustyla pulcherrima (II)
ANTHOZOACoraux, anémones de mer
ANTIPATHARIA spp. (II)Coraux noirs
CoralliidaeCoraux rouges et roses
Corallium elatius (III Chine)
Corallium japonicum (III Chine)
Corallium konjoi (III Chine)
Corallium secundum (III Chine)
HeliporidaeCorail bleu
Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea)Corail bleu
SCLERACTINIA spp. (II)Coraux récifaux
TubiporidaeOrgues de mer
Tubiporidae spp. (II)Corail orgue
HYDROZOAHydres, coraux de feu, physalies
MilleporidaeCoraux de feu
Milleporidae spp. (II)Coraux de feu
StylasteridaeAutres coraux
Stylasteridae spp. (II)
AGAVACEAEAgaves
Agave parviflora (I)
Agave victoriae-reginae (II) #4
Nolina interrata (II)
Yucca queretaroensis (II)
AMARYLLIDACEAEAmaryllidacées
Galanthus spp. (II) #4Perce-neige
Sternbergia spp. (II) #4Crocus d’automne
ANACARDIACEAE
Operculicarya decaryi (II)Jabihy
Operculicarya hyphaenoides (II)Jabihy
Operculicarya pachypus (II)Tabily
APOCYNACEAE
Hoodia spp. (II) #9Hoodia
Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4Pachypodes
Pachypodium ambongense (I)
Pachypodium baronii (I)
Pachypodium decaryi (I)
Rauvolfia serpentina (II) #2Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre
ARALIACEAEGinseng
Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3Ginseng asiatique
Panax quinquefolius (II) #3Ginseng d’Amérique
ARAUCARIACEAEAraucaridés
Araucaria araucana (I)Araucaria, désespoir des singes
BERBERIDACEAEPodophylles
Podophyllum hexandrum (II) #2
BROMELIACEAETillandsias aériens
Tillandsia harrisii (II) #4
Tillandsia kammii (II) #4
Tillandsia mauryana (II) #4
Tillandsia xerographica (II) #4
CACTACEAECactus
CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp. Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) #4Cactus
Ariocarpus spp. (I)
Astrophytum asterias (I)
Aztekium ritteri (I)
Coryphantha werdermannii (I)
Discocactus spp. (I)
Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I)
Echinocereus schmollii (I)
Escobaria minima (I)
Escobaria sneedii (I)
Mammillaria pectinifera (I)
Mammillaria solisioides (I)
Melocactus conoideus (I)
Melocactus deinacanthus (I)
Melocactus glaucescens (I)
Melocactus paucispinus (I)
Obregonia denegrii (I)
Pachycereus militaris (I)
Pediocactus bradyi (I)
Pediocactus knowltonii (I)
Pediocactus paradinei (I)
Pediocactus peeblesianus (I)
Pediocactus sileri (I)
Pelecyphora spp. (I)
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)
Sclerocactus erectocentrus (I)
Sclerocactus glaucus (I)
Sclerocactus mariposensis (I)
Sclerocactus mesae-verdae (I)
Sclerocactus nyensis (I)
Sclerocactus papyracanthus (I)
Sclerocactus pubispinus (I)
Sclerocactus wrightiae (I)
Strombocactus spp. (I)
Turbinicarpus spp. (I)
Uebelmannia spp. (I)
CARYOCARACEAECaryocaracées
Caryocar costaricense (II) #4Caryocar du Costa Rica
COMPOSITAE(ASTERACEAE)Saussuréa, kuth
Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus)Costus
Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens)Tobory
Zygosicyos tripartitus (II)Betoboky
CUPRESSACEAECyprès
Fitzroya cupressoides (I)Fitzroia, bois d’Alerce
Pilgerodendron uviferum (I)Pilgerodendron
CYATHEACEAEFougères arborescentes
Cyathea spp. (II) #4Fougères arborescentes
CYCADACEAECycadales (cycadacées)
CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4Cycadales
Cycas beddomei (I)
DICKSONIACEAEFougères arborescentes
Cibotium barometz (II) #4
Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4Dicksones
DIDIEREACEAEDidiéréacées
DIDIEREACEAE spp. (II) #4Didiéréacées
DIOSCOREACEAEDioscorées
Dioscorea deltoidea (II) #4
DROSERACEAEAttrape-mouches
Dionaea muscipula (II) #4Dionée attrape-mouches
EBENACEAEÉbènes
Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #5
EUPHORBIACEAEEuphorbes
Euphorbia spp. (II) #4[seulement les espèces succulentes, sauf:1)Euphorbia misera;2)les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;3)les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu’ils sontcristulés, ouen éventail, oumutants colorés;4)les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia"Milii" lorsqu’ils sont:facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, etintroduits dans l’Union ou ré(exportés) à partir de l’Union en envois d’au moins 100 plantes;qui ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement; et5)les espèces inscrites à l’annexe A]Euphorbes
Euphorbia ambovombensis (I)
Euphorbia capsaintemariensis (I)
Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)
Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera)
Euphorbia decaryi (I) (y compris les var. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha)
Euphorbia francoisii (I)
Euphorbia handiensis (II)
Euphorbia lambii (II)
Euphorbia moratii (I) (y compris les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)
Euphorbia parvicyathophora (I)
Euphorbia quartziticola (I)
Euphorbia stygiana (II)
Euphorbia tulearensis (I)
FOUQUIERIACEAEFouquerias
Fouquieria columnaris (II) #4
Fouquieria fasciculata (I)
Fouquieria purpusii (I)
GNETACEAEGnétum
Gnetum montanum (III Népal) #1
JUGLANDACEAEJuglandacées (noyers)
Oreomunnea pterocarpa (II) #4Gavilàn
LAURACEAE
Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12Bois de rose
LEGUMINOSAE(FABACEAE)Légumineuses
Caesalpinia echinata (II) #10Pernambouc, Pau-brasil
Dalbergia cochinchinensis (II) #5Palissandre du Siam
Dalbergia darienensis (III Panama) (population du Panama) #2
Dalbergia granadillo (II) #6Palissandre granadillo
Dalbergia nigra (I)Palissandre de Rio
Dalbergia retusa (II) #6Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize
Dalbergia stevensonii (II) #6Palissandre du Honduras
Dalbergia spp. (II) (seulement les populations de Madagascar) #5Palissandres de Madagascar (seulement les populations de Madagascar)
Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua)
Pericopsis elata (II) #5Afrormosia, assamela
Platymiscium pleiostachyum (II) #4
Pterocarpus santalinus (II) #7Santal rouge
Senna meridionalis (II)Taraby
LILIACEAELiliacées
Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #4Aloès
Aloe albida (I)
Aloe albiflora (I)
Aloe alfredii (I)
Aloe bakeri (I)
Aloe bellatula (I)
Aloe calcairophila (I)
Aloe compressa (I) (y compris les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)
Aloe delphinensis (I)
Aloe descoingsii (I)
Aloe fragilis (I)
Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca)
Aloe helenae (I)
Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis)
Aloe parallelifolia (I)
Aloe parvula (I)
Aloe pillansii (I)
Aloe polyphylla (I)
Aloe rauhii (I)
Aloe suzannae (I)
Aloe versicolor (I)
Aloe vossii (I)
MAGNOLIACEAEMagnolias
Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1Safan
MELIACEAEAcajous, cèdres
Cedrela fissilis (III Bolivie) #5
Cedrela lilloi (III Bolivie) #5
Cedrela odorata (III Bolivie/Brésil. De plus, les pays suivants ont établi la liste de leurs populations nationales: Colombie, Guatemala et Pérou) #5Cèdre du Mexique
Swietenia humilis (II) #4Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco
Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6Acajou à grandes feuilles
Swietenia mahagoni (II) #5Acajou de Cuba, acajou des Antilles
NEPENTHACEAENépenthès (Ancien Monde)
Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4Népenthès
Nepenthes khasiana (I)
Nepenthes rajah (I)
ORCHIDACEAEOrchidées
ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4Orchidées
Pour toutes les espèces suivantes d’orchidées inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement sielles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides,elles correspondent à la définition de la mention "reproduits artificiellement" figurant à l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1), et silors de leur introduction dans l’Union ou de leur (ré)exportation à partir de l’Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles.
Aerangis ellisii (I)
Cephalanthera cucullata (II)
Cypripedium calceolus (II)Sabot-de-vénus
Dendrobium cruentum (I)
Goodyera macrophylla (II)
Laelia jongheana (I)
Laelia lobata (I)
Liparis loeselii (II)
Ophrys argolica (II)
Ophrys lunulata (II)
Orchis scopulorum (II)
Paphiopedilum spp. (I)
Peristeria elata (I)Fleur du Saint-Esprit
Phragmipedium spp. (I)
Renanthera imschootiana (I)
Spiranthes aestivalis (II)
OROBANCHACEAEOrobanchacées
Cistanche deserticola (II) #4Cistanche du désert
PALMAE(ARECACEAE)Palmiers
Beccariophoenix madagascariensis (II) #4Manarano
Chrysalidocarpus decipiens (I)
Lemurophoenix halleuxii (II)
Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13Coco de Mer
Marojejya darianii (II)
Neodypsis decaryi (II) #4Palmier triangle
Ravenea louvelii (II)
Ravenea rivularis (II)
Satranala decussilvae (II)
Voanioala gerardii (II)
PAPAVERACEAEPapavéracées
Meconopsis regia (III Népal) #1Coquelicot de l’Himalaya
PASSIFLORACEAE
Adenia firingalavensis (II)
Adenia olaboensis (II)Vahisasety
Adenia subsessilifolia (II)
PEDALIACEAEFamille des pédaliacées
Uncarina grandidieri (II)
Uncarina stellulifera (II)
PINACEAEFamille des pins
Abies guatemalensis (I)Sapin du Guatemala
Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5
PODOCARPACEAEPodocarpes
Podocarpus neriifolius (III Népal) #1
Podocarpus parlatorei (I)
PORTULACACEAEPourpiers
Anacampseros spp. (II) #4
Avonia spp. (II) #4
Lewisia serrata (II) #4
PRIMULACEAEPrimulacées
Cyclamen spp. (II) #4Cyclamens
RANUNCULACEAERenoncules
Adonis vernalis (II) #2Adonis, adonide de printemps
Hydrastis canadensis (II) #8Hydraste du Canada
ROSACEAERosacées
Prunus africana (II) #4Prunier d’Afrique, pygeum
RUBIACEAERubiacée
Balmea stormiae (I)
SANTALACEAE
Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, du Rwanda, de l’Ouganda et de la République unie de Tanzanie, aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #2Santal est-africain
SARRACENIACEAESarracéniacées
Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4Sarracènes
Sarracenia oreophila (I)
Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)
Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)
SCROPHULARIACEAEScrofulaires
Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2
STANGERIACEAECycadales (stangériacées)
Bowenia spp. (II) #4
Stangeria eriopus (I)
TAXACEAEIfs
Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2If de Chine
Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2If du Japon
Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2If du Tibet
Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2If de Sumatra
Taxus wallichiana (II) #2If de l’Himalaya
THYMELAEACEAE(AQUILARIACEAE)Bois d’Agar, ramin
Aquilaria spp. (II) #14Bois d’Agar, Bois d’aigle, Calambac, Oudh, Bois d’Aloes
Gonystylus spp. (II) #4Ramin
Gyrinops spp. (II) #14Bois d’Agar
TROCHODENDRACEAE(TETRACENTRACEAE)Tetracentrons
Tetracentron sinense (III Népal) #1
VALERIANACEAEValérianacées
Nardostachys grandiflora (II) #2
Cyphostemma elephantopus (II)Lazampasika
Cyphostemma laza (II)Laza
Cyphostemma montagnacii (II)Lazambohitra
WELWITSCHIACEAEWelwitschias
Welwitschia mirabilis (II) #4
ZAMIACEAECycadales (zamiacées)
ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4Cycadales
Ceratozamia spp. (I)
Chigua spp. (I)
Encephalartos spp. (I)Arbres à pain
Microcycas calocoma (I)
ZINGIBERACEAEZingibéracées
Hedychium philippinense (II) #4
ZYGOPHYLLACEAEGaïac
Bulnesia sarmientoi (II) #11Bulnésia, Palo santo
Guaiacum spp. (II) #2Gaïac, Lignum-vitae
FAUNECHORDATA (CHORDÉS)CARNIVORADIPROTODONTIAANSERIFORMESCOLUMBIFORMESGALLIFORMESPASSERIFORMESSAURIASERPENTESAMPHIBIACAUDATAPERCIFORMESARTHROPODA (ARTHROPODES)MOLLUSCA (MOLLUSQUES)GASTROPODAFLORE
Annexe DNoms communs
MAMMALIAMammifères
CanidaeChiens, renards, loups
Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1Renard commun sous-espèce griffithi
Vulpes vulpes montana (III Inde) §1Renard commun sous-espèce montana
Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1Renard commun sous-espèce pusilla
MustelidaeBlaireaux, martres, belettes, etc.
Mustela altaica (III Inde) §1
Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1Hermine sous-espèce ferhanae
Mustela kathiah (III Inde) §1
Mustela sibirica (III India) §1
MacropodidaeKangourous, wallabies
Dendrolagus dorianusDendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria
Dendrolagus goodfellowiDendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow
Dendrolagus matschieiDendrolague, kangourou arboricole de Matschie
Dendrolagus pulcherrimusDendrolague doré
Dendrolagus stellarumDendrolague de Seri
AVESOiseaux
AnatidaeCanards, oies, cygnes
Anas melleriCanard de Meller
ColumbidaePigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
Columba oenopsPigeon du Pérou
Didunculus strigirostrisDiduncule strigiorostre
Ducula pickeringiiCarpophage de Pickering
Gallicolumba crinigeraGallicolombe de Barlett
Ptilinopus marcheiPtilope de Marche
Turacoena modestaPhasianelle modeste
CracidaeOrtalides, hoccos, pénélopes
Crax alectorHocco de Guyane
Pauxi unicornisHocco cornu
Penelope pileataPénélope à poitrine rousse
MegapodiidaeMégapode maléo
Eulipoa wallaceiMégapode de Wallace
PhasianidaeTétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans
Arborophila gingicaTorquéole de Gingi
Lophura bulweriFaisan de Bulwer
Lophura diardiFaisan prélat
Lophura inornataFaisan de Salvadori
Lophura leucomelanosFaisan leucomèle
Syrmaticus reevesii §2Faisan vénéré
BombycillidaeJaseurs
Bombycilla japonicaJaseur du Japon
CorvidaeCorbeaux, corneilles, pies, geais
Cyanocorax caeruleusGeai azuré
Cyanocorax dickeyiGeai panaché
CotingidaeCotingas, coqs-de-roche
Procnias nudicollisAraponga à gorge nue
EmberizidaeCardinal vert, paroares, calliste superbe
Dacnis nigripesDacnis à pattes noires
Sporophila falcirostrisSporophile de Temminck
Sporophila frontalisSporophile à front blanc
Sporophila hypochromaSporophile à croupion roux
Sporophila palustrisSporophile des marais
EstrildidaeAmadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
Amandava amandavaBengali rouge
Cryptospiza reichenoviiSénégali de Reichenow
Erythrura coloriaDiamant de Mindanao
Erythrura viridifaciesDiamant de Luçon
Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis)Astrild à ventre jaune
Hypargos niveoguttatusSénégali enflammé
Lonchura griseicapillaCapucin à tête grise
Lonchura punctulataCapucin damier
Lonchura stygiaCapucin noir
FringillidaeChardonnerets, serins
Carduelis ambiguaVerdier d’Oustalet
Carduelis atrataChardonneret noir
Kozlowia roborowskiiRoselin de Roborowski
Pyrrhula erythacaBouvreuil à tête grise
Serinus canicollisSerin du Cap
Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides)Serin est-africain
IcteridaeIctéridés
Sturnella militarisSturnelle des pampas
MuscicapidaeGobe-mouches de l’Ancien Monde
Cochoa azureaCochoa azuré
Cochoa purpureaCochoa pourpré
Garrulax formosusGarrulaxe élégant
Garrulax galbanusGarrulaxe à gorge jaune
Garrulax milneiGarrulaxe à queue rouge
Niltava davidiGobe-mouches de David
Stachyris whiteheadiTimalie de Whitehead
Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni)Rouge-gorge de Swynnerton
Turdus dissimilisMerle à poitrine noire
PittidaeBrèves
Pitta nipalensisBrève à nuque bleue
Pitta steeriiBrève de Steere
SittidaeSittelles
Sitta magnaSittelle géante
Sitta yunnanensisSittelle du Yunnan
SturnidaeÉtourneaux, mainates et pique-bœufs
Cosmopsarus regiusSpréo royal
Mino dumontiiMino de Dumont
Sturnus erythropygiusÉtourneau à tête blanche
REPTILIAReptiles
Agamidae
Physignathus cocincinusDragon d’eau chinois
Anguidae
Abronia gramineaLézard-crocodile
GekkonidaeGeckos
Rhacodactylus auriculatusGecko géant cornu
Rhacodactylus ciliatusGecko géant crêté
Rhacodactylus leachianusGecko géant de Leach
Teratoscincus microlepis
Teratoscincus scincus
GerrhosauridaeLézards épineux d’Afrique australe
Zonosaurus karsteniZonosaure de Karstem
Zonosaurus quadrilineatusZonosaure à quatre bandes
Iguanidae
Ctenosaura quinquecarinataIguane noir
ScincidaeLézards
Tribolonotus gracilisLézard casqué grêle
Tribolonotus novaeguineaeLézard casqué de Nouvelle-Guinée
ColubridaeAutres serpents
Elaphe carinata §1Élaphe carénée
Elaphe radiata §1Élaphe à tête cuivrée
Elaphe taeniura §1Élaphe à queue rayée
Enhydris bocourti §1Enhydre de Bocourt
Homalopsis buccata §1Homalopside joufflu
Langaha nasutaLangaha porte-épée
Leioheterodon madagascariensisHétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar
Ptyas korros §1Ptyas oriental
Rhabdophis subminiatus §1Rhabdophis à cou rouge
HydrophiidaeHydrophides, serpents marins
Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1Lapémide court
ViperidaeCrotales, vipères
Calloselasma rhodostoma §1Callostome à lèvres roses
ANURAGrenouilles et crapauds
DicroglossidaeGrenouilles
Limnonectes macrodonLimnonectes macrodon
HylidaeRainettes
Phyllomedusa sauvagii
LeptodactylidaeGrenouilles néotropicales
Leptodactylus laticeps
RanidaeGrenouilles
Pelophylax shqiperica
HynobiidaeSalamandres d’Asie
Ranodon sibiricus
PlethodontidaeSalamandres sans poumons
Bolitoglossa dofleini
SalamandridaeTritons et salamandres
Cynops ensicauda
Echinotriton andersoni
Laotriton laoensis
Paramesotriton spp.Urodèles
Salamandra algira
Tylototriton spp.
ACTINOPTERYGIIPoissons osseux
Apogonidae
Pterapogon kauderniApogon de Kaudern
INSECTAInsectes
LEPIDOPTERAPapillons
PapilionidaePapillons, machaons, ornithoptères
Baronia brevicornis
Papilio grosesmithi
Papilio maraho
Haliotidae
Haliotis midaeOrmeau de l’océan Indien
AGAVACEAEAgaves
Calibanus hookeri
Dasylirion longissimum
ARACEAEAracées (arums)
Arisaema dracontiumDragon vert
Arisaema erubescens
Arisaema galeatum
Arisaema nepenthoides
Arisaema sikokianum
Arisaema thunbergii var. urashima
Arisaema tortuosum
Biarum davisii ssp. marmarisense
Biarum ditschianum
COMPOSITAE (ASTERACEAE)Saussuréa, kuth
Arnica montana §3Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges
Othonna cacalioides
Othonna clavifolia
Othonna hallii
Othonna herrei
Othonna lepidocaulis
Othonna retrorsa
ERICACEAEÉricacées
Arctostaphylos uva-ursi §3Petit buis des Alpes ou raisin d’ours
GENTIANACEAEGentianes
Gentiana lutea §3Gentiane jaune ou grande gentiane
LILIACEAELiliaceae
Trillium pusillumTrillium pusillum
Trillium rugeliiTrillium rugelii
Trillium sessileTrillium sessile
LYCOPODIACEAELycopodes, pieds-de-loup
Lycopodium clavatum §3Herbe aux massues
MELIACEAEAcajous, cèdres
Cedrela montana §4
Cedrela oaxacensis §4
Cedrela salvadorensis §4
Cedrela tonduzii §4
MENYANTHACEAETrèfles d’eau
Menyanthes trifoliata §3Trèfle d’eau
PARMELIACEAEParmeliaceae
Cetraria islandica §3
PASSIFLORACEAERoses du désert
Adenia glaucaRose du désert
Adenia pechuelliRose du désert
PEDALIACEAEGriffe du diable
Harpagophytum spp. §3Griffe du diable
PORTULACACEAEPourpiers
Ceraria carrissoana
Ceraria fruticulosa
SELAGINELLACEAESélaginelles"
Selaginella lepidophylla
----------------------
JO L 20 du 26.1.2010, p. 7.JO L 206 du 22.7.1992, p. 7.Population de l’Argentine (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑAARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑAARGENTINAARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population de la Bolivie (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑABOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑABOLIVIAARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population du Chili (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑACHILES". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑACHILEARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population de l’Équateur (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA ECUADOR". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA ECUADOR-ARTESANÍA".Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Population du Pérou (inscrite à l’annexe B):à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑAPERU". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑAPERUARTESANÍA".Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Toutes les espèces figurent à l’annexe II de la convention, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.Populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):à seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n’est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du secrétariat, le Comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.Les espèces ci-après sont considérées comme les seules à inscrire à l’annexe II de la convention: Agalychnis annae, Agalychnis callidryas, Agalychnis moreletii, Agalychnis saltator et Agalychnis spurrelli.Cette énumération comprend le taxon Scleropages inscriptus décrit récemment.Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:les fossiles;le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines;les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction.Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:Hatiora x graeseriSchlumbergera x buckleyiSchlumbergera russelliana x Schlumbergera truncataSchlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncataSchlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncataSchlumbergera truncata (cultivars)Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia"Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatusOpuntia microdasys (cultivars)Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs eta)lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; oub)lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention "reproduit artificiellement", ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.