Commission Implementing Regulation (EU) No 96/2013 of 1 February 2013 concerning the authorisation of a preparation of Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 and of a preparation of Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 as feed additives for all animal species Text with EEA relevance
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  • Règlement d’exécution (UE) 2024/1757 de la Commissiondu 25 juin 2024concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 30139 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 96/2013(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32024R1757, 26 juin 2024
Règlement d’exécution (UE) no 96/2013 de la Commissiondu 1er février 2013concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 et d’une préparation de Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierAutorisationLes préparations mentionnées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel des "additifs pour l’ensilage", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Mesures transitoiresLes préparations mentionnées en annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 22 août 2013 conformément aux règles applicables avant le 22 février 2013, peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspxFourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Définition du règlement (CE) no 429/2008 de la Commission (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg de matière fraîche
1k20734—Lactobacillus buchneriNCIMB 30139Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus buchneri NCIMB 30139Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation22 février 2023
1k20735—Lactobacillus caseiATTC PTA 6135Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus casei ATTC PTA 6135Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1,3 × 106 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation22 février 2023
Article premierAutorisationLes préparations mentionnées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des "additifs technologiques" et au groupe fonctionnel des "additifs pour l’ensilage", sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2Mesures transitoiresLes préparations mentionnées en annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 22 août 2013 conformément aux règles applicables avant le 22 février 2013, peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3Entrée en vigueurLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspxFourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Définition du règlement (CE) no 429/2008 de la Commission (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg de matière fraîche
1k20734—Lactobacillus buchneriNCIMB 30139Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus buchneri NCIMB 30139Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation22 février 2023
1k20735—Lactobacillus caseiATTC PTA 6135Composition de l’additifPréparation de Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance activeLactobacillus casei ATTC PTA 6135Méthode d’analyseDénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur lame (EN 15787)Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)Toutes les espèces animales———1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.2.Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1,3 × 106 UFC/kg de matière fraîche.3.L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler.4.Mesure de sécurité: il est recommandé de porter une protection respiratoire et des gants pendant la manipulation22 février 2023