Commission Implementing Regulation (EU) No 1068/2011 of 21 October 2011 concerning the authorisation of an enzyme preparation of endo-1,4-beta-xylanase produced by Aspergillus niger (CBS 109.713) and endo-1,4-beta-glucanase produced by Aspergillus niger (DSM 18404) as a feed additive for chickens reared for laying, turkeys for breeding purposes, turkeys reared for breeding, other minor avian species (other than ducks for fattening) and ornamental birds (holder of authorisation BASF SE) Text with EEA relevance
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  • Règlement d'exécution (UE) 2017/950 de la Commissiondu 2 juin 2017modifiant le règlement d'exécution (UE) no 1068/2011 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation à base d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poulettes élevées pour la ponte et de toutes les espèces aviaires destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: BASF SE)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R0950, 3 juin 2017
  • Règlement d’exécution (UE) 2021/981 de la Commissiondu 17 juin 2021concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 et d’endo-1,4-β-glucanase produite par Aspergillus niger DSM 18404 en tant qu’additif pour l’alimentation des espèces de volailles, des oiseaux d’ornement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et abrogeant le règlement (CE) no 271/2009 et le règlement d’exécution (UE) no 1068/2011(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32021R0981, 18 juin 2021
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  • Rectificatif au règlement d’exécution (UE) no 1068/2011 de la Commission du 21 octobre 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109 713) et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu’additif alimentaire pour les poulettes élevées pour la ponte, les dindons reproducteurs, les dindons élevés pour la reproduction, d’autres espèces aviaires mineures (autres que les canards d’engraissement) et les oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: BASF SE), 32011R1068R(01), 10 décembre 2011
Règlement d’exécution (UE) no 1068/2011 de la Commissiondu 21 octobre 2011concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu’additif alimentaire pour les poulettes élevées pour la ponte, les dindons reproducteurs, les dindons élevés pour la reproduction, d’autres espèces aviaires mineures (autres que les canards d’engraissement) et les oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: BASF SE)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions énoncées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 TXU est la quantité d'enzyme qui libère 5 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d'arabinoxylane de blé, à pH 3,5 et à 55 °C.1 TGU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 3,5 et à 40 °C.La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a7BASF SEEndo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-glucanaseEC 3.2.1.4Composition de l'additifPréparation à base d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404), ayant une activité minimale de:à l'état solide:5600 TXU et 2500 TGU/gà l'état liquide:5600 TXU et 2500 TGU/gCaractérisation de la substance activeEndo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404)Méthode d'analysePour la quantification de l'activité de l'endo-1,4-bêta-xylanase:méthode viscosimétrique fondée sur la diminution de la viscosité résultant de l'action de l'endo-1,4-bêta-xylanase sur le substrat contenant du xylane (arabinoxylane de blé) à pH 3,5 et à 55 °C.Pour la quantification de l'activité de l'endo-1,4-bêta-glucanase:méthode viscosimétrique fondée sur la diminution de la viscosité résultant de l'action de l'endo-1,4-bêta-glucanase sur le substrat contenant du glucane (bêta-glucane d'orge) à pH 3,5 et à 40 °C.Espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement (autres que les canards d'engraissement) et oiseaux d'ornement—280 TXU125 TGU—1.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.Doses recommandées par kg d'aliment complet:espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement (autres que les canards d'engraissement) et oiseaux d'ornement: 280-840 TXU/125-375 TGU,poulettes élevées pour la ponte et toutes les espèces aviaires mineures destinées à la ponte: 280-840 TXU/125-375 TGU,dindons reproducteurs, dindons élevés pour la reproduction: 560-840 TXU/250-375 TGU.3.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.11.11.2021
Poulettes élevées pour la ponte et toutes les espèces aviaires mineures destinées à la ponte280 TXU125 TGU
Dindons reproducteurs, dindons élevés pour la reproduction560 TXU250 TGU
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions énoncées à ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 TXU est la quantité d'enzyme qui libère 5 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d'arabinoxylane de blé, à pH 3,5 et à 55 °C.1 TGU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 3,5 et à 40 °C.La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reportsCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d'identification de l'additifNom du titulaire de l'autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d'analyseEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a7BASF SEEndo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-glucanaseEC 3.2.1.4Composition de l'additifPréparation à base d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404), ayant une activité minimale de:à l'état solide:5600 TXU et 2500 TGU/gà l'état liquide:5600 TXU et 2500 TGU/gCaractérisation de la substance activeEndo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404)Méthode d'analysePour la quantification de l'activité de l'endo-1,4-bêta-xylanase:méthode viscosimétrique fondée sur la diminution de la viscosité résultant de l'action de l'endo-1,4-bêta-xylanase sur le substrat contenant du xylane (arabinoxylane de blé) à pH 3,5 et à 55 °C.Pour la quantification de l'activité de l'endo-1,4-bêta-glucanase:méthode viscosimétrique fondée sur la diminution de la viscosité résultant de l'action de l'endo-1,4-bêta-glucanase sur le substrat contenant du glucane (bêta-glucane d'orge) à pH 3,5 et à 40 °C.Espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement (autres que les canards d'engraissement) et oiseaux d'ornement—280 TXU125 TGU—1.Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.2.Doses recommandées par kg d'aliment complet:espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement (autres que les canards d'engraissement) et oiseaux d'ornement: 280-840 TXU/125-375 TGU,poulettes élevées pour la ponte et toutes les espèces aviaires mineures destinées à la ponte: 280-840 TXU/125-375 TGU,dindons reproducteurs, dindons élevés pour la reproduction: 560-840 TXU/250-375 TGU.3.Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.11.11.2021
Poulettes élevées pour la ponte et toutes les espèces aviaires mineures destinées à la ponte280 TXU125 TGU
Dindons reproducteurs, dindons élevés pour la reproduction560 TXU250 TGU