Commission Regulation (EU) No 830/2011 of 27 July 2011 establishing for 2011 the ‘Prodcom list’ of industrial products provided for by Council Regulation (EEC) No 3924/91 Text with EEA relevance
Règlement (UE) no 830/2011 de la Commissiondu 27 juillet 2011établissant, pour 2011, la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire sur la production industrielleJO L 374 du 31.12.1991, p. 1., et notamment son article 2, paragraphe 6,considérant ce qui suit:(1)Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.(2)L’enquête sur la production industrielle doit être fondée sur une liste de produits permettant d’identifier la production industrielle à recenser.(3)Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.(4)La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91, dénommée "liste Prodcom", est commune à l’ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.(5)Cette liste doit être mise à jour. Il est donc nécessaire de l’établir pour 2011.(6)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen institué par le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennesJO L 87 du 31.3.2009, p. 164.,A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLa liste Prodcom pour 2011 figure à l’annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Il est applicable à partir du 1er janvier 2011.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 27 juillet 2011.Par la CommissionLe présidentJosé Manuel Barroso ANNEXE
* Rubrique modifiée par rapport à la Liste 2010 @ Unité différente de celle de la NC ¤ Description modifiée par rapport à la Liste 2010 NACE 07.10: Extraction de minerais de fer CPA 07.10.10: Minerais de fer NACE 07.29: Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux CPA 07.29.11: Minerais de cuivre CPA 07.29.12: Minerais de nickel CPA 07.29.13: Minerais d’aluminium CPA 07.29.14: Minerais de métaux précieux CPA 07.29.15: Minerais de plomb, de zinc et d’étain CPA 07.29.19: Autres minerais métalliques n.c.a. NACE 08.11: Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise CPA 08.11.11: Marbres et autres pierres marbrières CPA 08.11.12: Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction CPA 08.11.20: Calcaire industriel et gypse CPA 08.11.30: Craie et dolomie crue CPA 08.11.40: Ardoise NACE 08.12: Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin CPA 08.12.11: Sables naturels CPA 08.12.12: Granulats, roches concassées; cailloux et graviers CPA 08.12.13: Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction CPA 08.12.21: Kaolin et autres argiles kaoliniques CPA 08.12.22: Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas NACE 08.91: Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux CPA 08.91.11: Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques CPA 08.91.12: Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné CPA 08.91.19: Autres minéraux chimiques et engrais minéraux NACE 08.93: Production de sel CPA 08.93.10: Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer NACE 08.99: Autres activités extractives n.c.a. CPA 08.99.10: Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique CPA 08.99.21: Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies CPA 08.99.22: Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels CPA 08.99.29: Autres minéraux NACE 10.11: Transformation et conservation de la viande de boucherie CPA 10.11.11: Viande bovine, fraîche ou réfrigérée CPA 10.11.12: Viande de porc, fraîche ou réfrigérée CPA 10.11.13: Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée CPA 10.11.14: Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée CPA 10.11.15: Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée CPA 10.11.20: Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés CPA 10.11.31: Viande bovine, congelée ou surgelée CPA 10.11.32: Viande de porc, congelée ou surgelée CPA 10.11.33: Viande de mouton, congelée ou surgelée CPA 10.11.34: Viande de caprins, congelée ou surgelée CPA 10.11.35: Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée CPA 10.11.39: Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés CPA 10.11.41: Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos CPA 10.11.42: Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers CPA 10.11.43: Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés CPA 10.11.44: Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux CPA 10.11.45: Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux CPA 10.11.50: Graisses d’animaux de boucherie CPA 10.11.60: Sous-produits animaux bruts, non comestibles NACE 10.12: Transformation et conservation de la viande de volaille CPA 10.12.10: Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées CPA 10.12.20: Viandes de volailles, congelées ou surgelées CPA 10.12.30: Graisses de volailles CPA 10.12.40: Abats comestibles de volailles CPA 10.12.50: Plumes et duvets NACE 10.13: Préparation de produits à base de viande CPA 10.13.11: Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon) CPA 10.13.12: Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées CPA 10.13.13: Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles CPA 10.13.14: Saucisses et charcuteries similaires CPA 10.13.15: Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés CPA 10.13.16: Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons CPA 10.13.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes NACE 10.20: Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques CPA 10.20.11: Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés CPA 10.20.12: Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés CPA 10.20.13: Poissons, congelés ou surgelés CPA 10.20.14: Filets de poissons, congelés ou surgelés CPA 10.20.15: Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées CPA 10.20.16: Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés CPA 10.20.21: Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés CPA 10.20.22: Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine CPA 10.20.23: Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure CPA 10.20.24: Poissons, y compris filets, fumés CPA 10.20.25: Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés CPA 10.20.26: Caviar et ses succédanés CPA 10.20.31: Crustacés, congelés ou surgelés CPA 10.20.32: Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés CPA 10.20.33: Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés CPA 10.20.34: Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques CPA 10.20.41: Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine CPA 10.20.42: Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques NACE 10.31: Transformation et conservation de pommes de terre CPA 10.31.11: Pommes de terre, congelées ou surgelées CPA 10.31.12: Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation CPA 10.31.13: Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets CPA 10.31.14: Préparations et conserves à base de pommes de terre NACE 10.32: Préparation de jus de fruits et légumes CPA 10.32.11: Jus de tomate CPA 10.32.12: Jus d’orange CPA 10.32.13: Jus de pamplemousse CPA 10.32.14: Jus d’ananas CPA 10.32.15: Jus de raisin CPA 10.32.16: Jus de pomme CPA 10.32.17: Mélanges de jus de fruits et légumes CPA 10.32.19: Autres jus de fruits et légumes NACE 10.39: Autre transformation et conservation de fruits et légumes CPA 10.39.11: Légumes congelés ou surgelés CPA 10.39.12: Légumes traités pour une conservation temporaire CPA 10.39.13: Légumes déshydratés CPA 10.39.15: Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés CPA 10.39.16: Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés CPA 10.39.17: Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés CPA 10.39.18: Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre CPA 10.39.21: Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés CPA 10.39.22: Confitures, gelées, compotes et purées de fruits CPA 10.39.23: Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés CPA 10.39.24: Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate CPA 10.39.25: Autres conserves et préparations à base de fruits CPA 10.39.30: Déchets et sous-produits de fruits et légumes CPA 10.39.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes NACE 10.41: Fabrication d'huiles et graisses CPA 10.41.11: Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées CPA 10.41.12: Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions CPA 10.41.19: Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées CPA 10.41.21: Huile de soja, brute CPA 10.41.22: Huile d’arachide, brute CPA 10.41.23: Huile d’olive, brute CPA 10.41.24: Huile de tournesol, brute CPA 10.41.25: Huile de coton, brute CPA 10.41.26: Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes CPA 10.41.27: Huile de palme, brute CPA 10.41.28: Huile de coprah, brute CPA 10.41.29: Autres huiles végétales brutes CPA 10.41.30: Linters de coton CPA 10.41.41: Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales CPA 10.41.42: Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde CPA 10.41.51: Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CPA 10.41.52: Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CPA 10.41.53: Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CPA 10.41.54: Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CPA 10.41.55: Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CPA 10.41.56: Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées CPA 10.41.57: Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CPA 10.41.58: Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée CPA 10.41.59: Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées CPA 10.41.60: Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées CPA 10.41.71: Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides) CPA 10.41.72: Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales NACE 10.42: Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires CPA 10.42.10: Margarines et graisses comestibles similaires NACE 10.51: Exploitation de laiteries et fabrication de fromage CPA 10.51.11: Lait liquide CPA 10.51.12: Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés CPA 10.51.21: Lait en poudre écrémé CPA 10.51.22: Lait en poudre entier CPA 10.51.30: Beurre et pâtes à tartiner laitières CPA 10.51.40: Fromages CPA 10.51.51: Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide CPA 10.51.52: Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés CPA 10.51.53: Caséine CPA 10.51.54: Lactose et sirop de lactose CPA 10.51.55: Lactosérum CPA 10.51.56: Produits laitiers n.c.a. NACE 10.52: Fabrication de glaces et sorbets CPA 10.52.10: Glaces et sorbets NACE 10.61: Travail des grains CPA 10.61.11: Riz, décortiqué CPA 10.61.12: Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures CPA 10.61.21: Farine de blé CPA 10.61.22: Farines d’autres céréales CPA 10.61.23: Farines de légumes CPA 10.61.24: Farines préparées CPA 10.61.31: Gruaux et semoules de blé CPA 10.61.32: Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a. CPA 10.61.33: Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales CPA 10.61.40: Sons et autres résidus de meunerie NACE 10.62: Fabrication de produits amylacés CPA 10.62.11: Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés CPA 10.62.12: Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains CPA 10.62.13: Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a. CPA 10.62.14: Huile de maïs CPA 10.62.20: Résidus d’amidonnerie NACE 10.71: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche CPA 10.71.11: Pain frais CPA 10.71.12: Pâtisseries et viennoiseries fraîches NACE 10.72: Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation CPA 10.72.11: Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires CPA 10.72.12: Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes CPA 10.72.19: Autres gâteaux secs ou de conservation NACE 10.73: Fabrication de pâtes alimentaires CPA 10.73.11: Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine CPA 10.73.12: Couscous NACE 10.81: Fabrication de sucre CPA 10.81.11: Sucre de canne ou de betterave, brut, solide CPA 10.81.12: Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant CPA 10.81.13: Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable CPA 10.81.14: Mélasses CPA 10.81.20: Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie NACE 10.82: Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie CPA 10.82.11: Cacao en masse, dégraissé ou non CPA 10.82.12: Beurre de cacao CPA 10.82.13: Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant CPA 10.82.14: Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant CPA 10.82.21: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac CPA 10.82.22: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes CPA 10.82.23: Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao CPA 10.82.24: Fruits confits NACE 10.83: Transformation du thé et du café CPA 10.83.11: Café, décaféiné ou torréfié CPA 10.83.12: Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café CPA 10.83.13: Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg CPA 10.83.14: Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté NACE 10.84: Fabrication de condiments et assaisonnements CPA 10.84.11: Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique CPA 10.84.12: Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées CPA 10.84.30: Sel de qualité alimentaire NACE 10.85: Fabrication de plats préparés CPA 10.85.11: Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang CPA 10.85.12: Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques CPA 10.85.13: Plats préparés à base de légumes CPA 10.85.14: Plats préparés à base de pâtes CPA 10.85.19: Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées) NACE 10.86: Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques CPA 10.86.10: Aliments homogénéisés et diététiques NACE 10.89: Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. CPA 10.89.11: Soupes et potages CPA 10.89.12: Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine CPA 10.89.13: Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever CPA 10.89.14: Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques CPA 10.89.19: Produits alimentaires divers n.c.a. NACE 10.91: Fabrication d'aliments pour animaux de ferme CPA 10.91.10: Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) NACE 10.92: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie CPA 10.92.10: Aliments pour animaux de compagnie NACE 11.01: Production de boissons alcooliques distillées CPA 11.01.10: Boissons alcoolisées distillées NACE 11.02: Production de vin (de raisin) CPA 11.02.11: Vins mousseux, issus de raisin frais CPA 11.02.12: Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins NACE 11.03: Fabrication de cidre et de vins de fruits CPA 11.03.10: Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées NACE 11.04: Production d'autres boissons fermentées non distillées CPA 11.04.10: Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés NACE 11.05: Fabrication de bière CPA 11.05.10: Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie CPA 11.05.20: Résidus de brasserie et de distillerie NACE 11.06: Fabrication de malt CPA 11.06.10: Malt NACE 11.07: Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes CPA 11.07.11: Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées CPA 11.07.19: Autres boissons non alcoolisées NACE 12.00: Fabrication de produits à base de tabac CPA 12.00.11: Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés CPA 12.00.19: Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac NACE 13.10: Préparation de fibres textiles et filature CPA 13.10.10: Graisse de suint (y compris lanoline) CPA 13.10.21: Soie grège (non moulinée) CPA 13.10.22: Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée CPA 13.10.23: Blousses de laine ou de poils fins CPA 13.10.24: Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés CPA 13.10.25: Coton, cardé ou peigné CPA 13.10.26: Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés CPA 13.10.29: Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées CPA 13.10.31: Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées CPA 13.10.32: Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées CPA 13.10.40: Fils de soie ou de déchets de soie CPA 13.10.50: Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin CPA 13.10.61: Fils de coton (autres que fils à coudre) CPA 13.10.62: Fils à coudre de coton CPA 13.10.71: Fils de lin CPA 13.10.72: Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier CPA 13.10.81: Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail CPA 13.10.82: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres CPA 13.10.83: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres CPA 13.10.84: Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail CPA 13.10.85: Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques NACE 13.20: Tissage CPA 13.20.11: Tissus de soie ou de déchets de soie CPA 13.20.12: Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins CPA 13.20.13: Tissus de lin CPA 13.20.14: Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie) CPA 13.20.19: Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier CPA 13.20.20: Tissus de coton CPA 13.20.31: Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques CPA 13.20.32: Tissus en fibres synthétiques discontinues CPA 13.20.33: Tissus en fibres artificielles discontinues CPA 13.20.41: Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie) CPA 13.20.42: Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton CPA 13.20.43: Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie) CPA 13.20.44: Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie) CPA 13.20.45: Surfaces textiles touffetées, autres que tapis CPA 13.20.46: Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie) NACE 13.30: Ennoblissement textile CPA 13.30.11: Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles CPA 13.30.12: Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement) CPA 13.30.13: Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement) CPA 13.30.14: Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement) CPA 13.30.19: Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement) NACE 13.91: Fabrication d'étoffes à mailles CPA 13.91.11: Velours, peluches et étoffes bouclées à maille CPA 13.91.19: Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure NACE 13.92: Fabrication d'articles textiles, sauf habillement CPA 13.92.11: Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques CPA 13.92.12: Linge de lit CPA 13.92.13: Linge de table CPA 13.92.14: Linge de toilette ou de cuisine CPA 13.92.15: Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit CPA 13.92.16: Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires CPA 13.92.21: Sacs et sachets d’emballage CPA 13.92.22: Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques) CPA 13.92.23: Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties CPA 13.92.24: Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique CPA 13.92.29: Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage) NACE 13.93: Fabrication de tapis et moquettes CPA 13.93.11: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués CPA 13.93.12: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués CPA 13.93.13: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés CPA 13.93.19: Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) NACE 13.94: Fabrication de ficelles, cordes et filets CPA 13.94.11: Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes CPA 13.94.12: Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a. NACE 13.95: Fabrication de non-tissés, sauf habillement CPA 13.95.10: Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement NACE 13.96: Fabrication d'autres textiles techniques et industriels CPA 13.96.11: Fils et filés métallisés CPA 13.96.12: Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. CPA 13.96.13: Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique CPA 13.96.14: Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a. CPA 13.96.15: Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose CPA 13.96.16: Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes) CPA 13.96.17: Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie NACE 13.99: Fabrication d'autres textiles n.c.a. CPA 13.99.11: Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs CPA 13.99.12: Broderies en pièces, bandes ou motifs CPA 13.99.13: Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés CPA 13.99.14: Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles CPA 13.99.15: Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes CPA 13.99.16: Pièces textiles de capitonnage CPA 13.99.19: Autres textiles et articles textiles n.c.a. NACE 14.11: Fabrication de vêtements en cuir CPA 14.11.10: Vêtements en cuir naturel ou reconstitué NACE 14.12: Fabrication de vêtements de travail CPA 14.12.11: Ensembles et vestes de travail pour hommes CPA 14.12.12: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes CPA 14.12.21: Ensembles et vestes de travail pour femmes CPA 14.12.22: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes CPA 14.12.30: Autres vêtements de travail NACE 14.13: Fabrication de vêtements de dessus CPA 14.13.11: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets CPA 14.13.12: Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets CPA 14.13.13: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes CPA 14.13.14: Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes CPA 14.13.21: Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets CPA 14.13.22: Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets CPA 14.13.23: Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets CPA 14.13.24: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets CPA 14.13.31: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes CPA 14.13.32: Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes CPA 14.13.33: Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes CPA 14.13.34: Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes CPA 14.13.35: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes NACE 14.14: Fabrication de vêtements de dessous CPA 14.14.11: Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets CPA 14.14.12: Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets CPA 14.14.13: Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes CPA 14.14.14: Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes CPA 14.14.21: Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets CPA 14.14.22: Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets CPA 14.14.23: Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes CPA 14.14.24: Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes CPA 14.14.25: Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu CPA 14.14.30: Tee-shirts et maillots de corps, en maille NACE 14.19: Fabrication d'autres vêtements et accessoires CPA 14.19.11: Layette et accessoires du vêtement, en maille CPA 14.19.12: Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille CPA 14.19.13: Gants, mitaines et moufles, en maille CPA 14.19.19: Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille CPA 14.19.21: Layette et accessoires de l’habillement, en tissu CPA 14.19.22: Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu CPA 14.19.23: Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a. CPA 14.19.31: Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport CPA 14.19.32: Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés CPA 14.19.41: Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes CPA 14.19.42: Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux CPA 14.19.43: Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières NACE 14.20: Fabrication d'articles en fourrure CPA 14.20.10: Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures NACE 14.31: Fabrication d'articles chaussants à mailles CPA 14.31.10: Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles NACE 14.39: Fabrication d'autres articles à mailles CPA 14.39.10: Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles NACE 15.11: Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures CPA 15.11.10: Peaux tannées ou apprêtées CPA 15.11.21: Cuirs et peaux chamoisés CPA 15.11.22: Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés CPA 15.11.31: Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers CPA 15.11.32: Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties CPA 15.11.33: Cuirs et peaux épilés d’équidés CPA 15.11.41: Cuirs et peaux délainés d’ovins CPA 15.11.42: Cuirs et peaux épilés de caprins CPA 15.11.43: Cuirs et peaux de porcins CPA 15.11.51: Cuirs et peaux épilés d’autres animaux CPA 15.11.52: Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir NACE 15.12: Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie CPA 15.12.11: Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières CPA 15.12.12: Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures CPA 15.12.13: Bracelets de montre non métalliques et leurs parties CPA 15.12.19: Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a. NACE 15.20: Fabrication de chaussures CPA 15.20.11: Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal CPA 15.20.12: Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport CPA 15.20.13: Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses CPA 15.20.14: Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport CPA 15.20.21: Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires CPA 15.20.29: Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges CPA 15.20.31: Chaussures comportant une coquille de protection en métal CPA 15.20.32: Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a. CPA 15.20.40: Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties NACE 16.10: Sciage et rabotage du bois CPA 16.10.10: Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées CPA 16.10.21: Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes) CPA 16.10.22: Laine de bois; farine de bois CPA 16.10.23: Plaquettes et particules de bois CPA 16.10.31: Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation CPA 16.10.32: Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées CPA 16.10.39: Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus CPA 16.10.91: Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois NACE 16.21: Fabrication de placage et de panneaux de bois CPA 16.21.11: Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou CPA 16.21.12: Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires CPA 16.21.13: Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses CPA 16.21.14: Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses CPA 16.21.21: Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm CPA 16.21.22: Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés NACE 16.22: Fabrication de parquets assemblés CPA 16.22.10: Parquets assemblés en panneaux NACE 16.23: Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries CPA 16.23.11: Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois CPA 16.23.12: Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois CPA 16.23.19: Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a. CPA 16.23.20: Bâtiments préfabriqués en bois NACE 16.24: Fabrication d'emballages en bois CPA 16.24.11: Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois CPA 16.24.12: Tonneaux et articles de tonnellerie en bois CPA 16.24.13: Autres emballages en bois et leurs parties NACE 16.29: Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie CPA 16.29.11: Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois CPA 16.29.12: Articles en bois pour la table et la cuisine CPA 16.29.13: Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois CPA 16.29.14: Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois CPA 16.29.21: Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège CPA 16.29.22: Articles en liège naturel CPA 16.29.23: Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré CPA 16.29.24: Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a. CPA 16.29.25: Articles de vannerie et sparterie NACE 17.11: Fabrication de pâte à papier CPA 17.11.11: Pâtes chimiques de bois, à dissoudre CPA 17.11.12: Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre CPA 17.11.13: Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre CPA 17.11.14: Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques NACE 17.12: Fabrication de papier et de carton CPA 17.12.11: Papier journal, en rouleaux ou en feuilles CPA 17.12.12: Papier et carton à la main CPA 17.12.13: Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint CPA 17.12.14: Autres papiers et cartons à usage graphique CPA 17.12.20: Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose CPA 17.12.31: Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits CPA 17.12.32: Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits CPA 17.12.33: Papiers fluting mi-chimiques CPA 17.12.34: Papiers fluting recyclés et autres CPA 17.12.35: Papiers testliner (fibres récupérées) CPA 17.12.41: Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés CPA 17.12.42: Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques) CPA 17.12.43: Papier et carton filtre; papier feutre CPA 17.12.44: Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes CPA 17.12.51: Cartons gris, non couchés, ni enduits CPA 17.12.59: Autres cartons non couchés, ni enduits CPA 17.12.60: Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides CPA 17.12.71: Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés CPA 17.12.72: Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés CPA 17.12.73: Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques CPA 17.12.74: Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques CPA 17.12.75: Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques CPA 17.12.76: Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles CPA 17.12.77: Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles CPA 17.12.78: Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques CPA 17.12.79: Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques NACE 17.21: Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton CPA 17.21.11: Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles CPA 17.21.12: Sacs et sachets en papier CPA 17.21.13: Boîtes et caisses en carton ondulé CPA 17.21.14: Boîtes et caisses pliantes en carton compact CPA 17.21.15: Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton NACE 17.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique CPA 17.22.11: Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CPA 17.22.12: Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CPA 17.22.13: Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton NACE 17.23: Fabrication d'articles de papeterie CPA 17.23.11: Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif CPA 17.23.12: Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton CPA 17.23.13: Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton CPA 17.23.14: Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés NACE 17.24: Fabrication de papiers peints CPA 17.24.11: Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies CPA 17.24.12: Revêtements muraux textiles NACE 17.29: Fabrication d'autres articles en papier ou en carton CPA 17.29.11: Étiquettes en papier ou carton CPA 17.29.12: Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier CPA 17.29.19: Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a. NACE 18.11: Imprimerie de journaux CPA 18.11.10: Impression de journaux NACE 18.12: Autre imprimerie (labeur) CPA 18.12.11: Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciaires CPA 18.12.12: Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires CPA 18.12.13: Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine CPA 18.12.14: Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales CPA 18.12.19: Autres travaux d’impression n.c.a. NACE 18.13: Activités de pré-presse CPA 18.13.10: Travaux de préparation d’impression CPA 18.13.20: Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression CPA 18.13.30: Travaux auxiliaires de l’impression NACE 18.14: Reliure et activités connexes CPA 18.14.10: Reliure et services connexes NACE 18.20: Reproduction d'enregistrements CPA 18.20.10: Reproduction d’enregistrements sonores CPA 18.20.20: Reproduction d’enregistrements vidéo CPA 18.20.30: Reproduction d’enregistrements informatiques NACE 19.10: Cokéfaction CPA 19.10.30: Brai et coke de brai NACE 20.11: Fabrication de gaz industriels CPA 20.11.11: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène CPA 20.11.12: Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques CPA 20.11.13: Air liquide ou comprimé NACE 20.12: Fabrication de colorants et de pigments CPA 20.12.11: Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane CPA 20.12.12: Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre CPA 20.12.19: Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques CPA 20.12.21: Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci CPA 20.12.22: Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale CPA 20.12.23: Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage CPA 20.12.24: Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores NACE 20.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base CPA 20.13.21: Métalloïdes CPA 20.13.22: Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques CPA 20.13.23: Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure CPA 20.13.24: Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre CPA 20.13.25: Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques CPA 20.13.31: Halogénures métalliques CPA 20.13.32: Hypochlorites, chlorates, perchlorates CPA 20.13.41: Sulfures, sulfites et sulfates CPA 20.13.42: Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium) CPA 20.13.43: Carbonates CPA 20.13.51: Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal CPA 20.13.52: Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux CPA 20.13.61: Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde) CPA 20.13.62: Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques CPA 20.13.63: Peroxyde d’hydrogène CPA 20.13.64: Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures CPA 20.13.65: Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium CPA 20.13.66: Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal CPA 20.13.67: Pyrites de fer grillées CPA 20.13.68: Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes NACE 20.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base CPA 20.14.11: Hydrocarbures acycliques CPA 20.14.12: Hydrocarbures cycliques CPA 20.14.13: Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques CPA 20.14.14: Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non CPA 20.14.19: Autres dérivés des hydrocarbures CPA 20.14.21: Alcools gras industriels CPA 20.14.22: Monoalcools CPA 20.14.23: Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés CPA 20.14.24: Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols CPA 20.14.31: Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage CPA 20.14.32: Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés CPA 20.14.33: Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés CPA 20.14.34: Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels CPA 20.14.41: Composés à fonction amine CPA 20.14.42: Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique CPA 20.14.43: Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés CPA 20.14.44: Composés à autres fonctions azotées CPA 20.14.51: Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques CPA 20.14.52: Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels CPA 20.14.53: Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés CPA 20.14.61: Composés à fonction aldéhyde CPA 20.14.62: Composés à fonction cétone et quinone CPA 20.14.63: Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés CPA 20.14.64: Enzymes et autres composés organiques n.c.a. CPA 20.14.71: Dérivés de produits végétaux ou résineux CPA 20.14.72: Charbon de bois CPA 20.14.73: Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires CPA 20.14.74: Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus CPA 20.14.75: Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés NACE 20.15: Fabrication de produits azotés et d'engrais CPA 20.15.10: Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac CPA 20.15.20: Chlorure d’ammonium; nitrites CPA 20.15.31: Urée CPA 20.15.32: Sulfate d’ammonium CPA 20.15.33: Nitrate d’ammonium CPA 20.15.34: Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium CPA 20.15.35: Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant CPA 20.15.39: Autres engrais et mélanges azotés CPA 20.15.41: Superphosphates CPA 20.15.49: Autres engrais phosphatés CPA 20.15.51: Chlorure de potassium (muriate de potasse) CPA 20.15.52: Sulfate de potassium (sulfate de potasse) CPA 20.15.59: Autres engrais potassiques CPA 20.15.60: Nitrate de sodium CPA 20.15.71: Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium CPA 20.15.72: Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) CPA 20.15.73: Phosphate monoammonique CPA 20.15.74: Engrais binaires: azote et phosphore CPA 20.15.75: Engrais binaires: phosphore et potassium CPA 20.15.76: Nitrates de potassium CPA 20.15.79: Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a. CPA 20.15.80: Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a. NACE 20.16: Fabrication de matières plastiques de base CPA 20.16.10: Polymères de l’éthylène, sous formes primaires CPA 20.16.20: Polymères du styrène, sous formes primaires CPA 20.16.30: Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires CPA 20.16.40: Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires CPA 20.16.51: Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires CPA 20.16.52: Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires CPA 20.16.53: Polymères acryliques, sous formes primaires CPA 20.16.54: Polyamides, sous formes primaires CPA 20.16.55: Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires CPA 20.16.56: Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires CPA 20.16.57: Silicones, sous formes primaires CPA 20.16.59: Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a. NACE 20.17: Fabrication de caoutchouc synthétique CPA 20.17.10: Caoutchouc synthétique sous formes primaires NACE 20.20: Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques CPA 20.20.11: Insecticides CPA 20.20.12: Herbicides CPA 20.20.13: Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance CPA 20.20.14: Désinfectants CPA 20.20.15: Fongicides CPA 20.20.19: Autres pesticides et autres produits agrochimiques NACE 20.30: Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics CPA 20.30.11: Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse CPA 20.30.12: Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions CPA 20.30.21: Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres CPA 20.30.22: Autres peintures et vernis; siccatifs préparés CPA 20.30.23: Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires CPA 20.30.24: Encres d’imprimerie NACE 20.41: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien CPA 20.41.10: Glycérine CPA 20.41.20: Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon CPA 20.41.31: Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents CPA 20.41.32: Détergents et produits de nettoyage CPA 20.41.41: Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux CPA 20.41.42: Cires artificielles et préparées CPA 20.41.43: Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux CPA 20.41.44: Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires NACE 20.42: Fabrication de parfums et de produits pour la toilette CPA 20.42.11: Parfums et eaux de toilette CPA 20.42.12: Produits pour les lèvres et les yeux CPA 20.42.13: Préparations pour manucures et pédicures CPA 20.42.14: Poudres, fards, fonds de teint CPA 20.42.15: Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a. CPA 20.42.16: Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage CPA 20.42.17: Lotions et autres préparations capillaires n.c.a. CPA 20.42.18: Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire CPA 20.42.19: Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a. NACE 20.51: Fabrication de produits explosifs CPA 20.51.11: Poudres propulsives et produits explosifs préparés CPA 20.51.12: Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques CPA 20.51.13: Feux d’artifice CPA 20.51.14: Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice CPA 20.51.20: Allumettes NACE 20.52: Fabrication de colles CPA 20.52.10: Colles NACE 20.53: Fabrication d'huiles essentielles CPA 20.53.10: Huiles essentielles NACE 20.59: Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. CPA 20.59.11: Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques CPA 20.59.12: Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a. CPA 20.59.20: Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales CPA 20.59.30: Encres de bureau et de dessin et autres encres CPA 20.59.41: Lubrifiants spéciaux CPA 20.59.42: Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires CPA 20.59.43: Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage CPA 20.59.51: Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux CPA 20.59.52: Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a. CPA 20.59.53: Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés CPA 20.59.54: Charbons actifs CPA 20.59.55: Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires CPA 20.59.56: Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a. CPA 20.59.57: Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques CPA 20.59.59: Autres produits chimiques divers n.c.a. CPA 20.59.60: Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines NACE 20.60: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques CPA 20.60.11: Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques CPA 20.60.12: Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters CPA 20.60.13: Autres fils de monofilaments synthétiques CPA 20.60.14: Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques CPA 20.60.21: Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels CPA 20.60.22: Fils de filaments de haute ténacité en viscose CPA 20.60.23: Autres fils de monofilaments artificiels CPA 20.60.24: Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles NACE 21.10: Fabrication de produits pharmaceutiques de base CPA 21.10.10: Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters CPA 21.10.20: Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels CPA 21.10.31: Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés CPA 21.10.32: Sulfonamides CPA 21.10.40: Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a. CPA 21.10.51: Provitamines, vitamines et leurs dérivés CPA 21.10.52: Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones CPA 21.10.53: Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés CPA 21.10.54: Antibiotiques CPA 21.10.60: Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a. NACE 21.20: Fabrication de préparations pharmaceutiques CPA 21.20.11: Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques CPA 21.20.12: Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques CPA 21.20.13: Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques CPA 21.20.21: Sérums et vaccins CPA 21.20.22: Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides CPA 21.20.23: Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques CPA 21.20.24: Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence NACE 22.11: Fabrication et rechapage de pneumatiques CPA 22.11.11: Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme CPA 22.11.12: Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles CPA 22.11.13: Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions CPA 22.11.14: Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs CPA 22.11.15: Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc CPA 22.11.16: Profilés pour le rechapage CPA 22.11.20: Pneumatiques rechapés NACE 22.19: Fabrication d'autres articles en caoutchouc CPA 22.19.10: Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes CPA 22.19.20: Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés CPA 22.19.30: Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci CPA 22.19.40: Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé CPA 22.19.50: Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu CPA 22.19.60: Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci CPA 22.19.71: Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci CPA 22.19.72: Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire CPA 22.19.73: Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire NACE 22.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques CPA 22.21.10: Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques CPA 22.21.21: Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques CPA 22.21.29: Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques CPA 22.21.30: Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières CPA 22.21.41: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires CPA 22.21.42: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires NACE 22.22: Fabrication d'emballages en matières plastiques CPA 22.22.11: Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène CPA 22.22.12: Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques CPA 22.22.13: Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques CPA 22.22.14: Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques CPA 22.22.19: Autres emballages en matières plastiques NACE 22.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction CPA 22.23.11: Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles CPA 22.23.12: Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques CPA 22.23.13: Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques CPA 22.23.14: Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques CPA 22.23.15: Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc. CPA 22.23.19: Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a. CPA 22.23.20: Constructions préfabriquées en matières plastiques NACE 22.29: Fabrication d'autres articles en matières plastiques CPA 22.29.10: Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques CPA 22.29.21: Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm CPA 22.29.22: Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques CPA 22.29.23: Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques CPA 22.29.24: Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques CPA 22.29.25: Articles scolaires et de bureau en matières plastiques CPA 22.29.26: Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques CPA 22.29.29: Autres articles en matières plastiques CPA 22.29.91: Façons de travail des matières plastiques NACE 23.11: Fabrication de verre plat CPA 23.11.11: Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé CPA 23.11.12: Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé NACE 23.12: Façonnage et transformation du verre plat CPA 23.12.11: Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté CPA 23.12.12: Verre de sécurité CPA 23.12.13: Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples NACE 23.13: Fabrication de verre creux CPA 23.13.11: Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre CPA 23.13.12: Verres à boire autres qu’en vitrocérame CPA 23.13.13: Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur CPA 23.13.14: Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants NACE 23.14: Fabrication de fibres de verre CPA 23.14.11: Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre CPA 23.14.12: Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés NACE 23.19: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique CPA 23.19.11: Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé CPA 23.19.12: Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires CPA 23.19.21: Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires CPA 23.19.22: Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres CPA 23.19.23: Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre CPA 23.19.24: Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux CPA 23.19.25: Isolateurs en verre CPA 23.19.26: Produits en verre technique n.c.a. NACE 23.20: Fabrication de produits réfractaires CPA 23.20.11: Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses CPA 23.20.12: Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses CPA 23.20.13: Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a. CPA 23.20.14: Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires NACE 23.31: Fabrication de carreaux en céramique CPA 23.31.10: Carreaux et dalles en céramique NACE 23.32: Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite CPA 23.32.11: Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire CPA 23.32.12: Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique CPA 23.32.13: Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique NACE 23.41: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental CPA 23.41.11: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine CPA 23.41.12: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine CPA 23.41.13: Statuettes et autres objets d’ornement en céramique NACE 23.42: Fabrication d'appareils sanitaires en céramique CPA 23.42.10: Appareils sanitaires en céramique NACE 23.43: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique CPA 23.43.10: Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique NACE 23.44: Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique CPA 23.44.11: Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques CPA 23.44.12: Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques NACE 23.49: Fabrication d'autres produits céramiques CPA 23.49.11: Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique CPA 23.49.12: Autres produits céramiques non structurels n.c.a. NACE 23.51: Fabrication de ciment CPA 23.51.11: Clinkers de ciment CPA 23.51.12: Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires NACE 23.52: Fabrication de chaux et plâtre CPA 23.52.10: Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique CPA 23.52.20: Plâtre CPA 23.52.30: Dolomie calcinée ou agglomérée NACE 23.61: Fabrication d'éléments en béton pour la construction CPA 23.61.11: Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle CPA 23.61.12: Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle CPA 23.61.20: Constructions préfabriquées en béton NACE 23.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction CPA 23.62.10: Éléments en plâtre pour la construction NACE 23.63: Fabrication de béton prêt à l'emploi CPA 23.63.10: Béton prêt à l’emploi NACE 23.64: Fabrication de mortiers et bétons secs CPA 23.64.10: Mortiers et bétons secs NACE 23.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment CPA 23.65.11: Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux CPA 23.65.12: Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires NACE 23.69: Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre CPA 23.69.11: Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a. CPA 23.69.19: Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a. NACE 23.70: Taille, façonnage et finissage de pierres CPA 23.70.11: Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement CPA 23.70.12: Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise aggloméréeslate NACE 23.91: Fabrication de produits abrasifs CPA 23.91.11: Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique CPA 23.91.12: Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton NACE 23.99: Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. CPA 23.99.11: Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées CPA 23.99.12: Ouvrages en asphalte ou en produits similaires CPA 23.99.13: Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées CPA 23.99.14: Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis CPA 23.99.15: Corindon artificiel CPA 23.99.19: Produits minéraux non métalliques n.c.a. NACE 24.10: Sidérurgie CPA 24.10.11: Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires CPA 24.10.12: Ferroalliages CPA 24.10.13: Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires CPA 24.10.14: Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier CPA 24.10.21: Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié CPA 24.10.22: Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable CPA 24.10.23: Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés CPA 24.10.31: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm CPA 24.10.32: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm CPA 24.10.33: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm CPA 24.10.34: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm CPA 24.10.35: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm CPA 24.10.36: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium) CPA 24.10.41: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm CPA 24.10.42: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm CPA 24.10.43: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm CPA 24.10.51: Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus CPA 24.10.52: Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus CPA 24.10.53: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm CPA 24.10.54: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm CPA 24.10.55: Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm CPA 24.10.61: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié CPA 24.10.62: Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage CPA 24.10.63: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable CPA 24.10.64: Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage CPA 24.10.65: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés CPA 24.10.66: Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage CPA 24.10.67: Barres creuses pour le forage CPA 24.10.71: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié CPA 24.10.72: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable CPA 24.10.73: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés CPA 24.10.74: Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage CPA 24.10.75: Éléments de voie ferrée en acier NACE 24.20: Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier CPA 24.20.11: Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier CPA 24.20.12: Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier CPA 24.20.13: Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier CPA 24.20.14: Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier CPA 24.20.21: Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier CPA 24.20.22: Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm CPA 24.20.23: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier CPA 24.20.24: Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm CPA 24.20.31: Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier CPA 24.20.32: Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm CPA 24.20.33: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier CPA 24.20.34: Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm CPA 24.20.35: Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm CPA 24.20.40: Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés NACE 24.31: Étirage à froid de barres CPA 24.31.10: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié CPA 24.31.20: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable CPA 24.31.30: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable NACE 24.32: Laminage à froid de feuillards CPA 24.32.10: Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm CPA 24.32.20: Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm NACE 24.33: Profilage à froid par formage ou pliage CPA 24.33.11: Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié CPA 24.33.12: Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable CPA 24.33.20: Tôles nervurées, en acier non allié CPA 24.33.30: Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue NACE 24.34: Tréfilage à froid CPA 24.34.11: Fils tréfilés à froid, en acier non allié CPA 24.34.12: Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable CPA 24.34.13: Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés NACE 24.41: Production de métaux précieux CPA 24.41.10: Argent brut, mi-ouvré ou en poudre CPA 24.41.20: Or brut, mi-ouvré ou en poudre CPA 24.41.30: Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre CPA 24.41.40: Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées CPA 24.41.50: Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées NACE 24.42: Métallurgie de l'aluminium CPA 24.42.11: Aluminium brut CPA 24.42.12: Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel CPA 24.42.21: Poudres et paillettes d’aluminium CPA 24.42.22: Barres et profilés en aluminium CPA 24.42.23: Fils en aluminium CPA 24.42.24: Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm CPA 24.42.25: Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm CPA 24.42.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium NACE 24.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain CPA 24.43.11: Plomb brut CPA 24.43.12: Zinc brut CPA 24.43.13: Étain brut CPA 24.43.21: Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb CPA 24.43.22: Poussières, poudres et paillettes de zinc CPA 24.43.23: Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc CPA 24.43.24: Barres, profilés et fils en étain NACE 24.44: Métallurgie du cuivre CPA 24.44.11: Mattes de cuivre; cuivre de ciment CPA 24.44.12: Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique CPA 24.44.13: Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre CPA 24.44.21: Poudres et paillettes de cuivre CPA 24.44.22: Barres et profilés en cuivre CPA 24.44.23: Fils de cuivre CPA 24.44.24: Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm CPA 24.44.25: Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm CPA 24.44.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre NACE 24.45: Métallurgie des autres métaux non ferreux CPA 24.45.11: Nickel brut CPA 24.45.12: Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel CPA 24.45.21: Poudres et paillettes de nickel CPA 24.45.22: Barres, profilés et fils en nickel CPA 24.45.23: Tôles, bandes et feuilles en nickel CPA 24.45.24: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel CPA 24.45.30: Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques NACE 24.51: Fonderie de fonte CPA 24.51.11: Travaux de fonderie de fonte malléable CPA 24.51.12: Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal CPA 24.51.13: Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire CPA 24.51.20: Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte CPA 24.51.30: Accessoires de tuyauterie, en fonte NACE 24.52: Fonderie d'acier CPA 24.52.10: Travaux de fonderie d’acier CPA 24.52.30: Accessoires de tuyauterie, en acier coulé NACE 24.53: Fonderie de métaux légers CPA 24.53.10: Travaux de fonderie de métaux légers NACE 24.54: Fonderie d'autres métaux non ferreux CPA 24.54.10: Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux NACE 25.11: Fabrication de structures métalliques et de parties de structures CPA 25.11.10: Constructions métalliques préfabriquées CPA 25.11.21: Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier CPA 25.11.22: Pylônes et mâts, en fer ou en acier CPA 25.11.23: Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium NACE 25.12: Fabrication de portes et fenêtres en métal CPA 25.12.10: Portes, fenêtres et huisseries métalliques NACE 25.21: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central CPA 25.21.11: Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier CPA 25.21.12: Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur CPA 25.21.13: Parties de chaudières pour le chauffage central NACE 25.29: Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques CPA 25.29.11: Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques CPA 25.29.12: Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés NACE 25.30: Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central CPA 25.30.11: Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée CPA 25.30.12: Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs CPA 25.30.13: Éléments de générateurs de vapeur CPA 25.30.21: Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope CPA 25.30.22: Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope NACE 25.40: Fabrication d'armes et de munitions CPA 25.40.12: Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires CPA 25.40.13: Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties CPA 25.40.14: Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse NACE 25.50: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres CPA 25.50.11: Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan CPA 25.50.12: Travaux d’estampage, sur plan CPA 25.50.13: Travaux de découpage-emboutissage, sur plan CPA 25.50.20: Travaux de la métallurgie des poudres NACE 25.61: Traitement et revêtement des métaux CPA 25.61.11: Revêtement métallique des métaux CPA 25.61.12: Revêtement non métallique des métaux CPA 25.61.21: Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique CPA 25.61.22: Autres traitements de surface des métaux NACE 25.62: Usinage CPA 25.62.10: Décolletage CPA 25.62.20: Autres travaux d’usinage NACE 25.71: Fabrication de coutellerie CPA 25.71.11: Couteaux et ciseaux, et leurs lames CPA 25.71.12: Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes CPA 25.71.13: Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure CPA 25.71.14: Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires CPA 25.71.15: Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties NACE 25.72: Fabrication de serrures et de ferrures CPA 25.72.11: Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs CPA 25.72.12: Autres serrures, en métaux communs CPA 25.72.13: Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties CPA 25.72.14: Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs NACE 25.73: Fabrication d'outillage CPA 25.73.10: Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers CPA 25.73.20: Scies à main; lames de scie de toutes sortes CPA 25.73.30: Autres outils à main CPA 25.73.40: Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils CPA 25.73.50: Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles CPA 25.73.60: Autres outils NACE 25.91: Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires CPA 25.91.11: Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique CPA 25.91.12: Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique NACE 25.92: Fabrication d'emballages métalliques légers CPA 25.92.11: Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l CPA 25.92.12: Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l CPA 25.92.13: Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs NACE 25.93: Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts CPA 25.93.11: Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité CPA 25.93.12: Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité CPA 25.93.13: Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre CPA 25.93.14: Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires CPA 25.93.15: Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage CPA 25.93.16: Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre CPA 25.93.17: Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties CPA 25.93.18: Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a. NACE 25.94: Fabrication de vis et de boulons CPA 25.94.11: Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a. CPA 25.94.12: Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a. CPA 25.94.13: Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre NACE 25.99: Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a. CPA 25.99.11: Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium CPA 25.99.12: Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium CPA 25.99.21: Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs CPA 25.99.22: Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau CPA 25.99.23: Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs CPA 25.99.24: Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs CPA 25.99.25: Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs CPA 25.99.26: Hélices et pales d’hélices pour bateaux CPA 25.99.29: Autres articles en métaux communs n.c.a. NACE 26.11: Fabrication de composants électroniques CPA 26.11.11: Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques CPA 26.11.12: Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs CPA 26.11.21: Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs CPA 26.11.22: Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties CPA 26.11.30: Circuits intégrés électroniques CPA 26.11.40: Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. NACE 26.12: Fabrication de cartes électroniques assemblées CPA 26.12.10: Circuits imprimés chargés CPA 26.12.20: Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information CPA 26.12.30: Cartes intelligentes NACE 26.20: Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques CPA 26.20.11: Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires CPA 26.20.12: Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau CPA 26.20.13: Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie CPA 26.20.14: Systèmes informatiques CPA 26.20.15: Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie CPA 26.20.16: Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe CPA 26.20.17: Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique CPA 26.20.18: Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie CPA 26.20.21: Unités de mémoire CPA 26.20.22: Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs CPA 26.20.30: Autres unités pour matériel informatique CPA 26.20.40: Parties et accessoires pour matériel informatique NACE 26.30: Fabrication d'équipements de communication CPA 26.30.11: Appareils d’émission incorporant un appareil de réception CPA 26.30.12: Appareils d’émission sans appareil de réception CPA 26.30.13: Caméras de télévision CPA 26.30.21: Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil CPA 26.30.22: Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil CPA 26.30.23: Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu) CPA 26.30.30: Parties de matériel téléphonique et télégraphique CPA 26.30.40: Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision CPA 26.30.50: Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires NACE 26.40: Fabrication de produits électroniques grand public CPA 26.40.11: Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure CPA 26.40.12: Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure CPA 26.40.20: Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images CPA 26.40.31: Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son CPA 26.40.32: Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son CPA 26.40.33: Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiques CPA 26.40.34: Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique CPA 26.40.41: Microphones et leurs supports CPA 26.40.42: Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs CPA 26.40.43: Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son CPA 26.40.44: Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a. CPA 26.40.51: Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image CPA 26.40.52: Parties d’émetteurs et de récepteurs radio CPA 26.40.60: Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques NACE 26.51: Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation CPA 26.51.11: Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation CPA 26.51.12: Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique CPA 26.51.20: Appareils radar et de radionavigation CPA 26.51.31: Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure CPA 26.51.32: Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul CPA 26.51.33: Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a. CPA 26.51.41: Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes CPA 26.51.42: Oscilloscopes et oscillographes cathodiques CPA 26.51.43: Instruments de contrôle et de mesure électriques CPA 26.51.44: Instruments et appareils de contrôle en télécommunications CPA 26.51.45: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a. CPA 26.51.51: Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres CPA 26.51.52: Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides CPA 26.51.53: Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a. CPA 26.51.61: Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes CPA 26.51.62: Appareils et dispositifs d’essais des matériaux CPA 26.51.63: Compteurs de liquide, de gaz et d’électricité CPA 26.51.64: Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes CPA 26.51.65: Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques CPA 26.51.66: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a. CPA 26.51.70: Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques CPA 26.51.81: Parties des appareils radar et de radionavigation CPA 26.51.82: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a. CPA 26.51.83: Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes CPA 26.51.84: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64 CPA 26.51.85: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70 CPA 26.51.86: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62 NACE 26.52: Horlogerie CPA 26.52.11: Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé CPA 26.52.12: Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres CPA 26.52.13: Pendulettes pour tableaux de bord CPA 26.52.14: Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps CPA 26.52.21: Mouvements de montres, complets et assemblés CPA 26.52.22: Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés CPA 26.52.23: Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés CPA 26.52.24: Ébauches de montres CPA 26.52.25: Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés CPA 26.52.26: Boîtiers de montres et leurs parties CPA 26.52.27: Autres fournitures d’horlogerie CPA 26.52.28: Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie NACE 26.60: Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques CPA 26.60.11: Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma CPA 26.60.12: Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine CPA 26.60.13: Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire CPA 26.60.14: Stimulateurs cardiaques: prothèses auditives NACE 26.70: Fabrication de matériels optique et photographique CPA 26.70.11: Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction CPA 26.70.12: Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires CPA 26.70.13: Appareils photographiques numériques CPA 26.70.14: Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané CPA 26.70.15: Caméras cinématographiques CPA 26.70.16: Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images CPA 26.70.17: Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection CPA 26.70.18: Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes CPA 26.70.19: Parties et accessoires de matériel photographique CPA 26.70.21: Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction CPA 26.70.22: Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques CPA 26.70.23: Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a. CPA 26.70.24: Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques CPA 26.70.25: Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a. NACE 26.80: Fabrication de supports magnétiques et optiques CPA 26.80.11: Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique CPA 26.80.12: Supports optiques vierges CPA 26.80.13: Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques CPA 26.80.14: Cartes à piste magnétique NACE 27.11: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques CPA 27.11.10: Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu CPA 27.11.21: Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W CPA 27.11.22: Moteurs à courant alternatif, monophasés CPA 27.11.23: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W CPA 27.11.24: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW CPA 27.11.25: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW CPA 27.11.26: Génératrices (alternateurs) à courant alternatif CPA 27.11.31: Groupes électrogènes à moteur diesel CPA 27.11.32: Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs CPA 27.11.41: Transformateurs à diélectrique liquide CPA 27.11.42: Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA CPA 27.11.43: Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA CPA 27.11.50: Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance CPA 27.11.61: Parties de moteurs et génératrices électriques CPA 27.11.62: Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques NACE 27.12: Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique CPA 27.12.10: Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V CPA 27.12.21: Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.12.22: Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.12.23: Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.12.24: Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.12.31: Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.12.32: Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 V CPA 27.12.40: Parties de matériel de distribution et de commande électrique NACE 27.20: Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques CPA 27.20.11: Piles et batteries de piles électriques CPA 27.20.12: Parties de piles et batteries de piles électriques CPA 27.20.21: Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs CPA 27.20.22: Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs CPA 27.20.23: Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres CPA 27.20.24: Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs NACE 27.31: Fabrication de câbles de fibres optiques CPA 27.31.11: Câbles de fibres optiques gainées individuellement CPA 27.31.12: Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement) NACE 27.32: Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques CPA 27.32.11: Fils pour bobinage isolé CPA 27.32.12: Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux CPA 27.32.13: Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.32.14: Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 V NACE 27.33: Fabrication de matériel d'installation électrique CPA 27.33.11: Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.33.12: Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V CPA 27.33.13: Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a. CPA 27.33.14: Pièces isolantes en matières plastiques NACE 27.40: Fabrication d'appareils d'éclairage électrique CPA 27.40.11: Phares et projecteurs scellés CPA 27.40.12: Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges CPA 27.40.13: Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a. CPA 27.40.14: Lampes à incandescence n.c.a. CPA 27.40.15: Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc CPA 27.40.21: Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos CPA 27.40.22: Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet CPA 27.40.23: Appareils d’éclairage non électriques CPA 27.40.24: Enseignes et panneaux lumineux CPA 27.40.25: Lustres, plafonniers et appliques CPA 27.40.31: Lampes flash CPA 27.40.32: Guirlandes électriques CPA 27.40.33: Projecteurs et spots CPA 27.40.39: Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a. CPA 27.40.41: Parties de lampes à incandescence ou à décharge CPA 27.40.42: Parties d’appareils d’éclairage NACE 27.51: Fabrication d'appareils électroménagers CPA 27.51.11: Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager CPA 27.51.12: Lave-vaisselle à usage ménager CPA 27.51.13: Lave-linge et sèche-linge à usage ménager CPA 27.51.14: Couvertures chauffantes CPA 27.51.15: Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager CPA 27.51.21: Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé CPA 27.51.22: Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé CPA 27.51.23: Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques CPA 27.51.24: Autres appareils électrothermiques CPA 27.51.25: Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs CPA 27.51.26: Radiateurs électriques CPA 27.51.27: Fours à micro-ondes CPA 27.51.28: Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires CPA 27.51.29: Résistances chauffantes CPA 27.51.30: Parties d’appareils électroménagers NACE 27.52: Fabrication d'appareils ménagers non électriques CPA 27.52.11: Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques CPA 27.52.12: Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides CPA 27.52.13: Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques CPA 27.52.14: Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques CPA 27.52.20: Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques NACE 27.90: Fabrication d'autres matériels électriques CPA 27.90.11: Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques CPA 27.90.12: Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs CPA 27.90.13: Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques CPA 27.90.20: Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle CPA 27.90.31: Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés CPA 27.90.32: Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés CPA 27.90.33: Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a. CPA 27.90.40: Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse) CPA 27.90.51: Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar CPA 27.90.52: Autres condensateurs fixes CPA 27.90.53: Condensateurs variables ou ajustables CPA 27.90.60: Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes CPA 27.90.70: Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes CPA 27.90.81: Éléments pour condensateurs CPA 27.90.82: Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres NACE 28.11: Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules CPA 28.11.11: Moteurs hors-bord CPA 28.11.12: Moteurs de marine à explosion; autres moteurs CPA 28.11.13: Autres moteurs diesels CPA 28.11.21: Turbines à vapeur CPA 28.11.22: Turbines et roues hydrauliques CPA 28.11.23: Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs CPA 28.11.24: Turbines éoliennes CPA 28.11.31: Parties de turbines à vapeur CPA 28.11.32: Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs CPA 28.11.33: Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs CPA 28.11.41: Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions CPA 28.11.42: Parties pour autres moteurs n.c.a. NACE 28.12: Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques CPA 28.12.11: Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) CPA 28.12.12: Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs CPA 28.12.13: Pompes hydrauliques CPA 28.12.14: Soupapes hydrauliques et pneumatiques CPA 28.12.15: Assemblages hydrauliques CPA 28.12.16: Systèmes hydrauliques CPA 28.12.20: Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques NACE 28.13: Fabrication d'autres pompes et compresseurs CPA 28.13.11: Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons CPA 28.13.12: Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides CPA 28.13.13: Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides CPA 28.13.14: Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes CPA 28.13.21: Pompes à vide CPA 28.13.22: Pompes à air, à main ou à pied CPA 28.13.23: Compresseurs frigorifiques CPA 28.13.24: Compresseurs d’air remorquables CPA 28.13.25: Turbocompresseurs CPA 28.13.26: Compresseurs volumétriques alternatifs CPA 28.13.27: Compresseurs volumétriques rotatifs CPA 28.13.28: Autres compresseurs CPA 28.13.31: Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides CPA 28.13.32: Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes NACE 28.14: Fabrication d'autres articles de robinetterie CPA 28.14.11: Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté CPA 28.14.12: Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central CPA 28.14.13: Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes CPA 28.14.20: Pièces de robinetterie et articles similaires NACE 28.15: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission CPA 28.15.10: Roulements à billes ou à rouleaux CPA 28.15.21: Chaînes mécaniques, en fer ou en acier CPA 28.15.22: Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles CPA 28.15.23: Paliers à roulements et coussinets CPA 28.15.24: Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse CPA 28.15.25: Volants et poulies, y compris moufles CPA 28.15.26: Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels CPA 28.15.31: Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux CPA 28.15.32: Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier CPA 28.15.39: Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a. NACE 28.21: Fabrication de fours et brûleurs CPA 28.21.11: Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires CPA 28.21.12: Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie CPA 28.21.13: Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique CPA 28.21.14: Parties de fours et de brûleurs NACE 28.22: Fabrication de matériel de levage et de manutention CPA 28.22.11: Palans et monte-charges n.c.a. CPA 28.22.12: Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans CPA 28.22.13: Crics; vérins pour soulever des véhicules CPA 28.22.14: Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues CPA 28.22.15: Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires CPA 28.22.16: Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants CPA 28.22.17: Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue CPA 28.22.18: Autre matériel de levage et de manutention CPA 28.22.19: Parties de matériel de levage et de manutention CPA 28.22.20: Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil NACE 28.23: Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques) CPA 28.23.11: Machines de traitement de texte CPA 28.23.12: Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul CPA 28.23.13: Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul CPA 28.23.21: Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie CPA 28.23.22: Matériel offset de bureau, à feuilles CPA 28.23.23: Autres machines de bureau CPA 28.23.24: Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer CPA 28.23.25: Parties et accessoires d’autres machines de bureau CPA 28.23.26: Parties et accessoires d’appareils de photocopie NACE 28.24: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé CPA 28.24.11: Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé CPA 28.24.12: Autre outillage manuel électroportatif CPA 28.24.21: Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé CPA 28.24.22: Parties d’autre outillage manuel électroportatif NACE 28.25: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels CPA 28.25.11: Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz CPA 28.25.12: Dispositifs de conditionnement de l’air CPA 28.25.13: Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur CPA 28.25.14: Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a. CPA 28.25.20: Appareils de ventilation non domestiques CPA 28.25.30: Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur NACE 28.29: Fabrication de machines diverses d'usage général CPA 28.29.11: Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification CPA 28.29.12: Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides CPA 28.29.13: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques CPA 28.29.21: Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients CPA 28.29.22: Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture CPA 28.29.23: Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques CPA 28.29.31: Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage CPA 28.29.32: Balances de ménage et pèse-personnes CPA 28.29.39: Autres appareils de pesage et de mesurage CPA 28.29.41: Centrifugeuses n.c.a. CPA 28.29.42: Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre CPA 28.29.43: Machines automatiques de vente de produits CPA 28.29.50: Machines à laver la vaisselle de type industriel CPA 28.29.60: Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température CPA 28.29.70: Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz CPA 28.29.81: Parties de générateurs de gaz CPA 28.29.82: Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz CPA 28.29.83: Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage CPA 28.29.84: Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a. CPA 28.29.85: Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement CPA 28.29.86: Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz NACE 28.30: Fabrication de machines agricoles et forestières CPA 28.30.10: Motoculteurs CPA 28.30.21: Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW CPA 28.30.22: Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW CPA 28.30.23: Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW CPA 28.30.31: Charrues CPA 28.30.32: Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues CPA 28.30.33: Semoirs, plantoirs et repiqueurs CPA 28.30.34: Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais CPA 28.30.39: Autre matériel pour le travail du sol CPA 28.30.40: Tondeuses à gazon CPA 28.30.51: Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a. CPA 28.30.52: Appareils de fenaison CPA 28.30.53: Ramasseuses-presses CPA 28.30.54: Matériel pour la récolte des racines et tubercules CPA 28.30.59: Matériel de récolte et de battage n.c.a. CPA 28.30.60: Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles CPA 28.30.70: Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles CPA 28.30.81: Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs CPA 28.30.82: Machines à traire CPA 28.30.83: Matériel pour la préparation des aliments pour animaux CPA 28.30.84: Incubateurs et couveuses CPA 28.30.85: Matériel d’aviculture CPA 28.30.86: Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a. CPA 28.30.91: Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. CPA 28.30.92: Parties de matériel pour le travail du sol CPA 28.30.93: Parties d’autre matériel agricole CPA 28.30.94: Parties de matériel de laiterie n.c.a. NACE 28.41: Fabrication de machines de formage des métaux CPA 28.41.11: Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires CPA 28.41.12: Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux CPA 28.41.21: Tours opérant par enlèvement de métal CPA 28.41.22: Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a. CPA 28.41.23: Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux CPA 28.41.24: Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal CPA 28.41.31: Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux CPA 28.41.32: Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux CPA 28.41.33: Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a. CPA 28.41.34: Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière CPA 28.41.40: Parties et accessoires de machines-outils à métaux NACE 28.49: Fabrication d'autres machines-outils CPA 28.49.11: Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre CPA 28.49.12: Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition CPA 28.49.21: Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils CPA 28.49.22: Porte-pièces, pour machines-outils CPA 28.49.23: Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils CPA 28.49.24: Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires NACE 28.91: Fabrication de machines pour la métallurgie CPA 28.91.11: Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux CPA 28.91.12: Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux NACE 28.92: Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction CPA 28.92.11: Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines CPA 28.92.12: Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage CPA 28.92.21: Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés CPA 28.92.22: Niveleuses et profileurs autopropulsés CPA 28.92.23: Décapeuses autopropulsées CPA 28.92.24: Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés CPA 28.92.25: Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées CPA 28.92.26: Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés CPA 28.92.27: Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés CPA 28.92.28: Lames pour bouteurs et bouteurs-biais CPA 28.92.29: Tombereaux automoteurs CPA 28.92.30: Autres matériels de travaux publics CPA 28.92.40: Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales CPA 28.92.50: Tracteurs de chantier CPA 28.92.61: Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues CPA 28.92.62: Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires NACE 28.93: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire CPA 28.93.11: Écrémeuses CPA 28.93.12: Machines et appareils de laiterie CPA 28.93.13: Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a. CPA 28.93.14: Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires CPA 28.93.15: Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques CPA 28.93.16: Séchoirs agroalimentaires CPA 28.93.17: Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire CPA 28.93.19: Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. CPA 28.93.20: Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs CPA 28.93.31: Parties de machines pour la préparation de boissons CPA 28.93.32: Parties de machines pour l’industrie alimentaire CPA 28.93.33: Parties de machines pour la préparation du tabac CPA 28.93.34: Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs NACE 28.94: Fabrication de machines pour les industries textiles CPA 28.94.11: Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles CPA 28.94.12: Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage CPA 28.94.13: Métiers à tisser CPA 28.94.14: Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter CPA 28.94.15: Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles CPA 28.94.21: Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre CPA 28.94.22: Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg CPA 28.94.23: Essoreuses à linge CPA 28.94.24: Machines à coudre industrielles CPA 28.94.30: Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres CPA 28.94.40: Machines à coudre de type ménager CPA 28.94.51: Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage CPA 28.94.52: Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection NACE 28.95: Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton CPA 28.95.11: Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties CPA 28.95.12: Parties de machines pour les industries du papier et du carton NACE 28.96: Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques CPA 28.96.10: Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières CPA 28.96.20: Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières NACE 28.99: Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a. CPA 28.99.11: Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets CPA 28.99.12: Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques CPA 28.99.13: Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau CPA 28.99.14: Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau CPA 28.99.20: Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats CPA 28.99.31: Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a. CPA 28.99.32: Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines CPA 28.99.39: Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a. CPA 28.99.40: Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure CPA 28.99.51: Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats CPA 28.99.52: Parties de machines d’usage spécifique n.c.a. NACE 29.10: Construction de véhicules automobiles CPA 29.10.11: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3 CPA 29.10.12: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3 CPA 29.10.13: Moteurs diesels pour véhicules CPA 29.10.21: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm3, neuves CPA 29.10.22: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1500 cm3, neuves CPA 29.10.23: Voitures particulières à moteur diesel, neuves CPA 29.10.24: Autres voitures particulières CPA 29.10.30: Autobus et autocars CPA 29.10.41: Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs CPA 29.10.42: Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs CPA 29.10.43: Tracteurs routiers pour semi-remorques CPA 29.10.44: Châssis complets de véhicules automobiles CPA 29.10.51: Camions-grues CPA 29.10.52: Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires CPA 29.10.59: Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. NACE 29.20: Fabrication de carrosseries et remorques CPA 29.20.10: Carrosseries automobiles CPA 29.20.21: Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport CPA 29.20.22: Remorques et semi-remorques de type caravane CPA 29.20.23: Autres remorques et semi-remorques CPA 29.20.30: Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique NACE 29.31: Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles CPA 29.31.10: Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux CPA 29.31.21: Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage CPA 29.31.22: Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements CPA 29.31.23: Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles CPA 29.31.30: Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles NACE 29.32: Fabrication d'autres équipements automobiles CPA 29.32.10: Sièges pour véhicules automobiles CPA 29.32.20: Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries CPA 29.32.30: Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles NACE 30.11: Construction de navires et de structures flottantes CPA 30.11.21: Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types CPA 30.11.22: Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes CPA 30.11.23: Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes CPA 30.11.24: Cargos secs CPA 30.11.31: Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche CPA 30.11.32: Remorqueurs et pousseurs CPA 30.11.33: Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux CPA 30.11.40: Plates-formes de forage en mer CPA 30.11.50: Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) CPA 30.11.91: Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes CPA 30.11.92: Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes NACE 30.12: Construction de bateaux de plaisance CPA 30.12.11: Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire CPA 30.12.12: Bateaux de plaisance pneumatiques CPA 30.12.19: Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës NACE 30.20: Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant CPA 30.20.11: Motrices électriques CPA 30.20.12: Motrices diesels CPA 30.20.13: Autres motrices; tenders CPA 30.20.20: Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service CPA 30.20.31: Véhicules d’entretien et de service des voies CPA 30.20.32: Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées CPA 30.20.33: Wagons de marchandises remorqués CPA 30.20.40: Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques CPA 30.20.91: Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant NACE 30.30: Construction aéronautique et spatiale CPA 30.30.11: Moteurs à explosion pour avions CPA 30.30.12: Turbopropulseurs et turboréacteurs CPA 30.30.13: Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs CPA 30.30.14: Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties CPA 30.30.15: Parties de moteurs à explosion pour avions CPA 30.30.16: Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs CPA 30.30.20: Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur CPA 30.30.31: Hélicoptères CPA 30.30.32: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg CPA 30.30.33: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2000 kg et 15000 kg CPA 30.30.34: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15000 kg CPA 30.30.40: Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs CPA 30.30.50: Autres parties des aéronefs et engins spatiaux CPA 30.30.60: Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs NACE 30.91: Fabrication de motocycles CPA 30.91.11: Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3 CPA 30.91.12: Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3 CPA 30.91.13: Motocycles n.c.a.; side-cars CPA 30.91.20: Parties et accessoires pour motocycles et side-cars CPA 30.91.31: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3 CPA 30.91.32: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3 NACE 30.92: Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides CPA 30.92.10: Bicyclettes et autres cycles, non motorisés CPA 30.92.20: Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires CPA 30.92.30: Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides CPA 30.92.40: Landaus et poussettes, et leurs parties NACE 30.99: Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a. CPA 30.99.10: Autres équipements de transport n.c.a. NACE 31.00: Sièges et leurs parties; parties de meubles CPA 31.00.11: Sièges avec bâti en métal CPA 31.00.12: Sièges avec bâti en bois CPA 31.00.13: Autres sièges CPA 31.00.14: Parties de sièges CPA 31.00.20: Parties de meubles (à l’exclusion des sièges) NACE 31.01: Fabrication de meubles de bureau et de magasin CPA 31.01.11: Mobilier métallique de bureau CPA 31.01.12: Mobilier de bureau en bois CPA 31.01.13: Mobilier en bois pour magasins NACE 31.02: Fabrication de meubles de cuisine CPA 31.02.10: Meubles de cuisine NACE 31.03: Fabrication de matelas CPA 31.03.11: Sommiers CPA 31.03.12: Matelas NACE 31.09: Fabrication d'autres meubles CPA 31.09.11: Meubles métalliques n.c.a. CPA 31.09.12: Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour CPA 31.09.13: Meubles en bois n.c.a. CPA 31.09.14: Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.) NACE 32.11: Frappe de monnaie CPA 32.11.10: Monnaies NACE 32.12: Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie CPA 32.12.11: Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées CPA 32.12.12: Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques CPA 32.12.13: Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties CPA 32.12.14: Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses NACE 32.13: Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires CPA 32.13.10: Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires NACE 32.20: Fabrication d'instruments de musique CPA 32.20.11: Pianos et autres instruments à cordes à clavier CPA 32.20.12: Autres instruments à cordes CPA 32.20.13: Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent CPA 32.20.14: Instruments de musique électriques et électroniques CPA 32.20.15: Autres instruments de musique CPA 32.20.16: Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques CPA 32.20.20: Parties et accessoires d’instruments de musique NACE 32.30: Fabrication d'articles de sport CPA 32.30.11: Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties CPA 32.30.12: Chaussures de ski et de sports de neige CPA 32.30.13: Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques CPA 32.30.14: Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétisme CPA 32.30.15: Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires CPA 32.30.16: Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a. NACE 32.40: Fabrication de jeux et jouets CPA 32.40.11: Poupées représentant uniquement des êtres humains CPA 32.40.12: Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines CPA 32.40.13: Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains CPA 32.40.20: Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction CPA 32.40.31: Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées CPA 32.40.32: Puzzles CPA 32.40.39: Jeux et jouets n.c.a. CPA 32.40.41: Jeux de cartes CPA 32.40.42: Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons NACE 32.50: Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire CPA 32.50.11: Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires CPA 32.50.12: Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire CPA 32.50.13: Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a. CPA 32.50.21: Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires CPA 32.50.22: Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a. CPA 32.50.23: Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques CPA 32.50.30: Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties CPA 32.50.41: Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux CPA 32.50.42: Lunettes, correctrices, protectrices ou autres CPA 32.50.43: Montures de lunettes ou articles similaires CPA 32.50.44: Parties et accessoires de montures de lunettes CPA 32.50.50: Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales NACE 32.91: Fabrication d'articles de brosserie CPA 32.91.11: Balais et brosses pour nettoyage CPA 32.91.12: Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage CPA 32.91.19: Autres brosses n.c.a. NACE 32.99: Autres activités manufacturières n.c.a. CPA 32.99.11: Casques de sécurité et autres produits de sécurité CPA 32.99.12: Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines CPA 32.99.13: Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos CPA 32.99.14: Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties CPA 32.99.15: Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur CPA 32.99.16: Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs CPA 32.99.21: Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires CPA 32.99.22: Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires CPA 32.99.23: Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière CPA 32.99.24: Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière CPA 32.99.30: Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles CPA 32.99.41: Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties CPA 32.99.42: Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles CPA 32.99.43: Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3 CPA 32.99.51: Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes CPA 32.99.52: Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures CPA 32.99.53: Matériels de démonstration CPA 32.99.54: Bougies, chandelles, cierges et articles similaires CPA 32.99.55: Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties CPA 32.99.59: Autres articles divers n.c.a. NACE 33.11: Réparation d'ouvrages en métaux CPA 33.11.12: Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques CPA 33.11.13: Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central CPA 33.11.19: Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux NACE 33.12: Réparation de machines et équipements mécaniques CPA 33.12.11: Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles CPA 33.12.12: Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie CPA 33.12.14: Réparation et entretien de fours et brûleurs CPA 33.12.15: Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention CPA 33.12.18: Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels CPA 33.12.19: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a. CPA 33.12.21: Réparation et entretien de machines agricoles et forestières CPA 33.12.22: Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils CPA 33.12.23: Réparation et entretien de machines pour la métallurgie CPA 33.12.24: Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction CPA 33.12.25: Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire CPA 33.12.26: Réparation et entretien de machines pour les industries textiles CPA 33.12.27: Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton CPA 33.12.28: Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques CPA 33.12.29: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifique NACE 33.13: Réparation de matériels électroniques et optiques CPA 33.13.11: Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation CPA 33.13.12: Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques CPA 33.13.13: Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel CPA 33.13.19: Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels NACE 33.14: Réparation d'équipements électriques CPA 33.14.11: Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique CPA 33.14.19: Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels NACE 33.15: Réparation et maintenance navale CPA 33.15.10: Réparation et entretien de navires et bateaux NACE 33.16: Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux CPA 33.16.10: Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux NACE 33.17: Réparation et maintenance d'autres équipements de transport CPA 33.17.11: Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant NACE 33.19: Réparation d'autres équipements CPA 33.19.10: Réparation d’autres équipements NACE 33.20: Installation de machines et d'équipements industriels CPA 33.20.11: Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels CPA 33.20.21: Installation de machines de bureau et comptables CPA 33.20.29: Installation d’autres machines d’usage général n.c.a. CPA 33.20.31: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture CPA 33.20.32: Installation de machines de formage des métaux CPA 33.20.33: Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie CPA 33.20.34: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction CPA 33.20.35: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire CPA 33.20.36: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles CPA 33.20.37: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton CPA 33.20.38: Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques CPA 33.20.39: Installation d’autres machines d’usage spécifique CPA 33.20.41: Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique CPA 33.20.42: Installation de matériels électroniques professionnels CPA 33.20.50: Installation d’équipements électriques CPA 33.20.60: Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels CPA 33.20.70: Installation d’autres produits n.c.a. NACE 99.t: Codes T CPA 99.tt: Codes T NACE 99.z: Codes Z CPA 99.zz: Codes Z
PRODCOM Description Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2011 (SH/NC) Volume Unité phys. P Référence aux Notes
07.10.10.00 Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées) 2601[.11 + .12] kg S
07.29.11.00 Minerais de cuivre et leurs concentrés 2603 kg S
07.29.12.00 Minerais de nickel et leurs concentrés 2604 kg S
07.29.13.00 Minerais d'aluminium et leurs concentrés 2606 kg S
07.29.14.00 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés 2616[.10 + .90] kg S
07.29.15.00 Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés 2607 + 2608 + 2609 kg S
07.29.19.00 Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés 2602 + 2605 + 2610 + 2611 + 2613[.10 + .90] + 2614 + 2615[.10 + .90] + 2617[.10 + .90] kg S
08.11.11.33 Marbres, travertins, bruts ou dégrossis 2515 11 kg T
08.11.11.36 Marbres, travertins, débités en blocs 2515 12 kg T
08.11.11.50 Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre 2515 20 kg T
08.11.12.33 Granit bruts ou dégrossis 2516 11 kg T
08.11.12.36 Granit simplement débité en blocs 2516 12 kg T
08.11.12.50 Grès 2515 20 kg T
08.11.12.90 Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès 2506 20 + 2516 90 kg T
08.11.20.30 Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique) 2520 10 kg T
08.11.20.50 Pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de tailles calcaires) 2521 kg T
08.11.30.10 Craie 2509 kg T
08.11.30.30 Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée) 2518 10 kg T
08.11.40.00 Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires 2514 kg T
08.12.11.50 Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels) 2505 10 kg S
08.12.11.90 Sables pour la construction (à l'exclusion des sables métallifères du SH 26) 2505 90 kg S
08.12.12.10 Graviers, cailloux, silex et galets 2517 10 10 kg S
08.12.12.30 Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction 2517[.10(.20 + .80)] kg S
08.12.12.50 Granulés, éclats et poudres de marbre 2517 41 kg S
08.12.12.90 Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre) 2517 49 kg S
08.12.13.00 Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer 2517 20 kg S
08.12.21.40 Kaolin 2507 00 20 kg T
08.12.21.60 Argiles kaoliniques ("ball clays") et argiles plastiques 2507 00 80 kg T
08.12.22.10 Bentonite 2508 10 kg T
08.12.22.30 Argiles réfractaires 2508 30 kg T
08.12.22.50 Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 68.06); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée) 2508[.40 +.50 + .60 + .70] kg T
08.91.11.00 Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées 2510[.10 + .20] kg T
08.91.12.00 Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré) 2502 + 2503 00 10 kg T
08.91.19.00 Autres minéraux chimiques 2511[.10 + .20] + 2528[.10 + .90] + 2529[.21 + .22] + 2530[.20 + .90] kg T
08.93.10.00 Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine ) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité 2501[.00(.31 +.51 + .99)] kg T
08.99.10.00 Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques 2714 90 kg T
08.99.21.00 Pierres gemmes 7102[.10 + .31] + 7103 10 c/k @ T
08.99.22.00 Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels 2513[.10 + .20] + 7102 21 kg T
08.99.29.00 Minéraux n.c.a. 2504[.10 + .90] + 2506 10 + 2512 + 2519[.10 + .90(.10 + .30 + .90)] + 2524[.10 + .90] + 2525[.10 + .20 + .30] + 2526[.10 + .20] + 2529[.10 +.30] + 2530 10 + 2621 90 kg T
10.11.11.40 Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers 0201[.10 +.20(.20 + .30 + .50)] kg S
10.11.11.90 Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux 0201[.20(.90) + 30] kg S
10.11.12.30 Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses 0203[.11(.10 + .90)] kg S
10.11.12.50 Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés 0203[.12(.11 + .19 + .90)] kg S
10.11.12.90 Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées 0203[.19(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)] kg S
10.11.13.00 Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées 0204[.10 + .21 + .22(.10 + .30 + .50 + .90) + .23] kg S
10.11.14.00 Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée 0204[.50(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .39)] kg S
10.11.15.00 Viande de cheval, fraîche ou réfrigérée 0205 00 20 kg S
10.11.20.00 Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés 0206[.10(.10 + .95 + .98) + .30 + .80(.10 + .91 + .99)] kg S
10.11.31.00 Viandes bovines congelées 0202[.10 + .20(.10 + .30 + .50 + .90) + .30(.10 + .50 + .90)] kg S
10.11.32.30 Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses 0203[.21(.10 + .90)] kg S
10.11.32.50 Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés 0203[.22(.11 + .19 + .90)] kg S
10.11.32.90 Autres viandes porcines, congelées 0203[.29(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)] kg S
10.11.33.00 Viandes ovines ou d'agneau, congelées 0204[.30 + .41 + .42(.10 + .30 + .50 + .90) + .43(.10 + .90)] kg S
10.11.34.00 Viande de caprins, congelée ou surgelée 0204[.50(.51 + .53 + .55 + .59 + .71 + .79)] kg S
10.11.35.00 Viande de cheval, congelée ou surgelée 0205 00 80 kg S
10.11.39.10 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés 0206[.21 + .22 + .29(.10 + .91 + .99) + .41 + .49 + .90(.10 + .91 + .99)] kg S
10.11.39.30 Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux 0208[.10(.10 + .90) + .30 + .40(.10 + .90) + .50 + .90(.10 + .30 + .55 + .60 + .70 + .95)] kg S
10.11.41.00 Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte) 5101 19 kg S
10.11.42.00 Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers 4101[.20(.10 + .30 + .50 + .90) + .50(.10 + .30 + .50 + .90)] p/st S
10.11.43.00 Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers) 4101 90 kg S
10.11.44.00 Peaux d'ovins brutes 4102[.10(.10 + .90) + .21 + .29] p/st S
10.11.45.00 Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes 4103 90 10 p/st S
10.11.50.40 Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés… 0209[.00(.11 + .19 + .30)] kg S
10.11.50.60 Saindoux et autres graisses de porc, fondues 1501[.00(.11 + .19)] kg S
10.11.50.70 Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues 1502[.00(.10 + .90)] kg S
10.11.60.30 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux 0504 kg S
10.11.60.90 Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine 0502[.10 + .90] + 0506[.10 + .90] + 0507 10 + 0510 + 0511[.99(.10 + .85)] kg S
10.12.10.10 Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés 0207[.11(.10 + .30 + .90)] kg S
10.12.10.20 Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés 0207[.24(.10 + .90)] kg S
10.12.10.30 Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés 0207[.32(.11 + .15 + .19 + .51 + .59 + .90)] kg S
10.12.10.40 Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés 0207[.34(.10 + .90)] kg S
10.12.10.50 Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés 0207[.13(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)] kg S
10.12.10.60 Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés 0207[.26(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)] kg S
10.12.10.70 Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés 0207[.35(.11 + .15 + .21 + .23 + .25 + .31 + .41 + .51 + .53 + .61 + .63 + .71 + .79)] kg S
10.12.20.13 Coqs et poules, non découpés, congelés 0207[.12(.10 + .90)] kg S
10.12.20.15 Dindons et dindes, non découpés, congelés 0207[.25(.10 + .90)] kg S
10.12.20.17 Canards, oies, pintades, non découpés, congelés 0207[.33(.11 + .19 + .51 + .59 + .90)] kg S
10.12.20.53 Morceaux de coqs ou poules, congelés 0207[.14(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)] kg S
10.12.20.55 Morceaux de dindons ou dindes, congelés 0207[.27(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)] kg S
10.12.20.57 Morceaux de canards, oies, pintades, congelés 0207[.36(.11 + .15 + .21 + .23 + .25 + .31 + .41 + .51 + .53 + .61 + .63 + .71 + .79)] kg S
10.12.20.80 Foies de volailles, congelés 0207[.14(.91) + .27(.91) + .36(.81 + .85 + .89)] kg S
10.12.30.00 Graisses de volailles 0209 00 90 + 1501 00 90 kg S
10.12.40.20 Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés 0207[.13(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .35(.91 + .99)] kg S
10.12.40.50 Abats de volailles congelés, autres que les foies 0207[.14(.99) + .27(.99) + .36(.90)] kg S
10.12.50.00 Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 05.05), tuyaux et tiges de plumes, travaillés 6701 kg S
10.13.11.20 Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés 0210[.11(.11 + .19 + .31 + .39 + .90)] kg S
10.13.11.50 Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés 0210[.12(.11 + .19 + .90)] kg S
10.13.11.80 Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées 0210[.19(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .81 + .89 + .90)] kg S
10.13.12.00 Viandes bovines, séchées, salées ou fumées 0210[.20(.10 + .90)] kg S
10.13.13.00 Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés 0210[.91 + .92 + .93 + .99(.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .60 + .71 + .79 + .80 + .90)] kg S
10.13.14.30 z Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés) 1601 00 10a kg S
10.13.14.60 z Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés) 1601[.00(.91b + .99b)] kg S
10.13.15.05 z Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés) 1602 20 10b kg S
10.13.15.15 z Préparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés) 1602 20 90b kg S
10.13.15.25 z Préparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés) 1602[.31(.11b + .19a + .30b + .90b)] kg S
10.13.15.35 z Préparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés) 1602[.32(.11b + .19b + .30b + .90a) + .39(.21a + .29b + .40a + .80a)] kg S
10.13.15.45 z Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés) 1602[.41(.10b + .90a)] kg S
10.13.15.55 z Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés) 1602[.42(.10a + .90b)] kg S
10.13.15.65 z Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés) 1602 49 50a kg S
10.13.15.75 z Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés) 1602[.49(.11a + .13a + .15a + .19a + .30a + .90b)] kg S
10.13.15.85 z Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés) 1602[.50(.10b + .31b + .95b)] kg S
10.13.15.95 z Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés) 1602[.90(.10b + .31b + .51a + .61b + .69b + .72b + .74b + .76a + .78a + .99a)] kg S
10.13.16.00 Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons 2301 10 kg S
10.13.91.00 Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande l
10.20.11.00 Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés 0304[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .19(.01 + .03 + .13 + .15 + .17 + .18 + .31 + .33 + .35 + .39 + .91 + .97 + .99)] kg S
10.20.12.00 Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés 0302 70 kg S
10.20.13.30 Poissons de mer congelés 0303[.11 + .19 + .21(.10 + .20 + .80) + .22 + .29 + .31(.10 + .30 + .90) + .32 + .33 + .39(.10 + .30 + .70) + .41(.10 + .90) + .42(.12 + .18 + .42 + .48 + .90) + .43(.10 + .90) + .44(.10 + .90) + .45(.10 + .90) + .46(.10 + .90) + .49(.30 + .80) + .51 + .52(.10 + .30 + .90) + .61 + .62 + .71(.10 + .30 + .80) + .72 + .73 + .74(.30 + .90) + .75(.20 + .50 + .60 + .95) + .76 + .77 + .78(.11 + .12 + .13 + .19 + .90) + .79(.20 + .31 + .35 + .37 + .41 + .45 + .51 + .55 + .58 + .65 + .71 + .75 + .81 + .83 + .85 + .91 + .92 + .93 + .94 + .98)] kg S
10.20.13.60 Poissons d'eau douce congelés 0303[.79(.11 + .19)] kg S
10.20.14.00 Filets de poissons, congelés 0304[.21 + .22 + .29(.01 + .03 + .05 + .13 + .15 + .17 + .18 + .21 + .29 + .31 + .33 + .35 + .39 + .41 + .43 + .45 + .51 + .53 + .55 + .56 + .58 + .59 + .61 + .65 + .68 + .71 + .73 + .75 + .79 + .83 + .85 + .91 + .99)] kg S
10.20.15.00 Autre chair de poissons congelée 0304[.91 + .92 + .99(.10 + .21 + .23 + .29 + .31 + .33 + .39 + .41 + .45 + .51 + .55 + .61 + .65 + .71 + .75 + .99)] kg S
10.20.16.00 Foies, œufs et laitances de poissons congelés 0303[.80(.10 + .90)] kg S
10.20.21.00 Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés 0305[.30(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)] kg S
10.20.22.00 Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine 0305[.10 + .20] kg S
10.20.23.00 Poissons séchés ou salés 0305[.51(.10 + .90) + .59(.10 + .30 + .50 + .70 + .80) + .61 + .62 + .63 + .69(.10 + .30 + .50 + .80)] kg S
10.20.24.20 Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (y compris les filets) 0305 41 kg S
10.20.24.50 Harengs fumés (y compris les filets) 0305 42 kg S
10.20.24.80 Autres poissons fumés (à l'exclusion des saumons et des harengs), y compris les filets 0305[.49(.10 + .20 + .30 + .45 + .50 + .80)] kg S
10.20.25.10 z Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés) 1604 11 00b kg S
10.20.25.20 z Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés) 1604[.12(.10a + .91a + .99a)] kg S
10.20.25.30 z Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés) 1604[.13(.11a + .19a + .90a)] kg S
10.20.25.40 z Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites "Sarda spp.", entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés) 1604[.14(.11a + .16a + .18a + .90a)] kg S
10.20.25.50 z Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés) 1604[.15(.11a + .19a + .90a)] kg S
10.20.25.60 z Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés) 1604 16 00a kg S
10.20.25.70 z Préparations de poissons: bâtons de poissons (à l'exclusion des plats préparés) 1604 19 91a kg S
10.20.25.80 z Autres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés) 1604[.19(.10a + .31a + .39b + .50b + .92b + .93b + .94b + .95b + .98b)] kg S
10.20.25.90 z Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux) 1604[.20(.05b + .10b + .30a + .40b + .50a + .70a + .90b)] kg S
10.20.26.30 Caviar 1604 30 10 kg S
10.20.26.60 Succédanés de caviar 1604 30 90 kg S
10.20.31.00 Crustacés, congelés 0306[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .30 + .40 + .50 + .80) + .14(.10 + .30 + .90) + .19(.10 + .30 + .90)] kg S
10.20.32.00 Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure 0307[.29(.10 + .90) + .39(.10 + .90) + .49(.01 + .11 + .18 + .31 + .33 + .35 + .38 + .51 + .59 + .71 + .91 + .99) + .59(.10 + .90)] kg S
10.20.33.00 Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés (pellets) d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure 0307[.99(.11 + .13 + .15 + .18 + .90)] kg S
10.20.34.00 z Crustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés (à l'exclusion des plats préparés) 1605[.10(.00a) + .20(.10a + .91a + .99a) + .30(.10a + .90a) + .40(.00a) + .90(.11a + .19a + .30a + .90a)] kg S
10.20.41.00 Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine 2301 20 kg S
10.20.42.00 Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine 0511[.91(.10 + .90)] kg S
10.31.11.10 Pommes de terre congelées 0710 10 kg S
10.31.11.30 Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique 2004[.10(.10 + .91 + .99)] kg S
10.31.12.00 Pommes de terre séchées 0712 90 05 kg S
10.31.13.00 Farine, semoule et flocons de pommes de terre 1105[.10 + .20] kg S
10.31.14.30 Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons 2005 20 10 kg S
10.31.14.60 Autres préparations de pommes de terre, non congelées 2005[.20(.20 + .80)] kg S
10.32.11.00 Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool 2009[.50(.10 + .90)] l @ S
10.32.12.10 Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool 2009[.11(.91 + .99)] kg S
10.32.12.20 Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés 2009[.12 + .19(.91 + .98)] l @ S
10.32.12.30 Jus d'orange n.c.a. 2009[.11(.11 + .19) + .19(.11 + .19)] l @ S
10.32.13.00 Jus de pamplemousse 2009[.21 + .29(.11 + .19 + .91 + .99)] l @ S
10.32.14.00 Jus d'ananas 2009[.41(.10 + .91 + .99) + .49(.11 + .19 + .30 + .91 + .93 + .99)] l @ S
10.32.15.00 Jus de raisin (y compris le moût) 2009[.61(.10 + .90) + .69(.11 + .19 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90)] l @ S
10.32.16.00 Jus de pommes 2009[.71(.20 + .99) + .79(.11 + .19 + .30 + .91 + .93 + .99)] l @ S
10.32.17.00 Mélanges de jus 2009[.90(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .73 + .79 + .92 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)] l @ S
10.32.19.10 Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool 2009[.31(.11 + .19 + .51 + .59 + .91 + .99) + .39(.31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .91 + .95 + .99)] l @ S
10.32.19.20 Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool 2009[.80(.50 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79 + .85 + .86 + .88 + .89 + .95 + .96 + .97 + .99)] l @ S
10.32.19.30 Autres jus de fruits ou légumes n.c.a. 2009[.39(.11 + .19) + .80(.11 + .19 + .34 + .35 + .36 + .38)] l @ S
10.39.11.00 Légumes congelés 0710[.21 + .22 + .29 + .30 + .40 + .80(.10 + .51 + .59 + .61 + .69 + .70 + .80 + .85 + .95) + .90] kg S
10.39.12.00 Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état 0711[.20(.10 + .90) + .40 + .51 + .59 + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90)] kg S
10.39.13.30 Oignons, secs 0712 20 kg S
10.39.13.50 Champignons et truffes, secs 0712[.31 + .32 + .33 + .39] kg S
10.39.13.90 Autres légumes secs (à l'exclusion des pommes de terre) 0712[.90(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)] kg S
10.39.15.00 z Haricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2005[.51(.00a) + .59(.00a)] kg S
10.39.16.00 z Pois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2005 40 00a kg S
10.39.17.10 z Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2002[.10(.10a + .90a)] kg S
10.39.17.21 Coulis et purées de tomates 2002[.90(.11 + .19)] kg S
10.39.17.25 Concentré de tomates 2002[.90(.31 + .39 + .91 + .99)] kg S
10.39.17.30 z Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2003[.10(.20a + .30a) + .20(.00a) + .90(.00a)] kg S
10.39.17.40 z Autres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2004[.90(.10a + .30a + .50a + .91a + .98a)] kg S
10.39.17.50 z Choucroute au naturel, non congelée (à l’exclusion des plats préparés) 2005 99 60a kg S
10.39.17.60 z Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2005 60 00a kg S
10.39.17.70 z Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2005 70 00a kg S
10.39.17.80 z Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés) 2005 80 00a kg S
10.39.17.90 z Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés) 2005[.91(.00a) + .99(.10a + .20a + .30a + .40a + .50a + .90a)] kg S
10.39.18.00 Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre 2001[.10 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .65 + .70 + .91 + .97)] kg S
10.39.21.00 Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 0811[.10(.11 + .19 + .90) + .20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .90) + .90(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .75 + .80 + .85 + .95)] kg S
10.39.22.30 Confitures, marmelades d'agrumes 2007[.91(.10 + .30 + .90)] kg S
10.39.22.90 Autres confitures, marmelades 2007[.99(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .50 + .93 + .97)] kg S
10.39.23.30 Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées 2008[.11(.10 + .91 + .96 + .98)] kg S
10.39.23.90 Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.) 2008[.19(.11 + .13 + .19 + .91 + .93 + .95 + .99)] kg S
10.39.24.10 Ecorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées 0814 kg S
10.39.24.30 Autres fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate 0812[.10 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .70 + .98)] kg S
10.39.25.10 Raisins, séchés 0806[.20(.10 + .30 + .90)] kg S
10.39.25.20 Autres fruits, séchés 0813[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .30 + .50 + .65 + .95) + .50(.12 + .15 + .19 + .31 + .39 + .91 + .99)] kg S
10.39.25.50 Autres fruits, autrement préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli) 2008[.20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .30(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .71 + .75 + .79 + .90) + .40(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .50(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .94 + .99) + .60(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .60 + .70 + .90) + .70(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .80(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .90) + .91 + .92(.12 + .14 + .16 + .18 + .32 + .34 + .36 + .38 + .51 + .59 + .72 + .74 + .76 + .78 + .92 + .93 + .94 + .96 + .97 + .98) + .99(.11 + .19 + .21 + .23 + .24 + .28 + .31 + .34 + .36 + .37 + .38 + .40 + .41 + .43 + .45 + .48 + .49 + .51 + .63 + .67 + .72 + .78 + .85 + .91 + .99)] kg S
10.39.30.00 Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale 2308[.00(.11 + .19 + .40 + .90)] kg S
10.39.91.00 Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.) I
10.41.11.00 Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées 1503[.00(.11 + .19 + .30 + .90)] kg S
10.41.12.00 Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins 1504[.10(.10 + .91 + .99) + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)] kg S
10.41.19.00 Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées 1506 kg S
10.41.21.00 Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée 1507[.10(.10 + .90)] kg S
10.41.22.00 Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée 1508[.10(.10 + .90)] kg S
10.41.23.10 Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions 1509[.10(.10 + .90)] kg S
10.41.23.30 Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées) 1510 00 10 kg S
10.41.24.00 Huile de tournesol ou "carthame", brute, non chimiquement modifiée 1512[.11(.10 + .91 + .99)] kg S
10.41.25.00 Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions 1512[.21(.10 + .90)] kg S
10.41.26.00 Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées 1514[.11(.10 + .90) + .91(.10 + .90)] kg S
10.41.27.00 Huile de palme brute, non chimiquement modifiée 1511[.10(.10 + .90)] kg S
10.41.28.00 Huile de coco ou "coprah", brute, et fractions, non chimiquement modifiée 1513[.11(.10 + .91 + .99)] kg S
10.41.29.00 Autres huiles végétales n.c.a., brutes 1513[.21(.10 + .30 + .90)] + 1515[.11 + .50(.11 + .19) + .90(.21 + .29 + .40 + .59)] kg S
10.41.30.00 Linters de coton 1404 20 kg S
10.41.41.30 Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets 2304 kg S
10.41.41.50 Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets 2306 30 kg S
10.41.41.70 Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets 2306[.41 + .49] kg S
10.41.41.90 Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets 2305 + 2306[.10 + .20 + .50 + .60 + .90(.05 + .11 + .19 + .90)] kg S
10.41.42.00 Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde 1208[.10 + .90] kg S
10.41.51.00 Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées 1507[.90(.10 + .90)] kg S
10.41.52.00 Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées 1508[.90(.10 + .90)] kg S
10.41.53.10 Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées 1509 90 kg S
10.41.53.30 Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées) 1510 00 90 kg S
10.41.54.00 Huile de tournesol ou "carthame", et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées 1512[.19(.10 + .90)] kg S
10.41.55.00 Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées 1512[.29(.10 + .90)] kg S
10.41.56.00 Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées 1514[.19(.10 + .90) + .99(.10 + .90)] kg S
10.41.57.00 Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées 1511[.90(.11 + .19 + .91 + .99)] kg S
10.41.58.00 Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées 1513[.19(.11 + .19 + .30 + .91 + .99)] kg S
10.41.59.00 Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées 1513[.29(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)] + 1515[.19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .50(.91 + .99) + .90(.11 + .31 + .39 + .51 + .60 + .91 + .99)] kg S
10.41.60.30 Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées 1516[.10(.10 + .90)] kg S
10.41.60.50 Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées 1516[.20(.10 + .91 + .95 + .96 + .98)] kg S
10.41.71.00 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides) 1521 10 kg S
10.41.72.00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales 1522[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)] kg S
10.42.10.30 Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide) 1517[.10(.10 + .90)] kg S
10.42.10.50 Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide) 1517[.90(.10 + .91 + .93 + .99)] kg S
10.51.11.33 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l 0401 10 10 kg S
10.51.11.37 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l 0401 10 90 kg S
10.51.11.42 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l 0401[.20(.11 + .91)] kg S
10.51.11.48 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l 0401[.20(.19 + .99)] kg S
10.51.12.10 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l 0401 30 11 kg S
10.51.12.20 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l 0401 30 19 kg S
10.51.12.30 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l 0401[.30(.31 + .91)] kg S
10.51.12.40 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l 0401[.30(.39 + .99)] kg S
10.51.21.30 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg 0402[.10(.11 + .91)] kg S
10.51.21.60 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg 0402[.10(.19 + .99)] kg S
10.51.22.30 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg 0402[.21(.11 + .91) + .29(.11 + .15 + .91)] kg S
10.51.22.60 Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg 0402[.21(.17 + .19 + .99) + .29(.19 + .99)] kg S
10.51.30.30 Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 % 0405[.10(.11 + .19 + .30 + .50)] kg S
10.51.30.50 Autres matières grasses du lait 0405[.10(.90) + .90(.10 + .90)] kg S
10.51.30.70 Pâtes à tartiner à base de produits laitiers 0405[.20(.10 + .30 + .90)] kg S
10.51.40.30 Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte 0406[.10(.20 + .80)] kg S
10.51.40.50 Autres fromages (à l'exclusion des fromages fondus), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées 0406[.20(.10 + .90) + .40(.10 + .50 + .90) + .90(.01 + .13 + .15 + .17 + .18 + .19 + .21 + .23 + .25 + .27 + .29 + .32 + .35 + .37 + .39 + .50 + .61 + .63 + .69 + .73 + .75 + .76 + .78 + .79 + .81 + .82 + .84 + .85 + .86 + .87 + .88 + .93 + .99)] kg S
10.51.40.70 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406[.30(.10 + .31 + .39 + .90)] kg S
10.51.51.04 Lait concentré non sucré 0402[.91(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)] kg S
10.51.51.08 Autres laits concentrés 0402[.99(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)] kg S
10.51.52.41 Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés 0403[.10(.11 + .13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59) + .90(.13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .53 + .59 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79)] kg S
10.51.52.45 Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao 0403[.10(.91 + .93 + .99) + .90(.91 + .93 + .99)] kg S
10.51.52.63 Babeurre en poudre 0403 90 11 kg S
10.51.52.65 Babeurre 0403 90 51 kg S
10.51.53.00 Caséines 3501[.10(.10 + .50 + .90)] kg S
10.51.54.00 Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants 1702[.11 + .19] kg S
10.51.55.30 Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide 0404[.10(.02 + .04 + .06 + .12 + .14 + .16 + .26 + .28 + .32 + .34 + .36 + .38)] kg S
10.51.55.60 Lactoserum liquide ou concentré 0404[.10(.48 + .52 + .54 + .56 + .58 + .62 + .72 + .74 + .76 + .78 + .82 + .84)] kg S
10.51.56.00 Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés 0404[.90(.21 + .23 + .29 + .81 + .83 + .89)] kg S
10.52.10.00 Glaces de consommation, même contenant du cacao 2105[.00(.10 + .91 + .99)] l @ S
10.61.11.00 Riz décortiqué (cargo ou brun) 1006[.20(.11 + .13 + .15 + .17 + .92 + .94 + .96 + .98)] kg S
10.61.12.30 Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1006[.30(.21 + .23 + .25 + .27 + .42 + .44 + .46 + .48 + .61 + .63 + .65 + .67 + .92 + .94 + .96 + .98)] kg S
10.61.12.50 Riz en brisures 1006 40 kg S
10.61.21.00 Farines de froment (blé) ou de méteil 1101[.00(.11 + .15 + .90)] kg S
10.61.22.00 Farine de céréales autres que froment ou méteil 1102[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .30 + .50 + .90)] kg S
10.61.23.00 Farines et semoules de légumes ou fruits séchés 1106[.10 + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)] kg S
10.61.24.00 Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie 1901 20 kg S
10.61.31.33 Gruaux et semoules de froment (blé dur) 1103 11 10 kg S
10.61.31.35 Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre 1103 11 90 kg S
10.61.32.30 Gruaux et semoules d'autres céréales 1103[.13(.10 + .90) + .19(.10 + .30 + .40 + .50 + .90)] kg S
10.61.32.40 Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets 1103 20 60 kg S
10.61.32.50 Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets 1103[.20(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90)] kg S
10.61.33.33 Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés 1104[.12(.10 + .90) + .19(.10 + .30 + .50 + .61 + .69 + .91 + .99) + .22(.20 + .30 + .50 + .90 + .98) + .23(.10 + .30 + .90 + .99) + .29(.01 + .03 + .05 + .07 + .09 + .11 + .18 + .30 + .51 + .55 + .59 + .81 + .85 + .89)] kg S
10.61.33.35 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 1104[.30(.10 + .90)] kg S
10.61.33.51 Préparations du type muesli 1904 20 10 kg S
10.61.33.53 Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales 1904[.10(.10 + .30 + .90) + .20(.91 + .95 + .99)] kg S
10.61.33.55 Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains, précuites ou autrement préparées 1904[.30 + .90(.10 + .80)] kg S
10.61.40.10 Sons, remoulages et autres résidus de maïs 2302[.10(.10 + .90)] kg S
10.61.40.30 Sons, remoulages et autres résidus de riz 2302[.40(.02 + .08)] kg S
10.61.40.50 Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé) 2302[.30(.10 + .90)] kg S
10.61.40.90 Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment) ou légumineuses 2302[.40(.10 + .90) + .50] kg S
10.62.11.11 Amidon de blé 1108 11 kg S
10.62.11.13 Amidon de maïs 1108 12 kg S
10.62.11.15 Fécule de pomme de terre 1108 13 kg S
10.62.11.19 Autres amidons et fécules 1108[.14 + .19(.10 + .90)] kg S
10.62.11.30 Inuline 1108 20 kg S
10.62.11.50 Gluten de froment (blé), même à l'état sec 1109 kg S
10.62.11.70 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés 3505[.10(.10 + .50 + .90)] kg S
10.62.12.00 Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires 1903 kg S
10.62.13.10 Glucose et sirop de glucose 1702[.30(.10 + .50 + .90) + .40(.10 + .90)] kg S
10.62.13.20 Fructose, sirop de fructose et isoglucose 1702[.50 + .60(.10 + .80 + .95) + .90(.30)] kg S
10.62.13.30 Maltodextrine et sirop de maltodextrine 1702 90 50 kg S
10.62.13.90 Autres sucres (y compris le sucre inverti) 1702[.90(.10 + .80 + .95)] kg S
10.62.14.30 Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées 1515[.21(.10 + .90)] kg S
10.62.14.60 Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées 1515[.29(.10 + .90)] kg S
10.62.20.00 Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.) 2303[.10(.11 + .19 + .90)] kg S
10.71.11.00 Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits 1905 90 30 kg S
10.71.12.00 Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants 1905 90 60 kg S
10.72.11.30 Pain croustillant dit "knäckebröt" 1905 10 kg S
10.72.11.50 Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés 1905[.40(.10 + .90)] kg S
10.72.12.30 Pain d'épices 1905[.20(.10 + .30 + .90)] kg S
10.72.12.53 Biscuits, gaufres,… entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants 1905[.31(.11 + .19) + .32(.11 + .19)] kg S
10.72.12.55 Biscuits additionnés d'édulcorants 1905[.31(.30 + .91 + .99)] kg S
10.72.12.57 Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 % 1905 32 05 kg S
10.72.12.59 Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 % 1905[.32(.91 + .99)] kg S
10.72.19.10 Pain azyme (mazoth) 1905 90 10 kg S
10.72.19.20 Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires 1905 90 20 kg S
10.72.19.40 Biscuits non additionnés d'édulcorants 1905 90 45 kg S
10.72.19.50 Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés 1905 90 55 kg S
10.72.19.90 Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants 1905 90 90 kg S
10.73.11.30 Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies 1902 11 kg S
10.73.11.50 Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies 1902[.19(.10 + .90)] kg S
10.73.12.00 Couscous, même préparé 1902[.40(.10 + .90)] kg S
10.81.11.00 Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide 1701[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90)] kg S
10.81.12.30 Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide 1701 99 10 kg S
10.81.12.90 Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide 1701 99 90 kg S
10.81.13.00 Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés; sucre et sirop d'érable 1701 91 + 1702[.20(.10 + .90)] kg S
10.81.14.30 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne 1703 10 kg S
10.81.14.50 Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne) 1703 90 kg S
10.81.20.00 Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets 2303[.20(.10 + .90)] kg S
10.82.11.00 Pâte de cacao 1803[.10 + .20] kg S
10.82.12.00 Beurre, graisse et huile de cacao 1804 kg S
10.82.13.00 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 1805 kg S
10.82.14.00 Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806[.10(.15 + .20 + .30 + .90)] kg S
10.82.21.30 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 % 1806[.20(.10 + .30 + .50)] kg S
10.82.21.50 Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites "chocolat milk crumb" 1806 20 70 kg S
10.82.21.70 Glaçage au cacao 1806 20 80 kg S
10.82.21.90 Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao) 1806 20 95 kg S
10.82.22.33 Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés 1806 31 kg S
10.82.22.35 Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits 1806 32 10 kg S
10.82.22.39 Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés 1806 32 90 kg S
10.82.22.43 Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool 1806 90 11 kg S
10.82.22.45 Autres bonbons au chocolat 1806 90 19 kg S
10.82.22.53 Autres articles en chocolat, fourrés 1806 90 31 kg S
10.82.22.55 Autres articles en chocolat, non fourrés 1806 90 39 kg S
10.82.22.60 Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao 1806 90 50 kg S
10.82.22.70 Pâtes à tartiner contenant du cacao 1806 90 60 kg S
10.82.22.80 Préparations pour boissons contenant du cacao 1806 90 70 kg S
10.82.22.90 Autres préparations contenant du cacao 1806 90 90 kg S
10.82.23.10 Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 1704[.10(.10 + .90)] kg S
10.82.23.20 Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières 1704 90 10 kg S
10.82.23.30 Préparation dite "chocolat blanc" 1704 90 30 kg S
10.82.23.53 Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg 1704 90 51 kg S
10.82.23.55 Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 1704 90 55 kg S
10.82.23.63 Dragées et sucreries similaires dragéifiées 1704 90 61 kg S
10.82.23.65 Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.) 1704 90 65 kg S
10.82.23.73 Bonbons de sucre cuit, même fourrés 1704 90 71 kg S
10.82.23.75 Caramels, autres 1704 90 75 kg S
10.82.23.83 Sucreries obtenues par compression 1704 90 81 kg S
10.82.23.90 Autres sucreries sans cacao 1704 90 99 kg S
10.82.24.00 Fruits confits 2006[.00(.10 + .31 + .35 + .38 + .91 + .99)] kg S
10.83.11.30 Café non torréfié, décafeiné 0901 12 kg S
10.83.11.50 Café torréfié, non décaféiné 0901 21 kg S
10.83.11.70 Café torréfié, décaféiné 0901 22 kg S
10.83.12.10 Succédanés du café contenant du café 0901 90 90 kg S
10.83.12.40 Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café 2101[.11 + .12(.92 + .98)] kg S
10.83.12.70 Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.) 2101[.30(.11 + .19 + .91 + .99)] kg S
10.83.13.00 Thé en emballage ≤ 3 kg 0902[.10 + .30] kg S
10.83.14.00 Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté 2101[.20(.20 + .92 + .98)] kg S
10.84.11.30 Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin 2209[.00(.11 + .19)] l S
10.84.11.90 Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre 2209[.00(.91 + .99)] l S
10.84.12.10 Sauce de soja 2103 10 kg S
10.84.12.30 Tomato-ketchup et autres sauces tomates 2103 20 kg S
10.84.12.53 Farine de moutarde 2103 30 10 kg S
10.84.12.55 Moutarde préparée 2103 30 90 kg S
10.84.12.70 Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements 2103[.90(.10 + .30 + .90)] kg S
10.84.30.00 Sel propre à l'alimentation humaine 2501 00 91 kg T
10.85.11.00 z Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang 1601[.00(.10b + .91a + .99a)] + 1602[.20(.10a + .90a) + .31(.11a + .19b + .30a + .90a) + .32(.11a + .19a + .30a + .90b) + .39(.21b + .29a + .40b + .80b) + .41(.10a + .90b) + .42(.10b + .90a) + .49(.11b + .13b + .15b + .19b + .30b + .50b + .90a) + .50(.10a + .31a + .95a) + .90(.10a + .31a + .51b + .61a + .69a + .72a + .74a + .76b + .78b + .99b)] kg S
10.85.12.00 z Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques 1604[.11(.00a) + .12(.10b + .91b + .99b) + .13(.11b + .19b + .90b) + .14(.11b + .16b + .18b + .90b) + .15(.11b + .19b + .90b) + .16(.00b) + .19(.10b + .31b + .39a + .50a + .91b + .92a + .93a + .94a + .95a + .98a) + .20(.05a + .10a + .30b + .40a + .50b + .70b + .90a)] kg S
10.85.13.00 z Plats préparés à base de légumes 2002[.10(.10b + .90b)] + 2003[.10(.20b + .30b) + .20(.00b) + .90(.00b)] + 2004[.90(.10b + .30b + .50b + .91b + .98b)] + 2005[.40(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b) + .60(.00b) + .70(.00b) + .80(.00b) + .91(.00b) + .99(.10b + .20b + .30b + .40b + .50b + .60b + .90b)] kg S
10.85.14.10 Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées 1902[.20(.10 + .30 + .91 + .99)] kg S
10.85.14.30 Autres pâtes alimentaires (séchées etc.) 1902[.30(.10 + .90)] kg S
10.85.19.00 Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées) 2106 90 98 kg S
10.86.10.10 Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang 1602 10 kg S
10.86.10.30 Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre 2005 10 kg S
10.86.10.50 Préparations homogénéisées de fruits 2007[.10(.10 + .91 + .99)] kg S
10.86.10.60 Préparations alimentaires composites homogénéisées 2104 20 kg S
10.86.10.70 Préparations pour enfants, c.v.d. 1901 10 kg S
10.89.11.00 Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés 2104 10 kg S
10.89.12.30 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille 0408[.11(.20 + .80) + .19(.20 + .81 + .89) + .91(.20 + .80) + .99(.20 + .80)] kg S
10.89.12.50 Ovalbumine 3502[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] kg S
10.89.13.34 Levures de panification 2102[.10(.31 + .39)] kg S
10.89.13.39 Autres levures vivantes 2102[.10(.10 + .90)] kg S
10.89.13.50 Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts 2102[.20(.11 + .19 + .90)] kg S
10.89.13.70 Poudres à lever, préparées 2102 30 kg S
10.89.14.00 Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques 1603[.00(.10 + .80)] kg S
10.89.19.10 Caramels 1702[.90(.71 + .75 + .79)] kg S
10.89.19.25 Extraits de malt 1901[.90(.11 + .19)] kg S
10.89.19.30 Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc. 1901[.90(.91 + .99)] kg S
10.89.19.35 Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants 2106[.10(.20 + .80) + .90(.30 + .51 + .55 + .59)] kg S
10.89.19.40 Préparations dites "fondues" et autres préparations alimentaires n.c.a. 2106[.90(.20 + .92)] kg S
10.91.10.10 z Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme 2309[.90(.31f + .33f + .35e + .39f + .41e + .43b + .49e + .51d + .53e + .59a + .70b + .95e + .99d)] kg S
10.91.10.33 z Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): pour porcins 2309[.90(.10d + .20c + .31c + .33d + .35b + .39d + .41f + .43c + .49d + .51c + .53a + .59b + .70c + .91d + .95d + .99b)] kg S
10.91.10.35 z Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): bovins 2309[.90(.10b + .20b + .31b + .33e + .35f + .39a + .41d + .43d + .49f + .51a + .53c + .59f + .70f + .91b + .95c + .99e)] kg S
10.91.10.37 z Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): volailles 2309[.90(.10a + .20d + .31e + .33c + .35c + .39e + .41c + .43e + .49c + .51e + .53b + .59e + .70a + .91a + .95a + .99c)] kg S
10.91.10.39 z Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): n.c.a. 2309[.90(.10c + .20a + .31d + .33a + .35d + .39b + .41a + .43f + .49a + .51f + .53d + .59c + .70e + .91c + .95b + .99a)] kg S
10.92.10.30 Aliments pour chiens et chats, c.v.d. 2309[.10(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59 + .70 + .90)] kg S
10.92.10.60 z Aliments pour animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.) 2309[.90(.31a + .33b + .35a + .39c + .41b + .43a + .49b + .51b + .53f + .59d + .70d + .95f + .99f)] kg S
11.01.10.20 Eaux de vie de vin ou de marc de raisin 2208[.20(.12 + .14 + .26 + .27 + .29 + .40 + .62 + .64 + .86 + .87 + .89)] l alc 100 % S
11.01.10.30 Whiskies 2208[.30(.11 + .19 + .30 + .41 + .49 + .61 + .69 + .71 + .79 + .82 + .88)] l alc 100 % S
11.01.10.40 Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208[.40(.11 + .31 + .39 + .51 + .91 + .99)] l alc 100 % S
11.01.10.50 Gin et genièvre 2208[.50(.11 + .19 + .91 + .99)] l alc 100 % S
11.01.10.63 Vodka 2208[.60(.11 + .19)] l alc 100 % S
11.01.10.65 Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains 2208[.90(.33 + .38 + .45 + .48 + .71)] l alc 100 % S
11.01.10.70 Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume 2208[.90(.91 + .99)] l alc 100 % S
11.01.10.80 Liqueurs et autres boissons spiritueuses 2208[.60(.91 + .99) + .70(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .41 + .52 + .54 + .56 + .69 + .75 + .77 + .78)] l alc 100 % S
11.02.11.30 Champagne 2204 10 11 l S
11.02.11.90 Vin mousseux produits à partir de raisins frais (sauf Champagne; hors taxes sur les alcools) 2204[.10(.91 + .93 + .94 + .96 + .98)] l S
11.02.12.11 Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d. 2204[.21(.11 + .12 + .13 + .17 + .18 + .19 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .32 + .34 + .36 + .37 + .38) + .29(.11 + .12 + .13 + .17 + .18)] l S
11.02.12.15 Autres vins avec surpression 2204[.21(.06 + .07 + .08 + .09) + .29(.10)] l S
11.02.12.17 Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d. 2204[.21(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .62 + .66 + .67 + .68 + .69 + .71 + .74 + .76 + .77 + .78) + .29(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .58)] l S
11.02.12.20 Autres vins sans contrôle de la région d'origine, non v.q.p.r.d. 2204[.21(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98) + .29(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)] l S
11.02.12.31 Porto, Madère, Sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueur à titre alcoométrique > 15 % 2204[.21(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92) + .29(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92)] l S
11.02.12.50 Moûts de raisin 2204[.30(.10 + .92 + .94 + .96 + .98)] l S
11.03.10.00 Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.) 2206[.00(.10 + .31 + .39 + .51 + .59 + .81 + .89)] l S
11.04.10.00 Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés 2205[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] l S
11.05.10.00 Bière de malt 2203[.00(.01 + .09 + .10)] l S
11.05.20.00 Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie 2303 30 kg S
11.06.10.30 Malt non torréfié 1107[.10(.11 + .19 + .91 + .99)] kg S
11.06.10.50 Malt torréfié 1107 20 kg S
11.07.11.30 Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées 2201[.10(.11 + .19 + .90)] l S
11.07.11.50 Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige 2201 90 l @ S
11.07.19.30 Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées 2202 10 l S
11.07.19.50 Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait 2202 90 10 l S
11.07.19.70 Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait 2202[.90(.91 + .95 + .99)] l S
12.00.11.30 Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402 10 p/st @ S
12.00.11.50 Cigarettes contenant du tabac 2402[.20(.10 + .90)] p/st @ S
12.00.11.70 Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac 2402 90 kg S
12.00.19.30 Tabac à fumer 2403[.10(.10 + .90)] kg S
12.00.19.90 Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres 2403[.91 + .99(.10 + .90)] kg S
13.10.10.00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline 1505[.00(.10 + .90)] kg T
13.10.21.00 Soie grège (non moulinée) 5002 kg T
13.10.22.00 Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée 5101[.21 + .29 + .30] kg T
13.10.23.00 Blousses de laine ou de poils fins 5103[.10(.10 + .90)] kg T
13.10.24.00 Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac) 5105[.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40] kg T
13.10.25.00 Coton, cardé ou peigné 5203 kg T
13.10.26.00 Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés 5303 90 kg T
13.10.29.00 Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées 5301[.21 + .29 + .30] + 5302 90 + 5305 kg T
13.10.31.00 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 5506[.10 + .20 + .30 + .90] kg T
13.10.32.00 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 5507 kg T
13.10.40.10 Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d. 5004[.00(.10 + .90)] kg T
13.10.40.30 Fils de déchets de soie, n.c.v.d. 5005[.00(.10 + .90)] kg T
13.10.40.50 Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence) 5006[.00(.10 + .90)] kg T
13.10.50.10 Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d. 5106[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .91 + .99)] + 5108[.10(.10 + .90)] kg T
13.10.50.30 Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d. 5107[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)] + 5108[.20(.10 + .90)] kg T
13.10.50.50 Fils de laine ou de poils fins, c.v.d. 5109[.10(.10 + .90) + .90] kg T
13.10.61.32 z Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol) 5205[.11(.00c) + .12(.00a) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.10a + .90b) + .31(.00a) + .32(.00b) + .33(.00c) + .34(.00a) + .35(.00b)] + 5206[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00a) + .15(.00b) + .31(.00b) + .32(.00c) + .33(.00a) + .34(.00c) + .35(.00a)] kg T
13.10.61.33 z Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie 5205[.11(.00b) + .12(.00c) + .13(.00b) + .14(.00a) + .15(.10c + .90a) + .31(.00b) + .32(.00a) + .33(.00b) + .34(.00c) + .35(.00a)] + 5206[.11(.00c) + .12(.00a) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.00a) + .31(.00a) + .32(.00b) + .33(.00c) + .34(.00b) + .35(.00c)] kg T
13.10.61.35 z Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol) 5205[.11(.00a) + .12(.00b) + .13(.00a) + .14(.00b) + .15(.10b + .90c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00a) + .34(.00b) + .35(.00c)] + 5206[.11(.00a) + .12(.00c) + .13(.00a) + .14(.00b) + .15(.00c) + .31(.00c) + .32(.00a) + .33(.00b) + .34(.00a) + .35(.00b)] kg T
13.10.61.52 z Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol) 5205[.21(.00b) + .22(.00a) + .23(.00b) + .24(.00b) + .26(.00b) + .27(.00b) + .28(.00b) + .41(.00b) + .42(.00c) + .43(.00b) + .44(.00a) + .46(.00b) + .47(.00c) + .48(.00c)] + 5206[.21(.00b) + .22(.00a) + .23(.00c) + .24(.00b) + .25(.00c) + .41(.00a) + .42(.00b) + .43(.00c) + .44(.00a) + .45(.00b)] kg T
13.10.61.53 z Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie 5205[.21(.00c) + .22(.00b) + .23(.00c) + .24(.00a) + .26(.00c) + .27(.00c) + .28(.00c) + .41(.00a) + .42(.00b) + .43(.00a) + .44(.00b) + .46(.00a) + .47(.00a) + .48(.00a)] + 5206[.21(.00a) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00a) + .25(.00a) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00b) + .44(.00c) + .45(.00a)] kg T
13.10.61.55 z Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol) 5205[.21(.00a) + .22(.00c) + .23(.00a) + .24(.00c) + .26(.00a) + .27(.00a) + .28(.00a) + .41(.00c) + .42(.00a) + .43(.00c) + .44(.00c) + .46(.00c) + .47(.00b) + .48(.00b)] + 5206[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00a) + .24(.00c) + .25(.00b) + .41(.00b) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00b) + .45(.00c)] kg T
13.10.61.60 Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d. 5207[.10 + .90] kg T
13.10.62.00 Fils à coudre de coton 5204[.11 + .19 + .20] kg T
13.10.71.10 Fils de lin n.c.v.d. 5306[.10(.10 + .30 + .50) + .20(.10)] kg T
13.10.71.20 Fils de lin, c.v.d. 5306[.10(.90) + .20(.90)] kg T
13.10.72.00 Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier 5307[.10 + .20] + 5308[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.12 + .19 + .50 + .90)] kg T
13.10.81.10 Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d. 5402[.61 + .62 + .69(.10 + .90)] kg T
13.10.81.30 Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d. 5403[.41 + .42 + .49] kg T
13.10.81.50 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d. 5406 kg T
13.10.82.10 Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d. 5509[.11 + .12 + .21 + .22 + .31 + .32 + .41 + .42] kg T
13.10.82.50 Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, c.v.d. 5511 10 kg T
13.10.83.20 Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d. 5509 51 kg T
13.10.83.33 z Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d. 5509[.52(.00b) + .61(.00a) + .91(.00a)] kg T
13.10.83.36 z Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d. 5509[.52(.00a) + .61(.00b) + .91(.00b)] kg T
13.10.83.40 Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d. 5509[.53 + .62 + .92] kg T
13.10.83.80 Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, n.c.v.d., n.c.a. 5509[.59 + .69 + .99] kg T
13.10.83.90 Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d. 5511 20 kg T
13.10.84.10 Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d. 5510[.11 + .12 + .20 + .30 + .90] kg T
13.10.84.30 Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, c.v.d. 5511 30 kg T
13.10.85.10 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels 5401[.10(.12 + .14 + .16 + .18 + .90) + .20(.10 + .90)] kg T
13.10.85.50 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5508[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)] kg T
13.20.11.00 Tissus de soie ou de déchets de soie 5007[.10 + .20(.11 + .19 + .21 + .31 + .39 + .41 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71) + .90(.10 + .30 + .50 + .90)] m2 S
13.20.12.30 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés 5111[.11 + .19(.10 + .90) + .20 + .30(.10 + .30 + .90) + .90(.10 + .91 + .93 + .99)] m2 T
13.20.12.60 Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin 5112[.11 + .19(.10 + .90) + .20 + .30(.10 + .30 + .90) + .90(.10 + .91 + .93 + .99)] + 5113 m2 T
13.20.13.30 Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin 5309[.11(.10 + .90) + .19] m2 T
13.20.13.60 Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin 5309[.21 + .29] m2 T
13.20.14.00 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie) 5310[.10(.10 + .90) + .90] m2 T
13.20.19.00 Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier 5311[.00(.10 + .90)] m2 T
13.20.20.14 z Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements 5208[.11(.90b) + .12(.16b + .19b + .96c + .99a) + .13(.00a) + .19(.00c) + .21(.90c) + .22(.16b + .19a + .96b + .99c) + .23(.00b) + .29(.00c) + .31(.00b) + .32(.16c + .19c + .96a + .99b) + .33(.00a) + .39(.00a) + .51(.00b) + .52(.00a) + .59(.10b + .90b)] + 5210[.11(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .29(.00b) + .31(.00a) + .32(.00c) + .39(.00a) + .51(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.11(.10b + .90a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90c) + .15(.10c + .90b)] m2 T
13.20.20.17 z Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement 5208[.11(.90a) + .12(.16a + .19a + .96a + .99c) + .13(.00b) + .19(.00b) + .21(.90b) + .22(.16a + .19b + .96a + .99b) + .23(.00a) + .29(.00a) + .31(.00c) + .32(.16b + .19a + .96b + .99a) + .33(.00b) + .39(.00b) + .51(.00a) + .52(.00b) + .59(.10a + .90c)] + 5210[.11(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.11(.10a + .90c) + .12(.10b + .90b) + .13(.10c + .90a) + .15(.10a + .90c)] m2 T
13.20.20.19 z Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement) 5208[.11(.90c) + .12(.16c + .19c + .96b + .99b) + .13(.00c) + .19(.00a) + .21(.90a) + .22(.16c + .19c + .96c + .99a) + .23(.00c) + .29(.00b) + .31(.00a) + .32(.16a + .19b + .96c + .99c) + .33(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.10c + .90a)] + 5210[.11(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .29(.00a) + .31(.00b) + .32(.00a) + .39(.00c) + .51(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.11(.10c + .90b) + .12(.10c + .90c) + .13(.10b + .90b) + .15(.10b + .90a)] m2 T
13.20.20.20 Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement 5208[.11(.10) + .21(.10)] m2 S
13.20.20.31 z Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers 5208[.41(.00b) + .42(.00a) + .43(.00b) + .49(.00d)] + 5209[.41(.00b) + .43(.00d) + .49(.00d)] + 5210[.41(.00d) + .49(.00d)] + 5211[.41(.00a) + .43(.00b) + .49(.10d + .90a)] m2 T
13.20.20.42 z Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements 5209[.11(.00a) + .12(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .22(.00b) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00b) + .39(.00a) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00c)] + 5211[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .20(.00c) + .31(.00c) + .32(.00a) + .39(.00c) + .51(.00a) + .52(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.21(.10a + .90c) + .22(.10b + .90c) + .23(.10c + .90a) + .25(.10c + .90b)] m2 T
13.20.20.44 z Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement 5209[.11(.00b) + .12(.00c) + .19(.00a) + .21(.00a) + .22(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00b)] + 5211[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .20(.00a) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00c) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.21(.10c + .90a) + .22(.10a + .90a) + .23(.10a + .90b) + .25(.10b + .90a)] m2 T
13.20.20.49 z Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels 5209[.11(.00c) + .12(.00a) + .19(.00c) + .21(.00c) + .22(.00c) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00a) + .39(.00b) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5211[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .20(.00b) + .31(.00a) + .32(.00c) + .39(.00a) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.21(.10b + .90b) + .22(.10c + .90b) + .23(.10b + .90c) + .25(.10a + .90c)] m2 T
13.20.20.60 Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits "denim" (y compris les tissus autres que bleus) 5209 42 + 5211 42 m2 S
13.20.20.72 z Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtemetnts 5208[.41(.00a) + .42(.00b) + .43(.00d) + .49(.00c)] + 5209[.41(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)] + 5210[.41(.00c) + .49(.00a)] + 5211[.41(.00c) + .43(.00d) + .49(.10b + .90b)] + 5212[.14(.10a + .90a) + .24(.10a + .90a)] m2 T
13.20.20.74 z Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement 5208[.41(.00d) + .42(.00d) + .43(.00a) + .49(.00b)] + 5209[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.00b)] + 5210[.41(.00b) + .49(.00b)] + 5211[.41(.00b) + .43(.00c) + .49(.10c + .90d)] + 5212[.14(.10b + .90b) + .24(.10b + .90b)] m2 T
13.20.20.79 z Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels 5208[.41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .49(.00a)] + 5209[.41(.00d) + .43(.00b) + .49(.00c)] + 5210[.41(.00a) + .49(.00c)] + 5211[.41(.00d) + .43(.00a) + .49(.10a + .90c)] + 5212[.14(.10c + .90c) + .24(.10c + .90c)] m2 T
13.20.31.30 Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose) 5407[.10 + .20(.11 + .19 + .90) + .30] + 5408 10 m2 S
13.20.31.50 Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires) 5407[.41 + .42 + .43 + .44 + .51 + .52 + .53 + .54 + .61(.10 + .30 + .50 + .90) + .69(.10 + .90) + .71 + .72 + .73 + .74 + .81 + .82 + .83 + .84 + .91 + .92 + .93 + .94] m2 T
13.20.31.70 Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose) 5408[.21 + .22(.10 + .90) + .23 + .24 + .31 + .32 + .33 + .34] m2 T
13.20.32.10 Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85 % 5512[.11 + .19(.10 + .90) + .21 + .29(.10 + .90) + .91 + .99(.10 + .90)] m2 T
13.20.32.20 Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.) 5513[.11(.20 + .90) + .12 + .13 + .19 + .21 + .23(.10 + .90) + .29 + .41 + .49] + 5514[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21 + .22 + .23 + .29 + .41 + .42 + .43 + .49] m2 T
13.20.32.30 Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs 5513[.31 + .39] + 5514[.30(.10 + .30 + .50 + .90)] m2 T
13.20.32.40 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés 5515[.13(.11 + .19) + .22(.11 + .19)] m2 T
13.20.32.50 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés 5515[.13(.91 + .99) + .22(.91 + .99)] m2 T
13.20.32.90 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton 5515[.11(.10 + .30 + .90) + .12(.10 + .30 + .90) + .19(.10 + .30 + .90) + .21(.10 + .30 + .90) + .29 + .91(.10 + .30 + .90) + .99(.20 + .40 + .80)] m2 T
13.20.33.30 Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs 5516[.11 + .12 + .14 + .21 + .22 + .24 + .31 + .32 + .34 + .41 + .42 + .44 + .91 + .92 + .94] m2 T
13.20.33.50 Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs 5516[.13 + .23(.10 + .90) + .33 + .43 + .93] m2 S
13.20.41.00 Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie) 5801[.10 + .21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .26 + .31 + .32 + .33 + .34 + .35 + .36 + .90(.10 + .90)] m2 S
13.20.42.00 Tissus bouclés du genre éponge, en coton 5802[.11 + .19] m2 T
13.20.43.00 Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton) 5802 20 m2 T
13.20.44.00 Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie) 5803[.00(.10 + .30 + .90)] m2 S
13.20.45.00 Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol) 5802 30 m2 S
13.20.46.00 Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre) 7019[.40 + .51 + .52 + .59] kg S
13.30.11.10 Teinture de fibres I
13.30.11.21 Teinture de fils de soie I
13.30.11.22 Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin I
13.30.11.23 Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre) I
13.30.11.24 Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier I
13.30.11.25 Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre) I
13.30.11.26 Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre) I
13.30.11.27 Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre) I
13.30.11.28 Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre) I
13.30.12.10 Blanchiment de tissus de soie I
13.30.12.20 Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin I
13.30.12.30 Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton I
13.30.12.40 Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier I
13.30.12.50 Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques I
13.30.12.60 Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels I
13.30.12.70 Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie) I
13.30.12.80 Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées) I
13.30.12.90 Blanchiment d'étoffes de bonneterie I
13.30.13.10 Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie I
13.30.13.20 Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin I
13.30.13.30 Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton I
13.30.13.40 Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier I
13.30.13.50 Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques I
13.30.13.60 Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels I
13.30.13.70 Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie) I
13.30.13.80 Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées) I
13.30.13.90 Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissés I
13.30.14.10 Impression de tissus de soie I
13.30.14.20 Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin I
13.30.14.30 Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton I
13.30.14.40 Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier I
13.30.14.50 Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques I
13.30.14.60 Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels I
13.30.14.70 Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie) I
13.30.14.80 Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées) I
13.30.14.90 Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissés I
13.30.19.10 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie I
13.30.19.20 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin I
13.30.19.30 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton I
13.30.19.40 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier I
13.30.19.50 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques I
13.30.19.60 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels I
13.30.19.70 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie) I
13.30.19.80 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées) I
13.30.19.90 Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissés I
13.30.19.95 Finissage de vêtements I
13.91.11.00 Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie 6001[.10 + .21 + .22 + .29 + .91 + .92 + .99] kg T
13.91.19.10 Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches) 6002[.40 + .90] + 6003[.10 + .20 + .30(.10 + .90) + .40 + .90] + 6004[.10 + .90] + 6005[.21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .50 + .90) + .32(.10 + .50 + .90) + .33(.10 + .50 + .90) + .34(.10 + .50 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90(.10 + .90)] + 6006[.10 + .21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .90) + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90] kg T
13.91.19.20 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices 4304 S
13.92.11.30 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins 6301[.20(.10 + .90)] p/st S
13.92.11.50 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques 6301[.40(.10 + .90)] p/st S
13.92.11.90 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques) 6301[.30(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] p/st S
13.92.12.30 Linge de lit, en bonneterie 6302 10 kg S
13.92.12.53 Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6302[.21 +.31] kg S
13.92.12.55 Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6302[.29(.10) + .39(.20)] kg S
13.92.12.59 Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie) 6302[.22(.90) + .29(.90) + .32(.90) + .39(.90)] kg S
13.92.12.70 Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6302[.22(.10) + .32(.10)] kg S
13.92.13.30 Linge de table, en bonneterie 6302 40 kg S
13.92.13.53 Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6302 51 kg S
13.92.13.55 Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6302 59 10 kg S
13.92.13.59 Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin) 6302[.53(.90) + .59(.90)] kg S
13.92.13.70 Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques 6302 53 10 kg S
13.92.14.30 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 6302 60 kg S
13.92.14.50 Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton) 6302[.91 + .93(.90) + .99(.10 + .90)] kg S
13.92.14.70 Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques 6302 93 10 kg S
13.92.15.30 Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie 6303[.12 + .19] m2 S
13.92.15.50 Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées 6303[.91 + .92(.90) + .99(.90)] m2 S
13.92.15.70 Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés 6303[.92(.10) + .99(.10)] m2 S
13.92.16.20 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées 5805 S
13.92.16.40 Couvre-lits (à l'exclusion des édredons) 6304[.11 + .19(.10 + .30 + .90)] p/st S
13.92.16.60 Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits) 6304[.91 + .92 + .93 + .99] S
13.92.16.80 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d. 6308 S
13.92.21.30 Sacs et sachets d'emballage, de coton 6305 20 kg S
13.92.21.50 Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie 6305[.32(.11) + .33(.10)] kg S
13.92.21.70 Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6305[.32(.19) + .33(.90)] kg S
13.92.21.90 Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène) 6305[.10(.10 + .90) + .32(.90) + .39 + .90] kg S
13.92.22.10 Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes) 6306[.12 + .19] kg S
13.92.22.30 Tentes (y compris les auvents pour caravanes) 6306[.22 + .29] kg S
13.92.22.50 Voiles d'embarcations 6306 30 kg S
13.92.22.70 Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage) 6306[.40 + .91 + .99] kg S
13.92.23.00 Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoir 8804 kg S
13.92.24.30 Sacs de couchage 9404 30 p/st S
13.92.24.93 Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet 9404 90 10 p/st @ S
13.92.24.99 Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet 9404 90 90 p/st @ S
13.92.29.53 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés 6307 10 30 kg S
13.92.29.57 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés) 6307 10 90 kg S
13.92.29.90 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés 6307[.10(.10) + .20 + .90(.10 + .91 + .99)] kg S
13.93.11.00 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés 5701[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] m2 S
13.93.12.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués) 5702[.10 + .20 + .31(.10 + .80) + .32(.10 + .90) + .39 + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49 + .50(.10 + .31 + .39 + .90) + .91 + .92(.10 + .90) + .99] m2 S
13.93.13.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés 5703[.10 + .20(.12 + .18 + .92 + .98) + .30(.12 + .18 + .82 + .88) + .90(.20 + .80)] m2 S
13.93.19.30 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués) 5704[.10 + .90] m2 S
13.93.19.90 * Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre) 5705[.00(.30 + .80)] m2 S
13.94.11.30 Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses) 5607[.29 + .90(.20)] kg S
13.94.11.53 Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal 5607 21 kg S
13.94.11.55 Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène 5607 41 kg S
13.94.11.60 Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant >50000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses) 5607[.49(.11 + .19) + .50(.11 + .19 + .90)] kg S
13.94.11.70 Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50000 décitex (5 g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses) 5607[.49(.90) + .50(.30)] kg S
13.94.11.90 Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques) 5607 90 90 kg S
13.94.12.33 Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques 5608 11 20 kg S
13.94.12.35 Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles 5608 11 80 kg S
13.94.12.53 Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche) 5608 19 11 kg S
13.94.12.55 Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages) 5608 19 19 kg S
13.94.12.59 Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides) 5608[.19(.30 + .90) + .90] kg S
13.94.12.80 Articles en ficelles, cordes ou cordages 5609 kg S
13.95.10.10 Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts) 5603[.11(.90) + .91(.90)] kg S
13.95.10.20 Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts) 5603[.12(.90) + .92(.90)] kg S
13.95.10.30 Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts) 5603[.13(.90) + .93(.90)] kg S
13.95.10.50 Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts) 5603[.14(.90) + .94(.90)] kg S
13.95.10.70 Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements) 5603[.11(.10) + .12(.10) + .13(.10) + .14(.10) + .91(.10) + .92(.10) + .93(.10) + .94(.10)] kg S
13.96.11.00 Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente ≤ 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal 5605 kg S
13.96.12.00 Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires 5809 kg S
13.96.13.00 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 5604[.10 + .90(.10 + .90)] kg S
13.96.14.00 Tissus enduits 5901[.10 + .90] + 5903[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .91 + .99)] + 5907 m2 S
13.96.15.00 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose 5902[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] m2 S
13.96.16.20 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières 5909[.00(.10 + .90)] kg S
13.96.16.50 Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières) 5908 + 5910 + 5911[.10 + .20 + .40 + .90(.10 + .90)] kg S
13.96.16.80 Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment) 5911[.31(.11 + .19 + .90) + .32(.11 + .19 + .90)] kg S
13.96.17.30 Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires 5806[.10 + .20 + .31 + .32(.10 + .90) + .39 + .40] S
13.96.17.50 Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés) 5807[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] S
13.96.17.70 Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie) 5808[.10 + .90] S
13.99.11.30 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie) 5804[.10(.10 + .90)] S
13.99.11.50 Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs 5804[.21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)] S
13.99.11.70 Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs 5804 30 S
13.99.12.30 Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs 5810[.10(.10 + .90)] S
13.99.12.50 Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs 5810[.91(.10 + .90)] S
13.99.12.70 Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé) 5810[.92(.10 + .90) + .99(.10 + .90)] S
13.99.13.00 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a. 5602[.10(.11 + .19 + .31 + .38 + .90) + .21 + .29 + .90] kg S
13.99.14.00 Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles 5601 30 kg S
13.99.15.00 Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits "de chaînette" 5606[.00(.10 + .91 + .99)] kg S
13.99.16.00 Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies) 5811 m2 S
13.99.19.00 Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette 9616 20 p/st @ S
14.11.10.00 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement) 4203 10 p/st @ S
14.12.11.20 Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets 6203[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)] p/st S
14.12.11.30 Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets 6203[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)] p/st S
14.12.12.40 Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets 6203[.42(.11) + .43(.11) + .49(.11)] p/st S
14.12.12.50 Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets 6203[.42(.51) + .43(.31) + .49(.31)] p/st S
14.12.21.20 Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes 6204[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)] p/st S
14.12.21.30 Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes 6204[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)] p/st S
14.12.22.40 Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes 6204[.62(.11) + .63(.11) + .69(.11)] p/st S
14.12.22.50 Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes 6204[.62(.51) + .63(.31) + .69(.31)] p/st S
14.12.30.13 Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets 6211[.32(.10) + .33(.10)] p/st @ S
14.12.30.23 Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes 6211[.42(.10) + .43(.10)] p/st @ S
14.13.11.10 Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent) 6101[.20(.10) + .30(.10) + .90(.20)] p/st S
14.13.11.20 Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons) 6101[.20(.90) + .30(.90) + .90(.80)] p/st S
14.13.12.30 Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6103[.31 + .32 + .33 + .39] p/st S
14.13.12.60 Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6103[.10(.10 + .90) + .22 + .23 + .29] p/st S
14.13.12.70 Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6103[.41 + .42 + .43 + .49] p/st S
14.13.13.10 Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes) 6102[.10(.10) + .20(.10) + .30(.10) + .90(.10)] p/st S
14.13.13.20 Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes) 6102[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)] p/st S
14.13.14.30 Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6104[.31 + .32 + .33 + .39] p/st S
14.13.14.60 Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6104[.13 + .19(.20 + .90) + .22 + .23 + .29(.10 + .90)] p/st S
14.13.14.70 Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6104[.41 + .42 + .43 + .44 + .49] p/st S
14.13.14.80 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6104[.51 + .52 + .53 + .59] p/st S
14.13.14.90 Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6104[.61 + .62 + .63 + .69] p/st S
14.13.21.10 Imperméables, pour hommes ou garçonnets 6201[.12(.10) + .13(.10)] p/st S
14.13.21.20 Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets 6201[.11 + .12(.90) + .13(.90) + .19] p/st S
14.13.21.30 Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés) 6201[.91 + .92 + .93 + .99] p/st S
14.13.22.10 Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6203[.11 + .12 + .19(.10 + .30 + .90)] p/st S
14.13.22.20 Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6203[.22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .30 + .90)] p/st S
14.13.23.00 Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6203[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)] p/st S
14.13.24.42 Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail) 6203 42 31 p/st S
14.13.24.44 Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail) 6203[.41(.10 + .90)] p/st S
14.13.24.45 Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail) 6203[.43(.19) + .49(.19)] p/st S
14.13.24.48 Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et en bonneterie) 6203[.42(.33 + .35)] p/st S
14.13.24.49 Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles) 6203 49 90 p/st S
14.13.24.55 Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail) 6203[.41(.30) + .42(.59) + .43(.39) + .49(.39)] p/st S
14.13.24.60 Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6203[.42(.90) + .43(.90) + .49(.50)] p/st S
14.13.31.10 Imperméables, pour femmes ou fillettes 6202[.12(.10) + .13(.10)] p/st S
14.13.31.20 Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes 6202[.11 + .12(.90) + .13(.90) + .19] p/st S
14.13.31.30 Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés) 6202[.91 + .92 + .93 + .99] p/st S
14.13.32.10 Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6204[.11 + .12 + .13 + .19(.10 + .90)] p/st S
14.13.32.20 Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6204[.21 + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .90)] p/st S
14.13.33.30 Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6204[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)] p/st S
14.13.34.70 Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6204[.41 + .42 + .43 + .44 + .49(.10 + .90)] p/st S
14.13.34.80 Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6204[.51 + .52 + .53 + .59(.10 + .90)] p/st S
14.13.35.42 Pantalons et culottes, en tissus dits "denim", pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail) 6204 62 31 p/st S
14.13.35.48 Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits "denim" et des vêtements de travail) 6204[.62(.33 + .39)] p/st S
14.13.35.49 Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail) 6204[.61(.10) + .63(.18) + .69(.18)] p/st S
14.13.35.51 Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail) 6204 62 59 p/st S
14.13.35.61 Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6204 62 90 p/st S
14.13.35.63 Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes 6204[.61(.85) + .63(.39) + .69(.39)] p/st S
14.13.35.65 Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6204[.63(.90) + .69(.50)] p/st S
14.13.35.69 Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie) 6204 69 90 p/st S
14.14.11.00 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6105[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] p/st S
14.14.12.20 Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts) 6107[.11 + .12 + .19] p/st S
14.14.12.30 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6107[.21 + .22 + .29] p/st S
14.14.12.40 Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6107[.91 + .99] p/st S
14.14.13.10 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6106[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)] p/st S
14.14.14.20 Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts) 6108[.21 + .22 + .29] p/st S
14.14.14.30 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6108[.31 + .32 + .39] p/st S
14.14.14.40 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes 6108[.91 + .92 + .99] p/st S
14.14.14.50 Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6108[.11 + .19] p/st S
14.14.21.00 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6205[.20 + .30 + .90(.10 + .80)] p/st S
14.14.22.20 Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6207[.11 + .19] p/st S
14.14.22.30 Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6207[.21 + .22 + .29] p/st S
14.14.22.40 Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6207[.91 + .99(.10 + .90)] p/st @ S
14.14.23.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6206[.10 + .20 + .30 + .40 + .90(.10 + .90)] p/st S
14.14.24.30 Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6208[.21 + .22 + .29] p/st S
14.14.24.50 Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6208[.11 + .19] p/st S
14.14.24.60 Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6208 91 p/st @ S
14.14.24.80 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6208 92 p/st @ S
14.14.24.89 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie) 6208 99 p/st @ S
14.14.25.30 Soutiens-gorge et bustiers 6212[.10(.10 + .90)] p/st S
14.14.25.50 Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables) 6212[.20 + .30] p/st S
14.14.25.70 Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties 6212 90 S
14.14.30.00 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie 6109[.10 + .90(.20 + .90)] p/st S
14.19.11.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm) 6111[.20(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .90)] S
14.19.12.10 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie 6112[.11 + .12 + .19] p/st S
14.19.12.30 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie 6112 20 p/st @ S
14.19.12.40 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 6112[.31(.10 + .90) + .39(.10 + .90)] p/st S
14.19.12.50 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 6112[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .90)] p/st S
14.19.12.90 Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches) 6114[.20 + .30 + .90] kg S
14.19.13.00 Gants, moufles et mitaines, en bonneterie 6116[.10(.20 + .80) + .91 + .92 + .93 + .99] pa S
14.19.19.30 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie 6117 10 p/st @ S
14.19.19.60 Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes) 6117[.80(.10 + .80) + .90] S
14.19.21.00 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus 6209[.20 + .30 + .90(.10 + .90)] S
14.19.22.10 Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie) 6211[.32(.31 + .41 + .42 + .90) + .33(.31 + .41 + .42 + .90) + .39] p/st @ S
14.19.22.20 Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie) 6211[.41 + .42(.31 + .41 + .42 + .90) + .43(.31 + .41 + .42 + .90) + .49] p/st @ S
14.19.22.30 Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6211 20 p/st S
14.19.22.40 Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6211 11 p/st S
14.19.22.50 Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6211 12 p/st S
14.19.23.10 Mouchoirs et pochettes 6213[.20 + .90] p/st S
14.19.23.33 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie) 6214[.20 + .30 + .40 + .90] p/st S
14.19.23.38 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6214 10 p/st S
14.19.23.53 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie) 6215[.20 + .90] p/st S
14.19.23.58 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6215 10 p/st S
14.19.23.70 Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie) 6216 pa S
14.19.23.93 Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie) 6217 10 S
14.19.23.95 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie) 6217 90 S
14.19.31.75 * Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers) 4203 29 90 pa S
14.19.31.80 Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué 4203 30 p/st @ S
14.19.31.90 Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers) 4203 40 S
14.19.32.00 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés 6113[.00(.10 + .90)] + 6210[.10(.10 + .90) + .20 + .30 + .40 + .50] p/st @ S
14.19.41.30 Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux 6501 p/st S
14.19.41.50 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis) 6502 p/st S
14.19.42.30 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux 6505 90 05 + 6506 99 10 p/st S
14.19.42.50 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières 6504 p/st S
14.19.42.70 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières 6505[.10 + .90(.10 + .30 + .80)] p/st @ S
14.19.43.00 Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières 6506 99 90 + 6507 S
14.20.10.30 Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures) 4303[.10(.10 + .90)] S
14.20.10.90 Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures) 4303 90 S
14.31.10.33 Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex 6115 21 p/st S
14.31.10.35 Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex 6115 22 p/st S
14.31.10.37 Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques) 6115 29 p/st S
14.31.10.50 Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex 6115[.30(.11 + .19 + .90)] pa S
14.31.10.90 Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées) 6115[.10(.10 + .90) + .94 + .95 + .96(.10 + .91 + .99) + .99] pa S
14.39.10.31 Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g) 6110[.11(.30) + .12(.10) + .19(.10)] p/st S
14.39.10.32 Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g) 6110[.11(.90) + .12(.90) + .19(.90)] p/st S
14.39.10.33 Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité 6110 11 10 p/st S
14.39.10.53 Sous-pulls, de coton 6110 20 10 p/st S
14.39.10.55 Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles 6110 30 10 p/st S
14.39.10.61 Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls) 6110 20 91 p/st S
14.39.10.62 Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls) 6110 20 99 p/st S
14.39.10.71 Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls) 6110 30 91 p/st S
14.39.10.72 Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls) 6110 30 99 p/st S
14.39.10.90 Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles) 6110[.90(.10 + .90)] p/st S
15.11.10.30 Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux 4302[.19(.35 + .75 + .80)] p/st S
15.11.10.50 Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux) 4302[.11 + .19(.10 + .20 + .30 + .41 + .49 + .50 + .60 + .70 + .95) + .20 + .30(.10 + .21 + .25 + .31 + .41 + .45 + .51 + .55 + .61 + .71 + .95)] S
15.11.21.00 Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné) 4114[.10(.10 + .90)] m2 @ S
15.11.22.00 Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés 4114 20 m2 T
15.11.31.00 Cuirs et peaux, entiers, épilés 4104[.11(.10 + .51) + .19(.10 + .51) +.41(.11 + .19 + .51) + .49(.11 + . 19 + .51)] + 4107[.11(.11 + .19) +.12(.11 + .19 + .91) + .19(.10)] kg T
15.11.32.00 Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers) 4104[.11(.59) + .19(.59) + .41(.59) + .49(.59)] + 4107[.91(.10 + .90) + .92(.10) + .99(.10)] kg T
15.11.33.00 Cuirs et peaux épilés d'équidés 4104[.11(.90) + .19(.90) + .41(.90) + .49(.90)] + 4107[.11(.90) + .12(.99) + .19(.90) + .92(.90) + .99(.90)] kg T
15.11.41.30 Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées 4105[.10(.10 + .90) + .30(.10 + .91 + .99)] kg T
15.11.41.50 Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage 4112 m2 T
15.11.42.30 Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées 4106[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90)] kg T
15.11.42.50 Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage 4113 10 m2 T
15.11.43.30 * Peaux épilées de porcins, simplement tannées 4106[.31 + .32] kg T
15.11.43.50 Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées 4113 20 m2 T
15.11.51.00 Cuirs et peaux épilés d’autres animaux 4106[.40(.10 + .90) + .91 + .92] +4113[.30 + .90] kg T
15.11.52.00 Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées 4115 10 m2 @ T
15.12.11.00 Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux 4201 S
15.12.12.10 Malles, valises, mallettes 4202[.11(.10 + .90) + .12(.11 + .19 + .50 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)] p/st @ S
15.12.12.20 Sacs à main 4202[.21 + .22(.10 + .90) + .29] p/st S
15.12.12.30 Articles de poche ou de sac à main 4202[.31 + .32(.10 + .90) + .39] S
15.12.12.50 Étuis, écrins et autres articles de voyage 4202[.91(.10 + .80) + .92(.11 + .15 + .19 + .91 + .98) + .99] S
15.12.12.70 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements 9605 p/st @ S
15.12.13.00 * Bracelets de montres, autres qu'en métal 9113 90 p/st @ S
15.12.19.30 Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques 4205[.00(.11 + .19)] kg S
15.12.19.60 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué 4205 00 90 S
15.20.11.00 Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection 6401[.92(.10 + .90) + .99] pa S
15.20.12.10 Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique 6402[.20 + .99(.31 + .39)] pa S
15.20.12.31 Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection 6402[.91(.90) + .99(.10 + .91 + .93 + .96 + .98)] pa S
15.20.12.37 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique 6402 99 50 pa S
15.20.13.30 Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique 6403[.51(.05) + .59(.05) + .91(.05) + .99(.05)] pa S
15.20.13.51 Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel 6403[.51(.15 + .95) + .59(.95) + .91(.16 + .96) + .99(.96)] pa S
15.20.13.52 Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel 6403[.51(.19 + .99) + .59(.99) + .91(.13 + .18 + .93 + .98) + .99(.93 + .98)] pa S
15.20.13.53 Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel 6403[.51(.11 + .91) + .59(.91) + .91(.11 + .91) + .99(.91)] pa S
15.20.13.61 Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel 6403[.59(.35) + .99(.36)] pa S
15.20.13.62 Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel 6403[.59(.11 + .39) + .99(.11 + .33 + .38)] pa S
15.20.13.63 Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel 6403[.59(.31) + .99(.31)] pa S
15.20.13.70 Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel 6403[.59(.50) + .99(.50)] pa S
15.20.13.80 Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège 6405 10 pa S
15.20.14.44 Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile 6404[.19(.10) + .20(.10)] + 6405 20 91 pa S
15.20.14.45 Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles 6404[.19(.90) + .20(.90)] pa S
15.20.14.46 Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué) 6405[.20(.10 + .99)] pa S
15.20.21.00 Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique 6404 11 pa S
15.20.29.00 Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges) 6402 19 + 6403 19 pa S
15.20.31.20 Chaussures (y compris les chaussures étanches), comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique 6401 10 + 6402[.91(.10) + .99(.05)] pa S
15.20.31.50 Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal 6403 40 pa S
15.20.32.00 Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a. 6403 20 + 6405[.90(.10 + .90)] pa S
15.20.40.20 Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir 6406 10 10 S
15.20.40.50 Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir 6406 10 90 S
15.20.40.80 Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus 6406[.99(.30 + .50 + .60 + .85)] S
16.10.10.10 Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires 4406 10 m3 S
16.10.10.33 Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par jointure digitale 4407[.10(.15 + .31 + .33 + .38)] m3 S
16.10.10.35 Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.) 4407 10 91 m3 S
16.10.10.37 Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L. 4407 10 93 m3 S
16.10.10.39 Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois de pin (Pinus sylvestris) 4407 10 98 m3 S
16.10.10.50 Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne 4407[.91(.15 + .39 + .90) + .92 + .93(.10 + .91 + .99) + .94(.10 + .91 + .99) + .95(.10 + .91 + .99) + .99(.20 + .25 + .40 + .91 + .96 + .98)] m3 @ S
16.10.10.71 Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6 mm 4407[.21(.10 + .91 + .99) + .22(.10 + .91 + .99) + .25(.10 + .30 + .50 + .90) + .26(.10 + .30 + .50 + .90) + .27(.10 + .91 + .99) + .28(.10 + .91 + .99) + .29(.15 + .20 + .25 + .45 + .61 + .68 + .83 + .85 + .95)] m3 @ S
16.10.10.77 Lames et frises de chêne pour parquets 4407 91 31 m2 S
16.10.21.10 Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) 4409[.10(.11 + .18)] kg S
16.10.21.50 Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) 4409[.21 + .29(.10 + .91 + .99)] kg S
16.10.22.00 Laine (paille) de bois; farine de bois 4405 kg S
16.10.23.03 Bois de conifères en plaquettes ou en particules 4401 21 kg S
16.10.23.05 Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules 4401 22 kg S
16.10.31.16 Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés 4403 10 m3 S
16.10.32.00 Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires 4406 90 m3 S
16.10.39.00 Bois d'industrie 4404[.10 + .20] m3 @ S
16.10.91.00 Services d'imprégnation de bois d'œuvre I
16.21.11.00 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou 4412 10 m3 S
16.21.12.11 Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412[.31(.10 + .90)] m3 S
16.21.12.14 Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux) 4412[.32(.10 + .90)] m3 S
16.21.12.17 Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères) 4412 39 m3 S
16.21.12.21 Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée 4412[.94(.10 + .90)] m3 S
16.21.12.24 Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée) 4412[.99(.30 + .40 + .50 + .85)] m3 S
16.21.13.13 Panneaux de particules, en bois 4410[.11(.10 + .30 + .50 + .90)] m3 S
16.21.13.16 Panneaux dits "oriented strand board" (OSB), en bois 4410[.12(.10 + .90)] m3 S
16.21.13.19 Panneaux dits "waferboard" et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits "oriented strand board"[OSB]) 4410 19 m3 S
16.21.13.50 Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses 4410 90 m3 S
16.21.14.23 Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411[.12(.10 + .90)] m2 S
16.21.14.26 Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm 4411[.13(.10 + .90)] m2 S
16.21.14.29 Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm 4411[.14(.10 + .90)] m2 S
16.21.14.43 Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne[MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 4411[.92(.10 + .90)] m2 S
16.21.14.46 Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne[MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3 4411[.93(.10 + .90)] m2 S
16.21.14.49 Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne[MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3 4411[.94(.10 + .90)] m2 S
16.21.21.13 Feuilles de placage…, collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons 4408[.10(.15 + .91) + .31(.11 + .21 + .25) + .39(.15 + .21 + .55 + .70) + .90(.15 + .35)] m3 @ S
16.21.21.18 Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm 4408[.10(.93 + .99) + .31(.30) + .39(.31 + .35 + .85 + .95) + .90(.85 + .95)] m3 S
16.21.22.00 Bois "densifiés", ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés 4413 m3 S
16.22.10.30 Panneaux pour parquets dits "mosaïques", constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois 4418 71 m2 S
16.22.10.60 Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois 4418[.72 + .79] m2 S
16.23.11.10 Fenêtres, portes fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois 4418[.10(.10 + .50 + .90)] p/st S
16.23.11.50 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois 4418[.20(.10 + .50 + .80)] p/st S
16.23.12.00 Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois 4418[.40 + .50] kg S
16.23.19.00 Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44.18 4418[.60 + .90(.10 + .80)] kg S
16.23.20.00 Constructions préfabriquées en bois 9406[.00(.11 + .20)] S
16.24.11.33 Palettes simples, en bois, rehausses de palettes 4415 20 20 p/st S
16.24.11.35 Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois 4415 20 90 p/st @ S
16.24.12.00 Ouvrages de tonnelerie en bois, y compris les merrains 4416 kg S
16.24.13.20 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois 4415 10 10 kg S
16.24.13.50 Tambours (tourets) pour câbles, en bois 4415 10 90 kg S
16.29.11.30 Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois 4417 kg S
16.29.11.80 Ebauchons de pipes, en bois ou en racine 9614 00 10 kg S
16.29.12.00 Articles en bois pour la table et la cuisine 4419[.00(.10 + .90)] kg S
16.29.13.00 Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes) 4420[.10(.11 + .19) + .90(.10 + .91 + .99)] S
16.29.14.10 Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus 6406 91 S
16.29.14.20 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires 4414[.00(.10 + .90)] m @ S
16.29.14.90 Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (à l'exclusion des rehausses de palettes) 4421[.10 + .90(.91 + .98)] + 6603 90 10 S
16.29.21.30 Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets 4501 90 kg S
16.29.21.50 Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires 4502 kg S
16.29.22.50 Bouchons en liège naturel 4503[.10(.10 + .90)] kg S
16.29.22.90 Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons 4503 90 kg S
16.29.23.20 Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées 4504 10 11 kg S
16.29.23.50 Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles 4504 10 19 kg S
16.29.23.80 Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux 4504[.10(.91 + .99)] kg S
16.29.24.00 Liège aggloméré; autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a. 4504[.90(.20 + .80)] kg S
16.29.25.00 * Articles de sparterie et vannerie 4601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29(.10 + .90) + .92(.05 + .10 + .90) + .93(.05 + .10 + .90) + .94(.05 + .10 + .90) + .99(.05 + .10 + .90)] + 4602[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90] kg S
17.11.11.00 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 4702 kg 90 % sdt T
17.11.12.00 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre 4703[.11 + .19 + .21 + .29] kg 90 % sdt T
17.11.13.00 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre 4704[.11 + .19 + .21 + .29] kg 90 % sdt T
17.11.14.00 Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques 4701[.00(.10 + .90)] + 4705 + 4706[.10 + .20 + .30 + .91 + .92 + .93] kg 90 % sdt @ T
17.12.11.00 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles 4801 kg S
17.12.12.00 Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) 4802 10 kg S
17.12.13.00 Papier et carton support pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint 4802[.20 + .40(.10 + .90)] kg S
17.12.14.10 Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m2 4802 54 kg S
17.12.14.35 Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux 4802[.55(.15 + .25 + .30 + .90)] kg S
17.12.14.39 Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles 4802[.56(.20 + .80) + .57] kg S
17.12.14.50 Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m2 4802[.58(.10 + .90)] kg S
17.12.14.70 Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 % 4802[.61(.15 + .80) + .62 + .69] kg S
17.12.20.30 Ouate de cellulose 4803 00 10 kg S
17.12.20.55 Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m2 4803 00 31 kg S
17.12.20.57 Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m2 4803 00 39 kg S
17.12.20.90 Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.00 4803 00 90 kg S
17.12.31.00 Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner": écrus 4804[.11(.11 + .15 + .19 + .90)] kg S
17.12.32.00 Papiers et cartons pour couverture, dits "kraftliner" autres qu'écrus 4804[.19(.12 + .19 + .30 + .90)] kg S
17.12.33.00 Papiers fluting mi-chimiques 4805 11 kg S
17.12.34.00 Papiers fluting recyclés et autres 4805[.12 + .19(.10 + .90)] kg S
17.12.35.20 Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles 4805 24 kg S
17.12.35.40 Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids >150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles 4805 25 kg S
17.12.41.20 Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance 4804[.21(.10 + .90)] kg S
17.12.41.40 Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus 4804[.29(.10 + .90)] kg S
17.12.41.60 Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m2 4804[.31(.51 + .58 + .80) + .39(.51 + .58 + .80)] kg S
17.12.41.80 Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés 4808 20 kg S
17.12.42.20 Papier sulfite d'emballage 4805[.30(.10 + .90)] kg S
17.12.42.40 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre) 4805 91 kg S
17.12.42.60 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers/cartons filtre ou feutre) 4805 92 kg S
17.12.42.80 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre) 4805[.93(.20 + .80)] kg S
17.12.43.30 Papier et carton-filtre 4805 40 kg S
17.12.43.60 Papier et carton feutre, papier et cartons laineux 4805 50 kg S
17.12.44.00 Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm 4813[.90(.10 + .90)] kg S
17.12.51.10 Cartons gris, non couchés, ni enduits 4804 59 90 kg S
17.12.59.10 Autres cartons non couchés, ni enduits 4804[.41(.91 + .98) + .42 + .49 + .51 + .52 + .59(.10)] kg S
17.12.60.00 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides 4806[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .90)] kg S
17.12.71.00 Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage 4807[.00(.30 + .80)] kg S
17.12.72.00 Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés 4808[.30 +.90] kg S
17.12.73.35 Supports pour papiers et cartons photo-thermo-électro-sensibles d'un poids ≤ 150 g/m2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres 4810[.13(.20) + .14(.20) + .19(.10)] kg S
17.12.73.37 Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m2 4810[.13(.80) + .14(.80) + .19(.90)] kg S
17.12.73.60 Papier couché léger "LWC", pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques 4810[.22(.10 + .90)] kg S
17.12.73.75 Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que "LWC", en rouleaux 4810 29 30 kg S
17.12.73.79 Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que "LWC", en feuilles 4810 29 80 kg S
17.12.74.00 Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques 4810 31 kg S
17.12.75.00 Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques 4810[.32(.10 + .90)] kg S
17.12.76.00 * Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles 4809[.20 + .90(.10 + .90)] kg S
17.12.77.10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 4811 10 kg S
17.12.77.33 Papiers et cartons auto-adhésifs 4811[.41(.20 + .90)] kg S
17.12.77.35 Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs 4811 49 kg S
17.12.77.55 Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m2 4811 51 kg S
17.12.77.59 Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.31 4811 59 kg S
17.12.77.70 Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine 4811 60 kg S
17.12.77.80 Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a. 4811 90 kg S
17.12.78.20 Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et deses papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique) 4810 39 kg S
17.12.78.50 Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.30 4810 92 90 kg S
17.12.79.53 Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie 4810 92 10 kg S
17.12.79.55 Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie 4810 92 30 kg S
17.12.79.70 Autres papiers et cartons couchés, du SH 48.10 4810[.99(.10 + .30 + .90)] kg S
17.21.11.00 Papiers et cartons ondulés même perforés 4808 10 kg S
17.21.12.30 Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm 4819 30 kg S
17.21.12.50 Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets 4819 40 kg S
17.21.13.00 Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819 10 kg S
17.21.14.00 Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé 4819 20 kg S
17.21.15.30 Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a. 4819 50 kg S
17.21.15.50 Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a. 4819 60 kg S
17.22.11.20 Papier hygiénique 4818[.10(.10 + .90)] kg S
17.22.11.40 Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier… 4818 20 10 kg S
17.22.11.60 Essuie-main en papier, … 4818[.20(.91 + .99)] kg S
17.22.11.80 Nappes et serviettes de table en papier,… 4818 30 kg S
17.22.12.10 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates 5601[.10(.10 + .90)] kg S
17.22.12.20 Serviettes, tampons hygiéniques, et articles similaires en papier,… 4818[.40(.11 + .13 + .19)] kg S
17.22.12.30 Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier 4818[.40(.91 + .99)] kg S
17.22.12.40 Ouates; autres articles en ouates 5601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29] kg S
17.22.12.50 Vêtements et accessoires du vêtement en papier… 4818 50 kg S
17.22.12.90 Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier 4818[.90(.10 + .90)] kg S
17.22.13.00 Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets, … en papier ou carton 4823[.61 + .69(.10 + .90)] kg S
17.23.11.00 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif 4816[.20 + .90] kg S
17.23.12.30 Enveloppes 4817 10 kg S
17.23.12.50 Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance 4817 20 kg S
17.23.12.70 Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance 4817 30 kg S
17.23.13.13 Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance 4820 10 10 kg S
17.23.13.15 Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers) 4820 10 30 kg S
17.23.13.17 Agendas 4820 10 50 kg S
17.23.13.19 Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires etc. 4820 10 90 S
17.23.13.30 Cahiers 4820 20 kg S
17.23.13.50 Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier 4820 30 kg S
17.23.13.70 Liasses et carnets manifold même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton 4820 40 kg S
17.23.13.80 Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton 4820 50 kg S
17.23.13.90 Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 48.20 4820 90 S
17.23.14.00 Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés 4823 90 40 kg S
17.24.11.00 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies 4814[.10 + .20 + .90(.10 + .80)] kg S
17.24.12.00 Revêtements muraux en matières textiles 5905[.00(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)] kg S
17.29.11.20 Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton 4821 10 10 kg S
17.29.11.40 Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'auto-adhésives 4821 10 90 kg S
17.29.11.60 Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives 4821 90 10 kg S
17.29.11.80 Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives 4821 90 90 kg S
17.29.12.00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 4812 kg S
17.29.19.10 Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm 4813[.10 + .20] kg S
17.29.19.20 Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles 4822 10 kg S
17.29.19.30 Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles 4822 90 kg S
17.29.19.51 Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose 4823 20 kg S
17.29.19.55 Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques 4823 40 kg S
17.29.19.57 Articles moulés ou pressés en pâte à papier 4823[.70(.10 + .90)] kg S
17.29.19.85 Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 48.23 4823 90 85 kg S
18.11.10.00 Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine kg S P
18.12.11.00 Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires, imprimés kg S P
18.12.12.30 Catalogues commerciaux, imprimés kg S P
18.12.12.50 Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux) kg S P
18.12.13.00 Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine kg S P
18.12.14.07 Livres en feuillets, imprimés kg S P
18.12.14.14 Livres, imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets) kg S P
18.12.14.21 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimés kg S P
18.12.14.28 Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimés kg S P
18.12.14.35 Atlas, imprimés kg S P
18.12.14.42 Cartes géographiques, imprimées kg S P
18.12.14.49 Cartes postales imprimées, même illustrées kg S P
18.12.14.56 Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications kg S P
18.12.14.63 Images, gravures et photographies, imprimées kg S P
18.12.19.10 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller kg S P
18.12.19.20 Partitions musicales (y compris en braille), imprimées kg S P
18.12.19.30 Décalcomanies, imprimées kg S P
18.12.19.90 Autres imprimés, n.c.a. S P
18.13.10.00 Services de composition et de clichage I
18.13.20.00 Organes pour l'impression 8442[.50(.20 + .80)] S
18.13.30.00 Autres services graphiques I
18.14.10.10 Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture I
18.14.10.30 Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture I
18.14.10.50 Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a. I
18.20.10.10 Reproduction de disques pour électrophones I
18.20.10.30 Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son I
18.20.10.50 Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son I
18.20.10.70 Reproduction de disques compacts I
18.20.20.50 Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mm I
18.20.20.70 Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéo I
18.20.30.30 Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mm I
18.20.30.50 Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mm I
18.20.30.70 Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiques I
19.10.30.00 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux 2708[.10 + .20] kg T
20.11.11.20 Argon 2804 21 m3 T
20.11.11.30 Autres gaz rares 2804[.29(.10 + .90)] m3 T
20.11.11.50 Hydrogène 2804 10 m3 T
20.11.11.60 Azote 2804 30 m3 T
20.11.11.70 Oxygène 2804 40 m3 T
20.11.12.30 Dioxyde de carbone 2811 21 kg T
20.11.12.50 Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic 2811 29 10 kg T
20.11.12.70 Oxydes d'azote 2811 29 30 kg T
20.11.12.90 Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 2811 29 90 kg T
20.11.13.00 Air liquide; air comprimé 2853 00 30 kg T
20.12.11.30 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc 2817 kg T
20.12.11.50 Oxydes de titane 2823 kg TiO2 @ T
20.12.12.00 Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre 2819[.10 + .90(.10 + .90)] + 2820[.10 + .90(.10 + .90)] + 2824[.10 + .90(.10 + .90)] + 2825 50 kg T
20.12.19.10 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 2821[.10 + .20] kg T
20.12.19.30 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce 2822 kg T
20.12.19.50 Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 2825[.20 + .30 + .40 + .60] kg T
20.12.19.73 Oxydes et hydroxydes de molybdène 2825 70 kg T
20.12.19.75 Oxydes d'antimoine 2825 80 kg T
20.12.19.90 Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques 2825[.90(.11 + .19 + .20 + .40 + .60 + .85)] kg T
20.12.21.10 Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 3204 11 kg T
20.12.21.20 Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants 3204 12 kg T
20.12.21.30 Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 3204 13 kg T
20.12.21.40 Colorants directs et préparations à base de ces colorants 3204 14 kg T
20.12.21.50 Autres matières colorantes organiques synthétiques 3204[.15 + .16 + .17 + .19 + .90] kg T
20.12.21.60 Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents 3204 20 kg T
20.12.21.70 Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes 3205 kg T
20.12.22.50 Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés 3201[.10 + .20 + .90(.20 + .90)] kg T
20.12.22.70 Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (à l'exclusion des noirs d'origine animale) 3203[.00(.10 + .90)] kg T
20.12.23.30 Produits tannants organiques synthétiques 3202 10 kg T
20.12.23.50 Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage 3202 90 kg T
20.12.24.15 Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane 3206 11 kg TiO2 @ T
20.12.24.19 Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane 3206 19 kg TiO2 @ T
20.12.24.40 Pigments et préparations à base de composés du chrome ou du cadmium 3206[.20 + .49(.30)] kg T
20.12.24.70 Autres matières colorantes et autres préparations luminophores 3206[.41 + .42 + .49(.10 + .80) + .50] kg T
20.13.21.11 Chlore 2801 10 kg T
20.13.21.16 Iode; fluor; brome 2801[.20 + .30(.10 + .90)] kg T
20.13.21.20 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal 2802 kg T
20.13.21.30 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.) 2803 kg T
20.13.21.40 Bore; tellure 2804[.50(.10 + .90)] kg T
20.13.21.50 Silicium 2804[.61 + .69] kg T
20.13.21.80 Phosphore; arsenic; sélénium 2804[.70 +.80 +.90] kg T
20.13.22.35 Chlorures et oxychlorures de phosphore 2812[.10(.11 + .15 + .16 + .18)] kg T
20.13.22.37 (oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore 2812[.10(.91 + .93 + .94 + .95 + .99) + .90] kg T
20.13.22.60 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce 2813[.10 + .90(.10 + .90)] kg T
20.13.23.00 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure 2805[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .40(.10 + .90)] kg T
20.13.24.13 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) 2806 10 kg HCl @ T
20.13.24.15 Acide chlorosulfurique 2806 20 kg T
20.13.24.33 Acide sulfurique 2807 00 10 kg SO2 @ T
20.13.24.35 Oléum 2807 00 90 kg SO2 @ T
20.13.24.53 Pentaoxyde de diphosphore 2809 10 kg P2O5 T
20.13.24.55 Acide phosphorique et acides polyphosphoriques 2809 20 kg P2O5 T
20.13.24.60 Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène 2810[.00(.10 + .90)] + 2811[.19(.10 + .20 + .80)] kg T
20.13.24.73 Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 2811 11 kg HF @ T
20.13.24.75 Dioxyde de silicium 2811 22 kg SiO2 @ T
20.13.24.77 Dioxyde de soufre 2811 29 05 kg SO2 @ T
20.13.25.25 Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide 2815 11 kg NaOH @ T
20.13.25.27 Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive) 2815 12 kg NaOH T
20.13.25.30 Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 2815 20 kg KOH T
20.13.25.50 Peroxydes de sodium ou de potassium 2815 30 kg T
20.13.25.60 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum 2816[.10 + .40] kg T
20.13.25.70 Hydroxyde d'aluminium 2818 30 kg Al2O3 @ T
20.13.25.80 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 2825 10 kg T
20.13.31.10 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor 2826[.12 + .19(.10 + .90) + .30 + .90(.10 + .80)] kg F @ T
20.13.31.30 Chlorures, sauf d'ammonium 2827[.20 + .31 + .32 + .35 + .39(.10 + .20 + .30 + .85)] kg T
20.13.31.50 Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux 2827[.41 + .49(.10 + .90)] kg T
20.13.31.70 Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures 2827[.51 + .59 + .60] kg T
20.13.32.30 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites 2828[.10 + .90] kg Cl @ T
20.13.32.50 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates 2829[.11 + .19 + .90(.10 + .40 + .80)] kg T
20.13.41.10 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates 2830[.10 + .90(.11 + .85)] + 2831[.10 + .90] kg T
20.13.41.33 Sulfites 2832[.10 +.20] kg Na2S2O5 @ T
20.13.41.35 Thiosulfates 2832 30 kg T
20.13.41.51 Sulfate de baryum ou d'aluminium 2833[.22 + .27] kg T
20.13.41.57 Sulfates autres que d'aluminium et de baryum 2833[.11 + .19 + .21 + .24 + .25 + .29(.20 + .30 + .60 + .80)] kg T
20.13.41.73 Aluns 2833 30 kg T
20.13.41.75 Peroxosulphates (persulphates) 2833 40 kg T
20.13.42.10 Nitrates autres que de potassium 2834[.29(.20 + .40 + .80)] kg N @ T
20.13.42.20 Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) 2835 10 kg T
20.13.42.30 Phosphate de mono- ou de disodium 2835 22 kg P2O5 @ T
20.13.42.40 Hydrogéno-orthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique") 2835 25 kg P2O5 @ T
20.13.42.70 Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 2835 31 kg P2O5 @ T
20.13.42.80 Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium) 2835[.24 + .26 + .29(.10 + .30 + .90) + .39] kg T
20.13.43.10 Carbonate de disodium 2836 20 kg Na2CO3 @ T
20.13.43.20 Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 2836 30 kg T
20.13.43.40 Carbonate de calcium 2836 50 kg T
20.13.43.90 Autres carbonates 2836[.40 + .60 + .91 + .92 + .99(.11 + .17 + .90)] kg T
20.13.51.10 Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates) 2841[.61 + .69 + .70 + .80] kg S
20.13.51.25 Chromates et dichromates, peroxochromates 2841[.30 +.50] kg T
20.13.51.75 Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques 2841[.90(.30 + .85)] kg S
20.13.51.83 Nitrate d'argent 2843 21 kg S
20.13.51.85 Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent 2843[.10(.10 + .90) + .29 + .30 + .90(.10 + .90)] kg S
20.13.52.50 Eaux distillées 2853 00 10 kg S
20.13.52.70 Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames 2852 kg S
20.13.52.90 Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux 2853[.00(.50 + .90)] kg S
20.13.61.00 Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 28.44 et leurs composés 2845[.10 + .90(.10 + .90)] kg S
20.13.62.20 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes 2837[.11 + .19 + .20] kg T
20.13.62.30 Borates; peroxoborates (perborates) 2840[.11 + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .30] kg B2O3 @ T
20.13.62.40 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce 2839[.11 + .19 + .90(.10 + .90)] kg SiO2 @ T
20.13.62.70 Silicates doubles ou complexes 2842 10 kg T
20.13.62.80 Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l'exclusion des azotures) 2842[.90(.10 + .80)] kg T
20.13.63.00 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée 2847 kg H2O2 T
20.13.64.50 Carbures, de constitution chimique définie ou non 2849[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)] kg T
20.13.64.80 Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores ), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du 20.13.64.50 2848 + 2850[.00(.20 + .60 + .90)] kg T
20.13.65.00 Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux 2846[.10 + .90] kg S
20.13.66.00 Soufres (à l'exclusion du soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal) 2503 00 90 kg S
20.13.67.00 Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) 2601 20 kg S
20.13.68.00 Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies 7104[.10 + .20] g S
20.14.11.20 Hydrocarbures acycliques saturés 2901 10 kg T
20.14.11.30 Éthylène 2901 21 kg T
20.14.11.40 Propène (propylène) 2901 22 kg T
20.14.11.50 Butène (butylène) et ses isomères 2901 23 kg T
20.14.11.60 Buta-1, 3-diene et isoprène 2901 24 kg T
20.14.11.90 Autres hydrocarbures acycliques non saturés 2901 29 kg T
20.14.12.13 Cyclohexane 2902 11 kg T
20.14.12.15 Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 2902 19 kg T
20.14.12.23 Benzène 2902 20 kg T
20.14.12.25 Toluène 2902 30 kg T
20.14.12.43 O-xylène 2902 41 kg T
20.14.12.45 P-xylène 2902 43 kg T
20.14.12.47 M-xylène et isomères du xylène en mélange 2902[.42 + .44] kg T
20.14.12.50 Styrène 2902 50 kg T
20.14.12.60 Éthylbenzène 2902 60 kg T
20.14.12.70 Cumène 2902 70 kg T
20.14.12.90 Autres hydrocarbures cycliques 2902 90 kg T
20.14.13.13 Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) 2903 11 kg T
20.14.13.15 Dichlorométhane (chlorure de méthylène) 2903 12 kg T
20.14.13.23 Chloroforme (trichlorométhane) 2903 13 kg T
20.14.13.25 Tétrachlorure de carbone 2903 14 kg T
20.14.13.53 1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène) 2903 15 kg T
20.14.13.57 Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques 2903[.19(.10 + .80)] kg T
20.14.13.71 Chlorure de vinyle (chloroéthylène) 2903 21 kg T
20.14.13.74 Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 2903[.22 + .23] kg T
20.14.13.79 Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques 2903 29 kg T
20.14.14.50 Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904 10 kg T
20.14.14.70 Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés 2904 20 kg T
20.14.14.90 Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés 2904[.90(.40 + .95)] kg T
20.14.19.10 Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques 2903[.31 + .39(.11 + .15 + .19 + .90)] kg S
20.14.19.30 Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques 2903[.41 + .42 + .43 + .44(.10 + .90) + .45(.10 + .15 + .20 + .25 + .30 + .35 + .40 + .45 + .50 + .55 + .90) + .46(.10 + .20 + .90) + .47 + .49(.11 + .15 + .19 + .20 + .30 + .40 + .80)] kg S
20.14.19.50 Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 2903[.51 + .52 + .59(.20 + .80)] kg S
20.14.19.70 Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques 2903[.61 + .62 + .69(.10 + .90)] kg S
20.14.21.00 Alcools gras industriels 3823 70 kg T
20.14.22.10 Méthanol (alcool méthylique) 2905 11 kg T
20.14.22.20 Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique) 2905 12 kg T
20.14.22.30 Butane 1-ol (alcool n-butylique) 2905 13 kg T
20.14.22.40 Autres butanols 2905[.14(.10 + .90)] kg T
20.14.22.63 Octanol (alcool octylique) et ses isomères 2905[.16(.20 + .85)] kg T
20.14.22.65 Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés 2905[.17 +.19] kg T
20.14.22.70 Monoalcools non saturés 2905[.22 + .29(.10 + .90)] kg T
20.14.23.10 Ethylène glycol (éthanediol) 2905 31 kg T
20.14.23.20 Propylène glycol (propane 1,2-diol) 2905 32 kg T
20.14.23.33 D-glucitol (sorbitol) 2905[.44(.11 + .19 + .91 + .99)] kg T
20.14.23.39 Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol) 2905[.39(.20 + .25 + .30 + .95) + .41 + .42 + .43 + .49] kg T
20.14.23.50 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques 2905[.51 + .59(.91 + .98)] kg T
20.14.23.60 Glycérines (y compris la glycérine synthétique, mais à l'exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses) 2905 45 kg T
20.14.23.73 Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 2906[.11 + .12 + .13(.10 + .90) + .19] kg T
20.14.23.75 Alcools aromatiques 2906[.21 + .29] kg T
20.14.24.10 Monophénols 2907[.11 + .12 + .13 + .15(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] kg T
20.14.24.33 4,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels 2907 23 kg T
20.14.24.39 Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23; phénols-alcools 2907[.21 + .22 + .29] kg T
20.14.24.50 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools 2908[.11 + .19 + .91 + .99(.10 + .90)] kg T
20.14.31.20 Acide stéarique industriel 3823 11 kg T
20.14.31.30 Acide oléique industriel 3823 12 kg T
20.14.31.50 Tall acide gras industriel 3823 13 kg T
20.14.31.95 Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés 3823 19 10 kg T
20.14.31.97 Autres acides gras monocarboxyliques industriels 3823[.19(.30 + .90)] kg T
20.14.32.15 Acétate d'éthyle 2915 31 kg T
20.14.32.19 Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle) 2915[.32 + .33 + .36 + .39] kg T
20.14.32.20 Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters 2915[.40 + .50 + .60(.11 + .19 + .90)] kg T
20.14.32.35 Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters 2915 70 kg T
20.14.32.50 Acide formique, ses sels et ses esters 2915[.11 + .12 + .13] kg T
20.14.32.71 Acide acétique 2915 21 kg T
20.14.32.77 Anhydride acétique 2915 24 kg T
20.14.32.78 Autres sels de l'acide acétique 2915 29 kg T
20.14.32.80 Acide laurique et autres, leurs sels et esters 2915 90 kg T
20.14.33.10 Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .20 2916[.11 + .19(.10 + .40 + .50 + .95) + .20] kg T
20.14.33.20 Esters de l'acide acrylique 2916 12 kg T
20.14.33.30 Acide méthacrylique et ses sels 2916 13 kg T
20.14.33.40 Esters de l'acide méthacrylique 2916 14 kg T
20.14.33.50 Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters 2916 15 kg T
20.14.33.63 Acide benzoïque, ses sels et ses esters 2916 31 kg T
20.14.33.65 Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle 2916 32 kg T
20.14.33.67 Acide phénylacétique, ses sels et ses esters 2916[.34 + .35] kg T
20.14.33.70 Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés 2916 39 kg T
20.14.33.83 Acide oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .20 2917[.11 + .13(.10 + .90) + .19(.10 + .90) + .20] kg T
20.14.33.85 Acide adipique, ses sels et ses esters 2917 12 kg T
20.14.33.87 Anhydride maléïque 2917 14 kg T
20.14.34.10 Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle 2917[.32 + .34(.10)] kg T
20.14.34.20 Autres esters de l'acide orthophtalique 2917[.33 + .34(.90)] kg T
20.14.34.30 Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels 2917[.35 +.36] kg T
20.14.34.40 Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et ses sels) 2917[.37 + .39(.20 + .95)] kg T
20.14.34.73 Acide citrique, ses sels et ses esters 2918[.14 +.15] kg T
20.14.34.75 Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters) 2918[.11 + .12 + .13 + .16 + .18 + .19(.30 + .40 + .50 + .98) + .29 + .30 + .91 + .99(.40 + .90)] kg T
20.14.41.13 Mono-, di- ou triméthilamine et sels 2921 11 kg T
20.14.41.19 Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits 2921[.19(.40 + .50 + .60 + .99)] kg T
20.14.41.23 Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels 2921[.21 + .22] kg T
20.14.41.29 Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits 2921 29 kg T
20.14.41.30 Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels 2921[.30(.10 + .91 + .99)] kg T
20.14.41.51 Aniline et ses sels 2921 41 kg T
20.14.41.53 Dérivés de l'aniline et leurs sels 2921 42 kg T
20.14.41.59 Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits 2921[.43 + .44 + .45 + .46 + .49] kg T
20.14.41.70 Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits 2921[.51(.11 + .19 + .90) + .59(.50 + .90)] kg T
20.14.42.33 Monoéthanolamine et ses sels 2922 11 kg T
20.14.42.35 Diéthanolamine et ses sels 2922 12 kg T
20.14.42.37 Triéthanolamine et ses sels 2922[.13(.10 + .90)] kg T
20.14.42.39 Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels 2922[.14 + .19(.10 + .20 + .30 + .85)] kg T
20.14.42.90 Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'amino-alcools, lysine et acide glutamique 2922[.21 + .29 + .31 + .39 + .43 + .44 + .49(.20 + .85) + .50] kg T
20.14.43.10 Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits 2924 21 kg T
20.14.43.20 Saccharine et ses sels 2925 11 kg T
20.14.43.30 Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels) 2925[.12 + .19(.20 + .95)] kg T
20.14.43.40 Imines et leurs dérivés; sels de ces produits 2925[.21 + .29] kg T
20.14.43.50 Acrylonitrile 2926 10 kg T
20.14.43.60 1-Cyanoguanidine 2926 20 kg T
20.14.43.70 Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1- cyanoguanidine 2926[.30 + .90(.20 + .95)] kg T
20.14.44.20 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 2927 kg T
20.14.44.30 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 2928[.00(.10 + .90)] kg T
20.14.44.50 Isocyanates 2929 10 kg T
20.14.44.90 Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates) 2929 90 kg T
20.14.51.33 Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine 2930[.20 + .30 + .40(.10 + .90)] kg T
20.14.51.39 Autres thiocomposés organiques 2930[.50 + .90(.13 + .16 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .99)] kg T
20.14.51.50 Autres composés organo-inorganiques 2931[.00(.10 + .20 + .30 + .40 + .99)] kg T
20.14.52.10 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines) 2932[.11 + .12 + .13 + .19 + .21 + .91 + .92 + .93 + .94 + .95 + .99] kg T
20.14.52.30 Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés) 2933[.29(.10 + .90)] kg T
20.14.52.60 Mélamine 2933 61 kg T
20.14.52.80 Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé) 2933[.31 + .32 + .33 + .39(.10 + .20 + .25 + .35 + .40 + .45 + .50 + .55 + .99) + .41 + .49(.10 + .30 + .90) + .71 + .72 + .79 + .91(.10 + .90) + .99(.20 + .50 + .80)] kg T
20.14.52.90 Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (à l'exclusion des composés à cycle phénothiazine) 2934[.10 + .20(.20 + .80) + .91 + .99(.60 + .90)] kg T
20.14.53.50 Esters phosphoriques (y compris les lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés 2919[.10 + .90] kg T
20.14.53.80 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2920[.11 + .19 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .85)] kg T
20.14.61.11 Méthanal (formaldéhyde) 2912 11 kg T
20.14.61.13 Éthanal (acétaldéhyde) 2912 12 kg T
20.14.61.15 Butanal (butyraldéhyde, isomère normal) 2912 19 10 kg T
20.14.61.19 Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées 2912 19 90 kg T
20.14.61.20 Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées 2912[.21 + .29] kg S
20.14.61.30 Aldéhydes-alcools 2912 30 kg S
20.14.61.40 Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées 2912[.41 + .42 + .49] kg S
20.14.61.50 Polymères cycliques des aldéhydes 2912 50 kg S
20.14.61.60 Paraformaldéhyde 2912 60 kg T
20.14.61.70 Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 29.12 2913 kg S
20.14.62.11 Acétone 2914 11 kg T
20.14.62.13 Butanone (méthyléthylcétone) 2914 12 kg T
20.14.62.15 4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) 2914 13 kg T
20.14.62.19 Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées 2914[.19(.10 + .90)] kg T
20.14.62.31 Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, -phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées 2914[.21 + .31 + .39 + .40(.10 + .90) + .50] kg T
20.14.62.33 Cyclohexanone et méthylcyclohexanones 2914 22 kg T
20.14.62.35 Ionones et méthylionones 2914 23 kg T
20.14.62.39 Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées 2914 29 kg T
20.14.62.60 Quinones 2914[.61 + .69(.10 + .90)] kg T
20.14.62.70 Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones 2914 70 kg T
20.14.63.10 Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909[.11 + .19(.10 + .90)] kg T
20.14.63.23 Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés 2909 20 kg T
20.14.63.25 Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909[.30(.10 + .31 + .35 + .38 + .90)] kg T
20.14.63.33 2,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol) 2909 41 kg T
20.14.63.39 Autres éthers-alcools et leurs dérivés 2909[.43 + .44 + .49(.11 + .80)] kg T
20.14.63.50 Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés 2909 50 kg S
20.14.63.60 Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés 2909 60 kg S
20.14.63.73 Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910 10 kg T
20.14.63.75 Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2910 20 kg T
20.14.63.79 Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxy-éthers et leurs dérivés 2910[.30 + .40 + .90] kg T
20.14.63.80 Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés 2911 kg T
20.14.64.30 Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs 2942 kg T
20.14.64.50 Présure et ses concentrats 3507 10 kg S
20.14.64.70 Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats 3507[.90(.30 + .90)] kg S
20.14.71.20 Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale 3802 90 kg S
20.14.71.30 Tall oil, même raffiné 3803[.00(.10 + .90)] kg S
20.14.71.40 Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres 3805[.10(.10 + .30 + .90) + .90(10 + .90)] kg S
20.14.71.50 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues 3806[.10 + .20 + .30 + .90] kg S
20.14.71.70 Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires 3807[.00(.10 + .90)] kg T
20.14.72.00 Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré 4402[.10 + .90] kg S
20.14.73.20 Benzols, toluols et xylols 2707[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)] kg T
20.14.73.40 Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques 2707[.40 + .50(.10 + .90)] kg T
20.14.73.60 Phénols 2707 99 80 kg T
20.14.73.90 Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille 2707[.91 + .99(.11 + .19 + .30 + .50 + .70 + .91 + .99)] kg T
20.14.74.00 Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié 2207 10 l S
20.14.75.00 Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres 2207 20 l S
20.15.10.50 Acide nitrique; acides sulfonitriques 2808 kg N @ T
20.15.10.75 Ammoniac anhydre 2814 10 kg N @ T
20.15.10.77 Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) 2814 20 kg N @ T
20.15.20.30 Chlorure d'ammonium 2827 10 kg T
20.15.20.80 Nitrites 2834 10 kg N @ T
20.15.31.30 Urée, d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec 3102 10 10 kg N T
20.15.31.80 Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec 3102 10 90 kg N T
20.15.32.00 Sulfate d'ammonium 3102 21 kg N T
20.15.33.00 Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse 3102[.30(.10 + .90)] kg N T
20.15.34.00 Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium 3102 60 kg N T
20.15.35.30 Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids 3102 40 10 kg N T
20.15.35.80 Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28 % en poids 3102 40 90 kg N T
20.15.39.30 Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium 3102 29 kg N T
20.15.39.60 Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange 3102 80 kg N T
20.15.39.90 Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.) 3102 90 kg N T
20.15.41.00 Superphosphates 3103[.10(.10 + .90)] kg P2O5 T
20.15.49.00 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates 3103 90 kg P2O5 T
20.15.51.00 Chlorure de potassium 3104[.20(.10 + .50 + .90)] kg K2O T
20.15.52.00 Sulfate de potassium 3104 30 kg K2O T
20.15.59.00 Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que chlorure et sulfate de potassium 3104 90 kg K2O T
20.15.60.00 Nitrate de sodium 3102[.50(.10 + .90)] kg T
20.15.71.00 * Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium (à l'exclusion de ceux en granulés et formes similaires, ou en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg) 3105 20 kg T
20.15.72.00 Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105 30 kg T
20.15.73.00 Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique 3105 40 kg T
20.15.74.00 Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore 3105[.51 + .59] kg T
20.15.75.00 * Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium 3105 60 kg T
20.15.76.00 Nitrate de potassium 2834 21 kg N @ T
20.15.79.30 Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut 3105 10 kg T
20.15.79.80 Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a. 3105[.90(.10 + .91 + .99)] kg T
20.15.80.00 Engrais d'origine animale ou végétale 3101 kg T
20.16.10.35 Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires 3901 10 10 kg T
20.16.10.39 Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94, sous formes primaires 3901 10 90 kg T
20.16.10.50 Polyéthylène de densité ≥ 0,94, sous formes primaires 3901[.20(.10 + .90)] kg T
20.16.10.70 Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires 3901 30 kg T
20.16.10.90 Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires 3901[.90(.30 + .90)] kg T
20.16.20.35 Polystyrène expansible, sous formes primaires 3903 11 kg T
20.16.20.39 Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible 3903 19 kg T
20.16.20.50 Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires 3903 20 kg T
20.16.20.70 Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires 3903 30 kg T
20.16.20.90 Autres polymères du styrène, sous formes primaires 3903[.90(.10 + .20 + .90)] kg T
20.16.30.10 Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires 3904 10 kg T
20.16.30.23 Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires 3904 21 kg T
20.16.30.25 Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires 3904 22 kg T
20.16.30.40 Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 3904[.30 + .40] kg T
20.16.30.60 * Polymères fluorés 3904[.61 + .69(.10 + .20 + .80)] kg T
20.16.30.90 Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires 3904[.50(.10 + .90) + .90] kg T
20.16.40.13 Polyacétals, sous formes primaires 3907 10 kg T
20.16.40.15 Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires 3907[.20(.11 + .20)] kg T
20.16.40.20 Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools 3907[.20(.91 + .99)] kg T
20.16.40.30 Résines époxydes, sous formes primaires 3907 30 kg T
20.16.40.40 Polycarbonates, sous formes primaires 3907 40 kg T
20.16.40.50 Résines alkydes, sous formes primaires 3907 50 kg T
20.16.40.62 Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g 3907 60 20 kg T
20.16.40.64 Autre polyéthylène téréphtalate 3907 60 80 kg T
20.16.40.70 Autres polyesters non saturés, liquides 3907 91 10 kg T
20.16.40.80 Autres polyesters non saturés, sous formes primaires 3907 91 90 kg T
20.16.40.90 Autres polyesters sous formes primaires 3907[.70 + .99(.10 + .90)] kg T
20.16.51.30 Polypropylène, sous formes primaires 3902 10 kg T
20.16.51.50 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène 3902[.20 + .30 + .90(.10 + .20 + .90)] kg T
20.16.52.30 Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires 3905[.12 + .21] kg T
20.16.52.50 Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse 3905[.19 + .29] kg T
20.16.52.70 Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle sous formes primaires 3905[.30 + .91 + .99(.10 + .90)] kg T
20.16.53.50 Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires 3906 10 kg T
20.16.53.90 Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle 3906[.90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)] kg T
20.16.54.50 Polyamides -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12, sous formes primaires 3908 10 kg T
20.16.54.90 Autres polyamides, sous formes primaires 3908 90 kg T
20.16.55.50 Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires 3909 10 kg T
20.16.55.70 Résines mélaminiques, sous formes primaires 3909 20 kg T
20.16.56.30 Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires 3909 30 kg T
20.16.56.50 Résines phénoliques, sous formes primaires 3909 40 kg T
20.16.56.70 Polyuréthanes, sous formes primaires 3909[.50(.10 + .90)] kg T
20.16.57.00 Silicones sous formes primaires 3910 kg T
20.16.59.20 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., n.c.a., sous formes primaires 3911[.10 + .90(.11 + .13 + .19 + .92 + .99)] kg T
20.16.59.40 Cellulose et ses dérivés chimiques, n.c.a., sous formes primaires 3912[.11 + .12 + .20(.11 + .19 + .90) + .31 + .39(.20 + .85) + .90(.10 + .90)] kg T
20.16.59.60 Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires 3913[.10 + .90] kg T
20.16.59.70 Échangeurs d'ions (polymères des SH 39.01 à 39.13), sous formes primaires 3914 kg T
20.17.10.50 Latex autre que de caoutchouc naturel 4002[.11 + .41 + .51 + .91] kg T
20.17.10.90 Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique 4002[.19(.10 + .20 + .30 + .90) + .20 + .31 + .39 + .49 + .59 + .60 + .70 + .80 + .99(.10 + .90)] kg T
20.20.11.30 Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.) 3808 91 20 kg act. Subst. @ S
20.20.11.40 Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.) 3808 91 30 kg act. Subst. @ S
20.20.11.50 Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion) 3808 91 40 kg act. Subst. @ S
20.20.11.60 Insecticides à base de pyréthrinoïdes 3808 91 10 kg act. Subst. @ S
20.20.11.90 Autres insecticides 3808 91 90 kg act. Subst. @ S
20.20.12.20 Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop,…) 3808 93 11 kg act. Subst. @ S
20.20.12.30 Herbicides à base de triazines (ex: Atrazine, simazine, …) 3808 93 13 kg act. Subst. @ S
20.20.12.40 Herbicides à base d'acétamides (ex: Alachlor, Butachlor, …) 3808 93 15 kg act. Subst. @ S
20.20.12.50 Herbicides à base de carbamates (ex: Barban, Propham, …) 3808 93 17 kg act. Subst. @ S
20.20.12.60 Herbicides à base de dinitroanilines (ex: Trifluralin, pendiméthalin, …) 3808 93 21 kg act. Subst. @ S
20.20.12.70 Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex: Thiaméturon-méthyl, …) 3808 93 23 kg act. Subst. @ S
20.20.12.90 Autres herbicides: (ex: Dalapon, Dicamba,…) 3808 93 27 kg act. Subst. @ S
20.20.13.50 Inhibiteurs de germination c.v.d. 3808 93 30 kg act. Subst. @ S
20.20.13.70 Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d. 3808 93 90 kg act. Subst. @ S
20.20.14.30 Désinfectants à base de sels d'ammonium 3808 94 10 kg act. Subst. @ S
20.20.14.50 Désinfectants à base de composés halogènes 3808 94 20 kg act. Subst. @ S
20.20.14.90 Autres désinfectants 3808 94 90 kg act. Subst. @ S
20.20.15.15 Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (par exemple, soufre, etc.) 3808[.92(.10 + .20)] kg act. Subst. @ S
20.20.15.30 Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (par exemple, Ziram, etc.) 3808 92 30 kg act. Subst. @ S
20.20.15.45 Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (par exemple, Benomyl, etc.) 3808 92 40 kg act. Subst. @ S
20.20.15.60 Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (par exemple, Triadimefon, etc.) 3808 92 50 kg act. Subst. @ S
20.20.15.75 Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (par exemple, Triforine, etc.) 3808 92 60 kg act. Subst. @ S
20.20.15.90 Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.) 3808 92 90 kg act. Subst. @ S
20.20.19.30 Marchandises du SH 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters 3808 50 kg act. Subst. @ S
20.20.19.80 Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants) 3808[.99(.10 + .90)] kg act. Subst. @ S
20.30.11.50 Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux 3209 10 kg S
20.30.11.70 Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux 3209 90 kg S
20.30.12.25 Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant ≥ 50 % de solvant 3208 10 10 kg S
20.30.12.29 Autres peintures et vernis à base de polyesters 3208 10 90 kg S
20.30.12.30 Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant ≥ 50 % de solvant 3208 20 10 kg S
20.30.12.50 Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques 3208 20 90 kg S
20.30.12.70 Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant 3208[.90(.11 + .13 + .19)] kg S
20.30.12.90 Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques 3208[.90(.91 + .99)] kg S
20.30.21.30 Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires 3207 10 kg S
20.30.21.50 Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires 3207[.20(.10 + .90)] kg S
20.30.21.70 Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres 3207[.30 + .40(.40 + .85)] kg S
20.30.22.13 Peintures et vernis à l'huile 3210 00 10 kg S
20.30.22.15 Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs 3210 00 90 kg S
20.30.22.20 Siccatifs préparés 3211 kg S
20.30.22.30 Feuilles pour le marquage au fer 3212 10 kg S
20.30.22.40 Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d. 3212 90 kg S
20.30.22.53 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics 3214 10 10 kg S
20.30.22.55 Enduits utilisés en peinture 3214 10 90 kg S
20.30.22.60 Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 3214 90 kg S
20.30.22.73 Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle 3814 00 10 kg S
20.30.22.79 Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a. 3814 00 90 kg S
20.30.23.50 Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement 3213 10 kg S
20.30.23.70 Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement 3213 90 kg S
20.30.24.50 Encres noires d'imprimerie 3215 11 kg S
20.30.24.70 Autres encres d'imprimerie 3215 19 kg S
20.41.10.00 Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses 1520 kg T
20.41.20.20 Agents de surface anioniques, même c.v.d. 3402[.11(.10 + .90)] kg T
20.41.20.30 Agents de surface cationiques, même c.v.d. 3402 12 kg T
20.41.20.50 Agents de surface non-ioniques, même c.v.d. 3402 13 kg T
20.41.20.90 Autres agents de surface organiques, même c.v.d. 3402 19 kg T
20.41.31.20 Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux… 3401 19 kg S
20.41.31.50 Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres 3401 20 10 kg S
20.41.31.80 Autres savons sous d'autres formes 3401 20 90 kg S
20.41.32.40 Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon) 3402 20 20 kg S
20.41.32.50 Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d. 3402 20 90 kg S
20.41.32.60 Préparations tensio-actives, n.c.v.d. 3402 90 10 kg S
20.41.32.70 Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d. 3402 90 90 kg S
20.41.41.00 Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux 3307[.41 + .49] S
20.41.42.70 Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols 3404 20 kg S
20.41.42.80 Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylène-glycols (cires à cacheter incl.) 3404 90 kg S
20.41.43.30 Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir 3405 10 kg S
20.41.43.50 Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries 3405 20 kg S
20.41.43.70 Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux) 3405 30 kg S
20.41.43.83 Brillants pour métaux 3405 90 10 kg S
20.41.43.89 Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a. 3405 90 90 kg S
20.41.44.00 Pâtes, poudres et autres préparations à récurer 3405 40 kg S
20.42.11.50 Parfums 3303 00 10 l @ S
20.42.11.70 Eaux de toilette 3303 00 90 l @ S
20.42.12.50 Produits de maquillage pour les lèvres 3304 10 S
20.42.12.70 Produits de maquillage pour les yeux 3304 20 S
20.42.13.00 Préparations pour manucures ou pédicures 3304 30 S
20.42.14.00 Poudres (poudres compactes incl.) 3304 91 S
20.42.15.00 Autres produits de beauté 3304 99 S
20.42.16.30 Shampooings 3305 10 S
20.42.16.50 Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305 20 S
20.42.16.70 Laques pour cheveux 3305 30 S
20.42.17.00 Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes,… 3305 90 S
20.42.18.50 Dentifrices 3306 10 S
20.42.18.90 Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.) 3306[.20 + .90] S
20.42.19.15 Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux…(ceux à usages médicaux incl.) 3401 11 kg S
20.42.19.30 Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s. 3401 30 kg S
20.42.19.45 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage 3307 10 S
20.42.19.60 Désodorisants corporels et antisudoraux 3307 20 S
20.42.19.75 Sels parfumés et autres préparations pour le bain 3307 30 S
20.42.19.90 Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation… 3307 90 S
20.51.11.30 Poudres propulsives 3601 kg S M
20.51.11.50 Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives 3602 kg S M
20.51.12.50 Mèches de sûreté; cordeaux détonants 3603 00 10 km @ S M
20.51.12.70 Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques 3603 00 90 p/st @ S M
20.51.13.00 Articles pour feux d'artifices 3604 10 kg S
20.51.14.00 Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles 3604 90 kg S M
20.51.20.00 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 36.04 3605 kg S
20.52.10.20 Colles de caséine 3501 90 10 kg S
20.52.10.40 Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.) 3503 00 80 kg S
20.52.10.60 Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés 3505[.20(.10 + .30 + .50 + .90)] kg S
20.52.10.80 Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a. 3506[.10 + .91 + .99] kg S
20.53.10.20 Huiles essentielles 3301[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19(.20 + .80) + .24(.10 + .90) + .25(.10 + .90) + .29(.11 + .31 + .41 + .71 + .79 + .91)] kg S
20.53.10.30 Résinoïdes 3301 30 kg S
20.53.10.50 Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 33.01, n.c.a. 3301[.90(.10 + .21 + .30 + .90)] kg S
20.53.10.75 Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons 3302[.10(.10 + .21 + .29 + .40 + .90)] kg S
20.53.10.79 Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons 3302[.90(.10 + .90)] kg S
20.59.11.30 Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés 3701[.10 + .20 + .30 + .91 + .99] m2 @ S
20.59.11.50 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées 3702[.10 + .31(.20 + .91 + .98) + .32(.10 + .20 + .85) + .39 + .41 + .42 + .43 + .44 + .51 + .52 + .53 + .54 + .55 + .56 + .91(.20 + .80) + .93(.10 + .90) + .94(.10 + .90) + .95] m2 @ S
20.59.11.70 Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés 3703[.10 + .20 + .90] m2 @ S
20.59.12.00 Préparations chimiques pour usages photographiques 3707[.10 + .90(.20 + .90)] kg S
20.59.20.00 Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement 1518[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .95 + .99)] kg S
20.59.30.00 Encres autres que d'imprimeries 3215 90 kg S
20.59.41.55 Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières 3403 11 kg S
20.59.41.57 Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages 3403[.19(.10 + .90)] kg S
20.59.41.75 Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières 3403 91 kg S
20.59.41.79 Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages 3403 99 kg S
20.59.42.50 Préparations antidétonantes 3811[.11(.10 + .90) + .19] kg S
20.59.42.70 Additifs pour huiles lubrifiantes 3811[.21 + .29] kg S
20.59.42.90 Autres préparations chimiques du SH 38.11 3811 90 kg S
20.59.43.30 Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids 3819 kg S
20.59.43.50 Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage 3820 kg S
20.59.51.00 Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau 3504[.00(.10 + .90)] kg S
20.59.52.10 Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.) 3822 kg S
20.59.52.30 Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire 3407 kg S
20.59.52.50 Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices 3813 kg S
20.59.52.70 Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes 3821 kg S
20.59.53.00 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique 3818[.00(.10 + .90)] kg S
20.59.54.00 Charbons activés 3802 10 kg S
20.59.55.50 Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées 3809[.10(.10 + .30 + .50 + .90)] kg S
20.59.55.70 Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles 3809 91 kg S
20.59.55.80 Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier 3809 92 kg S
20.59.55.90 Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires 3809 93 kg S
20.59.56.20 Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage 3810[.10 + .90(.10 + .90)] kg S
20.59.56.30 Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation" 3812 10 kg S
20.59.56.40 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques 3812[.20(.10 + .90)] kg S
20.59.56.50 Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques 3812[.30(.21 + .29 + .80)] kg S
20.59.56.60 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a. 3815[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90(.10 + .90)] kg S
20.59.56.70 Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 27.07 et 29.02 3817[.00(.50 + .80)] kg S
20.59.57.20 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824 10 kg S
20.59.57.30 Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters 3824 90 30 kg S
20.59.57.40 Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824 30 kg S
20.59.57.50 Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824 40 kg S
20.59.57.70 Sorbitol autre que celui du SH 2905.44 3824[.60(.11 + .19 + .91 + .99)] kg S
20.59.59.10 Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels 3824[.90(.10 + .15 + .20)] S
20.59.59.20 Pyrolignites; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut; préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs 3824[.90(.25 + .35)] S
20.59.59.30 Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires 3824 90 40 kg S
20.59.59.40 Préparations désincrustantes et similaires 3824 90 45 kg S
20.59.59.53 Préparations pour la galvanoplastie 3824 90 50 kg S
20.59.59.57 Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine 3824 90 55 kg S
20.59.59.63 Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales 3824[.90(.61 + .62 + .64)] kg S
20.59.59.65 Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux) 3824 90 65 kg S
20.59.59.67 Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions 3824 90 70 kg S
20.59.59.71 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane 3824[.71 + .72 + .73 + .74 + .75 + .76 + .77 + .78 + .79] kg S
20.59.59.75 Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 3824[.81 + .82 + .83] kg S
20.59.59.90 Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a. 3824[.90(.75 + .80 + .85 + .87 + .91 + .97)] kg S
20.59.60.20 Caséinates et autres dérivés des caséines 3501 90 90 kg S
20.59.60.50 Albuminates et autres dérivés des albumines (à l'exclusion de l'ovalbumine) 3502[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.20 + .70 + .90)] kg S
20.59.60.80 Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion des colles de caséine) 3503 00 10 kg S
20.60.11.10 Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 5503 11 kg T
20.60.11.20 Câbles et fibres discontinues de polyamides (à l’exclusion des fibres d'aramides), non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 5501 10 + 5503 19 kg T
20.60.11.30 Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 5501 20 + 5503 20 kg T
20.60.11.40 Câbles et fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 5501 30 + 5503 30 kg T
20.60.11.50 Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 5501 40 + 5503 40 kg T
20.60.11.90 Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 5501 90 + 5503 90 kg T
20.60.12.20 Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre) 5402 11 kg S
20.60.12.40 Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides) 5402 19 kg S
20.60.12.60 Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre) 5402 20 kg S
20.60.13.10 Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre) 5402[.31 + .45 + .51] kg S
20.60.13.20 Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre) 5402 32 kg S
20.60.13.30 Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre) 5402[.33 + .46 + .47 + .52] kg S
20.60.13.40 Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre) 5402[.34 + .48 + .59(.10)] kg S
20.60.13.50 Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail 5402 44 kg S
20.60.13.90 Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail(à l'exclusion des fils à coudre) 5402[.39 + .49 + .59(.90)] kg S
20.60.14.20 Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments d'élastomères) 5404 12 kg S
20.60.14.40 Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm 5404[.11 + .19 + .90(.10 + .90)] kg S
20.60.21.20 Câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature), de rayonne viscose 5502 00 10 + 5504 10 kg S
20.60.21.40 Câbles de filaments d'acétate 5502 00 40 kg S
20.60.21.90 Autres câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature) 5502 00 80 + 5504 90 kg S
20.60.22.00 Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre) 5403 10 kg S
20.60.23.20 Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité) 5403[.31 + .32] kg S
20.60.23.40 Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité) 5403 33 kg S
20.60.23.90 Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre) 5403 39 kg S
20.60.24.00 Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm 5405 kg S
21.10.10.30 Acide salicylique et ses sels 2918 21 kg T
21.10.10.50 Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters 2918 22 kg T
21.10.10.70 Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels 2918 23 kg T
21.10.20.10 Lysine et ses esters; sels de ces produits 2922 41 kg T
21.10.20.20 Acide glutamique et ses sels 2922 42 kg T
21.10.20.40 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non 2923[.10 + .20 + .90] kg T
21.10.20.60 Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.) 2924[.11 + .12 + .19] kg T
21.10.20.70 Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.) 2924[.23 + .24 + .29(.10 + .98)] kg T
21.10.31.10 Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine 2932[.29(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .85)] kg T
21.10.31.30 Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé 2933[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] kg T
21.10.31.40 Hydantoïne et ses dérivés 2933 21 kg T
21.10.31.55 Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits 2933[.52 + .53(.10 + .90) + .54] kg T
21.10.31.59 Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine 2933[.55 + .59(.10 + .20 + .95)] kg T
21.10.31.70 Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé 2933[.69(.10 + .40 + .80)] kg T
21.10.31.80 Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations 2934[.30(.10 + .90)] kg T
21.10.32.00 Sulfonamides 2935[.00(.30 + .90)] kg T
21.10.40.00 Sucres chimiquement purs (à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose) 2940 kg T
21.10.51.00 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques 2936[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .26 + .27 + .28 + .29 + .90] S
21.10.52.00 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones 2937[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .23 + .29 + .31 + .39 + .40 + .50 + .90] g S
21.10.53.00 Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 2938[.10 + .90(.10 + .30 + .90)] + 2939[.11 + .19 + .20 + .30 + .41 + .42 + .43 + .49 + .51 + .59 + .61 + .62 + .63 + .69 + .91 + .99] S
21.10.54.00 Antibiotiques 2941[.10 + .20(.30 + .80) + .30 + .40 + .50 + .90] kg T
21.10.60.20 Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions 3001[.20(.10 + .90)] S
21.10.60.40 Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes) 3001[.90(.20 + .91 + .98)] S
21.10.60.50 Autres sangs et constituants; toxines, cultures de micro-organismes 3002[.90(.10 + .30 + .50 + .90)] S
21.20.11.30 Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d. 3003 10 S
21.20.11.50 Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d. 3003 20 S
21.20.11.60 Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d. 3004 10 S
21.20.11.80 Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d. 3004 20 S
21.20.12.30 Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d. 3003 31 S
21.20.12.50 Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 29.37 n.c.v.d. 3003 39 S
21.20.12.60 Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d. 3004 31 S
21.20.12.70 Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d. 3004[.32 + .39] S
21.20.13.10 Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d. 3003 40 S
21.20.13.20 Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 30.03 n.c.v.d. 3003 90 S
21.20.13.40 Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d. 3004 40 S
21.20.13.60 Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 29.36 en doses ou c.v.d. 3004 50 S
21.20.13.80 Autres médicaments du SH 30.04 en doses ou c.v.d. 3004 90 S
21.20.21.20 Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang 3002[.10(.10 + .91 + .95 + .99)] S
21.20.21.40 Vaccins pour la médecine humaine 3002 20 S
21.20.21.60 Vaccins pour la médecine vétérinaire 3002 30 S
21.20.22.00 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides 3006[.60(.10 + .90)] S
21.20.23.20 Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins 3006 20 S
21.20.23.40 Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic "in vivo" 3006 30 S
21.20.24.20 Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d. 3005 10 S
21.20.24.30 Catguts stériles 3006 10 10 S
21.20.24.40 Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs 3005[.90(.10 + .31 + .50 + .99)] S
21.20.24.60 Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 3006 50 S
22.11.11.00 Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.) 4011 10 p/st S
22.11.12.00 Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles 4011[.40 + .50] p/st S
22.11.13.55 Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 121 4011 20 10 p/st S
22.11.13.57 Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 121 4011 20 90 p/st S
22.11.13.70 Pneumatiques neufs, pour avions 4011 30 p/st S
22.11.14.00 Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs 4011[.61 + .62 + .63 + .69 + .92 + .93 + .94 + .99] p/st S
22.11.15.30 Bandages pleins ou creux (mi-pleins) 4012[.90(.20 + .30)] p/st @ S
22.11.15.50 Flaps 4012 90 90 p/st @ S
22.11.15.70 Chambres à air, en caoutchouc 4013[.10 + .20 + .90] kg @ S
22.11.16.00 Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage 4006 10 kg S
22.11.20.30 Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme 4012 11 p/st S
22.11.20.50 Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus 4012 12 p/st S
22.11.20.90 Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages 4012[.13 + .19] p/st S
22.19.10.00 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 4003 kg T
22.19.20.13 Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005 10 kg S
22.19.20.19 Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 4005[.20 + .91 + .99] kg S
22.19.20.30 Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage 4006 90 kg S
22.19.20.50 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci 4007 kg S
22.19.20.70 Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci 4008[.11 + .21(.90)] kg S
22.19.20.83 Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci 4008 19 kg S
22.19.20.85 Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci 4008 21 10 kg @ S
22.19.20.87 Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci 4008 29 kg S
22.19.30.30 Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires 4009 11 kg S
22.19.30.55 Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires 4009 21 kg S
22.19.30.57 Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires 4009 31 kg S
22.19.30.59 Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 4009 41 kg S
22.19.30.70 Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires 4009[.12 + .22 + .32 + .42] kg S
22.19.40.30 Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé 4010[.31 + .32 + .33 + .34] kg S
22.19.40.50 Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé 4010[.11 + .12 + .19] kg S
22.19.40.70 Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé 4010[.35 + .36] kg S
22.19.40.90 Autres courroies en caoutchouc vulcanisé 4010 39 kg S
22.19.50.50 Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large 5906 10 kg S
22.19.50.70 Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement) 5906[.91 + .99(.10 + .90)] kg S
22.19.60.00 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages 4015[.11 + .19 + .90] kg S
22.19.71.20 Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci 4014 10 p/st @ S
22.19.71.30 Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé (à l'exclusion des préservatifs) 4014 90 kg S
22.19.72.00 Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire 4016 91 kg S
22.19.73.10 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci 4016 10 kg S
22.19.73.21 Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire 4016 92 kg S
22.19.73.23 Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire 4016 93 kg S
22.19.73.30 Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci 4016[.94 + .95] kg S
22.19.73.45 Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules des SH 87.01 à 87.05 4016 99 52 kg S
22.19.73.47 Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules des SH 87.01 à 87.05 4016 99 57 kg S
22.19.73.49 Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages 4016 99 91 kg S
22.19.73.50 Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc 6406 20 10 p/st @ S
22.19.73.65 Autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci 4016 99 97 kg S
22.19.73.79 Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci 4017 kg S
22.21.10.50 Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène 3916 10 kg S
22.21.10.70 Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle 3916 20 kg S
22.21.10.90 Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques 3916[.90(.10 + .50 + .90)] kg S
22.21.21.30 Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques 3917[.10(.10 + .90)] kg S
22.21.21.53 Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène 3917[.21(.10 + .90)] kg S
22.21.21.55 Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène 3917[.22(.10 + .90)] kg S
22.21.21.57 Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle 3917[.23(.10 + .90)] kg S
22.21.21.70 Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques 3917 29 kg S
22.21.29.20 Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa 3917 31 kg S
22.21.29.35 Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires 3917 32 kg S
22.21.29.37 Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires 3917 33 kg S
22.21.29.50 Autres tubes et tuyaux en matières plastiques 3917 39 kg S
22.21.29.70 Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux 3917 40 kg S
22.21.30.10 Plaques, feuilles, bandes… non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm 3920[.10(.23 + .24 + .25 + .28 + .40)] kg S
22.21.30.17 Plaques, feuilles, bandes… non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm 3920[.10(.81 + .89)] kg S
22.21.30.21 Plaques, feuilles, bandes… en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm 3920 20 21 kg S
22.21.30.23 Plaques…, feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres 3920 20 29 kg S
22.21.30.26 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières en polymères du propylène d'une épaisseur excédant 0,10 mm 3920 20 80 kg S
22.21.30.30 Plaques, feuilles, bandes… en polymères du styrène 3920 30 kg S
22.21.30.35 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1mm 3920 43 10 kg S
22.21.30.36 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm 3920 43 90 kg S
22.21.30.37 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm 3920 49 10 kg S
22.21.30.38 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm 3920 49 90 kg S
22.21.30.53 Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle 3920 51 kg S
22.21.30.59 Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques 3920[.59(.10 + .90)] kg S
22.21.30.61 Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates 3920 61 kg S
22.21.30.63 Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés 3920 63 kg S
22.21.30.65 Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm 3920[.62(.12 + .19)] kg S
22.21.30.67 Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm 3920 62 90 kg S
22.21.30.69 Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters 3920 69 kg S
22.21.30.70 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose ou en ses dérivés chimiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18) 3920[.71 + .73(.10 + .80) + .79(.10 + .90)] kg S
22.21.30.82 Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides 3920 92 kg S
22.21.30.86 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18) 3920[.91 + .93 + .94 + .99(.21 + .28 + .52 + .53 + .59)] kg S
22.21.30.90 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire du NC 3006.10.30) 3920 99 90 kg S
22.21.41.20 Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polymères du styrène 3921 11 kg S
22.21.41.30 Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle 3921 12 kg S
22.21.41.50 Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polyuréthanes 3921[.13(.10 + .90)] kg S
22.21.41.70 Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en cellulose régénérée 3921 14 kg S
22.21.41.80 Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques 3921 19 kg S
22.21.42.30 Plaques, feuilles, pellicules, bandes…, non alvéolaires, en polyesters 3921 90 10 kg S
22.21.42.50 Plaques, feuilles, bandes…, non alvéolaires en résines phénoliques 3921 90 30 kg S
22.21.42.75 Plaques…, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative 3921 90 41 kg S
22.21.42.79 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation 3921[.90(.43 + .49 + .55 + .60)] kg S
22.21.42.80 Autres plaques…, non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation 3921 90 90 kg S
22.22.11.00 Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène 3923 21 kg S
22.22.12.00 Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (à l'exclusion des produits en polymères de l'éthylène) 3923[.29(.10 + .90)] kg S
22.22.13.00 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques 3923 10 kg S
22.22.14.50 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l 3923 30 10 p/st S
22.22.14.70 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l 3923 30 90 p/st S
22.22.19.10 Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matières plastiques 3923[.40(.10 + .90)] kg S
22.22.19.20 Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques 3923 50 10 kg S
22.22.19.30 Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques 3923 50 90 kg S
22.22.19.50 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires; des sacs, sachets, pochettes et cornets; des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires; des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture) 3923 90 kg S
22.23.11.55 Revêtement de sol, murs…, consistant en un support imprégné, enduit…de polychlorure de vinyle 3918 10 10 m2 S
22.23.11.59 Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C. 3918 10 90 m2 S
22.23.11.90 Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle 3918 90 m2 S
22.23.12.50 Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique 3922 10 p/st @ S
22.23.12.70 Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques 3922 20 p/st @ S
22.23.12.90 Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques 3922 90 p/st @ S
22.23.13.00 Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction 3925 10 kg S
22.23.14.50 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques 3925 20 p/st S
22.23.14.70 Volets, stores et similaires et leur parties en matières plastiques 3925 30 kg S
22.23.15.00 Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés 5904[.10 + .90] m2 S
22.23.19.50 Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment 3925 90 10 kg S
22.23.19.90 Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a. 3925 90 80 kg S
22.23.20.00 z Constructions préfabriquées, en matières plastiques 9406 00 80b S
22.29.10.00 Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques 3926 20 kg S
22.29.21.30 Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm 3919[.10(.12 + .15 + .19)] kg S
22.29.21.40 Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm (à l'exclusion des bandes dont l’enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé) 3919 10 80 kg S
22.29.22.40 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18) 3919 90 kg S
22.29.23.20 Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques 3924 10 kg S
22.29.23.40 Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’exclusion de la vaisselle, et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.) 3924 90 kg S
22.29.24.00 Parties des appareils d'éclairage… du SH 94.05 en matières plastiques 9405 92 S
22.29.25.00 Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques 3926 10 kg S
22.29.26.10 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques 3926 30 kg S
22.29.26.20 Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques 3926 40 kg S
22.29.26.30 Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques 3926 90 50 kg S
22.29.29.10 Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615 11 kg S
22.29.29.15 z Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en plastique pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties 9615 90 00b kg S
22.29.29.20 Semelles extérieures et talons de chaussures, en matière plastique 6406 20 90 p/st @ S
22.29.29.50 Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques 3926 90 92 kg S
22.29.29.90 Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 39.01 à 39.14 3006 91 + 3926 90 97 S
22.29.91.10 Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 S S1
22.29.91.25 Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.09 et 85.16 S S1
22.29.91.27 Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.19 à 85.21 S S1
22.29.91.30 Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.25 à 85.28 S S1
22.29.91.40 Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.35 à 85.37, et 85.42 S S1
22.29.91.50 Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferrées S S1
22.29.91.60 Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87 S S1
22.29.91.80 Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88 S S1
22.29.91.93 Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85 S S1
22.29.91.97 Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90 S S1
23.11.11.10 Plaques et feuilles, non armées, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées 7003[.12(.10 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)] m2 S
23.11.11.30 Plaques et feuilles, armées, et profilés, en verre dit "coulé", même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées 7003[.20 + .30] kg S
23.11.11.50 Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé 7004[.20(.10 + .91 + .99) + .90(.10 + .80)] m2 S
23.11.12.12 Glace non armée, à couche antiréfléchissante 7005 10 05 m2 S
23.11.12.14 Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm 7005 10 25 m2 S
23.11.12.17 Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm 7005[.10(.30 + .80)] m2 S
23.11.12.30 Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante 7005[.21(.25 + .30 + .80)] m2 S
23.11.12.90 Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.21 7005[.29(.25 + .35 + .80) + .30] m2 S
23.12.11.50 Verre d'optique des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières 7006 00 10 kg S
23.12.11.90 Autres verres des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières 7006 00 90 kg S
23.12.12.10 Verres trempés, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007[.11(.10 + .90)] m2 @ S
23.12.12.30 Verres de sécurité trempés (autres que pour véhicules) 7007[.19(.10 + .20 + .80)] m2 S
23.12.12.50 Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007[.21(.20 + .80)] kg S
23.12.12.70 Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées (autres que pour véhicules) 7007 29 m2 S
23.12.13.30 Vitrages isolants à parois multiples 7008[.00(.20 + .81 + .89)] m2 S
23.12.13.50 Miroirs rétroviseurs pour véhicules 7009 10 p/st S
23.12.13.90 Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules 7009[.91 + .92] kg S
23.13.11.10 Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre 7010[.20 + .90(.10)] kg S
23.13.11.20 Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser) 7010 90 21 p/st S
23.13.11.30 Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (sauf bocaux à stériliser) 7010 90 31 p/st S
23.13.11.40 Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons 7010[.90(.41 + .43 + .45 + .47)] p/st S
23.13.11.50 Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons 7010[.90(.51 + .53 + .55 + .57)] p/st S
23.13.11.60 Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale < 2,5 litres 7010[.90(.61 + .67)] p/st S
23.13.11.70 Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale < 2,5 litres 7010[.90(.71 + .79)] p/st S
23.13.11.80 Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale <2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre) 7010[.90(.91 + .99)] p/st S
23.13.12.20 Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame) 7013[.22(.10) + .33(.11 + .19)] p/st S
23.13.12.40 Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame) 7013[.22(.90) + .33(.91 + .99)] p/st S
23.13.12.60 Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb) 7013 37 10 p/st S
23.13.12.90 Autres verres à boire 7013[.28(.10 + .90) + .37(.51 + .59 + .91 + .99)] p/st S
23.13.13.10 Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette…, cueilli à la main 7013[.41(.10) + .91(.10)] p/st S
23.13.13.30 Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette…, cueilli mécaniquement 7013[.41(.90) + .91(.90)] p/st S
23.13.13.50 Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique 7013 42 p/st S
23.13.13.60 Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements… 7013 10 p/st S
23.13.13.90 Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette 7013[.49(.10 + .91 + .99) + .99] p/st S
23.13.14.00 Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide 7020[.00(.07 + .08)] p/st @ S
23.14.11.10 Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm 7019 11 kg S
23.14.11.30 Stratifils (rovings) en fibres de verre 7019 12 kg S
23.14.11.50 Mèches et fils en filaments de fibres de verre 7019 19 10 kg S
23.14.11.70 Mèches et fils en fibres de verre discontinues 7019 19 90 kg S
23.14.12.10 Mâts en fibres de verre non tissés 7019 31 kg S
23.14.12.30 Voiles en fibres de verre non tissés 7019 32 kg S
23.14.12.50 Nappes, matelas, panneaux et similaires non-tissés, en fibres de verre 7019 39 kg S
23.14.12.93 Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons 7019[.90(.10 + .99)] kg S
23.14.12.95 Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre 7019 90 30 kg S
23.14.12.99 Articles en fibres de verre textiles (à l'exclusion des tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50) 7019 90 91 kg S
23.19.11.10 Verre en masse 7001[.00(.91 + .99)] kg S
23.19.11.30 Verre en billes, barres, ou baguettes, non travailé 7002[.10 + .20(.10 + .90)] kg S
23.19.11.50 Verre en tubes, non travaillé 7002[.31 + .32 + .39] kg S
23.19.12.00 Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux …verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre "multicellulaire" ou "mousse" 7016[.90(.10 + .40 + .70)] kg S
23.19.21.00 Ampoules et enveloppes tubulaires… pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires 7011[.10 + .20 + .90] kg S
23.19.22.00 Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement 7015[.10 + .90] kg S
23.19.23.30 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé 7017[.10 + .20 + .90] kg S
23.19.23.50 Ampoules en verre, pour emballage 7010 10 p/st S
23.19.24.00 * Parties des appareils d'éclairage du SH 94.05, en verre 9405[.91(.10 + .90)] S
23.19.25.00 Isolateurs en verre pour l'électricité 8546 10 kg S
23.19.26.40 Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires 7014 + 7016 10 kg S
23.19.26.70 Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie … à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie 7018[.10(.11 + .19 + .30 + .51 + .59 + .90) + .20 + .90(.10 + .90)] kg S
23.19.26.90 Ouvrages en verre du SH 70, n.c.a. 7020[.00(.05 + .10 + .30 + .80)] S
23.20.11.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues 6901 kg S
23.20.12.10 Briques, céramiques de construction,… > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange 6902 10 kg S
23.20.12.33 Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine 6902 20 10 kg S
23.20.12.35 Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice 6902 20 91 kg S
23.20.12.37 Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.91 6902 20 99 kg S
23.20.12.90 Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.20 6902 90 kg S
23.20.13.00 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 38.01 3816 kg S
23.20.14.10 Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite 6815 91 kg S
23.20.14.30 Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges 6903[.10 +.90(.10)] kg S
23.20.14.55 Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 % 6903 20 10 kg S
23.20.14.59 Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine 6903 20 90 kg S
23.20.14.90 Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 69.03 6903 90 90 kg S
23.31.10.10 Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique 6907 10 m2 S
23.31.10.20 * Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique 6908 10 m2 S
23.31.10.50 * Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique ou en grès; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique ou en grès, sur support ou non 6907[.90(.20 + .80)] m2 S
23.31.10.71 Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique 6908[.90(.11 + .31)] m2 S
23.31.10.73 Carreaux… en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés 6908 90 91 m2 S
23.31.10.75 Carreaux… en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés 6908 90 93 m2 S
23.31.10.79 * Carreaux… autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90, .91 et .93, vernissés ou émaillés 6908[.90(.20 + .51 + .99)] m2 S
23.32.11.10 Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries 6904 10 m3 @ S
23.32.11.30 Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers 6904 90 kg S
23.32.12.50 Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu 6905 10 p/st S
23.32.12.70 Éléments de cheminée, conduits de fumée…, et autres produits pour le bâtiment, en céramique 6905 90 kg S
23.32.13.00 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires 6906 kg S
23.41.11.30 Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine 6911 10 kg S
23.41.11.50 Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine 6911 90 kg S
23.41.12.10 Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune 6912 00 10 kg S
23.41.12.30 Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès 6912 00 30 kg S
23.41.12.50 Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine 6912 00 50 kg S
23.41.12.90 Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine 6912 00 90 kg S
23.41.13.30 Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine 6913 10 S
23.41.13.50 * Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine 6913[.90(.10 + .93 + .98)] S
23.42.10.30 Éviers, lavabos, baignoires… et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine 6910 10 p/st @ S
23.42.10.50 Éviers, lavabos, baignoires… et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine 6910 90 p/st @ S
23.43.10.30 * Isolateurs en céramiques pour l'électricité (à l'exclusion des pièces isolantes) 8546 20 kg S
23.43.10.50 * Pièces isolantes en céramique pour usages électriques 8547 10 kg S
23.44.11.00 Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques 6909 11 kg S
23.44.12.10 Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine 6909[.12 + .19] kg S
23.44.12.30 Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal 8505[.19(.10 + .90)] kg S
23.49.11.00 Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique 6909 90 kg S
23.49.12.30 Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a. 6914 10 kg S
23.49.12.50 * Ouvrages en céramique, n.c.a. (à l'exclusion de la porcelaine) 6914 90 kg S
23.51.11.00 Ciments non pulvérisés dits clinkers 2523 10 kg T
23.51.12.10 Ciments Portland 2523[.21 + .29] kg S
23.51.12.90 Autres ciments hydrauliques 2523[.30 + .90] kg S
23.52.10.33 Chaux vive (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25) 2522 10 kg S
23.52.10.35 Chaux éteinte (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25) 2522 20 kg S
23.52.10.50 Chaux hydraulique (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25) 2522 30 kg S
23.52.20.00 Plâtres 2520 20 kg S
23.52.30.30 Dolomie calcinée ou frittée 2518 20 kg T
23.52.30.50 Pisé de dolomie 2518 30 kg T
23.61.11.30 Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés 6810[.11(.10 + .90)] kg S
23.61.11.50 * Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés 6810 19 kg S
23.61.12.00 * Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés 6810 91 kg S
23.61.20.00 z Constructions préfabriquées, en ciment 9406 00 80c S
23.62.10.50 Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton 6809 11 m2 S
23.62.10.90 Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre 6809 19 m2 S
23.63.10.00 Béton non-réfractaire, prêt à la coulée 3824 50 10 kg S
23.64.10.00 Mortiers industriels 3824 50 90 kg S
23.65.11.00 Panneaux, planches, …, en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux 6808 m2 @ S
23.65.12.20 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante 6811 40 kg S
23.65.12.40 * Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante 6811[.81 + .82] m2 @ S
23.65.12.60 Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante 6811 83 kg S
23.65.12.80 Ouvrages en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante (à l'exclusion des plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires ainsi que des tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie) 6811 89 kg S
23.69.11.00 Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux… 6809 90 kg S
23.69.19.30 z Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires 6810 99 00a kg S
23.69.19.80 z Ouvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés 6810 99 00b kg S
23.70.11.00 * Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes… du 68.02.10 6802[.21 + .91] kg S
23.70.12.10 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise 6801 kg S
23.70.12.30 Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm, (granulés, éclats et poudres incl.) 6802 10 kg S
23.70.12.60 Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie 6802[.23 + .93(.10 + .90)] kg S
23.70.12.70 * Pierres autres que granit, taillées ou sciées, à surface plane ou unie 6802[.29 + .92 + .99(.10 + .90)] kg S
23.70.12.80 * Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) 6803 kg S
23.91.11.10 Meules à moudre ou à défibrer 6804 10 kg S
23.91.11.20 Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré 6804 21 kg S
23.91.11.30 Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement 6804 22 18 kg S
23.91.11.40 Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement 6804 22 12 kg S
23.91.11.50 Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates 6804 22 30 kg S
23.91.11.90 Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main 6804[.22(.50 + .90) + .23 + .30] kg S
23.91.12.30 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805 10 m2 @ S
23.91.12.50 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement 6805 20 m2 @ S
23.91.12.90 * Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement 6805 30 m2 @ S
23.99.11.00 Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées 6812[.80(.10 + .90) + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .90)] + 6813[.20 + .81 + .89] kg S
23.99.12.55 * Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (par exemple bitume de pétrole ou brai de coaltar) en rouleaux 6807 10 m2 S
23.99.12.90 Produits bitumeux (à l'exclusion des produits en rouleaux) 6807 90 kg S
23.99.13.10 Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel 2715 kg S
23.99.13.20 Granulats pré-enrobés 2517 30 kg S
23.99.14.00 Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes… 3801[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90] kg S
23.99.15.00 Corindon artificiel 2818[.10(.11 + .19 + .91 + .99)] kg S
23.99.19.10 Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806 10 kg S
23.99.19.20 Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux 6806[.20(.10 + .90)] kg S
23.99.19.30 Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores 6806 90 kg S
23.99.19.50 Mica travaillé et ouvrages en mica y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports 6814[.10 + .90] kg S
23.99.19.70 Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques 6815[.10(.10 + .90)] kg S
23.99.19.80 Ouvrages en tourbe 6815 20 kg S
23.99.19.90 * Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 68.15, autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie 6815 99 kg S
24.10.11.00 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires 7201[.10(.11 + .19 + .30 + .90) + .20 + .50(.10 + .90)] kg S
24.10.12.15 Ferromanganèse 7202[.11(.20 + .80) + .19] kg S
24.10.12.30 Ferrosilicium 7202[.21 + .29(.10 + .90)] kg S
24.10.12.45 Ferrosilicomanganèse 7202 30 kg S
24.10.12.60 Ferrochrome 7202[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .50 + .90)] kg S
24.10.12.75 Ferromolybdène 7202 70 kg S
24.10.12.90 Autres ferro-alliages 7202[.50 + .60 + .80 + .91 + .92 + .93 + .99(.10 + .30 + .80)] kg S
24.10.13.00 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires 7203[.10 + .90] kg S
24.10.14.10 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier 7205[.10 + .21 + .29] kg S
24.10.14.20 Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages) 7204 50 kg S
24.10.21.10 Demi-produits rectangulaires, en aciers non-alliés 7207[.12(.10 + .90) + .20(.32 + .39)] kg S
24.10.21.21 z Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non-alliés 7206 10 + 7207[.11(.11a + .14a + .16a) + .19(.12a) + .20(.11a + .15a + .17a + .52a)] kg S
24.10.21.22 z Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés 7206 90 + 7207[.11(.11b + .14b + .16b + .90) + .19(.12b + .19 + .80) + .20(.11b + .15b + .17b + .19 + .52b + .59 + .80)] kg S
24.10.22.10 Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables 7218[.91(.10 + .80)] kg S
24.10.22.21 z Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables 7218[.10(.00a) + .99(.11a + .20a)] kg S
24.10.22.22 z Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables 7218[.10(.00b) + .99(.11b + .19a + .20b + .80a)] kg S
24.10.23.10 Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables 7224 90 14 kg S
24.10.23.21 z Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables 7224[.10(.10b + .90b) + .90(.02a + .03a + .05a + .07a + .31a + .38a)] kg S
24.10.23.22 z Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables 7224[.10(.10a + .90a) + .90(.02b + .03b + .05b + .07b + .18a + .31b + .38b + .90a)] kg S
24.10.31.10 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés 7208[.10 + .25 + .26 + .27 + .36 + .37 + .38 + .39] kg S
24.10.31.30 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d'une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d'une largeur ≤ 1250 mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm) 7208[.40 + .53(.90) + .54] kg S
24.10.31.50 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm (à l'exclusion des "larges plats"), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus 7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10) + .90(.20 + .80)] kg S
24.10.32.10 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur ≥ 4 mm, non-enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit "larges plats") 7211 13 kg S
24.10.32.30 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l'exclusion des "larges plats") 7211[.14 + .19] kg S
24.10.33.10 z Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables 7219[.11(.00a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .14(.10b + .90a)] kg S
24.10.33.20 z Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables 7219[.11(.00b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .14(.10a + .90b)] kg S
24.10.33.30 Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables 7219[.22(.10 + .90) + .23 + .24] kg S
24.10.33.40 Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables 7219[.21(.10 + .90)] kg S
24.10.34.10 z Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables 7220[.11(.00a) + .12(.00a)] kg S
24.10.34.20 z Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables 7220[.11(.00b) + .12(.00b)] kg S
24.10.35.10 Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits "magnétiques") 7225[.30(.10 + .90)] kg S
24.10.35.20 Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid 7225[.30(.30) + .40(.15) + .50(.20)] kg S
24.10.35.30 Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l'exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d'une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques") 7225[.40(.12 + .40 + .60)] kg S
24.10.35.40 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques") 7225 40 90 kg S
24.10.35.50 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits "magnétiques") 7225 99 kg S
24.10.36.00 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques") 7226[.91(.20 + .91 + .99)] kg S
24.10.41.10 z Tôles laminées à froid non-revêtues, bandes, d'une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu'inoxydables 7209[.15(.00a) + .16(.90a) + .17(.90b) + .18(.91a + .99a) + .25(.00a) + .26(.90a) + .27(.90a) + .28(.90a) + .90(.20b + .80b)] kg S
24.10.41.30 z Tôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus 7209[.16(.90b) + .17(.90a) + .18(.91b + .99b) + .26(.90b) + .27(.90b) + .28(.90b) + .90(.20a + .80a)] kg S
24.10.41.50 Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus 7209[.16(.10) + .17(.10) + .18(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .28(.10)] kg S
24.10.42.00 Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables 7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] kg S
24.10.43.00 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l'exclusion des prouits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits "magnétiques") 7225 50 80 kg S
24.10.51.10 Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus 7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)] + 7212 10 10 kg S
24.10.51.20 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement 7210 30 kg S
24.10.51.30 Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur ≥ 600 mm 7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)] kg S
24.10.51.40 Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus 7210 70 80 kg S
24.10.51.50 Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, plaqués 7210 90 30 kg S
24.10.52.10 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf produits en aciers au silicium dits "magnétiques") 7225 91 kg S
24.10.52.30 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits "magnétiques") 7225 92 kg S
24.10.53.10 Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus 7225 11 kg S
24.10.53.30 Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur ≥ 600 mm, à grains nonorientés 7225[.19(.10 + .90)] kg S
24.10.54.10 Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm 7226 11 kg S
24.10.54.30 Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", d'une largeur < 600 mm, à grains non-orientés 7226[.19(.10 + .80)] kg S
24.10.55.00 Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm 7226 20 kg S
24.10.61.10 Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers non-alliés) 7213 10 kg S
24.10.61.20 Fil machine en aciers de décolletage 7213 20 kg S
24.10.61.30 Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid) 7213 91 10 kg S
24.10.61.40 Fil machine pour pneumatiques 7213 91 20 kg S
24.10.61.90 Autre fil machine ( en aciers non-alliés) 7213[.91(.41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)] kg S
24.10.62.10 Barres laminées à chaud pour armatures pour béton 7214[.20 + .99(.10)] kg S
24.10.62.30 Barres laminées à chaud en aciers de décolletage 7214 30 kg S
24.10.62.50 Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non-alliés (autres qu'à coupe rapide) 7214[.10 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)] kg S
24.10.63.00 Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables 7221[.00(.10 + .90)] kg S
24.10.64.10 Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables 7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89)] kg S
24.10.64.30 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des produits de section circulaire) 7222[.19(.10 + .90)] kg S
24.10.64.50 Barres forgées, en aciers inoxydables 7222[.30(.51 + .91)] kg S
24.10.64.70 Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des produits forgés) 7222 30 97 kg T
24.10.65.10 Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne 7227 10 kg S
24.10.65.30 Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne 7227 20 kg S
24.10.65.50 Fil machine laminé à chaud (pour roulements) 7227 90 50 kg S
24.10.65.70 Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (à l'exclusion des produits en aciers pour roulements, en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux) 7227[.90(.10 + .95)] kg S
24.10.66.10 Barres, laminées à chaud, en aciers à coupe rapide 7228[.10(.20 + .50)] kg S
24.10.66.20 Barres, laminées à chaud, en aciers silicomanganeux 7228[.20(.10 + .91)] kg S
24.10.66.30 Barres, laminées à chaud, pour roulements 7228[.30(.41 + .49)] kg S
24.10.66.40 Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage 7228[.30(.20) + .40(.10)] kg S
24.10.66.50 Barres, laminées à chaud, en aciers alliés autres qu'inoxydables (à l'exclusion des barres creuses pour le forage ainsi que des produits en aciers silicomanganeux ou en aciers à coupe rapide, pour outillage ou pour roulements) 7228[.30(.61 + .69 + .70 + .89) + .40(.90) + .60(.20)] kg S
24.10.66.60 Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés 7228 60 80 kg T
24.10.67.00 Barres creuses pour le forage 7228 80 kg S
24.10.71.10 Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés 7216[.31(.10 + .90)] kg S
24.10.71.20 Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés 7216[.32(.11 + .19 + .91 + .99)] kg S
24.10.71.30 Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés 7216[.33(.10 + .90)] kg S
24.10.71.40 Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié 7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99)] kg S
24.10.72.00 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable 7222[.40(.10 + .90)] kg S
24.10.73.00 Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud 7228 70 10 kg S
24.10.74.10 Palplanches, en acier 7301 10 kg S
24.10.74.20 Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier 7301 20 kg S
24.10.75.00 Éléments de voies ferrées, en acier 7302[.10(.10 + .21 + .23 + .29 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90] kg S
24.20.11.10 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers inoxydables 7304 11 kg S
24.20.11.50 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables 7304[.19(.10 + .30 + .90)] kg S
24.20.12.10 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers inoxydables 7304[.22 + .24] kg S
24.20.12.50 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables 7304[.23 + .29(.10 + .30 + .90)] kg S
24.20.13.10 Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en aciers inoxydables) 7304[.41 + .49(.10 + .93 + .95 + .99)] kg S
24.20.13.30 Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision) 7304[.31(.20) + .51(.81)] kg S
24.20.13.50 Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision) 7304[.31(.80) + .51(.12 + .18 + .89)] kg S
24.20.13.70 Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage) 7304[.39(.10 + .52 + .58 + .92 + .93 + .98) + .59(.10 + .32 + .38 + .92 + .93 + .99)] kg S
24.20.14.00 Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier 7304 90 kg S
24.20.21.10 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier 7305[.11 + .12] kg S
24.20.21.50 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier 7305 19 kg S
24.20.22.00 Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier 7305 20 kg S
24.20.23.00 Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) 7305[.31 + .39] kg S
24.20.24.00 Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés, par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) 7305 90 kg S
24.20.31.10 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables 7306[.11(.10 + .90)] kg S
24.20.31.50 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables 7306[.19(.10 + .90)] kg S
24.20.32.10 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers inoxydables 7306 21 kg S
24.20.32.50 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers autres qu’inoxydables 7306 29 kg S
24.20.33.10 Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) 7306[.40(.20 + .80)] kg S
24.20.33.40 Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables 7306[.30(.11 + .19) + .50(.20)] kg S
24.20.33.70 Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision) 7306[.30(.41 + .49 + .72 + .77 + .80) + .50(.80)] kg S
24.20.34.10 Tubes et tuyaux, de section autres que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers inoxydables 7306[.61(.10) + .69(.10)] kg S
24.20.34.30 Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables 7306 61 92 kg S
24.20.34.50 Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables 7306 61 99 kg S
24.20.34.70 Tubes et tuyaux, de section non-circulaire autre que carrée ou rectangulaire, en aciers autres qu’inoxydables 7306 69 90 kg S
24.20.35.00 Autres tubes et tuyaux, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz) 7306 90 kg S
24.20.40.10 Brides en aciers non moulées 7307[.21 +.91] kg S
24.20.40.30 Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés 7307[.22(.10 + .90) + .29(.10) + .92(.10 + .90) + .99(.10)] kg S
24.20.40.50 Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés 7307[.29(.30 + .90) + .99(.30 + .90)] kg S
24.20.40.73 Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés 7307[.23(.10) + .93(.11 +.91)] kg S
24.20.40.75 Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés 7307[.23(.90) + .93(.19 + .99] kg S
24.31.10.10 Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215 10 kg T
24.31.10.20 Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage) 7215 50 19 kg T
24.31.10.30 Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage) 7215 50 11 kg T
24.31.10.40 Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées) 7215 90 kg T
24.31.10.50 Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage) 7215 50 80 kg T
24.31.10.60 Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées) 7216 69 kg T
24.31.20.10 Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres forgées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées) 7228[.10(.90) + .20(.99)] kg T
24.31.20.20 Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 50 40 kg T
24.31.20.30 Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 50 20 kg T
24.31.20.40 Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage 7228[.50(.61 + .69 + .80)] kg T
24.31.20.50 Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables 7228 70 90 kg T
24.31.30.00 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable 7222[.20(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .81 + .89)] kg T
24.32.10.11 z Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques 7211[.23(.30a + .80a) + .90(.20a + .80a)] kg S
24.32.10.12 z Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm 7211 29 00b kg S
24.32.10.14 z Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm 7211 29 00a kg S
24.32.10.16 z Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm 7226 92 00a kg S
24.32.10.18 z Feuillards laminés à froid en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm 7220[.20(.21a + .29b + .41a + .49b + .81a + .89a) + .90(.20b + .80b)] kg S
24.32.10.22 z Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm 7211[.23(.30b + .80b) + .29(.00c) + .90(.20b + .80b)] + 7226 92 00b kg S
24.32.10.25 Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone 7211 23 20 kg S
24.32.10.28 z Bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm 7220[.20(.21b + .29a + .41b + .49a + .81b + .89b) + .90(.20a + .80a)] kg S
24.32.10.30 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") 7226 99 10 kg S
24.32.10.40 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") 7226 99 30 kg S
24.32.10.50 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des prouits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits "magnétiques") 7226 99 70 kg S
24.32.20.10 Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm 7212 60 kg S
24.32.20.20 z Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm 7212[.10(.90b) + .20(.00a) + .30(.00b) + .50(.20c + .30c + .40c + .90c)] kg S
24.32.20.30 z Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm 7212[.40(.20a + .80b)] kg S
24.32.20.40 z Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm 7212[.10(.90a) + .30(.00a) + .50(.20b + .30a + .40b + .90b)] kg S
24.32.20.50 z Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm 7212[.50(.20a + .30b + .40a + .61a + .69a + .90a)] kg S
24.32.20.60 z Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm 7212 40 80a kg S
24.33.11.10 Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus 7216[.61(.10 + .90)] kg S
24.33.11.30 Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués 7216 91 80 kg S
24.33.11.50 Profilés en fer ou en aciers non-alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats) 7216 99 kg S
24.33.12.00 Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables 7222 40 50 kg S
24.33.20.00 Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés 7216 91 10 kg S
24.33.30.00 Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante 7308 90 51 kg S
24.34.11.30 Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 % 7217[.10(.10 + .31 + .39) + .20(.10 + .30) + .30(.41 + .49) + .90(.20)] kg S
24.34.11.50 Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % 7217[.10(.50) + .20(.50) + .30(.50) + .90(.50)] kg S
24.34.11.70 Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 % 7217[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)] kg S
24.34.12.00 Fils, en aciers inoxydables 7223[.00(.11 + .19 + .91 + .99)] kg S
24.34.13.00 Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables 7229[.20 + .90(.20 + .50 + .90)] kg S
24.41.10.30 * Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre 7106[.10 + .91] kg @ T
24.41.10.50 * Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées 7106 92 kg @ T
24.41.20.30 Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre 7108[.11 + .12] kg @ T
24.41.20.50 Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées 7108[.13(.10 + .80)] kg @ T
24.41.20.70 Or à usage monétaire 7108 20 kg @ T
24.41.30.30 Platine, sous formes brutes, ou en poudre 7110[.11 +.21 +.31 +.41] kg @ T
24.41.30.50 Platine, sous formes mi-ouvrées 7110[.19(.10 + .80) + .29 + .39 + .49] kg @ T
24.41.30.70 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115 10 kg S
24.41.40.00 Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées 7109 kg T
24.41.50.30 Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées 7107 kg T
24.41.50.50 Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées 7111 kg T
24.42.11.30 Aluminium, sous forme brute, non allié 7601 10 kg T
24.42.11.53 Aluminium, sous forme brute, alliages primaires 7601 20 10 kg T
24.42.11.55 Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires 7601[.20(.91 + .99)] kg T
24.42.12.00 Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel) 2818 20 kg T
24.42.21.00 Poudres et paillettes, aluminium 7603[.10 + .20] kg T
24.42.22.30 Barres et profilés, aluminium non allié 7604[.10(.10 + .90)] kg T
24.42.22.50 Barres et profilés, aluminium allié 7604[.21 + .29(.10 + .90)] kg T
24.42.23.30 Fils, aluminium non allié 7605[.11 + .19] kg T
24.42.23.50 Fils, aluminium allié 7605[.21 + .29] kg T
24.42.24.30 Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié 7606[.11(.10 + .91 + .93 + .99) + .91] kg T
24.42.24.50 * Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm 7606[.12(.20 + .92 + .93 + .99) + .92] kg T
24.42.25.00 * Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support) 7607[.11(.11 + .19 + .90) + .19(.10 + .90) + .20(.10 + .90)] kg T
24.42.26.30 Tubes et tuyaux, aluminium non allié 7608 10 kg T
24.42.26.50 Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium 7608[.20(.20 + .81 + .89)] kg T
24.42.26.70 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons…), aluminium 7609 kg T
24.43.11.30 Plomb sous forme brute: plomb affiné 7801 10 kg T
24.43.11.50 Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine 7801 91 kg T
24.43.11.90 * Plomb sous forme brute, autres 7801[.99(.10 + .90)] kg T
24.43.12.30 Zinc sous forme brute, non allié 7901[.11 + .12(.10 + .30 + .90)] kg T
24.43.12.50 Alliages de zinc sous forme brute 7901 20 kg T
24.43.13.30 Étain, sous forme brute, non allié 8001 10 kg T
24.43.13.50 Alliages d'étain, sous forme brute 8001 20 kg T
24.43.21.00 Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb 7804[.11 + .19 + .20] kg T
24.43.22.00 Poussières, poudres et paillettes, zinc 7903[.10 + .90] kg T
24.43.23.00 Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes, en zinc 7904 + 7905 kg T
24.43.24.00 Barres profilés et fils, étain 8003 kg T
24.44.11.00 Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre) 7401 kg T
24.44.12.00 Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique 7402 kg T
24.44.13.30 Cuivre affiné sous forme brute 7403[.11 + .12 + .13 + .19] kg T
24.44.13.70 Alliages de cuivre affiné sous forme brute et alliages mères de cuivre 7403[.21 + .22 + .29] + 7405 kg T
24.44.21.00 Poudres et paillettes, cuivre 7406[.10 + .20] kg T
24.44.22.00 * Barres et profilés, cuivre 7407[.10 + .21(.10 + .90) + .29] kg T
24.44.23.30 Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre 7408[.11 + .21 + .22 + .29] kg T
24.44.23.50 Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0.5 mm) 7408 19 10 kg T
24.44.23.70 Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0.5 mm) 7408 19 90 kg T
24.44.24.00 * Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm 7409[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .90] kg T
24.44.25.00 Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0.15 mm (excl. support) 7410[.11 + .12 + .21 + .22] kg T
24.44.26.30 * Tubes et tuyaux, cuivre 7411[.10(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .22 + .29] kg T
24.44.26.50 Accessoires de tuyauterie, cuivre 7412[.10 + .20] kg T
24.45.11.00 Nickel sous forme brute 7502[.10 + .20] kg T
24.45.12.00 Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 7501[.10 + .20] kg T
24.45.21.00 Poudres et paillettes, en nickel 7504 kg T
24.45.22.00 Barres, profilés et fils, en nickel 7505[.11 + .12 + .21 + .22] kg T
24.45.23.00 Tôles, bandes et feuilles, en nickel 7506[.10 + .20] kg T
24.45.24.00 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel 7507[.11 + .12 + .20] kg T
24.45.30.13 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8101[.10 + .94 + .96 + .99(.10 + .90)] kg T
24.45.30.17 Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8102[.10 + .94 + .95 + .96 + .99] kg T
24.45.30.23 Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8103[.20 + .90(.10 + .90)] kg T
24.45.30.25 Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8104[.11 + .19 + .30 + .90] kg T
24.45.30.27 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8105[.20 +.90] kg T
24.45.30.30 Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8106[.00(.10 + .90)] + 8107[.20 +.90] kg T
24.45.30.43 Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8108[.20 + .90(.30 + .50 + .60 + .90)] kg T
24.45.30.47 Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a. 8109[.20 +.90] + 8110[.10 +.90] kg T
24.45.30.55 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium ("celtium"), indium, niobium ("columbium"), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium) 8112[.12 + .19 + .21(.10 + .90) + .29 + .51 + .59 + .92(.10 + .21 + .31 + .81 + .89 + .91 + .95) + .99(.20 + .30 + .70)] kg T
24.45.30.57 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a. 8111[.00(.11 + .19 + .90)] + 8113[.00(.20 + .40 + .90)] kg T
24.51.11.10 Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléable kg S S1
24.51.11.90 Pièces pour autres utilisations (fonte malléable) kg S S1
24.51.12.10 Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal) kg S S1
24.51.12.20 Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte à graphite sphéroïdal) kg S S1
24.51.12.40 Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal) kg S S1
24.51.12.50 Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal) kg S S1
24.51.12.90 Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal) kg S S1
24.51.13.10 Parties de véhicules routiers (fonte grise) kg S S1
24.51.13.20 Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte grise) kg S S1
24.51.13.40 Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise) kg S S1
24.51.13.50 Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise) kg S S1
24.51.13.90 Pièces pour autre utilisation (fonte grise) kg S S1
24.51.20.00 Tubes en fonte 7303[.00(.10 + .90)] kg T
24.51.30.30 Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non-malléable 7307[.11(.10 + .90)] kg T
24.51.30.50 Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés 7307 19 10 kg T
24.52.10.10 Parties de véhicules routiers kg S S1
24.52.10.30 Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets kg S S1
24.52.10.40 Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques kg S S1
24.52.10.50 Autres parties et accessoires kg S S1
24.52.10.90 Pièces pour autres utilisations kg S S1
24.52.30.00 Accessoires de tuyauterie en acier, moulés 7307 19 90 kg T
24.53.10.10 Parties de véhicules routiers kg S S1
24.53.10.20 Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets kg S S1
24.53.10.40 Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques kg S S1
24.53.10.50 Parties d'autres machines kg S S1
24.53.10.90 Pièces pour autres utilisations kg S S1
24.54.10.10 Parties de véhicules routiers kg S S1
24.54.10.20 Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets kg S S1
24.54.10.40 Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques kg S S1
24.54.10.50 Parties d'autres machines kg S S1
24.54.10.90 Pièces pour autres utilisations kg S S1
25.11.10.30 Constructions préfabriquées, en fer ou en acier 9406[.00(.31 + .38)] S
25.11.10.50 z Constructions préfabriquées, en aluminium 9406 00 80a S
25.11.21.00 Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier 7308 10 kg S
25.11.22.00 Tours et pylônes en fonte, fer ou acier 7308 20 kg S
25.11.23.10 Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier 7308[.40(.10 + .90)] kg S
25.11.23.30 Barrages, vannes, porte-écluses… en fer, fonte ou acier 7308 90 10 kg S
25.11.23.50 Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle 7308 90 59 kg S
25.11.23.60 Barres, tubes et autres éléments pour la construction… en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle 7308 90 99 kg S
25.11.23.70 Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610[.90(.10 + .90)] kg S
25.12.10.30 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier 7308 30 p/st S
25.12.10.50 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium 7610 10 p/st S
25.21.11.00 * Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 7322[.11 + .19] kg S S2
25.21.12.00 Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 84.02 8403[.10(.10 + .90)] p/st @ S
25.21.13.00 Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 84.02 8403[.90(.10 + .90)] S S2
25.29.11.10 Réservoirs, cuves, etc., en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres, pour matières gazeuses 7309 00 10 kg S
25.29.11.20 Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres 7309 00 30 kg S
25.29.11.30 Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres 7309[.00(.51 + .59)] kg S
25.29.11.50 Réservoirs, foudres, cuves… en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres 7309 00 90 kg S
25.29.11.70 Réservoirs, foudres, cuves, etc., en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres 7611 kg S
25.29.12.00 Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés 7311[.00(.11 + .13 + .19 + .30 + .91 + .99)] + 7613 kg S
25.30.11.10 Chaudières aquatubulaires 8402[.11 + .12] p/st @ S
25.30.11.50 Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires) 8402[.19(.10 + .90)] p/st @ S
25.30.11.70 Chaudières dites "à eau surchauffée" 8402 20 p/st @ S
25.30.12.30 Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 84.02 et 84.03 8404 10 kg S
25.30.12.50 Condenseurs pour machines à vapeur 8404 20 kg S
25.30.13.30 Parties de chaudières 8402 90 S S2
25.30.13.50 Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs 8404 90 S S2
25.30.21.00 Réacteurs nucléaires 8401 10 kg S
25.30.22.00 Parties de réacteurs nucléaires 8401 40 S S2
25.40.12.30 Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des SH 93.03 ou 93.04 9302 p/st S
25.40.12.50 Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif etc. 9303[.10 + .20(.10 + .95) + .30] p/st S
25.40.12.70 Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres etc., autres que les articles à usage militaire 9303 90 p/st S
25.40.12.90 Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire 9304 p/st @ S
25.40.13.00 * Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l'exclusion des articles à usage militaire) 9306[.21 + .29 + .30(.10 + .90) + .90(.90)] kg S M
25.40.14.00 Parties et accessoires des articles des no 93.01 à 93.04, sauf guerre 9305[.10 + .21 + .29 + .99] S M
25.50.11.34 Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers); ouvrages du SH 73.26; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre des aciers) S S1
25.50.11.37 Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux) S S1
25.50.11.51 Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers) S S1
25.50.11.52 Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers) S S1
25.50.11.53 Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (extrusion à froid des aciers) S S1
25.50.11.54 Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers) S S1
25.50.11.56 Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers) S S1
25.50.11.57 Ouvrages du SH 73.26; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid des aciers) S S1
25.50.11.58 Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 extrudées à froid en métaux non-ferreux S S1
25.50.12.10 Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers) S S1
25.50.12.20 Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (estampage des aciers) S S1
25.50.12.30 Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (estampage des aciers) S S1
25.50.12.40 Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers) S S1
25.50.12.50 Parties des machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (estampage des aciers) S S1
25.50.12.60 Parties des machines et appareils des SH 84.26, 84.29 et 84.30 (estampage des aciers) S S1
25.50.12.70 Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers) S S1
25.50.12.80 Ouvrages du SH 73.26; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86, 88; parties des machines et appareils des SH 85, 90 (estampage des aciers) S S1
25.50.12.90 Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (estampage des métaux non ferreux) S S1
25.50.13.10 Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers) S S1
25.50.13.20 Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (travail des tôles en aciers) S S1
25.50.13.30 Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers) S S1
25.50.13.40 Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers) S S1
25.50.13.50 Articles des SH 73.23 et 73.26; parties de meubles du 94.03; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86; app. du 90(travail des tôles métaux non fer.) S S1
25.50.13.70 Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88, 94 (travail des tôles en métaux non ferreux) S S1
25.50.20.20 Produits de la métallurgie des poudres d’aciers S S1
25.50.20.80 Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux) S S1
25.61.11.30 Revêtement métallique par immersion en métaux fondus I C
25.61.11.50 Revêtement métallique par projection thermique I C
25.61.11.70 Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimie I C
25.61.11.90 Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimie I C
25.61.12.30 Plastification I C
25.61.12.50 Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.) I C
25.61.21.00 Autres traitements thermiques I C
25.61.22.30 Peinture, vernissage I C
25.61.22.50 Traitement des surfaces métalliques par anodisation I C
25.61.22.70 Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD) I C
25.61.22.90 Autres traitements des surfaces métalliques I C
25.62.10.01 Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie S S1
25.62.10.03 Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 S S1
25.62.10.05 Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87 S S1
25.62.10.07 Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88 S S1
25.62.10.09 Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85 S S1
25.62.10.11 Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiques S S1
25.62.10.13 Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 73.26, 74.19 et 76.16; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86 S S1
25.62.20.00 Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées) S S1
25.71.11.20 * Couteaux de table à lame fixe en métaux communs, avec manche (autres que couteaux à poisson ou à beurre) 8211 91 p/st @ S
25.71.11.45 Couteaux à lame fixe, autres que de table 8211 92 p/st @ S
25.71.11.60 Grands couteaux pliants 8211 93 p/st @ S
25.71.11.75 Manches, lames pour couteaux, en métaux communs 8211[.94 + .95] p/st @ S
25.71.11.90 Ciseaux à doubles branches et leurs lames 8213 p/st @ S
25.71.12.30 Rasoirs et composantes (à l'exclusion des lames de rasoirs) 8212[.10(.10 + .90) + .90] S
25.71.12.80 Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes) 8212 20 p/st @ S
25.71.13.30 Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames 8214 10 S
25.71.13.50 Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y.c. les limes à ongles) 8214 20 S
25.71.13.70 Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie 8214 90 p/st @ S
25.71.14.30 Couverts de tables (à l'exclusion des couteaux de table) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal 8215[.20(.10 + .90) + .99(.10 + .90)] p/st @ S
25.71.14.80 Couverts de tables et similaires (à l'exclusion des couteaux de table), à base de métal, argent, or ou platine plaqué 8215[.10(.20 + .30 + .80) + .91] p/st @ S
25.71.15.00 Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux 9307 kg S
25.72.11.30 Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique) 8301 10 p/st @ S
25.72.11.50 Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs 8301 20 p/st @ S
25.72.11.70 Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs 8301 30 p/st @ S
25.72.12.30 Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments 8301 40 11 p/st @ S
25.72.12.50 Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres 8301 40 19 p/st @ S
25.72.12.70 Serrures, verrous, du SH 83.01 n.c.a. 8301 40 90 p/st @ S
25.72.13.30 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs 8301 50 kg S
25.72.13.50 Clefs (pour cadenas, serrures…) présentées isolément, en métaux communs 8301 70 kg S
25.72.13.70 Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs 8301 60 S
25.72.14.10 Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures) 8302 10 kg S
25.72.14.20 Roulettes avec monture, en métaux communs 8302 20 kg S
25.72.14.30 Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs 8302 30 kg S
25.72.14.40 Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs 8302[.41(.10 + .50 + .90)] kg S
25.72.14.50 Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières et roulettes) 8302 42 kg S
25.72.14.60 Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles) 8302 49 kg S
25.72.14.70 Ferme-portes automatiques, en métaux communs 8302 60 kg S
25.72.14.80 Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs 8302 50 kg S
25.73.10.10 Bêches et pelles 8201 10 kg S
25.73.10.20 Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main 8201 20 kg S
25.73.10.30 Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs 8201 30 kg S
25.73.10.40 Haches, serpes et outils similaires à taillants 8201 40 kg S
25.73.10.50 Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main 8201 50 kg S
25.73.10.60 Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains 8201 60 kg S
25.73.10.70 Autres outils à main (à l'exclusion des grands couteaux pliants) agricoles, horticoles ou forestiers 8201 90 kg S
25.73.20.10 Scies à main 8202 10 kg S
25.73.20.20 Lames de scies à ruban 8202 20 kg S
25.73.20.30 Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier 8202 31 kg S
25.73.20.50 Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires 8202 39 kg S
25.73.20.93 Lames de scies droites pour le travail des métaux 8202 91 kg S
25.73.20.97 * Lames de scies avec partie travaillante en métaux communs (à l'exclusion des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de scies musicales) 8202[.40 + .99(.20 + .80)] kg S
25.73.30.13 Limes, râpes et outils similaires, à main 8203 10 kg S
25.73.30.16 * Pinces (même coupantes), tenailles et brucelles à usage non médical et outils manuels similaires, en métaux communs 8203 20 kg S
25.73.30.23 Cisailles à métaux et outils similaires, à main 8203 30 kg S
25.73.30.25 Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main 8203 40 kg S
25.73.30.33 Clés de serrage à main, à ouverture fixe 8204 11 kg S
25.73.30.35 Clés de serrage à main, à ouverture variable 8204 12 kg S
25.73.30.37 Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches 8204 20 kg S
25.73.30.53 Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main 8205 10 kg S
25.73.30.55 Marteaux et masses à main 8205 20 kg S
25.73.30.57 Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main 8205 30 kg S
25.73.30.63 Tournevis à main 8205 40 kg S
25.73.30.65 Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y.c. diamants de vitriers) 8205 51 kg S
25.73.30.73 Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres 8205 59 10 kg S
25.73.30.77 * Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante 8205 59 80 kg S
25.73.30.83 Lampes à souder et similaires, à main 8205 60 kg S
25.73.30.85 Étaux, serre-joints et similaires, à main 8205 70 kg S
25.73.30.87 Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale 8205 80 kg S
25.73.40.14 Outils à tarauder 8207 40 10 kg S
25.73.40.16 Outils à fileter 8207 40 30 kg S
25.73.40.19 Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux 8207 40 90 kg S
25.73.40.23 Outils à percer, avec partie travaillante en diamant 8207 50 10 kg S
25.73.40.25 Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant 8207 50 30 kg S
25.73.40.27 Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés 8207 50 50 kg S
25.73.40.31 Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide 8207 50 60 kg S
25.73.40.33 Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant 8207 50 70 kg S
25.73.40.35 Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant 8207 50 90 kg S
25.73.40.37 Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant 8207 60 10 kg S
25.73.40.44 Outils à aléser pour l'usinage des métaux 8207 60 30 kg S
25.73.40.45 Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant 8207[.60(.50 + .90)] kg S
25.73.40.48 Outils à brocher pour l'usinage des métaux 8207 60 70 kg S
25.73.40.50 Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux 8207 70 10 kg S
25.73.40.61 Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux 8207 70 31 kg S
25.73.40.65 Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux 8207 70 35 kg S
25.73.40.67 Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux 8207 70 38 kg S
25.73.40.69 Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux 8207 70 90 kg S
25.73.40.71 Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés 8207 80 11 kg S
25.73.40.74 Outils à tourner pour l'usinage des métaux 8207 80 19 kg S
25.73.40.79 Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux 8207 80 90 kg S
25.73.40.81 Autres outils interchangeables, du SH 82.07 avec partie travaillante en diamant 8207 90 10 kg S
25.73.40.83 Lames de tournevis 8207 90 30 kg S
25.73.40.85 Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant 8207 90 50 kg S
25.73.40.87 Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés 8207[.90(.71 + .78)] kg S
25.73.40.89 Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés 8207[.90(.91 + .99)] kg S
25.73.50.13 Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois 8480[.10 + .20 + .30(.90)] kg S
25.73.50.15 Modèles pour moules en bois 8480 30 10 p/st @ S
25.73.50.20 Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques 8480 41 p/st @ S
25.73.50.30 Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques 8480 49 p/st @ S
25.73.50.50 Moules pour le verre 8480 50 p/st @ S
25.73.50.60 Moules pour les matières minérales 8480 60 p/st @ S
25.73.50.70 Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques 8480 71 p/st @ S
25.73.50.80 Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques 8480 79 p/st @ S
25.73.60.13 Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (à l'exclusion des parties) 8207 13 kg S
25.73.60.18 Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets 8207[.19(.10 + .90)] kg S
25.73.60.23 Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant 8207 20 10 kg S
25.73.60.24 Filières pour l'étirage ou le filage des métaux 8207 20 90 kg S
25.73.60.33 Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux 8207 30 10 kg S
25.73.60.39 Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux 8207 30 90 kg S
25.73.60.43 Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux 8208 10 kg S
25.73.60.45 Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois 8208 20 kg S
25.73.60.50 * Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 8208 30 kg S
25.73.60.63 Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières 8208 40 kg S
25.73.60.65 Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique… 8208 90 kg S
25.73.60.67 Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux 8209 00 20 kg S
25.73.60.90 Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets 8209 00 80 kg S
25.91.11.00 Réservoirs, boîtes…(fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres 7310 10 p/st @ S
25.91.12.00 Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres 7310[.29(.10 + .90)] p/st @ S
25.92.11.33 Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires 7310 21 11 p/st @ S
25.92.11.35 Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons 7310 21 19 p/st @ S
25.92.11.50 Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons 7310[.21(.91 + .99)] p/st @ S
25.92.12.10 Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres 7612 10 p/st @ S
25.92.12.40 * Réservoirs, fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), n.c.a. (à l'exclusion des étuis tubulaires souples et des boîtes pour aérosol) 7612 90 90 p/st @ S
25.92.12.60 Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres 7612 90 20 p/st S
25.92.13.30 Bouchons-couronnes, en métaux communs 8309 10 p/st @ S
25.92.13.50 Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm 8309 90 10 kg S
25.92.13.70 Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 83.09 n.c.a. 8309 90 90 kg S
25.93.11.30 Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité 7312[.10(.20 + .41 + .49 + .61 + .65 + .69 + .81 + .83 + .85 + .89 + .98)] kg S
25.93.11.50 Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité 7312 90 kg S
25.93.12.30 Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures 7313 kg S
25.93.12.50 * Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité 7413 kg S
25.93.12.70 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité 7614[.10 + .90] kg S
25.93.13.13 Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 7314 12 kg S
25.93.13.15 Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fer ou en acier (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables) 7314[.14 + .19] kg S
25.93.13.20 Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm ; mailles ≥ 100 cm2), en fils de fer ou d'acier 7314[.20(.10 + .90)] kg S
25.93.13.30 Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.20 7314[.31 + .39] kg S
25.93.13.43 Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique 7314[.41(.10 + .90) + .49] kg S
25.93.13.45 Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés 7314[.42(.10 + .90)] kg S
25.93.13.50 Tôles et bandes déployées en fer ou acier 7314 50 kg S
25.93.13.60 Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre 7419 99 10 kg S
25.93.14.10 Punaises en fer ou acier 7317 00 10 kg S
25.93.14.80 Autres pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires 7317[.00(.20 + .40 + .61 + .69 + .90)] + 7415 10 + 7616 10 kg S
25.93.15.10 * Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311 10 kg S
25.93.15.30 Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311 20 kg S
25.93.15.50 Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs 8311 30 kg S
25.93.15.70 Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres 8311 90 S
25.93.16.13 Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud 7320 10 11 kg S
25.93.16.15 Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud 7320 10 19 kg S
25.93.16.17 Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid 7320 10 90 kg S
25.93.16.31 Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud 7320 20 20 kg S
25.93.16.33 Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid 7320 20 81 kg S
25.93.16.35 Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid 7320 20 85 kg S
25.93.16.37 Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction 7320 20 89 kg S
25.93.16.53 Ressorts à spirales plates, en fer ou acier 7320 90 10 kg S
25.93.16.55 Ressorts à disques, en fer ou acier 7320 90 30 kg S
25.93.16.60 Ressorts en fer ou acier, n.c.a. 7320 90 90 kg S
25.93.16.80 Ressorts en cuivre (laiton) 7419 99 30 kg S
25.93.17.10 Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier 7315 81 kg S
25.93.17.23 Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm 7315 82 10 kg S
25.93.17.25 Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm 7315 82 90 kg S
25.93.17.30 Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier 7315 20 kg S
25.93.17.50 Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés 7315 89 kg S
25.93.17.70 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre 7419 10 S
25.93.17.80 Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier 7315 90 S
25.93.18.00 Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles…, en fer ou acier, pour usage manuel 7319[.20 + .30 + .90(.10 + .90)] kg S
25.94.11.13 Vis décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier 7318 15 10 kg S
25.94.11.15 Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier 7318 15 20 kg S
25.94.11.17 Vis et boulons sans tête en acier 7318[.15(.30 + .41 + .49)] kg S
25.94.11.23 Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable 7318 15 51 kg S
25.94.11.25 Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable 7318 15 59 kg S
25.94.11.27 Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable 7318 15 61 kg S
25.94.11.29 Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable 7318 15 69 kg S
25.94.11.31 Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable 7318 15 70 kg S
25.94.11.33 Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa 7318 15 81 kg S
25.94.11.35 Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa 7318 15 89 kg S
25.94.11.39 Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier 7318 15 90 kg S
25.94.11.53 Vis à bois en fer ou acier 7318[.11 + .12(.10 + .90)] kg S
25.94.11.57 Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier 7318 13 kg S
25.94.11.73 Vis autotaraudeuses en acier inoxydable 7318 14 10 kg S
25.94.11.75 Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable 7318[.14(.91 + .99)] kg S
25.94.11.83 Écrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier 7318 16 10 kg S
25.94.11.85 Écrous en acier inoxydable 7318 16 30 kg S
25.94.11.87 Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.) 7318[.16(.50 + .91 + .99)] kg S
25.94.11.90 Articles filetés en fer ou acier du SH 73.18 n.c.a. 7318 19 kg S
25.94.12.10 Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier 7318 21 kg S
25.94.12.30 Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage 7318 22 kg S
25.94.12.50 Rivets en fer ou acier 7318 23 kg S
25.94.12.70 Goupilles, chevilles, clavettes… non filetées, en fer ou acier 7318[.24 + .29] kg S
25.94.13.10 Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre 7415[.21 + .29] kg S
25.94.13.40 Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton) 7415 33 kg S
25.94.13.70 Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous 7415 39 kg S
25.99.11.10 Éviers et lavabos, en acier inoxydable 7324 10 p/st @ S
25.99.11.27 Baignoires, en fer ou en acier 7324[.21 + .29] p/st S
25.99.11.31 Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 73.24 n.c.a. 7324 90 kg S
25.99.11.35 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre 7418 20 kg S
25.99.11.37 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium 7615 20 kg S
25.99.12.17 Articles de ménage et d'économie domestique en fonte 7323[.91 + .92] kg S S2
25.99.12.23 Articles de table, en acier inoxydable 7323 93 10 kg S S2
25.99.12.29 Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable 7323 93 90 kg S S2
25.99.12.37 Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés 7323[.94(.10 + .90)] kg S
25.99.12.43 Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés 7323 99 10 kg S
25.99.12.49 Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés 7323[.99(.91 + .99)] kg S
25.99.12.53 Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre 7418[.11 + .19(.90)] kg S S2
25.99.12.55 Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés 7615 19 10 kg S S2
25.99.12.57 Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés 7615[.11 + .19(.90)] kg S S2
25.99.12.70 Appareils mécaniques actionnés à la main ( ≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires…) 8210 kg S
25.99.12.80 Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage 7323 10 kg S
25.99.21.20 * Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs 8303 00 40 kg S
25.99.21.70 Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs 8303 00 90 S
25.99.22.00 Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers…), meubles du SH 94.03 exclus 8304 S
25.99.23.30 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs 8305 10 S
25.99.23.50 Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs 8305 20 S
25.99.23.70 Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs 8305 90 S
25.99.24.00 * Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs 8306[.21 + .29 + .30] S
25.99.25.30 Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures… 8308 10 S
25.99.25.50 Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs 8308 20 S
25.99.25.70 Fermoirs, boucles; perles, paillettes découpées, en métaux communs 8308 90 S
25.99.26.00 Hélices pour bateaux et leurs pales 8487[.10(.10 + .90)] p/st S
25.99.29.10 * z Matériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties 8608 00 00c S S2
25.99.29.11 Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 7316 kg S
25.99.29.13 Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard…) 7325[.10(.50 + .92 + .99)] kg S S2
25.99.29.19 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier 7325[.91 + .99(.10 + .90)] kg S S2
25.99.29.22 Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés 7326[.11 + .19(.10 + .90)] kg S S2
25.99.29.25 Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles…) 7326[.20(.30 + .50 + .80)] kg S
25.99.29.27 Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier 7326 90 10 S S2
25.99.29.28 z Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires en métal pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties 9615 90 00a kg S
25.99.29.29 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (en matières autres que caoutchouc ou matières plastiques) 9615 19 kg S
25.99.29.31 Échelles et escabeaux en fer ou en acier 7326 90 30 p/st @ S S2
25.99.29.33 Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier 7326 90 40 kg S S2
25.99.29.35 Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier 7326 90 50 kg S S2
25.99.29.37 Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier 7326 90 60 kg S S2
25.99.29.41 Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier 7326 90 70 kg S S2
25.99.29.49 Ouvrages en fer ou en acier, n.c.a. (autres que moulés) 7326[.90(.91 + .93 + .95 + .98)] kg S S2
25.99.29.55 Ouvrages en aluminium, n.c.a. 7616[.91 + .99(.10 + .90)] kg S S2
25.99.29.58 Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés 7419[.91 + .99(.90)] kg S S2
25.99.29.60 * Autres ouvrages en étain, n.c.a. 8007[.00(.10 + .80)] kg T
25.99.29.72 * Ouvrages en zinc n.c.a. 7907 kg T
25.99.29.74 * Autres ouvrages en plomb, n.c.a. 7806[.00(.10 + .80)] kg T
25.99.29.79 Ouvrages en nickel n.c.a. 7508[.10 + .90] kg S
25.99.29.82 Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs 8306 10 kg S
25.99.29.83 Tuyaux flexibles, en fer ou acier 8307 10 kg S
25.99.29.85 Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier 8307 90 kg S
25.99.29.87 Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques 8310 kg S
25.99.29.95 Aimants permanents et composants non aimantés, en métal 8505 11 kg S
26.11.11.00 * Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques 8540[.11 + .12 + .20(.10 + .80) + .40 + .50 + .60] p/st S
26.11.12.00 Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (à l'exclusion des tubes commandés par grille) 8540[.71 + .72 + .79 + .81 + .89] p/st S
26.11.21.20 Diodes (à l'exclusion des photodiodes et des diodes émettrices de lumière) 8541 10 p/st @ S
26.11.21.50 Transistors (à l'exclusion des phototransistors) 8541[.21 + .29] p/st @ S
26.11.21.80 Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles 8541 30 p/st @ S
26.11.22.20 Diodes émettrices de lumière 8541 40 10 p/st @ S
26.11.22.40 Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples … 8541 40 90 p/st @ S
26.11.22.60 Autres dispositifs à semi-conducteur 8541 50 p/st @ S
26.11.22.80 Cristaux piézo-électriques montés 8541 60 p/st @ S
26.11.30.03 Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits 8542 31 10 p/st @ S
26.11.30.06 Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits 8542 31 90 p/st @ S
26.11.30.23 Circuits intégrés à puces multiples: mémoires 8542 32 10 p/st @ S
26.11.30.27 Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) 8542[.32(.31 + .39)] p/st S
26.11.30.34 Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) 8542 32 45 p/st S
26.11.30.54 Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) 8542 32 55 p/st S
26.11.30.65 Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs 8542[.32(.61 + .69 + .75)] p/st S
26.11.30.67 Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires 8542 32 90 p/st @ S
26.11.30.80 Circuits intégrés électroniques: amplificateurs 8542 33 p/st @ S
26.11.30.91 Autres circuits intégrés électroniques n.c.a. 8542 39 10 p/st @ S
26.11.30.94 Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a. 8542 39 90 p/st @ S
26.11.40.10 Lecteurs phonographiques 8522 10 p/st @ S
26.11.40.40 Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a. 8540[.91 + .99] S S2
26.11.40.70 Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 8541 8541 90 S S2
26.11.40.90 Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques 8542 90 S S2
26.12.10.20 Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts 8534 00 11 p/st @ S
26.12.10.50 Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts 8534 00 19 p/st @ S
26.12.10.80 Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs 8534 00 90 p/st @ S
26.12.20.00 z Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs) 8471 80 00a p/st S
26.12.30.00 Cartes intelligentes 8523[.52(.10 + .90)] p/st S
26.20.11.00 Ordinateurs personnels portables 8471 30 p/st S
26.20.12.00 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau 8472 90 30 p/st @ S
26.20.13.00 Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie 8471 41 p/st S
26.20.14.00 Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes 8471 49 p/st S
26.20.15.00 Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 type d'unités: mémoire, entrée ou sortie 8471 50 p/st S
26.20.16.40 Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie) 8443[.32(.10 + .30 + .91 + .93 + .99)] p/st S
26.20.16.50 Claviers 8471 60 60 p/st S
26.20.16.60 Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe 8471 60 70 p/st S
26.20.17.00 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique 8528[.41 + .51 + .61] p/st S
26.20.18.00 Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau 8443[.31(.10 + .91 + .99)] p/st S
26.20.21.00 Unités de mémoire 8471[.70(.20 + .30 + .50 + .70 + .80 + .98)] p/st S
26.20.22.00 Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non-enregistrés 8523 51 10 kg S
26.20.30.00 z Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs) 8471[.80(.00b) + .90(.00a)] p/st S
26.20.40.00 Parties et accessoires des machines du SH 84.71; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des SH 84.69 à 84.72 8473[.30(.20 + .80) + .50(.20 + .80)] S
26.30.11.00 Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé 8525 60 p/st S
26.30.12.00 Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé 8525 50 p/st S
26.30.13.00 Caméras de télévision 8525[.80(.11 + .19)] p/st S
26.30.21.00 Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil 8517 11 p/st S
26.30.22.00 Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 8517 12 p/st S
26.30.23.10 Stations de base 8517 61 p/st S
26.30.23.20 Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 8517 62 p/st @ S
26.30.23.30 Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones 8517[.18 + .69(.10)] p/st @ S
26.30.23.40 Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes 8517 69 31 p/st S
26.30.23.70 Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des SH 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28 8517[.69(.20 + .90)] + 8519 50 p/st @ S
26.30.30.00 Parties de matériel téléphonique et télégraphique 8517 70 90 S S2
26.30.40.10 Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28 8529 10 11 p/st @ S
26.30.40.35 Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.) 8529 10 31 p/st @ S
26.30.40.39 Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite 8529 10 39 p/st @ S
26.30.40.40 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils du SH 85.17; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8517[.70(.11 + .15 + .19)] S S2
26.30.40.50 Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer 8529 10 65 p/st @ S
26.30.40.60 Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28 8529[.10(.69 + .80 + .95)] S
26.30.40.70 Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, caméras de télévision, etc.; parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information) 8529[.90(.41 + .49 + .92)] S S2
26.30.50.20 Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures 8531 10 95 p/st S
26.30.50.80 Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons,…) 8531 10 30 p/st S
26.40.11.00 Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure 8527[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .91 + .99) + .19 + .91(.11 + .19 + .35 + .91 + .99) + .92(.10 + .90) + .99] p/st S
26.40.12.70 Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles 8527[.21(.20 + .52 + .59 + .70 + .92 + .98)] p/st S
26.40.12.90 Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son 8527 29 p/st S
26.40.20.20 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner) 8528[.71(.11 + .13 + .19)] p/st S
26.40.20.40 Téléprojecteurs en couleurs 8528 72 10 p/st S
26.40.20.90 * Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a. 8528[.71(.90) + .72(.20 + .30 + .40 + .60 + .80) + .73] p/st S
26.40.31.00 Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son 8519[.20(.10 + .91 + .99) + .30 + .81(.11 + .15 + .21 + .25 + .31 + .35 + .45) + .89(.11 + .15 + .19)] p/st S
26.40.32.00 Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son 8519[.81(.55 + .61 + .65 + .75 + .81 + .85 + .95) + .89(.90)] p/st S
26.40.33.00 Caméscopes 8521[.10(.20 + .95) + .90] + 8525[.80(.91 + .99)] p/st S
26.40.34.20 Projecteurs vidéo 8528[.69(.10 + .91 + .99)] p/st S
26.40.34.40 * Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs 8528 49 80 p/st S
26.40.34.60 * Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs 8528[.59(.40 + .80)] p/st S
26.40.34.80 Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes 8528[.49(.10) + .59(.10)] p/st S
26.40.41.00 Microphones et leurs supports 8518[.10(.30 + .95)] p/st @ S
26.40.42.35 Haut-parleur unique monté dans son enceinte 8518 21 p/st S
26.40.42.37 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte 8518 22 p/st S
26.40.42.39 Autres haut-parleurs 8518[.29(.30 + .95)] p/st S
26.40.42.70 Écouteurs, même combinés avec un microphone 8518[.30(.20 + .95)] p/st @ S
26.40.43.55 Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure 8518 40 30 p/st @ S
26.40.43.59 * Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure 8518 40 80 p/st S
26.40.43.70 Appareils électriques d'amplification du son 8518 50 p/st S
26.40.44.00 Autres récepteurs n.c.a. du SH 85.27 8517 69 39 p/st S
26.40.51.50 Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du no 85.19 8522 90 30 p/st @ S S2
26.40.51.70 Autres parties et accessoires des SH 85.19 à 85.21 8522[.90(.41 + .49 + .70 + .80)] S S2
26.40.51.80 Parties des appareils du SH 85.18 8518 90 S S2
26.40.52.00 Parties d’émetteurs et de récepteurs radio 8529 90 20 S S2
26.40.60.00 Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision 9504 10 p/st @ S
26.51.11.20 Boussoles y compris les compas de navigation 9014 10 p/st @ S
26.51.11.50 Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles 9014[.20(.20 + .80)] p/st @ S
26.51.11.80 Autres instruments et appareils de navigation 9014 80 p/st @ S
26.51.12.15 Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques 9015[.10(.10) + .20(.10) + .40(.10)] p/st @ S
26.51.12.35 Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques 9015 80 11 p/st @ S
26.51.12.39 Autres instruments et appareils du SH 90.15, électroniques 9015 80 19 p/st @ S
26.51.12.70 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques 9015[.10(.90) + .20(.90) + .40(.90) + .80(.91 + .93 + .99)] p/st @ S
26.51.20.20 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) 8526 10 p/st @ S
26.51.20.50 Appareils de radionavigation 8526[.91(.20 + .80)] p/st S
26.51.20.80 Appareils de radiotélécommande 8526 92 p/st @ S
26.51.31.00 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires 9016[.00(.10 + .90)] S S2
26.51.32.00 * Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul 9017[.10(.10 + .90) + .20(.05 + .10 + .39 + .90)] p/st @ S
26.51.33.00 * Micromètres, pieds à coulisse et jauges (à l'exclusion des jauges sans dispositif réglable de la sous-rubrique 9031.80) 9017 30 p/st S
26.51.41.00 Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes 9030 10 p/st @ S
26.51.42.00 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques 9030 20 10 p/st @ S
26.51.43.10 Multimètres non enregistreurs 9030 31 p/st @ S
26.51.43.30 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) 9030 33 10 p/st @ S
26.51.43.55 Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques 9030 33 91 p/st @ S
26.51.43.59 Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques 9030 33 99 p/st @ S
26.51.44.00 Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.) 9030 40 p/st @ S
26.51.45.20 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur 9030 82 p/st @ S
26.51.45.30 Autres instruments et appareils électriques du SH 90.30: avec dispositif enregistreur 9030[.20(.30) + .32 + .39 + .84] p/st @ S
26.51.45.55 Autres instruments et appareils du SH 90.30: électroniques, sans dispositif enregistreur 9030[.20(.91) + .89(.30)] p/st @ S
26.51.45.59 Autres instruments et appareils du SH 90.30: autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur 9030[.20(.99) + .89(.90)] p/st @ S
26.51.51.10 Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires) 9025 11 80 p/st S
26.51.51.35 Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques 9025 19 20 p/st S
26.51.51.39 Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques 9025 19 80 p/st S
26.51.51.50 Baromètres non combinés à d'autres instruments 9025 80 20 p/st S
26.51.51.75 Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, électroniques 9025 80 40 p/st @ S
26.51.51.79 Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, autres qu'électroniques 9025 80 80 p/st @ S
26.51.52.35 Débimètres électroniques 9026 10 21 p/st S
26.51.52.39 Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques 9026 10 29 p/st S
26.51.52.55 Débimètres autres qu'électroniques 9026 10 81 p/st S
26.51.52.59 Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques 9026 10 89 p/st S
26.51.52.71 Contrôleurs de pression: électroniques 9026 20 20 p/st S
26.51.52.74 Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques 9026 20 40 p/st S
26.51.52.79 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques 9026 20 80 p/st S
26.51.52.83 Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: électroniques 9026 80 20 p/st @ S
26.51.52.89 Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: autres qu'électroniques 9026 80 80 p/st @ S
26.51.53.13 Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques 9027 10 10 p/st S
26.51.53.19 Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques 9027 10 90 p/st S
26.51.53.20 Chromatographes et appareils d'électrophorèse 9027 20 p/st @ S
26.51.53.30 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027 30 p/st @ S
26.51.53.50 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027 50 p/st @ S
26.51.53.81 pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques 9027 80 11 p/st @ S
26.51.53.83 Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 90.27 9027[.80(.13 + .17)] p/st @ S
26.51.53.90 * Autres instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a. 9027[.80(.05 + .91 + .99)] p/st @ S
26.51.61.00 Microscopes autres qu'optiques et diffractographes 9012[.10(.10 + .90)] p/st @ S
26.51.62.10 Machines et appareils d'essais des métaux, électroniques 9024[.10(.11 + .13 + .19)] p/st @ S
26.51.62.30 Machines et appareils d'essais des métaux, non électroniques 9024 10 90 p/st @ S
26.51.62.55 Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques 9024[.80(.11 + .19)] p/st @ S
26.51.62.59 Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques 9024 80 90 p/st @ S
26.51.63.30 Compteurs de gaz 9028 10 p/st S
26.51.63.50 Compteurs de liquides 9028 20 p/st S
26.51.63.70 Compteurs d'électricité 9028[.30(.11 + .19 + .90)] p/st S
26.51.64.30 Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires 9029 10 p/st @ S
26.51.64.53 Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres 9029 20 31 p/st @ S
26.51.64.55 Tachymètres 9029 20 38 p/st @ S
26.51.64.70 Stroboscopes 9029 20 90 p/st @ S
26.51.65.00 Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques 9032 81 p/st @ S
26.51.66.20 Bancs d'essai 9031 20 kg S
26.51.66.30 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.c.a. dans le SH 90 9031[.41 + .49(.10 + .90)] p/st @ S
26.51.66.50 Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques 9031[.80(.32 + .34)] p/st @ S
26.51.66.70 Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques 9031 80 38 p/st @ S
26.51.66.83 Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques 9031 80 91 p/st @ S
26.51.66.89 Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques 9031 80 98 p/st @ S
26.51.70.15 Thermostats automatiques: électroniques 9032 10 20 p/st S
26.51.70.19 Thermostats automatiques: autres qu'électroniques 9032[.10(.81 + .89)] p/st S
26.51.70.30 Manostats (pressostats) automatiques 9032 20 p/st S
26.51.70.90 Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques 9032 89 p/st @ S
26.51.81.00 Parties des appareils radar et de radionavigation 8529[.90(.65 + .97)] S S2
26.51.82.00 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a. 9015 90 + 9017 90 + 9025 90 + 9026 90 + 9027[.90(.10 +.50 + .80)] + 9030[.90(.20 + .85)] + 9033 S S2
26.51.83.00 Parties et accessoires des microscopes du SH 90.12 9012[.90(.10 + .90)] S S2
26.51.84.33 Parties et accessoires de compteurs d'électricité 9028 90 10 S S2
26.51.84.35 Parties et accessoires pour autres compteurs du SH 90.28 9028 90 90 S S2
26.51.84.50 Parties et accessoires des compteurs du SH 90.29 9029 90 S S2
26.51.85.20 Parties et accessoires des instruments du SH 90.31 9031[.90(.20 + .30 + .85)] S S2
26.51.85.50 Parties et accessoires des instruments et appareils du SH 90.32 9032 90 S S2
26.51.86.00 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62 9014 90 + 9024 90 S S2
26.52.11.00 Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé 9101[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99] p/st S
26.52.12.00 Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres 9102[.11 + .12 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99] p/st S
26.52.13.00 Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules 9104 p/st S
26.52.14.00 * Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps 9103[.10 + .90] + 9105[.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99] p/st S
26.52.21.00 Mouvements de montres, complets et assemblés 9108[.11 + .12 + .19 + .20 + .90] p/st S
26.52.22.00 Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés 9109[.11 + .19 + .90] p/st S
26.52.23.00 Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés 9110[.11(.10 + .90) + .12] kg S
26.52.24.00 Ébauches de mouvements de montres 9110 19 p/st @ S
26.52.25.00 Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches 9110 90 kg S
26.52.26.00 Boîtiers de montres et leurs parties 9111[.10 + .20 + .80 + .90] + 9112[.20 + .90] S
26.52.27.00 Autres fournitures d’horlogerie 9114[.10 + .20 + .30 + .40 + .90] S
26.52.28.10 Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs 9106 10 p/st S
26.52.28.40 * Appareils d'enregistrement de l'heure et appareils pour la mesure, l'enregistrement ou sinon l'indication d'intervalles de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (à l'exclusion des horloges des rubriques 9101 à 9105, des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs) 9106 90 p/st S
26.52.28.70 Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné 9107 p/st S
26.60.11.15 Appareils à rayons X (y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie), à usage médical, humain ou vétérinaire 9022[.12 +.13 +.14] p/st S
26.60.11.19 Appareils rayons X (y compris les appareils de radiophotographie), pour usages autres que médicaux 9022 19 p/st S
26.60.11.30 Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 9022[.21 + .29] p/st S
26.60.11.50 Tubes à rayons X 9022 30 p/st S
26.60.11.70 * Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables… et autres parties et accessoires 9022 90 S
26.60.12.30 Électrocardiographes 9018 11 p/st @ S
26.60.12.80 Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes) 9018[.12 + .13 + .14 + .19(.10 + .90)] p/st @ S
26.60.13.00 Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie… 9018 20 p/st @ S
26.60.14.33 Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires 9021 40 p/st S
26.60.14.39 Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds 9021 90 10 S
26.60.14.50 Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021 50 p/st S
26.70.11.00 Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002 11 p/st S
26.70.12.50 Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006[.10 + .30] p/st S
26.70.13.00 Appareils photographiques numériques 8525 80 30 p/st S
26.70.14.00 Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané (à l’exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire) 9006[.40 + .51 + .52 + .53(.10 + .80) + .59] p/st S
26.70.15.30 Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son 9007 11 p/st S
26.70.15.50 Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son 9007 19 p/st S
26.70.16.00 Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images 9007 20 + 9008[.10 + .30] p/st S
26.70.17.00 z Flashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash); matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection 9006[.61(.00a) + .69(.00b)] + 9008 40 00a + 9010[.10(.00a) + .50(.00a) + .60(.00a)] S
26.70.18.00 Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage 9008 20 p/st S
26.70.19.00 Parties et accessoires de matériel photographique 9006[.91 + .99] + 9007[.91 + .92] + 9008 90 + 9010 90 S S2
26.70.21.53 Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés 9001 90 kg S
26.70.21.55 Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés 9002 90 p/st @ S
26.70.21.70 Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques 9002 19 p/st S
26.70.21.80 Matières polarisantes en feuilles ou en plaques; filtres 9001 20 + 9002 20 kg S
26.70.22.30 Jumelles 9005 10 p/st S
26.70.22.50 Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie) 9005 80 p/st @ S
26.70.22.70 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection 9011[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .80] p/st S
26.70.23.10 Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 90 9013 10 p/st @ S
26.70.23.30 Lasers, autres que les diodes laser 9013 20 p/st @ S
26.70.23.90 Autres appareils et instruments d'optique, n.c.a. dans le SH 90 9013[.80(.20 + .30 + .90)] S
26.70.24.10 Parties et accessoires, des instruments du N 9005 y compris les bâtis 9005 90 S S2
26.70.24.30 Parties et accessoires des microscopes optiques du N 9011 9011[.90(.10 + .90)] S S2
26.70.25.00 Parties et accessoires des appareils et instruments du N 9013 9013[.90(.10 + .90)] S S2
26.80.11.00 Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues 8523 29 15 kg S
26.80.12.00 Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits du SH 37), non enregistrés 8523[.40(.11 + .13 + .19)] kg S
26.80.13.00 Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques 8523[.59(.10) + .80(.10)] kg S
26.80.14.00 Cartes munies d'une piste magnétique 8523 21 kg S
27.11.10.10 Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs) 8501[.10(.10 + .91 + .93 + .99)] p/st S
27.11.10.30 Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W 8501 31 p/st S
27.11.10.50 * Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW 8501 32 p/st S
27.11.10.70 Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW 8501 33 p/st S
27.11.10.90 * Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW 8501 34 p/st S
27.11.21.00 Moteurs universels de puissance > 37,5 W 8501 20 p/st S
27.11.22.30 Moteurs à courant alternatif, monophasés 8501 40 20 p/st S
27.11.22.50 Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W 8501 40 80 p/st S
27.11.23.00 Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W 8501 51 p/st S
27.11.24.03 Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW 8501 52 20 p/st S
27.11.24.05 Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW 8501 52 30 p/st S
27.11.24.07 Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW 8501 52 90 p/st S
27.11.25.30 Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction 8501 53 50 p/st S
27.11.25.40 Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW 8501 53 81 p/st S
27.11.25.60 Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW 8501 53 94 p/st S
27.11.25.90 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW 8501 53 99 p/st S
27.11.26.10 Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA 8501[.61(.20 + .80)] p/st S
27.11.26.30 Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA 8501 62 p/st S
27.11.26.50 Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA 8501 63 p/st S
27.11.26.70 Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA 8501 64 p/st S
27.11.31.10 Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), d’une puissance ≤ 75 kVA 8502[.11(.20 + .80)] p/st S
27.11.31.30 Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA 8502 12 p/st S
27.11.31.50 Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA 8502 13 20 p/st S
27.11.31.70 Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 750 kVA 8502[.13(.40 + .80)] p/st S
27.11.32.33 Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA 8502 20 20 p/st S
27.11.32.35 Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA 8502[.20(.40 + .60 + .80)] p/st S
27.11.32.50 Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston) 8502[.39(.20 + .80)] p/st S
27.11.32.70 Convertisseurs rotatifs électriques 8502 40 p/st S
27.11.41.20 Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA 8504 21 p/st S
27.11.41.50 Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 650 kVA mais ≤ 10000 kVA 8504[.22(.10 + .90)] p/st S
27.11.41.80 Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 10000 kVA 8504 23 p/st S
27.11.42.20 Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA 8504[.31(.21 + .29)] p/st S
27.11.42.40 Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure 8504 31 80 p/st S
27.11.42.60 * Autres transformateurs, d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA 8504 32 p/st S
27.11.43.30 Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA 8504 33 p/st S
27.11.43.80 Transformateurs: puissance > 500 kVA 8504 34 p/st S
27.11.50.13 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance 8504 10 20 p/st S
27.11.50.15 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance 8504 10 80 p/st S
27.11.50.30 * Redresseurs (à l'exclusion de ceux utilisés pour les appareils de télécommunication, les machines de traitement automatique de l'information et leurs unités) 8504 40 82 p/st @ S
27.11.50.33 Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs 8504 40 55 p/st S
27.11.50.40 Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 8504 40 30 p/st S
27.11.50.53 Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA 8504 40 84 p/st @ S
27.11.50.55 Onduleurs, puissance > 7,5 kVA 8504 40 88 p/st @ S
27.11.50.70 Autres convertisseurs statiques 8504 40 90 p/st @ S
27.11.50.80 Autres bobines de réactance et autres selfs 8504[.50(.20 + .95)] p/st @ S
27.11.61.00 Parties reconnaissables des machines des SH 85.01 et 85.02 8503[.00(.10 + .91 + .99)] S S2
27.11.62.03 Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite 8504 90 11 kg S S2
27.11.62.05 Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite 8504[.90(.05 + .18)] S S2
27.11.62.07 Parties des convertisseurs statiques 8504[.90(.91 + .99)] S S2
27.12.10.10 Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1000 V 8535 10 p/st @ S
27.12.10.20 Disjoncteurs 8535[.21 + .29] p/st @ S
27.12.10.30 Sectionneurs et interrupteurs 8535[.30(.10 + .90)] p/st @ S
27.12.10.40 Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1000 V 8535 40 p/st @ S
27.12.10.90 Autres appareils de coupure ou de protection > 1000 V du SH 85.35 8535 90 p/st @ S
27.12.21.30 Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 10 A 8536 10 10 p/st @ S
27.12.21.50 Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A 8536 10 50 p/st @ S
27.12.21.70 Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A 8536 10 90 p/st @ S
27.12.22.30 Disjoncteurs pour tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 63 A 8536 20 10 p/st @ S
27.12.22.50 Disjoncteurs: tension ≤ 1000 V, intensité > 63 A 8536 20 90 p/st @ S
27.12.23.30 Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité ≤ 16 A 8536 30 10 p/st @ S
27.12.23.50 Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, 16 A <intensité ≤ 125 A 8536 30 30 p/st @ S
27.12.23.70 Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1000 V, intensité > 125 A 8536 30 90 p/st @ S
27.12.24.33 Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A 8536 41 10 p/st @ S
27.12.24.35 Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A 8536 41 90 p/st @ S
27.12.24.50 Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1000 V 8536 49 p/st @ S
27.12.31.30 Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1000 V 8537 10 10 p/st @ S
27.12.31.50 Automates programmables industriels, tension ≤ 1000 V 8537 10 91 p/st @ S
27.12.31.70 Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1000 V 8537 10 99 p/st @ S
27.12.32.03 Tableaux de commande et similaires: 1000 V < tension ≤ 72,5 kV 8537 20 91 p/st @ S
27.12.32.05 Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV 8537 20 99 p/st @ S
27.12.40.30 Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 85.37, non équipés 8538 10 p/st @ S
27.12.40.90 Autres parties reconnaissables des appareils des SH 85.35, 85.36 et 85.37 8538[.90(.11 + .19 + .91 + .99)] S S2
27.20.11.00 * Piles et batteries de piles électriques 8506[.10(.11 + .18 + .91 + .98) + .30 + .40 + .50(.10 + .30 + .90) + .60 + .80(.05 + .80)] p/st S
27.20.12.00 Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 85.06 8506 90 S S2
27.20.21.00 * Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs 8507[.10(.20 + .80)] p/st S
27.20.22.00 * Accumulateurs de traction au plomb (à l'exclusion des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston) 8507[.20(.20 + .80)] ce/el S
27.20.23.00 * Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres 8507[.30(.20 + .80) + .40 + .80(.20 + .30 + .80)] p/st @ S
27.20.24.00 * Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs 8507[.90(.30 + .80)] S S2
27.31.11.00 Câbles de fibres optiques 8544 70 kg S
27.31.12.00 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement) 9001[.10(.10 + .90)] kg S
27.32.11.00 * Fils pour bobinage émaillés ou laqués 8544[.11(.10 + .90) + .19] kg S
27.32.12.00 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V 8544 20 kg S
27.32.13.40 Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, munis de pièces de connexion 8544[.42(.10 + .90)] kg S
27.32.13.80 Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1000 V, non munis de pièces de connexion 8544[.49(.20 + .91 + .93 + .95 + .99)] kg S
27.32.14.00 Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV 8544[.60(.10 + .90)] kg S
27.33.11.00 Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1000 V 8536[.50(.03 + .05 + .07 + .11 + .15 + .19 + .80)] p/st @ S
27.33.12.00 Douilles de lampes pour une tension ≤ 1000 V 8536[.61(.10 + .90)] p/st @ S
27.33.13.10 Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1000 V 8536 69 10 p/st @ S
27.33.13.30 Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1000 V 8536 69 30 p/st @ S
27.33.13.50 Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1000 V 8536 69 90 p/st @ S
27.33.13.60 Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1000 V 8536 90 01 p/st @ S
27.33.13.70 Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1000 V 8536 90 10 p/st @ S
27.33.13.80 Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1000 V 8536[.70 +.90(.20 + .85)] p/st @ S
27.33.14.10 Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques 3925 90 20 kg S
27.33.14.30 Pièces isolantes en matières plastiques 8547 20 kg S
27.40.11.00 Phares et projecteurs scellés 8539 10 p/st S
27.40.12.50 Lampes halogènes, au tungstène (UV et infra-rouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles 8539 21 30 p/st S
27.40.12.93 Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles 8539 21 92 p/st S
27.40.12.95 Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles 8539 21 98 p/st S
27.40.13.00 Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V 8539[.22(.10 + .90)] p/st S
27.40.14.60 Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles 8539 29 30 p/st S
27.40.14.90 Lampes à incandescence n.c.a. 8539[.29(.92 + .98)] p/st S
27.40.15.10 Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets) 8539 31 10 p/st S
27.40.15.30 Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou à deux culots) 8539 31 90 p/st S
27.40.15.50 * Autres lampes et tubes à décharge (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets) 8539[.32(.20 + .90) + .39] p/st S
27.40.15.70 * Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc 8539[.41 + .49] p/st S
27.40.21.00 Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques 8513 10 p/st @ S
27.40.22.00 * Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl.portables) 9405[.20(.11 + .40 + .50 + .91 + .99)] p/st @ S
27.40.23.00 Appareils d'éclairage non électriques 9405 50 p/st @ S
27.40.24.00 Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires 9405[.60(.20 + .80)] p/st @ S
27.40.25.00 * Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques 9405[.10(.21 + .40 + .50 + .91 + .98)] p/st @ S
27.40.31.00 z Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires 9006 69 00a p/st S
27.40.32.00 Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël 9405 30 p/st @ S
27.40.33.00 Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs 9405 40 10 p/st @ S
27.40.39.10 Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes 8512 20 kg S
27.40.39.30 Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs 9405[.40(.31 + .35 + .39 + .91 + .95 + .99)] p/st @ S
27.40.41.00 Parties des lampes et tubes du SH 85.39 8539[.90(.10 + .90)] S S2
27.40.42.30 Parties de lampes électriques portatives du SH 85.13 8513 90 S S2
27.40.42.50 Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 94.05 9405 99 S
27.51.11.10 Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées 8418[.10(.20 + .80)] p/st S
27.51.11.33 Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer 8418[.21(.10 + .51 + .91 + .99) + .29] p/st S
27.51.11.35 Réfrigérateurs à encastrer 8418 21 59 p/st S
27.51.11.50 Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l 8418[.30(.20 + .80)] p/st S
27.51.11.70 Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l 8418[.40(.20 + .80)] p/st S
27.51.12.00 Lave-vaisselle de type ménager 8422 11 p/st S
27.51.13.00 Lave-linge et sèche-linge domestiques 8450[.11(.11 + .19 + .90) + .12 + .19] + 8451 21 p/st @ S
27.51.14.00 Couvertures chauffantes électriques 6301 10 p/st S
27.51.15.30 Ventilateurs 8414 51 p/st S
27.51.15.80 Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm 8414 60 p/st S
27.51.21.23 Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1500 W et ayant un réceptacle à poussières d'une contenance ≤ 20 l 8508 11 p/st S
27.51.21.25 Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé 8508 19 p/st S
27.51.21.70 Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presse-légumes, pour usage domestique 8509 40 p/st S
27.51.21.90 Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 85.09 8509 80 kg S
27.51.22.00 Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé 8510[.10 + .20 + .30] p/st S
27.51.23.10 * Sèche-cheveux électriques 8516 31 p/st S
27.51.23.30 Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs 8516 32 p/st @ S
27.51.23.50 Appareils électrothermiques pour sécher les mains 8516 33 p/st S
27.51.23.70 * Fers à repasser électriques 8516 40 p/st S
27.51.24.10 Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé) 8508 60 p/st S
27.51.24.30 Cafetières et théières électriques 8516 71 p/st S
27.51.24.50 Grille-pain électriques 8516 72 p/st S
27.51.24.90 Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain) 8516[.79(.20 + .70)] p/st S
27.51.25.30 Chauffe-eau électriques instantanés 8516 10 11 p/st S
27.51.25.60 * Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (à l'exclusion des chauffe-eau instantanés) 8516 10 80 p/st S
27.51.26.30 Radiateurs électriques à accumulation 8516 21 p/st S
27.51.26.50 Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs soufflants, électriques 8516[.29(.10 + .50 + .91)] p/st S
27.51.26.90 Autres radiateurs électriques 8516 29 99 p/st S
27.51.27.00 Fours à micro-ondes 8516 50 p/st S
27.51.28.10 Cuisinières 8516 60 10 p/st S
27.51.28.30 * Réchauds électriques pour usages domestiques 8516 60 50 p/st S
27.51.28.50 Grille-viande et rôtissoires 8516 60 70 p/st S
27.51.28.70 Fours électriques à encastrer 8516 60 80 p/st S
27.51.28.90 Fours électriques autres qu'à encastrer 8516 60 90 p/st S
27.51.29.00 Résistances chauffantes autres que celles du SH 85.45 8516[.80(.20 + .80)] kg S
27.51.30.10 Parties d'apirateurs 8508 70 S S2
27.51.30.30 Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 85.09 8509 90 S S2
27.51.30.50 Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé 8510 90 S S2
27.51.30.70 Parties des appareils du SH 85.16 8516 90 S S2
27.52.11.13 Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours 7321 11 10 p/st S
27.52.11.15 Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours 7321 11 90 p/st S
27.52.11.90 Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques 7321[.12 + .19] + 7418 19 10 p/st @ S S2
27.52.12.33 Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés 7321 81 10 p/st S
27.52.12.35 Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés 7321 81 90 p/st S
27.52.12.50 Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier 7321[.82(.10 + .90)] p/st S
27.52.12.70 Appareils autres que cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier 7321 89 p/st S
27.52.13.00 Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques 7322 90 p/st @ S
27.52.14.00 Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation 8419[.11 + .19] p/st @ S
27.52.20.00 Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 73.21 7321 90 S
27.90.11.50 Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage) 8543[.70(.10 + .30 + .60 + .90)] S
27.90.12.30 Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique 8546[.90(.10 + .90)] kg S
27.90.12.80 Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations …, isolés intérieurement 8547 90 kg S
27.90.13.30 Électrodes des types utilisés pour fours 8545 11 kg S
27.90.13.50 * Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours 8545 19 kg S
27.90.13.70 Balais en charbon 8545 20 kg S
27.90.13.90 Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité 8545[.90(.10 + .90)] kg S
27.90.20.20 Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD 8531[.20(.40 + .95)] kg S
27.90.20.50 Panneaux indicateurs à diodes: LED 8531 20 20 kg S
27.90.20.80 Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle 8531[.80(.20 + .95)] kg S
27.90.31.09 Fers et pistolets à braser électriques 8515 11 p/st @ S
27.90.31.18 Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets 8515 19 p/st @ S
27.90.31.45 * Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance 8515[.21 + .29] p/st @ S
27.90.31.54 Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma 8515 31 p/st @ S
27.90.31.63 Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc 8515[.39(.13 + .18)] p/st @ S
27.90.31.72 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé 8515 39 90 p/st @ S
27.90.31.81 * Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux 8515 80 10 p/st S
27.90.31.91 Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semiconducteur) 8515 80 90 p/st S
27.90.32.00 Parties des machines et appareils du SH 85.15 8515 90 S S2
27.90.33.30 Parties des appareils électriques du SH 85.30 8530 90 S S2
27.90.33.50 Parties des appareils du SH 85.31 8531[.90(.20 + .85)] S S2
27.90.33.70 Parties de machines et appareils n.c.a. du SH 85 8543 90 S S2
27.90.33.90 Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du SH 85 8548[.90(.20 + .90)] S
27.90.40.10 Accélérateurs de particules 8543 10 kg S
27.90.40.30 Générateurs de signaux 8543 20 kg S
27.90.40.50 Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques 8505 20 p/st @ S
27.90.40.60 * Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation et leurs parties n.c.a. 8505[.90(.20 + .50 + .90)] kg S S2
27.90.40.70 * Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage 8543 70 50 p/st S
27.90.51.00 Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz 8532 10 p/st @ S
27.90.52.20 Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance) 8532[.21 + .22] p/st @ S
27.90.52.40 Autres condensateurs fixes n.c.a. 8532[.23 + .24 + .25 + .29] p/st @ S
27.90.53.00 Condensateurs variables ou ajustables 8532 30 p/st @ S
27.90.60.35 Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche) 8533 21 p/st @ S
27.90.60.37 Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche) 8533 29 p/st @ S
27.90.60.55 Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W 8533 31 p/st @ S
27.90.60.57 Résistances variables bobinées: puissance > 20 W 8533 39 p/st @ S
27.90.60.80 Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes) 8533[.10 + .40(.10 + .90)] p/st @ S
27.90.70.10 Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées 8530 10 S
27.90.70.30 Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle 8530 80 kg S
27.90.81.00 Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables 8532 90 S S2
27.90.82.00 Parties de résistances électriques non chauffantes du N 8533 8533 90 S S2
28.11.11.00 Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord 8407[.21(.10 + .91 + .99)] p/st S
28.11.12.00 Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux (autres que du type hors-bord); moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du SH 87) 8407[.29 + .90(.10 + .50 + .80 + .90)] p/st S
28.11.13.11 Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW 8408[.10(.23 + .27 + .31 + .39 + .41 + .49)] p/st S
28.11.13.15 Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1000 kW 8408[.10(.51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79)] p/st S
28.11.13.19 Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW 8408[.10(.81 + .89 + .91 + .99)] p/st S
28.11.13.20 Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires 8408 90 21 p/st S
28.11.13.31 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW 8408 90 41 p/st S
28.11.13.33 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW 8408 90 43 p/st S
28.11.13.35 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW 8408 90 45 p/st S
28.11.13.37 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤ 100 kW 8408 90 47 p/st S
28.11.13.53 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW 8408 90 61 p/st S
28.11.13.55 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW 8408 90 65 p/st S
28.11.13.57 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW 8408 90 67 p/st S
28.11.13.73 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1000 kW 8408 90 81 p/st S
28.11.13.75 Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1000 kW 8408[.90(.85 + .89)] p/st S
28.11.21.60 Turbines à vapeur (à l’exclusion de leurs parties) 8406[.10 + .81 + .82] kW @ S
28.11.22.00 Turbines et roues hydrauliques 8410[.11 + .12 + .13] kW @ S
28.11.23.00 Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs 8411[.81 + .82(.20 + .60 + .80)] kW @ S
28.11.24.00 Groupes électrogènes à énergie éolienne 8502 31 p/st S
28.11.31.00 Parties de turbines à vapeur 8406[.90(.10 + .90)] S S2
28.11.32.00 Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.) 8410 90 S S2
28.11.33.00 Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs) 8411 99 S
28.11.41.00 Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation 8409 91 S S2
28.11.42.00 Parties de moteurs diesels 8409 99 S S2
28.12.11.30 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques 8412 21 80 p/st @ S
28.12.11.80 Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) 8412 31 p/st @ S
28.12.12.00 Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs 8412[.29(.81 + .89) + .39 + .80(.10 + .80)] p/st @ S
28.12.13.20 Pompes à piston, oléohydrauliques 8413 50 61 p/st S
28.12.13.50 Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques 8413 60 31 p/st S
28.12.13.80 Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques 8413 60 61 p/st S
28.12.14.20 Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs 8481 10 05 kg S
28.12.14.50 Valves pour transmissions oléohydrauliques 8481 20 10 kg S
28.12.14.80 Valves pour transmissions pneumatiques 8481 20 90 kg S
28.12.15.30 Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives) 8413 50 20 p/st @ S
28.12.15.80 Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives) 8413 60 20 p/st @ S
28.12.16.30 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques 8412 21 20 p/st @ S
28.12.16.80 Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques 8412 29 20 p/st @ S
28.12.20.00 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques 8412[.90(.20 + .40 + .80)] S S2
28.13.11.05 Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service 8413 11 p/st S
28.13.11.25 Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service 8413 19 p/st S
28.13.11.45 Pompes à bras pour liquides, autres que celles des SH 8413.11 ou 8413.19 8413 20 p/st S
28.13.11.65 Pompes à carburant, huile… pour moteurs à explosion ou diesels 8413[.30(.20 + .80)] p/st S
28.13.11.85 Pompes à béton 8413 40 p/st S
28.13.12.20 Pompes doseuses 8413 50 40 p/st S
28.13.12.50 Pompes alternatives à pistons en ligne 8413 50 69 p/st S
28.13.12.80 Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston 8413 50 80 p/st S
28.13.13.20 Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques 8413 60 39 p/st S
28.13.13.40 Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques 8413 60 69 p/st S
28.13.13.60 Pompes à vis hélicoïdales 8413 60 70 p/st S
28.13.13.80 Pompes volumétriques rotatives, n.c.a 8413 60 80 p/st S
28.13.14.13 Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement 8413 70 21 p/st S
28.13.14.15 Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées 8413 70 29 p/st S
28.13.14.17 Circulateurs de chauffage domestique étanches 8413 70 30 p/st S
28.13.14.20 Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm 8413 70 35 p/st S
28.13.14.30 Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral 8413 70 45 p/st S
28.13.14.51 Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux 8413 70 51 p/st S
28.13.14.53 Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc 8413 70 59 p/st S
28.13.14.55 Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux 8413 70 65 p/st S
28.13.14.60 Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires 8413 70 75 p/st S
28.13.14.71 Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial) 8413 70 81 p/st S
28.13.14.75 Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial) 8413 70 89 p/st S
28.13.14.80 Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides 8413[.81 + .82] p/st S
28.13.21.70 Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption 8414[.10(.25 + .81)] p/st S
28.13.21.90 Autres pompes à vide 8414[.10(.20 + .89)] p/st S
28.13.22.00 Pompes à air, à main ou à pied 8414[.20(.20 + .80)] p/st S
28.13.23.00 Compresseurs frigorifiques 8414[.30(.20 + .81 + .89)] p/st S
28.13.24.00 Compresseurs d’air remorquables 8414[.40(.10 + .90)] p/st S
28.13.25.30 Turbocompresseurs, monocellulaires 8414 80 11 p/st S
28.13.25.50 Turbocompresseurs, multicellulaires 8414 80 19 p/st S
28.13.26.30 Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure 8414 80 22 p/st S
28.13.26.50 Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure 8414 80 28 p/st S
28.13.26.70 Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure 8414 80 51 p/st S
28.13.26.90 Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure 8414 80 59 p/st S
28.13.27.30 Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre 8414 80 73 p/st S
28.13.27.53 Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis 8414 80 75 p/st S
28.13.27.55 Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis 8414 80 78 p/st S
28.13.28.00 Autres appareils du SH 84.14 8414 80 80 p/st S
28.13.31.00 Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides 8413[.91 + .92] S S2
28.13.32.00 Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes 8414 90 S S2
28.14.11.20 Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs 8481 10 19 kg S
28.14.11.40 Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs 8481 10 99 kg S
28.14.11.60 Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc. 8481[.30(.91 + .99)] kg S
28.14.11.70 Valves pour pneumatiques et chambres à air 8481 80 40 kg S
28.14.11.80 Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc. 8481[.40(.10 + .90)] kg S
28.14.12.33 Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire 8481 80 11 kg S
28.14.12.35 Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs 8481 80 19 kg S
28.14.12.53 Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central 8481 80 31 kg S
28.14.12.55 Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques 8481 80 39 kg S
28.14.13.13 Vannes de régulation de température 8481 80 51 kg S
28.14.13.15 Vannes de régulation autres que de température 8481 80 59 kg S
28.14.13.33 Robinets et vannes à passage direct, en fonte 8481 80 61 kg S
28.14.13.35 Robinets et vannes à passage direct, en acier 8481 80 63 kg S
28.14.13.37 Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier 8481 80 69 kg S
28.14.13.53 Robinets à soupapes, en fonte 8481 80 71 kg S
28.14.13.55 Robinets à soupapes, en acier 8481 80 73 kg S
28.14.13.57 Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier 8481 80 79 kg S
28.14.13.73 Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique 8481 80 81 kg S
28.14.13.75 Robinets à papillon 8481 80 85 kg S
28.14.13.77 Robinets à membrane 8481 80 87 kg S
28.14.13.80 Autres robinets du SH 84.81 n.c.a. 8481 80 99 kg S
28.14.20.00 Parties des articles du SH 84.81 8481 90 S S2
28.15.10.30 Roulements à billes 8482[.10(.10 + .90)] kg S
28.15.10.53 Roulements à rouleaux coniques 8482 20 kg S
28.15.10.55 Roulements à rouleaux en forme de tonneau 8482 30 kg S
28.15.10.57 Roulements à rouleaux cylindriques 8482 50 kg S
28.15.10.70 Roulements à aiguilles 8482 40 kg S
28.15.10.90 Autres roulements du SH 84.82 n.c.a. (y compris les roulements combinés) 8482 80 kg S
28.15.21.30 Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles 7315 11 10 kg S
28.15.21.50 Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier 7315 11 90 kg S
28.15.21.70 Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux 7315 12 kg S
28.15.22.30 Manivelles et vilebrequins 8483[.10(.21 + .25 + .29)] kg S S2
28.15.22.50 Arbres de transmission à cardan 8483 10 50 kg S S2
28.15.22.70 Arbres de transmission autres qu'à cardan 8483 10 95 kg S S2
28.15.23.30 Paliers à roulements incorporés 8483 20 kg S
28.15.23.50 Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets 8483[.30(.32 + .38 + .80)] kg S S2
28.15.24.32 Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques 8483 40 21 kg S
28.15.24.33 Réducteurs …, réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques 8483 40 23 kg S
28.15.24.34 Réducteurs …, réducteurs à vis sans fin 8483 40 25 kg S
28.15.24.40 Autres réducteurs 8483 40 29 kg S
28.15.24.50 Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse 8483[.40(.51 + .59)] kg S
28.15.24.73 Vis à billes ou à rouleaux 8483 40 30 kg S
28.15.24.75 Autres organes de transmission 8483 40 90 kg S
28.15.25.00 Volants et poulies (y compris poulies à moufles) 8483[.50(.20 + .80)] kg S
28.15.26.00 Embrayages, organes d'accouplements, (y compris joints d'articulation) 8483[.60(.20 + .80)] kg S
28.15.31.30 Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements 8482[.91(.10 + .90)] kg S S2
28.15.31.50 Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles 8482 99 S S2
28.15.32.00 Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier 7315 19 S
28.15.39.30 Parties de paliers pour roulements de tous genres 8483 90 20 S S2
28.15.39.50 Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres 8483[.90(.81 + .89)] S S2
28.21.11.30 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides 8416[.10(.10 + .90)] p/st S
28.21.11.50 Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides 8416[.20(.10 + .20 + .80)] p/st @ S
28.21.11.70 Foyers automatiques (y.c. avant-foyers, grilles mécaniques, …) 8416 30 p/st @ S
28.21.12.30 Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux 8417 10 p/st @ S
28.21.12.70 Fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage) 8417[.80(.30 + .50 + .70)] kg S
28.21.13.30 Fours électriques de boulangerie, de biscuiteries ou de pâtisserie 8514 10 10 p/st @ S
28.21.13.51 Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie 8514 10 80 kg S
28.21.13.53 Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction 8514 20 10 kg S
28.21.13.54 * Fours électriques (à l'exclusion des fours à induction ou à résistance); équipement autre que les fours pour le traitement thermique par induction des matériaux 8514[.20(.80) + .30 + .40] kg S
28.21.14.30 Parties des brûleurs et foyers automatiques 8416 90 S S2
28.21.14.50 Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques 8417 90 S S2
28.21.14.70 Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires 8514 90 S S2
28.22.11.30 Palans à moteur électrique 8425 11 p/st S
28.22.11.70 Palans autres qu'à moteur électrique 8425 19 p/st S
28.22.12.60 Treuils et cabestans (à l’exclusion de ceux pour véhicules) 8425[.31 + .39] p/st S
28.22.13.30 Élévateurs fixes de voiture pour garage 8425 41 p/st S
28.22.13.50 Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage 8425 42 p/st S
28.22.13.70 Crics et vérins autres qu'hydrauliques (à l'exclusion des élévateurs fixes de voiture pour garage) 8425 49 p/st S
28.22.14.20 Ponts et poutres roulants sur supports fixes 8426 11 p/st @ S
28.22.14.33 Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers 8426 12 p/st @ S
28.22.14.35 Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques 8426 19 p/st @ S
28.22.14.40 Grues à tour ou sur portiques 8426[.20 +.30] p/st @ S
28.22.14.50 Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 84.26 8426[.41 + .49] p/st @ S
28.22.14.60 Machines et appareils à monter sur véhicules routiers 8426[.91(.10 + .90)] p/st @ S
28.22.14.70 Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres 8426 99 p/st @ S
28.22.15.13 Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre 8427 10 10 p/st S
28.22.15.15 Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre 8427 10 90 p/st S
28.22.15.30 Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage 8427[.20(.11 + .19 + .90)] p/st S
28.22.15.50 Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage 8427 90 p/st S
28.22.15.70 Chariots automobiles (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares 8709[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)] p/st S
28.22.16.30 Ascenseurs et monte-charge, électriques 8428 10 20 p/st @ S
28.22.16.50 Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques 8428 10 80 p/st @ S
28.22.16.70 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428 40 p/st @ S
28.22.17.40 Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques 8428[.20(.20 + .80)] p/st @ S
28.22.17.50 Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains 8428 32 p/st @ S
28.22.17.70 Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains 8428 33 p/st @ S
28.22.17.93 Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains 8428 39 20 p/st @ S
28.22.17.95 Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines, etc. 8428 39 90 p/st @ S
28.22.18.20 Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires 8428 60 p/st @ S
28.22.18.40 Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.c.a. 8428 90 90 p/st @ S
28.22.18.50 Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole 8428[.90(.71 + .79)] p/st @ S
28.22.19.30 * Parties d'autres machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (sauf 8428.10 et .40) 8431[.10 + .20 + .39] S S2
28.22.19.50 Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + .40 8431 31 S S2
28.22.19.70 Parties des chariots automobiles du SH 87.09 8709 90 S S2
28.22.20.00 Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 84.26 et 84.29 8431 41 kg S S2
28.23.11.00 Machines à écrire et machines de traitement de texte 8469[.00(.10 + .91 + .99)] p/st S
28.23.12.00 Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul 8470[.10 + .21 + .29] p/st S
28.23.13.00 Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul 8470[.30 + .50 + .90] p/st S
28.23.21.00 Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie 8443[.39(.10 + .31 + .39)] p/st S
28.23.22.00 Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 × 36 cm 8443 12 p/st S
28.23.23.00 Autres machines de bureau 8472[.10 + .30 + .90(.10 + .70)] + 8519 81 51 p/st @ S
28.23.24.00 Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer 8473[.10(.11 + .19 + .90) + .21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)] S
28.23.25.00 Parties et accessoires des machines du SH 84.72 8473[.40(.11 + .18 + .80)] S
28.23.26.00 Parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.3 8443[.99(.10 + .90)] S S2
28.24.11.13 Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure 8467 21 10 p/st S
28.24.11.15 Perceuses portatives électropneumatiques 8467 21 91 p/st S
28.24.11.17 Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques 8467 21 99 p/st S
28.24.11.23 Scies à chaîne à moteur électrique incorporé 8467 22 10 p/st S
28.24.11.25 Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé 8467 22 30 p/st S
28.24.11.27 Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives) 8467 22 90 p/st S
28.24.11.33 Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles 8467 29 10 p/st @ S
28.24.11.35 Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.2 8467 29 30 p/st S
28.24.11.50 Meuleuses, ponceuses et rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure 8467[.29(.51 + .53 + .59 + .70)] p/st S
28.24.11.80 Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie 8467 29 80 p/st S
28.24.11.90 Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.29 8467 29 90 p/st S
28.24.12.40 Outils pneumatiques pour emploi à la main, même à percussion 8467[.11(.10 + .90) + .19] p/st @ S
28.24.12.60 Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé 8467 81 p/st S
28.24.12.80 Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a. 8467 89 p/st @ S
28.24.21.00 Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main 8467[.91 + .99] S S2
28.24.22.50 Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main 8467 92 S S2
28.25.11.30 Échangeurs de chaleur 8419 50 p/st @ S
28.25.11.50 Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz 8419 60 p/st @ S
28.25.12.20 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés) 8415[.10(.10 + .90)] p/st @ S
28.25.12.40 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles 8415 20 p/st @ S
28.25.12.50 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type "split-system") 8415[.81 + .82] p/st @ S
28.25.12.70 Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres 8415 83 p/st @ S
28.25.13.33 Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés 8418 50 11 p/st S
28.25.13.35 Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés 8418 50 19 p/st S
28.25.13.60 Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques) 8418 50 90 p/st S
28.25.13.80 Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du SH 84.15 8418 61 p/st @ S
28.25.13.90 Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.69 8418 69 p/st @ S
28.25.14.10 Appareils de filtration ou épuration de l'air 8421 39 20 p/st @ S
28.25.14.30 Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'exclusion des appareils pour la séparation isotopique) 8421 39 80 p/st @ S
28.25.14.40 Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique 8421 39 60 p/st @ S
28.25.20.30 Ventilateurs axiaux autres que domestiques 8414 59 20 p/st S
28.25.20.50 Ventilateurs centrifuges autres que domestiques 8414 59 40 p/st S
28.25.20.70 Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges 8414 59 80 p/st S
28.25.30.10 Parties de conditionneurs d'air 8415 90 S S2
28.25.30.30 Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 8418 91 p/st @ S
28.25.30.50 Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager 8418 99 10 p/st @ S
28.25.30.70 Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 84.18 8418 99 90 S
28.25.30.80 Parties d'appareils et dispositifs (autres que de type ménager), même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a. 8419[.90(.15 + .85)] S S2
28.29.11.00 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification 8405 10 + 8419 40 p/st @ S
28.29.12.30 Appareils pour filtration ou épuration des eaux 8421 21 p/st @ S
28.29.12.50 Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau 8421 22 p/st @ S
28.29.12.70 Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques 8421 29 p/st @ S
28.29.13.30 Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques 8421 23 p/st @ S
28.29.13.50 Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques 8421 31 p/st @ S
28.29.21.20 Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients 8422 20 p/st @ S
28.29.21.50 Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs…; appareils à gazéifier les boissons 8422 30 p/st @ S
28.29.21.80 Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises 8422 40 p/st @ S
28.29.22.10 Extincteurs, même chargés 8424 10 p/st @ S
28.29.22.20 Pistolets aérographes et appareils similaires 8424 20 p/st @ S
28.29.22.30 Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire 8424[.30(.01 + .08 + .10 + .90)] p/st @ S
28.29.22.40 Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (à l'exclusion des appareils des SH 8424.10, .20 et .30 ainsi que des appareils pour l'agriculture et l'horticulture) 8424 89 p/st @ S
28.29.23.00 Joints métalloplastiques (y compris les garnitures mécaniques) 8484[.10 + .20] kg S
28.29.31.30 Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423 20 p/st S
28.29.31.80 Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses 8423 30 p/st S
28.29.32.00 Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage 8423[.10(.10 + .90)] p/st S
28.29.39.10 Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5000 kg 8423[.81(.10) + .82(.10)] p/st S
28.29.39.30 Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs, et des balances sensibles) 8423[.81(.30 + .90) + .82(.90) + .89] p/st S
28.29.39.50 Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg 8423 81 50 p/st S
28.29.39.60 Niveaux 9015[.30(.10 + .90)] p/st @ S
28.29.39.75 Mètres et règles divisées 9017 80 10 p/st @ S
28.29.39.79 Autres instruments du N 9017 9017 80 90 S
28.29.41.00 Centrifugeuses des types autres que de laboratoires 8421 19 70 p/st @ S
28.29.42.00 Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre 8420[.10(.10 + .30 + .80)] p/st @ S
28.29.43.30 Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération 8476[.21 + .81] p/st S
28.29.43.50 Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération 8476[.29 + .89] p/st S
28.29.50.00 Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager 8422 19 p/st S
28.29.60.30 Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau… 8419 89 10 p/st @ S
28.29.60.50 Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide 8419 89 30 p/st @ S
28.29.60.90 Autres appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température 8419 89 98 p/st @ S
28.29.70.20 Chalumeaux guidés à la main 8468 10 p/st @ S
28.29.70.90 Machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques) 8468[.20 + .80] p/st @ S
28.29.81.00 Parties des générateurs du SH 8405.10 8405 90 S S2
28.29.82.20 Parties de centrifugeuses (y compris d'essoreuses centrifuges) 8421 91 S S2
28.29.82.50 Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz 8421 99 S S2
28.29.83.13 Cylindres pour calandres et laminoirs 8420[.91(.10 + .80)] p/st @ S
28.29.83.15 Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres 8420 99 S S2
28.29.83.20 Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage 8423 90 S S2
28.29.83.40 Parties des appareils du SH 84.24 8424 90 S S2
28.29.83.50 Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs) 8476 90 S S2
28.29.84.00 Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales 8487[.90(.10 + .30 + .51 + .53 + .55 + .59 + .90)] S S2
28.29.85.10 Parties de machines à laver la vaisselle 8422 90 10 S S2
28.29.85.20 Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises 8422 90 90 S S2
28.29.86.00 Parties des machines et appareils du SH 84.68 8468 90 S S2
28.30.10.00 Motoculteurs 8701 10 p/st S
28.30.21.00 Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance ≤ 37 kW 8701[.90(.11 + .20)] p/st S
28.30.22.00 Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW 8701 90 25 p/st S
28.30.23.30 Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW 8701 90 31 p/st S
28.30.23.50 Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW 8701 90 35 p/st S
28.30.23.70 Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW 8701 90 39 p/st S
28.30.23.90 Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87.09 8701 90 90 p/st S
28.30.31.40 Charrues 8432 10 p/st S
28.30.32.10 Scarificateurs et cultivateurs 8432 29 10 p/st S
28.30.32.20 Herses à disques (pulvériseurs) 8432 21 p/st S
28.30.32.30 Herses à dents 8432 29 30 p/st S
28.30.32.50 Motohoues 8432 29 50 p/st S
28.30.32.70 Extirpateurs, sarcleuses, bineuses… 8432 29 90 p/st S
28.30.33.33 Semoirs de précision à commande centrale 8432 30 11 p/st S
28.30.33.35 Semoirs autres que de précision 8432 30 19 p/st S
28.30.33.50 Plantoirs et repiqueurs 8432 30 90 p/st S
28.30.34.30 Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques 8432 40 10 p/st S
28.30.34.50 Épandeurs de fumiers autres que ceux du 87.16.20.10 8432 40 90 p/st S
28.30.39.00 Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture 8432 80 p/st @ S
28.30.40.10 Tondeuses à gazon à moteur électrique 8433[.11(.10) + .19(.10)] p/st S
28.30.40.30 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, 8433[.11(.51 + .59 + .90)] p/st S
28.30.40.50 Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe 8433[.19(.51 + .59 + .70)] p/st S
28.30.40.70 Tondeuses à gazon, sans moteur 8433 19 90 p/st S
28.30.51.30 Motofaucheuses et faucheuses non tractées 8433 20 10 p/st S
28.30.51.50 Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs 8433 20 50 p/st S
28.30.51.70 Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur 8433 20 90 p/st S
28.30.52.00 Appareils de fenaison 8433 30 p/st S
28.30.53.40 Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses 8433 40 p/st S
28.30.54.20 Machines pour la récolte des pommes de terre 8433 53 10 p/st S
28.30.54.50 Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves 8433 53 30 p/st S
28.30.54.80 Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves 8433 53 90 p/st S
28.30.59.15 Moissonneuses-batteuses 8433 51 p/st S
28.30.59.30 Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses 8433 52 p/st S
28.30.59.45 Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs 8433 59 19 p/st S
28.30.59.60 Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices 8433 59 11 p/st S
28.30.59.70 Machines à vendanger; machines à cueillir et autres matériels de récolte n.c.a. 8433 59 85 p/st S
28.30.60.10 Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture 8424 81 10 p/st @ S
28.30.60.30 Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture 8424 81 30 p/st S
28.30.60.50 Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs 8424 81 91 p/st S
28.30.60.90 Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs 8424 81 99 p/st S
28.30.70.40 Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles 8716 20 p/st S
28.30.81.00 Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles 8433 60 p/st @ S
28.30.82.00 Machines à traire 8434 10 p/st @ S
28.30.83.00 Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux 8436 10 p/st @ S
28.30.84.00 Couveuses et éleveuses 8436 21 p/st @ S
28.30.85.00 Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses 8436 29 p/st @ S
28.30.86.30 Machines de récolte du bois 8436 80 10 p/st S
28.30.86.60 Autres machines et appareils du SH 84.36 8436 80 90 p/st @ S
28.30.91.00 Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage, etc. 8433 90 S S2
28.30.92.00 Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture 8432 90 S S2
28.30.93.30 Parties de machines ou appareils d'aviculture 8436 91 S S2
28.30.93.80 Parties des autres machines et appareils du SH 84.36 autres que pour l'aviculture 8436 99 S S2
28.30.94.00 Parties des machines à traire et appareils de laiterie 8434 90 S S2
28.41.11.10 Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons 8456 10 p/st S
28.41.11.30 Machines opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques) 8456 20 p/st S
28.41.11.50 Machines-outils opérant par électro-érosion 8456[.30(.11 + .19 + .90)] p/st S
28.41.11.70 Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma 8456 90 p/st S
28.41.11.80 Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques 8486 20 10 p/st @ S
28.41.12.20 Centres d'usinage, horizontaux 8457 10 10 p/st S
28.41.12.40 Autres centres d'usinage 8457 10 90 p/st S
28.41.12.50 Machines à poste fixe pour le travail des métaux 8457 20 p/st S
28.41.12.70 Machines à stations multiples pour le travail des métaux 8457[.30(.10 + .90)] p/st S
28.41.21.23 Centres de tournage, horizontaux 8458 11 20 p/st S
28.41.21.27 Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique 8458[.11(.41 + .49)] p/st S
28.41.21.29 Autres tours, horizontaux, à commande numérique 8458 11 80 p/st S
28.41.21.40 Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des machines à commande numérique) 8458 19 p/st S
28.41.21.60 Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux) 8458[.91(.20 + .80) + .99] p/st S
28.41.22.13 Machines à percer à commande numérique 8459 21 p/st S
28.41.22.17 Machines à fraiser à console, à commande numérique 8459 51 p/st S
28.41.22.23 Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique 8459 61 10 p/st S
28.41.22.25 Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur 8459 61 90 p/st S
28.41.22.33 Unités d'usinage à glissières 8459 10 p/st S
28.41.22.35 Machines à percer sans commande numérique 8459 29 p/st S
28.41.22.40 Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (à l'exclusion des machines à percer) 8459[.31 + .40(.10)] p/st S
28.41.22.60 Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (à l'exclusion des machines à percer) 8459[.39 + .40(.90)] p/st S
28.41.22.70 Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses) 8459[.59 + .69(.10 + .90)] p/st S
28.41.22.80 Machines à fileter ou à tarauder 8459 70 p/st S
28.41.23.05 Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm 8460 11 p/st S
28.41.23.15 Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm 8460[.21(.11 + .15 + .19)] p/st S
28.41.23.25 Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm 8460 21 90 p/st S
28.41.23.35 Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm 8460 19 p/st S
28.41.23.45 Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm 8460 29 10 p/st S
28.41.23.55 Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm 8460 29 90 p/st S
28.41.23.65 Machines à affûter à commande numérique 8460 31 p/st S
28.41.23.75 Machines à affûter sans commande numérique 8460 39 p/st S
28.41.23.85 Machines à glacer ou à roder 8460[.40(.10 + .90)] p/st S
28.41.23.95 Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage 8460[.90(.10 + .90)] p/st S
28.41.24.10 Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal 8461[.30(.10 + .90)] p/st S
28.41.24.30 Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) 8461[.40(.11 + .19 + .31 + .39 + .71 + .79 + .90)] p/st S
28.41.24.70 Machines à scier ou tronçonner les métaux 8461[.50(.11 + .19 + .90)] p/st S
28.41.24.90 Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a. 8461[.20 + .90] p/st S
28.41.31.20 Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats 8462 21 10 p/st S
28.41.31.40 Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats 8462 21 80 p/st S
28.41.31.60 Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats 8462 29 10 p/st S
28.41.31.80 Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats 8462[.29(.91 + .98)] p/st S
28.41.32.20 Machines à cisailler, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, à commande numérique 8462 31 p/st S
28.41.32.40 Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses) 8462[.41(.10 + .90)] p/st S
28.41.32.60 Machines à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses sans commande numérique 8462[.39(.10 + .91 + .99)] p/st S
28.41.32.80 Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses) 8462[.49(.10 + .90)] p/st S
28.41.33.10 Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique 8462 10 10 p/st S
28.41.33.20 Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique 8462 10 90 p/st S
28.41.33.50 Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a. 8462[.91(.20 + .80)] p/st S
28.41.33.60 Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a. 8462[.99(.20 + .80)] p/st S
28.41.34.10 Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière) 8463[.10(.10 + .90)] p/st S
28.41.34.30 Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière) 8463 20 p/st S
28.41.34.50 Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière 8463 30 p/st S
28.41.34.70 Machines-outils n.c.a. du SH 84.63, pour le travail des métaux…, travaillant sans enlèvement de matière 8463 90 p/st S
28.41.40.30 Accessoires pour machines des SH 84.56 à 84.61, n.c.a. 8466 93 S S2
28.41.40.50 Accessoires pour machines des SH 84.62 ou 84.63, n.c.a. 8466 94 S S2
28.41.40.70 Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique 8486 90 70 S
28.49.11.30 Machines à scier les pierre, céramique, béton, verre et similaires 8464 10 p/st S
28.49.11.50 Machines à meuler ou polir la pierre, céramique, béton, verre et similaires 8464[.20(.11 + .19 + .80)] p/st @ S
28.49.11.70 Autres machines-outils pour les pierre, céramique, béton, verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir 8464 90 p/st @ S
28.49.12.10 Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 10 10 p/st S
28.49.12.20 Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 10 90 p/st S
28.49.12.33 Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 91 10 p/st S
28.49.12.35 Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 91 20 p/st S
28.49.12.37 Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 91 90 p/st S
28.49.12.50 Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 92 p/st S
28.49.12.63 Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 93 p/st S
28.49.12.65 Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 94 p/st S
28.49.12.67 Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 95 p/st S
28.49.12.75 Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 8465 96 p/st S
28.49.12.79 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.c.a. 8465 99 p/st S
28.49.12.83 Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse 8543 30 kg S
28.49.12.87 Presses et machines pour le traitement du bois et du liège 8479[.30(.10 + .90)] p/st @ S
28.49.21.10 Porte-outils: mandrins, pinces et douilles 8466 10 20 kg S
28.49.21.30 Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles 8466 10 31 kg S
28.49.21.40 Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat 8486 90 10 S
28.49.21.50 Porte-outils, n.c.a. 8466 10 38 kg S
28.49.21.70 Filières à déclenchement automatique 8466 10 80 kg S
28.49.22.30 Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard 8466 20 20 kg S
28.49.22.50 Porte-pièces pour tours 8466 20 91 kg S
28.49.22.70 Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.91 8466 20 98 kg S
28.49.23.50 Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils 8466 30 kg S
28.49.24.30 Accessoires pour machines du SH 84.64, n.c.a. 8466[.91(.20 + .95)] S S2
28.49.24.50 Parties et accessoires pour machines du SH 84.65, n.c.a. 8466[.92(.20 + .80)] S S2
28.91.11.30 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie 8454[.10 + .20 + .30(.10 + .90)] p/st @ S
28.91.11.53 Laminoirs à métaux, à tubes en métal; laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid 8455[.10 + .21] p/st @ S
28.91.11.57 Laminoirs à froid, pour métaux 8455 22 p/st @ S
28.91.12.30 Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler 8454 90 S S2
28.91.12.50 Cylindres de laminoirs, à métaux 8455[.30(.10 + .31 + .39 + .90)] p/st @ S
28.91.12.70 Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres 8455 90 S S2
28.92.11.00 Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains 8428 31 p/st @ S
28.92.12.33 Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées 8430 31 p/st @ S
28.92.12.35 Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées 8430 39 p/st @ S
28.92.12.53 Machines autopropulsées pour sondage ou forage 8430 41 p/st @ S
28.92.12.55 Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées 8430 49 p/st @ S
28.92.21.30 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles 8429 11 p/st S
28.92.21.50 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues 8429 19 p/st S
28.92.22.00 Niveleuses autopropulsées 8429 20 p/st S
28.92.23.00 Décapeuses (scrapers) autopropulsées 8429 30 p/st S
28.92.24.00 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés 8429[.40(.10 + .30 + .90)] p/st S
28.92.25.30 Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 8429 51 10 p/st S
28.92.25.50 Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains 8429[.51(.91 + .99)] p/st S
28.92.26.00 Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360° 8429[.52(.10 + .90)] p/st S
28.92.27.30 Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360° 8429 59 p/st S
28.92.27.50 Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, … 8430 50 p/st @ S
28.92.28.00 Lames de bulldozers ou angledozers 8431 42 kg S S2
28.92.29.00 Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier 8704[.10(.10 + .90)] p/st S
28.92.30.10 Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux 8430 10 p/st S
28.92.30.30 Chasse-neige 8430 20 p/st S
28.92.30.50 Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés 8430 61 p/st S
28.92.30.70 Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 84.30 n.c.a., non autopropulsés 8430 69 p/st @ S
28.92.30.90 Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a. 8479 10 p/st @ S
28.92.40.30 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger… terres, pierres, minerais… 8474[.10 + .20 + .39] p/st @ S
28.92.40.50 Bétonnières et appareils à gâcher le ciment 8474 31 p/st @ S
28.92.40.70 Machines à mélanger les matières minérales au bitume 8474 32 p/st @ S
28.92.50.00 Tracteurs à chenilles 8701 30 p/st S
28.92.61.30 Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.49 8431 43 S S2
28.92.61.50 Autres parties de machines des SH 84.25 à 84.30, n.c.a. 8431[.49(.20 + .80)] S S2
28.92.62.00 Parties des machines et appareils du SH 84.74 8474[.90(.10 + .90)] S S2
28.93.11.00 Écrémeuses 8421 11 p/st @ S
28.93.12.00 Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire 8434 20 p/st @ S
28.93.13.00 Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier 8437 80 p/st @ S
28.93.14.00 Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires 8435 10 p/st @ S
28.93.15.30 Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417[.20(.10 + .90)] p/st @ S
28.93.15.60 Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes 8419 81 20 p/st @ S
28.93.15.80 Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments 8419 81 80 p/st @ S
28.93.16.00 Séchoirs pour produits agricoles 8419 31 p/st @ S
28.93.17.13 Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 84 8438 10 10 p/st @ S
28.93.17.15 Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a. 8438 10 90 p/st @ S
28.93.17.20 Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a. 8438 20 p/st @ S
28.93.17.30 Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a. 8438 30 p/st @ S
28.93.17.40 Machines et appareils pour la brasserie n.c.a. 8438 40 p/st @ S
28.93.17.50 Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a. 8438 50 p/st @ S
28.93.17.60 Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a. 8438 60 p/st @ S
28.93.17.70 Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons 8438[.80(.10 + .91 + .99)] p/st @ S
28.93.17.80 Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales 8479 20 p/st @ S
28.93.19.00 Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a. 8478 10 p/st @ S
28.93.20.00 Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs 8437 10 p/st S
28.93.31.00 Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 84.35 8435 90 S S2
28.93.32.00 Parties des machines et appareils du SH 84.38 8438 90 S S2
28.93.33.00 Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84.78 8478 90 S S2
28.93.34.00 Parties de machines et appareils du SH 84.37 8437 90 S S2
28.94.11.00 Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles 8444[.00(.10 + .90)] + 8445[.11 + .12 + .13 + .19] p/st S
28.94.12.00 Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage 8445[.20 + .30(.10 + .90) + .40 + .90] p/st S
28.94.13.00 Métiers à tisser 8446[.10 + .21 + .29 + .30] p/st S
28.94.14.30 Métiers à bonneterie circulaires 8447[.11 + .12] p/st S
28.94.14.50 Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne 8447[.20(.20 + .80)] p/st S
28.94.14.70 Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie… 8447 90 p/st S
28.94.15.10 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des SH 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 8448[.11 + .19] kg S
28.94.15.30 Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques) 8443 19 20 p/st S
28.94.21.10 Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie 8449 kg S
28.94.21.30 Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer) 8451[.30(.10 + .30 + .80)] p/st S
28.94.21.50 Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile 8451 40 p/st @ S
28.94.21.70 Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus 8451 50 p/st @ S
28.94.21.80 Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles 8451[.80(.10 + .30 + .80)] p/st @ S
28.94.22.30 Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg 8450 20 p/st S
28.94.22.50 Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles 8451 10 p/st @ S
28.94.22.70 Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec 8451 29 p/st @ S
28.94.23.00 Essoreuses à linge 8421 12 p/st S
28.94.24.30 Unités automatiques à coudre 8452 21 p/st S
28.94.24.50 Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager 8452 29 p/st S
28.94.30.30 Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux 8453 10 p/st @ S
28.94.30.50 Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures 8453 20 p/st @ S
28.94.30.70 Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures 8453 80 p/st @ S
28.94.40.00 Machines à coudre de type ménager 8452[.10(.11 + .19 + .90)] p/st S
28.94.51.10 Parties et accessoires des machines des SH 84.44 et 84.45 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs 8448[.20 + .31 + .32 + .39] S S2
28.94.51.30 Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 84.45 8448 33 kg S
28.94.51.50 Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 8448[.42 + .49] S S2
28.94.51.70 Parties et accessoires des métiers du SH 84.47, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 8448[.51(.10 + .90) + .59] S S2
28.94.52.10 Parties des machines à laver le linge du SH 84.50 8450 90 S S2
28.94.52.20 Parties des machines et appareils du SH 84.51 8451 90 S S2
28.94.52.30 Aiguilles pour machines à coudre 8452[.30(.10 + .90)] kg @ S
28.94.52.50 Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties 8452 40 kg S
28.94.52.70 Parties de machines à coudre 8452 90 S S2
28.94.52.80 Parties des machines et appareils du SH 84.53 8453 90 S S2
28.95.11.13 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique 8439 10 p/st @ S
28.95.11.15 Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton 8439 20 p/st @ S
28.95.11.17 Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton 8439 30 p/st @ S
28.95.11.33 Coupeuses-bobineuses 8441 10 10 p/st @ S
28.95.11.35 Coupeuses en long ou en travers 8441 10 20 p/st @ S
28.95.11.37 Massicots 8441 10 30 p/st @ S
28.95.11.40 Autres coupeuses pour papier ou carton 8441 10 70 p/st @ S
28.95.11.50 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 8441 20 p/st @ S
28.95.11.60 Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes 8441 30 p/st @ S
28.95.11.70 Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 8441 40 p/st @ S
28.95.11.90 Autres machines et appareils du SH 84.41 pour travailler pâte à papier, papier ou carton 8441 80 p/st @ S
28.95.12.30 Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique 8439[.91(.10 + .90)] S S2
28.95.12.50 Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton 8439[.99(.10 + .90)] S S2
28.95.12.70 Parties de machines et appareils du SH 84.41 8441[.90(.10 + .90)] S S2
28.96.10.10 Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques 8477 10 p/st @ S
28.96.10.30 Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques, etc. 8477 20 p/st @ S
28.96.10.40 Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques 8477 30 p/st @ S
28.96.10.50 Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques 8477 40 p/st @ S
28.96.10.60 Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air 8477 51 p/st @ S
28.96.10.73 Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques 8477 59 10 p/st @ S
28.96.10.75 Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses 8477 59 80 p/st @ S
28.96.10.82 Machines pour la transformation des résines réactives 8477 80 11 p/st @ S
28.96.10.84 Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives) 8477 80 19 p/st @ S
28.96.10.91 Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 8477 80 91 p/st @ S
28.96.10.93 Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques 8477 80 93 p/st @ S
28.96.10.95 Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières 8477 80 95 p/st @ S
28.96.10.97 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a. 8477 80 99 p/st @ S
28.96.20.00 Parties des machines et appareils du SH 84.77 8477[.90(.10 + .80)] S S2
28.99.11.10 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses 8440 10 10 p/st @ S
28.99.11.30 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses 8440 10 20 p/st @ S
28.99.11.50 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses 8440 10 30 p/st @ S
28.99.11.70 Machines à relier par collage 8440 10 40 p/st @ S
28.99.11.90 Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure 8440 10 90 p/st @ S
28.99.12.00 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques 8442[.30(.10 + .91 + .99)] p/st @ S
28.99.13.30 Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines 8443 11 p/st S
28.99.13.90 Autres machines et appareils à imprimer, offset 8443[.13(.31 + .35 + .39 + .90)] p/st S
28.99.14.10 Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques) 8443 14 p/st S
28.99.14.30 Machines et appareils à imprimer, flexographiques 8443 16 p/st S
28.99.14.50 Machines et appareils à imprimer, héliographiques 8443 17 p/st S
28.99.14.90 Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau, n.c.a. 8443[.15 + .19(.40 + .70) + .39(.90)] p/st S
28.99.20.20 Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 8486 10 p/st @ S
28.99.20.40 Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons) 8486 20 90 p/st @ S
28.99.20.60 Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat 8486[.30(.10 + .30 + .50 + .90)] p/st @ S
28.99.31.30 Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons 8419 32 p/st @ S
28.99.31.50 Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles 8419 39 p/st @ S
28.99.32.00 Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théâtres ambulants) 9508[.10 + .90] S
28.99.39.05 Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots) 8479 81 p/st @ S
28.99.39.10 Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401 20 p/st @ S
28.99.39.15 Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots) 8479 82 p/st @ S
28.99.39.20 Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre 8475 10 p/st @ S
28.99.39.25 Soutènement marchant hydraulique pour mines 8479 89 30 p/st @ S
28.99.39.30 Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 8475[.21 + .29] p/st @ S
28.99.39.35 Robots industriels n.c.a. 8479 50 p/st @ S
28.99.39.40 Appareillages dits de "graissage centralisé" 8479 89 60 p/st @ S
28.99.39.45 Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat 8486 40 p/st @ S
28.99.39.50 Machines de corderie ou de câblerie 8479 40 p/st S
28.99.39.53 Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte… 8474[.80(.10 + .90)] p/st @ S
28.99.39.55 Machines et appareils n.c.a. du SH 84 8479[.60 + .89(.97)] p/st @ S
28.99.39.65 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils 8805[.10(.10 + .90)] kg S M
28.99.39.70 Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031 10 kg S
28.99.39.75 Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (par exemple bowlings) et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société) 9504 90 90 kg S
28.99.40.00 Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure 8440 90 + 8442 40 + 8443[.91(.10 + .91 + .99)] S S2
28.99.51.00 Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat (à l’exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique) 8486[.90(.20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)] S
28.99.52.30 Parties des machines du SH 84.75 8475 90 S S2
28.99.52.80 Parties des machines et appareils du SH 84.79 8479[.90(.20 + .80)] S S2
29.10.11.00 z Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1000 cm3 8407[.31(.00b) + .32(.10a + .90b) + .33(.00a)] p/st S
29.10.12.00 z Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1000 cm3 8407[.34(.10b + .30a + .91b + .99a)] p/st S
29.10.13.00 Moteurs diesels pour véhicules du SH 87 8408[.20(.10 + .31 + .35 + .37 + .51 + .55 + .57 + .99)] p/st S
29.10.21.00 Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée ≤ 1500 cm3, neuves 8703[.21(.10) + .22(.10)] p/st S
29.10.22.30 Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3 (y.c. caravanes automotrices cylindrée > 3000 cm3) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires) 8703[.23(.19) + .24(.10)] p/st S
29.10.22.50 Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1500 cm3, ≤ 3000 cm3 8703 23 11 p/st S
29.10.23.10 Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1500 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires) 8703 31 10 p/st S
29.10.23.30 Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3 mais ≤ 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires) 8703 32 19 p/st S
29.10.23.40 Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires) 8703 33 19 p/st S
29.10.23.53 Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1500 cm3, mais ≤ 2500 cm3 8703 32 11 p/st S
29.10.23.55 Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2500 cm3 8703 33 11 p/st S
29.10.24.00 Autres voitures particulières (à l’exclusion des autobus et autocars ainsi que des motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires) 8703[.90(.10 + .90)] p/st S
29.10.30.00 Autobus et autocars 8702[.10(.11 + .91) + .90(.11 + .31 + .90)] p/st S
29.10.41.10 Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier) 8704[.21(.10 + .31 + .91)] p/st S
29.10.41.30 Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y.c. camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier) 8704[.22(.10 + .91)] p/st S
29.10.41.40 Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier) 8704[.23(.10 + .91)] p/st S
29.10.42.00 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs 8704[.31(.10 + .31 + .91) + .32(.10 + .91) + .90] p/st S
29.10.43.00 Tracteurs routiers pour semi-remorques 8701 20 10 p/st S
29.10.44.00 Châssis de véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, avec moteurs 8706[.00(.11 + .19 + .91 + .99)] p/st S
29.10.51.00 Camions-grues 8705 10 p/st S
29.10.52.00 Véhicules de neige, de golf et similaires 8703[.10(.11 + .18)] p/st S
29.10.59.30 Voitures de lutte contre l'incendie 8705 30 p/st S
29.10.59.50 Camions-bétonnières 8705 40 p/st S
29.10.59.90 Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. 8705[.20 + .90(.10 + .30 + .90)] p/st S M
29.20.10.30 Carrosseries des véhicules du SH 87.03 8707[.10(.10 + .90)] p/st S
29.20.10.50 Carrosseries automobiles des SH 87.01, 87.02, 87.04, 87.05, y compris les cabines 8707[.90(.10 + .90)] p/st S
29.20.21.00 Cadres et conteneurs multimodaux y.c. conteneurs citernes et réservoirs 8609[.00(.10 + .90)] p/st S S2
29.20.22.10 Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, pliantes; remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, d'un poids ≤ 750 kg 8716[.10(.10 + .91)] p/st S
29.20.22.30 Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3500 kg 8716[.10(.94 + .96)] p/st S
29.20.22.50 Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3500 kg 8716 10 99 p/st S
29.20.23.00 Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping 8716[.31 + .39(.10 + .30 + .51 + .59) + .40] p/st @ S M
29.20.30.30 Châssis de remorques et semi-remorques 8716 90 10 p/st @ S S2
29.20.30.50 Carrosseries de remorques et semi-remorques 8716 90 30 p/st @ S S2
29.20.30.70 Essieux de remorques et semi-remorques 8716 90 50 p/st @ S S2
29.20.30.90 Parties de remorques et semi-remorques autres que châssis, carrosseries ou essieux 8716 90 90 S S2
29.31.10.00 Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport 8544 30 kg S
29.31.21.30 Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils 8511 10 p/st @ S
29.31.21.50 Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques 8511 20 kg S
29.31.21.70 Distributeurs; bobines d'allumage 8511 30 kg S
29.31.22.30 Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511 40 kg S
29.31.22.50 Autres générateurs pour moteurs à combustion interne 8511 50 kg S
29.31.22.70 Autres appareils et dispositifs du SH 85.11 8511 80 kg S
29.31.23.10 Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes 8512 10 p/st @ S
29.31.23.30 Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures 8512 30 10 p/st S
29.31.23.50 Appareils de signalisation acoustique 8512 30 90 kg S
29.31.23.70 Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512 40 kg S
29.31.30.30 Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 85.11 8511 90 S S2
29.31.30.80 Parties des appareils du SH 85.12 8512[.90(.10 + .90)] S S2
29.32.10.00 Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles 9401 20 p/st @ S
29.32.20.30 Ceintures de sécurité 8708[.21(.10 + .90)] p/st S S2
29.32.20.50 Coussins gonflables (y compris le système de gonflage) et leurs parties 8708[.95(.10 + .91 + .99)] S S2
29.32.20.90 Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité 8708[.29(.10 + .90)] S S2
29.32.30.10 Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.) 8708[.10(.10 + .90)] kg S S2
29.32.30.20 Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des arnitures de freins et plaquettes de freins non montées) 8708[.30(.10 + .91 + .99)] kg S S2
29.32.30.33 Boîtes de vitesse, et leurs parties 8708[.40(.20 + .50 + .91 + .99)] p/st @ S S2
29.32.30.36 Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, essieux porteurs, et leurs parties 8708[.50(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)] kg S S2
29.32.30.40 Roues, leurs parties et accessoires 8708[.70(.10 + .50 + .91 + .99)] kg S S2
29.32.30.50 Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) 8708[.80(.20 + .35 + .55 + .91 + .99)] p/st @ S S2
29.32.30.61 Radiateurs des véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, et leurs parties 8708[.91(.20 + .35 + .91 + .99)] p/st @ S S2
29.32.30.63 Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties 8708[.92(.20 + .35 + .91 + .99)] kg S S2
29.32.30.65 Embrayages et leurs parties 8708[.93(.10 + .90)] kg S S2
29.32.30.67 Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties 8708[.94(.20 + .35 + .91 + .99)] kg S S2
29.32.30.90 Autres parties et accessoires des véhicules des SH 87.01 à 87.05 8708[.99(.10 + .93 + .97)] S S2
30.11.21.30 Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires CGT S R O
30.11.21.50 Transbordeurs CGT S R O
30.11.22.10 Pétroliers pour le transport du pétrole brut CGT S R O
30.11.22.30 Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliers CGT S R O
30.11.22.50 Chimiquiers CGT S R O
30.11.22.70 Méthaniers CGT S R O
30.11.23.00 Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes CGT S R O
30.11.24.10 Vraquiers CGT S R O
30.11.24.30 Transporteurs de marchandises générales CGT S R O
30.11.24.50 Porte-conteneurs CGT S R O
30.11.24.70 Roros CGT S R O
30.11.24.90 Autres cargos secs CGT S R O
30.11.31.30 Bateaux de pêche CGT S R O
30.11.31.50 Navires-usines CGT S R O
30.11.32.00 Remorqueurs et pousseurs CGT S R O
30.11.33.30 Dragueurs CGT S R O
30.11.33.50 Autres bateaux CGT S R O
30.11.40.30 Navires offshore CGT S R O
30.11.40.50 Plates-formes de forage en mer p/st S R O
30.11.50.00 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) p/st S R O
30.11.91.00 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes I M
30.11.92.00 Équipement de navires civils I M
30.12.11.00 * Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire 8903[.91(.10 + .90)] p/st S
30.12.12.00 Bateaux de plaisance pneumatiques 8903[.10(.10 + .90)] p/st S
30.12.19.30 Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord) 8903[.92(.10 + .91 + .99)] p/st S
30.12.19.70 Autres bateaux de plaisance n.c.a.; bateaux à rames et canoës 8903[.99(.10 + .91 + .99)] p/st S
30.20.11.00 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité 8601 10 p/st S
30.20.12.00 Locomotives diesel-électriques 8602 10 p/st @ S
30.20.13.00 Autres motrices; tenders 8601 20 + 8602 90 p/st @ S
30.20.20.00 Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service 8603[.10 + .90] p/st S
30.20.31.00 Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires 8604 p/st S
30.20.32.00 Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86.04 8605 p/st S
30.20.33.00 Wagons de marchandises remorqués 8606[.10 + .30 + .91(.10 + .80) + .92 + .99] p/st S
30.20.40.30 * Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires 8607[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21(.10 + .90) + .29 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.10 + .80)] S S2
30.20.40.50 * z Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle… autres que pour voies ferrées 8608 00 00a kg S S2
30.20.40.60 * z Appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes 8608 00 00b S S2
30.20.91.00 Transformation de matériel ferroviaire roulant I
30.30.11.00 Moteurs à piston, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile 8407 10 p/st S M
30.30.12.00 Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile 8411[.11 + .12(.10 + .30 + .80) + .21 + .22(.20 + .80)] p/st S M
30.30.13.00 Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils 8412 10 p/st S M
30.30.14.00 * Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils 8805[.21 + .29] S M
30.30.15.00 Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile 8409 10 S S2 M
30.30.16.00 Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile 8411 91 S M
30.30.20.00 Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils 8801[.00(.10 + .90)] p/st S M
30.30.31.00 Hélicoptères, pour usages civils 8802[.11 + .12] p/st S M
30.30.32.00 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2000 kg, pour usages civils 8802 20 p/st S M
30.30.33.00 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2000 kg, ≤ 15000 kg, pour usages civils 8802 30 p/st S M
30.30.34.00 Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15000 kg, pour usages civils 8802 40 p/st S M
30.30.40.00 Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils 8802[.60(.10 + .90)] kg @ S M
30.30.50.10 Sièges des types utilisés pour véhicules aériens; leurs parties 9401[.10 + .90(.10)] S M
30.30.50.30 * Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils 8803 10 S S2 M
30.30.50.50 * Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils 8803 20 S S2 M
30.30.50.90 Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils 8803[.30 + .90(.10 + .20 + .30 + .90)] S S2 M
30.30.60.30 Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civile I M
30.30.60.50 Reconditionnement d'hélicoptères civils I M
30.30.60.70 Reconditionnement d'avions civils I M
30.91.11.00 Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm3 (cyclomoteurs) 8711 10 p/st S
30.91.12.00 Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm3 8711[.20(.10 + .91 + .93 + .98) + .30(.10 + .90) + .40 + .50] p/st S
30.91.13.00 Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires etc. 8711 90 p/st S
30.91.20.30 Selles de motocycles et de cyclomoteurs 8714 11 p/st S S2
30.91.20.90 Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles 8714 19 S S2
30.91.31.00 z Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1000 cm3 8407[.31(.00a) + .32(.10b + .90a) + .33(.00b)] p/st S
30.91.32.00 z Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1000 cm3 8407[.34(.10a + .30b + .91a + .99b)] p/st S
30.92.10.30 Bicyclettes et autres cycles…, sans roulements à billes 8712 00 10 p/st S
30.92.10.50 Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes 8712[.00(.30 + .80)] p/st S
30.92.20.30 Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion 8713 10 p/st S
30.92.20.90 Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion 8713 90 p/st S
30.92.30.10 Cadres et fourches de bicyclettes 8714[.91(.10 + .30)] p/st S S2
30.92.30.30 Pignons de roues libres et parties de cadres et fourches, de freins (y compris les moyeux à frein), de pédales, de pédaliers, etc., pour bicyclettes et autres cycles non motorisés 8714[.91(.90) + .93(.90) + .94(.90) + .96(.90) + .99(.90)] S S2
30.92.30.70 Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides 8714 20 S S2
30.92.30.90 Autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés 8714[.92(.10 + .90) + .93(.10) + .94(.10 + .30) + .95 + .96(.10 + .30) + .99(.10 + .30 + .50)] S S2
30.92.40.30 Landaus, poussettes, et voitures similaires 8715 00 10 p/st S
30.92.40.50 Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires 8715 00 90 S
30.99.10.00 Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 87.16 n.c.a. 8716 80 p/st @ S
31.00.11.50 * Sièges pivotants, ajustables en hauteur (autres que sièges médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires et fauteuils de coiffeurs) 9401 30 p/st @ S
31.00.11.70 Sièges, avec bâti en métal, rembourrés 9401 71 p/st @ S
31.00.11.90 Sièges, avec bati en métal, non rembourrés 9401 79 p/st @ S
31.00.12.10 Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits 9401 40 p/st @ S
31.00.12.30 Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires 9401[.51 + .59] p/st @ S
31.00.12.50 Sièges, avec bâti en bois, rembourrés 9401 61 p/st @ S
31.00.12.90 Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés 9401 69 p/st @ S
31.00.13.00 Autres sièges du SH 94.01 9401 80 p/st @ S
31.00.14.00 Parties de sièges 9401[.90(.30 + .80)] S
31.00.20.30 Parties des meubles du SH 94.03, en métal 9403 90 10 S S2
31.00.20.50 Parties des meubles du SH 94.03, en bois 9403 90 30 S
31.00.20.90 Parties des meubles du SH 94.03, en autres matières 9403 90 90 S
31.01.11.00 * Mobilier métallique de bureau 9403[.10(.51 + .58 + .91 + .93 + .98)] p/st @ S
31.01.12.00 Mobilier de bureau en bois 9403[.30(.11 + .19 + .91 + .99)] p/st @ S
31.01.13.00 Meubles en bois des types utilisés dans les magasins 9403 60 30 p/st @ S
31.02.10.00 Meubles de cuisine 9403[.40(.10 + .90)] p/st @ S
31.03.11.00 Sommiers 9404 10 p/st @ S
31.03.12.30 Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire 9404 21 10 p/st @ S
31.03.12.50 Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires 9404 21 90 p/st @ S
31.03.12.70 Matelas, à ressorts métalliques 9404 29 10 p/st @ S
31.03.12.90 Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires 9404 29 90 p/st @ S
31.09.11.00 Meubles en métal autres que pour bureaux 9403[.20(.20 + .80)] kg S
31.09.12.30 Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 9403 50 p/st @ S
31.09.12.50 Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour 9403 60 10 p/st @ S
31.09.13.00 Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins 9403 60 90 p/st @ S
31.09.14.30 Meubles en matières plastiques 9403 70 p/st @ S
31.09.14.50 Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires 9403[.81 + .89] p/st @ S
32.11.10.00 * Monnaies 7118[.10 + .90] kg S
32.12.11.00 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées 7101 22 + 7102 39 + 7103[.91 + .99] + 7104 90 S
32.12.12.00 Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques 7102 29 + 7105[.10 + .90] S
32.12.13.30 Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux 7113[.11 + .19 + .20] S
32.12.13.51 Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux 7114 11 S
32.12.13.53 Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux 7114 19 S
32.12.13.55 Articles d'orfèvrerie et leurs pârties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux 7114 20 S
32.12.14.00 * Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses 7115 90 + 7116[.10 + .20(.11 + .80)] + 9113[.10(.10 + .90)] S
32.13.10.00 * Articles de joaillerie en imitation et articles similaires 7117[.11 + .19 + .90] + 9113 20 kg S
32.20.11.10 Pianos droits neufs même automatiques 9201 10 10 p/st S
32.20.11.30 Pianos à queue même automatiques 9201 20 p/st S
32.20.11.50 Clavecins et instruments à cordes à clavier 9201 90 p/st @ S
32.20.12.00 Autres instruments à cordes 9202[.10(.10 + .90) + .90(.30 + .80)] p/st S
32.20.13.10 Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques 9205 90 50 p/st @ S
32.20.13.40 Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche 9205[.90(.10 + .30)] p/st S
32.20.13.70 Autres instruments à vent 9205[.10 + .90(.90)] p/st @ S
32.20.14.00 Instruments de musique électriques et électroniques 9207[.10(.10 + .30 + .50 + .80) + .90(.10 + .90)] p/st @ S
32.20.15.10 Instruments de musique à percussion 9206 p/st @ S
32.20.15.30 Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 92 9208[.10 + .90] S
32.20.16.00 Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques 9209[.30 + .99(.40 + .50)] S
32.20.20.00 Parties et accessoires d’instruments de musique 9209[.91 + .92 + .94 + .99(.20 + .70)] S
32.30.11.31 Skis de neige 9506[.11(.10 + .21 + .29 + .80)] pa S
32.30.11.37 Fixations et autre matériel pour skis de neige 9506[.12 + .19] S
32.30.11.50 Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures 9506[.70(.10 + .30 + .90)] S
32.30.12.00 Chaussures de ski et de sports de neige 6402[.12(.10 + .90)] + 6403 12 pa S
32.30.13.00 Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques 9506[.21 + .29] S
32.30.14.00 Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique 9506[.91(.10 + .90)] S
32.30.15.10 Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué 4203 21 pa S
32.30.15.30 Clubs de golf et autres matériels pour le golf 9506[.31 + .32 + .39(.10 + .90)] S
32.30.15.50 * Articles et matériel pour le tennis de table 9506 40 S
32.30.15.60 Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées 9506[.51 + .59] p/st @ S
32.30.15.80 * Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table 9506[.61 + .62 + .69(.10 + .90)] p/st @ S
32.30.15.90 Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95.06 9506[.99(.10 + .90)] S
32.30.16.00 Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche n.c.a. 9507[.10 + .20(.10 + .90) + .30 + .90] S
32.40.11.00 Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées 9503 00 21 p/st @ S
32.40.12.00 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines 9503[.00(.41 + .49)] p/st @ S
32.40.13.00 Accessoires pour poupées 9503 00 29 S
32.40.20.00 Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction 9503[.00(.30 + .35 + .39)] S
32.40.31.00 Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées 9503 00 10 p/st @ S
32.40.32.00 Puzzles 9503[.00(.61 + .69)] p/st @ S
32.40.39.20 Instruments et appareils de musique-jouets; assortiments ou panoplies jouets (à l’exclusion des trains électriques, des sauf modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets 9503[.00(.55 + .70 + .75 + .79 + .81)] p/st @ S
32.40.39.40 Jouets en matières plastiques n.c.a. 9503 00 95 S
32.40.39.60 Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage 9503 00 85 S
32.40.39.90 Autres jouets n.c.a. 9503 00 99 S
32.40.41.00 Cartes à jouer 9504 40 kg S
32.40.42.10 * Billards et leurs accessoires 9504 20 S
32.40.42.30 * Jeux à monnayeurs (bowlings exclus) 9504[.30(.10 + .20 + .90)] p/st @ S
32.40.42.50 Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition) 9504 90 10 p/st @ S
32.50.11.30 Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires 9018 41 p/st @ S
32.50.11.50 Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires 9018[.49(.10 + .90)] p/st @ S
32.50.12.00 Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires 8419 20 p/st @ S
32.50.13.11 Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires 9018[.31(.10 + .90)] p/st @ S
32.50.13.13 Aiguilles tubulaires en métal 9018 32 10 p/st @ S
32.50.13.15 Aiguilles à sutures 9018 32 90 p/st @ S
32.50.13.17 Cathéters, canules et instruments similaires 9018 39 p/st @ S
32.50.13.20 Instruments et appareils d'ophtalmologie 9018[.50(.10 + .90)] p/st @ S
32.50.13.33 Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle 9018 90 10 p/st @ S
32.50.13.35 Endoscopes 9018 90 20 p/st @ S
32.50.13.40 Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires 9025 11 20 p/st S
32.50.13.53 Reins artificiels 9018 90 30 p/st @ S
32.50.13.55 * Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres) 9018 90 40 p/st @ S
32.50.13.63 Appareils de transfusion 9018 90 50 p/st @ S
32.50.13.65 Instruments et appareils d'anesthésie 9018 90 60 p/st @ S
32.50.13.70 * Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux vétérinaires, n.c.a. 9018[.90(.75 + .84)] p/st @ S
32.50.13.80 Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires 8421 19 20 p/st @ S
32.50.21.30 Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique 9019[.10(.10 + .90)] p/st @ S
32.50.21.80 Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire 9019 20 p/st @ S
32.50.22.35 Prothèses articulaires 9021 31 p/st @ S
32.50.22.39 Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires 9021[.10(.10 + .90)] S
32.50.22.53 Dents artificielles: en matières plastiques 9021 21 10 p/st @ S
32.50.22.55 Dents artificielles: en matières autres que plastiques 9021 21 90 p/st @ S
32.50.22.59 Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles 9021 29 S
32.50.22.90 Autres articles et appareils de prothèse 9021[.39(.10 + .90)] S
32.50.23.00 Autres articles et appareils à porter ou à implanter du N 9021 9021 90 90 S
32.50.30.30 Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties 9402 10 S
32.50.30.50 Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.10 9402 90 S
32.50.41.30 Verres de contact 9001 30 p/st S
32.50.41.53 Verres de lunetterie: non correcteurs 9001[.40(.20) + .50(.20)] p/st S
32.50.41.55 Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux 9001[.40(.41) + .50(.41)] p/st S
32.50.41.59 Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres 9001[.40(.49) + .50(.49)] p/st S
32.50.41.70 Autres verres de lunetterie, correcteurs 9001[.40(.80) + .50(.80)] p/st S
32.50.42.50 Lunettes solaires 9004[.10(.10 + .91 + .99)] p/st S
32.50.42.90 Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires 9004[.90(.10 + .90)] S
32.50.43.50 Montures en matières plastiques, pour lunettes 9003 11 p/st S
32.50.43.90 * Montures pour lunettes en matières autres que plastiques 9003 19 p/st S
32.50.44.00 Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires 9003 90 S S2
32.50.50.10 Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse 3006 40 S
32.50.50.20 Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux 3006 70 S
32.50.50.30 Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire 3006[.10(.30 + .90)] S
32.91.11.10 Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non 9603 10 p/st S
32.91.11.40 Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y.c. brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux; comprend aussi balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur 9603[.90(.10 + .91)] p/st S
32.91.11.90 Autres brosses, n.c.a. 9603 90 99 p/st @ S
32.91.12.10 Brosses à dents 9603 21 p/st S
32.91.12.35 Brosses à cheveux 9603 29 30 p/st S
32.91.12.37 Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes 9603 29 80 p/st @ S
32.91.12.50 Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes 9603 30 10 p/st S
32.91.12.70 Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques 9603 30 90 p/st S
32.91.19.30 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire 9603 40 10 p/st S
32.91.19.50 Tampons et rouleaux à peindre 9603 40 90 p/st S
32.91.19.70 Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules 9603 50 p/st @ S
32.99.11.30 Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué 4203 29 10 pa S
32.99.11.50 Coiffures de sécurité 6506[.10(.10 + .80)] p/st S
32.99.11.90 Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité 6506 91 p/st S
32.99.12.10 * Stylos et crayons à bille 9608[.10(.10 + .92 + .99)] p/st S
32.99.12.30 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses 9608 20 p/st S
32.99.12.50 Porte-mine 9608 40 p/st S
32.99.13.30 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine 9608 31 p/st S
32.99.13.50 Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine) 9608[.39(.10 + .90)] p/st S
32.99.14.10 Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus 9608 50 kg S
32.99.14.30 Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe 9608[.60(.10 + .90)] p/st S
32.99.14.50 * Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles du SH 96.08 9608[.91 + .99] S
32.99.15.10 Crayons à gaine 9609[.10(.10 + .90)] p/st @ S
32.99.15.30 Mines pour crayons ou porte-mine 9609 20 p/st @ S
32.99.15.50 Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur 9609[.90(.10 + .90)] kg S
32.99.16.10 Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés 9610 p/st @ S
32.99.16.30 Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main 9611 p/st @ S
32.99.16.50 Tampons encreurs 9612 20 p/st @ S
32.99.16.70 Rubans encreurs 9612[.10(.10 + .20 + .80)] p/st @ S
32.99.21.30 * Parapluies, ombrelles et parasols 6601[.10 + .91 + .99(.20 + .90)] p/st S
32.99.21.50 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires 6602 p/st @ S
32.99.22.00 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires 6603[.20 + .90(.90)] S
32.99.23.00 Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière 9606[.10 + .21 + .22 + .29] + 9607[.11 + .19] S
32.99.24.30 Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons 9606 30 kg S
32.99.24.50 Parties de fermetures à glissière 9607[.20(.10 + .90)] S
32.99.30.00 Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles 6703 + 6704[.11 + .19 + .20 + .90] kg S
32.99.41.10 * Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques 9613[.10 + .20 + .80] p/st @ S
32.99.41.30 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties 9614 00 90 kg S
32.99.42.10 Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu… 3606[.90(.10 + .90)] kg S
32.99.42.30 Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches 9613 90 S
32.99.43.00 Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm3 3606 10 p/st @ S
32.99.51.30 Articles pour fêtes de Noël 9505[.10(.10 + .90)] S
32.99.51.50 Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël 9505 90 S
32.99.52.80 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures 9616[.10(.10 + .90)] kg S
32.99.53.00 Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions, etc. 9023[.00(.10 + .80)] kg S
32.99.54.00 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 3406 kg S
32.99.55.00 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties 6702[.10 + .90] S
32.99.59.10 Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles) 9020 p/st @ S
32.99.59.20 Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons 4206 kg S
32.99.59.30 * Ivoire, os, écaille, corne… et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières 9601[.10 + .90] kg S
32.99.59.40 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières 9602 kg S
32.99.59.50 Tamis et cribles, à main 9604 kg S
32.99.59.60 * Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre 9617 kg S
32.99.59.70 Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages 9618 kg S
32.99.59.80 Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief) 4905 10 p/st @ S
33.11.12.00 Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques I
33.11.13.00 Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles I
33.11.19.00 Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestique I
33.12.11.00 Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles) I
33.12.12.10 Entretien et réparation de pompes et compresseurs I
33.12.12.20 Entretien et réparation d'articles de robinetterie I
33.12.14.00 Entretien et réparation de fours et de brûleurs I
33.12.15.00 Entretien et réparation de matériel de levage et de manutention I
33.12.18.00 Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air I
33.12.19.90 Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a. I
33.12.21.10 Entretien et réparation de tracteurs agricoles I
33.12.21.20 Entretien et réparation de machines agricoles et forestières I
33.12.22.00 Entretien et réparation de machines-outils à métaux I
33.12.23.00 Entretien et réparation de machines pour la métallurgie I
33.12.24.00 Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la construction I
33.12.25.00 Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac I
33.12.26.00 Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir I
33.12.27.00 Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du carton I
33.12.28.00 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques I
33.12.29.10 Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux I
33.12.29.90 Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a. I
33.13.11.10 Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages I
33.13.11.20 Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps I
33.13.12.00 Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux I
33.13.13.00 Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnels I
33.13.19.00 Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels I
33.14.11.20 Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques I
33.14.11.50 Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électrique I
33.14.19.00 Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a. I
33.15.10.10 Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottants I M
33.15.10.30 Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisance I
33.16.10.00 Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteurs I
33.17.11.00 Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant I
33.19.10.20 Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnés I
33.20.11.00 Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles I
33.20.21.00 Installation de machines de bureau I
33.20.29.10 Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles) I
33.20.29.20 Installation de pompes et compresseurs I
33.20.29.30 Installation de fours et de brûleurs I
33.20.29.40 Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques) I
33.20.29.50 Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air I
33.20.29.60 Installation d'autres machines à usage général n.c.a. I
33.20.29.70 nstallation de machines-outils à bois et autres matériaux I
33.20.31.00 Installation de machines agricoles et forestières I
33.20.32.00 Installation et montage de machines-outils à métaux I
33.20.33.00 Installation de machines pour la métallurgie I
33.20.34.00 Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction I
33.20.35.00 Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac I
33.20.36.00 Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir I
33.20.37.00 Installation de machines pour les industries du papier et du carton I
33.20.38.00 Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques I
33.20.39.00 Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a. I
33.20.41.00 Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux I
33.20.42.00 Installation d’équipements électroniques professionnels I
33.20.50.20 Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques I
33.20.50.50 Installation de matériels de distribution et de commande électrique I
33.20.50.90 Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc. I
33.20.60.00 Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatisée I
33.20.70.00 Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps I
24.10.T1.10 Fontes brutes kg V A1
24.10.T1.21 Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques kg V B1
24.10.T1.22 Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques kg V B1
24.10.T1.31 Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriques kg V B2
24.10.T1.32 Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques kg V B2
24.10.T1.41 Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques kg V B3
24.10.T1.42 Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques kg V B3
24.10.T2.11 Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou plus kg V C1
24.10.T2.12 Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mm kg V C2
24.10.T2.21 Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes kg V C3
24.10.T2.22 Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes 7208[.51(.20 + .91 + .98) + .52(.10 + .91 + .99) + .53(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] + 7210 90 30 + 7211 13 + 7219[.21(.10 + .90)] + 7225[.40(.12 + .40 + .60) + .99] kg V
24.10.T2.31 Fil machine laminé à chaud 7213[.10 + .20 + .91(.10 + .20 + .41 + .49 + .70 + .90) + .99(.10 + .90)] + 7221[.00(.10 + .90)] + 7227[.20 + .90(.10 + .95)] kg V
24.10.T2.41 Ronds à béton 7214[.20 + .99(.10)] kg V
24.10.T2.42 Autres barres laminées 7214[.10 + .30 + .91(.10 + .90) + .99(.31 + .39 + .50 + .71 + .79 + .95)] + 7222[.11(.11 + .19 + .81 + .89) + .19(.10)] + 7228[.20(.10 + .91) + .30(.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .70 + .89) + .40(.10 + .90) + .60(.20) + .80] kg V
24.10.T2.43 Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm 7216[.10 + .21 + .22 + .40(.10 + .90) + .50(.10 + .91 + .99) + .99] + 7222 40 10 + 7228 70 10 kg V
24.10.T2.44 Profilés lourds 7216[.31(.10 + .90) + .32(.11 + .19 + .91 + .99) + .33(.10 + .90)] kg V
24.10.T2.51 Palplanches 7301 10 kg V
24.10.T2.52 Éléments de voies ferrées 7302[.10(.10 + .21 + .23 + .29 + .40 + .50 + .90) + .30 + .40 + .90] kg V
24.10.T2.60 Profilés obtenus par soudage 7301 20 kg V
24.10.T3.10 Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mm 7209[.15(.00b) + .16(.90c) + .17(.90c) + .18(.91c + .99c) + .25(.00b) + .26(.90c) + .27(.90c) + .28(.90c) + .90(.20c + .80c)] + 7219[.31 + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .35(.10 + .90) + .90(.20 + .80)] + 7225[.50(.20 + .80)] kg V
24.10.T3.20 Tôles et bandes magnétiques 7209[.16(.10 + .90d) + .17(.10 + .90d) + .18(.10 + .91d + .99d) + .26(.10 + .90d) + .27(.10 + .90d) + .28(.10 + .90d) + .90(.20d + .80d)] + 7225[.11 + .19(.90)] kg V
24.10.T3.30 Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS) 7210[.11 + .12(.20 + .80) + .50 + .70(.10) + .90(.40)] + 7212[.10(.10) + .40(.20)] kg V
24.10.T3.40 Tôles revêtues par trempe à chaud 7210[.20 + .41 + .49 + .61 + .69 + .90(.80)] + 7225 92 kg V
24.10.T3.50 Tôles revêtues par électrolyse 7210 30 + 7225 91 kg V
24.10.T3.60 Tôles revêtues de matières organiques 7210 70 80 kg V
10.00.00.Z1 Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés 1601[.00(.10 + .91 + .99)] + 1602[.20(.10 + .90) + .31(.11 + .19 + .30 + .90) + .32(.11 + .19 + .30 + .90) + .39(.21 + .29 + .40 + .80) + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49(.11 + .13 + .15 + .19 + .30 + .50 + .90) + .50(.10 + .31 + .95) + .90(.10 + .31 + .51 + .61 + .69 + .72 + .74 + .76 + .78 + .99)] kg S
10.00.00.Z2 Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés 1604[.11 + .12(.10 + .91 + .99) + .13(.11 + .19 + .90) + .14(.11 + .16 + .18 + .90) + .15(.11 + .19 + .90) + .16 + .19(.10 + .31 + .39 + .50 + .91 + .92 + .93 + .94 + .95 + .98) + .20(.05 + .10 + .30 + .40 + .50 + .70 + .90)] + 1605[.10 + .20(.10 + .91 + .99) + .30(.10 + .90) + .40 + .90(.11 + .19 + .30 + .90)] kg S
10.00.00.Z3 Légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), y compris les plats préparés 2002[.10(.10 + .90)] + 2003[.10(.20 + .30) + .20 + .90] + 2004[.90(.10 + .30 + .50 + .91 + .98)] + 2005[.40 + .51 + .59 + .60 + .70 + .80 + .91 + .99(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90)] kg S
10.90.10.Z0 Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.) 2309[.90(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .41 + .43 + .49 + .51 + .53 + .59 + .70 + .91 + .95 + .99)] kg S
13.10.61.Z1 Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d. 5205[.11 + .12 + .13 + .14 + .15(.10 + .90) + .31 + .32 + .33 + .34 + .35] + 5206[.11 + .12 + .13 + .14 + .15 + .31 + .32 + .33 + .34 + .35] kg T
13.10.61.Z2 Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d. 5205[.21 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .41 + .42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48] + 5206[.21 + .22 + .23 + .24 + .25 + .41 + .42 + .43 + .44 + .45] kg T
13.10.83.Z0 Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d. 5509[.52 + .61 + .91] kg T
13.20.20.Z1 Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement) 5208[.11(.90) + .12(.16 + .19 + .96 + .99) + .13 + .19 + .21(.90) + .22(.16 + .19 + .96 + .99) + .23 + .29 + .31 + .32(.16 + .19 + .96 + .99) + .33 + .39 + .51 + .52 + .59(.10 + .90)] + 5210[.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .59] + 5212[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .15(.10 + .90)] m2 T
13.20.20.Z2 Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs) 5209[.11 + .12 + .19 + .21 + .22 + .29 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59] + 5211[.11 + .12 + .19 + .20 + .31 + .32 + .39 + .51 + .52 + .59] + 5212[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .23(.10 + .90) + .25(.10 + .90)] m2 T
13.20.20.Z3 Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits "denim") 5208[.41 + .42 + .43 + .49] + 5209[.41 + .43 + .49] + 5210[.41 + .49] + 5211[.41 + .43 + .49(.10 + .90)] + 5212[.14(.10 + .90) + .24(.10 + .90)] m2 T
23.69.19.Z0 Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires 6810 99 kg S
24.10.21.Z0 Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés 7206[.10 + .90] + 7207[.11(.11 + .14 +. 16 + .90) + .19(.12 + .19 + .80) + .20(.11 + .15 + .17 + .19 + .52 + .59 +. 80)] kg S
24.10.22.Z0 Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables 7218[.10 + .99(.11 + .19 + .20 + .80)] kg S
24.10.23.Z0 Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables 7224[.10(.10 + .90) + .90(.02 + .03 + .05 + .07 + .18 + .31 + .38 + .90)] kg S
24.10.33.Z0 Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables 7219[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)] kg S
24.10.34.Z0 Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables 7220[.11 + .12] kg S
24.10.41.Z0 Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables 7209[.15 + .16(.90) + .17(.90) + .18(.91 + .99) + .25 + .26(.90) + .27(.90) + .28(.90) + .90(.20 + .80)] kg S
24.32.10.Z1 Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm 7211[.23(.30 + .80) + .29 + .90(.20 + .80)] + 7226 92 kg S
24.32.10.Z2 Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm 7220[.20(.21 + .29 + .41 + .49 + .81 + .89) + .90(.20 + .80)] kg S
24.32.20.Z1 Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm 7212[.10(.90) + .20 + .30 + .50(.20 + .30 + .40 + .61 + .69 + .90)] kg S
24.32.20.Z2 Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm 7212 40 80 kg S
26.99.00.Z0 Autres unités pour matériel informatique 8471[.80 + .90] p/st S
29.99.00.Z0 Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection 9006[.61 + .69] + 9008 40 + 9010[.10 + .50 + .60] S
39.99.00.Z0 Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium 9406 00 80 S
39.99.00.Z1 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1000 cm3 8407[.31 + .32(.10 + .90) + .33] p/st S
39.99.00.Z2 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée > 1000 cm3 8407[.34(.10 + .30 + .91 + .99)] p/st S
39.99.00.Z4 Épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du SH 85.16); et leurs parties 9615 90 kg S
39.99.00.Z5 * Matériel fixe de voies ferrées ou similaires (non compris les traverses en bois, béton ou acier, les sections de voies et autres équipements de voies non encore assemblées et les matériaux de voies ferrées ou similaires); appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle du trafic pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties 8608 S S2