Commission Regulation (EC) No 910/2009 of 29 September 2009 concerning the authorisation of a new use of the preparation of Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 as a feed additive for horses (holder of authorisation Lallemand SAS) (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d'exécution (UE) 2016/2260 de la Commissiondu 15 décembre 2016modifiant les règlements (CE) no 226/2007, (CE) no 1293/2008, (CE) no 910/2009, (CE) no 911/2009, (UE) no 1120/2010 et (UE) no 212/2011 et les règlements d'exécution (UE) no 95/2013 et (UE) no 413/2013 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M et de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32016R2260, 16 décembre 2016
  • Règlement d’Exécution (UE) 2020/149 de la Commissiondu 4 février 2020concernant le renouvellement de l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des agneaux et des chevaux et abrogeant les règlements (CE) no 1293/2008 et (CE) no 910/2009 (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG représenté dans l’Union par Lallemand SAS)(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0149, 5 février 2020
Règlement (CE) no 910/2009 de la Commissiondu 29 septembre 2009concernant l’autorisation d’une nouvelle utilisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 en tant qu’additif dans l’alimentation des chevaux (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui relève de la catégorie des "additifs zootechniques" et du groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a1711Danstar Ferment AG représentée par Lallemand SASSaccharomyces cerevisiae CNCM I-1077Composition de l’additif:pour les formes solides:préparation de cellules viables déshydratées de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 ayant une concentration minimale garantie de 2 × 1010 UFC/g;pour les formes enrobées:préparation de cellules viables déshydratées de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 ayant une concentration minimale garantie de 1 × 1010 UFC/g.Caractérisation de la substance active:Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077: 80 % de cellules viables déshydratées et 14 % de cellules non viables.Méthode d’analyse:Méthode du milieu coulé en boîte de Pétri et identification moléculaire (RCP).Chevaux—3,0 × 109—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges, indiquer la température d’entreposage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Forme enrobée, uniquement destinée à être incorporée dans un aliment pour animaux en granulés.3.En cas de manipulation ou de mélange du produit dans une atmosphère confinée, des lunettes de protection et un masque sont utilisés si le mélangeur n’est pas équipé d’un système d’échappement.20.10.2019
Article premierLa préparation spécifiée en annexe, qui relève de la catégorie des "additifs zootechniques" et du groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a1711Danstar Ferment AG représentée par Lallemand SASSaccharomyces cerevisiae CNCM I-1077Composition de l’additif:pour les formes solides:préparation de cellules viables déshydratées de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 ayant une concentration minimale garantie de 2 × 1010 UFC/g;pour les formes enrobées:préparation de cellules viables déshydratées de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 ayant une concentration minimale garantie de 1 × 1010 UFC/g.Caractérisation de la substance active:Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077: 80 % de cellules viables déshydratées et 14 % de cellules non viables.Méthode d’analyse:Méthode du milieu coulé en boîte de Pétri et identification moléculaire (RCP).Chevaux—3,0 × 109—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges, indiquer la température d’entreposage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.Forme enrobée, uniquement destinée à être incorporée dans un aliment pour animaux en granulés.3.En cas de manipulation ou de mélange du produit dans une atmosphère confinée, des lunettes de protection et un masque sont utilisés si le mélangeur n’est pas équipé d’un système d’échappement.20.10.2019