Commission Regulation (EC) No 407/2009 of 14 May 2009 amending Council Regulation (EC) No 338/97 on the protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein
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  • Rectificatif au règlement (CE) no 407/2009 de la Commission du 14 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, 32009R0407R(01), 5 juin 2009
  • Rectificatif au règlement (CE) no 407/2009 de la Commission du 14 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, 32009R0407R(03), 7 juillet 2009
Règlement (CE) no 407/2009 de la Commissiondu 14 mai 2009modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerceJO L 61 du 3.3.1997, p. 1., et notamment son article 19, paragraphe 3, considérant ce qui suit: (1)Le règlement (CE) no 338/97 énumère les espèces animales et végétales dont le commerce est limité ou réglementé. Les listes ainsi établies intègrent celles figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, ci-après dénommée "convention CITES". (2)Les espèces suivantes ont été ajoutées à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Chine: Corallium elatius, Corallium japonicum, Corallium konjoi et Corallium secundum. (3)Les espèces Crax daubentoni, Crax globulosa, Crax rubra, Ortalis vetula, Pauxi pauxi, Penelopina nigra, Arborophila campbelli, Arborophila charltonii, Lophura erythrophthalma, Lophura ignita, Semnornis ramphastinus, Baillonius bailloni, Pteroglossus castanotis, Ramphastos dicolorus et Selenidera maculirostris – qui sont actuellement inscrites à l'annexe B de l'annexe du règlement (CE) no 338/97 – ne font pas l’objet d’un commerce international dont le volume pourrait compromettre leur survie, mais figurent à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Colombie, du Costa Rica, du Guatemala, du Honduras, de la Malaisie et de l'Argentine; il convient dès lors de les transférer de l'annexe B à l'annexe C de l’annexe du règlement (CE) no 338/97. (4)Le volume des importations communautaires des espèces Phyllomedusa sauvagii, Leptodactylus laticeps, Limnonectes macrodon, Rana shqiperica, Ranodon sibiricus, Bolitoglossa dofleini, Cynops ensicauda, Echinotriton andersoni, Pachytriton labiatus, Paramesotriton spp., Salamandra algira et Tylototriton spp. – qui ne sont pas inscrites actuellement à l'annexe du règlement (CE) no 338/97 – justifie une surveillance. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe D de l’annexe du règlement (CE) no 338/97. (5)De nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux lors de la quatorzième session de la conférence des parties à la CITES, tenue en juin 2007. Des incohérences ont été constatées entre les annexes de la CITES et les noms scientifiques figurant dans ces références de nomenclature dans le cas des espèces Asarcornis scutulata et Pezoporus occidentalis, des familles Rheobatrachidae et Phasianidae et de l'ordre SCANDENTIA. Ces incohérences apparaissant également dans l'annexe du règlement (CE) no 338/97, il convient d'adapter ladite annexe en conséquence. (6)Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97. (7)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l'article 18 du règlement (CE) no 338/97, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. ANNEXE "ANNEXE Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D 1.Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées: a)par le nom de l’espèce; ou b)par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. 2.L’abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur. 3.Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification. 4.Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil (directive "Oiseaux") ou la directive 92/43/CEE du Conseil (directive "Habitats"). 5.Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce: a)"ssp." sert à désigner une sous-espèce; b)"var." sert à désigner une ou des variétés; et c)"fa" sert à désigner la forme (forma). 6.Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention. 7.Le signe "(I)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe I de la convention. 8.Le signe "(II)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe II de la convention. 9.Le signe "(III)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué. 10.Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel. 11.Lorsqu’une espèce est inscrite aux annexes A, B ou C, l’ensemble des parties ou des produits obtenus à partir de cette espèce est également inclus dans la même annexe, à moins que l’espèce ne soit annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits spécifiques sont inclus. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), du présent règlement, le signe "#" suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement: #1sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b)les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés en conteneurs stériles; c)les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et d)les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. #2sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)les graines et le pollen; et b)les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. #3sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines. #4sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a)les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen; b)les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c)les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; d)les fruits, et leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et e)les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, acclimatées ou reproduites artificiellement. #5sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages. #6sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. #7sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. #8sert à désigner les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. #9sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement BW/NA/ZA xxxxxx" [Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord BW/NA/ZA xxxxxx]. #10sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes. #11sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. 12.Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d’un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. 13.L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. 14.En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, les dispositions du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d’autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement: § 1Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées. § 2Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes. 15.En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, les dispositions du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d’autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement: § 3Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. § 4Grumes, bois sciés et placages.
Population de l’Argentine (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et d'autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence. Population de la Bolivie (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence. Population du Chili (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence. Population du Pérou (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence. Toutes les espèces figurent à l’annexe II, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter catodon, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales. Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’annexe B n’est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du secrétariat, le comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence. Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement: les fossiles, le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines, les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre. Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou des cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du present règlement: Hatiora x graeseri, Schlumbergera x buckleyi, Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata, Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata, Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata, Schlumbergera truncata (cultivars), Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia"Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus, Opuntia microdasys (cultivars). Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: a)les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et b) i)lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun vingt plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou ii)lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être assortis des documents CITES appropriés. Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxon(s) et la mention "reproduit artificiellement", ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.FAUNE CHORDATA (CHORDÉS) ARTIODACTYLA CARNIVORA CHIROPTERA CINGULATA DASYUROMORPHIA DIPROTODONTIA LAGOMORPHA MONOTREMATA PERAMELEMORPHIA PERISSODACTYLA PHOLIDOTA PILOSA PROBOSCIDEA RODENTIA SCANDENTIA SIRENIA ANSERIFORMES APODIFORMES CHARADRIIFORMES CICONIIFORMES COLUMBIFORMES CORACIIFORMES CUCULIFORMES GALLIFORMES GRUIFORMES PASSERIFORMES PELECANIFORMES PICIFORMES PODICIPEDIFORMES PROCELLARIIFORMES RHEIFORMES SPHENISCIFORMES STRUTHIONIFORMES TINAMIFORMES TROGONIFORMES RHYNCHOCEPHALIA SAURIA TESTUDINES Geoemydidae CAUDATA LAMNIFORMES ORECTOLOBIFORMES RAJIFORMES ACIPENSERIFORMES ANGUILLIFORMES CYPRINIFORMES OSTEOGLOSSIFORMES PERCIFORMES SILURIFORMES SYNGNATHIFORMES CERATODONTIFORMES COELACANTHIFORMES ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES) ASPIDOCHIROTIDA ARTHROPODA (ARTHROPODES) ARANEAE SCORPIONES COLEOPTERA ANNELIDA (ANNÉLIDES) ARHYNCHOBDELLIDA MOLLUSCA (MOLLUSQUES) MYTILOIDA UNIONOIDA VENEROIDA ARCHAEOGASTROPODA MESOGASTROPODA STYLOMMATOPHORA CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER) ANTIPATHARIA GORGONACEAE HELIOPORACEA SCLERACTINIA STOLONIFERA MILLEPORINA STYLASTERINA FLORA ARALIACEAE
Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
MAMMALIA Mammifères
Antilocapridae Antilocapre
Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) Pronghorn ou antilocapre de Californie
Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
Addax nasomaculatus (I) Addax
Ammotragus lervia (II) Mouflon à manchettes
Antilope cervicapra (III Népal) Cervicapre
Bison bison athabascae (II) Bison des forêts
Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Gaur
Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Yack sauvage
Bos sauveli (I) Kouprey
Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Buffle d’Asie ou arni
Bubalus depressicornis (I) Anoa des plaines
Bubalus mindorensis (I) Tamarau
Bubalus quarlesi (I) Anoa des montagnes
Budorcas taxicolor (II) Takin
Capra falconeri (I) Markhor
Capricornis milneedwardsii (I) Capricorne de Milneedwards
Capricornis rubidus (I) Capricorne rouge
Capricornis sumatraensis (I) Serow ou capricorne de Sumatra
Capricornis thar (I) Capricorne de l’Himalaya
Cephalophus brookei (II) Céphalophe de Brooke
Cephalophus dorsalis (II) Céphalophe à bande dorsale noire
Cephalophus jentinki (I) Céphalophe de Jentink
Cephalophus ogilbyi (II) Céphalophe d’Ogilby
Cephalophus silvicultor (II) Céphalophe géant
Cephalophus zebra (II) Céphalophe rayé
Damaliscus pygargus pygargus (II) Bontebok
Gazella cuvieri (I) Gazelle de Cuvier
Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) Gazelle dorcas
Gazella leptoceros (I) Gazelle à cornes fines
Hippotragus niger variani (I) Hippotrague noir géant
Kobus leche (II) Cobe lechwe
Naemorhedus baileyi (I) Goral rouge
Naemorhedus caudatus (I) Goral à longue queue
Naemorhedus goral (I) Goral, bouquetin du Népal
Naemorhedus griseus (I) Goral de Chine, goral gris
Nanger dama (I) Gazelle dama
Oryx dammah (I) Oryx algazelle
Oryx leucoryx (I) Oryx blanc ou d’Arabie
Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) Mouflon d’Europe ou d’Eurasie
Ovis ammon hodgsonii (I) Mouflon de l’Himalaya
Ovis ammon nigrimontana (I) Mouflon du Kazakhstan
Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) Mouflon d’Amérique ou bighorn
Ovis orientalis ophion (I) Mouflon de Chypre
Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) Urial
Ovis vignei vignei (I) Mouflon du Ladakh
Pantholops hodgsonii (I) Antilope du Tibet
Philantomba monticola (II) Céphalophe bleu
Pseudoryx nghetinhensis (I) Saola
Rupicapra pyrenaica ornata (I) Chamois des Abruzzes
Saiga borealis (II) Antilope de Mongolie
Saiga tatarica (II) Saïga
Tetracerus quadricornis (III Népal) Tétracère
Camelidae Camélidés (guanaco, vigogne)
Lama glama guanicoe (II) Guanaco
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región) et du Pérou (toute la population), qui sont inscrites à l’annexe B] Vicugna vicugna (II) [seulement les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, de Salta, de Catamarca, de La Rioja et de San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] Vigogne
Cervidae Cervidés (cerfs, daims)
Axis calamianensis (I) Cerf-cochon calamien
Axis kuhlii (I) Cerf-cochon de Kuhl
Axis porcinus annamiticus (I) Cerf-cochon de Thaïlande
Blastocerus dichotomus (I) Cerf des marais
Cervus elaphus bactrianus (II) Cerf élaphe du Turkestan
Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) Cerf de Barbarie
Cervus elaphus hanglu (I) Cerf élaphe du Cachemire
Dama dama mesopotamica (I) Daim de Mésopotamie
Hippocamelus spp. (I) Cerf des Andes
Mazama temama cerasina (III Guatemala) Cerf centraméricain auburn
Muntiacus crinifrons (I) Muntjac noir
Muntiacus vuquangensis (I) Muntjac géant
Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) Cerf à queue blanche du Guatemala
Ozotoceros bezoarticus (I) Cerf des pampas
Pudu mephistophiles (II) Poudou du Nord, pudu du Nord
Pudu puda (I) Poudou du Sud, pudu du Sud
Rucervus duvaucelii (I) Cerf du Duvaucel ou barasingha
Rucervus eldii (I) Cerf d’Eld
Hippopotamidae Hippopotames
Hexaprotodon liberiensis (II) Hippopotame nain
Hippopotamus amphibius (II) Hippopotame amphibie
Moschidae Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc
Moschus spp. (I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A) Chevrotains porte-musc
Suidae Babiroussa, sangliers, cochons
Babyrousa babyrussa (I) Babiroussa
Babyrousa bolabatuensis (I) Babiroussa des Célèbes
Babyrousa celebensis (I) Babiroussa des Célèbes
Babyrousa togeanensis (I) Babiroussa de l’île Togian
Sus salvanius (I) Sanglier nain
Tayassuidae Pécaris
Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Pécaris
Catagonus wagneri (I) Pécari du Chaco
Ailuridae Panda éclatant
Ailurus fulgens (I) Petit panda
Canidae Chiens, renards, loups
Canis aureus (III Inde) Chacal doré
Canis lupus (I/II)(toutes les populations, sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II) Canis lupus (II) (populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle) Loup
Canis simensis Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie
Cerdocyon thous (II) Renard crabier
Chrysocyon brachyurus (II) Loup à crinière
Cuon alpinus (II) Dhole ou cuon d’Asie
Lycalopex culpaeus (II) Renard colfeo
Lycalopex fulvipes (II) Renard de Darwin
Lycalopex griseus (II) Renard gris d’Argentine
Lycalopex gymnocercus (II) Renard de la pampa
Speothos venaticus (I) Chien des buissons
Vulpes bengalensis (III Inde) Renard du Bengale
Vulpes cana (II) Renard de Blanford
Vulpes zerda (II) Fennec
Eupleridae Euplères, civettes, foussa
Cryptoprocta ferox (II) Foussa
Eupleres goudotii (II) Euplère de Goudot
Fossa fossana (II) Civette fossane
Felidae Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)
Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) Félins
Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du présent règlement) Guépard
Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) Caracal
Catopuma temminckii (I) Chat doré d’Asie
Felis nigripes (I) Chat à pieds noirs
Felis silvestris (II) Chat sauvage
Leopardus geoffroyi (I) Chat de Geoffroy
Leopardus jacobitus (I) Chat des Andes
Leopardus pardalis (I) Ocelot
Leopardus tigrinus (I) Chat tigré
Leopardus wiedii (I) Margay
Lynx lynx (II) Lynx d’Eurasie
Lynx pardinus (I) Lynx pardelle
Neofelis nebulosa (I) Panthère longibande ou nébuleuse
Panthera leo persica (I) Lion d’Asie
Panthera onca (I) Jaguar
Panthera pardus (I) Léopard, panthère
Panthera tigris (I) Tigre
Pardofelis marmorata (I) Chat marbré
Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) Chat-léopard de Chine
Prionailurus iriomotensis (II) Chat iriomote, chat-léopard du Japon
Prionailurus planiceps (I) Chat à tête plate
Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) Chat-léopard de l’Inde
Puma concolor coryi (I) Puma ou couguar de Floride
Puma concolor costaricensis (I) Puma d’Amérique centrale
Puma concolor couguar (I) Puma de l’est de l’Amérique du Nord
Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) Jaguarundi
Uncia uncia (I) Panthère des neiges, once, irbis
Herpestidae Mangoustes
Herpestes fuscus (III Inde) Mangouste à queue courte de l’Inde
Herpestes edwardsi (III Inde) Mangouste d’Edwards
Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) Petite mangouste indienne
Herpestes smithii (III Inde) Mangouste de Smith
Herpestes urva (III Inde) Mangouste crabière
Herpestes vitticollis (III Inde) Mangouste à cou rayé
Hyaenidae Protèle, hyènes
Proteles cristata (III Botswana) Protèle
Mephitidae Moufettes
Conepatus humboldtii (II) Moufette de Patagonie
Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc.
Lutrinae Loutres
Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Loutres
Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigeria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) Loutre à joues blanches du Congo
Enhydra lutris nereis (I) Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale
Lontra felina (I) Loutre de mer, chunchungo
Lontra longicaudis (I) Loutre à longue queue, ou de la Plata
Lontra provocax (I) Loutre du Chili
Lutra lutra (I) Loutre d’Europe
Lutra nippon (I) Loutre japonaise
Pteronura brasiliensis (I) Loutre géante du Brésil
Mustelinae Tayra, grison, martres, belettes, hermine
Eira barbara (III Honduras) Tayra
Galictis vittata (III Costa Rica) Grison
Martes flavigula (III Inde) Martre à gorge jaune
Martes foina intermedia (III Inde) Fouine
Martes gwatkinsii (III Inde) Martre de l’Inde du Sud
Mellivora capensis (III Botswana) Ratel
Mustela nigripes (I) Putois à pieds noirs
Odobenidae Morse
Odobenus rosmarus (III Canada) Morse
Otariidae Arctocéphales
Arctocephalus spp. (II) (sauf l’espèce inscrite à l’annexe A) Otaries à fourrure
Arctocephalus philippii (II) Arctocéphale de Juan Fernandez
Arctocephalus townsendi (I) Otarie à fourrure d’Amérique
Phocidae Phoques
Mirounga leonina (II) Éléphant de mer
Monachus spp. (I) Phoques moines
Procyonidae Coatis
Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) Olingo
Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) Bassaris d’Amérique centrale
Nasua narica (III Honduras) Coati, coati brun, coati à museau blanc
Nasua nasua solitaria (III Uruguay) Coati roux
Potos flavus (III Honduras) Potos
Ursidae Ours
Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Ours
Ailuropoda melanoleuca (I) Panda géant
Helarctos malayanus (I) Ours malais ou ours des cocotiers
Melursus ursinus (I) Ours à miel ou ours lippu de l’Inde
Tremarctos ornatus (I) Ours à lunettes
Ursus arctos (I/II)(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II) Ours brun
Ursus thibetanus (I) Ours du Tibet ou ours à collier
Viverridae Binturong, civettes
Arctictis binturong (III Inde) Binturong
Civettictis civetta (III Botswana) Civette
Cynogale bennettii (II) Civette-loutre de Sumatra
Hemigalus derbyanus (II) Civette palmiste à bandes de Derby
Paguma larvata (III Inde) Civette palmiste à masque
Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) Civette palmiste hermaphrodite
Paradoxurus jerdoni (III Inde) Civette palmiste de Jerdon
Prionodon linsang (II) Civette à bande ou linsang rayé
Prionodon pardicolor (I) Linsang tacheté
Viverra civettina (III Inde) Civette à grandes taches
Viverra zibetha (III Inde) Grande civette de l’Inde
Viverricula indica (III Inde) Petite civette de l’Inde
CETACEA Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)
CETACEA spp. (I/II) Cétacés
Phyllostomidae Chauves-souris d’Amérique
Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) Sténoderme pseudo-vampire
Pteropodidae Roussettes, renards-volants
Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Roussettes ou renards volants
Acerodon jubatus (I) Roussette des Philippines
Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Roussettes ou renards volants
Pteropus insularis (I) Roussettes des îles Truk
Pteropus livingstonei (II) Renard volant de Livingstone
Pteropus loochoensis (I) Roussette d’Okinawa
Pteropus mariannus (I) Roussette des îles Mariannes
Pteropus molossinus (I) Renard volant de Ponape
Pteropus pelewensis (I) Roussette des îles Palau
Pteropus pilosus (I) Grande roussette des îles Palau
Pteropus rodricensis (II) Renard volant de l’île Rodriguez
Pteropus samoensis (I) Roussette des îles Samoa
Pteropus tonganus (I) Roussette des îles Tonga
Pteropus ualanus (I) Roussette de Kosrae
Pteropus voeltzkowi (II) Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow
Pteropus yapensis (I) Roussette de Yap
Dasypodidae Tatous
Cabassous centralis (III Costa Rica) Tatou d’Amérique centrale
Cabassous tatouay (III Uruguay) Tatou gumnure
Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) Tatou à neuf bandes
Priodontes maximus (I) Tatou géant
Dasyuridae Souris marsupiales
Sminthopsis longicaudata (I) Souris marsupiale à longue queue
Sminthopsis psammophila (I) Souris marsupiale du désert
Thylacinidae Loup de Tasmanie, thylacine
Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint) (I) Loup de Tasmanie, thylacine
Macropodidae Kangourous, wallabies
Dendrolagus inustus (II) Dendrolague gris
Dendrolagus ursinus (II) Dendrolague noir
Lagorchestes hirsutus (I) Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus (I) Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata (I) Onychogale bridé
Onychogalea lunata (I) Onychogale croissant de lune
Phalangeridae Couscous
Phalanger intercastellanus (II) Couscous commun de l’Est
Phalanger mimicus (II) Couscous commun du Sud
Phalanger orientalis (II) Couscous gris
Spilocuscus kraemeri (II) Couscous de l’île de l’Amirauté
Spilocuscus maculatus (II) Couscous tacheté
Spilocuscus papuensis (II) Couscous Waigeou
Potoroidae Rats-kangourous
Bettongia spp. (I) Rats-kangourous à nez court
Caloprymnus campestris (peut-être éteint) (I) Rat-kangourou du désert
Vombatidae Wombats
Lasiorhinus krefftii (I) Wombat à nez poilu du Queensland
Leporidae Lièvres, lapins
Caprolagus hispidus (I) Lapin de l’Assam
Romerolagus diazi (I) Lapin des volcans
Tachyglossidae Échidnés
Zaglossus spp. (II) Échidnés à bec courbe
Chaeropodidae Bandicoots
Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I) Bandicoot à pied de porc
Peramelidae Bandicoots
Perameles bougainville (I) Bandicoot de Bougainville
Thylacomyidae Bandicoots
Macrotis lagotis (I) Bandicoot-lapin
Macrotis leucura (I) Bandicoot-lapin à queue blanche
Equidae Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) Âne sauvage d’Afrique
Equus grevyi (I) Zèbre de Grévy
Equus hemionus (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II, mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l’annexe I) Âne sauvage d’Asie
Equus kiang (II) Âne sauvage du Tibet
Equus przewalskii (I) Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae (II) Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra (I) Zèbre de montagne du Cap
Rhinocerotidae Rhinocéros
Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) Rhinocéros
Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en consequence) Rhinocéros blanc du Sud
Tapiridae Tapirs
Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) Tapirs
Tapirus terrestris (II) Tapir terrestre
Manidae Pangolins
Manis spp. (II)(un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manisjavanica et Manispentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) Pangolin
Bradypodidae Paresseux tridactyle
Bradypus variegatus (II) Paresseux tridactyle de Bolivie
Megalonychidae Unau d’Hoffmann
Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) Unau ou paresseux d’Hoffmann
Myrmecophagidae Tamanoirs
Myrmecophaga tridactyla (II) Grand fourmilier, tamanoir
Tamandua mexicana (III Guatemala) Tamandua
PRIMATES Primates
PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Primates (singes)
Atelidae Hurleurs, atèles
Alouatta coibensis (I) Hurleur de l’île Coïba
Alouatta palliata (I) Hurleur à pèlerine
Alouatta pigra (I) Hurleur du Guatemala
Ateles geoffroyi frontatus (I) Atèle de Geoffroy
Ateles geoffroyi panamensis (I) Atèle de Geoffroy du Panama
Brachyteles arachnoides (I) Atèle arachnoïde
Brachyteles hypoxanthus (I) Singe araignée, muriqui
Oreonax flavicauda (I) Singe laineux à queue jaune
Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde
Callimico goeldii (I) Tamarin du Goeldi
Callithrix aurita (I) Marmouset à oreilles blanches
Callithrix flaviceps (I) Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. (I) Singes-lions ou tamarins dorés
Saguinus bicolor (I) Tamarin bicolore
Saguinus geoffroyi (I) Tamarin de Geoffroy
Saguinus leucopus (I) Tamarin à pieds blancs
Saguinus martinsi (I)
Saguinus oedipus (I) Tamarin pinché ou tamarin à perruque
Saimiri oerstedii (I) Saïmiri à dos roux
Cercopithecidae Singes de l’Ancien Monde
Cercocebus galeritus (I) Cercocèbe à crête, Mangabé
Cercopithecus diana (I) Cercopithèque Diane
Cercopithecus roloway (I) Cercopithèque de Roloway
Cercopithecus solatus (II) Cercopithèque à queue de soleil
Colobus satanas (II) Colobe noir
Macaca silenus (I) Macaque à queue de lion
Mandrillus leucophaeus (I) Drill
Mandrillus sphinx (I) Mandrill
Nasalis larvatus (I) Nasique
Piliocolobus foai (II)
Piliocolobus gordonorum (II)
Piliocolobus kirkii (I)
Piliocolobus pennantii (II)
Piliocolobus preussi (II)
Piliocolobus rufomitratus (I)
Piliocolobus tephrosceles (II)
Piliocolobus tholloni (II)
Presbytis potenziani (I) Semnopithèque de Mentawi
Pygathrix spp. (I) Douc
Rhinopithecus spp. (I) Rhinopithèques
Semnopithecus ajax (I) Langur gris cachemire
Semnopithecus dussumieri (I) Langur gris des plaines méridionales
Semnopithecus entellus (I) Entelle ou houleman
Semnopithecus hector (I) Langur gris Tarai
Semnopithecus hypoleucos (I) Langur gris aux pieds noirs
Semnopithecus priam (I) Langur gris tuffé
Semnopithecus schistaceus (I) Langur gris du Népal
Simias concolor (I) Entelle de Pagi
Trachypithecus delacouri (II) Langur de Delacour
Trachypithecus francoisi (II) Langur de François
Trachypithecus geei (I) Entelle doré, langur doré
Trachypithecus hatinhensis (II) Langur de Ha Tinh
Trachypithecus johnii (II) Langur du Nilgiri
Trachypithecus laotum (II) Langur du Laos
Trachypithecus pileatus (I) Entelle pileux, langur à capuchon
Trachypithecus poliocephalus (II) Langur à tête blanche
Trachypithecus shortridgei (I) Langur de Shortridge
Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes
Cheirogaleidae spp. (I) Chirogales et microcèbes
Daubentoniidae Aye-aye
Daubentonia madagascariensis (I) Aye-aye
Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan
Gorilla beringei (I) Gorille de montagne
Gorilla gorilla (I) Gorille
Pan spp. (I) Chimpanzé, bonobo
Pongo abelii (I) Orang-outan de Sumatra
Pongo pygmaeus (I) Orang-outan
Hylobatidae Gibbons
Hylobatidae spp. (I) Gibbons
Indriidae Avahis laineux, indris, sifakas
Indriidae spp. (I) Indris, sifakas (propithèque)
Lemuridae Lémuridés
Lemuridae spp. (I) Grands lémurs
Lepilemuridae Mégalapidés
Lepilemuridae spp. (I) Lépilémurs
Lorisidae Loris
Nycticebus spp. (I) Loris paresseux
Pitheciidae Ouakaris, titis, sakis
Cacajao spp. (I) Ouakaris
Callicebus barbarabrownae (II)
Callicebus melanochir (II)
Callicebus nigrifrons (II)
Callicebus personatus (II) Callicèbe à masque
Chiropotes albinasus (I) Saki à nez blanc
Tarsiidae Tarsiers
Tarsius spp. (II) Tarsiers
Elephantidae Éléphants
Elephas maximus (I) Éléphant d’Asie
Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B) Loxodonta africana (II)(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A) Éléphant d’Afrique
Chinchillidae Chinchillas
Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) Chinchillas
Cuniculidae Agouti
Cuniculus paca (III Honduras) Paca
Dasyproctidae Agouti ponctué
Dasyprocta punctata (III Honduras) Agouti ponctué
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde
Sphiggurus mexicanus (III Honduras) Porc-épic préhensible
Sphiggurus spinosus (III Uruguay) Coendou épineux
Hystricidae Porcs-épics du nord de l’Afrique
Hystrix cristata Porc-épic nord-africain à crête
Muridae Souris, rats
Leporillus conditor (I) Rat architecte
Pseudomys fieldi praeconis (I) Souris de la baie de Shark
Xeromys myoides (I) Faux rat d’eau
Zyzomys pedunculatus (I) Rat à grosse queue
Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arboricoles
Cynomys mexicanus (I) Chien de prairie du Mexique
Marmota caudata (III Inde) Marmotte à longue queue
Marmota himalayana (III Inde) Marmotte de l’Himalaya
Ratufa spp. (II) Écureuils géants
Sciurus deppei (III Costa Rica) Écureuil
SCANDENTIA spp. (II) Tupaies
Dugongidae Dugong
Dugong dugon (I) Dugong
Trichechidae Lamantins
Trichechidae spp. (I/II) (Trichechus inunguis et Trichechus manatus sont inscrits à l’annexe I; Trichechus senegalensis est inscrit à l’annexe II) Lamantins
AVES Oiseaux
Anatidae Canards, oies, cygnes, etc.
Anas aucklandica (I) Sarcelle brune
Anas bernieri (II) Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier
Anas chlorotis (I) Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
Anas formosa (II) Sarcelle élégante ou formose
Anas laysanensis (I) Canard ou sarcelle de Laysan
Anas nesiotis (I) Sarcelle de l’île Campbell
Anas oustaleti (I) Canard d’Oustalet ou des Mariannes
Anas querquedula Sarcelle d’été
Asarcornis scutulata (I)
Aythya innotata Fuligule nyroca de Madagascar
Aythya nyroca Fuligule nyroca
Branta canadensis leucopareia (I) Bernache du Canada aléoute
Branta ruficollis (II) Bernache à cou roux
Branta sandvicensis (I) Bernache Hawaii ou néné
Cairina moschata (III Honduras) Canard de Barbarie, canard musqué
Coscoroba coscoroba (II) Cygne coscoroba
Cygnus melancoryphus (II) Cygne à col noir
Dendrocygna arborea (II) Dendrocygne à bec noir ou des Antilles
Dendrocygna autumnalis (III Honduras) Dendrocygne à bec rouge
Dendrocygna bicolor (III Honduras) Dendrocygne fauve
Mergus octosetaceus Harle du Brésil
Oxyura jamaicensis Érismature rousse
Oxyura leucocephala (II) Érismature à tête blanche
Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I) Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos (II) Sarcidiorne à crête
Tadorna cristata Tadorne huppée
Trochilidae Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
Glaucis dohrnii (I) Ermite de Dohrnou à bec incurvé
Burhinidae Œdicnèmes
Burhinus bistriatus (III Guatemala) Œdicnème américain
Laridae Mouettes, goélands, sternes
Larus relictus (I) Goéland de Mongolie
Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté
Numenius borealis (I) Courlis esquimau
Numenius tenuirostris (I) Courlis à bec grêle
Tringa guttifer (I) Chevalier à gouttelette
Ardeidae Hérons
Ardea alba Grande aigrette
Bubulcus ibis Héron garde-bœufs
Egretta garzetta Aigrette garzette
Balaenicipitidae Bec-en-sabot
Balaeniceps rex (II) Bec-en-sabot ou baléniceps roi
Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d’Afrique, tantale blanc
Ciconia boyciana (I) Cigogne blanche orientale
Ciconia nigra (II) Cigogne noire
Ciconia stormi Cigogne de Storm
Jabiru mycteria (I) Jabiru américain
Leptoptilos dubius Marabout argala
Mycteria cinerea (I) Tantale blanc
Phoenicopteridae Flamants
Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Flamants
Phoenicopterus ruber (II) Flamant rouge
Threskiornithidae Ibis, spatules
Eudocimus ruber (II) Ibis rouge
Geronticus calvus (II) Ibis chauve de l’Afrique du Sud
Geronticus eremita (I) Ibis chauve
Nipponia nippon (I) Ibis blanc du Japon ou ibis nippon
Platalea leucorodia (II) Spatule blanche
Pseudibis gigantea Ibis géant
Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
Caloenas nicobarica (I) Pigeon de Nicobar ou à camail
Claravis godefrida Colombe de Geoffroy
Columba livia Pigeon biset
Ducula mindorensis (I) Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica (II) Colombe poignardée
Goura spp. (II) Gouras ou pigeons couronnés
Leptotila wellsi Colombe de Wells
Nesoenas mayeri (III Maurice) Pigeon des mares
Streptopelia turtur Tourterelle des bois
Bucerotidae Calaos
Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Calaos
Aceros nipalensis (I) Calao de montagne ou à cou roux
Anorrhinus spp. (II) Calaos à huppe touffue
Anthracoceros spp. (II) Calaos pics
Berenicornis spp. (II) Calaos
Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Calao roux de Luzon, calao rhinocéros
Buceros bicornis (I) Calao bicorne de l’île Homray
Penelopides spp. (II) Calaos à canelure des Célèbes
Rhinoplax vigil (I) Calao à casque
Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Calaos
Rhyticeros subruficollis (I) Calao à poche unie
Musophagidae Touracos
Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Touracos
Tauraco bannermani (II) Touraco de Bannerman
FALCONIFORMES Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours)
FALCONIFORMES spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l’annexe C; les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Rapaces
Accipitridae Aigles, milan de Wilson, pygargues
Accipiter brevipes (II) Épervier à pieds courts
Accipiter gentilis (II) Autour des palombes
Accipiter nisus (II) Épervier d’Europe
Aegypius monachus (II) Vautour-moine
Aquila adalberti (I) Aigle à épaules blanches
Aquila chrysaetos (II) Aigle royal
Aquila clanga (II) Aigle criard
Aquila heliaca (I) Aigle impérial
Aquila pomarina (II) Aigle pomarin
Buteo buteo (II) Buse variable
Buteo lagopus (II) Buse pattue
Buteo rufinus (II) Buse féroce
Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) Busard de Wilson
Circaetus gallicus (II) Circaète Jean-le-Blanc
Circus aeruginosus (II) Busard des roseaux
Circus cyaneus (II) Busard Saint-Martin
Circus macrourus (II) Busard pâle
Circus pygargus (II) Busard de montagne
Elanus caeruleus (II) Élançon blanc
Eutriorchis astur (II) Aigle serpentaire
Gypaetus barbatus (II) Gypaète barbu
Gyps fulvus (II) Vautour fauve
Haliaeetus spp. (I/II) (l’espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces sont inscrites à l’annexe II) Pygargue
Harpia harpyja (I) Harpie
Hieraaetus fasciatus (II) Aigle de Bonelli
Hieraaetus pennatus (II) Aigle botté
Leucopternis occidentalis (II) Buse à dos gris
Milvus migrans (II) Milan noir
Milvus milvus (II) Milan royal
Neophron percnopterus (II) Pérénoptère d’Égypte
Pernis apivorus (II) Bondrée apivore
Pithecophaga jefferyi (I) Aigle des singes
Cathartidae Vautours du Nouveau Monde
Gymnogyps californianus (I) Condor de Californie
Sarcoramphus papa (III Honduras) Carcoramphe roi, vautour royal
Vultur gryphus (I) Condor des Andes
Falconidae Faucons
Falco araeus (I) Faucon crécerelle des Seychelles
Falco biarmicus (II) Faucon lanier
Falco cherrug (II) Faucon sacré
Falco columbarius (II) Faucon émerillon
Falco eleonorae (II) Faucon d’Éléonore
Falco jugger (I) Faucon laggar
Falco naumanni (II) Faucon crécerellette
Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d’Aldabra
Falco pelegrinoides (I) Faucon de Barbarie
Falco peregrinus (I) Faucon pèlerin
Falco punctatus (I) Faucon de l’île Maurice
Falco rusticolus (I) Faucon gerfaut
Falco subbuteo (II) Faucon hobereau
Falco tinnunculus (II) Faucon crécerelle
Falco vespertinus (II) Faucon kobez
Pandionidae Pandionidés
Pandion haliaetus (II) Balbuzard fluviatile
Cracidae
Crax fasciolata Hocco à face nue
Crax alberti (III Colombie) Hocco d’Albert
Crax blumenbachii (I) Hocco à bec rouge
Crax daubentoni (III Colombie) Hocco de Daubenton
Crax globulosa (III Colombie) Hocco globuleux
Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras) Grand hocco
Mitu mitu (I) Grand hocco à bec de rasoir
Oreophasis derbianus (I) Pénélope cornue ou de Derby
Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) Ortalide chacamel, ortalide du Mexique
Pauxi pauxi (III Colombie) Hocco à pierre
Penelope albipennis (I) Pénélope à ailes blanches
Penelope purpurascens (III Honduras) Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc
Penelopina nigra (III Guatemala) Pénélope noire
Pipile jacutinga (I) Pénélope siffleuse ou à front noir
Pipile pipile (I) Siffleuse de la Trinité
Megapodiidae Mégapode maléo
Macrocephalon maleo (I) Maléo
Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans
Arborophila campbelli (III Malaisie) Perdrix à poitrine grise, perdrix percheuse à poitrine grise
Arborophila charltonii (III Malaisie) Torquéole à poitrine châtain
Argusianus argus (II) Argus géant
Caloperdix oculeus (III Malaisie) Rouloul ocellé
Catreus wallichii (I) Faisan de Wallich ou faisan de l’Himalaya
Colinus virginianus ridgwayi (I) Colin de Ridgway
Crossoptilon crossoptilon (I) Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum (I) Hoki brun
Gallus sonneratii (II) Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus (II) Ithagines
Lophophorus impejanus (I) Lophophore resplendissant
Lophophorus lhuysii (I) Lophophore de Lhuys
Lophophorus sclateri (I) Lophophore de Sclater
Lophura edwardsi (I) Faisan d’Edwards
Lophura erythrophthalma (III Malaisie) Faisan à queue rousse
Lophura hatinhensis Faisan du Vietnam
Lophura ignita (III Malaisie) Faisan noble
Lophura imperialis (I) Faisan impérial
Lophura swinhoii (I) Faisan de Swinhoe
Melanoperdix niger (III Malaisie) Rouloul noir
Meleagris ocellata (III Guatemala) Dindon ocellé
Odontophorus strophium Tocra à miroir
Ophrysia superciliosa Ophrysia de l’Himalaya
Pavo muticus (II) Paon spicifère
Polyplectron bicalcaratum (II) Éperonnier chinquis
Polyplectron germaini (II) Éperonnier de Germain
Polyplectron inopinatum (III Malaisie) Éperonnier de Rothschild
Polyplectron malacense (II) Éperonnier malais
Polyplectron napoleonis (I) Éperonnier de Palawan ou de Napoléon
Polyplectron schleiermacheri (II) Éperonnier de Bornéo
Rheinardia ocellata (I) Rheinarte ocellé
Rhizothera dulitensis (III Malaisie) Perdrix dulita
Rhizothera longirostris (III Malaisie) Rouloul à long bec
Rollulus rouloul (III Malaisie) Rouloul couronné
Syrmaticus ellioti (I) Faisan d’Elliot
Syrmaticus humiae (I) Faisan de Hume et faisan de Birmanie
Syrmaticus mikado (I) Faisan mikado
Tetraogallus caspius (I) Tétras des neiges de la Caspienne
Tetraogallus tibetanus (I) Tétras des neiges du Tibet
Tragopan blythii (I) Tragopan du Blith ou de Molesworth
Tragopan caboti (I) Tragopan de Cabot
Tragopan melanocephalus (I) Tragopan de Hastings
Tragopan satyra (III Népal) Tragopan satyre
Tympanuchus cupido attwateri (I) Tétras cupidon d’Attwater
Gruidae Grues
Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Grues
Grus americana (I) Grue blanche d’Amérique ou américaine
Grus canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II, mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I) Grue grise
Grus grus (II) Grue cendrée
Grus japonensis (I) Grue blanche du Japon
Grus leucogeranus (I) Grue blanche asiatique ou leucogérane
Grus monacha (I) Grue moine
Grus nigricollis (I) Grue à cou noir
Grus vipio (I) Grue à cou blanc
Otididae Outardes
Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Outardes
Ardeotis nigriceps (I) Outarde de l’Inde
Chlamydotis macqueenii (I) Outarde de Macqueen
Chlamydotis undulata (I) Outarde oubara
Houbaropsis bengalensis (I) Outarde du Bengale
Otis tarda (II) Outarde barbue
Sypheotides indicus (II) Outarde naine de l’Inde
Tetrax tetrax (II) Outarde canepetière
Rallidae Foulques, râles
Gallirallus sylvestris (I) Râle de l’île de Lord Howe
Rhynochetidae Kagou ou cagou
Rhynochetos jubatus (I) Kagou ou cagou huppé
Atrichornithidae Atrichornes
Atrichornis clamosus (I) Oiseau bruyant des buissons
Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche
Cephalopterus ornatus (III Colombie) Coracine ornée
Cephalopterus penduliger (III Colombie) Coracine casquée
Cotinga maculata (I) Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu
Rupicola spp. (II) Coqs de roche
Xipholena atropurpurea (I) Cotinga à ailes blanches
Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe
Gubernatrix cristata (II) Cardinal vert
Paroaria capitata (II) Paroare cardinal à bec jaune
Paroaria coronata (II) Paroare huppé ou cardinal gris
Tangara fastuosa (II) Calliste superbe
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
Amandava formosa (II) Bengali vert
Lonchura fuscata Padda de Timor
Lonchura oryzivora (II) Padda de Java
Poephila cincta cincta (II) Diamant à bavette
Fringillidae Chardonnerets, serins
Carduelis cucullata (I) Tarin rouge du Venezuela
Carduelis yarrellii (II) Tarin de Yarell
Hirundinidae Hirondelles
Pseudochelidon sirintarae (I) Hirondelle à lunettes
Icteridae Ictéridés
Xanthopsar flavus (I) Carouge safran
Meliphagidae Méliphages
Lichenostomus melanops cassidix (I) Méliphage casqué
Muscicapidae Gobe-mouches de l’Ancien Monde
Acrocephalus rodericanus (III Maurice) Rousserolle de Rodriguez
Cyornis ruckii (II) Gobe-mouches bleu de Rueck
Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I) Fauvette rousse de l’Ouest
Dasyornis longirostris (I) Fauvette brune à long bec
Garrulax canorus (II) Garrulaxe hoamy
Leiothrix argentauris (II) Mésia ou léiothrix à joues argent
Leiothrix lutea (II) Léiothrix jaune
Liocichla omeiensis (II) Garrulaxe de l’Omei
Picathartes gymnocephalus (I) Picathartes à cou blanc
Picathartes oreas (I) Picathartes à cou gris
Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) Gobe-mouches
Paradisaeidae Paradisiers
Paradisaeidae spp. (II) Paradisiers ou oiseaux de paradis
Pittidae Brèves
Pitta guajana (II) Brève à queue bleue
Pitta gurneyi (I) Brève de Gurney
Pitta kochi (I) Brève de Koch
Pitta nympha (II) Brève migratrice
Pycnonotidae Bulbuls
Pycnonotus zeylanicus (II) Bulbul à tête jaune
Sturnidae Mainates
Gracula religiosa (II) Mainate religieux
Leucopsar rothschildi (I) Mainate ou martin de Rothschild
Zosteropidae Zostérops
Zosterops albogularis (I) Zostérops de l’île de Norfolk
Fregatidae Frégates
Fregata andrewsi (I) Frégate de l’île Christmas
Pelecanidae Pélicans
Pelecanus crispus (I) Pélican frisé
Sulidae Fous
Papasula abbotti (I) Fou d’Abbott
Capitonidae Barbus
Semnornis ramphastinus (III Colombie) Toucan barbet
Picidae Pics
Campephilus imperialis (I) Pic impérial
Dryocopus javensis richardsi (I) Pic à ventre blanc de Corée
Ramphastidae Toucans
Baillonius bailloni (III Argentine) Toucan de Baillon
Pteroglossus aracari (II) Aracari à cou noir
Pteroglossus castanotis (III Argentine) Aracari à oreillons roux
Pteroglossus viridis (II) Aracari vert
Ramphastos dicolorus (III Argentine) Toucan vert à poitrine rouge
Ramphastos sulfuratus (II) Toucan à carène
Ramphastos toco (II) Toucan toco
Ramphastos tucanus (II) Toucan à bec rouge
Ramphastos vitellinus (II) Toucan à gorge jaune et blanche
Selenidera maculirostris (III Argentine) Toucanet à bec tacheté
Podicipedidae Grèbes
Podilymbus gigas (I) Grèbe du lac Atitlan
Diomedeidae Albatros
Phoebastria albatrus (I) Albatros à queue courte
PSITTACIFORMES Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.
PSITTACIFORMES spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) Perroquets, perruches, etc.
Cacatuidae Cacatoès
Cacatua goffini (I) Cacatoès de Goffin
Cacatua haematuropygia (I) Cacatoès des Philippines
Cacatua moluccensis (I) Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge
Cacatua sulphurea (I) Cacatoès soufré
Probosciger aterrimus (I) Microglosse noir
Loriidae Loris, loriquets
Eos histrio (I) Lori arlequin
Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II) Loris
Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets
Amazona arausiaca (I) Amazone de Bouquet ou à cou rouge
Amazona auropalliata (I) Amazone à cou jaune
Amazona barbadensis (I) Amazone à épaulettes jaunes
Amazona brasiliensis (I) Amazone du Brésil ou à queue rouge
Amazona finschi (I) Amazone de Finsch
Amazona guildingii (I) Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding
Amazona imperialis (I) Amazone impériale
Amazona leucocephala (I) Amazone de Cuba, amazone à tête blanche
Amazona oratrix (I) Amazone à tête jaune
Amazona pretrei (I) Amazone de Prêtre
Amazona rhodocorytha (I) Amazone à couronne rouge
Amazona tucumana (I) Amazone de Tucuman
Amazona versicolor (I) Amazone versicolore
Amazona vinacea (I) Amazone vineuse
Amazona viridigenalis (I) Amazone à joues vertes
Amazona vittata (I) Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus spp. (I) Aras hyacinthes, de Lear, glauques
Ara ambiguus (I) Ara de Buffon
Ara glaucogularis (I) Ara à gorge bleue
Ara macao (I) Ara macao
Ara militaris (I) Ara militaire
Ara rubrogenys (I) Ara de Fresnaye
Cyanopsitta spixii (I) Ara de Spix
Cyanoramphus cookii (I)
Cyanoramphus forbesi (I) Perruches à tête d’or de Forbes
Cyanoramphus novaezelandiae (I) Perruche de Nouvelle-Zélande
Cyanoramphus saisseti (I)
Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) Psittacula à double œil de Coxen
Eunymphicus cornutus (I) Perruche cornue ou huppée
Guarouba guarouba (I) Guarouba, conure dorée
Neophema chrysogaster (I) Perruche à ventre orange
Ognorhynchus icterotis (I) Perruche à oreilles jaunes
Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I)
Pezoporus wallicus (I) Perruche terrestre
Pionopsitta pileata (I) Perroquet à oreilles ou caïque mitré
Primolius couloni (I) Ara de Coulon
Primolius maracana (I) Ara maracana
Psephotus chrysopterygius (I) Perruche à ailes d’or
Psephotus dissimilis (I) Perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I) Perruche de paradis
Psittacula echo (I) Perruche de l’île Maurice
Pyrrhura cruentata (I) Conure à gorge bleue
Rhynchopsitta spp. (I) Perruches ou perroquets à gros bec
Strigops habroptilus (I) Kakaro ou perroquet-hibou
Rheidae Nandous
Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemiapennata pennata, qui figure à l’annexe B) Nandou de Darwin
Pterocnemia pennata pennata (II) Nandou de Darwin
Rhea americana (II) Nandou américain ou nandou gris
Spheniscidae Manchots
Spheniscus demersus (II) Manchot du Cap
Spheniscus humboldti (I) Manchot de Humboldt
STRIGIFORMES Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)
STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)
Strigidae Chouettes, hiboux
Aegolius funereus (II) Chouette de Tengmalm
Asio flammeus (II) Hibou brachyote
Asio otus (II) Hibou moyen-duc
Athene noctua (II) Chouette chevêche
Bubo bubo (II) Hibou grand-duc
Glaucidium passerinum (II) Chouette chevêchette
Heteroglaux blewitti (I) Chevêche forestière
Mimizuku gurneyi (I) Scops géant de Guerney
Ninox natalis (I) Ninoxe ou chouette des mollusques
Ninox novaeseelandiae undulata (I) Chouette boobook de l’île de Norfolk
Nyctea scandiaca (II) Harfang des neiges
Otus ireneae (II) Petit-duc d’Irène
Otus scops (II) Hibou petit-duc
Strix aluco (II) Hulotte chat-huant
Strix nebulosa (II) Chouette lapone
Strix uralensis (II) Chouette de l’Oural
Surnia ulula (II) Chouette épervière
Tytonidae Chouettes effraies
Tyto alba (II) Chouette effraie
Tyto soumagnei (I) Effraie rousse de Madagascar
Struthionidae Autruche
Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigeria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Autruche
Tinamidae Tinamous
Tinamus solitarius (I) Tinamou solitaire
Trogonidae Quetzals
Pharomachrus mocinno (I) Quetzal resplendissant
REPTILIA Reptiles
CROCODYLIA Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.
CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.
Alligatoridae Alligators, caïmans
Alligator sinensis (I) Alligator de Chine
Caiman crocodilus apaporiensis (I) Caïman du Rio Apaporis
Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B) Caïman à museau large
Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) Caïman noir
Crocodylidae Crocodiles
Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba, qui est inscrite à l’annexe B) Crocodile américain
Crocodylus cataphractus (I) Faux gavial d’Afrique
Crocodylus intermedius (I) Crocodile de l’Orénoque
Crocodylus mindorensis (I) Crocodile de Mindoro
Crocodylus moreletii (I) Crocodile de Morelet
Crocodylus niloticus (I) [sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel maximal de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B] Crocodile du Nil
Crocodylus palustris (I) Crocodile des marais
Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie – Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’annexe B) Crocodile marin
Crocodylus rhombifer (I) Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis (I) Crocodile du Siam
Osteolaemus tetraspis (I) Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii (I) Faux gavial malais
Gavialidae Gavial
Gavialis gangeticus (I) Gavial du Gange
Sphenodontidae Tuataras, hattérias ou sphénodons
Sphenodon spp. (I) Tuataras, hattérias ou sphénodons
Agamidae Lézards fouette-queue
Uromastyx spp. (II) Fouette-queue
Chamaeleonidae Caméléons
Bradypodion spp. (II)
Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Brookésies
Brookesia perarmata (I) Brookésie d’Antsingy
Calumma spp. (II) Caméléons nains
Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Caméléons vrais
Chamaeleo chamaeleon (II) Caméléon commun
Furcifer spp. (II) Caméléons fourchus
Cordylidae Cordyles
Cordylus spp. (II) Lézard épineux d’Afrique australe
Gekkonidae Geckos
Cyrtodactylus serpensinsula (II) Gecko de l’île Serpent
Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)
Naultinus spp. (III Nouvelle-Zélande)
Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Phelsumes
Phelsuma guentheri (II) Phelsume de Günther
Uroplatus spp. (II) Uroplates
Helodermatidae Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)
Heloderma spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila
Heloderma horridum charlesbogerti (I) Lézard perlé du Guatemala
Iguanidae Iguanes
Amblyrhynchus cristatus (II) Iguane marin
Brachylophus spp. (I) Iguanes des Fidji
Conolophus spp. (II) Iguanes terrestres
Cyclura spp. (I) Iguane cornu, iguanes terrestres
Iguana spp. (II) Iguanes vrais
Phrynosoma coronatum (II) Lézard cornu de San Diego
Sauromalus varius (I) Chuckwulla de San Esteban
Lacertidae Lézards
Gallotia simonyi (I) Lézard géant de Hierro
Podarcis lilfordi (II) Lézard des Baléares
Podarcis pityusensis (II) Lézard des Pityuses
Scincidae Scinques
Corucia zebrata (II) Scinque géant des îles Salomon
Teiidae Lézards-caïmans, téjus
Crocodilurus amazonicus (II) Crocodile lézardet
Dracaena spp. (II) Lézards caïmans
Tupinambis spp. (II) Tégu
Varanidae Varans
Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Varans
Varanus bengalensis (I) Varan du Bengale
Varanus flavescens (I) Varan jaune
Varanus griseus (I) Varan du désert
Varanus komodoensis (I) Varan de Komodo, dragon de Komodo
Varanus nebulosus (I) Varan nébuleux
Varanus olivaceus (II) Varan olivâtre
Xenosauridae Lézard crocodile de Chine
Shinisaurus crocodilurus (II) Lézard crocodile de Chine
SERPENTES Serpents
Boidae Boïdés
Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Boïdés
Acrantophis spp. (I) Boa des savanes de Madagascar
Boa constrictor occidentalis (I) Boa constricteur occidental
Epicrates inornatus (I) Boa de Porto Rico
Epicrates monensis (I) Boa de Mona
Epicrates subflavus (I) Boa de Jamaïque
Eryx jaculus (II) Eryx javelot
Sanzinia madagascariensis (I) Boa des forêts de Madagascar
Bolyeriidae Boas de l’île Ronde
Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Boas de l’île Ronde
Bolyeria multocarinata (I) Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde
Casarea dussumieri (I) Boas de l’île Ronde de Dussumier
Colubridae Autres serpents
Atretium schistosum (III Inde) Serpent à carènes olive
Cerberus rynchops (III Inde) Serpent d’eau à ventre blanc
Clelia clelia (II) Mussurana
Cyclagras gigas (II) Faux cobra aquatique du Brésil
Elachistodon westermanni (II) Mangeur d’œufs indien de Westermann
Ptyas mucosus (II) Serpent ratier indien
Xenochrophis piscator (III Inde) Couleuvre d’eau asiatique
Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras
Hoplocephalus bungaroides (II) Hoplocéphale à large tête
Micrurus diastema (III Honduras) Micrure distancé
Micrurus nigrocinctus (III Honduras) Micrure à bandes noires
Naja atra (II) Cobra cracheur chinois
Naja kaouthia (II) Cobra à monocle
Naja mandalayensis (II) Cobra de Mandalay
Naja naja (II) Cobra des Indes
Naja oxiana (II) Cobra d’Asie centrale
Naja philippinensis (II) Cobra cracheur des Philippines
Naja sagittifera (II) Cobra des îles Andaman
Naja samarensis (II) Cobra cracheur du sud-est des Philippines
Naja siamensis (II) Cobra cracheur indochinois
Naja sputatrix (II) Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
Naja sumatrana (II) Cobra cracheur doré
Ophiophagus hannah (II) Cobra royal ou hamadryas
Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains
Loxocemidae spp. (II) Loxocèmes ou pythons mexicains
Pythonidae Pythons
Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) Pythons
Python molurus molurus (I) Python molure indien
Tropidophiidae Boas terrestres
Tropidophiidae spp. (II) Boas terrestres
Viperidae Crotales, vipères
Crotalus durissus (III Honduras) Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel
Crotalus durissus unicolor Crotale d’Aruba
Daboia russelii (III Inde) Vipère de Russell ou Dabois
Vipera latifii Vipère de Latifi
Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Vipère d’Orsini
Vipera wagneri (II) Vipère de Wagner
Carettochelyidae Tortues à nez de cochon
Carettochelys insculpta (II) Tortue à nez de cochon
Chelidae Tortues à col court
Chelodina mccordi (II) Tortue à cou de serpent, carettochelyde de Roti
Pseudemydura umbrina (I) Tortues des étangs de Perth
Cheloniidae Chéloniens ou tortues marines
Cheloniidae spp. (I) Chéloniens ou tortues marines
Chelydridae Tortues happeuses
Macrochelys temminckii (III États-Unis d’Amérique) Tortue alligator
Dermatemydidae Tortue de Tabasco
Dermatemys mawii (II) Tortue de Tabasco
Dermochelyidae Tortue luth
Dermochelys coriacea (I) Tortue luth
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce, kachugas, etc.
Chrysemys picta Tortue peinte
Glyptemys insculpta (II) Clemmyde sculptée
Glyptemys muhlenbergii (I) Clemmyde de Muhlenberg
Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique) Graptemys
Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Terrapenes ou tortues-boîtes
Terrapene coahuila (I) Tortue-boîte de Coahuila
Trachemys scripta elegans Trachémyde à tempes rouges
Batagur baska (I) Émyde fluviale indienne
Callagur borneoensis (II) Émyde peinte de Bornéo
Cuora spp. (II) Tortue-boîte d’Asie
Geoclemys hamiltonii (I) Clemmyde de Hamilton
Geoemyda spengleri (III Chine)
Heosemys annandalii (II) Hiérémyde d’Annandal
Heosemys depressa (II) Héosémyde de l’Arakan
Heosemys grandis (II) Héosémyde géante
Heosemys spinosa (II) Héosémyde épineuse
Kachuga spp. (II) Tortues à toit
Leucocephalon yuwonoi (II) Géoémyde des Célèbes
Malayemys macrocephala (II) Platémyde à grosse tête
Malayemys subtrijuga (II) Émyde des rizières
Mauremys annamensis (II) Émyde d’Annam
Mauremys iversoni (III Chine) Émyde d’Iverson
Mauremys megalocephala (III China) Émyde chinoise à grosse tête
Mauremys mutica (II) Émyde mutique
Mauremys nigricans (III Chine) Émyde chinoise à cou rouge
Mauremys pritchardi (III Chine) Émyde de Pritchard
Mauremys reevesii (III Chine) Émyde chinoise de Reeves
Mauremys sinensis (III Chine)
Melanochelys tricarinata (I) Émyde tricarénée
Morenia ocellata (I) Émyde ocellée de Birmanie
Notochelys platynota (II) Émyde malaise
Ocadia glyphistoma (III Chine)
Ocadia philippeni (III Chine)
Orlitia borneensis (II) Émyde géante de Bornéo
Pangshura spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Pangsuras
Pangshura tecta (I) Tortue à toit de l’Inde ou émyde en toit
Sacalia bealei (III Chine)
Sacalia pseudocellata (III Chine)
Sacalia quadriocellata (III Chine)
Siebenrockiella crassicollis (II) Émyde dentelée à trois carènes
Siebenrockiella leytensis (II) Héosémyde de Leyte
Platysternidae Tortue à grosse tête
Platysternon megacephalum (II) Platysterne à grosse tête
Podocnemididae Péloméduses, péluses
Erymnochelys madagascariensis (II) Podocnémide de Madagascar
Peltocephalus dumerilianus (II) Podocnémide de Duméril
Podocnemis spp. (II) Podocnémides à front sillonné
Testudinidae Tortues terrestres
Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) Tortues terrestres
Astrochelys radiata (I) Tortue rayonnée
Astrochelys yniphora (I) Tortue à éperon ou à soc
Chelonoidis nigra (I) Tortue géante des Galapagos
Gopherus flavomarginatus (I) Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique
Malacochersus tornieri (II) Tortue à carapace souple
Psammobates geometricus (I) Tortue géométrique
Pyxis arachnoides (I) Tortue araignée, pyxide arachnoïde
Pyxis planicauda (I) Pyxide à dos plat
Testudo graeca (II) Tortue grecque ou mauresque
Testudo hermanni (II) Tortue d’Hermann
Testudo kleinmanni (I) Tortue de Kleinmann
Testudo marginata (II) Tortue bordée
Trionychidae Tortues molles, trionyx
Amyda cartilaginea (II) Trionyx cartilagineux
Apalone spinifera atra (I) Trionyx noir ou tortue molle noire
Aspideretes gangeticus (I) Trionyx du Gange
Aspideretes hurum (I) Tortue molle ocellée
Aspideretes nigricans (I) Tortue molle du Bengale
Chitra spp. (II) Trionchychinés
Lissemys punctata (II) Tortue molle à clapet de l’Inde
Lissemys scutata (II)
Palea steindachneri (III Chine) Trionyx à cou caronculé
Pelochelys spp. (II) Pélochélides
Pelodiscus axenaria (III Chine)
Pelodiscus maackii (III Chine)
Pelodiscus parviformis (III Chine)
Rafetus swinhoei (III Chine) Trionyx du Yang-Tse
AMPHIBIA Amphibiens
ANURA Grenouilles et crapauds
Bufonidae Crapauds
Altiphrynoides spp. (I) Nectophrynoïde de Malcolm
Atelopus zeteki (I) Crapaud orange
Bufo periglenes (I) Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris (I) Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp. (I) Crapauds vivipares
Nimbaphrynoides spp. (I) Crapauds vivipares du mont Nimba
Spinophrynoides spp. (I) Nectophrynoïde d’Osgood ou d’Éthiopie
Dendrobatidae Dendrobates
Allobates femoralis (II)
Allobates zaparo (II)
Cryptophyllobates azureiventris (II) Epipedobate au ventre bleu
Dendrobates spp. (II) Dendrobates
Epipedobates spp. (II)
Phyllobates spp. (II) Phyllobates
Mantellidae Mantelles
Mantella spp. (II) Mantelles
Microhylidae Grenouilles tomates
Dyscophus antongilii (I) Grenouille tomate
Scaphiophryne gottlebei (II) Grenouille rouge
Ranidae Grenouilles
Conraua goliath Grenouille géante ou Goliath
Euphlyctis hexadactylus (II) Grenouille du Bengale
Hoplobatrachus tigerinus (II) Grenouille-tigre
Rana catesbeiana Grenouille-taureau
Rheobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique
Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Grenouille à incubation gastrique
Rheobatrachus silus (II) Grenouille à incubation gastrique
Ambystomatidae Axolotl
Ambystoma dumerilii (II) Salamandre du lac Pàtzaran
Ambystoma mexicanum (II) Axolotl, ambystome du Mexique
Cryptobranchidae Salamandres géantes
Andrias spp. (I) Salamandres géantes
ELASMOBRANCHII Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies
Cetorhinidae Requin pèlerin
Cetorhinus maximus (II) Requin pèlerin
Lamnidae Grand requin blanc
Carcharodon carcharias (II) Grand requin blanc
Rhincodontidae Requin baleine
Rhincodon typus (II) Requin baleine
Pristidae Pristidés
Pristidae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) Poissons-scies
Pristis microdon (II) (à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) Poisson-scie grandent
ACTINOPTERYGII Poissons osseux
ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Polyodons, esturgeons
Acipenseridae Esturgeons
Acipenser brevirostrum (I) Esturgeon à nez court
Acipenser sturio (I) Esturgeon européen
Anguillidae Anguillidés (anguilles)
Anguilla anguilla (II) (cette inscription entre en vigueur le 13 mars 2009) Anguille européenne
Catostomidae Cui-ui
Chasmistes cujus (I) Cui-ui
Cyprinidae Barbus aveugles, barbeaux de Julien
Caecobarbus geertsi (II) Barbu aveugle africain
Probarbus jullieni (I) Barbeau de Julien
Osteoglossidae Arapaïmas, scléropages d’Asie
Arapaima gigas (II) Arapaïma
Scleropages formosus (I) Scléropage d’Asie
Labridae Labres, girelles, vieilles
Cheilinus undulatus (II) Napoléon
Sciaenidae Acoupa de MacDonald
Totoaba macdonaldi (I) Acoupa de MacDonald
Pangasiidae Silure de verre géant
Pangasianodon gigas (I) Silure de verre géant
Syngnathidae Hippocampes
Hippocampus spp. (II) Hippocampes
SARCOPTERYGII Sarcoptérygiens
Ceratodontidae Cératodes
Neoceratodus forsteri (II) Dipneuste
Latimeriidae Cœlacanthes
Latimeria spp. (I) Cœlacanthes
HOLOTHUROIDEA Holothuries
Stichopodidae Holothuries
Isostichopus fuscus (III Équateur)
ARACHNIDA Araignées et scorpions
Theraphosidae Mygales ou tarentules
Aphonopelma albiceps (II) Tarentule
Aphonopelma pallidum (II) Tarentule rose-thé
Brachypelma spp. (II) Mygales
Scorpionidae Scorpions
Pandinus dictator (II) Scorpion dictateur
Pandinus gambiensis (II) Scorpion de Gambie ou grand scorpion
Pandinus imperator (II) Scorpion impérial ou empereur
INSECTA Insectes
Lucanidae Lucanes
Colophon spp. (III Afrique du Sud)
LEPIDOPTERA Papillons
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères
Atrophaneura jophon (II)
Atrophaneura palu
Atrophaneura pandiyana (II)
Bhutanitis spp. (II) Machaons
Graphium sandawanum
Graphium stresemanni
Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) Ornithoptères
Ornithoptera alexandrae (I) Ornithoptère de la reine Alexandra
Papilio benguetanus
Papilio chikae (I) Machaon de Luzon
Papilio esperanza
Papilio homerus (I) Porte-queue Homerus
Papilio hospiton (I) Porte-queue de Corse
Papilio morondavana
Papilio neumoegeni
Parides ascanius
Parides hahneli
Parnassius apollo (II) Apollon
Teinopalpus spp. (II)
Trogonoptera spp. (II) Ornithoptères
Troides spp. (II) Ornithoptères
HIRUDINOIDEA Sangsues
Hirudinidae Sangsues
Hirudo medicinalis (II) Sangsue médicinale
BIVALVIA Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)
Mytilidae Datte de mer
Lithophaga lithophaga (II) Datte de mer
Unionidae Moules d’eau douce, moules perlées
Conradilla caelata (I)
Cyprogenia aberti (II)
Dromus dromas (I)
Epioblasma curtisii (I)
Epioblasma florentina (I)
Epioblasma sampsonii (I)
Epioblasma sulcata perobliqua (I)
Epioblasma torulosa gubernaculum (I)
Epioblasma torulosa rangiana (II)
Epioblasma torulosa torulosa (I)
Epioblasma turgidula (I)
Epioblasma walkeri (I)
Fusconaia cuneolus (I)
Fusconaia edgariana (I)
Lampsilis higginsii (I)
Lampsilis orbiculata orbiculata (I)
Lampsilis satur (I)
Lampsilis virescens (I)
Plethobasus cicatricosus (I)
Plethobasus cooperianus (I)
Pleurobema clava (II)
Pleurobema plenum (I)
Potamilus capax (I)
Quadrula intermedia (I)
Quadrula sparsa (I)
Toxolasma cylindrellus (I)
Unio nickliniana (I)
Unio tampicoensis tecomatensis (I)
Villosa trabalis (I)
Tridacnidae Bénitiers
Tridacnidae spp. (II) Bénitiers
GASTROPODA Limaces, escargots et strombes
Haliotidae
Haliotis midae (III Afrique du Sud)
Strombidae Strombes
Strombus gigas (II) Lambis
Achatinellidae Achatinidés
Achatinella spp. (I)
Camaenidae
Papustyla pulcherrima (II)
ANTHOZOA Coraux, anémones de mer
ANTIPATHARIA spp. (II) Coraux noirs
Coralliidae
Corallium elatius (III Chine)
Corallium japonicum (III Chine)
Corallium konjoi (III Chine)
Corallium secundum (III Chine)
Helioporidae Corail bleu
Helioporidae spp. (II) (inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea) Corail bleu
SCLERACTINIA spp. (II) Coraux récifaux
Tubiporidae Orgues de mer
Tubiporidae spp. (II) Corail orgue
HYDROZOA Hydres, coraux de feu, physalies
Milleporidae Coraux de feu
Milleporidae spp. (II) Coraux de feu
Stylasteridae Autres coraux
Stylasteridae spp. (II)
AGAVACEAE Agaves
Agave parviflora (I)
Agave victoriae-reginae (II) #1
Nolina interrata (II)
AMARYLLIDACEAE Amaryllidacées
Galanthus spp. (II) #1 Perce-neige
Sternbergia spp. (II) #1 Crocus d’automne
APOCYNACEAE Pachypodes
Hoodia spp. (II) #9
Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #1 Pachypodes
Pachypodium ambongense (I)
Pachypodium baronii (I)
Pachypodium decaryi (I)
Rauvolfia serpentina (II) #2 Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre
Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 Ginseng
Panax quinquefolius (II) #3 Ginseng d’Amérique
ARAUCARIACEAE Araucaridés
Araucaria araucana (I) Araucaria, désespoir des singes
BERBERIDACEAE Podophylles
Podophyllum hexandrum (II) #2
BROMELIACEAE Tillandsias aériens
Tillandsia harrisii (II) #1
Tillandsia kammii (II) #1
Tillandsia kautskyi (II) #1
Tillandsia mauryana (II) #1
Tillandsia sprengeliana (II) #1
Tillandsia sucrei (II) #1
Tillandsia xerographica (II) #1
CACTACEAE Cactus
CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) #4 Cactus
Ariocarpus spp. (I)
Astrophytum asterias (I)
Aztekium ritteri (I)
Coryphantha werdermannii (I)
Discocactus spp. (I)
Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I)
Echinocereus schmollii (I)
Escobaria minima (I)
Escobaria sneedii (I)
Mammillaria pectinifera (I)
Mammillaria solisioides (I)
Melocactus conoideus (I)
Melocactus deinacanthus (I)
Melocactus glaucescens (I)
Melocactus paucispinus (I)
Obregonia denegrii (I)
Pachycereus militaris (I)
Pediocactus bradyi (I)
Pediocactus knowltonii (I)
Pediocactus paradinei (I)
Pediocactus peeblesianus (I)
Pediocactus sileri (I)
Pelecyphora spp. (I)
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)
Sclerocactus erectocentrus (I)
Sclerocactus glaucus (I)
Sclerocactus mariposensis (I)
Sclerocactus mesae-verdae (I)
Sclerocactus nyensis (I)
Sclerocactus papyracanthus (I)
Sclerocactus pubispinus (I)
Sclerocactus wrightiae (I)
Strombocactus spp. (I)
Turbinicarpus spp. (I)
Uebelmannia spp. (I)
CARYOCARACEAE Caryocaracées
Caryocar costaricense (II) #1 Caryocar du Costa Rica
COMPOSITAE (ASTERACEAE) Saussuréa, kuth
Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa ou Aucklandia costus)
CRASSULACEAE Dudleyas, crassulas
Dudleya stolonifera (II)
Dudleya traskiae (II)
CUPRESSACEAE Cyprès
Fitzroya cupressoides (I) Fitzroia, bois d’Alerce
Pilgerodendron uviferum (I)
CYATHEACEAE Fougères arborescentes
Cyathea spp. (II) #1 Fougères arborescentes
CYCADACEAE Cycadales (cycadacées)
CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #1 Cycadales
Cycas beddomei (I)
DICKSONIACEAE Fougères arborescentes
Cibotium barometz (II) #1
Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #1 Dicksones
DIDIEREACEAE Didiéréacées
DIDIEREACEAE spp. (II) #1 Didiéréacées
DIOSCOREACEAE Dioscorées
Dioscorea deltoidea (II) #1
DROSERACEAE Attrape-mouches
Dionaea muscipula (II) #1 Dionée attrape-mouches
EUPHORBIACEAE Euphorbes
Euphorbia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; seulement les espèces succulentes; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement, cristulés, en éventail ou mutants colorés d’Euphorbia lactea quand ils sont greffés sur des porte-greffes d’Euphorbia neriifolia reproduits articiellement et les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia"Milii" quand ils sont commercialisés en envois d’au moins cent plantes et facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) #1
Euphorbia ambovombensis (I)
Euphorbia capsaintemariensis (I)
Euphorbia cremersii (I)
Euphorbia cylindrifolia (I)
Euphorbia decaryi (I)
Euphorbia francoisii (I)
Euphorbia handiensis (II)
Euphorbia lambii (II)
Euphorbia moratii (I)
Euphorbia parvicyathophora (I)
Euphorbia quartziticola (I)
Euphorbia stygiana (II)
Euphorbia tulearensis (I)
FOUQUIERIACEAE Fouquerias
Fouquieria columnaris (II) #1
Fouquieria fasciculata (I)
Fouquieria purpusii (I)
GNETACEAE Gnétum
Gnetum montanum (III Népal) #1
JUGLANDACEAE Juglandacées (noyers)
Oreomunnea pterocarpa (II) #1
LEGUMINOSAE(FABACEAE) Légumineuses
Caesalpinia echinata (II) #10 Pernambouc, pau-brasil
Dalbergia nigra (I) Palissandre de Rio
Dalbergia retusa (III population du Guatemala) #5 Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize
Dalbergia stevensonii (III population du Guatemala) #5 Palissandre du Honduras
Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua)
Pericopsis elata (II) #5 Afrormosia, assamela
Platymiscium pleiostachyum (II) #1
Pterocarpus santalinus (II) #7 Santal rouge
LILIACEAE Liliacées
Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #1 Aloès
Aloe albida (I)
Aloe albiflora (I)
Aloe alfredii (I)
Aloe bakeri (I)
Aloe bellatula (I)
Aloe calcairophila (I)
Aloe compressa (I)
Aloe delphinensis (I)
Aloe descoingsii (I)
Aloe fragilis (I)
Aloe haworthioides (I)
Aloe helenae (I)
Aloe laeta (I)
Aloe parallelifolia (I)
Aloe parvula (I)
Aloe pillansii (I)
Aloe polyphylla (I)
Aloe rauhii (I)
Aloe suzannae (I)
Aloe versicolor (I)
Aloe vossii (I)
MAGNOLIACEAE Magnolias
Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1
MELIACEAE Acajous
Cedrela odorata (III populations de la Colombie, du Guatemala, du Pérou) #5 Cèdre du Mexique
Swietenia humilis (II) #1 Acajou de Tabasco
Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 Acajou à grandes feuilles
Swietenia mahagoni (II) #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles
NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde)
Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #1 Népenthès
Nepenthes khasiana (I)
Nepenthes rajah (I)
ORCHIDACEAE Orchidées
ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #1 Orchidées
Pour toutes les espèces suivantes, inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement.
Aerangis ellisii (I)
Cephalanthera cucullata (II)
Cypripedium calceolus (II) Sabot de Vénus
Dendrobium cruentum (I)
Goodyera macrophylla (II)
Laelia jongheana (I)
Laelia lobata (I)
Liparis loeselii (II)
Ophrys argolica (II)
Ophrys lunulata (II)
Orchis scopulorum (II)
Paphiopedilum spp. (I) Sandalia de Venus
Peristeria elata (I) Fleur du Saint-Esprit
Phragmipedium spp. (I)
Renanthera imschootiana (I)
Spiranthes aestivalis (II)
OROBANCHACEAE Orobanchacées
Cistanche deserticola (II) #1 Cistanche du désert
PALMAE(ARECACEAE) Palmiers
Beccariophoenix madagascariensis (II) #1
Chrysalidocarpus decipiens (I)
Lemurophoenix halleuxii (II)
Marojejya darianii (II)
Neodypsis decaryi (II) #1
Ravenea louvelii (II)
Ravenea rivularis (II)
Satranala decussilvae (II)
Voanioala gerardii (II)
PAPAVERACEAE Papavéracées
Meconopsis regia (III Népal) #1 Coquelicot de l’Himalaya
PINACEAE Famille des pins
Abies guatemalensis (I) Sapin du Guatemala
PODOCARPACEAE Podocarpes
Podocarpus neriifolius (III Népal) #1
Podocarpus parlatorei (I)
PORTULACACEAE Pourpiers
Anacampseros spp. (II) #1
Avonia spp. #1
Lewisia serrata (II) #1
PRIMULACEAE Primulacées
Cyclamen spp. (II) #1 Cyclamens
PROTEACEAE Protées
Orothamnus zeyheri (II) #1
Protea odorata (II) #1
RANUNCULACEAE Renoncules
Adonis vernalis (II) #2 Adonis, adonide de printemps
Hydrastis canadensis (II) #8 Hydraste du Canada
ROSACEAE Rosacées
Prunus africana (II) #1 Prunier d’Afrique
RUBIACEAE Rubiacée
Balmea stormiae (I)
SARRACENIACEAE Sarracéniacées
Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #1 Sarracènes
Sarracenia oreophila (I)
Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)
Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)
SCROPHULARIACEAE Scrofulaires
Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2
STANGERIACEAE Cycadales (stangériacées)
Bowenia spp. (II) #1
Stangeria eriopus (I)
TAXACEAE Ifs
Taxus chinensis (II) #2 If de Chine
Taxus cuspidata (II) #2 If du Japon
Taxus fuana (II) #2 If du Tibet
Taxus sumatrana (II) #2 If de Sumatra
Taxus wallichiana (II) #2 If de l’Himalaya
THYMELAEACEAE(AQUILARIACEAE) Bois d’Agar, ramin
Aquilaria spp. (II) #1 Bois d’aigle de Malacca
Gonystylus spp. (II) #1 Ramin
Gyrinops spp. (II) #1
TROCHODENDRACEAE(TETRACENTRACEAE)
Tetracentron sinense (III Népal) #1
VALERIANACEAE Valérianacées
Nardostachys grandiflora #2
WELWITSCHIACEAE Welwitschias
Welwitschia mirabilis (II) #1
ZAMIACEAE Cycadales (zamiacées)
ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #1 Cycadales
Ceratozamia spp. (I)
Chigua spp. (I)
Encephalartos spp. (I) Arbres à pain
Microcycas calocoma (I)
ZINGIBERACEAE Zingibéracées
Hedychium philippinense (II) #1
ZYGOPHYLLACEAE Gaïac
Guaiacum spp. (II) #2 Gaïac
Bulnesia sarmientoi (III Argentine) #11
FAUNE CHORDATA (CHORDÉS) CARNIVORA DIPROTODONTIA ANSERIFORMES COLUMBIFORMES GALLIFORMES PASSERIFORMES TESTUDINES SAURIA SERPENTES AMPHIBIA CAUDATA PERCIFORMES ARTHROPODA (ARTHROPODES) FLORA PARMELIACEAE
Annexe D Noms communs
MAMMALIA Mammifères
Canidae Chiens, renards, loups
Vulpes vulpes griffithii (III Inde) §1 Renard commun sous-espèce griffithii
Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 Renard commun sous-espèce montana
Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 Renard commun sous-espèce pusilla
Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc.
Mustela altaica (III Inde) §1
Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 Hermine sous-espèce ferghanae
Mustela kathiah (III Inde) §1
Mustela sibirica (III Inde) §1
Macropodidae Kangourous, wallabies
Dendrolagus dorianus Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria
Dendrolagus goodfellowi Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow
Dendrolagus matschiei Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie
Dendrolagus pulcherrimus Dendrolague doré
Dendrolagus stellarum Dendrolague de Seri
AVES Oiseaux
Anatidae Canards, oies, cygnes
Anas melleri Canard de Meller
Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
Columba oenops Pigeon du Pérou
Didunculus strigirostris Diduncule strigiorostre
Ducula pickeringii Carpophage de Pickering
Gallicolumba crinigera Gallicolombe de Barlett
Ptilinopus marchei Ptilope de Marche
Turacoena modesta Phasianelle modeste
Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes
Crax alector Hocco de Guyane
Pauxi unicornis Hocco cornu
Penelope pileata Pénélope à poitrine rousse
Megapodiidae Mégapode maléo
Eulipoa wallacei Mégapode de Wallace
Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans
Arborophila gingica Torquéole de Gingi
Lophura bulweri Faisan de Bulwer
Lophura diardi Faisan prélat
Lophura inornata Faisan de Salvadori
Lophura leucomelanos Faisan leucomèle
Syrmaticus reevesii §2 Faisan vénéré
Bombycillidae Jaseurs
Bombycilla japonica Jaseur du Japon
Corvidae Corbeaux, corneilles, pies, geais
Cyanocorax caeruleus Geai azuré
Cyanocorax dickeyi Geai panaché
Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche
Procnias nudicollis Araponga à gorge nue
Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe
Dacnis nigripes Dacnis à pattes noires
Sporophila falcirostris Sporophile de Temminck
Sporophila frontalis Sporophile à front blanc
Sporophila hypochroma Sporophile à croupion roux
Sporophila palustris Sporophile des marais
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
Amandava amandava Bengali rouge
Cryptospiza reichenovii Sénégali de Reichenow
Erythrura coloria Diamant de Mindanao
Erythrura viridifacies Diamant de Luçon
Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis) Astrild à ventre jaune
Hypargos niveoguttatus Sénégali enflammé
Lonchura griseicapilla Capucin à tête grise
Lonchura punctulata Capucin damier
Lonchura stygia Capucin noir
Fringillidae Chardonnerets, serins
Carduelis ambigua Verdier d’Oustalet
Carduelis atrata Chardonneret noir
Kozlowia roborowskii Roselin de Roborowski
Pyrrhula erythaca Bouvreuil à tête grise
Serinus canicollis Serin du Cap
Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides) Serin est-africain
Icteridae Ictéridés
Sturnella militaris Sturnelle des pampas
Muscicapidae Gobe-mouches de l’Ancien Monde
Cochoa azurea Cochoa azuré
Cochoa purpurea Cochoa pourpré
Garrulax formosus Garrulaxe élégant
Garrulax galbanus Garrulaxe à gorge jaune
Garrulax milnei Garrulaxe à queue rouge
Niltava davidi Gobe-mouches de David
Stachyris whiteheadi Timalie de Whitehead
Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni) Rouge-gorge de Swynnerton
Turdus dissimilis Merle à poitrine noire
Pittidae Brèves
Pitta nipalensis Brève à nuque bleue
Pitta steerii Brève de Steere
Sittidae Sittelles
Sitta magna Sittelle géante
Sitta yunnanensis Sittelle du Yunnan
Sturnidae Étourneaux, mainates et pique-bœufs
Cosmopsarus regius Spréo royal
Mino dumontii Mino de Dumont
Sturnus erythropygius Étourneau à tête blanche
REPTILIA Reptiles
Geoemydidae Tortues d’eau douce
Melanochelys trijuga
Cordylidae Cordyles
Zonosaurus karsteni Zonosaure de Karstem
Zonosaurus quadrilineatus Zonosaure à quatre bandes
Gekkonidae Geckos
Rhacodactylus auriculatus Gecko géant cornu
Rhacodactylus ciliatus Gecko géant crêté
Rhacodactylus leachianus Gecko géant de Leach
Teratoscincus microlepis
Teratoscincus scincus
Scincidae Lézards
Tribolonotus gracilis Lézard casqué grêle
Tribolonotus novaeguineae Lézard casqué de Nouvelle-Guinée
Colubridae Autres serpents
Elaphe carinata §1 Élaphe carénée
Elaphe radiata §1 Élaphe à tête cuivrée
Elaphe taeniura §1 Élaphe à queue rayée
Enhydris bocourti §1 Enhydre de Bocourt
Homalopsis buccata §1 Homalopside joufflu
Langaha nasuta Langaha porte-épée
Leioheterodon madagascariensis Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar
Ptyas korros §1 Ptyas oriental
Rhabdophis subminiatus §1 Rhabdophis à cou rouge
Hydrophiidae Hydrophides, serpents marins
Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1 Lapémide court
Viperidae Crotales, vipères
Calloselasma rhodostoma §1 Callostome à lèvres roses
ANURA Grenouilles et crapauds
Hylidae Rainettes
Phyllomedusa sauvagii
Leptodactylidae Grenouilles néotropicales
Leptodactylus laticeps
Ranidae Grenouilles vraies
Limnonectes macrodon
Rana shqiperica
Hynobiidae Salamandres d’Asie
Ranodon sibiricus
Plethodontidae Salamandres sans poumons
Bolitoglossa dofleini
Salamandridae Tritons et salamandres
Cynops ensicauda
Echinotriton andersoni
Phachytriton labiatus
Paramesotriton spp. Urodèles
Salamandra algira
Tylotriton spp.
ACTINOPTERYGII Poissons osseux
Apogonidae
Pterapogon kauderni Apogon de Kaudern
INSECTA Insectes
LEPIDOPTERA Papillons
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères
Baronia brevicornis
Papilio grosesmithi
Papilio maraho
AGAVACEAE Agaves
Calibanus hookeri
Dasylirion longissimum
ARACEAE Aracées (arums)
Arisaema dracontium Dragon vert
Arisaema erubescens
Arisaema galeatum
Arisaema nepenthoides
Arisaema sikokianum
Arisaema thunbergii var. urashima
Arisaema tortuosum
Biarum davisii ssp. marmarisense
Biarum ditschianum
COMPOSITAE (ASTERACEAE) Saussuréa, kuth
Arnica montana §3 Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges
Othonna cacalioides
Othonna clavifolia
Othonna hallii
Othonna herrei
Othonna lepidocaulis
Othonna retrorsa
ERICACEAE Éricacées
Arctostaphylos uva-ursi §3 Petit buis des Alpes ou raisin d’ours
GENTIANACEAE Gentianes
Gentiana lutea §3 Gentiane jaune ou grande gentiane
LEGUMINOSAE (FABACEAE) Légumineuses
Dalbergia granadillo §4 Cocobolo, palissandre cocobolo
Dalbergia retusa (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize
Dalbergia stevensonii (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 Palissandre du Honduras
LYCOPODIACEAE Lycopodes, pieds-de-loup
Lycopodium clavatum §3 Herbe aux massues
MELIACEAE Acajous
Cedrela fissilis §4
Cedrela lilloi (C. angustifolia) §4
Cedrela montana §4
Cedrela oaxacensis §4
Cedrela odorata (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 Cèdre du Mexique
Cedrela salvadorensis §4
Cedrela tonduzii §4
MENYANTHACEAE Trèfles d’eau
Menyanthes trifoliata §3 Trèfle d’eau
Cetraria islandica §3
PASSIFLORACEAE Roses du désert
Adenia glauca Rose du désert
Adenia pechuelli Rose du désert
PORTULACACEAE Pourpiers
Ceraria carrissoana
Ceraria fruticulosa
LILIACEAE Liliacées
Trillium pusillum
Trillium rugelii
Trillium sessile
PEDALIACEAE Griffe du diable
Harpagophytum spp. §3 Griffe du diable
SELAGINELLACEAE Sélaginelles
Selaginella lepidophylla"
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Population de l’Argentine (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et d'autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.Population de la Bolivie (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.Population du Chili (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.Population du Pérou (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières, les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.Toutes les espèces figurent à l’annexe II, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter catodon, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’annexe B n’est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du secrétariat, le comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement: les fossiles, le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines, les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre.Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou des cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du present règlement: Hatiora x graeseri, Schlumbergera x buckleyi, Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata, Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata, Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata, Schlumbergera truncata (cultivars), Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia"Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus, Opuntia microdasys (cultivars).Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: a)les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et b) i)lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun vingt plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou ii)lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être assortis des documents CITES appropriés.Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxon(s) et la mention "reproduit artificiellement", ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.