Commission Regulation (EC) No 379/2009 of 8 May 2009 concerning the authorisation of a new use of 6-phytase EC 3.1.3.26 as a feed additive for chickens for fattening, turkeys for fattening, laying hens, ducks for fattening, piglets (weaned), pigs for fattening and sows (holder of the authorisation Danisco Animal Nutrition, legal entity Danisco (UK) Limited) (Text with EEA relevance )
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  • Règlement d'exécution (UE) 2019/221 de la Commissiondu 6 février 2019portant modification des règlements (CE) no 785/2007, (CE) no 379/2009, (CE) no 1087/2009, (UE) no 9/2010, (UE) no 337/2011 et des règlements d'exécution (UE) no 389/2011, (UE) no 528/2011, (UE) no 840/2012, (UE) no 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation et du représentant du titulaire de l'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32019R0221, 7 février 2019
  • Règlement d’exécution (UE) 2020/164 de la Commissiondu 5 février 2020concernant l’autorisation de la 6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires et toutes les espèces porcines et abrogeant le règlement (CE) no 379/2009 [titulaire de l’autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représenté par Genencor International B.V.](Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32020R0164, 6 février 2020
Règlement (CE) no 379/2009 de la Commissiondu 8 mai 2009concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de 6-phytase EC 3.1.3.26 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des canards d'engraissement, des porcelets (sevrés), des porcs d'engraissement et des truies [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 FTU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir d’un substrat de phytate de sodium, à pH 5,5 et à 37 °C.La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a1640Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV6-phytaseEC 3.1.3.26Composition de l'additif:préparation de 6-phytase (EC 3.1.3.26)produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)ayant une activité minimale de:solide enrobé: 10000 FTU/gliquide: 10000 FTU/mlCaractérisation de la substance active:6-phytase (EC 3.1.3.26)produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)Méthode d'analyseMéthode colorimétrique mesurant le phosphate inorganique libéré par l’enzyme à partir d’un substrat de phytatePoulets d'engraissement—250 FTU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.À utiliser dans les aliments pour animaux contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.3.Pour les porcelets (sevrés) jusqu’à 35 kg de poids corporel.4.Doses recommandées par kg d’aliment complet:poulets d'engraissement: 500-750 FTU,dindes d’engraissement: 250-1000 FTU,poules pondeuses: 150-900 FTU,canards d'engraissement: 250-1000 FTU,porcelets (sevrés): 500-1000 FTU,porcs d'engraissement: 500-1000 FTU,truies: 500 FTU.5.Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.29 mai 2019
Dindons d'engraissement—250 FTU—
Poules pondeuses—150 FTU—
Canards d'engraissement—250 FTU—
Porcelets (sevrés)—250 FTU—
Porcs d'engraissement—250 FTU—
Truies—500 FTU—
Article premierLa préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des "additifs zootechniques" et au groupe fonctionnel des "améliorateurs de digestibilité", est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE
1 FTU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir d’un substrat de phytate de sodium, à pH 5,5 et à 37 °C.La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additivesCatégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité
Numéro d’identification de l’additifNom du titulaire de l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, description, méthode d’analyseEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
Unités d’activité/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
4a1640Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV6-phytaseEC 3.1.3.26Composition de l'additif:préparation de 6-phytase (EC 3.1.3.26)produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)ayant une activité minimale de:solide enrobé: 10000 FTU/gliquide: 10000 FTU/mlCaractérisation de la substance active:6-phytase (EC 3.1.3.26)produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)Méthode d'analyseMéthode colorimétrique mesurant le phosphate inorganique libéré par l’enzyme à partir d’un substrat de phytatePoulets d'engraissement—250 FTU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.2.À utiliser dans les aliments pour animaux contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.3.Pour les porcelets (sevrés) jusqu’à 35 kg de poids corporel.4.Doses recommandées par kg d’aliment complet:poulets d'engraissement: 500-750 FTU,dindes d’engraissement: 250-1000 FTU,poules pondeuses: 150-900 FTU,canards d'engraissement: 250-1000 FTU,porcelets (sevrés): 500-1000 FTU,porcs d'engraissement: 500-1000 FTU,truies: 500 FTU.5.Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.29 mai 2019
Dindons d'engraissement—250 FTU—
Poules pondeuses—150 FTU—
Canards d'engraissement—250 FTU—
Porcelets (sevrés)—250 FTU—
Porcs d'engraissement—250 FTU—
Truies—500 FTU—