Commission Regulation (EC) No 723/2008 of 25 July 2008 registering certain names in the Register of protected designations of origin and protected geographical indications (Afuega'l Pitu (PDO), Mazapán de Toledo (PGI), Agneau de Lozère (PGI), Oignon doux des Cévennes (PDO), Butelo de Vinhais or Bucho de Vinhais or Chouriço de Ossos de Vinhais (PGI), Chouriça Doce de Vinhais (PGI))
Règlement (CE) no 723/2008 de la Commissiondu 25 juillet 2008enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Afuega'l Pitu (AOP), Mazapán de Toledo (IGP), Agneau de Lozère (IGP), Oignon doux des Cévennes (AOP), Butelo de Vinhais ou Bucho de Vinhais ou Chouriço de Ossos de Vinhais (IGP), Chouriça Doce de Vinhais (IGP)]LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CE) no 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentairesJO L 93 du 31.3.2006, p. 12. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 417/2008 de la Commission (JO L 125 du 9.5.2008, p.27)., et notamment son article 7, paragraphe 4, premier alinéa,considérant ce qui suit:(1)Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006, les demandes d’enregistrement des dénominations "Afuega'l Pitu" et "Mazapán de Toledo" déposées par l’Espagne, les demandes d’enregistrement des dénominations "Agneau de Lozère" et "Oignon doux des Cévennes" déposées par la France, et les demandes d’enregistrement des dénominations "Butelo de Vinhais" ou "Bucho de Vinhais" ou "Chouriço de Ossos de Vinhais" et "Chouriça Doce de Vinhais" déposées par Portugal ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenneJO C 268 du 10.11.2007, p. 28 (Afuega'l Pitu), JO C 267 du 9.11.2007, p. 50 (Mazapán de Toledo), JO C 267 du 9.11.2007, p. 46 (Agneau de Lozère), JO C 270 du 13.11.2007, p. 15 (Oignon doux des Cévennes), JO C 268 du 10.11.2007, p. 36 (Butelo de Vinhais ou Bucho de Vinhais ou Chouriço de Ossos de Vinhais), JO C 268 du 10.11.2007, p. 33 (Chouriça Doce de Vinhais)..(2)Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) no 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premierLes dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.Article 2Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 25 juillet 2008.Par la CommissionMariann Fischer BoelMembre de la CommissionANNEXE1.Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:Classe 1.1.Viande (et abats) fraisFRANCEAgneau de Lozère (IGP)Classe 1.2.Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)PORTUGALButelo de Vinhais ou Bucho de Vinhais ou Chouriço de Ossos de Vinhais (IGP)Chouriça Doce de Vinhais (IGP)Classe 1.3.FromagesESPAGNEAfuega'l Pitu (AOP)Classe 1.6.Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformésFRANCEOignon doux des Cévennes (AOP)2.Denrées alimentaires visées à l’annexe I du règlement:Classe 2.4.Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterieESPAGNEMazapán de Toledo (IGP)