Commission Directive 2007/39/EC of 26 June 2007 amending Annex II to Council Directive 90/642/EEC as regards maximum residue levels for diazinon (Text with EEA relevance)
Directive 2007/39/CE de la Commissiondu 26 juin 2007modifiant l’annexe II de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de diazinon(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumesJO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/28/CE de la Commission (JO L 135 du 26.5.2007, p. 6)., et notamment son article 7,considérant ce qui suit:(1)L’État membre rapporteur a informé la Commission qu’il pourrait être nécessaire de réviser les TMR (teneurs maximales en résidus) fixées pour le diazinon dans la directive 90/642/CEE, au vu des inquiétudes concernant l'ingestion de cette substance par les consommateurs. Des propositions de révision des TMR communautaires ont été présentées à la Commission.(2)Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. Le Codex prévoit plusieurs TMR pour le diazinon. Les TMR communautaires fondées sur celles du Codex ont aussi été évaluées par l’État membre rapporteur à la lumière des nouvelles informations disponibles sur le risque pour les consommateurs.(3)L’exposition des consommateurs au diazinon, durant leur vie entière ou pendant une courte durée, par l’intermédiaire de produits alimentaires, a été réexaminée et évaluée conformément aux procédures et pratiques communautaires en usage, compte tenu des orientations publiées par l’Organisation mondiale de la santé"Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l’alimentation" (révisé), établi par le Système mondial de surveillance continue de l’environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l’Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).. Il convient, sur cette base, de fixer de nouvelles TMR qui excluront toute exposition inacceptable des consommateurs.(4)Lorsque cela se justifiait, l’exposition aiguë des consommateurs au diazinon par l’intermédiaire de chacune des denrées alimentaires susceptibles de contenir des résidus a été mesurée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, en tenant compte des orientations publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Il en a été conclu que la présence de résidus du pesticide à un niveau inférieur ou égal aux nouvelles TMR ne provoque pas d’effets toxiques aigus.(5)Il est donc nécessaire de modifier les TMR indiquées à l’annexe II de la directive 90/642/CEE, pour permettre une surveillance et un contrôle appropriés de l’interdiction d'utilisation et protéger le consommateur.(6)Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce sur les nouvelles TMR et il a été tenu compte de leurs observations concernant ces teneurs.(7)Il convient donc de modifier l'annexe II de la directive 90/642/CEE en conséquence.(8)Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premierLa directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe de la présente directive.
Article 2Les États membres adoptent et publient, au plus tard 27 décembre 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.Ils appliquent ces dispositions à partir du 28 décembre 2007.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Article 3La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 4Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 26 juin 2007.Par la CommissionMarkos KyprianouMembre de la CommissionANNEXEÀ la partie A de l'annexe II de la directive 90/642/CEE, les lignes relatives au diazinon sont remplacées par les suivantes:
Indique le seuil de détection."1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
"Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusDiazinon
i)AGRUMES0,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)
Amandes0,05
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pecan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,01
iii)FRUITS À PÉPINS0,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et de cuve0,01
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,01
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,01
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges0,2
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres0,01
e)Baies et fruits sauvages0,01
vi)DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d’huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas0,3
Grenades
Autres0,01
i)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Betteraves
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,01
ii)LÉGUMES-BULBES
Aulx
Oignons0,05
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,01
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)Solanacées
Tomates
Poivrons0,05
Aubergines
Gombos
Autres0,01
b)Cucurbitacées à peau comestible0,01
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,01
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,02
iv)BRASSICÉES
a)Choux (développement de l’inflorescence)0,01
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés0,5
Autres0,01
c)Choux feuilles
Choux de Chine0,05
Choux non pommés
Autres0,01
d)Choux-raves0,2
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,01
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Roquette
Feuilles et tiges de brassicées
Autres
b)Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d’eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,01
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,01
Haricots
Lentilles
Pois
Lupins
Autres
4.Graines oléagineuses0,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres
5.Pommes de terre0,01
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,02
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,5
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Indique le seuil de détection."