Commission Directive 2007/27/EC of 15 May 2007 amending certain Annexes to Council Directives 86/362/EEC, 86/363/EEC and 90/642/EEC as regards maximum residue levels for etoxazole, indoxacarb, mesosulfuron, 1-methylcyclopropene, MCPA and MCPB, tolylfluanid and triticonazole (Text with EEA relevance)
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- Règlement (CE) No 396/2005 du Parlement européen et du Conseildu 23 février 2005concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32005R0396, 16 mars 2005
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- Rectificatif à la directive 2007/27/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole, 32007L0027R(01), 1 juin 2007
| "Résidus de pesticides | Teneurs maximales en mg/kg |
|---|---|
| Étoxazole | |
| Indoxacarbe (somme des isomères S et R) | |
| MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA | |
| Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide) | |
| Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron | |
| Triticonazole | |
| 1-méthylcyclopropène |
----------------------
| Teneurs maximales en mg/kg | |||
|---|---|---|---|
| Résidus de pesticides | dans les viandes, y compris la matière grasse, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les positions | dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions | dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs énumérés à l'annexe I sous les positions |
| "Indoxacarbe (somme des isomères S et R) | viandes et abats comestibles 0,01 | lait 0,02 | |
| MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA | 0,1 | ||
| Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanide) | |||
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1) Dans l'annexe I, dans le groupe 2 "Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché", sous la position v) "Légumes-feuilles et fines herbes", sous la sous-position a) "Laitues et similaires", la mention "Feuilles et tiges de brassicées" est remplacée par la mention "Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet". 2) Dans l'annexe II, les colonnes suivantes sont insérées pour l'étoxazole, l'indoxacarbe, le MCPA et le MCPB, le mesosulfuron, le tolylfluanide, le triticonazole et le 1-méthylcyclopropène. Indique le seuil de détection. Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011 ."Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus Étoxazole Indoxacarbe (somme des isomères S et R) MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide) Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron Triticonazole 1-méthylcyclopropène "1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix 0,05 0,01 0,01 0,01 i) AGRUMES 0,1 0,02 0,05 Pamplemousses Citrons Limettes Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides) Oranges Pomélos Autres ii) NOIX (écalées ou non) 0,02 0,05 0,05 Amandes Noix du Brésil Noix de cajou Châtaignes Noix de coco Noisettes Noix du Queensland Noix de pécan Pignons Pistaches Noix communes Autres iii) FRUITS À PÉPINS 0,02 3 Pommes 0,5 Poires Coings Autres 0,3 iv) FRUITS À NOYAU Abricots 0,1 0,3 Cerises 1 Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) 0,1 0,3 Prunes 0,5 Autres 0,02 0,02 0,05 v) BAIES ET PETITS FRUITS a) Raisins de table et raisins de cuve 0,02 2 5 Raisins de table Raisins de cuve b) Fraises (autres que les fraises des bois) 0,2 0,02 5 c) Fruits de ronces (autres que sauvages) 0,02 0,02 5 Mûres Mûres des haies Ronces-framboises Framboises Autres d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0,02 5 Myrtilles Airelles canneberges Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) 1 Groseilles à maquereau 1 Autres 0,02 e) Baies et fruits sauvages 0,02 0,02 0,05 vi) FRUITS DIVERS 0,02 0,02 0,05 Avocats Bananes Dattes Figues Kiwis Kumquats Litchis Mangues Olives (de table) Olives (extraction d'huile) Papayes Fruits de la passion Ananas Grenades Autres 2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché 0,01 0,01 0,01 i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES 0,02 0,02 0,05 0,05 Betteraves rouges Carottes Manioc Céleris-raves Raifort Topinambours Panais Persil à grosse racine Radis Salsifis Patates douces Rutabagas Navets Ignames Autres ii) LÉGUMES-BULBES 0,02 0,02 0,05 Ail 0,5 Oignons 0,5 Échalotes 0,5 Oignons de printemps Autres 0,05 iii) LÉGUMES-FRUITS a) Solanacées 0,05 Tomates 0,1 0,5 3 Poivrons 0,3 2 Aubergines 0,1 0,5 3 Gombos Autres 0,02 0,02 0,05 b) Cucurbitacées à peau comestible 0,02 0,2 0,05 2 Concombres Cornichons Courgettes Autres c) Cucurbitacées à peau non comestible 0,05 0,1 0,05 0,3 Melons Courges Pastèques Autres d) Maïs doux 0,02 0,02 0,05 0,05 iv) BRASSICÉES 0,02 0,05 a) Choux (développement de l'inflorescence) 0,3 Brocolis (y compris calabrais) 1 Choux-fleurs Autres 0,05 b) Choux pommés 0,05 Choux de Bruxelles Choux pommés 3 Autres 0,02 c) Choux (développement des feuilles) 0,05 Choux de Chine 0,2 Choux non pommés 0,2 Autres 0,02 d) Choux-raves 0,02 0,05 v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES 0,02 0,05 a) Laitues et similaires 20 Cresson Mâche Laitue 2 Scarole (endive à larges feuilles) 2 Roquette Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet Autres 0,02 b) Épinards et similaires 0,02 0,05 Épinards Feuilles de bettes (cardes) Autres c) Cresson d'eau 0,02 0,05 d) Endives 0,02 0,05 e) Fines herbes 2 0,05 Cerfeuil Ciboulette Persil Céleri à couper Autres vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) 0,02 0,02 Haricots (non écossés) 3 Haricots (écossés) 0,1 Pois (non écossés) 0,1 3 Pois (écossés) 0,1 Autres 0,05 0,05 vii) LÉGUMES-TIGES (frais) 0,02 0,05 Asperges Cardons Céleris Fenouil Artichauts 0,1 Poireaux 3 Rhubarbe Autres 0,02 0,05 viii) CHAMPIGNONS 0,02 0,02 0,05 0,05 a) Champignons de couche b) Champignons sauvages 3. Légumineuses séchées 0,02 0,02 0,05 0,01 0,01 0,01 Haricots 0,1 Lentilles Pois 0,1 Lupins Autres 0,05 4. Graines oléagineuses 0,05 0,1 0,1 0,02 0,02 0,02 Graines de lin Arachides Graines de pavot Graines de sésame Graines de tournesol Graines de colza Fèves de soja 0,5 Graines de moutarde Graines de coton Graines de chanvre Autres 0,05 5. Pommes de terre 0,02 0,02 0,05 0,05 0,01 0,01 0,01 Pommes de terre de primeur Pommes de terre de conservation 6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis )0,05 0,05 0,1 0,1 0,02 0,02 0,02 7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée 0,05 0,05 0,1 50 0,02 0,02 0,02 ----------------------Indique le seuil de détection. Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011 ."