Commission Regulation (EC) No 255/2005 of 15 February 2005 concerning the permanent authorisations of certain additives in feedingstuffsText with EEA relevance
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  • Règlement (UE) no 171/2011 de la Commissiondu 23 février 2011concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 14223) en tant qu’additif dans l’alimentation des volailles et d’espèces porcines et modifiant le règlement (CE) no 255/2005 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32011R0171, 24 février 2011
  • Règlement d'exécution (UE) 2015/1053 de la Commissiondu 1er juillet 2015concernant l'autorisation d'une préparation d'Enterococcus faecium DSM 10663/NCIMB 10415 en tant qu'additif pour l'alimentation des veaux d'élevage, des porcelets, des poulets à l'engrais, des dindes à l'engrais, des chiens et des chats et modifiant les règlements (CE) no 1259/2004, (CE) no 255/2005, (CE) no 1200/2005 et (CE) no 1520/2007 (titulaire de l'autorisation: Chevita Tierarzneimittel-GmbH)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32015R1053, 2 juillet 2015
  • Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 de la Commissiondu 17 août 2015concernant le refus de l'autorisation de la préparation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) (anciennement Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les bovins d'engraissement, les lapins d'engraissement, les poulets d'engraissement, les porcelets (sevrés), les porcs d'engraissement, les truies reproductrices et les veaux d'élevage et la révocation des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les dindes d'engraissement et les lapines reproductrices, modifiant les règlements (CE) no 256/2002, (CE) no 1453/2004, (CE) no 255/2005 et (CE) no 1200/2005 et abrogeant les règlements (CE) no 166/2008, (CE) no 378/2009 et le règlement d'exécution (UE) no 288/2013(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32015R1399, 18 août 2015
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1145, 29 juin 2017
  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1896 de la Commissiondu 17 octobre 2017relatif à l'autorisation d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase (EC 3.2.1.6) et d'endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produites par Aspergillus niger (NRRL 25541) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poules pondeuses, des porcs d'engraissement, des espèces mineures de volailles et des espèces porcines mineures destinées à l'engraissement, modifiant le règlement (CE) no 255/2005 et abrogeant le règlement (CE) no 668/2003 (titulaire de l'autorisation: Andrés Pintaluba S.A.)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1896, 18 octobre 2017
Règlement (CE) no 255/2005 de la Commissiondu 15 février 2005concernant l’autorisation permanente de certains additifs dans l’alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLes préparations appartenant au groupe des "micro-organismes" sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à l’annexe I.
Article 2Les préparations appartenant au groupe des "enzymes" sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à l’annexe II.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
Micro-organismes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet
"E 1701Bacillus cereus var. ToyoiNCIMB 40112/CNCM I-1012Préparation de Bacillus cereus var. Toyoi contenant au moins:1 × 1010 UFC/g d’additifBovins d’engraissement—0,2 × 1090,2 × 109Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulationLa quantité de Bacillus cereus var. Toyoi dans la ration journalière ne doit pas dépasser 1 × 109 UFC pour 100 kg de poids animal. Ajouter 0,2 × 109 UFC par tranche supplémentaire de 100 kg de poids animalSans limitation dans le temps
E 1707Enterococcus faeciumDSM 10663/NCIMB 10415Préparation de Enterococcus faecium contenant au moins:poudre et granulés:3,5 × 1010 UFC/g d’additifenrobé:2,0 × 1010 UFC/g d’additifliquide:1 × 1010 UFC/ml d’additifVeauxSix mois1 × 1091 × 1010Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulationSans limitation dans le temps"
ANNEXE II
1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute de xylane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 FYT est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.1 EXU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir d’arabinoxylane à pH 3,5 et à 55 °C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet
E 1601Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo-1,4-bêta-xylanase produites par Aspergillus niger (NRRL 25541) ayant une activité minimale de:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1100 U/gEndo-1,4-beta-xylanase: 1600 U/gPoules pondeuses—endo-1,3(4)-bêta-glucanase:138 U—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 138 U endo-1,4-bêta-xylanase: 200 U3.Utilisation dans les aliments composés riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple aliments mixtes contenant des céréales (par exemple orge, blé, seigle, triticale)Sans limitation dans le temps
Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8endo-1,4-bêta-xylanase:200 U—
E 1614 (i)6-phytase EC 3.1.3.26Préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 14223) ayant une activité minimale de:forme solide: 5000 FYT/gforme liquide: 20000 FYT/mlPoulets d’engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
"Poules pondeuses—300 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 450-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
Dindons d’engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
Porcelets—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environSans limitation dans le temps
Porcs d’engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
Truies—750 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 750-1000 FYT.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps"
E 1618Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 270.95) ayant une activité minimale de:forme solide: 28000 EXU/gforme liquide: 14000 EXU/mlPoulets d’engraissement—2800 EXU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 2800-5600 EXU3.À utiliser dans les aliments composés riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % de bléSans limitation dans le temps
Dindons d’engraissement—5600 EXU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 5600 EXU3.À utiliser dans les aliments composés riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 30 % de blé et 30 % de seigleSans limitation dans le temps
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1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute de xylane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 FYT est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.1 EXU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir d’arabinoxylane à pH 3,5 et à 55 °C.
Article premierLes préparations appartenant au groupe des "micro-organismes" sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à l’annexe I.
Article 2Les préparations appartenant au groupe des "enzymes" sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à l’annexe II.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
Micro-organismes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet
"E 1701Bacillus cereus var. ToyoiNCIMB 40112/CNCM I-1012Préparation de Bacillus cereus var. Toyoi contenant au moins:1 × 1010 UFC/g d’additifBovins d’engraissement—0,2 × 1090,2 × 109Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulationLa quantité de Bacillus cereus var. Toyoi dans la ration journalière ne doit pas dépasser 1 × 109 UFC pour 100 kg de poids animal. Ajouter 0,2 × 109 UFC par tranche supplémentaire de 100 kg de poids animalSans limitation dans le temps
E 1707Enterococcus faeciumDSM 10663/NCIMB 10415Préparation de Enterococcus faecium contenant au moins:poudre et granulés:3,5 × 1010 UFC/g d’additifenrobé:2,0 × 1010 UFC/g d’additifliquide:1 × 1010 UFC/ml d’additifVeauxSix mois1 × 1091 × 1010Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulationSans limitation dans le temps"
ANNEXE II
1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute de xylane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 FYT est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.1 EXU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir d’arabinoxylane à pH 3,5 et à 55 °C.Enzymes
No CEAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d’autorisation
UFC/kg d’aliment complet
E 1601Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6Préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo-1,4-bêta-xylanase produites par Aspergillus niger (NRRL 25541) ayant une activité minimale de:Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 1100 U/gEndo-1,4-beta-xylanase: 1600 U/gPoules pondeuses—endo-1,3(4)-bêta-glucanase:138 U—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 138 U endo-1,4-bêta-xylanase: 200 U3.Utilisation dans les aliments composés riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple aliments mixtes contenant des céréales (par exemple orge, blé, seigle, triticale)Sans limitation dans le temps
Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8endo-1,4-bêta-xylanase:200 U—
E 1614 (i)6-phytase EC 3.1.3.26Préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 14223) ayant une activité minimale de:forme solide: 5000 FYT/gforme liquide: 20000 FYT/mlPoulets d’engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
"Poules pondeuses—300 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 450-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
Dindons d’engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
Porcelets—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytine4.À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environSans limitation dans le temps
Porcs d’engraissement—250 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 500-1000 FYT3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps
Truies—750 FYT—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 750-1000 FYT.3.À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,25 % de phosphore lié à la phytineSans limitation dans le temps"
E 1618Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 270.95) ayant une activité minimale de:forme solide: 28000 EXU/gforme liquide: 14000 EXU/mlPoulets d’engraissement—2800 EXU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 2800-5600 EXU3.À utiliser dans les aliments composés riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % de bléSans limitation dans le temps
Dindons d’engraissement—5600 EXU—1.Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d’aliment complet: 5600 EXU3.À utiliser dans les aliments composés riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 30 % de blé et 30 % de seigleSans limitation dans le temps
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1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-glucose) par minute à partir de bêta-glucane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 U est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute de xylane d’avoine à pH 4,0 et à 30 °C.1 FYT est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.1 EXU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir d’arabinoxylane à pH 3,5 et à 55 °C.