a) "véhicule", tout véhicule tel que défini à l’article 2 de la directive 70/156/CEE dont la masse de référence est supérieure à 2610 kg;b) "moteur" la source de propulsion motrice d'un véhicule qui peut faire l'objet d'une réception en tant qu'entité technique distincte au sens de l'article 2 de la directive 70/156/CEE; c) "véhicule plus respectueux de l’environnement (EEV)", un véhicule propulsé par un moteur qui respecte les valeurs limites d’émissions à caractère facultatif indiquées à la ligne C des tableaux figurant aux points 6.2.1 de l’annexe I.
Directive 2005/55/EC of the European Parliament and of the Council of 28 September 2005 on the approximation of the laws of the Member States relating to the measures to be taken against the emission of gaseous and particulate pollutants from compression-ignition engines for use in vehicles, and the emission of gaseous pollutants from positive-ignition engines fuelled with natural gas or liquefied petroleum gas for use in vehicles (Text with EEA relevance)
Modified by
- Directive 2005/78/CE de la Commissiondu 14 novembre 2005mettant en œuvre la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules, et modifiant ses annexes I, II, III, IV et VI(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), 32005L0078, 29 novembre 2005
- Directive 2006/51/CE de la Commissiondu 6 juin 2006modifiant, pour les adapter au progrès technique, l’annexe I de la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil et les annexes IV et V de la directive 2005/78/CE en ce qui concerne les prescriptions applicables au système embarqué de surveillance de la réduction des émissions des véhicules et les exemptions pour les moteurs à gaz(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32006L0051, 7 juin 2006
- Directive 2008/74/CE de la Commissiondu 18 juillet 2008modifiant, en ce qui concerne la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil et la directive 2005/78/CE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32008L0074, 19 juillet 2008
- Règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseildu 18 juin 2009relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) no 715/2007 et la directive 2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009R0595, 18 juillet 2009
a) refusent d'accorder la réception CE conformément à l'article 4, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE; et b) refusent la réception de portée nationale.
a) ne reconnaissent plus, aux fins de l'article 7, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE, la validité des certificats de conformité qui accompagnent des véhicules ou des moteurs neufs conformément à ladite directive; et b) interdisent l'immatriculation, la vente, la mise en circulation ou l'utilisation de véhicules neufs propulsés par un moteur à allumage par compression ou à gaz, ainsi que la vente ou l'utilisation de moteurs neufs à allumage par compression ou à gaz.
a) ne reconnaissent plus, aux fins de l'article 7, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE, la validité des certificats de conformité qui accompagnent des véhicules ou des moteurs neufs conformément à ladite directive; et b) interdisent l'immatriculation, la vente, la mise en circulation ou l'utilisation de véhicules neufs ainsi que la vente et l'utilisation de moteurs neufs.
a) refuser d'accorder la réception CE conformément à l'article 4, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE ou d'accorder la réception nationale pour un type de véhicule propulsé par un moteur à allumage par compression ou à gaz; b) interdire l'immatriculation, la vente, la mise en circulation ou l'utilisation de véhicules neufs propulsés par un moteur à allumage par compression ou à gaz; c) refuser d'accorder la réception CE pour un type de moteur à allumage par compression ou à gaz; d) interdire la vente ou l'utilisation de nouveaux moteurs à allumage par compression ou à gaz.
a) refusent d' accorder la réception CE conformément à l'article 4, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE; et b) refusent la réception de portée nationale.
a) ne reconnaissent plus, aux fins de l'article 7, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE, la validité des certificats de conformité qui accompagnent des véhicules ou des moteurs neufs conformément à ladite directive; et b) interdisent l'immatriculation, la vente, la mise en service ou l'utilisation de véhicules neufs propulsés par un moteur à allumage par compression ou à gaz, ainsi que la vente et l'utilisation de moteurs neufs à allumage par compression ou à gaz.
a) refusent d' accorder la réception CE conformément à l'article 4, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE; et b) refusent la réception de portée nationale.
a) ne reconnaissent plus, aux fins de l'article 7, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE, la validité des certificats de conformité qui accompagnent des véhicules ou des moteurs neufs conformément à ladite directive; et b) interdisent l'immatriculation, la vente, la mise en circulation ou l'utilisation de véhicules neufs propulsés par un moteur à allumage par compression ou un moteur à gaz ainsi que la vente et l'utilisation de moteurs neufs à allumage par compression ou à gaz.
a) 100000 km ou cinq ans d'utilisation, au premier des deux termes échu, dans le cas de moteurs destinés à des véhicules des catégories N1 et M2 ;b) 200000 km ou six ans d'utilisation, au premier des deux termes échu, dans le cas de moteurs destinés à des véhicules des catégories N2, N3 d'un poids maximal techniquement admissible ne dépassant pas 16 tonnes et M3 des classes I, II et A, ainsi que de la classe B d'un poids maximal techniquement admissible ne dépassant pas 7,5 tonnes;c) 500000 km ou sept ans d'utilisation, au premier des deux termes échu, dans le cas de moteurs destinés à des véhicules des catégories N3 d'un poids maximal techniquement admissible supérieur à 16 tonnes et M3 des classes III et B d'un poids maximal techniquement admissible supérieur à 7,5 tonnes.
a) d'un catalyseur, lorsqu'il est installé comme entité distincte, qu'il fasse ou non partie d'un système de réduction des émissions d'oxydes d'azote ou d'un filtre à particules diesel; b) d'un système de réduction des émissions d'oxydes d'azote, lorsqu'il y en a un; c) d'un filtre à particules diesel, lorsqu'il y en a un; d) d'un système combiné de réduction des émissions d'oxydes d'azote et de filtre à particules diesel.
Ligne | Moteurs à allumage par compression | |
---|---|---|
B1 (2005) | ||
B2 (2008) | ||
C (EEV) |
la cartographie du timing du moteur,la cartographie EGR, la cartographie SCR de dosage du réactif catalyseur;
une stratégie AECS qui réduit l’efficacité de la réduction d’émission par la BECS dans des conditions de fonctionnement ou d’usage normal du véhicule, une stratégie BECS qui fait la distinction entre le fonctionnement selon un essai normalisé de réception et d’autres modes de fonctionnement et qui fournit un moindre niveau de réduction des émissions dans des conditions qui ne sont pas réellement incluses dans les procédures d’essai de réception, ou une stratégie OBD ou une stratégie de surveillance de la réduction des émissions qui fait la distinction entre le fonctionnement selon un essai normalisé de réception et d’autres modes de fonctionnement et qui fournit un moindre niveau de capacité de surveillance (en termes de durée et de précision) dans des conditions qui ne sont pas réellement incluses dans les procédures d'essai de réception;
tout système de contrôle, y compris des logiciels, des systèmes de contrôle électronique et la logique informatique, tout étalonnage du système de contrôle, tout résultat des interactions entre systèmes, ou tout matériel;
toute détérioration ou panne, y compris électrique, du système de contrôle des émissions qui se traduit par des émissions dépassant les seuils limites OBD ou, le cas échéant, par un fonctionnement du système de post-traitement des gaz d’échappement se situant en dehors de la fourchette de performance efficace dans les cas où les émissions de polluants réglementés dépassent les seuils limites OBD, tout cas de figure dans lequel le système OBD n’est pas en mesure de remplir les exigences de suivi prévues par la présente directive.
Symbole | Unité | Explication |
---|---|---|
m | Aire de la section de la sonde de prélèvement isocinétique | |
m | Aire de la section du tuyau d’échappement | |
ppm/% vol | Concentration | |
— | Coefficient de décharge SSV-CVS | |
C1 | — | Hydrocarbures équivalents en carbone 1 |
m | Diamètre | |
m | Coordonnée à l’origine de la fonction d’étalonnage de la pompe volumétrique | |
— | Facteur de dilution | |
D | — | Constante de la fonction de Bessel |
E | — | Constante de la fonction de Bessel |
— | Sensibilité à l’éthane | |
— | Sensibilité au méthane | |
g/kWh | Émissions interpolées de NO | |
1/s | Fréquence | |
— | Facteur atmosphérique en laboratoire | |
f | s | Fréquence de coupure du filtre de Bessel |
— | Facteur stœchiométrique | |
H | MJ/m | Pouvoir calorifique |
g/kg | Humidité absolue de l’air d’admission | |
g/kg | Humidité absolue de l’air de dilution | |
i | — | Indice indiquant mode individuel ou mesure instantanée |
K | — | Constante de Bessel |
k | m | Coefficient d’absorption de la lumière |
Facteur de correction "conditions sèches/conditions humides" spécifique au carburant | ||
— | Facteur de correction d’humidité de NO | |
— | Facteur de correction d’humidité de NO | |
Fonction d’étalonnage de CFV | ||
— | Facteur de correction lors du passage de conditions sèches à des conditions humides pour l’air d’admission | |
— | Facteur de correction lors du passage de conditions sèches à des conditions humides pour l’air de dilution | |
— | Facteur de correction lors du passage de conditions sèches à des conditions humides pour les gaz d’échappement dilués | |
— | Facteur de correction lors du passage de conditions sèches à des conditions humides pour les gaz d’échappement bruts | |
L | % | Taux de couple en fonction du couple maximum pour le régime du moteur d’essai |
L | m | Longueur effective du chemin optique |
g/mol | Masse moléculaire de l’air d’admission | |
g/mol | Masse moléculaire des gaz d’échappement | |
kg | Masse de l’échantillon d’air de dilution au travers des filtres de prélèvement des particules | |
kg | Masse totale diluée des gaz d’échappement sur la durée du cycle | |
kg | Masse des gaz d’échappement dilués équivalents sur la durée du cycle | |
kg | Masse totale des gaz d’échappement sur la durée du cycle | |
mg | Masse collectée de l’échantillon de particules | |
mg | Masse de l’échantillon de particules de l’air de dilution collecté | |
g/h ou g | Indice de débit massique des émissions gazeuses | |
kg | Masse de l’échantillon de particules sur la durée du cycle | |
kg | Masse de l’échantillon de gaz d’échappement dilués au travers des filtres de prélèvement des particules | |
kg | Masse de l’échantillon de gaz d’échappement doublement dilué au travers des filtres de prélèvement des particules | |
kg | Masse de l’air de dilution secondaire | |
% | Opacité | |
— | Nombre total de tours de la pompe volumétrique sur la durée du cycle | |
— | Nombre de tours de la pompe volumétrique durant un intervalle de temps | |
n | min | Régime du moteur |
s | Vitesse de la pompe volumétrique | |
n | min | Régime élevé du moteur |
n | min | Régime bas du moteur |
n | min | Régime de référence du moteur pour l’essai ETC |
kPa | Pression de vapeur saturante de l’air d’admission du moteur | |
kPa | Pression atmosphérique totale | |
kPa | Pression de vapeur saturante de l’air de dilution | |
kPa | Pression absolue | |
kPa | Pression de la vapeur d’eau après bain de refroidissement | |
kPa | Pression atmosphérique sèche | |
kPa | Dépression à la lumière d’aspiration | |
P (a) | kW | Puissance absorbée par les dispositifs auxiliaires à monter pour l’essai |
P (b) | kW | Puissance absorbée par les dispositifs auxiliaires à enlever pour l’essai |
P (n) | kW | Puissance nette non corrigée |
P (m) | kW | Puissance mesurée au banc d’essai |
kg/h ou kg/s | Débit massique d’air à l’admission dans des conditions humides | |
kg/h ou kg/s | Débit massique d’air à l’admission dans des conditions sèches | |
kg/h ou kg/s | Débit massique d’air de dilution dans des conditions humides | |
kg/h ou kg/s | Débit massique de gaz d’échappement dilués dans des conditions humides | |
kg/s | Masse instantanée de l’échantillon à volume constant dans des conditions humides | |
kg/h ou kg/s | Débit massique équivalent de gaz d’échappement dilués dans des conditions humides | |
kg/h ou kg/s | Débit massique de gaz d’échappement dans des conditions humides | |
kg/h ou kg/s | Débit massique de carburant | |
kg/h ou kg/s | débit massique d’air de dilution | |
dm | Débit de l’échantillon dans banc d’analyse | |
cm | débit massique du gaz marqueur | |
Ω | — | Constante de Bessel |
m | Débit volumique PDP/CFV-CVS | |
m | Débit volumique CVS-SSV | |
r | — | Rapport de l’aire de la section de la sonde isocinétique à celle du tuyau d’échappement |
— | Taux de dilution | |
— | Rapport de diamètre SSV-CVS | |
— | Rapport de pression SSV-CVS | |
— | taux d’échantillonnage | |
R | — | Taux de réponse du détecteur d’ionisation de flamme |
ρ | kg/m | Densité |
S | kW | Calibrage du dynamomètre |
S | m | Valeur instantanée des fumées |
S | — | Facteur de recalage |
K | Température absolue | |
K | Température absolue de l’air d’admission | |
s | Temps de mesure | |
t | s | Temps de réponse électrique |
t | s | Temps de réponse des filtres pour la fonction de Bessel |
t | s | Temps de réponse physique |
Δt | s | Intervalle de temps entre des données de fumées successives (= 1/fréquence de prélèvement des échantillons) |
Δ | s | Intervalle de temps pour un écoulement instantané du CVS |
τ | % | Transmittance des fumées |
— | Rapport entre les densités des composantes gazeuses et des gaz d’échappement | |
m | Volume de gaz PDP pompé par tour | |
l | Volume du système du banc d’analyse | |
W | — | Indice de Wobbe |
W | kWh | Travail du cycle effectif de l’essai ETC |
W | kWh | Travail du cycle de référence de l’essai ETC |
— | Facteur de pondération | |
WF | — | Facteur de pondération effectif |
m | Fonction d’étalonnage du débit volumique de la pompe volumétrique | |
Y | m | Moyenne de Bessel sur 1 s des fumées |
CH | Méthane |
C | Éthane |
C | Éthanol |
C | Propane |
CO | Monoxyde de carbone |
DOP | Di-octylphtalate |
CO | Dioxyde de carbone |
HC | Hydrocarbures |
HCNM | Hydrocarbures non méthaniques |
NO | Oxydes d'azote |
NO | Monoxyde d'azote |
NO | Dioxyde d'azote |
PT | Particules |
CFV | Venturi à écoulement critique |
CG | Chromatographe à gaz |
CLD | Détecteur à chimiluminescence |
ELR | Essai européen de prises en charges dynamiques |
ESC | Essai européen en modes stabilisés |
ETC | Essai européen en cycle transitoire |
FID | Détecteur d'ionisation de flamme |
GN | Gaz naturel |
GPL | Gaz de pétrole liquéfié |
HCLD | Détecteur à chimiluminescence chauffé |
HFID | Détecteur d'ionisation de flamme chauffé |
NDIR | Analyseur non dispersif à absorption dans l'infrarouge |
NMC | Séparateur de méthane |
teneur du carburant en hydrogène, % de masse | |
teneur du carburant en carbone, % de masse | |
teneur du carburant en soufre, % de masse | |
teneur du carburant en azote, % de masse | |
teneur du carburant en oxygène, % de masse | |
rapport hydrogène molaire (H/C) | |
rapport carbone molaire (H/C) | |
rapport soufre molaire (H/C) | |
rapport azote molaire (H/C) | |
rapport oxygène molaire (H/C) |
ISO 15031-1 | ISO 15031-1: 2001 "Véhicules routiers — Communication entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions — Partie 1: Informations générales". |
ISO 15031-2 | ISO/PRF TR 15031-2: 2004 "Véhicules routiers — Communication entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions — Partie 2: termes, définitions, abréviations et acronymes". |
ISO 15031-3 | ISO 15031-3: 2004 "Communications entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions — Partie 3: Connecteur de diagnostic et circuits électriques associés: spécifications et utilisation". |
SAE J1939-13 | SAE J1939-13: "Off-Board Diagnostic Connector". |
ISO 15031-4 | ISO DIS 15031-4.3: 2004 "Véhicules routiers — Communication entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions — Partie 4: Équipement d’essai externe". |
SAE J1939-73 | SAE J1939-73: "Application Layer — Diagnostics". |
ISO 15031-5 | ISO DIS 15031-5.4: 2004 "Véhicules routiers — Communication entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions — Partie 5: Services de diagnostic relatif aux émissions". |
ISO 15031-6 | ISO/DIS 15031-6.4: 2004 "Véhicules routiers — Communication entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions — Partie 6: Définition des codes d’anomalie de diagnostic". |
SAE J2012 | SAE J2012: "Diagnostic Trouble Code Definitions Equivalent to ISO/DIS 15031-6", |
ISO 15031-7 | ISO 15031-7: 2001 "Véhicules routiers — Communication entre un véhicule et un équipement externe pour le diagnostic relatif aux émissions — Partie 7: Sécurité de la liaison de données". |
SAE J2186 | SAE J2186: "E/E Data Link Security", datée d’octobre 1996. |
ISO 15765-4 | ISO 15765-4: 2001 "Véhicules routiers — Diagnostic sur réseau local de commande (CAN) — Partie 4: Exigences applicables aux systèmes associés aux émissions". |
SAE J1939 | SAE J1939, "Recommended Practice for a Serial Control and Communications Vehicle Network", avril 2000. |
ISO 16185 | ISO 16185: 2000 "Véhicules routiers — Familles de moteurs pour homologation". |
ISO 2575 | ISO 2575: 2000 "Véhicules routiers — Symboles pour les commandes, indicateurs et témoins". |
ISO 16183 | ISO 16183: 2002 "Moteurs de poids lourds — Détermination, sur cycle transitoire, des émissions de polluants gazeux par mesure des concentrations dans les gaz d’échappement bruts et des émissions de particules en utilisant un système de dilution partielle". |
H dans le cas d'un moteur réceptionné et étalonné pour la gamme des gaz H, L dans le cas d'un moteur réceptionné et étalonné pour la gamme des gaz L, HL dans le cas d'un moteur réceptionné et étalonné pour les gammes des gaz H et L, H t dans le cas d'un moteur réceptionné et étalonné pour une composition de gaz spécifique de la gamme des gaz H et convertible à un autre gaz spécifique de la gamme des gaz H grâce à un réglage fin de l'alimentation du moteur,L t dans le cas d'un moteur réceptionné et étalonné pour une composition de gaz spécifique de la gamme des gaz L et convertible à un autre gaz spécifique de la gamme des gaz L grâce à un réglage fin de l'alimentation du moteur,HL t dans le cas d'un moteur réceptionné et étalonné pour une composition de gaz spécifique de la gamme des gaz H ou L et convertible à un autre gaz spécifique de la gamme des gaz H ou L grâce à un réglage fin de l'alimentation du moteur.
opère uniquement en dehors des conditions d’utilisation spécifiées au point 6.1.5.4, à des fins définies au point 6.1.5.5, ou ne soit activée qu’exceptionnellement dans les conditions d’utilisation spécifiées au point 6.1.5.4, à des fins définies au point 6.1.5.6. et pour une durée qui ne dépasse pas celle qui est nécessaire à ces fins.
une altitude n’excédant pas 1000 mètres (ou une pression atmosphérique équivalente de 90 kPa),une température ambiante comprise dans la plage 275-303 K (2-30 °C) Jusqu’au 1 , le texte suivant s’applique: "une température ambiante comprise dans la plage 279-303 K (6-30 °C)".er octobre 2008 ,Cette plage de température sera réexaminée dans le cadre de la révision de la présente directive, l’accent étant mis en particulier sur l’opportunité de la limite de température inférieure. une température de liquide de refroidissement du moteur comprise dans la fourchette 343-373 K (70-100 °C).
seulement par des signaux embarqués à des fins de protection contre les dommages du système moteur (y compris la protection du dispositif de contrôle d’admission d’air) et/ou du véhicule contre les dommages, ou à des fins telles que la sécurité de fonctionnement, les modes de défaut d’émission et les stratégies de limp-home ,ou à des fins telles que la prévention des émissions excessives, le démarrage à froid ou la mise en température, ou si elle est utilisée pour compenser le contrôle d’un polluant réglementé dans des conditions ambiantes ou de fonctionnement spécifiques en vue de maintenir le contrôle de tous les autres polluants réglementés à l’intérieur de valeurs limites des émissions qui sont appropriées pour le moteur en question. Les effets globaux d’une telle AECS sont de compenser les phénomènes survenant naturellement, et ce de façon à assurer le contrôle acceptable de l’ensemble des constituants des émissions.
le limiteur de couple ne soit activé que par des signaux embarqués afin d’éviter d’endommager le groupe propulseur ou la construction du véhicule et/ou pour la sécurité du véhicule ou pour couper le contact lorsque le véhicule est à l’arrêt, ou pour des mesures visant à assurer le bon fonctionnement du système de dénitrification, et le limiteur de couple ne soit activé que temporairement, et le limiteur de couple ne modifie pas la stratégie de contrôle des émissions (ECS), et dans le cas de l’activation de l’unité de prise de mouvement ou de la protection du groupe propulseur, le limiteur de couple soit limité à une valeur constante, indépendante du régime du moteur, sans toutefois excéder le couple à pleine charge, et qu’il soit activé de la même manière pour limiter les performances d’un véhicule, l’objectif étant d’encourager le conducteur à prendre les mesures requises pour assurer le bon fonctionnement du dispositif de dénitrification à l’intérieur du système moteur.
a) le dossier de documentation officiel fourni au service technique au moment de la présentation de la demande de réception inclut une description complète de l’ECS et, le cas échéant, du limiteur de couple. Cette documentation peut être concise à condition qu’elle puisse justifier que toutes les valeurs autorisées par une matrice obtenue à partir de la gamme de contrôle des inputs d’unité individuelle ont été identifiées. Cette information sera jointe à la documentation requise au point 3 de la présente annexe; b) des éléments supplémentaires indiquant les paramètres modifiés par toute stratégie auxiliaire de contrôle des émissions (AECS) et les conditions limites dans lesquelles l’AECS opère. Ces éléments supplémentaires incluent une description de la logique du contrôle du système de carburation, les stratégies de réglage et points de commutation durant tous les modes de fonctionnement. Ils contiennent également une description du limiteur de couple décrit au point 6.5.5 de la présente annexe.
Ligne | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
A (2000) | ||||||
B 1 (2005) | ||||||
B 2 (2008) | ||||||
C (EEV) |
Ligne | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
A (2000) | ||||||
B 1 (2005) | ||||||
B 2 (2008) | ||||||
C (EEV) |
est inférieure à 500 unités par an, peut obtenir la réception CE sur la base des exigences de la présente directive lorsque le moteur est surveillé seulement pour la continuité du circuit et le système de post-traitement pour une défaillance de fonctionnement importante, est inférieure à 50 unités par an, peut obtenir la réception CE sur la base des exigences de la présente directive lorsque le système complet de contrôle des émissions (c’est-à-dire le moteur et le système de post-traitement) sont seulement surveillés pour la continuité du circuit.
à moins de 10 % de la contenance du réservoir ou un pourcentage plus élevé au choix du constructeur, ou sous le niveau correspondant à la distance susceptible d’être parcourue à l’aide de la réserve de carburant prévue par le constructeur.
le niveau de réactif du réservoir embarqué, le débit de réactif ou l’injection de réactif au point d’injection techniquement le plus proche dans un système de post-traitement des gaz d'échappement.
60 % du couple maximal du moteur, pour les véhicules de catégorie N3 > 16 tonnes, M1 > 7,5 tonnes, M3/III et M3/B > 7,5 tonnes, 75 % du couple maximal du moteur, pour les véhicules de catégorie N1, N2, N3 ≤ 16 tonnes, 3,5 < M1 ≤ 7,5 tonnes, M2, M3/I, M3/II, M3/A et M3/B ≤ 7,5 tonnes.
à toutes les températures ambiantes comprises entre 266 K et 308 K (– 7 o C et 35o C),à toutes les altitudes en dessous de 1600 m,à des températures du liquide de refroidissement du moteur supérieures à 343 K (70 o C).
Sélection: l’autorité sélectionne un fonctionnement incorrect du dispositif de dénitrification ou une défaillance du système de surveillance de la réduction des émissions, sur une liste de fonctionnements incorrects fournie par le constructeur. Qualification: l’influence du fonctionnement incorrect est validée en mesurant le niveau de NO x pendant un cycle d’essai ETC sur un banc d’essai de moteur.Démonstration: la réaction du système (réduction du couple, témoin d’avertissement, etc.) est démontrée en faisant fonctionner le moteur durant quatre cycles d’essai OBD.
possibilité de confirmer via l’outil d’analyse OBD la présence dans la mémoire de l’ordinateur OBD du code d’anomalie non effaçable approprié décrit au point 6.5.3.3 et démonstration devant l’autorité compétente en matière de réception que l’outil d’analyse ne peut effacer ce code, possibilité de confirmer la durée de la séquence de détection et de l’activation du témoin d’avertissement par la lecture du décompte non effaçable des heures de fonctionnement mentionné au point 3.9.2 de l’annexe IV de la directive 2005/78/CE et de démontrer, à la satisfaction de l’autorité compétente en matière de réception, l’impossibilité de l’effacer par l’outil d’analyse, approbation par l’autorité compétente en matière de réception des éléments de conception montrant que cette information non effaçable est enregistrée conformément au point 3.9.2 de l’annexe IV de la directive 2005/78/CE pour une durée minimale de 400 jours ou 9600 heures de fonctionnement du moteur.
le débit de carburant le plus élevé par course au régime de la puissance nominale déclarée, l'avance à l'allumage la plus grande, le taux le plus faible de recyclage des gaz d'échappement, l'absence de pompe à air ou la pompe à débit d'air effectif le plus faible.
méthodes de surveillance OBD, méthodes de détection de dysfonctionnement;
tous les moteurs testés, ou le premier moteur testé auquel est affecté un coefficient d'évolution calculé de la manière suivante: les émissions de polluants sont mesurées à zéro et à "x" heures sur le premier moteur testé, le coefficient d'évolution des émissions entre zéro et "x" heures est calculé pour chacun des polluants: émissions "x" heures/émissions zéro heure, ce coefficient peut être inférieur à 1.
les valeurs à "x" heures pour le premier moteur, les valeurs à zéro heure multipliées par le coefficient d'évolution pour les autres moteurs.
dans le cas de moteurs portant le repère H, avec un carburant commercial de la gamme H (0,89 ≤ S λ ≤ 1,00),dans le cas de moteurs portant le repère L, avec un carburant commercial de la gamme L (1,00 ≤ S λ ≤ 1,19),dans le cas de moteurs portant le repère HL, avec un carburant commercial dont le facteur de recalage S λ se situe entre les valeurs extrêmes (0,89 ≤ Sλ ≤ 1,19).
l'essai ESC consistant en un cycle d'essai en 13 modes stabilisés, l'essai ELR consistant en des prises en charges dynamiques à différents régimes qui font partie intégrante d'une seule et même procédure d'essai et sont appliquées simultanément, l'essai ETC consistant en un cycle de modes transitoires appliqués seconde par seconde.
a) pour les moteurs à allumage par compression: Moteurs à aspiration naturelle et à suralimentation mécanique: Moteurs à turbocompresseur avec ou sans refroidissement de l’air d’admission: b) pour les moteurs à allumage par étincelle:
Paramètre | Unité | Limites | Méthode d'essai | Publication | |
---|---|---|---|---|---|
Minimale | Maximale | ||||
Indice de cétane | EN-ISO 5165 | 1998 | |||
Densité à 15 °C | kg/m | 833 | 837 | EN-ISO 3675 | 1995 |
Distillation: | |||||
— point à 50 % | °C | 245 | — | EN-ISO 3405 | 1998 |
— point à 95 % | °C | 345 | 350 | EN-ISO 3405 | 1998 |
— point d'ébullition final | °C | — | 370 | EN-ISO 3405 | 1998 |
Point d'éclair | °C | 55 | — | EN 27719 | 1993 |
TLF | °C | — | - 5 | EN 116 | 1981 |
Viscosité à 40 °C | mm | EN-ISO 3104 | 1996 | ||
Hydrocarbures aromatiques polycycliques | % m/m | IP 391 | 1995 | ||
Teneur en soufre | mg/kg | — | 300 | pr. EN-ISO/DIS 14596 | 1998 |
Corrosion lame de cuivre | — | 1 | EN-ISO 2160 | 1995 | |
Résidu Conradson (10 % DR) | % m/m | — | EN-ISO 10370 | ||
Teneur en cendres | % m/m | — | EN-ISO 6245 | 1995 | |
Teneur en eau | % m/m | — | EN-ISO 12937 | 1995 | |
Indice de neutralisation (acidité forte) | KOH/g | — | ASTM D 974-95 | 1998 | |
Stabilité à l'oxydation | mg/ml | — | EN-ISO 12205 | 1996 | |
% m/m | — | — | EN 12916 | [2000] |
Paramètre | Unité | Limites | Méthode d’essai | |
---|---|---|---|---|
minimum | maximum | |||
Indice de cétane | EN-ISO 5165 | |||
Densité à 15 °C | kg/m | 833 | 837 | EN-ISO 3675 |
Distillation: | ||||
point à 50 % | °C | 245 | — | EN-ISO 3405 |
point à 95 % | °C | 345 | 350 | EN-ISO 3405 |
— Point d’ébullition final | °C | — | 370 | EN-ISO 3405 |
Point d’éclair | °C | 55 | — | EN 22719 |
TLF | °C | — | – 5 | EN 116 |
Viscosité à 40 °C | mm | EN-ISO 3104 | ||
Hydrocarbures aromatiques polycycliques | % m/m | IP 391 | ||
Teneur en soufre | mg/kg | — | 10 | ASTM D 5453 |
Corrosion lame de cuivre | — | Classe 1 | EN-ISO 2160 | |
Résidu Conradson (10 % DR) | % m/m | — | EN-ISO 10370 | |
Teneur en cendres | % m/m | — | EN-ISO 6245 | |
Teneur en eau | % m/m | — | EN-ISO 12937 | |
Indice de neutralisation (acidité forte) | KOH/g | — | ASTM D 974 | |
Stabilité à l’oxydation | mg/ml | — | EN-ISO 12205 | |
Onctuosité (diamètre de la marque d’usure à l’issue du test HFRR à 60 °C) | μm | — | 400 | CEC F-06-A-96 |
Esters méthyliques d’acides gras | Interdits |
Paramètre | Unité | Limites | Méthode d'essai | |
---|---|---|---|---|
Minimale | Maximale | |||
Alcool, masse | % m/m | — | ASTM D 5501 | |
Autre alcool que l'éthanol contenu dans l'alcool total, masse | % m/m | — | 2 | ADTM D 5501 |
Densité à 15 °C | kg/m | 795 | 815 | ASTM D 4052 |
Teneur en cendres | % m/m | ISO 6245 | ||
Point d'éclair | °C | 10 | ISO 2719 | |
Acidité, calculée sous forme d'acide acétique | % m/m | — | ISO 1388-2 | |
Indice de neutralisation (acidité forte) | KOH mg/l | — | 1 | |
Couleur | Selon l'échelle | — | 10 | ASTM D 1209 |
Résidu sec à 100 °C | mg/kg | 15 | ISO 759 | |
Teneur en eau | % m/m | ISO 760 | ||
Aldéhydes, calculés sous forme d'acide acétique | % m/m | ISO 1388-4 | ||
Teneur en soufre | mg/kg | — | 10 | ASTM D 5453 |
Esters, calculés sous forme d'éther acétique | % m/m | — | ASSTM D 1617 |
la gamme H, dont les carburants de référence extrême sont les carburants G R et G23 ,la gamme L, dont les carburants de référence extrême sont les carburants G 23 et G25 .
Caractéristiques | Unités | Base | Limites | Méthode d'essai | |
---|---|---|---|---|---|
Minimale | Maximale | ||||
Composition: | |||||
Méthane | 87 | 84 | 89 | ||
Éthane | 13 | 11 | 15 | ||
Bilan | % mole | — | — | 1 | ISO 6974 |
Teneur en soufre | mg/m | — | — | 10 | ISO 6326-5 |
Caractéristiques | Unités | Base | Limites | Méthode d'essai | |
---|---|---|---|---|---|
Minimale | Maximale | ||||
Composition: | |||||
Méthane | |||||
Bilan | % mole | — | — | 1 | ISO 6974 |
N | |||||
Teneur en soufre | mg/m | — | — | 10 | ISO 6326-5 |
Caractéristiques | Unités | Base | Limites | Méthode d'essai | |
---|---|---|---|---|---|
Minimale | Maximale | ||||
Composition: | |||||
Méthane | 86 | 84 | 88 | ||
Bilan | % mole | — | — | 1 | ISO 6974 |
N | 14 | 12 | 16 | ||
Teneur en soufre | mg/m | — | — | 10 | ISO 6326-5 |
Paramètre | Unité | Carburant A | Carburant B | Méthode d’essai |
---|---|---|---|---|
Composition: | ISO 7941 | |||
Teneur en C | % vol | 50 ± 2 | 85 ± 2 | |
Teneur en C | % vol | reste | reste | |
< C | % vol | maximum 2 | maximum 2 | |
Oléfines | % vol | maximum 12 | maximum 14 | |
Résidu d’évaporation | mg/kg | maximum 50 | maximum 50 | ISO 13757 |
Eau à 0 °C | néant | néant | inspection visuelle | |
Teneur totale en soufre | mg/kg | maximum 50 | maximum 50 | EN 24260 |
Sulfure d’hydrogène | néant | Néant | ISO 8819 | |
Corrosion à lame de cuivre | Évaluation | Classe 1 | Classe 1 | ISO 6251 |
Odeur | caractéristique | caractéristique | ||
Indice d’octane moteur | minimum | minimum | EN 589 Annexe B |
Paramètre | Unité | Carburant A | Carburant B | Méthode d’essai |
---|---|---|---|---|
Composition: | ISO 7941 | |||
Teneur en C | % vol | 50 ± 2 | 85 ± 2 | |
Teneur en C | % vol | reste | reste | |
< C | % vol | maximum 2 | maximum 2 | |
Oléfines | % vol | maximum 12 | maximum 14 | |
Résidu d’évaporation | mg/kg | maximum 50 | maximum 50 | ISO 13757 |
Eau à 0 °C | néant | néant | inspection visuelle | |
Teneur totale en soufre | mg/kg | maximum 10 | maximum 10 | EN 24260 |
Sulfure d’hydrogène | néant | Néant | ISO 8819 | |
Corrosion à lame de cuivre | évaluation | Classe 1 | Classe 1 | ISO 6251 |
Odeur | caractéristique | caractéristique | ||
Indice d’octane moteur | minimum | minimum | EN 589 Annexe B |
d'un analyseur HFID pour la mesure des hydrocarbures, d'un analyseur NDIR pour la mesure du monoxyde et du dioxyde de carbone, d'un analyseur HCLD ou d'un analyseur équivalent pour la mesure des oxydes d'azote.
être définie comme la première portion de 254 mm à 762 mm de la conduite de prélèvement chauffée HSL1, posséder un diamètre intérieur minimal de 5 mm, être installée dans le tunnel de dilution DT (voir le point 2.3, figure 20) en un emplacement caractérisé par un excellent mélange de l'air de dilution et des gaz d'échappement (c'est-à-dire à environ 10 diamètres de tunnel en aval du point d'entrée des gaz d'échappement dans le tunnel de dilution), être à une distance (radiale) suffisante d'autres sondes et de la paroi du tunnel afin de ne pas être influencée par des sillages ou des tourbillons, être chauffée afin de porter la température du flux de gaz à 463 K ± 10 K (190 °C ± 10 °C) à la sortie de la sonde.
se situer dans le même plan que la sonde SP2, être à une distance (radiale) suffisante d'autres sondes et de la paroi du tunnel afin de ne pas être influencée par des sillages ou des tourbillons, être chauffée et isolée sur toute sa longueur jusqu'à une température minimale de 328 K (55 °C) afin d'éviter la condensation d'eau.
posséder un diamètre intérieur de 5 mm au minimum et de 13,5 mm au maximum, être en acier inoxydable ou en PTFE, maintenir la paroi à une température de 463 K ± 10 K (190 °C ± 10 °C) mesurée à chaque section chauffée contrôlée individuellement, si la température des gaz d'échappement au niveau de la sonde de prélèvement est égale ou inférieure à 463 K (190 °C), maintenir la paroi à une température supérieure à 453 K (180 °C), si la température des gaz d'échappement au niveau de la sonde de prélèvement est supérieure à 463 K (190 °C), maintenir les gaz à une température de 463 K ± 10 K (190 °C ± 10 °C) juste avant le filtre chauffé F2 et l'analyseur HFID.
maintenir la paroi à une température de 328 K à 473 K (55 °C à 200 °C), jusqu'au convertisseur C en présence d'un bain de refroidissement B et jusqu'à l'analyseur en l'absence d'un bain de refroidissement B, être en acier inoxydable ou en PTFE.
être aussi court que possible, mais d'une longueur maximale de 5 m, être d'un diamètre égal ou supérieur au diamètre de la sonde, sans toutefois dépasser 25 mm, sortir le long de la ligne médiane du tunnel de dilution et être orienté vers l'aval.
a) par une régulation de la vitesse ou du débit du ventilateur aspirant SB et un maintien du ventilateur soufflant PB à une vitesse ou un débit constant durant chaque mode (figure 11); ou b) par un réglage du ventilateur aspirant SB sur un débit massique constant des gaz d'échappement dilués et une régulation du débit du ventilateur soufflant PB et, partant, du débit des gaz d'échappement prélevés dans une région située à l'extrémité du tube de transfert TT (figure 12).
posséder une longueur suffisante pour provoquer un mélange complet des gaz d'échappement et de l'air de dilution dans des conditions d'écoulement turbulent, être en acier inoxydable: d'un rapport épaisseur/diamètre maximal de 0,025 pour des tunnels de dilution possédant des diamètres intérieurs supérieurs à 75 mm, d'une épaisseur nominale minimale de 1,5 mm pour des tunnels de dilution possédant des diamètres intérieurs inférieurs ou égaux à 75 mm,
posséder un diamètre minimal de 75 mm pour le type de prélèvement fractionné, posséder un diamètre minimal recommandé de 25 mm pour le type de prélèvement total, pouvoir être chauffé à une température de paroi maximale de 325 K (52 °C) par chauffage direct ou par préchauffage de l'air de dilution, à condition que la température de l'air ne dépasse pas 325 K (52 °C) avant l'introduction des gaz d'échappement dans le tunnel de dilution, pouvoir être isolé.
posséder un diamètre suffisamment réduit pour engendrer un débit turbulent (nombre de Reynolds supérieur à 4000 ) et une longueur suffisante pour assurer le mélange complet des gaz d'échappement et de l'air de dilution; un orifice de mélange peut être utilisé,posséder un diamètre de 460 mm au moins pour un système de dilution simple, posséder un diamètre de 210 mm au moins pour un système de dilution double, pouvoir être isolé.
être dirigée vers l'amont, en un point où l'air de dilution et les gaz d'échappement sont bien mélangés (c'est-à-dire sur la ligne médiane du tunnel de dilution (DT), approximativement 10 diamètres du tunnel en aval du point où les gaz d'échappement pénètrent dans le tunnel de dilution), présenter un diamètre intérieur minimal de 12 mm, pouvoir être chauffée à une température de paroi maximale de 325 K (52 °C) par chauffage direct ou par préchauffage de l'air de dilution, à condition que la température de l'air ne dépasse pas 325 K (52 °C) avant l'introduction des gaz d'échappement dans le tunnel de dilution, pouvoir être isolée.
le type de dilution en dérivation à échantillonnage fractionné et le système de dilution simple en circuit principal, de la pointe de la sonde (respectivement SP, ISP, PSP) au porte-filtre, le type de dilution en dérivation à prélèvement total, de l'extrémité du tunnel de dilution au porte-filtre, le système de dilution double en circuit principal, de la pointe de la sonde (PSP) au tunnel de dilution secondaire.
pouvoir être chauffé à une température de paroi maximale de 325 K (52 °C) par chauffage direct ou par préchauffage de l'air de dilution, à condition que la température de l'air ne dépasse pas 325 K (52 °C) avant l'introduction des gaz d'échappement dans le tunnel de dilution, pouvoir être isolé.
pouvoir être chauffé à une température de paroi maximale de 325 K (52 °C) par chauffage direct ou par préchauffage de l'air de dilution, à condition que la température de l'air ne dépasse pas 325 K (52 °C) avant l'introduction des gaz d'échappement dans le tunnel de dilution, pouvoir être isolé.
pouvoir être chauffés à une température de paroi maximale de 325 K (52 °C) par chauffage direct ou par préchauffage de l'air de dilution, à condition que la température de l'air ne dépasse pas 325 K (52 °C) avant l'introduction des gaz d'échappement dans le tunnel de dilution, pouvoir être isolés.
être aussi court que possible et garantir une température des gaz d'échappement de 373 ± 30 K (100 °C ± 30 °C) à l'entrée de la chambre de mesure, posséder une température de paroi suffisamment supérieure au point de condensation des gaz d'échappement pour éviter toute condensation, être égal au diamètre de la sonde de prélèvement sur toute la longueur, avoir un temps de réponse maximal de 0,05 s au débit minimal de l'instrument déterminé conformément à l'annexe III, appendice 4, point 5.2.4, avoir une influence insignifiante sur la crête de fumées.
495 |
CO | = | |
= |
= | ||
= |
n | n | E | E | E | E | M | M | M | M |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
515 | 460 | 681 | 610 |
a) Méthode du bilan carbone b) Méthode de la mesure du débit
= | ||
= | ||
= | ||
= |
Somme de DF | = | |
= |
= | ||
= |
le temps de réponse physique de l'opacimètre (t p ),le temps de réponse électrique de l'opacimètre (t e ),le temps de réponse du filtre de Bessel utilisé (t F ).
temps de réponse physique t p : 0,15 stemps de réponse électrique t e : 0,05 stemps de réponse global t Moyenne 1,00 s (par définition dans la présente directive)fréquence de prélèvement 150 Hz
Paramètre | 1 | 2 | |
---|---|---|---|
f | (Hz) | ||
E | (-) | ||
K | (-) | ||
t | (s) | ||
t | (s) | ||
t | (s) | ||
Δ | (-) | ||
f | (Hz) |
1 | 2 | |||
---|---|---|---|---|
- 2 | - | 0 | ||
- 1 | - | 0 | ||
0 | 1 | |||
1 | 1 | |||
2 | 1 | |||
3 | 1 | |||
4 | 1 | |||
5 | 1 | |||
~ | ~ | ~ | ~ | ~ |
24 | 1 | |||
25 | 1 | |||
26 | 1 | |||
27 | 1 | |||
28 | 1 | |||
29 | 1 | |||
30 | 1 | |||
31 | 1 | |||
32 | 1 | |||
33 | 1 | |||
34 | 1 | |||
35 | 1 | |||
36 | 1 | |||
37 | 1 | |||
~ | ~ | ~ | ~ | ~ |
175 | 1 | |||
176 | 1 | |||
177 | 1 | |||
178 | 1 | |||
179 | 1 | |||
180 | 1 | |||
181 | 1 | |||
182 | 1 | |||
183 | 1 | |||
184 | 1 | |||
185 | 1 | |||
186 | 1 | |||
187 | 1 | |||
188 | 1 | |||
189 | 1 | |||
190 | 1 | |||
191 | 1 | |||
192 | 1 | |||
193 | 1 | |||
194 | 1 | |||
195 | 1 | |||
~ | ~ | ~ | ~ | ~ |
L | |
Indice i | 272 |
N ( %) | |
S | |
S | |
Y | |
Y |
= | ||
= |
Régime | Y | ||
---|---|---|---|
Cycle 1 | Cycle 2 | Cycle 3 | |
A | |||
B | |||
C |
Régime | |||
---|---|---|---|
A | |||
B | |||
C |
- 2 | ||||
- 1 | ||||
0 | ||||
1 | ||||
2 | ||||
3 | ||||
4 | ||||
5 | ||||
6 | ||||
7 | ||||
8 | ||||
9 | ||||
10 | ||||
11 | ||||
12 | ||||
13 | ||||
14 | ||||
15 | ||||
16 | ||||
17 | ||||
18 | ||||
19 | ||||
20 | ||||
21 | ||||
22 | ||||
23 | ||||
24 | ||||
25 | ||||
26 | ||||
27 | ||||
28 | ||||
29 | ||||
30 | ||||
31 | ||||
32 | ||||
33 | ||||
34 | ||||
35 | ||||
36 | ||||
37 | ||||
38 | ||||
39 | ||||
40 |
259 | ||||
260 | ||||
261 | ||||
262 | ||||
263 | ||||
264 | ||||
265 | ||||
266 | ||||
267 | ||||
268 | ||||
269 | ||||
270 | ||||
271 | ||||
272 | ||||
273 | ||||
274 | ||||
275 | ||||
276 | ||||
277 | ||||
278 | ||||
279 | ||||
280 | ||||
281 | ||||
282 | ||||
283 | ||||
284 | ||||
285 | ||||
286 | ||||
287 | ||||
288 | ||||
289 | ||||
290 | ||||
291 | ||||
292 | ||||
293 | ||||
294 | ||||
295 | ||||
296 | ||||
297 | ||||
298 | ||||
299 | ||||
300 |
V | |
N | |
p | |
p | |
T (K) | |
H | |
NO | |
NO | |
CO | |
CO | |
HC | |
HC | |
CO | |
W |
M | |
M | |
M | |
M | |
M | |
M | |
M | |
DF | |
W |
M | |
H | |
NO | |
NO | |
CO | |
CO | |
HC | |
HC | |
CH | |
CH | |
CO | |
W |
a) Méthode CG b) Méthode NMC Supposons un rendement du méthane de 0,04 et un rendement de l'éthane de 0,98 (voir l'annexe III, appendice 5, point 1.8.4).
Directives | Journal officiel |
---|---|
Directive 88/77/CEE | |
Directive 91/542/CEE | |
Directive 96/1/CE | |
Directive 1999/96/CE | |
Directive 2001/27/CE |
Directive | Délai de transposition | Date d'application |
---|---|---|
Directive 88/77/CEE | ||
Directive 91/542/CEE | ||
Directive 96/1/CE | ||
Directive 1999/96/CE | ||
Directive 2001/27/CE |
Directive 88/77/CEE | Directive 91/542/CEE | Directive 1999/96/CE | Directive 2001/27/CE | Présente directive |
---|---|---|---|---|
Article 1 | — | — | Article 1 | |
Article 2, par. 1 | Article 2, par. 1 | Article 2, par. 1 | Article 2, par. 1 | Article 2, par. 4 |
Article 2, par. 2 | Article 2, par. 2 | Article 2, par. 2 | Article 2, par. 2 | Article 2, par. 1 |
— | Article 2, par. 3 | — | — | — |
Article 2, par. 3 | — | — | — | — |
Article 2, par. 4 | Article 2, par. 4 | Article 2, par. 3 | Article 2, par. 3 | Article 2, par. 2 |
— | — | — | Article 2, par. 4 | Article 2, par. 3 |
— | — | — | Article 2, par. 5 | — |
— | — | Article 2, par. 4 | — | Article 2, par. 5 |
— | — | Article 2, par. 5 | — | Article 2, par. 6 |
— | — | Article 2, par. 6 | — | Article 2, par. 7 |
— | — | Article 2, par. 7 | — | Article 2, par. 8 |
— | — | Article 2, par. 8 | — | Article 2, par. 9 |
Article 3 | — | — | — | — |
— | — | Articles 5 et 6 | — | Article 3 |
— | — | Article 4 | — | Article 4 |
— | Article 3, par. 1 | Article 3, par. 1 | — | Article 6, par. 1 |
— | Article 3, par. 1 a) | Article 3, par. 1 a) | — | Article 6, par. 2 |
— | Article 3, par. 1 b) | Article 3, par. 1 b) | — | Article 6, par. 3 |
— | Article 3, par. 2 | Article 3, par. 2 | — | Article 6, par. 4 |
— | Article 3, par. 3 | Article 3, par. 3 | — | Article 6, par. 5 |
Article 4 | — | — | — | Article 7 |
Article 6 | Articles 5 et 6 | Article 7 | — | Article 8 |
Article 5 | Article 4 | Article 8 | Article 3 | Article 9 |
— | — | — | — | Article 10 |
— | — | Article 9 | Article 4 | Article 11 |
Article 7 | Article 7 | Article 10 | Article 5 | Article 12 |
Annexes I à VII | — | — | — | Annexes I à VII |
— | — | — | Annexe VIII | Annexe VIII |
— | — | — | — | Annexe IX |
— | — | — | — | Annexe X |