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Commission Regulation (EC) No 1358/2003 of 31 July 2003 implementing Regulation (EC) No 437/2003 of the European Parliament and of the Council on statistical returns in respect of the carriage of passengers, freight and mail by air and amending Annexes I and II thereto (Text with EEA relevance)

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Règlement (CE) no 546/2005 de la Commissiondu 8 avril 2005adaptant le règlement (CE) no 437/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’attribution des codes des pays déclarants et modifiant le règlement (CE) no 1358/2003 en ce qui concerne la mise à jour de la liste des aéroports communautaires(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 305R0546, 9 avril 2005

Règlement (CE) no 1358/2003 de la Commissiondu 31 juillet 2003concernant la mise en œuvre du règlement (CE) no 437/2003 du Parlement européen et du Conseil sur les données statistiques relatives au transport de passagers, de fret et de courrier par voie aérienne et modifiant ledit règlement(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CE) no 437/2003 du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 sur les données statistiques relatives au transport de passagers, de fret et de courrier par voie aérienneJO L 66 du 11.3.2003, p. 1., et notamment son article 10,considérant ce qui suit:(1)Conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 437/2003, la Commission doit fixer les dispositions de mise en œuvre dudit règlement.(2)Il y a lieu d'établir la liste des aéroports communautaires autres que ceux n'ayant qu'un trafic commercial occasionnel, ainsi que les dérogations à octroyer.(3)Il est nécessaire de définir le format pour la transmission des données de manière suffisamment détaillée pour garantir que les données puissent être traitées rapidement et de façon économique.(4)Il convient d'arrêter les modalités de la diffusion des résultats statistiques.(5)Conformément à l'article 10, premier tiret, du règlement (CE) no 437/2003, il incombe aussi à la Commission d'adapter les spécifications figurant dans les annexes dudit règlement.(6)Des adaptations sont nécessaires en ce qui concerne la structure d'enregistrement pour la transmission des données, les codes et les définitions qui figurent aux annexes I et II du règlement (CE) no 437/2003.(7)Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 437/2003 en conséquence.(8)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du ConseilJO L 181 du 28.6.1989, p. 47.,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierAux fins de l'article 3, paragraphes 2, 4 et 5, du règlement (CE) no 437/2003, la liste des aéroports communautaires autres que ceux n'ayant qu'un trafic commercial occasionnel ainsi que les dérogations sont établies à l'annexe I du présent règlement.

Article 2Aux fins de l'article 7 du règlement (CE) no 437/2003, les résultats sont transmis conformément à la description des fichiers de données et du support de transmission figurant à l'annexe II du présent règlement.

Article 3Aux fins de l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 437/2003, la Commission diffuse toutes les données qui n'auront pas été signalées comme étant confidentielles par les États membres, sur tout support et selon toute structure informatique.

Article 4Les annexes I et II du règlement (CE) no 437/2003 sont remplacées par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement.

Article 5Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE ICatégories d'aéroports, listes des aéroports communautaires et des dérogationsI.Catégories d'aéroports et périodes de référence prises en compteQuatre catégories d'aéroports communautaires peuvent être définies:catégorie "0": les aéroports ayant moins de 15000 unités de passagers par an sont considérés comme n'ayant qu'un "trafic commercial occasionnel" et ne sont donc pas, selon l'article 3, paragraphe 3, soumis à l'obligation de déclarer,catégorie "1": les aéroports ayant entre 15000 et 150000 unités de passagers par an ne doivent communiquer que le tableau C1,catégorie "2": les aéroports ayant plus de 150000 unités de passagers et moins de 1500000 unités de passagers par an doivent communiquer tous les tableaux énumérés à l'annexe I mais peuvent, conformément à l'article 3, paragraphe 4, bénéficier de dérogations complètes ou partielles jusque 2003, 2004 ou 2005,catégorie "3": les aéroports ayant au moins 1500000 unités de passagers par an doivent communiquer tous les tableaux énumérés à l'annexe I mais peuvent, conformément à l'article 3, paragraphe 5, bénéficier d'une dérogation complète ou partielle pour le tableau B1, uniquement en 2003.Pour définir la catégorie d'aéroport au cours de l'année N, l'année de référence prise en compte pour le calcul des unités de passagers est:pour les aéroports des catégories "0", "1" et "2": l'année N – 2,pour les aéroports de la catégorie "3", l'année N (sauf pour la communication des tableaux de l'année 2003, pour laquelle les unités de passagers de 2001 sont prises en compte et pour la communication des tableaux de l'année 2004, pour laquelle les unités de passagers de 2003 sont prises en compte).Les aéroports pour lesquels les unités de passagers ont diminué entre l'année N – 2 et l'année N – 1 peuvent utiliser l'année de référence N – 1 pour leur classification.II.Dérogations permisesTableau récapitulatif par année de déclaration et selon la catégorie de taille des aéroports communautaires

Catégories de taille des aéroports communautaires	Année 2003	Année 2004	Année 2005
0)Moins de 15000 unités de passagers	Pas d'obligation de déclarer	Pas d'obligation de déclarer	Pas d'obligation de déclarer
1)Entre 15000 et 150000 unités de passagers	C1 (dérogation possible)	C1 (dérogation possible)	C1 (dérogation possible)
2)Plus de 150000 et moins de 1500000 unités de passagers	A1 (dérogation possible)B1 (dérogation possible)C1 (dérogation possible)	A1 (dérogation possible)B1 (dérogation possible)C1 (dérogation possible)	A1 (dérogation possible)B1 (dérogation possible)C1 (dérogation possible)
3)Au moins 1500000 unités de passagers	A1 (pas de dérogation)B1 (dérogation possible)C1 (pas de dérogation)	A1 (pas de dérogation)B1 (pas de dérogation)C1 (pas de dérogation)	A1 (pas de dérogation)B1 (pas de dérogation)C1 (pas de dérogation)

Les dérogations peuvent être partielles ou totales.Des dérogations partielles ne peuvent être accordées que pour les champs suivants: "informations sur le transporteur aérien" et "sièges passagers offerts".Au cas où une dérogation partielle est accordée pour ces champs, un code "inconnu" doit être déclaré au lieu du code attendu (pour le champ "sièges passagers offerts", le code "inconnu" à utiliser est "999999999999".Si une dérogation a été accordée à un aéroport l'année N mais que l'aéroport change de catégorie au cours de l'année N, alors la dérogation n'est plus valable pour cette année.III.Liste des aéroports communautaires couverts et dérogationsLes aéroports communautaires n'ayant qu'un trafic commercial occasionnel (catégorie "0") ne sont pas soumis à l'obligation de déclarer. Ils sont donc exclus des listes suivantes.Les aéroports de la catégorie "1" sont mentionnés en italiques dans les listes suivantes.Les aéroports de la catégorie "2" sont mentionnés en caractères normaux dans les listes suivantes.Les aéroports de la catégorie "3" sont mentionnés en caractères gras dans les listes suivantes.Les aéroports de la catégorie "3" pour lesquels une dérogation est accordée en 2003 pour le tableau B1 sont identifiés par un "X" dans la colonne 4 dans le cas d'une dérogation totale et par un "P" dans la colonne 4, dans le cas d'une dérogation partielle.Les aéroports de la catégorie "2" pour lesquels une dérogation est accordée jusque l'année N (2003, 2004 ou 2005) pour le tableau A1 et/ou le tableau B1 sont identifiés par "année N" dans la colonne 5.1 et/ou 5.2. Au cas où la dérogation accordée n'est que partielle, un "P" suit l'année.Les aéroports de catégorie "1" ou "2" pour lesquels une dérogation est accordée jusque l'année N (2003, 2004 ou 2005) pour le tableau C1 sont identifiés par "année N" dans la colonne 5.3. Au cas où la dérogation accordée n'est que partielle, un "P" suit l'année.Des renseignements concernant les dérogations partielles (le cas échéant) suivent les tableaux.

Belgique: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
EBAW	Antwerpen/Deurne	2	2005	2005	2005
EBBR	Bruxelles/National	3
EBCI	Charleroi/Brussels South	2	2005	2005	2005
EBLG	Liège/Bierset	2	2005	2005	2005
EBOS	Oostende	1			2005

Danemark: Liste des aéroports communautaires et dérogationsDes dérogations partielles s'appliquent au champ "sièges passagers offerts" (tableau A1).

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(4) Aéroports de catégorie "3" uniquement: demande de dérogation pour le tableau B1 en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003		(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
EKAH	Århus	2		2003	2004
EKBI	Billund	3	X
EKCH	Copenhagen Kastrup	3	X
EKEB	Esbjerg	2		2003P	2003
EKKA	Karup	2		2003P	2004
EKRK	Copenhagen Roskilde	1				2004
EKRN	Bornholm	2		2003P
EKSB	Sønderborg	1
EKYT	Aalborg	2		2003	2004

Allemagne: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
EDDB	Berlin-Schönefeld	3
EDDC	Dresden	3
EDDE	Erfurt	2
EDDF	Frankfurt/Main	3
EDDG	Münster/Osnabrück	3
EDDH	Hamburg	3
EDDI	Berlin-Tempelhof	2
EDDK	Köln/Bonn	3
EDDL	Düsseldorf	3
EDDM	München	3
EDDN	Nürnberg	3
EDDP	Leipzig/Halle	3
EDDR	Saarbrücken	2
EDDS	Stuttgart	3
EDDT	Berlin-Tegel	3
EDDV	Hannover	3
EDDW	Bremen	3
EDFH	Hahn	2	2003	2003
EDFM	Mannheim	1
EDHK	Kiel	1
EDHL	Lübeck	2	2004	2004
EDLN	Mönchengladbach	1
EDLP	Paderborn/Lippstadt	2	2003	2003
EDLW	Dortmund	2	2003	2003
EDMA	Augsburg	1	2004	2004
EDNY	Friedrichshafen	2	2004	2004
EDOG	Gransee	1
EDOR	Rostock-Laage	1
EDQM	Hof/Plauen	1
EDTK	Karlsruhe	2	2004	2004
EDVE	Braunschweig	1
EDVK	Kassel	1
EDWG	Wangerooge	1
EDWJ	Juist	1
EDWS	Norddeich	1
EDXP	Harle	1
EDXW	Sylt/Westerland	1
ETNU	Neubrandenburg	1

Grèce: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
LGAL	Alexandroupolis	2
LGAT	Athens	3
LGBL	N. Anchialos	1
LGHI	Chios	2
LGIK	Ikaria	1
LGIO	Ioannina	1
LGIR	Irakleion	3
LGKF	Kefallinia	2
LGKL	Kalamata	1
LGKO	Kos	3
LGKP	Karpathos	1
LGKR	Kerkyra	3
LGKV	Kavala	2
LGLM	Limnos	1
LGMK	Mykonos	2
LGMT	Mytilini	2
LGNX	Naxos	1
LGPZ	Aktio	2
LGRP	Rodos	3
LGRX	Araxos	1
LGSA	Chania	2
LGSO	Syros	1
LGSK	Skiathos	2
LGSM	Samos	2
LGSR	Santorini	2
LGTS	Thessaloniki	3
LGZA	Zakynthos	2

Espagne: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
GCFV	Puerto del Rosario/Fuerteventura	3
GCGM	Gomera España	1
GCHI	Hierro	1
GCLA	Santa Cruz de La Palma	2
GCLP	Las Palmas/Gran Canaria	3
GCRR	Arrecife/Lanzarote	3
GCTS	Tenerife Sur — Reina Sofía	3
GCXO	Tenerife Norte	3
GEML	Melilla	2
LEAL	Alicante	3
LEAM	Almería	2
LEAS	Avilés/Asturias	2
LEBB	Bilbao	3
LEBL	Barcelona	3
LEBZ	Badajoz/Talavera la Real	1
LECO	A Coruña	2
LEGE	Girona/Costa Brava	2
LEGR	Granada	2
LEIB	Eivissa (Ibiza)	3
LEJR	Jerez	2
LELC	Murcia-San Javier	2
LELN	León	1
LEMD	Madrid/Barajas	3
LEMG	Málaga	3
LEMH	Menorca/Maó (Mahón)	3
LEPA	Palma de Mallorca	3
LEPP	Pamplona	2
LERS	Reus	2
LESA	Salamanca	1
LESO	San Sebastián	2
LEST	Santiago	2
LEVC	Valencia	3
LEVD	Valladolid	2
LEVT	Vitoria	2
LEVX	Vigo	2
LEXJ	Santander	2
LEZG	Zaragoza	2
LEZL	Sevilla	3

France: Liste des aéroports communautaires et dérogationsDes dérogations partielles s'appliquent au champ "sièges passagers offerts" (tableau A1).

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
FMEE	St Denis Roland Garros	3
FMEP	Saint-Pierre Pierrefonds	1
LFBA	Agen La Garenne	1
LFBD	Bordeaux Merignac	3
LFBE	Bergerac Roumanière	1
LFBH	La Rochelle Île de Ré	1
LFBI	Poitiers Biard	1
LFBL	Limoges	2
LFBO	Toulouse Blagnac	3
LFBP	Pau Pyrénées	2	2005P
LFBT	Tarbes Lourdes Pyrénées	2	2005P
LFBV	Brive Laroche	1
LFBX	Périgueux	1
LFBZ	Biarritz-Bayonne — Anglet	2	2005P
LFCK	Castres Mazamet	1
LFCR	Rodez Marcillac	1
LFJL	Metz Nancy Lorraine	2	2005P
LFKB	Bastia Poretta	2	2005P
LFKC	Calvi Sainte Catherine	2	2005P
LFKF	Figari Sud Corse	2	2005P
LFKJ	Ajaccio Campo dell'oro	2	2005P
LFLB	Chambéry — Aix Les Bains	1
LFLC	Clermont Ferrand Auvergne	2	2005P
LFLL	Lyon St Exupéry	3
LFLP	Annecy Meythet	1
LFLS	Grenoble St Geoirs	2	2005P
LFLW	Aurillac Tronquières	1
LFMH	St Étienne Bouthéon	1
LFMK	Carcassonne	2	2005P
LFML	Marseille Provence	3
LFMN	Nice Côte d'Azur	3
LFMP	Perpignan Rivesaltes	2	2005P
LFMT	Montpellier Méditerranée	3
LFMU	Béziers Vias	1
LFMV	Avignon Caumont	1
LFOB	Beauvais Tille	2	2005P
LFOH	La Havre Octeville	1
LFOK	Châlons Vatry	1
LFOP	Rouen Vallée de Seine	1
LFOT	Tours St-Symphorien	1
LFPG	Paris Charles De Gaulle	3
LFPO	Paris Orly	3
LFQQ	Lille Lesquin	2	2005P
LFRB	Brest Guipavas	2	2005P
LFRD	Dinard Pleurtuit	1
LFRG	Deauville St-Gatien	1
LFRH	Lorient	2	2005P
LFRK	Caen Carpiquet	1
LFRN	Rennes St Jacques	2	2005P
LFRO	Lannion Servel	1
LFRQ	Quimper Pluguffan	1
LFRS	Nantes Atlantique	3
LFSB	Bâle Mulhouse	3
LFSD	Dijon Bourgogne	1
LFST	Strasbourg	3
LFTH	Toulon — Hyères	2	2005P
LFTW	Nîmes Arles Camargue	2	2005P
SOCA	Cayenne Rochambeau	2	2005P
TFFF	Fort de France	3
TFFG	St Martin Grand Case	1
TFFJ	St Barthélemy	2	2005P
TFFR	Pointe à Pitre	3

Irlande: Liste des aéroports communautaires et dérogationsDes dérogations partielles s'appliquent au champ "informations sur le transport aérien".

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
EICA	Connemara Regional Airport	1
EICK	Cork	3
EICM	Galway	1
EIDL	Donegal	1
EIDW	Dublin	3
EIIM	Inishmore	1
EIKN	Connaught Regional Airport	2	2005	2005	2005P
EIKY	Kerry	2	2005	2005	2005P
EINN	Shannon	3
EISG	Sligo Regional Airport	1
EIWF	Waterford	1

Italie: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
LIBC	Crotone	1
LIBD	Bari-Palese Macchie	2
LIBP	Pescara	2	2005	2005
LIBR	Brindisi-Casale	2
LICA	Lamezia Terme	2		2005
LICC	Catania-Fontanarossa	3
LICD	Lampedusa	1
LICG	Pantelleria	1
LICJ	Palermo-Punta Raisi	3
LICR	Reggio di Calabria	2	2005	2005
LICT	Trapani-Birgi	1
LIEA	Alghero-Fertilia	2	2005	2005
LIEE	Cagliari-Elmas	3
LIEO	Olbia — Costa Smeralda	2
LIET	Arbatax di Tortoli	1
LIMC	Milano-Malpensa	3
LIME	Bergamo-Orio al Serio	3
LIMF	Torino-Caselle	3
LIMJ	Genova-Sestri	2	2005	2005
LIML	Milano-Linate	3
LIMP	Parma	1
LIPB	Bolzano	1
LIPE	Bologna-Borgo Panigale	3
LIPH	Treviso-Sant'Angelo	2	2003	2003
LIPK	Forlì	2
LIPO	Brescia-Montichiari	2
LIPQ	Trieste-Ronchi dei Legionari	2	2004	2004
LIPR	Rimini	2
LIPX	Verona-Villafranca	3
LIPY	Ancona-Falconara	2	2005	2005
LIPZ	Venezia-Tessera	3
LIRA	Roma-Ciampino	2
LIRF	Roma-Fiumicino	3
LIRN	Napoli-Capodichino	3
LIRP	Pisa-San Giusto	2	2005	2005
LIRQ	Firenze-Peretola	2
LIRZ	Perugia	1

Luxembourg: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(4) Aéroports de catégorie "3" uniquement: demande de dérogation pour le tableau B1 en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003		(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
ELLX	Luxembourg	3	X

Pays-Bas: Liste des aéroports communautaires et dérogationsDes dérogations partielles s'appliquent aux champs "sièges passagers offerts" et "informations sur le transporteur".

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(4) Aéroports de catégorie "3" uniquement: demande de dérogation pour le tableau B1 en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003		(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
EHAM	Amsterdam/Schiphol	3	P
EHBK	Maastricht-Aachen	2		2005P		2005P
EHEH	Eindhoven/Welschap	2		2005P		2005P
EHGG	Eelde/Groningen	1
EHRD	Rotterdam/Zestienhoven	2		2005P		2005P
EHTE	Deventer/Teuge	1				2005
EHTW	Enschede/Twenthe	1				2005

Autriche: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
LOWG	Graz	2
LOWI	Innsbruck	2
LOWK	Klagenfurt	2
LOWL	Linz	2
LOWS	Salzburg	2
LOWW	Wien/Schwechat	3

Portugal: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
LPAZ	Santa Maria	1
LPFL	Flores	1
LPFR	Faro	3
LPMA	Madeira/Madeira	3
LPHR	Horta	2
LPLA	Lajes	2
LPPD	Ponta Delgada	2
LPPI	Pico	1
LPPR	Porto	3
LPPS	Porto Santo	2
LPPT	Lisboa	3

Finlande: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
EFHK	Helsinki-Vantaa	3
EFIV	Ivalo	1
EFJO	Joensuu	2
EFJY	Jyväskylä	2
EFKE	Kemi-Tornio	1
EFKI	Kajaani	1
EFKK	Kruunupyy	1
EFKS	Kuusamo	1
EFKT	Kittilä	2
EFKU	Kuopio	2
EFLP	Lappeenranta	1
EFMA	Mariehamn	1
EFOU	Oulu	2
EFPO	Pori	1
EFRO	Rovaniemi	2
EFSA	Savonlinna	1
EFSI	Seinäjoki	1
EFTP	Tampere-Pirkkala	2
EFTU	Turku	2
EFVA	Vaasa	2
EFVR	Varkaus	1

Suède: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(4) Aéroports de catégorie "3" uniquement: demande de dérogation pour le tableau B1 en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003		(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
ESDB	Ängelholm	2			2005
ESDF	Ronneby	2			2005
ESGG	Göteborg-Landvetter	3	X
ESGJ	Jönköping	2			2005
ESGP	Göteborg/Säve	1				2005
ESGT	Trollhättan/Vänersb	1				2005
ESKN	Stockholm/Skavsta	2		2005	2005	2005
ESMK	Kristianstad/Everöd	2		2005	2005	2005
ESMO	Oskarshamn	1				2005
ESMQ	Kalmar	2			2005
ESMS	Malmö-Sturup	3	X
ESMT	Halmstad	1
ESMX	Växjö/Kronoberg	2		2005	2005	2005
ESNG	Gällivare	1				2005
ESNK	Kramfors	1				2005
ESNL	Lycksele	1				2005
ESNN	Sundsvall-Härnösand	2			2005
ESNO	Örnsköldsvik	2			2005
ESNQ	Kiruna	2			2005
ESNS	Skellefteå	2			2005
ESNU	Umeå	2			2005
ESNV	Vilhelmina	1				2005
ESNX	Arvidsjaur	1				2005
ESOE	Örebro	2		2005	2005	2005
ESOK	Karlstad	2			2005
ESOW	Stockholm/Västerås	2		2005	2005	2005
ESPA	Luleå	2			2005
ESPC	Östersund	2			2005
ESSA	Stockholm-Arlanda	3	X
ESSB	Stockholm-Bromma	2			2005
ESSD	Borlänge	1				2005
ESSL	Linköping/Saab	1				2005
ESSP	Norrköping	2			2005
ESSV	Visby	2			2005
ESUD	Storuman	1				2005

Royaume-Uni: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:Pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée ("" ou "2003" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l'aéroport	(2) Nom de l'aéroport	(3) Catégorie de l'aéroport en 2003	(5.1) Tableau A1	(5.2) Tableau B1	(5.3) Tableau C1
EGAA	Belfast International	3
EGAC	Belfast City	3
EGAE	Londonderry	2
EGBB	Birmingham	3
EGBE	Coventry	1
EGCC	Manchester	3
EGDG	Newquay	1			2004
EGFF	Cardiff Wales	3
EGFH	Swansea	1			2005
EGGD	Bristol	3
EGGP	Liverpool	3
EGGW	Luton	3
EGHC	Land's End	1
EGHD	Plymouth	1
EGHE	Isles of Scilly (St. Marys)	1
EGHH	Bournemouth	2
EGHI	Southampton	2
EGHK	Penzance Heliport	1
EGHT	Isles of Scilly (Tresco)	1
EGKK	Gatwick	3
EGLC	London City	3
EGLL	Heathrow	3
EGMH	Kent International	2
EGNH	Blackpool	1
EGNJ	Humberside	2
EGNM	Leeds Bradford	3
EGNT	Newcastle	3
EGNV	Teesside	2
EGNX	East Midlands	3
EGPA	Kirkwall	1
EGPB	Sumburgh	1
EGPC	Wick	1
EGPD	Aberdeen	3
EGPE	Inverness	2
EGPF	Glasgow	3
EGPH	Edinburgh	3
EGPI	Islay	1
EGPK	Prestwick	3
EGPL	Benbecula	1
EGPM	Scatsta	2
EGPN	Dundee	1
EGPO	Stornoway	1
EGSC	Cambridge	1
EGSH	Norwich	2
EGSS	Stansted	3
EGSY	Sheffield City	1
EGTE	Exeter	2

République tchèque: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
LKPR	Praha-Ruzyne	3
LKTB	Brno-Turany	2
LKMT	Ostrava-Mosnov	2
LKKV	Karlovy Vary	1

Estonie: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
EETN	Tallinn/Ülemiste	2
EECL	Tallinn/City Hall	1

Chypre: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
LCLK	Larnaka	3
LCPH	Pafos	3

Lettonie: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
EVRA	Riga International Airport	2

Lituanie: Liste des aéroports communautaires et dérogationsTableau C1: des dérogations partielles s’appliquent au champ "informations sur le transporteur aérien".

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
EYVI	Vilnius	2	2005	2005	2005P
EYKA	Kaunas	1			2005P
EYPA	Palanga	1			2005P

Hongrie: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
LHBP	Budapest/Ferihegy	3

Malte: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
LMML	Malta/Luqa	3

Pologne: Liste des aéroports communautaires et dérogationsTableau C1: des dérogations partielles s’appliquent au champ "informations sur le transporteur aérien".

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
EPWA	Warszawa–Okęcie	3
EPGD	Gdańsk–Trójmiasto	2	2005	2005	2005P
EPKK	Kraków–Balice	2	2005	2005	2005P
EPWR	Wrocław–Strachowice	2	2005	2005	2005P
EPPO	Poznań–Lawica	2	2005	2005	2005P
EPKT	Katowice–Pyrzowice	2	2005	2005	2005P
EPSC	Szczecin–Goleniów	1			2005
EPRZ	Rzeszów–Jasionka	1			2005
EPBG	Bydgoszcz	1			2005

Slovénie: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
LJLJ	Ljubljana	2

Slovaquie: Liste des aéroports communautaires et dérogations

(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4) Aéroports des catégories "1" et "2" uniquement:pour chaque tableau: dernière année pour laquelle une dérogation est demandée("" ou "2004" ou "2005")
(1) Code OACI de l’aéroport	(2) Nom de l’aéroport	(3) Catégorie de l’aéroport en 2004	(4.1) Tableau A1	(4.2) Tableau B1	(4.3) Tableau C1
LZIB	Bratislava/Ivanka	2
LZKZ	Kosice	2

ANNEXE IIDESCRIPTION DES FICHIERS DE DONNÉES ET DU SUPPORT DE TRANSMISSIONDeux formats compatibles EDI sont acceptables pour la transmission des tableaux du règlement: "CSV" (Comma Separated Values) avec un point-virgule comme séparateur de champs et GESMES-EDIFACT.Liste et description des champs à utiliser pour chaque tableau du règlement:Le tableau récapitulatif suivant donne, pour chaque tableau du règlement ("A1", "B1" et "C1") et pour chaque enregistrement (ligne), la liste des champs à fournir. Deux types de champs différents sont identifiés dans la colonne associée au tableau correspondant:"X": champs qui doivent être fournis pour un tableau,"" (espace): champs qui ne sont pas pertinents pour le tableau. Ces champs ne doivent normalement pas être fournis dans les tableaux correspondants. Des champs vides (deux séparateurs de champs sans données entre) sont néanmoins également acceptables dans ce cas.Format et taille des champs:Le format de chaque champ est numérique (n), alphabétique (a) ou alphanumérique (an)La taille est fixe ("format + nombre"— par exemple: "n4") ou variable avec un nombre maximal de positions ("format + .. + nombre max. de positions"— par exemple: "n..12").

Position	Champs	Format et taille	Tableaux
Position	Champs	Format et taille	A1	B1	C1
1	Identification du tableau	an2	X	X	X
2	Pays déclarant	a2	X	X	X
3	Année de référence	n2	X	X	X
4	Période de référence	an2	X	X	X
5	Aéroport déclarant	an4	X	X	X
6	Aéroport partenaire	an4	X	X
7	Arrivée/départ	n1	X	X
8	Services réguliers/non réguliers	n1	X	X
9	Vol passagers/Vol exclusif fret et courrier	n1	X	X
10	Informations sur le transporteur aérien	a3	X	X	X
11	Type d'aéronef	an..4	X
12	Passagers	n..12	X	X	X
13	Passagers en transit direct	n..12			X
14	Fret et courrier	n..12	X	X	X
15	Vols commerciaux (tableau "A1")/Total des mouvements commerciaux d'aéronefs (tableau "C1")	n..12	X		X
16	Total des mouvements d'aéronefs	n..12			X
17	Sièges passagers offerts	n..12	X

Un tableau (pour une période) doit correspondre à un fichier (ou "envoi") transmis à Eurostat.Chaque fichier (tableau) doit être nommé selon le format suivant: "CCYYPPTT.csv" (pour le format csv) ou "CCYYPPTT.ges" (pour le format gesmes), où "CC" représente le code du pays (ISO alpha2), "YY", l'année, "PP" la période (AN, Q1..Q4 ou 01..12) et "TT" l'identification du tableau ("A1", "B1" ou "C1").Dans le cas où le fichier est comprimé, le suffixe ".zip" doit être utilisé au lieu de ".csv" ou ".ges".Le moyen de transmission doit être compatible avec le contrôle et le traitement automatiques des données à Eurostat.Des outils compatibles EDI doivent être privilégiés. Des outils "Pre-EDI" ainsi que des messages électroniques structurés envoyés à une adresse fournie par Eurostat sont néanmoins acceptables durant une période transitoire.Dans le cas où un message électronique structuré est utilisé:le champ "objet" du message électronique doit contenir le nom du fichier (tableau) à transmettre,le fichier (tableau) doit être joint au message électronique (un seul fichier joint par message électronique),des commentaires sur les données peuvent être saisis en texte non formaté dans le corps du message auquel un tableau est joint (éviter le texte formaté).ANNEXE IIIModification des annexes du règlement (CE) no 437/2003"ANNEXE ISTRUCTURE D'ENREGISTREMENT POUR LA TRANSMISSION DES DONNÉES À EUROSTATLes données à communiquer concernent exclusivement l'aviation civile.Les vols d'État et les mouvements par modes de transport de surface de passagers voyageant avec un code de vol ou de fret expédié avec une lettre de transport aérien sont exclus.A.Tableau étapes de vol [données mensuellesEn 2003, des données trimestrielles peuvent être acceptées.]Les données communiquées dans ce tableau ne concernent que les services de transport aérien commerciaux.

Format d'enregistrement du fichier des données

Éléments	Détail de codification	Nomenclature	Unité
Tableau	2 alpha	"A1"
Pays déclarant	2 alpha	1) Lettres de nationalité OACI principales
Année de référence	2 chiffres	Type "yy" (2 dernières positions de l'année)
Période de référence	2 alpha	2) Explicite (ou Statra)
Aéroport déclarant	4 alpha	3) OACI
Prochain/précédent aéroport	4 alpha	3) OACI
Arrivée/départ	1 chiffre	1arrivée2départ
Services réguliers/non réguliers	1 chiffre	1régulier2non régulier
Services passagers/services exclusifs fret et courrier	1 chiffre	1services passagers2services exclusifs fret et courrier
Informations sur le transporteur aérien	3 alpha	4) Informations sur le transporteur aérien (facultatives)
Type d'aéronef	4 alpha	5) OACI
Passagers à bord	12 chiffres		Passager
Fret et courrier à bord	12 chiffres		Tonne
Vols commerciaux	12 chiffres		Nombre de vols
Sièges passagers offerts	12 chiffres		Siège passager

B.Tableau origine/destination du vol [données mensuellesEn 2003, des données trimestrielles peuvent être acceptées.]Les données communiquées dans ce tableau ne concernent que les services de transport aérien commerciaux.

Format d'enregistrement du fichier des données

Éléments	Détail de codification	Nomenclature	Unité
Tableau	2 alpha	B1
Pays déclarant	2 alpha	1) Lettres de nationalité OACI principales
Année de référence	2 chiffres	Type "yy" (2 dernières positions de l'année)
Période de référence	2 alpha	2) Explicite (ou Statra)
Aéroport déclarant	4 alpha	3) OACI
Origine et destination des vols	4 alpha	3) OACI
Arrivée/départ	1 chiffre	1arrivée2départ
Services réguliers/non réguliers	1 chiffre	1régulier2non régulier
Services passagers/services exclusifs fret et courrier	1 chiffre	1services passagers2services exclusifs fret et courrier
Informations sur le transporteur aérien	3 alpha	4) Informations sur le transporteur aérien (facultatives)
Passagers transportés	12 chiffres		Passager
Fret et courrier chargés/déchargés	12 chiffres		Tonne

C.Tableau aéroports (données annuelles au moins)Les données communiquées dans ce tableau ne concernent que les services aériens commerciaux, à l'exception du "total des mouvements commerciaux d'aéronefs"qui concerne également tous les vols d'aviation générale commerciaux et du "total des mouvements d'aéronefs"qui concerne tous les mouvements d'aéronefs civils (à l'exception des vols d'État).

Format d'enregistrement du fichier des donnéesLe champ "informations sur le transporteur aérien" n'est obligatoire que pour les aéroports qui doivent également déclarer les tableaux A1 et B1. Pour les aéroports qui ne sont pas obligés de déclarer les tableaux A1 et B1, un code qui regroupe tous les transporteurs aériens peut être utilisé.

Éléments	Détail de codification	Nomenclature	Unité
Tableau	2 alpha	C1
Pays déclarant	2 alpha	1) Lettres de nationalité OACI principales
Année de référence	2 chiffres	Type "yy"
Période de référence	2 alpha	2) Explicite (ou Statra)
Aéroport déclarant	4 alpha	3) OACI
Informations sur le transporteur aérien	3 alpha	4) Informations sur le transporteur aérien
Total des passagers transportés	12 chiffres		Passager
Total des passagers en transit direct	12 chiffres		Passager
Total fret et courrier chargés/déchargés	12 chiffres		Tonne
Total des mouvements commerciaux d'aéronefs	12 chiffres		Mouvement
Total des mouvements d'aéronefs	12 chiffres		Mouvement

CODES1.Pays déclarantLe système de codage à utiliser est celui de l'index OACI des lettres de nationalité pour les indicateurs de lieu. S'il existe plusieurs préfixes OACI pour le même pays, seul le préfixe OACI principal de la métropole s'applique.BelgiqueEBDanemarkEKAllemagneEDGrèceLGEspagneLEFranceLFIrlandeEIItalieILLuxembourgELPays-BasEHAutricheLOPortugalLPFinlandeEFSuèdeESRoyaume-UniEG2.Période de référenceAN(ou 45) annéeQ1(ou 21) janvier-mars (premier trimestre)Q2(ou 22) avril-juin (deuxième trimestre)Q3(ou 23) juillet-septembre (troisième trimestre)Q4(ou 24) octobre-décembre (quatrième trimestre)01 à 12janvier à décembre (mois)3.AéroportsLes aéroports sont codés selon les codes OACI à quatre lettres dont la liste figure dans le document OACI 7910. Les aéroports inconnus doivent être codés "ZZZZ".4.Informations sur le transporteur aérien"1EU" pour les transporteurs aériens qui sont licenciés dans l'Union européenne,"1NE" pour les transporteurs aériens qui ne sont pas licenciés dans l'Union européenne,"ZZZ" pour les transporteurs aériens inconnus,"888" pour "confidentiel" (à utiliser dans les tableaux A1 et B1 si une "information sur le transporteur aérien" ne peut être divulguée pour des raisons de confidentialité),"999" pour tous les transporteurs aériens (à utiliser dans le tableau C1 uniquement).Les transporteurs aériens partiellement licenciés dans l'Union européenne doivent être déclarés comme "transporteurs aériens de l'Union européenne".Sur une base volontaire, le code "2" + code du pays 2 alpha ISO (pays de licence du transporteur) pourrait également être utilisé, de même que le code OACI du transporteur aérien.5.Type d'aéronefLes types d'aéronef sont codés selon les codes de type d'aéronef OACI, dont la liste figure dans le document OACI 8643.Les types d'aéronef inconnus doivent être codés "ZZZZ".ANNEXE IIDÉFINITIONS ET STATISTIQUES À DÉCLARERÀ la suite de l'entête de chaque définition figure la liste des articles ou tableaux du règlement où une référence au terme peut être trouvée.I.DÉFINITIONS ET VARIABLES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL1)Aéroport communautaire (Articles 1er et 3)Surface définie sur terre ou sur l'eau, située dans un État membre soumis aux dispositions du traité, destiné à être utilisée en totalité ou en partie pour l'arrivée, le départ et les évolutions des aéronefs à la surface et ouvert aux services aériens commerciaux (voir -4-).2)Vol d'État (Article 1er et tableau C1)Tout vol effectué par un aéronef dans le cadre de services militaires, de douane ou de police ou d'autres services d'application de la loi d'un État.Tout vol déclaré comme "vol d'État" par les autorités de l'État.L'expression "à l'exclusion des vols effectués par des aéronefs d'État" à l'article 1er doit être interprétée comme "sauf pour les vols d'État".3)Unité passager (Article 3, paragraphes 2, 3 et 5)Une unité passager équivaut à un passager ou 100 kilogrammes de fret ou courrier.Pour établir la liste des aéroports communautaires (voir -1-) visée à l'article 3, paragraphe 2, et pour la période transitoire visée à l'article 3, paragraphes 4 et 5, le calcul des seuils en "unités passagers" doit prendre en compte, dans les aéroports communautaires (voir -1-), le nombre total de passagers transportés (voir -16-) plus le nombre total de passagers en transit direct (voir -18-) (comptés une seule fois) plus la quantité totale de fret et de courrier chargés et déchargés (voir -17-).4)Service aérien commercial (Article 1er et tableaux A1, B1, C1)Un vol ou une série de vols pour le transport public de passagers et/ou de fret et de courrier, contre rémunération ou en vertu d'un contrat de location.Le service aérien peut être régulier (voir -5-) ou non régulier (voir -6-).5)Service aérien régulier (Tableaux A1 et B1)Un service aérien commercial (voir -4-) assuré selon un horaire publié ou dont la régularité et la fréquence est telle qu'il constitue une série de vols systématique aisément reconnaissable.Comprend les vols supplémentaires occasionnés par un excédent de trafic des vols réguliers.6)Service de transport aérien non régulier (Tableaux A1 et B1)Un service aérien commercial (voir -4-) autre qu'un service aérien régulier (voir -5-).7)Service aérien de passagers (Tableaux A1 et B1)Service aérien régulier (voir -5-)ou non régulier (voir -6-) assuré par un aéronef transportant un ou plusieurs passagers payants ainsi que tout vol annoncé dans les horaires publiés comme ouvert aux passagers.Comprend les vols transportant à la fois des passagers payants et du fret et du courrier payants.8)Service aérien exclusif fret et courrier (Tableaux A1 et B1)Service aérien régulier (voir -5-)ou non régulier (voir -6-) assuré par un aéronef transportant un chargement payant autre que des passagers payants, c'est-à-dire du fret et du courrier.Ne comprend pas les vols transportant un ou plusieurs passagers payants et les vols annoncés dans les horaires publiés comme ouverts aux passagers.9)Transporteur aérien (Exploitant de transport aérien commercial) (Tableaux A1, B1 et C1)Entreprise de transport aérien possédant une licence valide pour exploiter des vols commerciaux (voir -13-).Lorsque des transporteurs aériens ont une exploitation en commun (joint-venture) ou ont conclu d'autres arrangements qui, contractuellement, prévoient que deux ou plusieurs d'entre eux assument une responsabilité distincte pour ce qui est de l'offre et de la vente des produits du transport aérien pour un vol ou une combinaison de vols, c'est le transporteur aérien assurant effectivement le vol qui est indiqué.II.DÉFINITIONS ET VARIABLES POUR LE TABLEAU A1 (ÉTAPES DE VOL)10)Étape de vol (Tableau A1)Parcours d'un aéronef entre le décollage et le premier atterrissage qui suit.11)Passagers à bord (Tableau A1)Tous les passagers qui se trouvent à bord de l'aéronef à l'atterrissage sur l'aéroport déclarant ou au décollage de l'aéroport déclarant.Tous les passagers payants et non payants à bord d'un aéronef durant une étape de vol(voir -10-).Comprend les passagers en transit direct(voir -18-) (comptés aux arrivées et aux départs).12)Fret et courrier à bord (Tableau A1)Ensemble du fret et du courrier à bord de l'aéronef à l'atterrissage sur l'aéroport déclarant ou au décollage de l'aéroport déclarant.Ensemble du fret et du courrier à bord d'un aéronef durant une étape de vol(voir -10-).Le fret et le courrier en transit direct est inclus (compté aux arrivées et aux départs).Les services express et valises diplomatiques sont inclus.Les bagages des passagers ne sont pas inclus.13)Vol commercial (Tableau A1)Un vol assurant le transport public de passagers et/ou de fret et de courrier, contre rémunération ou en vertu d'un contrat de location.Dans le tableau A1, les vols commerciaux sont agrégés pour calculer les autres "champs d'indicateur" ["Passagers à bord (voir -11-)", "Fret et courrier à bord (voir -12-)" et "Sièges passagers offerts (voir -14-)"].14)Sièges passagers offerts (Tableau A1)Le nombre total de sièges passagers offerts à la vente sur un aéronef assurant une étape de vol (voir -10-) entre une paire d'aéroports.Sur une étape de vol (voir -10-), le nombre total de passagers payants ne doit pas dépasser le nombre total de sièges passagers offerts à la vente.Comprend les sièges qui sont déjà vendus sur une étape de vol, c'est-à-dire ceux occupés par des passagers en transit direct (voir -18-).Ne comprend pas les sièges qui ne sont pas effectivement disponibles pour le transport de passagers en raison de limites de poids brut maximal.Si les informations ne sont pas disponibles sur cette base, alors l'une des estimations suivantes doit être fournie (par ordre de préférence, de la plus adéquate à la moins adéquate):1)la configuration spécifique de l'aéronef exprimée en nombre de sièges passagers offerts dans l'aéronef (identifié par son numéro d'immatriculation);2)la configuration moyenne de l'aéronef exprimée en nombre moyen de sièges passagers offerts pour le type d'aéronef pour le transporteur aérien;3)la configuration moyenne de l'aéronef exprimée en nombre moyen de sièges passagers offerts pour le type d'aéronef.III.DÉFINITIONS ET VARIABLES POUR LE TABLEAU B1 (SUR L'ORIGINE ET LA DESTINATION DU VOL) ET LE TABLEAU C1 (AÉROPORTS)15)Origine et destination du vol (Tableau B1)Trafic sur un service aérien commercial (voir -4-) identifié par un numéro de vol unique, réparti par paires d'aéroports en fonction des points d'embarquement et de débarquement de ce vol.Pour les passagers, le fret ou le courrier, dont l'aéroport d'embarquement n'est pas connu, l'origine de l'aéronef sera considérée comme étant le point d'embarquement; de même, si l'aéroport de débarquement n'est pas connu, la destination de l'aéronef est réputée être le point de débarquement.16)Passagers transportés (Tableaux B1 et C1)Tous les passagers d'un vol particulier (avec un numéro de vol) comptés une seule fois et non pour chacune des étapes de ce vol.Tous les passagers payants et non payants dont le voyage commence ou se termine à l'aéroport déclarant et les passagers en transfert embarquant ou quittant le vol à l'aéroport déclarant.Les passagers en transit direct sont exclus(voir -18-).17)Fret et courrier chargés ou déchargés (Tableaux B1 et C1)Ensemble du fret et du courrier chargés ou déchargés d'un aéronef.Les services express et valises diplomatiques sont inclus.Les bagages des passagers ne sont pas inclus.Le fret et le courrier en transit direct ne sont pas inclus.18)Passagers en transit direct (Tableau A1)Passagers qui, après une escale de courte durée, continuent leur voyage dans le même aéronef, sur un vol portant le même numéro de vol que celui sur lequel ils sont arrivés.Dans les statistiques aéroportuaires totales ainsi que pour le calcul des unités passagers (voir -3-), les passagers en transit direct sont comptés une seule fois.Les passagers qui changent d'aéronef en raison de problèmes techniques mais qui continuent sur un vol ayant le même numéro de vol sont comptés comme passagers en transit direct.Sur certains vols avec escales intermédiaires, le numéro de vol change à un aéroport pour indiquer le changement entre vol arrivée et vol départ. Exemple: un vol de Barcelone à Hambourg qui continue jusqu'à Francfort avant de revenir à Barcelone. Les passagers pour une destination intermédiaire, continuant leur voyage sur le même aéronef dans de telles circonstances, doivent être comptés comme passagers en transit direct.19)Total des mouvements commerciaux d'aéronefs (Tableau C1)Ensemble des décollages et atterrissages de vols assurés contre rémunération et en vertu d'un contrat de location.Les services aérien commerciaux (voir -4-) sont inclus, de même que les vols d'aviation générale commerciaux.20)Total des mouvements d'aéronefs (Tableau C1)Tous les décollages et atterrissages d'aéronefs.Tous les mouvements commerciaux d'aéronefs (voir -19-) sont inclus, de même que les vols d'aviation générale commerciaux.Les vols d'État (voir -2-) ne sont pas compris.Les "posé-décollé", les remises de gaz et les approches manquées ne sont pas compris."

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En 2003, des données trimestrielles peuvent être acceptées.En 2003, des données trimestrielles peuvent être acceptées.Le champ "informations sur le transporteur aérien" n'est obligatoire que pour les aéroports qui doivent également déclarer les tableaux A1 et B1. Pour les aéroports qui ne sont pas obligés de déclarer les tableaux A1 et B1, un code qui regroupe tous les transporteurs aériens peut être utilisé.