Commission Regulation (EC) No 2188/2002 of 9 December 2002 concerning the provisional authorisation of new uses of additives in feedingstuffs (Text with EEA relevance)
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  • Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commissiondu 8 juin 2017relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32017R1145, 29 juin 2017
Règlement (CE) no 2188/2002 de la Commissiondu 9 décembre 2002concernant l'autorisation provisoire de nouveaux usages d'additifs dans l'alimentation des animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premierLes préparations appartenant au groupe des "enzymes" mentionnées aux annexes I et II du présent règlement sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.
Article 2La préparation appartenant au groupe des "enzymes" mentionnée à l'annexe III du présent règlement est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
Un U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de carboxymethylcellulose, à pH 5,0 et à 40 °C.Un U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir d'orge bêta-glucane, à pH 5,0 et à 40 °C.Un U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 5,0 et à 40 °C.Enzymes
Numéro (ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
11Endo-1,4-bêta-glucanaseEC 3.2.1.4Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase, d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 74252) ayant une activité maximale de:Granulés et liquide:Endo-1,4-bêta-glucanase:8000 U/g ou mlEndo-1,3(4)-bêta-glucanase:18000 U/g ou mlEndo-1,4-bêta-xylanase:26000 U/g ou mlPoules pondeuses—Endo-1,4-bêta-glucanase:400 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Doses recommandées par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-glucanase:400-1280 Uendo-1,3(4)-bêta-glucanase:900-2880 Uendo-1,4-bêta-xylanase:1300–4160 U3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 40 % de blé, de triticale ou d'orge1.1.2007
Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:900 U—
Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-xylanase:1300 U—
Porcelets—Endo-1,4-bêta-glucanase:400 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Doses recommandées par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-glucanase:400-1600 Uendo-1,3(4)-bêta-glucanase:900-3600 Uendo-1,4-bêta-xylanase:1300–5200 U3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 40 % de blé, de triticale ou de maïs, ou du blé et 20 % de seigle1.1.2007
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:900 U—
Endo-1,4-bêta-xylanase:1300 U—
ANNEXE II
Un IU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C.Enzymes
Numéro (ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
51Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) ayant une activité minimale de:endo-1,4-bêta-xylanase:solide et liquide:100 IU/g ou mlDindes d'engraissement—10 IU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 10 IU3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en arabinoxylanes, par exemple, contenant au minimum 40 % de blé ou d'orge1.1.2007
ANNEXE III
Un IU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C.Enzymes
Numéro (ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
51Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xynalase produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) ayant une activité minimale de:endo-1,4-bêta-xylanase:liquide:100 IU/mlPoulets d'engraissement—10 IU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 10 IU3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en arabinoxylanes, par exemple, contenant au minimum 40 % de blé ou d'orge1.1.2007
Article premierLes préparations appartenant au groupe des "enzymes" mentionnées aux annexes I et II du présent règlement sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.
Article 2La préparation appartenant au groupe des "enzymes" mentionnée à l'annexe III du présent règlement est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 3Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.ANNEXE I
Un U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de carboxymethylcellulose, à pH 5,0 et à 40 °C.Un U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir d'orge bêta-glucane, à pH 5,0 et à 40 °C.Un U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 5,0 et à 40 °C.Enzymes
Numéro (ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
11Endo-1,4-bêta-glucanaseEC 3.2.1.4Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase, d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 74252) ayant une activité maximale de:Granulés et liquide:Endo-1,4-bêta-glucanase:8000 U/g ou mlEndo-1,3(4)-bêta-glucanase:18000 U/g ou mlEndo-1,4-bêta-xylanase:26000 U/g ou mlPoules pondeuses—Endo-1,4-bêta-glucanase:400 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Doses recommandées par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-glucanase:400-1280 Uendo-1,3(4)-bêta-glucanase:900-2880 Uendo-1,4-bêta-xylanase:1300–4160 U3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 40 % de blé, de triticale ou d'orge1.1.2007
Endo-1,3(4)-bêta-glucanaseEC 3.2.1.6Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:900 U—
Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Endo-1,4-bêta-xylanase:1300 U—
Porcelets—Endo-1,4-bêta-glucanase:400 U—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Doses recommandées par kg d'aliment complet:endo-1,4-bêta-glucanase:400-1600 Uendo-1,3(4)-bêta-glucanase:900-3600 Uendo-1,4-bêta-xylanase:1300–5200 U3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 40 % de blé, de triticale ou de maïs, ou du blé et 20 % de seigle1.1.2007
Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:900 U—
Endo-1,4-bêta-xylanase:1300 U—
ANNEXE II
Un IU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C.Enzymes
Numéro (ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
51Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) ayant une activité minimale de:endo-1,4-bêta-xylanase:solide et liquide:100 IU/g ou mlDindes d'engraissement—10 IU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 10 IU3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en arabinoxylanes, par exemple, contenant au minimum 40 % de blé ou d'orge1.1.2007
ANNEXE III
Un IU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalent-xylose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 4,5 et à 30 °C.Enzymes
Numéro (ou numéro CE)AdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d'animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsFin de la période d'autorisation
Unités d'activité/kg d'aliment complet
51Endo-1,4-bêta-xylanaseEC 3.2.1.8Préparation d'endo-1,4-bêta-xynalase produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136) ayant une activité minimale de:endo-1,4-bêta-xylanase:liquide:100 IU/mlPoulets d'engraissement—10 IU—1.Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation2.Dose recommandée par kg d'aliment complet: 10 IU3.À utiliser dans les aliments composés des animaux, riches en arabinoxylanes, par exemple, contenant au minimum 40 % de blé ou d'orge1.1.2007