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Commission Regulation (EC) No 1000/98 of 13 May 1998 amending Annexes I and II to Council Regulation (EEC) No 2377/90 laying down a Community procedure for the establishment of maximum residue limits of veterinary medicinal products in foodstuffs of animal origin (Text with EEA relevance)

Règlement (CE) no 1000/98 de la Commissiondu 13 mai 1998modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animaleJO L 224 du 18. 8. 1990, p. 1., modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 613/98 de la CommissionJO L 82 du 19. 3. 1998, p. 14., et notamment ses articles 6, 7 et 8,considérant que, conformément au règlement (CEE) no 2377/90, des limites maximales de résidus (LMR) de médicaments vétérinaires doivent être établies progressivement pour toutes les substances pharmacologiquement actives utilisées dans la Communauté dans les médicaments vétérinaires destinés à être administrés aux animaux producteurs d'aliments;considérant que des limites maximales de résidus ne peuvent être établies qu'après l'examen, par le comité des médicaments vétérinaires, de toutes les informations pertinentes relatives à la sécurité des résidus de la substance concernée pour le consommateur d'aliments d'origine animale et à l'impact des résidus sur la transformation industrielle des denrées alimentaires;considérant qu'il convient, lors de l'établissement de limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires présents dans les aliments d'origine animale, de déterminer les espèces animales dans lesquelles ces résidus peuvent être présents, les niveaux autorisés pour chacun des tissus carnés obtenus à partir de l'animal traité (denrées cibles) et la nature du résidu pertinent pour le contrôle des résidus (résidu marqueur);considérant que, pour le contrôle des résidus, ainsi que le prévoit la législation communautaire en la matière, des limites maximales de résidus doivent généralement être établies pour les denrées cibles, le foie ou les reins; que le foie et les reins sont souvent retirés des carcasses qui font l'objet d'échanges internationaux et qu'il importe, de ce fait, d'établir également des valeurs limites pour les tissus musculaires ou adipeux;considérant que, dans le cas des médicaments vétérinaires destinés à être administrés aux volailles de ponte, aux animaux en lactation ou aux abeilles, il convient également d'établir des valeurs limites pour les œufs, le lait ou le miel;considérant que thiabendazole, flubendazole, thiamphénicol, doxycycline et oxibendazole doivent être insérés à l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90;considérant que sélénite de sodium, sélénate de sodium et sélénate de potassium doivent être à l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90;considérant qu'il convient de prévoir un délai de soixante jours avant l'entrée en vigueur du présent règlement afin de permettre aux États membres de procéder, à la lumière des dispositions du présent règlement, à toute adaptation nécessaire aux autorisations de mise sur le marché des médicaments vétérinaires concernés octroyées au titre de la directive 81/851/CEE du ConseilJO L 317 du 6. 11. 1981, p. 1., modifiée en dernier lieu par la directive 93/40/CEEJO L 214 du 24. 8. 1993, p. 31.;considérant que les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des médicaments vétérinaires,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierLes annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 sont modifiées conformément à l'annexe au présent règlement.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le soixantième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 13 mai 1998.Par la CommissionMartin BangemannMembre de la CommissionANNEXEA.L'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 est modifiée comme suit:1.Médicaments anti-infectieux1.2.Antibiotiques1.2.6.Tétracyclines

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
"Doxycycline	Doxycycline	Bovins	100 µg/kg	Muscle
			300 µg/kg	Foie
			600 µg/kg	Reins
		Porcins, volailles	100 µg/kg	Muscle
			300 µg/kg	Peau et graisse
			300 µg/kg	Foie
			600 µg/kg	Reins"

1.2.7.Thiamphénicol et composants liés

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
"Thiamphénicol	Thiamphénicol	Bovins	50 µg/kg	Muscle
			50 µg/kg	Graisse
			50 µg/kg	Foie
			50 µg/kg	Reins
			50 µg/kg	Lait
		Poulets	50 µg/kg	Muscle
		Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation	50 µg/kg	Peau et graisse
			50 µg/kg	Foie
			50 µg/kg	Reins"

2.1.3.Benzimidazoles et pro-benzimidazoles

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Résidu marqueur	Espèces animales	LMR	Denrées cibles
"Flubendazole	Somme de flubendazole et (2-amino lH-benzimi-dazole-5-yl) (4 fluroro-phényl)méthanone	Porcins, poulets, gibiers d'élevage à plumes	50 µg/kg	Peau et graisse
			400 µg/kg	Foie
			300 µg/kg	Reins
	Flubendazole	Poulets	400 µg/kg	Œufs
Oxibendazole	Oxibendazole	Porcins	100 µg/kg	Muscle
			500 µg/kg	Peau et graisse
			200 µg/kg	Foie
			100 µg/kg	Reins
Thiabendazole	Somme de thiabendazole et 5-hydroxythiabenda-zole	Bovins	100 µg/kg	Muscle
			100 µg/kg	Graisse
			100 µg/kg	Foie
			100 µg/kg	Reins
			100 µg/kg	Lait"

B.L'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 est modifiée comme suit:1.Composés chimiques inorganiques

Substance(s) pharmacologiquement active(s)	Espèces animales	Autres dispositions
"Sélénate de potassium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénate de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments
Sélénite de sodium	Toutes les espèces productrices d'aliments"