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Commission Regulation (EC) No 2017/96 of 22 October 1996 amending Annex III of Council Regulation (EEC) No 2377/90 laying down a Community procedure for the establishment of maximum residue limits of veterinary medicinal products in foodstuffs of animal origin

Règlement (CE) no 2017/96 de la Commissiondu 22 octobre 1996modifiant l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil, du 26 juin 1990, établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animaleJO no L 224 du 18. 8. 1990, p. 1., modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2010/96 de la CommissionJO no L 269 du 22. 10. 1996, p. 5., et notamment ses articles 6, 7 et 8,considérant que, conformément au règlement (CEE) no 2377/90, des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires doivent être établies progressivement pour toutes les substances pharmacologiquement actives utilisées dans la Communauté dans les médicaments vétérinaires destinés à être administrés aux animaux producteurs d'aliments;considérant que des limites maximales de résidus ne peuvent être établies qu'après l'examen, par le comité des médicaments vétérinaires, de toutes les informations pertinentes relatives à la sécurité des résidus de la substance concernée pour le consommateur d'aliments d'origine animale et à l'impact des résidus sur la transformation industrielle des denrées alimentaires;considérant qu'il convient, lors de l'établissement de limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires présents dans les aliments d'origine animale, de déterminer les espèces animales dans lesquelles ces résidus peuvent être présents, les niveaux autorisés pour chacun des tissus carnés obtenus à partir de l'animal traité (denrées cibles) et la nature du résidu pertinent pour le contrôle des résidus (résidu marqueur);considérant que, pour le contrôle des résidus, ainsi que le prévoit la législation communautaire en la matière, des limites maximales de résidus doivent généralement être établies pour les denrées cibles, le foie ou les reins; que le foie et les reins sont souvent retirés des carcasses qui font l'objet d'échanges internationaux et qu'il importe, de ce fait, d'établir également des valeurs limites pour les tissus musculaires ou adipeux;considérant que, dans le cas des médicaments vétérinaires destinés à être administrés aux volailles de ponte, aux animaux en lactation ou aux abeilles, il convient également d'établir des valeurs limites pour les œufs, le lait ou le miel;considérant que, afin de permettre l'achèvement des études scientifiques, l'aminosidine, la marbofloxacine et le cymiazole doivent être insérés à l'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90;considérant qu'il convient de prévoir un délai de soixante jours avant l'entrée en vigueur du présent règlement afin de permettre aux États membres de procéder, à la lumière des dispositions du présent règlement, à toute adaptation nécessaire aux autorisations de mise sur le marché des médicaments vétérinaires concernés octroyées au titre de la directive 81/851/CEE du ConseilJO no L 317 du 6. 11. 1981, p. 1., modifiée par la directive 93/40/CEEJO no L 214 du 24. 8. 1993, p. 31.;considérant que les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des médicaments vétérinaires,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premierL'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2Le présent règlement entre en vigueur le soixantième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles, le 22 octobre 1996.Par la CommissionMartin BangemannMembre de la CommissionANNEXEL'annexe III du règlement (CEE) no 2377/90 est modifiée comme suit:1.Anti-infectieux1.2.Antibiotiques1.2.5.Aminoglycosides

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèce animale	LMR	Tissu cible	Autres dispositions
"1.2.5.6.Aminosidine	Aminosidine	Bovins, porcins, lapins, poulets	500 μg/kg	Muscle	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1998."
"1.2.5.6.Aminosidine	Aminosidine	Bovins, porcins, lapins, poulets	1500 μg/kg	Foie, rein	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1998."

1.2.6.Quinolones

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèce animale	LMR	Tissu cible	Autres dispositions
"1.2.6.3.Marbofloxacine	Marbofloxacine	Bovins	150 μg/kg	Muscle, foie, rein	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1998"
			50 μg/kg	Graisse
			75 μg/kg	Lait
		Porcins	150 μg/kg	Muscle, foie, rein
		Porcins	50 μg/kg	Graisse + peau

2.Antiparasitaires2.2.Médicaments agissant contre les ectoparasites2.2.3.Dérivé de l'iminophényle thiazolidine

Substance pharmacologiquement active	Résidu marqueur	Espèce animale	LMR	Tissu cible	Autres dispositions
"2.2.3.1.Cymiazole	Cymiazole	Abeilles	1000 μg/kg	Miel	Les LMR provisoires expirent le 1er juillet 1999"