Council Directive 96/25/EC of 29 April 1996 on the circulation of feed materials, amending Directives 70/524/EEC, 74/63/EEC, 82/471/EEC and 93/74/EEC and repealing Directive 77/101/EEC
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- Directive 98/67/CE de la Commissiondu 7 septembre 1998modifiant les directives 80/511/CEE, 82/475/CEE, 91/357/CEE et la directive 96/25/CE du Conseil et abrogeant la directive 92/87/CEE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 398L0067, 24 septembre 1998
- Directive 1999/29/CE du Conseildu 22 avril 1999concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux, 399L0029, 4 mai 1999
- Directive 1999/61/CE de la Commissiondu 18 juin 1999modifiant les annexes des directives 79/373/CEE et 96/25/CE du Conseil(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399L0061, 26 juin 1999
- Directive 2000/16/CE du Parlement européen et du Conseildu 10 avril 2000modifiant les directives 79/373/CEE du Conseil concernant la commercialisation des aliments composés pour animaux et 96/25/CE du Conseil concernant la circulation des matières premières pour aliments des animaux, 300L0016, 3 mai 2000
- Directive 2001/46/CE du Parlement européen et du Conseildu 23 juillet 2001modifiant la directive 95/53/CE du Conseil fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles officiels dans le domaine de l'alimentation animale ainsi que les directives 70/524/CEE, 96/25/CE et 1999/29/CE du Conseil concernant l'alimentation animale, 301L0046, 1 septembre 2001
- Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 303R0806, 16 mai 2003
- Règlement (CE) no 219/2009 du Parlement européen et du Conseildu 11 mars 2009portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôleAdaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — deuxième partie, 309R0219, 31 mars 2009
a) "matières premières pour aliments des animaux": les différents produits d'origine végétale ou animale, à l'état naturel, frais ou conservés, et les dérivés de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, comprenant ou non des additifs, qui sont destinés à être utilisés pour l'alimentation des animaux par voie orale, soit directement tels quels, soit après transformation, pour la préparation d'aliments composés pour animaux, ou en tant que supports des prémélanges; b) "mise en circulation" ou "circulation": la détention de tout produit destiné à l'alimentation animale aux fins de sa vente, y compris la proposition de vente, ou de toute autre forme de transfert, gratuit ou non, à des tiers, ainsi que la vente et les autres formes de transfert elles-mêmes.
a) les termes "matières premières pour aliments des animaux"; b) le nom de la matière première pour aliments des animaux et, le cas échéant, les autres indications visées à l'article 7; c) dans le cas des matières premières pour aliments des animaux énumérées dans la partie B de l'annexe, les indications prévues dans la quatrième colonne de cette partie B de l'annexe; d) dans le cas des matières premières pour aliments des animaux non énumérées dans la partie B de l'annexe, les indications prévues dans la deuxième colonne du tableau de la partie C de l'annexe; e) le cas échéant, les indications prévues dans la partie A de l'annexe; f) la quantité nette, exprimée en unités de masse pour les produits solides, et en unités de masse ou de volume pour les produits liquides; g) le nom ou la raison sociale, l'adresse ou le siège social de l'établissement producteur, le numéro d'agrément, ainsi que le numéro de référence du lot ou toute autre indication assurant la traçabilité de la matière première, lorsque l'établissement doit être agréé conformément: à la directive 90/667/CEE JO L 363 du 27.12.1990, p. 51 . Directive modifiée en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 1994.aux mesures communautaires figurant sur une liste à établir par la Commission. Cette mesure, qui vise à modifier des éléments non essentiels de la présente directive en la complétant, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 13, paragraphe 3;
h) le nom ou la raison sociale et l'adresse ou le siège social du responsable des indications visées dans le présent point, s'il est différent du producteur visé au point g).
a) si, avant chaque transaction, l'acheteur a renoncé par écrit à ces informations; b) sans préjudice de la directive 90/667/CEE JO n .o L 363 du 27.12.1990, p. 51
a) que les autorités compétentes chargées des contrôles soient informées au préalable de l'arrivée de la matière première; b) que les indications définitives de composition soient fournies à l'acheteur et aux autorités compétentes dans un délai de dix jours ouvrables à compter de la date d'arrivée dans la Communauté; c) que les indications de composition sur les documents soient accompagnées des mentions ci-après rédigées en caractères gras: "données provisoires à confirmer par … (nom et adresse du laboratoire mandaté pour les analyses) concernant … (numéro de référence de l'échantillon à analyser) avant le … (indication de la date)"; d) que les États membres informent la Commission des circonstances dans lesquelles ils ont appliqué la dérogation visée au présent paragraphe.
a) les indications visées à l'article 5 paragraphe 1 ne sont pas requises, sans préjudice de la directive 90/667/CEE, s'il s'agit de produits d'origine végétale ou animale, à l'état naturel, frais ou conservés, soumis ou non à un traitement physique simple et non traités aux additifs, sauf s'il s'agit d'agents conservateurs, qui sont cédés par un agriculteur-producteur à un éleveur-utilisateur établis tous deux dans le même État membre; b) les indications visées à l'article 5 paragraphe 1 points c), d), e) et f) et à la partie A de l'annexe ne sont pas requises s'il s'agit de la mise en circulation de sous-produits d'origine végétale ou animale issus d'un procédé de transformation agro-industrielle ayant une teneur en eau supérieure à 50 %.
en langue allemande, la dénomination "Futtermittel-Ausgangserzeugnis" peut être remplacée par la dénomination "Einzelfuttermittel", en langue italienne, la dénomination "materie prime per alimenti degli animali" peut être remplacée par la dénomination "mangime semplice" et en langue grecque, la dénomination "πρώτη ύλη ζωοτροφών" peut être remplacée par la dénomination "απλή ζωοτροφή".
a) que les matières premières pour aliments des animaux dont la teneur en substances ou produits indésirables dépasse celle autorisée pour les matières premières pour aliments des animaux au titre de la directive 74/63/CEE ne peuvent être mises en circulation que si elles sont destinées à des établissements agréés d'aliments composés pour animaux, inscrits sur une liste nationale conformément à la directive 95/69/CE; b) que, par dérogation à l'article 5 paragraphe 1 point a), les matières premières pour aliments des animaux au sens du point a) du présent article doivent porter l'indication "matière première pour aliments des animaux destinée à des établissements agréés fabriquant des aliments composés pour animaux". L'article 6 paragraphe 4 s'applique.
a) dans tous les cas, les termes "aliments simples pour animaux" sont remplacés par les termes "matières premières pour aliments des animaux"; b) à l'article 2, le point f) est remplacé par le texte suivant: "f) "matières premières pour aliments des animaux": les différents produits d'origine végétale ou animale, à l'état naturel, frais ou conservés, et les dérivés de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, comprenant ou non des additifs, qui sont destinés à être utilisés pour l'alimentation des animaux par voie orale, soit directement tels quels, soit après transformation, pour la préparation d'aliments composés pour animaux, ou en tant que supports des prémélanges;" c) à l'article 2, le point g) est remplacé par le texte suivant: "g) "aliments composés pour animaux": mélanges de matières premières pour aliments des animaux comprenant ou non des additifs, destinés à l'alimentation animale par voie orale, sous la forme d'aliments complets ou complémentaires" .
a) dans tous les cas, les termes "aliment(s) simple(s) pour animaux" sont remplacés par les termes "matière(s) première(s) pour aliments des animaux"; b) à l'article 2, le point b) est remplacé par le texte suivant: "b) "matières premières pour aliments des animaux": les différents produits d'origine végétale ou animale, à l'état naturel, frais ou conservés, et les dérivés de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, comprenant ou non des additifs, qui sont destinés à être utilisés pour l'alimentation des animaux par voie orale, soit directement tels quels, soit après transformation, pour la préparation d'aliments composés pour animaux, ou en tant que supports des prémélanges;" c) à l'article 2, le point h) est remplacé par le texte suivant: "h) "aliments composés pour animaux": mélanges de matières premières pour aliments des animaux comprenant ou non des additifs, destinés à l'alimentation animale par voie orale, sous la forme d'aliments complets ou complémentaires;" d) l'article 2 point i) est supprimé; e) dans tous les cas, les termes "matière(s) première(s)" sont remplacés par les termes "matière(s) première(s) pour aliments des animaux".
a) au point d), les termes "simples et" sont supprimés; b) le point g) suivant est inséré: "g) la circulation des matières premières pour aliments des animaux" .
a) à l'article 5 point 8, le terme "ingrédients" est remplacé, dans tous les cas, par les termes "matières premières pour aliments des animaux"; b) à l'article 2, le point b) est remplacé par le texte suivant: "b) "aliments composés pour animaux": mélanges de matières premières pour aliments des animaux comprenant ou non des additifs, destinés à l'alimentation animale par voie orale, sous la forme d'aliments complets ou complémentaires" .
l'origine du produit/sous-produit, par exemple, végétale, animale, minérale, la partie du produit/sous-produit utilisée, par exemple, la totalité, les graines, les tubercules, les os, le procédé auquel le produit/sous-produit a été soumis, par exemple, le décorticage, l'extraction, le chauffage et/ou le produit/sous-produit obtenu, par exemple, des flocons, du son, de la pulpe, des matières grasses, la maturité du produit/sous-produit et/ou la qualité du produit/sous-produit, par exemple, "à faible teneur en glucosinolate", "riche en matières grasses", "à faible teneur en sucre".
1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits 2. Graines ou fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits 3. Graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits 4. Tubercules et racines, leurs produits et sous-produits 5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits 6. Fourrages, y compris les fourrages grossiers 7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits 8. Produits laitiers 9. Produits d'animaux terrestres 10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits 11. Minéraux 12. Divers
a) les impuretés naturelles, mais inoffensives (par exemple la paille ou les débris de paille, les graines d'autres espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes); b) les résidus inoffensifs d'autres graines ou fruits oléagineux provenant d'un processus de fabrication antérieur, pour autant que leur teneur n'excède pas 0,5 %.
| Procédé | Définition | Nom commun/qualificatif | |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 1 | Concentration | Accroissement de certaines teneurs par élimination de l'eau ou d'autres composants | Concentré |
| 2 | Décorticage | Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc. | Décortiqué, partiellement décortiqué |
| 3 | Séchage | Déshydratation artificielle ou naturelle | Séché (au soleil ou artificiellement) |
| 4 | Extraction | Enlèvement soit à l'aide d'un solvant organique de la matière grasse ou de l'huile de certaines substances soit à l'aide d'un solvant aqueux du sucre ou d'autres composants hydrosolubles. En cas d'utilisation d'un solvant organique, le produit qui en résulte doit être techniquement exempt de ce solvant | |
| 5 | Extrusion | Compression ou propulsion sous pression d'un produit à travers un orifice (voir aussi prégélatinisation) | Extrudé |
| 6 | Floconnage | Aplatissage d'un produit traité par la chaleur humide | Flocons |
| 7 | Mouture sèche | Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des composants du grain (notamment la farine, le son et les remoulages) | Farine, son, farine basse |
| 8 | Chauffage | Terme général couvrant divers traitements thermiques effectués sous certaines conditions particulières afin d'influencer la valeur nutritionnelle ou la structure de la substance | Grillé; cuit; traité thermiquement |
| 9 | Hydrogénation | Transformation des glycérides insaturés en glycérides saturés (durcissement des huiles et des graisses) | Hydrogéné, partiellement hydrogéné |
| 10 | Hydrolyse | Dégradation en constituants chimiques simples par traitement approprié à l'eau et, éventuellement, soit avec des enzymes, soit avec un acide ou une base | Hydrolysé |
| 11 | Pressage | Enlèvement par pression (presse à vis ou autre), éventuellement sous léger traitement thermique, de la matière grasse ou de l'huile des substances oléagineuses, ou encore du jus de fruits ou d'autres produits végétaux | |
| 12 | Agglomération | Mise en forme spéciale par compression au moyen d'un passage par une filière | Aggloméré |
| 13 | Prégélatinisation | Modification de l'amidon pour accroître significativement sa capacité de gonflement dans l'eau froide | Prégélatinisé |
| 14 | Raffinage | Élimination totale ou partielle des impuretés dans les sucres, les huiles, les graisses ou d'autres substances naturelles par un traitement chimique/physique | Raffiné, partiellement raffiné |
| 15 | Mouture humide | Séparation mécanique des éléments constitutifs du noyau/grain, le cas échéant après trempage à l'eau contenant éventuellement de l'anhydride sulfureux en vue de l'extraction de l'amidon | Germe, gluten, amidon |
| 16 | Broyage | Transformation mécanique des grains ou d'autres matières premières pour aliments des animaux en vue de la réduction de leur taille | Broyé, broyage |
| 17 | Dessucrage | Extraction totale ou partielle des mono- ou disaccharides de la mélasse et d'autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques | Dessucré, partiellement dessucré |
agents dénaturants: nature et quantité des produits utilisés, agents liants: nature des produits utilisés.
a) protéine brute: 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 10 %), 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %;
b) sucres totaux, sucres réducteurs, saccharose, lactose et glucose (dextrose): 2 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 20 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 20 % (jusqu'à 5 %), 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
c) amidon et inuline: 3 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 30 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 30 %, (jusqu'à 10 %), 1 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 10 %;
d) matières grasses brutes: 1,8 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 15 %, 12 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 15 % (jusqu'à 5 %), 0,6 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
e) cellulose brute: 2,1 unités pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 14 %, 15 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 14 % (jusqu'à 6 %), 0,9 unité pour la teneur déclarée inférieure à 6 %;
f) humidité et cendres brutes: 1 unité pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 10 %, 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées inférieures à 10 % (jusqu'à 5 %), 0,5 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 5 %;
g) phosphore total, sodium, carbonate de calcium, calcium, magnésium, indice d'acide et matières insolubles dans l'éther de pétrole: 1,5 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées égales ou supérieures à 15 % (15), 10 % de la teneur (valeur) déclarée pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 15 % (15) [jusqu'à 2 % (2)], 0,2 unité pour les teneurs (valeurs) déclarées inférieures à 2 % (2);
h) cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique et chlorures exprimés en en NaCl: 10 % de la teneur déclarée pour les teneurs déclarées égales ou supérieures à 3 %, 0,3 unité pour les teneurs déclarées inférieures à 3 %;
i) carotène, vitamine A et xanthophylle: 30 % de la teneur déclarée;
j) méthionine, lysine et bases azotées volatiles: 20 % de la teneur déclarée.
au lait et aux produits laitiers, à la gélatine, aux protéines hydrolysées d'un poids moléculaire inférieur à 10000 daltons:i) obtenues à partir de cuirs et de peaux provenant d'animaux abattus dans un abattoir et soumis à une inspection ante mortem réalisée par un vétérinaire officiel conformément aux dispositions du chapitre VI de l'annexe I de la directive 64/433/CEE, à la suite de laquelle ils ont été jugés aptes à l'abattage aux fins de ladite directiveet ii) produites selon un procédé de fabrication incluant des mesures appropriées en vue de réduire la contamination des cuirs et des peaux, la préparation des cuirs et des peaux par saumurage, chaulage et lavage intensif, suivie de l'exposition du matériel à un pH supérieur à 11 pendant plus de 3 heures à une température de plus de 80 °C, elle-même suivie d'un traitement à la chaleur à plus de 140 °C pendant 30 minutes à plus de 3,6 bar ou selon un procédé de fabrication équivalent approuvé par la Commission, après consultation du comité scientifique compétent et iii) provenant d'établissements ayant mis en œuvre un programme d'autocontrôle fondé sur le système HACCP,
au phosphate bicalcique dérivé d'os dégraissés et au plasma déshydraté et à d'autres produits sanguins.
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 1.01 | Avoine | Grains de | |
| 1.02 | Flocons d'avoine | Produit obtenu par traitement à la vapeur et aplatissage d'avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion de téguments d'avoine | Amidon |
| 1.03 | Issues d'avoine décortiquée | Sous-produit obtenu lors de la transformation d'avoine préalablement nettoyée et décortiquée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d'avoine et d'une partie de l'endosperme | Cellulose brute |
| 1.04 | Issues d'avoine | Sous-produit obtenu lors de la transformation d'avoine préalablement nettoyée en gruaux d'avoine. Il est constitué essentiellement des enveloppes externes et de son d'avoine | Cellulose brute |
| 1.05 | Orge | Grains de | |
| 1.06 | Issues d'orge | Sous-produit obtenu lors de la transformation de l'orge préalablement nettoyée et décortiquée en orge perlée, en semoule ou en farine | Cellulose brute |
| 1.07 | Protéine d'orge | Sous-produit séché de l'amidonnerie d'orge. Il est constitué principalement de protéine obtenue lors de la séparation de l'amidon | |
| 1.08 | Brisures de riz | Sous-produit de la préparation de riz poli ou glacé, | Amidon |
| 1.09 | Son de riz (farine fourragère brune de riz) | Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. Il est constitué de pellicules argentées, de particules de la couche d'aleurone d'endosperme et de germes | Cellulose brute |
| 1.10 | Son de riz (farine fourragère blanche de riz) | Sous-produit obtenu lors du second polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules d'endosperme, de la couche d'aleurone et de germes | Cellulose brute |
| 1.11 | Sons de riz contenant du carbonate de calcium | Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d'aleurone, d'endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication | |
| 1.12 | Farine fourragère de riz étuvé | Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo étuvé. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d'aleurone, d'endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication | |
| 1.13 | Riz fourrager moulu | Produit obtenu par la mouture de riz fourrager constitué soit par des grains verts non mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors de l'usinage du riz décortiqué, soit par des grains de riz normalement constitués, décortiqués, tachetés ou jaunes | Amidon |
| 1.14 | Tourteau de pression de germes de riz | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression à partir de germes de riz auxquels des parties de l'endosperme et du testa adhèrent encore | |
| 1.15 | Tourteau d'extraction de germes de riz | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction à partir de germes de riz auxquels des parties de l'endosperme et du testa adhèrent encore | Protéine brute |
| 1.16 | Amidon de riz | Amidon de riz techniquement pur | Amidon |
| 1.17 | Millet | Grains de | |
| 1.18 | Seigle | Grains de | |
| 1.19 | Farine basse de seigle | Sous-produit de la fabrication de farine, à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de particules d'endosperme et aussi de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de grains | Amidon |
| 1.20 | Remoulage de seigle | Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de l'endosperme dans une moindre mesure que le son de seigle | Cellulose brute |
| 1.21 | Son de seigle | Sous-produit de la fabrication de farine à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l'endosperme | Cellulose brute |
| 1.22 | Sorgho | Grains de | |
| 1.23 | Blé | Grains de | |
| 1.24 | Farine basse de blé | Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine basse de blé à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de particules d'endosperme et aussi de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de grains | Amidon |
| 1.25 | Remoulage de blé | Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains dont on a enlevé moins d'endosperme que dans le son de blé | Cellulose brute |
| 1.26 | Son de blé | Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été enlevée | Cellulose brute |
| 1.27 | Germes de blé | Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine constituée essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d'endosperme et d'enveloppes | |
| 1.28 | Gluten de blé | Sous-produit séché de l'amidonnerie de blé. Il est constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l'amidon | Protéine brute |
| 1.29 | Aliment de gluten de blé | Sous-produit obtenu lors de la fabrication d'amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten, auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l'hydrolyse de l'amidon peuvent être ajoutés | |
| 1.30 | Amidon de blé | Amidon de blé techniquement pur | Amidon |
| 1.31 | Amidon de blé prégélatinisé | Produit composé d'amidon de blé, largement prégélatinisé par traitement thermique | Amidon |
| 1.32 | Épeautre | Grains d'épeautre | |
| 1.33 | Triticale | Grains de l'hybride | |
| 1.34 | Maïs | Grains de | |
| 1.35 | Farine fourragère de maïs | Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et de particules de grains dont on a enlevé moins d'endosperme que dans le son de maïs | Cellulose brute |
| 1.36 | Son de maïs | Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement d'enveloppes et de quelques fragments de germes de maïs et de fragments d'endosperme | Cellulose brute |
| 1.37 | Tourteau de pression de germes de maïs | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l'endosperme et du testa peuvent encore adhérer | |
| 1.38 | Tourteau d'extraction de germes de maïs | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l'endosperme ou du testa peuvent encore adhérer | Protéine brute |
| 1.39 | Aliment de gluten de maïs | Sous-produit de l'amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten, et de l'ajout des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs, utilisée pour la production de l'alcool ou d'autres dérivés de l'amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus également par voie humide | |
| 1.40 | Gluten de maïs | Sous-produit séché de l'amidonnerie de maïs. Il est constitué principalement de gluten résultant de la séparation de l'amidon | Protéine brute |
| 1.41 | Amidon de maïs | Amidon de maïs techniquement pur | Amidon |
| 1.42 | Amidon de maïs prégélatinisé | Produit constitué d'amidon de maïs, largement prégélatinisé par traitement thermique | Amidon |
| 1.43 | Radicelles de malt | Sous-produit de malterie constitué essentiellement de radicelles séchées de céréales germées | Protéine brute |
| 1.44 | Drèches séchées de brasserie | Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des résidus de céréales maltées ou non maltées et d'autres produits amylacés | Protéine brute |
| 1.45 | Drèches séchées de distillerie | Sous-produit de la distillation de l'alcool obtenu par séchage des résidus de grains fermentés | Protéine brute |
| 1.46 | Drèches foncées de distillerie | Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des résidus de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés | Protéine brute |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 2.01 | Tourteau de pression d'arachides partiellement décortiquées | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines d'arachides partiellement décortiquées | |
| 2.02 | Tourteau d'extraction d'arachides partiellement décortiquées | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines d'arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) | |
| 2.03 | Tourteau de pression d'arachides décortiquées | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines d'arachides décortiquées | |
| 2.04 | Tourteau d'extraction d'arachides décortiquées | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines d'arachides décortiquées | |
| 2.05 | Graines de colza | Graines de colza | |
| 2.06 | Tourteau de pression de colza | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de colza (pureté botanique minimale 94 %) | |
| 2.07 | Tourteau d'extraction de colza | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de colza (pureté botanique minimale 94 %) | Protéine brute |
| 2.08 | Pellicules de colza | Sous-produit obtenu lors du dépelliculage des graines de colza | Cellulose brute |
| 2.09 | Tourteau d'extraction de graines de carthame, partiellement décortiquées | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de carthame partiellement décortiquées | |
| 2.10 | Tourteau de pression de coprah | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la noix du cocotier | |
| 2.11 | Tourteau d'extraction de coprah | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la noix du cocotier | Protéine brute |
| 2.12 | Tourteau de pression de palmiste | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de noix de palme | |
| 2.13 | Tourteau d'extraction de palmiste | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de noix de palme, débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses | |
| 2.14 | Graines de soja cuites | Graines de soja | |
| 2.15 | Tourteau d'extraction de soja, cuit | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de soja ayant subi un traitement thermique approprié (Activité uréasique max. 0,4 mg N/g.Min) | |
| 2.16 | Tourteau d'extraction de soja, dépelliculé, cuit | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, et ayant subi un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 8 % de la matière sèche). (Activité uréasique max. 0,5 mg N/g.Min) | Protéine brute |
| 2.17 | Concentré protéique de soja | Produit obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, ayant subi une nouvelle extraction pour réduire le taux d'extractif non azoté | Protéine brute |
| 2.18 | Huile végétale | Huile obtenue à partir de végétaux | Humidité, si > 1 % |
| 2.19 | Pellicules (de graines) de soja | Enveloppes externes enlevées lors du dépelliculage des graines de soja | Cellulose brute |
| 2.20 | Graines de coton | Graines de coton | |
| 2.21 | Tourteau d'extraction de graines de coton partiellement décortiquées | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement décortiquées (teneur maximale en celulose brute: 22,5 % de la matière sèche) | |
| 2.22 | Tourteau de pression de graines de coton | Sous-prouit d'huilerie obtenu par pression de graines de coton débarrassées de leurs fibres | |
| 2.23 | Tourteau de pression de graines de niger | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de niger | |
| 2.24 | Graines de tournesol | Graines de tournesol | |
| 2.25 | Tourteau d'extraction de tournesol | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol | Protéine brute |
| 2.26 | Tourteau d'extraction de tournesol partiellement décortiqué | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol débarrassées partiellement de leurs coques (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche) | |
| 2.27 | Graines de lin | Graines de lin | |
| 2.28 | Tourteau de pression de graines de lin | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de lin (teneur minimale en pureté botanique 93 %) | |
| 2.29 | Tourteau d'extraction de graines de lin | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de lin (teneur minimale en pureté botanique 93 %) | Protéine brute |
| 2.30 | Tourteau d'extraction (grignon) d'olives | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction d'olives pressées | |
| 2.31 | Tourteau de pression de graines de sésame | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de sésame | |
| 2.32 | Tourteau d'extraction de graines de cacao partiellement décortiqué | Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et grillées de cacao | |
| 2.33 | Coques de cacao | Téguments des fèves séchées et grillées du cacao | Cellulose brute |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 3.01 | Pois chiches | Graines de | |
| 3.02 | Farine d'extraction de guar | Sous-produit obtenu par extraction du mucilage à partir des graines las semillas de | Protéine brute |
| 3.03 | Ers | Graines de | |
| 3.04 | Gesse | Graines de | |
| 3.05 | Lentilles | Graines de | |
| 3.06 | Lupin doux | Graines de | |
| 3.07 | Haricots cuits | Graines de | |
| 3.08 | Pois | Graines de | |
| 3.09 | Issues de pois (farine fourragère de pois) | Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de pois. Il est constitué essentiellement de particules d'endosperme et, dans une moindre mesure, de pellicules | |
| 3.10 | Son de pois | Sous-produit obtenu lors du broyage des pois. Il est constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois | Cellulose brute |
| 3.11 | Fèves et féveroles | Graines de | |
| 3.12 | Jarosse | Graines de | |
| 3.13 | Vesce | Graines de |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 4.01 | Pulpe de betterave (sucrière) | Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de morceaux extraits et séchés de betterave sucrière | |
| 4.02 | Mélasse de betterave (sucrière) | Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betterave sucrière | |
| 4.03 | Pulpe de betterave (sucrière) mélassée | Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de pulpe de betterave sucrière séchée à laquelle on a ajouté de la mélasse (Teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche) | |
| 4.04 | Vinasse de betterave (sucrière) | Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de betterave sucrière lors de la production d'alcool, de levures, d'acide citrique ou d'autres substances organiques | |
| 4.05 | Sucre (de betterave) | Sucre extrait à partir de betterave sucrière | Saccharose |
| 4.06 | Patate douce | Tubercules de | Amidon |
| 4.07 | Manioc | Racines de | |
| 4.08 | Amidon de manioc prégélatinisé | Amidon obtenu à partir des racines de manioc, fortement prégélatinisé par l'application d'un traitement thermique approprié | Amidon |
| 4.09 | Pulpe de pommes de terre | Résidu solide de la féculerie de pommes de terre | |
| 4.10 | Fécule de pommes de terre | Fécule de pommes de terre techniquement pure | Amidon |
| 4.11 | Protéine de pomme de terre | Sous-produit de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule | Protéine brute |
| 4.12 | Flocons de pomme de terre | Produit obtenu par séchage rotatif de pommes de terre lavées, épluchées ou non épluchées et étuvées | |
| 4.13 | Jus de pommes de terre concentré | Résidu de la féculerie de pommes de terre, dont une partie des protéines et de l'eau ont été extraites | |
| 4.14 | Fécule de pommes de terre gonflée | Produit constitué de fécule de pommes de terre, largement prégélatinisée | Amidon |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 5.01 | Gousses de caroubes | Produit obtenu par concassage de fruits séchés (gousses) et dénoyautés du caroubier | Cellulose brute |
| 5.02 | Pulpe d'agrumes | Sous-produit obtenu par pression d'agrumes | Cellulose brute |
| 5.03 | Marc de fruit | Sous-produit obtenu par pression lors de la fabrication de jus de fruits à pépins ou à noyau | Cellulose brute |
| 5.04 | Pulpe de tomate | Sous-produit obtenu par pression des tomates | Cellulose brute |
| 5.05 | Tourteaux de pépins de raisins | Sous-produit obtenu lors de l'extraction de l'huile des pépins de raisin | Cellulose brute, si > 45 % |
| 5.06 | Pulpes de raisin | Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l'alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisins | Cellulose brute, si > 25 % |
| 5.07 | Pépins de raisin | Pépins extraits du marc de raisin, non déshuilés |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 6.01 | Farine de luzerne | Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de luzerne | |
| 6.02 | Marc de luzerne | Sous-produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique | Protéine brute |
| 6.03 | Concentré protéique de luzerne | Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne, centrifugé et traité thermiquement pour en précipiter les protéines | |
| 6.04 | Farine de trèfle | Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de trèfle | |
| 6.05 | Farine d'herbe | Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes fourragères | |
| 6.06 | Paille de céréales | Paille de céréales | |
| 6.07 | Paille de céréales traitée | Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales | Sodium en cas de traitement au NaOH |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 7.01 | Mélasse de canne à sucre | Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre provenant de la canne à sucre | |
| 7.02 | Vinasse de canne à sucre | Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de sucre de canne lors de la production d'alcools, de levures, d'acide citrique ou d'autres substances organiques | |
| 7.03 | Sucre (de canne) | Sucre extrait de la canne à sucre | Saccharose |
| 7.04 | Farine d'algues marines | Produit obtenu par séchage et broyage d'algues marines et en particulier d'algues brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode | Cendres brutes |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 8.01 | Lait écrémé en poudre | Produit obtenu par séchage du lait dont la plus grande partie de la matière grasse a été séparée | |
| 8.02 | Babeurre en poudre | Produit obtenu par séchage du liquide séparé durant le barattage du beurre | |
| 8.03 | Lactosérum en poudre | Produit obtenu par séchage du liquide résiduel de la fabrication du fromage, du fromage blanc, de la caséine ou de procédés similaires | |
| 8.04 | Lactosérum en poudre partiellement délactosé | Produit obtenu par séchage du lactosérum, dont une partie du lactose a été extraite | |
| 8.05 | Protéine de lactosérum en poudre | Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lactosérum ou du lait par traitement chimique ou physique | |
| 8.06 | Caséine (de lait) en poudre | Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d'acides ou de présure | |
| 8.07 | Lactose en poudre | Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 9.01 | Farine de viande (France)/farine animale (Belgique) | ||
| 9.02 | Farine de viande oseuse | Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture, d'animaux ou de parties d'animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l'appareil digestif | |
| 9.03 | Farine d'os | Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture très fine d'os largement dégraissés par extraction ou séparation physique, provenant d'animaux terrestres à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de cornes, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l'appareil digestif | |
| 9.04 | Cretons | Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d'autres graisses d'origine animale extraites ou séparées physiquement | |
| 9.05 | Farine de volaille | Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture de sous-produits de volailles abattues. Il doit être pratiquement exempt de plumes | |
| 9.06 | Farine de plumes hydrolysées | Produit obtenu par hydrolyse, séchage et mouture de plumes de volaille | |
| 9.07 | Farine de sang | Produit obtenu par séchage du sang d'animaux de boucherie à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de substances étrangères | |
| 9.08 | Graisses animales | Produit constitué de graisses d'animaux terrestres à sang chaud | Humidité, si > 1 % |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 10.01 | Farine de poissons | Produit obtenu par transformation de poissons entiers ou de parties de poissons dont une partie d'huile peut être enlevée, mais auquel on peut restituer les solubles de poissons | |
| 10.02 | Soluble de poissons concentré | Produit obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage | |
| 10.03 | Huile de poissons | Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons | Humidité, si > 1 % |
| 10.04 | Huile de poissons, raffinée, hydrogénée | Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, raffinée et soumise à hydrogénation |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 11.01 | Carbonate de calcium | Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium, telles que roche calcaire, coquille d'huître ou de moule, ou par précipitation à partir d'une solution acide | |
| 11.02 | Carbonate de calcium et de magnésium | Mélange naturel de carbonate de calcium et de magnésium | |
| 11.03 | Algues marines calcaires (maërl) | Produit d'origine naturelle obtenu à partir d'algues marines calcaires broyées ou transformées en granulés | |
| 11.04 | Oxyde de magnésium | Oxyde de magnésium techniquement pur (MgO) | Magnésium |
| 11.05 | Sulfate de magnésium | Sulfate de magnésium (MgSO | |
| 11.06 | Phosphate bicalcique | Hydrogénophosphate de calcium précipité à partir d'os ou de matières inorganiques (CaHPO | |
| 11.07 | Phosphate monobicalcique | Produit obtenu chimiquement et composé de quantités égales de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO | |
| 11.08 | Phosphate naturel défluoré | Produit obtenu par mouture de phosphates naturels purifiés et convenablement défluorés | |
| 11.09 | Farine d'os dégélatinisés | Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus | |
| 11.10 | Phosphate monocalcique | ||
| 11.11 | Phosphate de calcium et de magnésium | Phosphate de calcium et de magnésium techniquement pur | |
| 11.12 | Phosphate monoammonique | Phosphate monoammonique techniquement pur (NH | |
| 11.13 | Chlorure de sodium | Chlorure de sodium techniquement pur ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de sodium, telles que le sel gemme et les sédiments marins | Sodium |
| 11.14 | Propionate de magnésium | Propionate de magnésium techniquement pur | Magnésium |
| 11.15 | Phosphate de magnésium | Produit constitué de dimagnésium phosphate (MgHPO | |
| 11.16 | Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium | Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium | |
| 11.17 | Phosphate monosodique | Phosphate monosodique (NaH | |
| 11.18 | Bicarbonate de sodium | Bicarbonate de sodium (NaHCO | Sodium |
| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
|---|---|---|---|
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 12.01 | Produits et sous-produits de boulangerie ou de la fabrication de pâtes | Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication des pains, y compris les produits de boulangerie fine, biscuits et pâtes | |
| 12.02 | Produits et sous-produits de confiserie | Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat | Sucres totaux exprimés en saccharose |
| 12.03 | Produits et sous-produits de pâtisserie et de glacerie | Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de la pâtisserie, des gâteaux ou des crèmes glacées | |
| 12.04 | Acides gras | Sous-produit obtenu lors de la désacidification, au moyen de lessive ou par distillation, d'huiles et de graisses d'origine végétale ou animale non spécifiée | |
| 12.05 | Sels d'acides gras | Produit obtenu par saponification d'acides gras à l'aide d'hydroxyde de calcium, de sodium ou de potassium |
| Catégorie de matières premières | Déclarations obligatoires | |
|---|---|---|
| (1) | (2) | |
| 1. | Grains de céréales | |
| 2. | Produits et sous-produits de grains de céréales | |
| 3. | Graines ou fruits oléagineux | |
| 4. | Produits et sous-produits de graines ou fruits oléagineux | |
| 5. | Graines de légumineuses | |
| 6. | Produits et sous-produits de graines de légumineuses | |
| 7. | Tubercules et racines | |
| 8. | Produits et sous-produits de tubercules et racines | |
| 9. | Autres produits et sous-produits de la transformation de la betterave sucrière | |
| 10. | Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits | |
| 11. | Fourrages, y compris les fourrages grossiers | |
| 12. | Autres plantes, leurs produits et sous-produits | |
| 13. | Produits et sous-produits de la transformation de la canne à sucre | |
| 14. | Produits et sous-produits laitiers | |
| 15. | Produits d'animaux terrestres | |
| 16. | Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits | |
| 17. | Minéraux | Minéraux utilisés |
| 18. | Divers | |