Eurlexa

English
- Sign in
- Register

Council directive 95/64/EC of 8 December 1995 on statistical returns in respect of carriage of goods and passengers by sea

Modified by

Décision de la Commissiondu 13 mai 1998relative aux modalités d'application de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer[notifiée sous le numéro C(1998) 1275](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(98/385/CE), 31998D0385, 18 juin 1998
Décision de la Commissiondu 28 avril 2000relative aux modalités d'application de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer[notifiée sous le numéro C(2000) 1134](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2000/363/CE), 32000D0363, 5 juin 2000
Règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseildu 29 septembre 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité CE, 32003R1882, 31 octobre 2003
Décision de la Commissiondu 4 mars 2005portant mise en œuvre de la directive 95/64/CE du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer et modifiant les annexes de ladite directive[notifiée sous le numéro C(2005) 463](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2005/366/CE), 32005D0366, 17 mai 2005
Règlement (CE) no 1304/2007 de la Commissiondu 7 novembre 2007portant modification de la directive 95/64/CE du Conseil, du règlement (CE) no 1172/98 du Conseil, des règlements (CE) no 91/2003 et (CE) no 1365/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’établissement de la NST 2007 comme nomenclature unique pour les biens transportés dans certains modes de transport, 32007R1304, 8 novembre 2007
Directive 2009/42/CE du Parlement européen et du Conseildu 6 mai 2009relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer(refonte)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 32009L0042, 6 juin 2009

Directive 95/64/CE du Conseildu 8 décembre 1995relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 213,vu la proposition de la CommissionJO no C 214 du 4. 8. 1994, p. 12.,vu l'avis du Parlement européenJO no C 151 du 19. 6. 1995, p. 493.,vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 397 du 31. 12. 1994, p. 6.,considérant que, pour accomplir les tâches qui lui sont confiées dans le cadre de la politique commune des transports maritimes, la Commission doit disposer de statistiques comparables, fiables, synchronisées et régulières sur l'ampleur et le développement des transports de marchandises et de passagers par mer vers la Communauté et à partir de celle-ci entre États membres et à l'intérieur des États membres;considérant également l'importance qui s'attache à une bonne connaissance du marché de transports maritimes pour les États membres et les opérateurs économiques;considérant qu'il n'existe à ce jour aucune statistique couvrant complètement à l'échelle communautaire le transport de marchandises et de passagers par mer;considérant que la décision 93/464/CEE du Conseil, du 22 juillet 1993, relative au programme-cadre pour des actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique 1993-1997JO no L 219 du 28. 8. 1993, p. 1. a souligné l'importance de l'établissement de statistiques complètes;considérant que la collecte de données statistiques communautaires sur une base comparable ou harmonisée permet l'établissement d'un système intégré fournissant des informations fiables, compatibles et actualisées;considérant que les données relatives aux transports de marchandises et de passagers par mer doivent être rendues comparables d'un État membre à l'autre et entre les différents modes de transport;considérant que la Commission devra, en temps opportun, présenter un rapport rendant compte du fonctionnement de la présente directive;considérant qu'il convient de prévoir une période de transition afin de permettre aux États membres d'adapter leurs systèmes statistiques aux exigences de la présente directive et d'engager un programme d'études pilotes portant sur les problèmes spécifiques que pose la collecte de certaines données;considérant qu'il convient que, pendant la période de démarrage, la Communauté fournisse aux États membres une contribution financière pour l'exécution des travaux nécessaires;considérant qu'il convient, pour l'application de la présente directive, y compris les mesures requises pour son adaptation aux évolutions économiques et techniques, de recourir au comité du programme statistique créé par la décision 89/382/CEE, EuratomJO no L 181 du 28. 6. 1989, p. 47.;considérant que, conformément au principe de subsidiarité, la création de normes statistiques communes permettant de produire des informations harmonisées est une action qui ne peut être traitée avec efficacité qu'au niveau communautaire et que la collecte de données se fera dans chaque État membre sous l'autorité des organismes et des institutions responsables de l'établissement des statistiques officielles,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premierLes États membres établissent des statistiques communautaires sur les transports de marchandises et de passagers effectués par les navires faisant escale dans les ports situés sur leur territoire.

Article 2DéfinitionsAux fins de la présente directive, on entend par:1)"transports de marchandises et de passagers par mer": les mouvements de marchandises et de passagers au moyen de navires, sur des traversées effectuées entièrement ou partiellement en mer.Le champ d'application de la présente directive inclut également les marchandises:a)transportées vers les installations off shore;b)récupérées des fonds marins et déchargées dans les ports.Les soutes et les avitaillements mis à la disposition des navires sont exclus;2)"navire de mer": un navire autre que ceux qui naviguent exclusivement dans les eaux intérieures ou dans les eaux situées à l'intérieur ou dans le proche voisinage d'eaux abritées ou de zones où s'appliquent les règlements portuaires.Les bateaux de pêche et les navires-usines pour le traitement du poisson, les navires pour le forage et l'exploration, les remorqueurs, les pousseurs, les dragueurs, les navires de recherche et d'exploration, les navires de guerre et les bateaux utilisés uniquement à des fins non commerciales n'entrent pas dans le champ d'application de la présente directive;3)"port": un endroit muni d'installations permettant aux navires marchands de s'amarrer et de décharger ou charger des marchandises, de débarquer ou d'embarquer des passagers de ou vers des navires;4)"nationalité de l'opérateur de transport maritime": la nationalité du pays où est établi le centre réel de l'activité commerciale de l'opérateur de transport;5)"opérateur de transport maritime": toute personne par laquelle ou au nom de laquelle un contrat de transport de marchandises ou de personnes par mer est conclu avec un chargeur ou un passager.

Article 3Caractéristiques de la collecte des données1.Les États membres collectent les données se rapportant aux domaines suivants:a)les informations relatives aux marchandises et aux passagers;b)les informations relatives au navire.Les navires d'une jauge brute inférieure à 100 peuvent être exclus de la collecte des données.2.Les caractéristiques de la collecte des données, à savoir les variables statistiques de chaque domaine, les nomenclatures pour leur classification, ainsi que leur périodicité d'observation, sont indiquées dans les annexes de la présente directive.3.La collecte des données se fonde, dans toute la mesure du possible, sur les sources disponibles, limitant la charge pesant sur les répondants.

Article 4Ports1.Aux fins de la présente directive, une liste de ports, codés et classés par pays et par zones côtières maritimes, est établie selon la procédure prévue à l'article 13.2.Chaque État membre sélectionne sur cette liste les ports traitant annuellement plus d'un million de tonnes de marchandises ou enregistrant plus de 200000 mouvements de passagers.Pendant une période limitée à trois ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, chaque État membre peut ne sélectionner que les ports traitant annuellement plus de 2 millions de tonnes de marchandises ou enregistrant plus de 400000 mouvements de passagers.Pour chaque port sélectionné sont fournies des données détaillées, conformément à l'annexe VIII, pour les domaines (marchandises, passagers) pour lesquels ce port remplit le critère de sélection et, le cas échéant, des données sommaires pour l'autre domaine.3.Pour les ports non sélectionnés de la liste, des données sommaires sont fournies conformément à l'annexe VIII, titre "Ensemble de données A3".

Article 5Précision des statistiquesLes méthodes de collecte des données doivent être telles que les données statistiques communautaires sur le transport maritime aient la précision nécessaire pour les ensembles de données statistiques décrits à l'annexe VIII. Les normes de précision sont établies selon la procédure prévue à l'article 13.

Article 6Traitement des résultats de la collecte des donnéesLes États membres traitent les informations statistiques collectées selon l'article 3, de façon à obtenir des statistiques comparables, ayant la précision prévue à l'article 5.

Article 7Transmission des résultats de la collecte des données1.Les États membres transmettent à l'Office statistique des Communautés européennes les résultats de la collecte des données visés à l'article 3, y compris les données déclarées confidentielles par les États membres en vertu de la législation ou des pratiques nationales concernant la confidentialité statistique, conformément au règlement (Euratom, CEE) no 1588/90 du Conseil, du 11 juin 1990, relatif à la transmission à l'Office statistique des Communautés européennes d'informations statistiques couvertes par le secretJO no L 151 du 15. 6. 1990, p. 1..2.Les résultats sont transmis en conformité avec la structure des ensembles de données statistiques définie à l'annexe VIII. Les modalités techniques de transmission des résultats sont fixées selon la procédure prévue à l'article 13.3.La transmission des résultats s'effectue dans un délai de cinq mois à compter de la fin de la période d'observation pour les données dont la périodicité est trimestrielle et de huit mois pour les données dont la périodicité est annuelle.La première transmission couvre le premier trimestre de l'année 1997.

Article 8Rapports1.Les États membres communiquent à la Commission toute information sur les méthodes utilisées pour la production des données. Ils lui communiquent également, le cas échéant, les changements substantiels apportés aux méthodes de collecte utilisées.2.La Commission transmet au Conseil un rapport sur l'expérience acquise dans le travail effectué conformément à la présente directive après trois années de collecte des données.

Article 9Diffusion des données statistiquesLa Commission diffuse les données statistiques appropriées, avec des périodicités analogues à celles des transmissions des résultats.Les modalités de publication ou de diffusion des données statistiques par la Commission sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 13.

Article 10Période de transition1.Pendant une période de transition égale au plus à trois ans, des dérogations peuvent, selon la procédure prévue à l'article 13, être accordées conformément à la présente directive, dans la mesure où les systèmes nationaux de statistiques nécessitent des adaptations importantes.2.Pendant la période de transition visée au paragraphe 1, un programme d'études pilotes est adopté, selon la procédure prévue à l'article 13, en ce qui concerne:a)la faisabilité et le coût, pour les États membres et les répondants, de la collecte des données suivantes:la description des marchandises telles que définies à l'annexe III et à l'annexe VIII, titre "Ensemble de données B1",les passagers transportés sur de courtes distances,les informations relatives aux services de feeder et à la chaîne intermodale des transports,les données relatives à la nationalité de l'opérateur de transport maritime;b)la possibilité de collecter des données en application des arrangements conclus dans le cadre de la simplification des procédures de commerce, de l'Organisation de standardisation internationale (ISO), du Comité européen de normalisation (CEN) et des réglementations douanières internationales.La Commission informe le Conseil des résultats des études pilotes et lui soumet des propositions concernant la possibilité de généraliser le système introduit par la présente directive en vue de la mise en œuvre d'une collecte régulière de ces éléments d'information.

Article 11Contribution financière1.Les États membres bénéficient, pendant les trois premières années de mise en œuvre des relevés statistiques prévus par la présente directive, d'un concours financier de la Communauté au coût d'exécution des travaux correspondants.2.Le montant des crédits alloués annuellement pour le concours financier visé au paragraphe 1 est fixé dans le cadre de la procédure budgétaire annuelle.3.L'autorité budgétaire détermine les crédits disponibles pour chaque année.

Article 12Modalités d'applicationLes modalités d'application de la présente directive, y compris les mesures requises pour son adaptation aux évolutions économiques et techniques, et notamment:l'adaptation des caractéristiques des données à collecter (article 3) et du contenu des annexes à la présente directive dans la mesure où cette adaptation n'implique pas une augmentation importante du coût pour les États membres et/ou de la charge pesant sur les répondants,la liste régulièrement mise à jour par la Commission de ports, codés et classés par pays et par zones côtières maritimes (article 4),les exigences de précision (article 5),la description de la composition d'un fichier de données et des codes pour la transmission des résultats à la Commission (article 7),les modalités de publication ou de diffusion des données (article 9),les dérogations aux dispositions de la présente directive à accorder pendant la période de transition, ainsi que les études pilotes prévues (article 10),la nomenclature équivalente en jauge brute par groupe de navires (annexe VII),sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 13.

Article 131.La Commission est assistée par le comité du programme statistique créé par la décision 89/382/CEE, Euratom, ci-après dénommé "comité".2.Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 4 et 7 de la décision 1999/468/CEDécision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23). s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.La période prévue à l'article 4, paragraphe 3, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.3.Le comité adopte son règlement intérieur.

Article 14Mise en application1.Les États membres adoptent les dispositions législatives, réglementaires et administratives pour se conformer à la présente directive avant le 1er janvier 1997. Ils en informent immédiatement la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 15La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 16Les États membres sont destinataires de la présente directive.

nullANNEXE IVARIABLES ET DÉFINITIONS1.Variables statistiquesa)Informations relatives aux marchandises et passagers:poids brut en tonnes des marchandises,type de fret, selon la nomenclature indiquée à l'annexe II,description des marchandises, selon la nomenclature indiquée à l'annexe III,port déclarant,direction du mouvement, entrée ou sortie,pour les entrées de marchandises: le port de chargement (c'est-à-dire le port dans lequel la cargaison a été chargée sur le navire dans lequel elle est arrivée dans le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l'Espace économique européen (EEE) décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l'EEE, les zones côtières maritimes décrites à l'annexe IV,pour les sorties de marchandises: le port de déchargement (c'est-à-dire le port dans lequel la cargaison doit être déchargée du navire dans lequel elle a quitté le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l'EEE décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l'EEE, les zones côtières maritimes décrites à l'annexe IV,nombre de passagers commençant ou terminant une traversée et nombre de passagers de navires de croisière effectuant une excursion.Pour les marchandises transportées par conteneur ou unités roll on-roll off, les caractéristiques supplémentaires suivantes sont relevées:nombre total de conteneurs (avec ou sans cargaison),nombre de conteneurs sans cargaison,nombre total d'unités mobiles (roll on-roll off) avec ou sans cargaison,nombre d'unités mobiles (roll on-roll off) sans cargaison.b)Informations relatives aux navires:nombre de navires,tonnes de port en lourd des navires (deadweight) ou jauge brute,pays ou territoire d'enregistrement des navires, selon la nomenclature indiquée à l'annexe V,type des navires, selon la nomenclature indiquée à l'annexe VI,classe de taille des navires, selon la nomenclature indiquée à l'annexe VII.2.Définitionsa)"Conteneur de transport": élément d'équipement de transport:1.de caractère durable et, par conséquent, assez solide pour supporter des utilisations multiples;2.conçu de manière à faciliter le transport des marchandises par un ou plusieurs modes de transport sans rupture de charge;3.équipé d'accessoires permettant une manutention simple et tout particulièrement le transfert d'un mode de transport à un autre;4.conçu de manière à être rempli et déchargé;5.d'une longueur de 20 pieds au moins.b)"Unité roll on-roll off": un équipement à roues destiné au transport de marchandises, tel que camion, remorque ou semi-remorque, qui peut être conduit ou remorqué sur un navire. Les remorques appartenant aux ports ou aux navires sont comprises dans cette définition. Les nomenclatures doivent suivre la recommandation CEE-ONU no 21 "Codes de types de fret des emballages et des matériaux d'emballage".c)"Fret en conteneur": conteneurs avec ou sans cargaison, chargés sur le navire qui les transporte par mer ou déchargés de celui-ci.d)"Fret roll on-roll off": unités roll on-roll off et marchandises (en conteneur ou non) en unités roll on-roll off montant sur le navire qui les transporte par mer ou descendant de celui-ci.e)"Tonnage brut de marchandises": tonnage de marchandises transportées, y compris les emballages, mais sans la tare des conteneurs et unités roll on-roll off.f)"Tonnage de port en lourd (DWT)": la différence, exprimée en tonnes, entre, d'une part, le déplacement d'un navire en calaison franc-bord d'été dans une eau d'un poids spécifique de 1,025 et, d'autre part, le poids du navire à vide, c'est-à-dire le déplacement, exprimé en tonnes, du navire sans cargaison, sans combustible ni huile de graissage, sans eau de ballastage, sans eau fraîche ni eau potable dans les réservoirs, sans provisions consommables, sans passagers ni équipage ni leurs effets.g)"Jauge brute": les dimensions hors tout d'un navire, déterminées conformément à la convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires.h)"Croisiériste": passager faisant un voyage en mer à bord d'un bateau de croisière. Les passagers effectuant des excursions journalières ne sont pas pris en compte.i)"Bateau de croisière": navire à passagers destiné à fournir une expérience touristique complète aux passagers. Tous les passagers disposent d'une cabine. Sont incluses des installations d'animation à bord. Sont exclus les navires assurant des services réguliers de transport par transbordeur, même si certains passagers considèrent ce service comme une croisière. Sont également exclus les navires transportant du fret et qui accueillent un nombre très limité de passagers disposant de leur cabine. Sont exclus les navires prévus uniquement pour les excursions journalières.j)"Excursion de passagers d'un bateau de croisière": brève visite d'un site touristique associé à un port par des passagers d'un navire de croisière conservant une cabine à bord.ANNEXE IITYPE DE FRET CLASSIFICATION

Ces catégories sont compatibles avec la recommandation CEE-ONU no 21.La quantité enregistrée est le poids brut des marchandises incluant l'emballage mais excluant le poids des conteneurs et des unités roll on-roll off.Uniquement nombre total d'unités.

Catégorie	Code 1chiffre	Code 2chiffres	Désignation	Tonnage	Nombre
Vrac liquide	1	1X	Marchandises en vrac liquide (pas d'unité de fret)	X
		11	Gaz liquéfié	X
		12	Pétrole brut	X
		13	Produits pétroliers	X
		19	Autres marchandises en vrac liquide	X
Vrac solide	2	2X	Marchandises en vrac sec (pas d'unité de fret)	X
		21	Minerai	X
		22	Charbon	X
		23	Produits agricoles (par exemple: céréales, soja, tapioca)	X
		29	Autres marchandises en vrac sec	X
Conteneurs	3	3X	Marchandises dans grands conteneurs	X	X
		31	Unités de fret de 20 pieds	X	X
		32	Unités de fret de 40 pieds	X	X
		33	Unités de fret > 20 pieds et < 40 pieds	X	X
		34	Unités de fret > 40 pieds	X	X
Roll on-roll off(autopropulsées)	5	5X	Unités autopropulsées mobiles	X	X
		51	Marchandises dans véhicules routiers automobiles pour le transport de marchandises et remorques accompagnantes	X	X
		52	Voitures particulières, motocycles et remorques/caravanes accompagnantes		X
		53	Autocars pour passagers		X
		54	Véhicules commercialisés (y compris véhicules automobiles import/export)	X	X
		56	Animaux vivants "sur pied"	X	X
		59	Autres unités autopropulsées mobiles	X	X
Roll on-roll off(non autopropulsées)	6	6X	Unités non autopropulsées mobiles	X	X
		61	Marchandises dans remorques routières à marchandises et semi-remorques non accompagnées	X	X
		62	Caravanes non accompagnées et autres véhicules routiers agricoles et industriels	X	X
		63	Marchandises dans wagons de chemins de fer, remorques pour le transport maritime transportées par des navires, barges pour le transport de marchandises transportées par des navires	X	X
		69	Autres unités non autopropulsées mobiles	X	X
Autre fret général(petits conteneurs inclus)	9	9X	Autre fret non classé ailleurs	X
		91	Produits forestiers	X
		92	Produits ferreux et acier	X
		99	Autre fret général	X

ANNEXE III

NST 2007

Division	Description
01	Produits de l’agriculture, de la chasse et de la forêt; poissons et autres produits de pêche
02	Houille et lignite; pétrole brut et gaz naturel
03	Minerais métalliques et autres produits d’extraction; tourbe; minerais d’uranium et thorium
04	Produits alimentaires, boissons et tabac
05	Textiles et produits textiles; cuir et articles en cuir
06	Bois et produits du bois et du liège (hormis les meubles); vannerie et sparterie, pâte à papier, papier et articles en papier, produits imprimés ou supports enregistrés
07	Coke et produits pétroliers raffinés
08	Produits chimiques et fibres synthétiques, produits en caoutchouc ou en plastique; produits des industries nucléaires
09	Autres produits minéraux non métalliques
10	Métaux de base, produits du travail des métaux, sauf machines et matériels
11	Machines et matériel n.c.a., machines de bureau et matériel informatique; machines et appareils électriques, n.c.a.; équipements de radio, de télévision et de communication; instruments médicaux, de précision et d’optique; montres, pendules et horloges
12	Matériel de transport
13	Meubles et autres articles manufacturés n.c.a.
14	Matières premières secondaires; déchets de voirie et autres déchets
15	Courrier, colis
16	Équipement et matériels utilisés dans le transport de marchandises
17	Marchandises transportées dans le cadre de déménagements (biens d’équipement ménager et mobilier de bureau), bagages transportés séparément des passagers; véhicules automobiles transportés pour réparation; autres biens non marchands n.c.a.
18	Marchandises groupées: mélange de types de marchandises qui sont transportées ensemble
19	Marchandises non identifiables; marchandises qui, pour une raison ou pour une autre, ne peuvent pas être identifiées et ne peuvent donc pas être classées dans l’un des groupes 1 à 16.
20	Autres marchandises, n.c.a.

ANNEXE IVZONE CÔTIÈRES MARITIMESLa nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres, originellement établie par le règlement (CEE) no 1736/75 du ConseilJO L 183 du 14.7.1975, p. 3.] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données.Le code consiste en quatre chiffres: le code ISO alpha 2 pour chaque pays de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivi de deux zéros (code GR00 pour la Grèce, par exemple), sauf pour les pays qui sont divisés en plusieurs zones côtières maritimes, lesquelles seront caractérisées par un quatrième chiffre différent de zéro (de 1 à 7), comme indiqué ci-après:

Code	Zones maritimes côtières
FR01	France: Atlantique et mer du Nord
FR02	France: Méditerranée
FR03	Départements français d'outre-mer: Guyane française
FR04	Départements français d'outre-mer: Martinique et Guadeloupe
FR05	Départements français d'outre-mer: Réunion
DE01	Allemagne: mer du Nord
DE02	Allemagne: mer Baltique
DE03	Allemagne: intérieur des terres
GB01	Royaume-Uni
GB02	Île de Man
GB03	Îles Anglo-Normandes
ES01	Espagne: Atlantique (Nord)
ES02	Espagne: Méditerranée et Atlantique (Sud), y compris les îles Baléares et les îles Canaries
SE01	Suède: mer Baltique
SE02	Suède: mer du Nord
TR01	Turquie: mer Noire
TR02	Turquie: Méditerranée
RU01	Russie: mer Noire
RU02	Russie: mer Baltique
RU03	Russie: Asie
MA01	Maroc: Méditerranée
MA02	Maroc: Afrique de l'Ouest
EG01	Égypte: Méditerranée
EG02	Égypte: mer Rouge
IL01	Israël: Méditerranée
IL02	Israël: mer Rouge
SA01	Arabie saoudite: mer Rouge
SA02	Arabie saoudite: Golfe
US01	États-Unis d'Amérique: Atlantique (Nord)
US02	États-Unis d'Amérique: Atlantique (Sud)
US03	États-Unis d'Amérique: Golfe
US04	États-Unis d'Amérique: Pacifique (Sud)
US05	États-Unis d'Amérique: Pacifique (Nord)
US06	États-Unis d'Amérique: Grands Lacs
US07	Porto Rico
CA01	Canada: Atlantique
CA02	Canada: Grands Lacs et haut du Saint-Laurent
CA03	Canada: côte Ouest
CO01	Colombie: côte Nord
CO02	Colombie: côte Ouest

Avec les codes supplémentaires

ZZ01	Installations off shore
ZZ02	Agrégats et n.c.a.

ANNEXE VNATIONALITÉ D'ENREGISTREMENT DU NAVIRELa nomenclature à utiliser est la géonomenclature [nomenclature des pays pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres, originellement établie par le règlement (CEE) no 1736/75 du ConseilJO L 183 du 14.7.1975, p. 3.] en vigueur l'année à laquelle se réfèrent les données.Le code consiste en quatre chiffres: le code ISO alpha 2 pour chaque pays de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivi de deux zéros (code GR00 pour la Grèce, par exemple), sauf pour les pays qui ont plusieurs registres et qui sont identifiés par un quatrième chiffre autre que zéro, conformément à ce qui suit:

FR01	France
FR02	Territoire antarctique français (dont îles Kerguelen)
IT01	Italie — premier registre
IT02	Italie — registre international
GB01	Royaume-Uni
GB02	Île de Man
GB03	Îles Anglo-Normandes
GB04	Gibraltar
DK01	Danemark
DK02	Danemark (DIS)
PT01	Portugal
PT02	Portugal (MAR)
ES01	Espagne
ES02	Espagne (Rebeca)
NO01	Norvège
NO02	Norvège (NIS)
US01	États-Unis d'Amérique
US02	Porto Rico

ANNEXE VINOMENCLATURE DU TYPE DE NAVIRE (ICST-COM)

Non concernés par la présente directive.

	Type	Catégories incluses dans chaque type de navire
10	Vracs liquides	PétrolierNavire-citerne pour produits chimiquesTransporteur de gaz liquéfiéChaland-citerneAutres navires-citernes
20	Vracs secs	Pétrolier/vraquierVraquier
31	Conteneur	Porte-conteneurs intégral
32	Transporteur spécialisé	Porte-bargesTransporteur de produits chimiquesTransporteur de combustibles irradiésTransporteur de bétailTransporteur de véhiculesAutre transporteur spécialisé
33	Marchandises générales, non spécialisées	Navire frigorifiqueNavire pour manutention par roulage et pour passagersPorte-conteneurs à manutention par roulageAutre fret à manutention par roulageTransporteur mixte marchandises générales/passagersTransporteur mixte marchandises générales/conteneursTransporteur de marchandises générales à un seul pontTransporteur de marchandises générales à plusieurs ponts
34	Barge/chaland pour cargaisons sèches	Barge pontéeBarge à déversoirBarge portéeBarge/chaland ouvert pour cargaisons sèchesBarge/chaland couvert pour cargaisons sèchesAutres barges/chalands pour cargaisons sèches n.c.a.
35	Passagers	Passagers (sauf passagers de navires de croisière)
36	Passagers de navires de croisière	Navires de croisière uniquement
41	Pêche	Bateau de pêcheNavire-usine pour le traitement du poisson
42	Activités off shore	Forage et exploitationRavitaillement
43	Remorqueurs	RemorqueursPousseurs
49	Divers	Recherche/explorationDragueursAutres navires et bateaux n.d.a.
XX	Inconnu	Type de navire inconnu

ANNEXE VIICLASSES DE TAILLE DES NAVIRESexprimées en tonnes de port en lourd (DWT) ou en jauge brute (GT)Cette nomenclature concerne uniquement les bateaux d'une jauge brute de 100 ou plus

NB: Si les navires d'une jauge brute inférieure à 100 sont pris en compte au titre de la présente directive, il leur est attribué un code de groupe "99".

Groupe	Limite inférieure		Limite supérieure
Groupe	DWT	GT	DWT	GT
01	—	100	jusqu'à 499	jusqu'à 499
02	500	500	999	999
03	1000	1000	1999	1999
04	2000	2000	2999	2999
05	3000	3000	3999	3999
06	4000	4000	4999	4999
07	5000	5000	5999	5999
08	6000	6000	6999	6999
09	7000	7000	7999	7999
10	8000	8000	8999	8999
11	9000	9000	9999	9999
12	10000	10000	19999	19999
13	20000	20000	29999	29999
14	30000	30000	39999	39999
15	40000	40000	49999	49999
16	50000	50000	79999	79999
17	80000	80000	99999	99999
18	100000	100000	149999	149999
19	150000	150000	199999	199999
20	200000	200000	249999	249999
21	250000	250000	299999	299999
22	300000 et plus		—	—

ANNEXE VIIISTRUCTURE DES ENSEMBLES DE DONNÉES STATISTIQUESLes ensembles de données spécifiés dans cette annexe définissent la périodicité des statistiques sur le transport maritime requises par la Communauté. Chaque ensemble définit une ventilation croisée sur un nombre limité de dimensions à différents niveaux des nomenclatures, avec agrégation sur toutes les autres dimensions, et pour laquelle des statistiques de bonne qualité sont nécessaires.Les conditions de la collecte de l'ensemble de données B1 seront fixées par le Conseil, sur proposition de la Commission, au vu des résultats de l'étude pilote menée pendant une période transitoire de trois ans, telle que définie à l'article 10 de la présente directive.STATISTIQUES SOMMAIRES ET DÉTAILLÉESLes ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises et les passagers sont: A1, A2, B1, C1, D1, E1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises, mais non pour les passagers, sont: A1, A2, A3, B1, C1, E1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les passagers, mais non pour les marchandises, sont: A3, D1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.L'ensemble de données à fournir pour les ports sélectionnés et les ports non sélectionnés (ni pour les marchandises ni pour les passagers) est: A3.Ensemble de données A1:Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret et relationPériodicité:trimestrielle

Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	A1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Un caractère alphanumérique	Type de fret, annexe II

Ensemble de données A2:Transports maritimes, autres qu'en conteneurs ou unités mobiles, dans les principaux ports européens par port, type de fret et relationPériodicité:trimestrielle

Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	A2
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Deux caractères alphanumériques	Type de fret (conteneurs et roll on-roll off exclus) annexe II (sous-catégories 1X, 11, 12, 13, 19, 2X, 21, 22, 23, 29, 9X, 91, 92 et 99)

Ensemble de données A3:Informations demandées aux ports sélectionnés et aux ports pour lesquels des statistiques détaillées ne sont pas demandées (article 4, paragraphe 3)Périodicité:annuelle

Données:Poids brut des marchandises en tonnes.Nombre de passagers (sauf passagers de navires de croisière).Nombre de passagers de navires de croisière commençant ou terminant une traversée.Nombre de passagers de navires de croisière en excursion: direction: entrée (1) uniquement (facultatif).

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	A3
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(0)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Tous les ports de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)

Ensemble de données B1:Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret, marchandise et relationPériodicité:annuelle

Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	B1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(0)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Un caractère alphanumérique	Type de fret, annexe II
	Marchandise	Deux caractères alphanumériques	Nomenclature des marchandises, annexe III

Ensemble de données C1:Transports maritimes, en conteneurs ou roll on-roll off, dans les principaux ports européens par port, type de fret, relation et situation de chargementPériodicité:trimestrielle

Données:Poids brut des marchandises en tonnes (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69).Nombre d'unités (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 52, 53, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69).Nombre d'unités sans fret (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 59, 6X, 61, 63 et 69).

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	C1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Deux caractères alphanumériques	Type de fret (conteneur et roll on-roll off uniquement) annexe II (sous-catégories: 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 52, 53, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69)

Ensemble de données D1:Transports de passagers dans les principaux ports européens par relation et par nationalité d'enregistrement de navirePériodicité:trimestrielle

Données: Nombre de passagers, sauf passagers de navires de croisière commençant ou terminant une traversée et passagers de navires de croisière en excursion.

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	D1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Nationalité d'enregistrement du navire	Quatre caractères alphanumériques	Nationalité d'enregistrement du navire, annexe V

Ensemble de données E1:Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret, relation et nationalité d'enregistrement du navirePériodicité:annuelle

Données: Poids brut des marchandises en tonnes.

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	E1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(0)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Un caractère alphanumérique	Type de fret, annexe II
	Nationalité d'enregistrement du navire	Quatre caractères alphanumériques	Nationalité d'enregistrement du navire, annexe V

Ensemble de données F1:Trafic portuaire européen dans les principaux ports européens par port, type et taille du navire chargeant ou déchargeant le fret, embarquant ou débarquant des passagers (y compris passagers de navires de croisière ou passagers de navires de croisière en excursion)Périodicité:trimestrielle

Données:Nombre de navires.Tonnes de port en lourd des navires.

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	F1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Type de navire	Deux caractères alphanumériques	Type de navire, annexe VI
	Taille de navire DWT	Deux caractères alphanumériques	Classe de port en lourd (deadweight), annexe VII

Ensemble de données F2:Trafic portuaire européen dans les principaux ports européens par port, type et taille du navire chargeant ou déchargeant le fret embarquant ou débarquant des passagers (y compris passagers de navires de croisière ou passagers de navires de croisière en excursion)Périodicité:trimestrielle

Données:Nombre de navires.Jauge brute des navires.

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	F2
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Type de navire	Deux caractères alphanumériques	Type de navire, annexe VI
	Taille de navire GT	Deux caractères alphanumériques	Classes de jauge brute, annexe VII