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European Parliament and Council Directive 94/35/EC of 30 June 1994 on sweeteners for use in foodstuffs

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Directive 96/83/CE du Parlement européen et du Conseildu 19 décembre 1996modifiant la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires, 396L0083, 19 février 1997
Règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseildu 29 septembre 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité CE, 303R1882, 31 octobre 2003
Directive 2003/115/CE du Parlement européen et du Conseildu 22 décembre 2003modifiant la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires, 303L0115, 29 janvier 2004
Directive 2006/52/CE du Parlement européen et du Conseildu 5 juillet 2006modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants et la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires, 306L0052, 26 juillet 2006

Directive 94/35/CE du Parlement Européen et du Conseildu 30 juin 1994concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 100 A,vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaineJO no L 40 du 11. 2. 1989, p. 27. Directive modifiée par la directive 94/34/CE (voir page 1 du présent Journal officiel (SIC! JO no L 237 du 10. 9. 1994, p. 1)., et notamment son article 3 paragraphe 2,vu la proposition de la CommissionJO no C 206 du 13. 8. 1992, p. 3.,vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 332 du 16. 12. 1992, p. 10.,après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine,statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traitéAvis du Parlement européen du 29 octobre 1993 (JO no C 305 du 23. 11. 1993), confirmé le 2 décembre 1993 (JO no C 342 du 20. 12. 1993), position commune du Conseil du 11 novembre 1993 (non encore parue au Journal officiel) et décision du Parlement européen du 9 mars 1994 (JO no C 91 du 28. 3. 1994, p. 81).,considérant que les différences existant entre les législations nationales concernant les édulcorants et leurs conditions d'emploi entravent la libre circulation des denrées alimentaires et qu'il peut en résulter une situation de concurrence déloyale;considérant que toute réglementation relative aux édulcorants et à leurs conditions d'emploi doit avoir pour premier motif la nécessité de protéger et d'informer les consommateurs;considérant que, eu égard aux données scientifiques et toxicologiques les plus récentes, l'utilisation de ces substances ne doit être autorisée que pour certaines denrées alimentaires et sous certaines conditions d'emploi;considérant que la présente directive ne porte pas atteinte aux règles concernant les fonctions autres que le pouvoir édulcorant des substances visées par la présente directive;considérant que l'utilisation d'édulcorants en remplacement du sucre se justifie pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées non cariogènes et d'aliments sans sucres ajoutés pour prolonger la durée de vie en étalage par le remplacement du sucre, ainsi que pour la production de produits diététiques,ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier1.La présente directive est une directive spécifique qui fait partie de la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 89/107/CEE.2.La présente directive s'applique aux additifs alimentaires, ci-après dénommés "édulcorants", utilisés:pour donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires,comme édulcorants de table.3.Aux fins de la présente directive, les expressions "sans sucres ajoutés" et "à valeur énergétique réduite" figurant à la colonne III de l'annexe sont définies comme suit:"sans sucres ajoutés": sans aucune adjonction de monosaccharides ou de disaccharides ni de quelque denrée que ce soit utilisée pour son pouvoir édulcorant,"à valeur énergétique réduite": à valeur énergétique réduite d'au moins 30 % par rapport à la denrée d'origine ou à un produit similaire.4.La présente directive ne s'applique pas aux denrées alimentaires ayant un pouvoir édulcorant.5.La présente directive s'applique également aux denrées alimentaires correspondantes destinées à une alimentation particulière, au sens de la directive 89/398/CEE.

Article 21.Seuls les édulcorants énumérés à l'annexe peuvent être mis sur le marché en vue:de leur vente au consommateur finaloude leur emploi pour la fabrication de denrées alimentaires.2.Les édulcorants visés au paragraphe 1 deuxième tiret ne peuvent être employés que pour la fabrication des denrées alimentaires énumérées à l'annexe et dans les conditions qui y sont précisées.3.Les édulcorants ne peuvent pas être employés dans les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge mentionnés dans la directive 89/398/CEE, y compris les aliments pour les nourrissons et les enfants en bas âge qui ne sont pas en bonne santé, sauf dispositions contraires prévues en la matière.4.Les doses maximales d'emploi indiquées à l'annexe se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon le mode d'emploi.5.À l'annexe, l'expression quantum satis indique qu'aucune quantité maximale n'est spécifiée. Toutefois, les matières édulcorantes sont employées conformément aux bonnes pratiques de fabrication, la dose utilisée ne dépassant pas la quantité nécessaire pour obtenir l'effet désiré et à condition de ne pas induire le consommateur en erreur.

Article 2 bisSans préjudice d'autres dispositions communautaires, la présence d'un édulcorant dans une denrée alimentaire est autorisée:s'il s'agit d'une denrée alimentaire composée sans sucres ajoutés ou à valeur énergétique réduite, de denrées composées diététiques destinées à un régime hypocalorique ou de denrées composées à durée de conservation prolongée, autres que celles qui sont visées à l'article 2 paragraphe 3, pour autant que cet édulcorant est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composéeousi cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation d'une denrée alimentaire composée conforme à la présente directive.

Article 31.La présente directive s'applique sans préjudice des directives spécifiques autorisant l'emploi des additifs énumérés à l'annexe à d'autres fins que l'utilisation de leur pouvoir édulcorant.2.La présente directive s'applique également sans préjudice des dispositions communautaires régissant la composition et la désignation des denrées alimentaires.

Article 4Il est peut être décidé, selon la procédure prévue à l'article 7:en cas de divergence d'opinion quant à la possibilité d'employer, dans le cadre de la présente directive, des édulcorants dans une denrée alimentaire déterminée, si cette denrée alimentaire est à considérer comme appartenant à l'une des catégories énumérées à la troisième colonne de l'annexe, etsi un additif alimentaire figurant dans l'annexe et autorisé sur la base du principe quantum satis est utilisé conformément aux critères figurant à l'article 2.

Article 51.La dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention "édulcorant de table à base de …", suivie du ou des noms des substances édulcorantes entrant dans leur composition.2.L'étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l'aspartame doit comporter les avertissements suivants:polyols: "une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs",aspartame: "contient une source de phénylalanine",sel d'aspartame-acésulfame: "contient une source de phénylalanine".

Article 6Avant l'expiration du délai prévu à l'article 9 paragraphe 1 premier tiret, sont arrêtées, selon la procédure prévue à l'article 7, des dispositions concernant:les mentions qui doivent figurer sur l'étiquetage des denrées alimentaires contenant des édulcorants, en vue de faire ressortir cette caractéristique,les avertissements concernant la présence de certains édulcorants dans des denrées alimentaires.

Article 71.La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale institué par l'article 58, du règlement (CE) no 178/2002JO L 31 du 1.2.2002, p. 1., ci-après dénommé "comité".2.Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEDécision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23). s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.3.Le comité adopte son règlement intérieur.

Article 81.Dans un délai de trois ans à compter de l'adoption de la présente directive conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de la directive 89/107/CEE, les États membres mettent en place un système de surveillance régulière auprès des consommateurs pour suivre l'évolution de la consommation des édulcorants.Les modalités de ce système de surveillance sont coordonnées selon la procédure prévue à l'article 7.2.Dans un délai de cinq ans à compter de l'adoption de la présente directive, la Commission, sur la base des informations qu'elle aura obtenues grâce au système de surveillance visé au paragraphe 1, présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur les modifications intervenues sur le marché des édulcorants, sur les niveaux d'utilisation et sur l'éventuelle nécessité d'apporter des restrictions supplémentaires aux conditions d'emploi, y compris par des avertissements appropriés destinés aux consommateurs, pour que ceux-ci ne dépassent pas la dose journalière admissible. Ce rapport est assorti, le cas échéant, de propositions de modification de la présente directive.

Article 91.Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1995. Ces dispositions visent à:autoriser, au plus tard le 31 décembre 1995, la commercialisation et l'emploi des produits conformes à la présente directive,interdire, au plus tard le 30 juin 1996, la commercialisation et l'emploi des produits non conformes à la présente directive. Toutefois, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date et non conformes à la présente directive peuvent être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.Les États membres en informent immédiatement la Commission.2.Lorsque les États membres adoptent les dispositions visées au paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 10La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 11Les États membres sont destinataires de la présente directive.

nullANNEXE

Directive 96/8/CE de la Commission du 26 février 1996 relative aux denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids (JO L 55 du 6.3.1996, p. 22).Directive 1999/21/CE de la Commission du 25 mars 1999 relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (JO L 91 du 7.4.1999, p. 29).Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51).Les doses maximales d'emploi pour le sel d'aspartame-acésulfame sont dérivées des doses maximales d'emploi de ses deux éléments constitutifs, l'aspartame (E 951) et l'acésulfameK (E 950). Les doses maximales d'emploi pour l'aspartame (E 951) et l'acésulfameK (E 950) ne doivent pas être dépassées lors de leur utilisation soit seules, soit en combinaison avec le sel d'aspartame-acésulfame. Les doses limites dans cette colonne sont exprimées soit a) en équivalent acésulfameK, soit b) en équivalent aspartame.

No CE	Nom	Denrées alimentaires	Doses maximales d'emploi
E 420	Sorbitol:	Desserts et produits similairesdesserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutéspréparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésdesserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésdesserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésdesserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutéscéréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutésdesserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésglaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésconfitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutéspréparations de fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l'exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits	quantum satis
	(i)Sorbitol
	(ii)Sirop de sorbitol
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitol:
	(i)Maltitol
	(ii)Sirop de maltitol
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés
		—confiseries à base de fruits secs à valeur énergétique réduite au sans sucres ajoutés
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		—produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		—chewing-gum sans sucres ajoutés
		—sauces
		—moutarde
		—produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		—produits destinés à une alimentation particulière
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide
E 950	Acesulfame-K	Boissons non alcoolisées
		—boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/l
		—boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/l
		Desserts et produits similaires
		—desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg
		—préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg
		—desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg
		—desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg
		—desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg
		—desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg
		—"snacks": amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes	350 mg/kg
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	2000 mg/kg
		—cidre et poiré	350 mg/l
		—bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol	350 mg/l
		—"Bière de table/Tafelbier/Table Beer" (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"	350 mg/l
		—bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en Na OH	350 mg/l
		—bières brunes du type oud bruin	350 mg/l
		—glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	800 mg/kg
		—fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg
		—confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	1000 mg/kg
		—préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	350 mg/kg
		—conserves de fruits et légumes aigres-douces	200 mg/kg
		—conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	200 mg/kg
		—sauces	350 mg/kg
		—moutarde	350 mg/kg
		—produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière	1000 mg/kg
		—denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE	450 mg/kg
		—aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE	450 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	350 mg/l
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	500 mg/kg
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	2000 mg/kg
		—Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	1200 mg/kg
		—Potage à valeur énergétique réduite	110 mg/l
		—Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	2500 mg/kg
		—Bière à valeur énergétique réduite	25 mg/l
		—Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	350 mg/l
		—Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol	350 mg/kg
		—Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace	2000 mg/kg
		—Confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite	500 mg/kg
		—Feinkostsalat	350 mg/kg
		—Eßoblaten	2000 mg/kg
E 951	Aspartame	Boissons non alcoolisées
		—boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	600 mg/l
		—boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	600 mg/l
		Desserts et produits similaires
		—desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—"snacks": amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes	500 mg/kg
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	2000 mg/kg
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	2000 mg/kg
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	5500 mg/kg
		—cidre et poiré	600 mg/l
		—bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol	600 mg/l
		—"Bière de table/Tafelbier/Table Beer" (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"	600 mg/l
		—bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en Na OH	600 mg/l
		—bières brunes du type oud bruin	600 mg/l
		—glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	800 mg/kg
		—fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	1000 mg/kg
		—préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	1000 mg/kg
		—conserves de fruits et légumes aigres-douces	300 mg/kg
		—conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	300 mg/kg
		—sauces	350 mg/kg
		—moutarde	350 mg/kg
		—produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière	1700 mg/kg
		—denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE	800 mg/kg
		—aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE	1000 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	600 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	2000 mg/kg
		—Essoblaten	1000 mg/kg
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	5500 mg/kg
		—Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—Potage à valeur énergétique réduite	110 mg/l
		—Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	6000 mg/kg
		—Pastille rafraîchissante fort aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés	2000 mg/kg
		—Bière à valeur énergétique réduite	25 mg/l
		—Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	600 mg/l
		—Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol	600 mg/kg
		—Feinkostsalat	350 mg/kg
E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	Boissons non alcoolisées
		—boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/l
		—boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	250 mg/l
		Desserts et produits similaires
		—desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/kg
		—préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/kg
		—desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/kg
		—desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/kg
		—desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/kg
		—desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/kg
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	1500 mg/kg
		—glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	250 mg/kg
		—fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	1000 mg/kg
		—préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	250 mg/kg
		—produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière	1600 mg/kg
		—denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE	400 mg/kg
		—aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE	400 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	400 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	500 mg/kg
		—Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	250 mg/l
		—Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	2500 mg/kg
		—Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	1250 mg/kg
E 954	Saccharine et sels de Na, K et Ca	Boissons non alcoolisées
		—boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	80 mg/l
		—boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	80 mg/l
		—"gaseosa": boisson non alcoolisée à base d'eau, additionnée d'acide carbonique, édulcorants et arômes	100 mg/l
		Desserts et produits similaires
		—desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—"snacks": amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes	100 mg/kg
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	500 mg/kg
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	300 mg/kg
		—Essoblaten	800 mg/kg
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	200 mg/kg
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	1200 mg/kg
		—cidre et poiré	80 mg/l
		—bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol	80 mg/l
		—"Bière de table/Tafelbier/Table Beer" (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"	80 mg/l
		—bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en Na OH	80 mg/l
		—bières brunes du type oud bruin	80 mg/l
		—glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	200 mg/kg
		—confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	200 mg/kg
		—préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	200 mg/kg
		—conserves de fruits et légumes aigres-douces	160 mg/kg
		—conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	160 mg/kg
		—sauces	160 mg/kg
		—moutarde	320 mg/kg
		—produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière	170 mg/kg
		—denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE	240 mg/kg
		—aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE	200 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	80 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	500 mg/kg
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	1200 mg/kg
		—Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—Potage à valeur énergétique réduite	110 mg/l
		—Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	3000 mg/kg
		—Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	80 mg/l
		—Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol	80 mg/kg
		—Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace	800 mg/kg
		—Feinkostsalat	160 mg/kg
E 955	Sucralose	Boissons non alcoolisées
		—boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	300 mg/l
		—boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	300 mg/l
		Desserts et produits similaires
		—desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—"snacks": amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes	200 mg/kg
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	800 mg/kg
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace	800 mg/kg
		—Essoblaten	800 mg/kg
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	2400 mg/kg
		—pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, sans sucres ajoutés	1000 mg/kg
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	3000 mg/kg
		—confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite	200 mg/kg
		—cidre et poiré	50 mg/l
		—boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées	250 mg/l
		—boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol	250 mg/l
		—bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol	250 mg/l
		—"Bière de table/Tafelbier/Table beer" (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"	250 mg/l
		—bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH	250 mg/l
		—bières brunes du type oud bruin	250 mg/l
		—bières à valeur énergétique réduite	10 mg/l
		—glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	320 mg/kg
		—fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	400 mg/kg
		—préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	400 mg/kg
		—conserves de fruits et légumes aigres-douces	180 mg/kg
		—Feinkostsalat	140 mg/kg
		—conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	120 mg/kg
		—potage à valeur énergétique réduite	45 mg/l
		—sauces	450 mg/kg
		—moutarde	140 mg/kg
		—produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière	700 mg/kg
		—denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE	320 mg/kg
		—aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE	400 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	240 mg/l
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	800 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	2400 mg/kg
E 957	Thaumatine	Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	400 mg/kg
		—Glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
E 959	Néohespéridine DC	Boissons non alcoolisées
		—boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	30 mg/l
		—boissons à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite, sans sucres ajoutés	50 mg/l
		—boissons à base de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	30 mg/l
		Desserts et produits similaires
		—desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	100 mg/kg
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	150 mg/kg
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—cidre et poiré	20 mg/l
		—bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant 1,2 % vol	10 mg/l
		—"Bière de table/Tafelbier/Table Beer" (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"	10 mg/l
		—bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimés en Na OH	10 mg/l
		—bières brunes du type oud bruin	10 mg/l
		—glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	50 mg/kg
		—conserves de fruits et légumes aigres-douces	100 mg/kg
		—préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	50 mg/kg
		—conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	30 mg/kg
		—sauces	50 mg/kg
		—moutarde	50 mg/kg
		—produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière	150 mg/kg
		—denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE	100 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	50 mg/kg
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	100 mg/kg
		—Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	50 mg/kg
		—Potage à valeur énergétique réduite	50 mg/l
		—Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	400 mg/kg
		—Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	400 mg/kg
		—Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	30 mg/l
		—Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol	30 mg/kg
		—Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace	50 mg/kg
		—Feinkostsalat	50 mg/kg
		—Bière à valeur énergétique réduite	10 mg/kg
		—aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE	100 mg/kg
		—"Snacks" amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisette, préemballés et contenant certains arômes	50 mg/kg
E 962	Sel d'aspartame-acésulfame	Boissons non alcoolisées
		—boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/l (a)
		—boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	350 mg/l (a)
		Desserts et produits similaires
		—desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg (a)
		—préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg (a)
		—desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg (a)
		—desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg (a)
		—desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg (a)
		—desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg (a)
		—"snacks": amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes	500 mg/kg (b)
		Confiseries
		—confiseries sans sucres ajoutés	500 mg/kg (a)
		—confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	500 mg/kg (a)
		—confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg (a)
		—Essoblaten	1000 mg/kg (b)
		—pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg (b)
		—céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	1000 mg/kg (b)
		—micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	2500 mg/kg (a)
		—chewing-gum sans sucres ajoutés	2000 mg/kg (a)
		—cidre et poiré	350 mg/l (a)
		—boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées	350 mg/l (a)
		—boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol	350 mg/l (a)
		—bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol	350 mg/l (a)
		—"Bière de table/Tafelbier/Table beer" (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"	350 mg/l (a)
		—bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH	350 mg/l (a)
		—bières brunes du type oud bruin	350 mg/l (a)
		—bières à valeur énergétique réduite	25 mg/l (b)
		—glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	800 mg/kg (b)
		—fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés	350 mg/kg (a)
		—confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite	1000 mg/kg (b)
		—préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	350 mg/kg (a)
		—conserves de fruits et légumes aigres-douces	200 mg/kg (a)
		—Feinkostsalat	350 mg/kg (b)
		—conserves et semi-conserves aigresdouces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	200 mg/kg (a)
		—potage à valeur énergétique réduite	110 mg/l (b)
		—sauces	350 mg/kg (b)
		—moutarde	350 mg/kg (b)
		—produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière	1000 mg/kg (a)
		—denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids visés dans la directive 1996/8/CE	450 mg/kg (a)
		—aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE	450 mg/kg (a)
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme liquide	350 mg/kg (a)
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE fournis sous forme solide	500 mg/kg (a)
		—compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE à base de vitamines et/ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher	2000 mg/kg (a)

Note:1.Pour la substance E 952, Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca, les doses maximales d'emploi sont exprimées en acide libre.2.Pour la substance E 954, Saccharine et ses sels de Na, K et Ca, les doses maximales d'emploi sont exprimées en imide libre.