Commission Directive 93/79/EEC 93/79/EEC of 21 September 1993 setting out additional implementing provisions for lists of varieties of fruit plant propagating material and fruit plants, as kept by suppliers under Council Directive 92/34/EEC
Directive 93/79/CEE de la Commissiondu 21 septembre 1993énonçant des mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes fruitières et de matériels de multiplication de plantes fruitières tenues par les fournisseurs conformément à la directive 92/34/CEE du ConseilLA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne,vu la directive 92/34/CEE du Conseil, du 28 avril 1992, concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production fruitièreJO no L 157 du 10. 6. 1992, p. 10., modifiée par la décision 93/401/CEE de la CommissionJO no L 177 du 21. 7. 1993, p. 28., et notamment son article 9 paragraphe 6,considérant qu'il existe déjà au niveau international un système de description de variétés; que l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) a mis au point un tel système;considérant qu'il est souhaitable d'asseoir le système communautaire sur l'expérience acquise au niveau international;considérant que les fournisseurs dont l'activité se limite à la mise sur le marché de plantes fruitières et de matériels de multiplication de plantes fruitières doivent être soumis à des conditions moins contraignantes;considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent pour les matériels de multiplication et les plantes de genres et espèces de fruits,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premierLa présente directive arrête les mesures d'application supplémentaires pour les listes des variétés de plantes fruitières et des matériels de multiplication de plantes fruitières tenues par les fournisseurs conformément à l'article 9 paragraphe 2 point ii) de la directive 92/34/CEE.Article 21.Les listes tenues par les fournisseurs comprennent les éléments suivants:i)le nom de la variété ainsi que, le cas échéant, ses synonymes courants;ii)des indications concernant la sélection conservatrice de la variété et le système de multiplication appliqué;iii)des descriptions de la variété au moins sur la base des caractères et de leur expression, telles qu'elles sont spécifiées à l'annexe de la présente directive;iv)des indications, dans la mesure du possible, de la manière dont la variété diffère des autres variétés qui lui ressemblent le plus.2.Les points ii) et iv) du paragraphe 1 ne s'appliquent pas aux fournisseurs dont l'activité se limite à la mise sur le marché de plantes fruitières ou de matériels de multiplication de plantes fruitières.Article 31.Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 juin 1994. Ils en informent la Commission.Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.Article 4Les États membres sont destinataires de la présente directive.Fait à Bruxelles, le 21 septembre 1993.Par la CommissionRené SteichenMembre de la CommissionANNEXECARACTÈRES DES VARIÉTÉS ET LEURS NIVEAUX D'EXPRESSIONCitrus sp.Jeune pousse: pigmentation anthocyanique du sommet (10 à 15 cm du sommet)absenteprésenteFruit: forme de l'extrémité distaleen creuxtronquéearrondielégèrement protubérantefortement protubéranteFruit: couleur de la surfaceverteverte à jaunejaunejaune à orangeorangeorange à rougeroserougepourpreÉpoque de maturité du fruittrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveCorylus avellana L.Époque de débourrement (quand deux feuilles émergent du bourgeon)très précocetrès précoce à précoceprécoceprécoce à moyennement précocemoyennement précocemoyennement précoce à tardivetardivetardive à très tardivetrès tardiveÉpoque de la floraison mâletrès précocetrès précoce à précoceprécoceprécoce à moyennement précocemoyennement précocemoyennement précoce à tardivetardivetardive à très tardivetrès tardiveÉpoque de la floraison femelletrès précocetrès précoce à précoceprécoceprécoce à moyennement précocemoyennement précocemoyennement précoce à tardivetardivetardive à très tardivetrès tardiveInvolucre: longueur par rapport à la longueur du fruitplus courtde même longueurplus longInvolucre: échancrurefaiblemoyenneforteInvolucre: dentelure du bord des échancruresfaiblemoyenneforteFruit: grosseurtrès petitpetitmoyengrostrès grosFruit: forme généraleglobuleuxconiqueovoïdesubcylindrique courtsubcylindrique longÉpoque de maturitétrès précocetrès précoce à précoceprécoceprécoce à moyennement précocemoyennement précocemoyennement précoce à tardivetardivetardive à très tardivetrès tardiveFruit: pourcentage d'amandon (en poids)très faiblefaiblemoyenélevétrès élevéCydoniaPlante: portérigédemi-érigéétaléLimbe: formeelliptiqueobovaleovalearrondiFruit: forme généraleglobuleuxovalepyriformerétréciirrégulieroblongFragaria x. Ananassa duch.Inflorescence: position par rapport au feuillageen dessousau même niveauau-dessusFruit: grosseurtrès petitpetitmoyengrostrès grosFruit: forme la plus fréquenteréniformeaplatiglobuleuxconiquebiconiquepresque cylindriquecunéiformeovoïdecordiformeFruit: couleurjaune blanchâtreorange pâleorangerouge orangérougepourprepourpre foncéÉpoque de maturité (50 % des plantes avec des fruits mûrs)très précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveRemontéenon remontantepartiellement remontanteremontanteJuglans regia L.Époque de débourrementtrès précocetrès précoce à précoceprécoceprécoce à moyennemoyennemoyenne à tardivetardivetardive à très tardivetrès tardiveArbre: type de l'inflorescence femellesimpleen groupesArbre: type de ramification des rameaux avec fleurs femellesindéterminédéterminéÉpoque de maturitéprécoceprécoce à moyennemoyennemoyenne à tardivetardiveMalusArbre: vigueurfaiblemoyenneforteFruit: formeglobuleuseconique globuleuseconique globuleuse trapueaplatieglobuleuse aplatieconiqueconique allongéeconique tronquéeellipsoïdeconique ellipsoïde (ovale)oblongueconique oblongueoblongue rétrécieFruit: couleur du lavis de l'épidermeorangerougeviolettebrunâtreÉpoque de début de floraison (10 % des fleurs épanouies)très précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveVariétés porte-greffesarbre: vigueur (en marcottière)faiblemoyennefortearbre: nombre de rameaux basaux (en marcottière)très petitpetitmoyengrandtrèsgrandOlea europea L.Fruit: formeallongéelliptiqueglobuleuxFruit: mucronabsentprésentFruit: forme de la basearrondietronquéedépriméeFruit: largeur de la cuvette pédonculaireétroitemoyennelargePrunus amygdalus BatschÉpoque de début de floraisontrès précocetrès précoce à précoceprécoceprécoce à moyennemoyennemoyenne à tardivetardivetardive à très tardivetrès tardiveFleur: couleur des pétalesblancsblanc rosérosesrose foncéÉpoque de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveFruit sec: forme du sommetaplatiarrondipointuAmandon: formeelliptique étroitelliptiqueelliptique largeelliptique très largePrunus armeniaca L.Fruit: taillepetitmoyengrosFruit: profondeur de la cavité pédonculairepeu profondemoyenneprofondeFruit: couleur de fond de la peaublanchecrème à auneorangé clairorangéorangé foncéFruit: couleur de la chairblanchecrèmeorangé clairorangéeorangé foncéÉpoque de début de floraison (quand l'arbre présente quelques fleurs pleinement épanouies)précocemoyennetardiveÉpoque de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardivePrunus avium L.Prunus cerasus L.Époque de floraisontrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveFruit: grosseurtrès petitpetitmoyengrostrès grosFruit: couleur de l'épidermejaunerouge orangévermillon sur fond jaune pâlevermillonpourprenoirFruit: époque de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardivePrunus domestica L.Fruit: taille (à la maturité physiologique)très petitpetitmoyengrostrès grosFruit: forme générale en vue de profil (à la maturité physiologique)arrondie aplatiearrondieoblongueallongéeFruit: couleur de fond de l'épiderme (avec la pruine; à la maturité physiologique)blanchâtre (transparent)vertevert jaunâtrejaunejaune orangérougeviolettebleu violacéFruit: couleur de la chair (à la maturité physiologique)blanchâtrejaunevert jaunâtreverteorangéerougeNoyau: adhérence à la chair (à la maturité physiologique)non adhérantsemi-adhérantadhérantNoyau: taille par rapport au fruit (à la maturité physiologique)petitmoyengrandÉpoque de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardivePrunus persica (L.) BatschArbre: typenormalspurRameau mixte: pigmentation anthocyaniqueabsenteprésenteÉpoque de début de floraisontrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveFleur: formerosacéecampanuléePétale: tailletrès petitpetitmoyengrostrès grosPétiole: nectariesabsentsprésentsPétiole: forme des nectariescirculaireréniformeFruit: pubescenceabsenteprésenteFruit: couleur de fond de la chairblanchejaune à jaune orangérougeNoyau: adhérence à la chairabsenteprésenteÉpoque de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardivePrunus salicina L.Fruit: tailletrès petitpetitmoyengrandtrès grandFruit: couleur de fond de la peaublanchâtre (transparente)vertevert jaunâtrejauneorange à jaunerougepourprebleu violacébleu foncéFruit: couleur de la chairblanchâtrejaunevert jaunâtreverteorangerougeÉpoque de floraisontrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveÉpoque de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardivePyrus commuais L.Époque de pleine floraisontrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveFruit: grosseurtrès petitpetitmoyengrostrès grosFruit: profil (en section longitudinale)concavedroitconvexeFruit: longueur par rapport au plus grand diamètretrès courtcourtintermédiaireallongétrès allongéFruit: couleur de fond de l'épiderme (à maturité)vertjaune-vertjaunerougeFruit: longueur du pédonculecourtmoyenlongÉpoque de maturité de récoltetrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveRibes silvestre Mert et Koch et Ribes niveum Lindl. (Groseillier à grappes)Époque de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveGrappe: longueur (pédoncule inclus)très courtecourtemoyennelonguetrès longueBaie: tailletrès petitepetitemoyennegrossetrès grosseBaie: couleurblanchejaune blanchâtreroserougeRibes uva-crispa L. (Groseilliers à maquereau)Plante: formeovoïdeglobuleuseellipsoïde transverseFruit: tailletrès petitpetitmoyengrostrès grosFruit: formeglobuleuxellipsoïdepyriformeFruit: couleurjaunevert-jauneverte avec teinte blancheverterougeÉpoque de maturité des fruitstrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveRibes nigrum L. (Cassis)Plante: rapport hauteur/diamètrepetitmoyengrandFruit: tailletrès petitpetitmoyengrandtrès grandEpoque de maturité des fruitstrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveRubus subgenus Eubatus Sect. Moriferi et Ursini (Ronce fruitière) et hybridesPlante: portdressédressé à demi-dressédemi-dressédemi-dressé à étaléétaléCanne dormante: épinesabsentesprésentesFruit: tailletrès petitpetitmoyengrandtrès grandÉpoque de début de maturitétrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardiveRubus idaeus L. (Framboisier)Canne: nombre de jeunes poussestrès faiblefaiblemoyenélevétrès élevéSeulement les variétés dont la récolte principale est sur la canne de l'année précédente en étéCanne dormante: couleurbrun grisâtrebrun grisâtre à brunebrunebrune à brun grisâtrebrun-pourpreFruit: couleurjaunerouge clairrouge vifrouge sombreorangepourprenoirFruit: grosseurtrès petitpetitmoyengrostrès grosFruit: rapport longueur/largeuraussi long que largeplus long que largebeaucoup plus long que largeRécolte principalesur la canne de l'année précédente en étésur la jeune canne en automneÉpoque de maturité sur cannes de l'année précédentetrès précoceprécocemoyennetardivetrès tardive