Council Directive 92/43/EEC of 21 May 1992 on the conservation of natural habitats and of wild fauna and flora
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  • Acterelatif aux conditions d'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne(94/C 241/08) Dècision du Conseil de l'Union européennedu 1er janvier 1995portant adaptation des instruments relatifs à l'adhésion de nouveaux États membres à l'Union européenne(95/1/CE, Euratom, CECA), 194N395D0001, 29 août 1994
  • Dècision du Conseil de l'Union européennedu 1er janvier 1995portant adaptation des instruments relatifs à l'adhésion de nouveaux États membres à l'Union européenne(95/1/CE, Euratom, CECA), 395D0001, 1 janvier 1995
  • Directive 97/62/CE du Conseildu 27 octobre 1997portant adaptation au progrès technique et scientifique de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 397L0062, 8 novembre 1997
  • Règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseildu 29 septembre 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité CE, 303R1882, 31 octobre 2003
  • Acterelatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne, 103T, 23 septembre 2003
  • Directive 2006/105/CE du Conseildu 20 novembre 2006portant adaptation des directives 73/239/CEE, 74/557/CEE et 2002/83/CE dans le domaine de l'environnement, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, 306L0105, 20 décembre 2006
Directive 92/43/CEE du Conseildu 21 mai 1992concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 130 S, vu la proposition de la CommissionJO no C 247 du 21. 9. 1988, p. 3.JO no C 195 du 3. 8. 1990, p. 1., vu l'avis du Parlement européenJO no C 75 du 20. 3. 1991, p. 12., vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 31 du 6. 2. 1991, p. 25., considérant que la préservation, la protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement, y compris la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, constituent un objectif essentiel, d'intérêt général poursuivi par la Communauté comme prévu à l'article 130 R du traité; considérant que le programme d'action communautaire en matière d'environnement (1987-1992)JO no C 328 du 7. 12. 1987, p. 1. prévoit des dispositions concernant la conservation de la nature et des ressources naturelles; considérant que le but principal de la présente directive étant de favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiques, sociales, culturelles et régionales, elle contribue à l'objectif général, d'un développement durable; que le maintien de cette biodiversité peut, dans certains cas, requérir le maintien, voire l'encouragement, d'activités humaines; considérant que, sur le territoire européen des États membres, les habitats naturels ne cessent de se dégrader et qu'un nombre croissant d'espèces sauvages sont gravement menacées; que, étant donné que les habitats et espèces menacés font partie du patrimoine naturel de la Communauté et que les menaces pesant sur ceux-ci sont souvent de nature transfrontalière, il est nécessaire de prendre des mesures au niveau communautaire en vue de les conserver; considérant que, eu égard aux menaces pesant sur certains types d'habitats naturels et certaines espèces, il est nécessaire de les définir comme prioritaires afin de privilégier la mise en œuvre rapide de mesures visant à leur conservation; considérant que, en vue d'assurer le rétablissement ou le maintien des habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire dans un état de conservation favorable, il y a lieu de désigner des zones spéciales de conservation afin de réaliser un réseau écologique européen cohérent suivant un calendrier défini; considérant que toutes les zones désignées, y compris celles qui sont classées ou qui seront classées dans le futur en tant que zones spéciales de protection en vertu de la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvagesJO no L 103 du 25. 4. 1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 91/244/CEE (JO no L 115 du 8. 5. 1991, p. 41)., devront s'intégrer dans le réseau écologique européen cohérent; considérant qu'il convient, dans chaque zone désignée, de mettre en œuvre les mesures nécessaires eu égard aux objectifs de conservation visés; considérant que les sites susceptibles d'être désignés comme zones spéciales de conservation sont proposés par les États membres mais qu'une procédure doit néanmoins être prévue pour permettre la désignation dans des cas exceptionnels d'un site non proposé par un État membre mais que la Communauté considère essentiel respectivement pour le maintien ou pour la survie d'un type d'habitat naturel prioritaire ou d'une espèce prioritaire; considérant que tout plan ou programme susceptible d'affecter de manière significative les objectifs de conservation d'un site qui a été désigné ou qui le sera dans le futur doit être l'objet d'une évaluation appropriée; considérant qu'il est reconnu que l'adoption des mesures destinées à favoriser la conservation des habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires d'intérêt communautaire incombe, à titre de responsabilité commune, à tous les États membres; que cela peut cependant imposer une charge financière excessive à certains États membres compte tenu, d'une part, de la répartition inégale de ces habitats et espèces dans la Communauté et, d'autre part, du fait que le principe du pollueur-payeur ne peut avoir qu'une application limitée dans le cas particulier de la conservation de la nature; considérant qu'il est dès lors convenu que, dans ce cas exceptionnel, le concours d'un cofinancement communautaire devrait être prévu dans les limites des moyens financiers libérés en vertu des décisions de la Communauté; considérant qu'il convient d'encourager, dans les politiques d'aménagement du territoire et de développement, la gestion des éléments du paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages; considérant qu'il importe d'assurer la mise en place d'un système de surveillance de l'état de conservation des habitats naturels et des espèces visées par la présente directive; considérant que, en complément de la directive 79/409/CEE, il convient de prévoir un système général de protection pour certaines espèces de faune et de flore; que des mesures de gestion doivent être prévues pour certaines espèces, si leur état de conservation le justifie, y compris l'interdiction de certaines modalités de capture ou de mise à mort, tout en prévoyant la possibilité de dérogations sous certaines conditions; considérant que, dans le but d'assurer le suivi de la mise en œuvre de la présente directive, la Commission préparera périodiquement un rapport de synthèse fondé notamment sur les informations que les États membres lui adresseront sur l'application des dispositions nationales prises en vertu de la présente directive; considérant que l'amélioration des connaissances scientifiques et techniques est indispensable pour la mise en œuvre de la présente directive, et qu'il convient par conséquent d'encourager la recherche et les travaux scientifiques requis à cet effet; considérant que le progrès technique et scientifique nécessite la possibilité d'adapter les annexes; qu'il convient de prévoir une procédure de modification de ces annexes par le Conseil; considérant qu'un comité de réglementation doit être instauré pour assister la Commission dans la mise en œuvre de la présente directive et notamment lors de la prise de décision sur le cofinancement communautaire; considérant qu'il convient de prévoir des mesures complémentaires qui réglementent la réintroduction de certaines espèces de faune et de flore indigènes ainsi que l'introduction éventuelle d'espèces non indigènes; considérant que l'éducation et l'information générale relatives aux objectifs de la présente directive sont indispensables pour assurer sa mise en œuvre efficace, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Définitions
Article premier Aux fins de la présente directive, on entend par: a)conservation: un ensemble de mesures requises pour maintenir ou rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de faune et de flore sauvages dans un état favorable au sens des points e) et i); b)habitats naturels: des zones terrestres ou aquatiques se distinguant par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques, qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles; c)types d'habitats naturels d'intérêt communautaire: ceux qui, sur le territoire visé à l'article 2: i)sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle ou ii)ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte ou iii)constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des neuf régions biogéographiques suivantes: alpine, atlantique, de la mer Noire, boréale, continentale, macaronésienne, méditerranéenne, pannonique et steppique. Ces types d'habitats figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe I; d)types d'habitats naturels prioritaires: les types d'habitats naturels en danger de disparition présents sur le territoire visé à l'article 2 et pour la conservation desquels la Communauté porte une responsabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués par un astérisque (*) à l'annexe I; e)état de conservation d'un habitat naturel: l'effet de l'ensemble des influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme de ses espèces typiques sur le territoire visé à l'article 2. "L'état de conservation" d'un habitat naturel sera considéré comme "favorable" lorsque: son aire de répartition naturelle ainsi que les superficies qu'il couvre au sein de cette aire sont stables ou en extensionet la structure et les fonctions spécifiques nécessaires à son maintien à long terme existent et sont susceptibles de perdurer dans un avenir prévisibleet l'état de conservation des espèces qui lui sont typiques est favorable au sens du point i); f)habitat d'une espèce: le milieu défini par des facteurs abiotiques et biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cycle biologique; g)espèces d'intérêt communautaire: celles qui, sur le territoire visé à l'article 2, sont: i)en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental ou iii)vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace ou iii)rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui, bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnérables, risquent de le devenir. Ces espèces sont localisées dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste superficie ou iv)endémiques et requièrent une attention particulière en raison de la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de leur exploitation sur leur état de conservation.Ces espèces figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe II et/ou IV ou V; h)espèces prioritaires: les espèces visées au point g) i) et pour la conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces espèces prioritaires sont indiquées par un astérisque (*) à l'annexe II; i)état de conservation d'une espèce: l'effet de l'ensemble des influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé à l'article 2; "L'état de conservation" sera considéré comme "favorable", lorsque: les données relatives à la dynamique de la population de l'espèce en question indiquent que cette espèce continue et est susceptible de continuer à long terme à constituer un élément viable des habitats naturels auxquels elle appartientet l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque de diminuer dans un avenir prévisibleet il existe et il continuera probablement d'exister un habitat suffisamment étendu pour que ses populations se maintiennent à long terme; j)site: une aire géographiquement définie, dont la surface est clairement délimitée; k)site d'importance communautaire: un site qui, dans la ou les régions biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de manière significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitat naturel de l'annexe I ou une espèce de l'annexe II dans un état de conservation favorable et peut aussi contribuer de manière significative à la cohérence de "Natura 2000" visé à l'article 3, et/ou contribue de manière significative au maintien de la diversité biologique dans la ou les régions biogéographiques concernées. Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les sites d'importance communautaire correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction; l)zone spéciale de conservation: un site d'importance communautaire désigné par les États membres par un acte réglementaire, administratif et/ou contractuel où sont appliquées les mesures de conservation nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et/ou des populations des espèces pour lesquels le site est désigné; m)spécimen: tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figurant à l'annexe IV et à l'annexe V, toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou d'une étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces; n)comité: le comité établi en vertu de l'article 20.
Article 2 1. La présente directive a pour objet de contribuer à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages sur le territoire européen des États membres où le traité s'applique. 2. Les mesures prises en vertu de la présente directive visent à assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages d'intérêt communautaire. 3. Les mesures prises en vertu de la présente directive tiennent compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales.
 Conservation des habitats naturels et des habitats d'espèces
Article 3 1. Un réseau écologique européen cohérent de zones spéciales de conservation, dénommé "Natura 2000", est constitué. Ce réseau, formé par des sites abritant des types d'habitats naturels figurant à l'annexe I et des habitats des espèces figurant à l'annexe II, doit assurer le maintien ou, le cas échéant, le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces concernés dans leur aire de répartition naturelle. Le réseau Natura 2000 comprend également les zones de protection spéciale classées par les États membres en vertu des dispositions de la directive 79/409/CEE. 2. Chaque État membre contribue à la constitution de Natura 2000 en fonction de la représentation, sur son territoire, des types d'habitats naturels et des habitats d'espèces visés au paragraphe 1. Il désigne à cet effet, conformément à l'article 4, des sites en tant que zones spéciales de conservation, et tenant compte des objectifs visés au paragraphe 1. 3. Là où ils l'estiment nécessaire, les États membres s'efforcent d'améliorer la cohérence écologique de Natura 2000 par le maintien et, le cas échéant, le développement des éléments du paysage, mentionnés à l'article 10, qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.
Article 4 1. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 1) et des informations scientifiques pertinentes, chaque État membre propose une liste de sites indiquant les types d'habitats naturels de l'annexe I et les espèces indigènes de l'annexe II qu'ils abritent. Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, ces sites correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Pour les espèces aquatiques qui occupent de vastes territoires, ces sites ne sont proposés que s'il est possible de déterminer clairement une zone qui présente les éléments physiques et biologiques essentiels à leur vie et reproduction. Les États membres suggèrent, le cas échéant, l'adaptation de cette liste à la lumière des résultats de la surveillance visée à l'article 11. La liste est transmise à la Commission, dans les trois ans suivant la notification de la présente directive, en même temps que les informations relatives à chaque site. Ces informations comprennent une carte du site, son appellation, sa localisation, son étendue ainsi que les données résultant de l'application des critères spécifiés à l'annexe III (étape 1) et sont fournies sur la base d'un formulaire établi par la Commission selon la procédure visée à l'article 21. 2. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 2) et dans le cadre de chacune des neuf régions biogéographiques mentionnées à l'article 1er point c) iii) et de l'ensemble du territoire visé à l'article 2 paragraphe 1, la Commission établit, en accord avec chacun des États membres, un projet de liste des sites d'importance communautaire, à partir des listes des États membres, faisant apparaître les sites qui abritent un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires. Les États membres dont les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires et une ou plusieurs espèces prioritaires représentent plus de 5 % du territoire national peuvent, en accord avec la Commission, demander que les critères énumérés à l'annexe III (étape 2) soient appliqués d'une manière plus souple en vue de la sélection de la totalité des sites d'importance communautaire sur leur territoire. La liste des sites sélectionnés comme sites d'importance communautaire, faisant apparaître les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires, est arrêtée par la Commission selon la procédure visée à l'article 21. 3. La liste mentionnée au paragraphe 2 est établie dans un délai de six ans après la notification de la présente directive. 4. Une fois qu'un site d'importance communautaire a été retenu en vertu de la procédure prévue au paragraphe 2, l'État membre concerné désigne ce site comme zone spéciale de conservation le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans en établissant les priorités en fonction de l'importance des sites pour le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un type d'habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et pour la cohérence de Natura 2000, ainsi qu'en fonction des menaces de dégradation ou de destruction qui pèsent sur eux. 5. Dès qu'un site est inscrit sur la liste visée au paragraphe 2 troisième alinéa, il est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4.
Article 5 1. Dans les cas exceptionnels où la Commission constate l'absence sur une liste nationale visée à l'article 4 paragraphe 1 d'un site abritant un type d'habitat naturel ou une espèce prioritaires qui, sur le base d'informations scientifiques pertinentes et fiables, lui semble indispensable au maintien de ce type d'habitat naturel prioritaire ou à la survie de cette espèce prioritaire, une procédure de concertation bilatérale entre cet État membre et la Commission est engagée en vue de comparer les données scientifiques utilisées de part et d'autre. 2. Si, à l'expiration d'une période de concertation n'excédant pas six mois, le différend subsiste, la Commission transmet au Conseil une proposition portant sur la sélection du site comme site d'importance communautaire. 3. Le Conseil statue à l'unanimité dans un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil. 4. Pendant la période de concertation et dans l'attente d'une décision du Conseil, le site concerné est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphe 2.
Article 6 1. Pour les zones spéciales de conservation, les États membres établissent les mesures de conservation nécessaires impliquant, le cas échéant, des plans de gestion appropriés spécifiques aux sites ou intégrés dans d'autres plans d'aménagement et les mesures réglementaires, administratives ou contractuelles appropriées, qui répondent aux exigences écologiques des types d'habitats naturels de l'annexe I et des espèces de l'annexe II présents sur les sites. 2. Les États membres prennent les mesures appropriées pour éviter, dans les zones spéciales de conservation, la détérioration des habitats naturels et des habitats d'espèces ainsi que les perturbations touchant les espèces pour lesquelles les zones ont été désignées, pour autant que ces perturbations soient susceptibles d'avoir un effet significatif eu égard aux objectifs de la présente directive. 3. Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, individuellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets, fait l'objet d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu égard aux objectifs de conservation de ce site. Compte tenu des conclusions de l'évaluation des incidences sur le site et sous réserve des dispositions du paragraphe 4, les autorités nationales compétentes ne marquent leur accord sur ce plan ou projet qu'après s'être assurées qu'il ne portera pas atteinte à l'intégrité du site concerné et après avoir pris, le cas échéant, l'avis du public. 4. Si, en dépit de conclusions négatives de l'évaluation des incidences sur le site et en l'absence de solutions alternatives, un plan ou projet doit néanmoins être réalisé pour des raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, l'État membre prend toute mesure compensatoire nécessaire pour assurer que la cohérence globale de Nature 2000 est protégée. L'État membre informe la Commission des mesures compensatoires adoptées. Lorsque le site concerné est un site abritant un type d'habitat naturel et/ou une espèce prioritaires, seules peuvent être évoquées des considérations liées à la santé de l'homme et à la sécurité publique ou à des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ou, après avis de la Commission, à d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur.
Article 7 Les obligations découlant de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4 de la présente directive se substituent aux obligations découlant de l'article 4 paragraphe 4 première phrase de la directive 79/409/CEE en ce qui concerne les zones classées en vertu de l'article 4 paragraphe 1 ou reconnues d'une manière similaire en vertu de l'article 4 paragraphe 2 de ladite directive à partir de la date de mise en application de la présente directive ou de la date de la classification ou de la reconnaissance par un État membre en vertu de la directive 79/409/CEE si cette dernière date est postérieure.
Article 8 1. Parallèlement à leurs propositions concernant les sites susceptibles d'être désignés comme zones spéciales de conservation abritant des types d'habitats naturels prioritaires et/ou des espèces prioritaires, les États membres communiquent à la Commission, selon les besoins, les montants qu'ils estiment nécessaires dans le cadre du cofinancement communautaire pour leur permettre de remplir les obligations leur incombant au titre de l'article 6 paragraphe 1. 2. En accord avec chacun des États membres concernés, la Commission recense, pour les sites d'importance communautaire faisant l'objet d'une demande de cofinancement, les mesures indispensables pour assurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation favorable des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires sur les sites concernés ainsi que le montant total des coûts qu'impliquent ces mesures. 3. La Commission, en accord avec l'État membre concerné, évalue le montant du financement nécessaire — y compris le cofinancement — à la mise en œuvre des mesures visées au paragraphe 2 en tenant compte, notamment, de la concentration d'habitats naturels prioritaires et/ou d'espèces prioritaires sur le territoire de cet État membre et des charges qu'impliquent, pour chaque État membre, les mesures requises. 4. Conformément à l'évaluation visée aux paragraphes 2 et 3, la Commission adopte, compte tenu des sources de financement disponibles au titre des instruments communautaires appropriés et selon la procédure prévue à l'article 21, un cadre d'action prioritaire prévoyant des mesures impliquant un cofinancement, à prendre lorsque le site a été désigné conformément à l'article 4 paragraphe 4. 5. Les mesures qui n'ont pas été retenues dans le cadre d'action faute de ressources suffisantes, ainsi que celles qui y ont été intégrées mais qui n'ont pas reçu le cofinancement nécessaire ou qui n'ont été cofinancées qu'en partie, sont réexaminées conformément à la procédure prévue à l'article 21, dans le contexte de l'examen — tous les deux ans — du programme d'action et peuvent, entre temps, être différées par les États membres dans l'attente de cet examen. Cet examen tient compte, le cas échéant, de la nouvelle situation du site concerné. 6. Dans les zones où les mesures relevant d'un cofinancement sont différées, les États membres s'abstiennent de prendre toute nouvelle mesure susceptible d'entraîner la dégradation de ces zones.
Article 9 La Commission, agissant selon la procédure prévue à l'article 19, procède à l'évaluation périodique de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs visés aux articles 2 et 3. Dans ce contexte, le déclassement d'une zone spéciale de conservation peut être considéré là où l'évolution naturelle relevée au titre de la surveillance prévue à l'article 11 le justifie.
Article 10 Là où ils l'estiment nécessaire, dans le cadre de leurs politiques d'aménagement du territoire et de développement et notamment en vue d'améliorer la cohérence écologique du réseau Natura 2000, les États membres s'efforcent d'encourager la gestion d'éléments du paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages. Ces éléments sont ceux qui, de par leur structure linéaire et continue (tels que les rivières avec leurs berges ou les systèmes traditionnels de délimitation des champs) ou leur rôle de relais (tels que les étangs ou les petits bois), sont essentiels à la migration, à la distribution géographique et à l'échange génétique d'espèces sauvages.
Article 11 Les États membres assurent la surveillance de l'état de conservation des espèces et habitats naturels visés à l'article 2, en tenant particulièrement compte des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires.
 Protection des espèces
Article 12 1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces animales figurant à l'annexe IV point a), dans leur aire de répartition naturelle, interdisant: a)toute forme de capture ou de mise à mort intentionnelle de spécimens de ces espèces dans la nature; b)la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migration; c)la destruction ou le ramassage intentionnels des œufs dans la nature; d)la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des aires de repos. 2. Pour ces espèces, les États membres interdisent la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive. 3. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au paragraphe 2 s'appliquent à tous les stades de la vie des animaux visés par le présent article. 4. Les États membres instaurent un système de contrôle des captures et mises à mort accidentelles des espèces animales énumérées à l'annexe IV point a). Sur la base des informations recueillies, les États membres entreprennent les nouvelles recherches ou prennent les mesures de conservation nécessaires pour faire en sorte que les captures ou mises à mort involontaires n'aient pas une incidence négative importante sur les espèces en question.
Article 13 1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces végétales figurant à l'annexe IV point b) interdisant: a)la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinage ou la destruction intentionnels dans la nature de ces plantes, dans leur aire de répartition naturelle; b)la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive. 2. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) s'appliquent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le présent article.
Article 14 1. Si les États membres l'estiment nécessaire à la lumière de la surveillance prévue à l'article 11, ils prennent des mesures pour que le prélèvement dans la nature de spécimens des espèces de la faune et de la flore sauvages figurant à l'annexe V, ainsi que leur exploitation, soit compatible avec leur maintien dans un état de conservation favorable. 2. Si de telles mesures sont estimées nécessaires, elles doivent comporter la poursuite de la surveillance prévue à l'article 11. Elles peuvent en outre comporter notamment: des prescriptions concernant l'accès à certains secteurs, l'interdiction temporaire ou locale du prélèvement de spécimens dans la nature et de l'exploitation de certaines populations, la réglementation des périodes et/ou des modes de prélèvement de spécimens, l'application, lors du prélèvement de spécimens, de règles cynégétiques ou halieutiques respectueuses de la conservation de ces populations, l'instauration d'un système d'autorisations de prélèvement de spécimens ou de quotas, la réglementation de l'achat, de la vente, de la mise en vente, de la détention ou du transport en vue de la vente de spécimens, l'élevage en captivité d'espèces animales ainsi que la propagation artificielle d'espèces végétales, dans des conditions strictement contrôlées, en vue de réduire le prélèvement de spécimens dans la nature, l'évaluation de l'effet des mesures adoptées.
Article 15 Pour la capture ou la mise à mort des espèces de faune sauvage énumérées à l'annexe V point a) et dans les cas où, conformément à l'article 16, des dérogations sont appliquées pour le prélèvement, la capture ou la mise à mort des espèces énumérées à l'annexe IV point a), les États membres interdisent l'utilisation de tous les moyens non sélectifs susceptibles d'entraîner localement la disparition ou de troubler gravement la tranquillité des populations d'une espèce et en particulier: a)l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à l'annexe VI point a); b)toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de transport mentionnés à l'annexe VI point b).
Article 16 1. À condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle, les États membres peuvent déroger aux dispositions des articles 12, 13, 14 et de l'article 15 points a) et b): a)dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels; b)pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété; c)dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement; d)à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes; e)pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié par les autorités nationales compétentes de certains spécimens des espèces figurant à l'annexe IV. 2. Les États membres adressent tous les deux ans à la Commission un rapport, conforme au modèle établi par le comité, sur les dérogations mises en œuvre au titre du paragraphe 1. La Commission fait connaître son avis sur ces dérogations dans un délai maximal de douze mois suivant la réception du rapport et en informe le comité. 3. Les rapports doivent mentionner: a)les espèces qui font l'objet des dérogations et le motif de la dérogation, y compris la nature du risque, avec, le cas échéant, indication des solutions alternatives non retenues et des données scientifiques utilisées; b)les moyens, installations ou méthodes de capture ou de mise à mort d'espèces animales autorisés et les raisons de leur utilisation; c)les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont accordées; d)l'autorité habilitée à déclarer et à contrôler que les conditions exigées sont réunies et à décider quels moyens, installations ou méthodes peuvent être mis en œuvre, dans quelles limites et par quels services, et quelles sont les personnes chargées de l'exécution; e)les mesures de contrôle mises en œuvre et les résultats obtenus.
 Information
Article 17 1. Tous les six ans à compter de l'expiration du délai prévu à l'article 23, les États membres établissent un rapport sur l'application des dispositions prises dans le cadre de la présente directive. Ce rapport comprend notamment des informations concernant les mesures de conservation visées à l'article 6 paragraphe 1, ainsi que l'évaluation des incidences de ces mesures sur l'état de conservation des types d'habitats de l'annexe I et des espèces de l'annexe II et les principaux résultats de la surveillance visée à l'article 11. Ce rapport, conforme au modèle établi par le comité, est transmis à la Commission et rendu accessible au public. 2. La Commission élabore un rapport de synthèse sur la base des rapports visés au paragraphe 1. Ce rapport comporte une évaluation appropriée des progrès réalisés et, en particulier, de la contribution de Natura 2000 à la réalisation des objectifs spécifiés à l'article 3. Le projet de la partie du rapport concernant les informations fournies par un État membre est soumis pour vérification aux autorités de l'État membre concerné. La version définitive du rapport est publiée par la Commission, après avoir été soumise au comité, au plus tard deux ans après la réception des rapports visés au paragraphe 1 et adressée aux États membres, au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social. 3. Les États membres peuvent signaler les zones désignées en vertu de la présente directive par les panneaux communautaires conçus à cet effet par le comité.
 Recherche
Article 18 1. Les États membres et la Commission encouragent les recherches et les travaux scientifiques nécessaires eu égard aux objectifs énoncés à l'article 2 et à l'obligation visée à l'article 11. Ils échangent des informations en vue d'une bonne coordination de la recherche mise en œuvre au niveau des États membres et au niveau communautaire. 2. Une attention particulière est accordée aux travaux scientifiques nécessaires à la mise en œuvre des articles 4 et 10 et la coopération transfrontière entre les États membres en matière de recherche est encouragée.
 Procédure de modification des annexes
Article 19 Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique les annexes I, II, III, V et VI sont arrêtées par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission. Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique l'annexe IV de la présente directive sont arrêtées par le Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission.
 Comité
Article 20 La Commission est assistée par un comité.
Article 21 1. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEDécision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23). s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci. La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois. 2. Le comité adopte son règlement intérieur.
 Dispositions complémentaires
Article 22 Dans la mise en application des dispositions de la présente directive, les États membres: a)étudient l'opportunité de réintroduire des espèces de l'annexe IV, indigènes à leur territoire, lorsque cette mesure est susceptible de contribuer à leur conservation, à condition qu'il soit établi par une enquête, tenant également compte des expériences des autres États membres ou d'autres parties concernées, qu'une telle réintroduction contribue de manière efficace à rétablir ces espèces dans un état de conservation favorable et n'ait lieu qu'après consultation appropriée du public concerné; b)veillent à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une espèce non indigène à leur territoire soit réglementée de manière à ne porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire de répartition naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigènes et, s'ils le jugent nécessaire, interdisent une telle introduction. Les résultats des études d'évaluation entreprises sont communiqués pour information au comité; c)promeuvent l'éducation et l'information générale sur la nécessité de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et de conserver leurs habitats ainsi que les habitats naturels.
 Dispositions finales
Article 23 1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive dans un délai de deux ans à compter de sa notification. Ils en informent immédiatement la Commission. 2. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres. 3. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 24 Les États membres sont destinataires de la présente directive.
null ANNEXE I TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION Interprétation Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans le "Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne" tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 ("Comité Habitats") et publié par la Commission européenne"Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne, version EUR 15/2" adopté par le Comité Habitats le 4 octobre 1999 et "Modifications du "Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne" en vue de l'élargissement de l'UE" (Hab. 01/11b-rev. 1) adopté par le Comité Habitats le 24 avril 2002 après consultation écrite, Commission européenne, DG ENV..Le code correspond au code NATURA 2000.Le signe "*" indique les types d'habitat prioritaires. 1.HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES 11.Eaux marines et milieux à marées 1110Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine 1120* * Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae) 1130Estuaires 1140Replats boueux ou sableux exondés à marée basse 1150* Lagunes côtières 1160Grandes criques et baies peu profondes 1170Récifs 1180Structures sous-marines causées par des émissions de gaz 12.Falaises maritimes et plages de galets 1210Végétation annuelle des laissés de mer 1220Végétation vivace des rivages de galets 1230Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques 1240Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques 1250Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes 13.Marais et prés-salés atlantiques et continentaux 1310Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses 1320Prés à Spartina (Spartinion maritimae) 1330Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae) 1340* Prés-salés intérieurs 14.Marais et prés-salés méditerranéens et thermo-atlantiques 1410Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi) 1420Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi) 1430Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea) 15.Steppes intérieures halophiles et gypsophiles 1510* Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia) 1520* Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia) 1530* Steppes salées et marais salés pannoniques 16.Archipel, côtes et surfaces émergeantes de la Baltique boréale 1610Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale 1620Îlots et petites îles de la Baltique boréale 1630* Prairies côtières de la Baltique boréale 1640Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale 1650Criques étroites de la Baltique boréale 2.DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES 21.Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique 2110Dunes mobiles embryonnaires 2120Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria ("dunes blanches") 2130* Dunes côtières fixées à végétation herbacée ("dunes grises") 2140* Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum 2150* Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea) 2160Dunes à Hippophaë rhamnoides 2170Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae) 2180Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale 2190Dépressions humides intradunales 21A0Machairs (* en Irlande) 22.Dunes maritimes des rivages méditerranéens 2210Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae 2220Dunes à Euphorbia terracina 2230Dunes avec pelouses du Malcolmietalia 2240Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles 2250* Dunes littorales à Juniperus spp. 2260Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia 2270* Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster 23.Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées 2310Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista 2320Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum 2330Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2340* Dunes intérieures pannoniques 3.HABITATS D'EAUX DOUCES 31.Eaux dormantes 3110Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae) 3120Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoetes spp. 3130Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea 3140Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp. 3150Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition 3160Lacs et mares dystrophes naturels 3170* Mares temporaires méditerranéennes 3180* Turloughs 3190Lacs de karst gypseux 31A0* Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes 32.Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative 3210Rivières naturelles de Fennoscandie 3220Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée 3230Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica 3240Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos 3250Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum 3260Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 3270Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p. 3280Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba 3290Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion 4.LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS 4010Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix 4020* Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix 4030Landes sèches européennes 4040* Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans 4050* Landes macaronésiennes endémiques 4060Landes alpines et boréales 4070* Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti) 4080Fourrés de Salix spp. subarctiques 4090Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux 40A0* Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux 40B0Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes 40C0* Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques 5.FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS) 51.Fourrés subméditerranéens et tempérés 5110Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.) 5120Formations montagnardes à Cytisus purgans 5130Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires 5140* Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes 52.Matorrals arborescents méditerranéens 5210Matorrals arborescents à Juniperus spp. 5220* Matorrals arborescents à Zyziphus 5230* Matorrals arborescents à Laurus nobilis 53.Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques 5310Taillis de Laurus nobilis 5320Formations basses d'euphorbes près des falaises 5330Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques 54.Phryganes 5410Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo Plantaginetum subulatae) 5420Sarcopoterium spinosum phryganas 5430Phryganes endémiques du Euphorbio-Verbascion 6.FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES 61.Pelouses naturelles 6110* Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi 6120* Pelouses calcaires de sables xériques 6130Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae 6140Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia 6150Pelouses boréo-alpines siliceuses 6160Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta 6170Pelouses calcaires alpines et subalpines 6180Pelouses mésophiles macaronésiennes 6190Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis) 62.Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement 6210Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables) 6220* Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea 6230* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale) 6240* Pelouses steppiques sub-pannoniques 6250* Pelouses steppiques pannoniques sur loess 6260* Steppes pannoniques sur sables 6270* Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces 6280* Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes 62A0Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzoneratalia villosae) 62B0* Pelouses serpentinophiles de Chypre 62C0* Steppes ponto-sarmatiques 62D0Pelouses acidophiles oro-moesiennes 63.Forêts sclérophylles pâturées (dehesas) 6310Dehesas à Quercus spp. sempervirents 64.Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes 6410Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae) 6420Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion 6430Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin 6440Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii 6450Prairies alluviales nord-boréales 6460Pelouses tourbeuses de Troodos 65.Pelouses mésophiles 6510Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis) 6520Prairies de fauche de montagne 6530* Prairies boisées fennoscandiennes 7.TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS 71.Tourbières acides à sphaignes 7110* Tourbières hautes actives 7120Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle 7130Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives) 7140Tourbières de transition et tremblantes 7150Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion 7160Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes 72.Bas-marais calcaires 7210* Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae 7220* Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) 7230Tourbières basses alcalines 7240* Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae 73.Tourbières boréales 7310* Tourbières d'Aapa 7320* Tourbières de Palsa 8.HABITATS ROCHEUX ET GROTTES 81.Éboulis rocheux 8110Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani) 8120Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii) 8130Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles 8140Éboulis est-méditerranéens 8150Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes 8160* Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard 82.Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique 8210Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique 8220Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique 8230Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii 8240* Pavements calcaires 83.Autres habitats rocheux 8310Grottes non exploitées par le tourisme 8320Champs de laves et excavations naturelles 8330Grottes marines submergées ou semi-submergées 8340Glaciers permanents 9.FORÊTS Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire 90.Forêts de l'Europe boréale 9010* Taïga occidentale 9020* Vieilles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus) 9030* Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergeantes côtières 9040Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii 9050Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes 9060Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires 9070Pâturages boisés fennoscandiens 9080* Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie 91.Forêts de l'Europe tempérée 9110Hêtraies du Luzulo-Fagetum 9120Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion) 9130Hêtraies du Asperulo-Fagetum 9140Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius 9150Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion 9160Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli 9170Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum 9180* Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion 9190Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur 91A0Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum 91B0Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia 91C0* Forêts calédoniennes 91D0* Tourbières boisées 91E0* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) 91F0Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris) 91G0* Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus 91H0* Bois pannoniques à Quercus pubescens 91I0* Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp. 91J0* Bois des îles Britanniques à Taxus baccata 91K0Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion) 91L0Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-Carpinion) 91M0Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques 91N0* Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum albae) 91P0Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum) 91Q0Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales 91R0Forêts de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum) 91S0* Hêtraies pontiques occidentales 91T0Forêts de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale 91U0Pinède de la steppe sarmatique 91V0Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion) 91W0Hêtraies moesiennes 91X0* Hêtraies de la Dobrogea 91Y0Chênaies-charmaies daciennes 91Z0Bois de tilleuls argentés moesiens 91AA* Chênaies blanches orientales 91BAForêts de sapins blancs moesiens 91CAForêts de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans 92.Forêts méditerranéennes à feuilles caduques 9210* Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex 9220* Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis 9230Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica 9240Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis 9250Chênaies à Quercus trojana 9260Bois à Quercus frainetto 9270Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis 9280Bois à Quercus frainetto 9290Forêts à Cupressus (Acero-Cupression) 92A0Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba 92B0Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres 92C0Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis) 92D0Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae) 93.Forêts sclérophylles méditerranéennes 9310Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla 9320Forêts à Olea et Ceratonia 9330Forêts à Quercus suber 9340Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia 9350Forêts à Quercus macrolepis 9360* Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea) 9370* Palmeraies à Phoenix 9380Forêts à Ilex aquifolium 9390* Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia 93A0Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae) 94.Forêts de conifères des montagnes tempérées 9410Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea) 9420Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra 9430Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire) 95.Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes 9510* Forêts sud-apennines à Abies alba 9520Forêts à Abies pinsapo 9530* Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques 9540Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques 9550Pinèdes endémiques canariennes 9560* Forêts endémiques à Juniperus spp. 9570* Forêts à Tetraclinis articulata 9580* Bois méditerranéens à Taxus baccata 9590* Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae) 95A0Pinèdes oro-méditerranéennes d'altitude ANNEXE II ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION Interprétation a) L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation. b) Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation "spp." suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre. c)Symboles Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire.La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V). a)ANIMAUX VERTÉBRÉS MAMMIFÈRES INSECTIVORA Talpidae Galemys pyrenaicus CHIROPTERA Rhinolophidae Rhinolophus blasii Rhinolophus euryale Rhinolophus ferrumequinum Rhinolophus hipposideros Rhinolophus mehelyi Vespertilionidae Barbastella barbastellus Miniopterus schreibersii Myotis bechsteinii Myotis blythii Myotis capaccinii Myotis dasycneme Myotis emarginatus Myotis myotis Pteropodidae Rousettus aegyptiacus RODENTIA Gliridae Myomimus roachi Sciuridae * Marmota marmota latirostris * Pteromys volans (Sciuropterus russicus) Spermophilus citellus (Citellus citellus) * Spermophilus suslicus (Citellus suslicus) Castoridae Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, finlandaises et suédoises) Cricetidae Mesocricetus newtoni Microtidae Microtus cabrerae * Microtus oeconomus arenicola * Microtus oeconomus mehelyi Microtus tatricus Zapodidae Sicista subtilis CARNIVORA Canidae * Alopex lagopus * Canis lupus (excepté la population estonienne; populations grecques: seulement celles au sud du 39° parallèle; populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; populations lettonnes, lituaniennes et finlandaises). Ursidae * Ursus arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises) Mustelidae * Gulo gulo Lutra lutra Mustela eversmanii * Mustela lutreola Vormela peregusna Felidae Lynx lynx (excepté les populations estoniennes, lettonnes et finlandaises) * Lynx pardinus Phocidae Halichoerus grypus (V) * Monachus monachus Phoca hispida bottnica (V) * Phoca hispida saimensis Phoca vitulina (V) ARTIODACTYLA Cervidae * Cervus elaphus corsicanus Rangifer tarandus fennicus (o) Bovidae * Bison bonasus Capra aegagrus (populations naturelles) * Capra pyrenaica pyrenaica Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles — Corse et Sardaigne) Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion) * Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata) Rupicapra rupicapra balcanica * Rupicapra rupicapra tatrica CETACEA Phocoena phocoena Tursiops truncatus REPTILES CHELONIA (TESTUDINES) Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata Cheloniidae * Caretta caretta * Chelonia mydas Emydidae Emys orbicularis Mauremys caspica Mauremys leprosa SAURIA Lacertidae Lacerta bonnali (Lacerta monticola) Lacerta monticola Lacerta schreiberi Gallotia galloti insulanagae * Gallotia simonyi Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis Scincidae Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis) Gekkonidae Phyllodactylus europaeus OPHIDIA (SERPENTES) Colubridae * Coluber cypriensis Elaphe quatuorlineata Elaphe situla * Natrix natrix cypriaca Viperidae * Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri) Vipera ursinii (excepté Vipera ursinii rakosiensis) * Vipera ursinii rakosiensis AMPHIBIENS CAUDATA Salamandridae Chioglossa lusitanica Mertensiella luschani (Salamandra luschani) * Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae) Salamandrina terdigitata Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex) Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus) Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus) Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii) Triturus montandoni Triturus vulgaris ampelensis Proteidae * Proteus anguinus Plethodontidae Hydromantes (Speleomantes) ambrosii Hydromantes (Speleomantes) flavus Hydromantes (Speleomantes) genei Hydromantes (Speleomantes) imperialis Hydromantes (Speleomantes) strinatii Hydromantes (Speleomantes) supramontis ANURA Discoglossidae * Alytes muletensis Bombina bombina Bombina variegata Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus "jeanneae") Discoglossus montalentii Discoglossus sardus Ranidae Rana latastei Pelobatidae * Pelobates fuscus insubricus POISSONS PETROMYZONIFORMES Petromyzonidae Eudontomyzon spp. (o) Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises) * Lampetra planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises) Lethenteron zanandreai (V) Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises) ACIPENSERIFORMES Acipenseridae * Acipenser naccarii * Acipenser sturio CLUPEIFORMES Clupeidae Alosa spp. (V) SALMONIFORMES Salmonidae Hucho hucho (populations naturelles) (V) Salmo macrostigma (o) Salmo marmoratus (o) Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises) Coregonidae * Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) Umbridae Umbra krameri (o) CYPRINIFORMES Cyprinidae Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius) Anaecypris hispanica Aspius aspius (V) (excepté les populations finlandaises) Barbus comiza (V) Barbus meridionalis (V) Barbus plebejus (V) Chalcalburnus chalcoides (o) Chondrostoma genei (o) Chondrostoma lusitanicum (o) Chondrostoma polylepis (o) (y compris C. willkommi) Chondrostoma soetta (o) Chondrostoma toxostoma (o) Gobio albipinnatus (o) Gobio kessleri (o) Gobio uranoscopus (o) Iberocypris palaciosi (o) * Ladigesocypris ghigii (o) Leuciscus lucumonis (o) Leuciscus souffia (o) Pelecus cultratus (V) Phoxinellus spp. (o) * Phoxinus percnurus Rhodeus sericeus amarus (o) Rutilus pigus (V) Rutilus rubilio (o) Rutilus arcasii (o) Rutilus macrolepidotus (o) Rutilus lemmingii (o) Rutilus frisii meidingeri (V) Rutilus alburnoides (o) Scardinius graecus (o) Cobitidae Cobitis elongata (o) Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises) Cobitis trichonica (o) Misgurnus fossilis (o) Sabanejewia aurata (o) Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa) SILURIFORMES Siluridae Silurus aristotelis (V) ATHERINIFORMES Cyprinodontidae Aphanius iberus (o) Aphanius fasciatus (o) * Valencia hispanica * Valencia letourneuxi (Valencia hispanica) PERCIFORMES Percidae Gymnocephalus baloni Gymnocephalus schraetzer (V) * Romanichthys valsanicola Zingel spp. ((o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)) Gobiidae Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o) Padogobius nigricans (o) Pomatoschistus canestrini (o) SCORPAENIFORMES Cottidae Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises) Cottus petiti (o) INVERTÉBRÉS ARTHROPODES CRUSTACEA Decapoda Austropotamobius pallipes (V) * Austropotamobius torrentium (V) Isopoda * Armadillidium ghardalamensis INSECTA Coleoptera Agathidium pulchellum (o) Bolbelasmus unicornis Boros schneideri (o) Buprestis splendens Carabus hampei Carabus hungaricus * Carabus menetriesi pacholei * Carabus olympiae Carabus variolosus Carabus zawadszkii Cerambyx cerdo Corticaria planula (o) Cucujus cinnaberinus Dorcadion fulvum cervae Duvalius gebhardti Duvalius hungaricus Dytiscus latissimus Graphoderus bilineatus Leptodirus hochenwarti Limoniscus violaceus (o) Lucanus cervus (o) Macroplea pubipennis (o) Mesosa myops (o) Morimus funereus (o) * Osmoderma eremita Oxyporus mannerheimii (o) Pilemia tigrina * Phryganophilus ruficollis Probaticus subrugosus Propomacrus cypriacus * Pseudogaurotina excellens Pseudoseriscius cameroni Pytho kolwensis Rhysodes sulcatus (o) * Rosalia alpina Stephanopachys linearis (o) Stephanopachys substriatus (o) Xyletinus tremulicola (o) Hemiptera Aradus angularis (o) Lepidoptera Agriades glandon aquilo (o) Arytrura musculus * Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o) Catopta thrips Chondrosoma fiduciarium Clossiana improba (o) Coenonympha oedippus Colias myrmidone Cucullia mixta Dioszeghyana schmidtii Erannis ankeraria Erebia calcaria Erebia christi Erebia medusa polaris (o) Eriogaster catax Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o) Glyphipterix loricatella Gortyna borelii lunata Graellsia isabellae (V) Hesperia comma catena (o) Hypodryas maturna Leptidea morsei Lignyoptera fumidaria Lycaena dispar Lycaena helle Maculinea nausithous Maculinea teleius Melanargia arge * Nymphalis vaualbum Papilio hospiton Phyllometra culminaria Plebicula golgus Polymixis rufocincta isolata Polyommatus eroides Pseudophilotes bavius Xestia borealis (o) Xestia brunneopicta (o) * Xylomoia strix Mantodea Apteromantis aptera Odonata Coenagrion hylas (o) Coenagrion mercuriale (o) Coenagrion ornatum (o) Cordulegaster heros Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhinia pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Orthoptera Baetica ustulata Brachytrupes megacephalus Isophya costata Isophya harzi Isophya stysi Myrmecophilus baronii Odontopodisma rubripes Paracaloptenus caloptenoides Pholidoptera transsylvanica Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius ARACHNIDA Pseudoscorpiones Anthrenochernes stellae (o) MOLLUSQUES GASTROPODA Anisus vorticulus Caseolus calculus Caseolus commixta Caseolus sphaerula Chilostoma banaticum Discula leacockiana Discula tabellata Discus guerinianus Elona quimperiana Geomalacus maculosus Geomitra moniziana Gibbula nivosa * Helicopsis striata austriaca (o) Hygromia kovacsi Idiomela (Helix) subplicata Lampedusa imitatrix * Lampedusa melitensis Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla corneocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa * Paladilhia hungarica Sadleriana pannonica Theodoxus transversalis Vertigo angustior (o) Vertigo genesii (o) Vertigo geyeri (o) Vertigo moulinsiana (o) BIVALVIA Unionoida Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V) Margaritifera margaritifera (V) Unio crassus Dreissenidae Congeria kusceri b)PLANTES PTERIDOPHYTA ASPLENIACEAE Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy Asplenium adulterinum Milde BLECHNACEAE Woodwardia radicans (L.) Sm. DICKSONIACEAE Culcita macrocarpa C. Presl DRYOPTERIDACEAE Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata * Dryopteris corleyi Fraser-Jenk. Dryopteris fragans (L.) Schott HYMENOPHYLLACEAE Trichomanes speciosum Willd. ISOETACEAE Isoetes boryana Durieu Isoetes malinverniana Ces. & De Not. MARSILEACEAE Marsilea batardae Launert Marsilea quadrifolia L. Marsilea strigosa Willd. OPHIOGLOSSACEAE Botrychium simplex Hitchc. Ophioglossum polyphyllum A. Braun GYMNOSPERMAE PINACEAE * Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei ANGIOSPERMAE ALISMATACEAE * Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz. Caldesia parnassifolia (L.) Parl. Luronium natans (L.) Raf. AMARYLLIDACEAE Leucojum nicaeense Ard. Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley Narcissus calcicola Mendonça Narcissus cyclamineus DC. Narcissus fernandesii G. Pedro Narcissus humilis (Cav.) Traub * Narcissus nevadensis Pugsley Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes Narcissus scaberulus Henriq. Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb. Narcissus viridiflorus Schousboe ASCLEPIADACEAE Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub BORAGINACEAE * Anchusa crispa Viv. Echium russicum J.F.Gemlin * Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes Myosotis lusitanica Schuster Myosotis rehsteineri Wartm. Myosotis retusifolia R. Afonso Omphalodes kuzinskyanae Willk. * Omphalodes littoralis Lehm. * Onosma tornensis Javorka Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci * Symphytum cycladense Pawl. CAMPANULACEAE Adenophora lilifolia (L.) Ledeb. Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm. * Campanula bohemica Hruby * Campanula gelida Kovanda Campanula romanica Săvul. * Campanula sabatia De Not. * Campanula serrata (Kit.) Hendrych Campanula zoysii Wulfen Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva Jasione lusitanica A. DC. CARYOPHYLLACEAE Arenaria ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl Arenaria humifusa Wahlenberg * Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter Arenaria provincialis Chater & Halliday * Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G. Beck & Szysz. Dianthus arenarius L. subsp. arenarius * Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O.Schwarz Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter * Dianthus diutinus Kit. * Dianthus lumnitzeri Wiesb. Dianthus marizii (Samp.) Samp. * Dianthus moravicus Kovanda * Dianthus nitidus Waldst. et Kit. Dianthus plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay Dianthus rupicola Biv. * Gypsophila papillosa P. Porta Herniaria algarvica Chaudhri * Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri Herniaria maritima Link * Minuartia smejkalii Dvorakova Moehringia jankae Griseb. ex Janka Moehringia lateriflora (L.) Fenzl. Moehringia tommasinii Marches. Moehringia villosa (Wulfen) Fenzl Petrocoptis grandiflora Rothm. Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart. Petrocoptis pseudoviscosa Fernández Casas Silene furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters * Silene hicesiae Brullo & Signorello Silene hifacensis Rouy ex Willk. * Silene holzmanii Heldr. ex Boiss. Silene longicilia (Brot.) Otth. Silene mariana Pau * Silene orphanidis Boiss * Silene rothmaleri Pinto da Silva * Silene velutina Pourret ex Loisel. CHENOPODIACEAE * Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott * Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone * Salicornia veneta Pignatti & Lausi CISTACEAE Cistus palhinhae Ingram Halimium verticillatum (Brot.) Sennen Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday Helianthemum caput-felis Boiss. * Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira COMPOSITAE * Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb. * Artemisia granatensis Boiss. * Artemisia laciniata Willd. Artemisia oelandica (Besser) Komaror * Artemisia pancicii (Janka) Ronn. * Aster pyrenaeus Desf. ex DC * Aster sorrentinii (Tod) Lojac. Carlina onopordifolia Besser * Carduus myriacanthus Salzm. ex DC. * Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal * Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler * Centaurea akamantis T. Georgiadis & G. Chatzikyriakou * Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal * Centaurea balearica J. D. Rodriguez * Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday * Centaurea citricolor Font Quer Centaurea corymbosa Pourret Centaurea gadorensis G. Blanca * Centaurea horrida Badaro Centaurea immanuelis-loewii Degen Centaurea jankae Brandza * Centaurea kalambakensis Freyn & Sint. Centaurea kartschiana Scop. * Centaurea lactiflora Halacsy Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál * Centaurea niederi Heldr. * Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph. * Centaurea pinnata Pau Centaurea pontica Prodan & E. I. Nyárády Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostál Centaurea vicentina Mariz Cirsium brachycephalum Juratzka * Crepis crocifolia Boiss. & Heldr. Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto Crepis pusilla (Sommier) Merxmüller Crepis tectorum L. subsp. nigrescens Erigeron frigidus Boiss. ex DC. * Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd. Hyoseris frutescens Brullo et Pavone * Jurinea cyanoides (L.) Reichenb. * Jurinea fontqueri Cuatrec. * Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss. Leontodon boryi Boiss. * Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link Ligularia sibirica (L.) Cass. * Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal Santolina impressa Hoffmanns. & Link Santolina semidentata Hoffmanns. & Link Saussurea alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer * Senecio elodes Boiss. ex DC. Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner Senecio nevadensis Boiss. & Reuter * Serratula lycopifolia (Vill.) A.Kern Tephroseris longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica CONVOLVULACEAE * Convolvulus argyrothamnus Greuter * Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles CRUCIFERAE Alyssum pyrenaicum Lapeyr. * Arabis kennedyae Meikle Arabis sadina (Samp.) P. Cout. Arabis scopoliana Boiss * Biscutella neustriaca Bonnet Biscutella vincentina (Samp.) Rothm. Boleum asperum (Pers.) Desvaux Brassica glabrescens Poldini Brassica hilarionis Post Brassica insularis Moris * Brassica macrocarpa Guss. Braya linearis Rouy * Cochlearia polonica E. Fröhlich * Cochlearia tatrae Borbas * Coincya rupestris Rouy * Coronopus navasii Pau Crambe tataria Sebeok Diplotaxis ibicensis (Pau) Gómez-Campo * Diplotaxis siettiana Maire Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm. Draba cacuminum Elis Ekman Draba cinerea Adams Draba dorneri Heuffel. Erucastrum palustre (Pirona) Vis. * Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl. * Iberis arbuscula Runemark Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva * Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb. Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang. Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco & P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva) Sisymbrium cavanillesianum Valdés & Castroviejo Sisymbrium supinum L. Thlaspi jankae A.Kern. CYPERACEAE Carex holostoma Drejer * Carex panormitana Guss. Eleocharis carniolica Koch DIOSCOREACEAE * Borderea chouardii (Gaussen) Heslot DROSERACEAE Aldrovanda vesiculosa L. ELATINACEAE Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al ERICACEAE Rhododendron luteum Sweet EUPHORBIACEAE * Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann Euphorbia transtagana Boiss. GENTIANACEAE * Centaurium rigualii Esteve * Centaurium somedanum Lainz Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg * Gentianella bohemica Skalicky GERANIACEAE * Erodium astragaloides Boiss. & Reuter Erodium paularense Fernández-González & Izco * Erodium rupicola Boiss. GLOBULARIACEAE * Globularia stygia Orph. ex Boiss. GRAMINEAE Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb. Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson Avenula hackelii (Henriq.) Holub Bromus grossus Desf. ex DC. Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries Cinna latifolia (Trev.) Griseb. Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb. Festuca duriotagana Franco & R. Afonso Festuca elegans Boiss. Festuca henriquesii Hack. Festuca summilusitana Franco & R. Afonso Gaudinia hispanica Stace & Tutin Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva Micropyropsis tuberosa Romero — Zarco & Cabezudo Poa granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády * Poa riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr. Puccinellia pungens (Pau) Paunero * Stipa austroitalica Martinovsky * Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz Stipa danubialis Dihoru & Roman * Stipa styriaca Martinovsky * Stipa veneta Moraldo * Stipa zalesskii Wilensky Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman GROSSULARIACEAE * Ribes sardoum Martelli HIPPURIDACEAE Hippuris tetraphylla L. Fil. HYPERICACEAE * Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson IRIDACEAE Crocus cyprius Boiss. et Kotschy Crocus hartmannianus Holmboe Gladiolus palustris Gaud. Iris aphylla L. subsp. hungarica Hegi Iris humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A. et D.Löve JUNCACEAE Juncus valvatus Link Luzula arctica Blytt LABIATAE Dracocephalum austriacum L. * Micromeria taygetea P. H. Davis Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy * Nepeta sphaciotica P. H. Davis Origanum dictamnus L. Phlomis brevibracteata Turril Phlomis cypria Post Salvia veneris Hedge Sideritis cypria Post Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga Sideritis javalambrensis Pau Sideritis serrata Cav. ex Lag. Teucrium lepicephalum Pau Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday * Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link Thymus carnosus Boiss. * Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.) LEGUMINOSAE Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra * Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge * Astragalus aquilanus Anzalone Astragalus centralpinus Braun-Blanquet * Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis * Astragalus maritimus Moris Astragalus peterfii Jáv. Astragalus tremolsianus Pau * Astragalus verrucosus Moris * Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl. Genista dorycnifolia Font Quer Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco * Ononis hackelii Lange Trifolium saxatile All. * Vicia bifoliolata J.D. Rodríguez LENTIBULARIACEAE * Pinguicula crystallina Sm. Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper LILIACEAE Allium grosii Font Quer * Androcymbium rechingeri Greuter * Asphodelus bento-rainhae P. Silva * Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull. Colchicum arenarium Waldst. et Kit. Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm. * Muscari gussonei (Parl.) Tod. Scilla litardierei Breist. * Scilla morrisii Meikle Tulipa cypria Stapf Tulipa hungarica Borbas LINACEAE * Linum dolomiticum Borbas * Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri) LYTHRACEAE * Lythrum flexuosum Lag. MALVACEAE Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb. NAJADACEAE Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt Najas tenuissima (A. Braun) Magnus OLEACEAE Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb. ORCHIDACEAE Anacamptis urvilleana Sommier et Caruana Gatto Calypso bulbosa L. * Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr. Cypripedium calceolus L. Dactylorhiza kalopissii E.Nelson Gymnigritella runei Teppner & Klein Himantoglossum adriaticum Baumann Himantoglossum caprinum (Bieb.) V.Koch Liparis loeselii (L.) Rich. * Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo * Ophrys lunulata Parl. Ophrys melitensis (Salkowski) J et P Devillers-Terschuren Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten OROBANCHACEAE Orobanche densiflora Salzm. ex Reut. PAEONIACEAE Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk. Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo Paeonia parnassica Tzanoudakis PALMAE Phoenix theophrasti Greuter PAPAVERACEAE Corydalis gotlandica Lidén Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh. Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh. PLANTAGINACEAE Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio) Plantago almogravensis Franco PLUMBAGINACEAE Armeria berlengensis Daveau * Armeria helodes Martini & Pold Armeria neglecta Girard Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld * Armeria rouyana Daveau Armeria soleirolii (Duby) Godron Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco * Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco Limonium multiflorum Erben * Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana * Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig. POLYGONACEAE Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag. Polygonum praelongum Coode & Cullen Rumex rupestris Le Gall PRIMULACEAE Androsace mathildae Levier Androsace pyrenaica Lam. * Cyclamen fatrense Halda et Sojak * Primula apennina Widmer Primula carniolica Jacq. Primula nutans Georgi Primula palinuri Petagna Primula scandinavica Bruun Soldanella villosa Darracq. RANUNCULACEAE * Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum) Aconitum firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky Adonis distorta Ten. Aquilegia bertolonii Schott Aquilegia kitaibelii Schott * Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano * Consolida samia P.H. Davis * Delphinium caseyi B.L.Burtt Pulsatilla grandis Wenderoth Pulsatilla patens (L.) Miller * Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo * Pulsatilla slavica G.Reuss. * Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle Ranunculus kykkoensis Meikle Ranunculus lapponicus L. * Ranunculus weyleri Mares RESEDACEAE *Reseda decursiva Forssk. ROSACEAE Agrimonia pilosa Ledebour Potentilla delphinensis Gren. & Godron Potentilla emilii-popii Nyárády * Pyrus magyarica Terpo Sorbus teodorii Liljefors RUBIACEAE Galium cracoviense Ehrend. * Galium litorale Guss. Galium moldavicum (Dobrescu) Franco * Galium sudeticum Tausch * Galium viridiflorum Boiss. & Reuter SALICACEAE Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco SANTALACEAE Thesium ebracteatum Hayne SAXIFRAGACEAE Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb Saxifraga florulenta Moretti Saxifraga hirculus L. Saxifraga osloënsis Knaben Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl. SCROPHULARIACEAE Antirrhinum charidemi Lange Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes * Euphrasia genargentea (Feoli) Diana Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches. Linaria algarviana Chav. Linaria coutinhoi Valdés Linaria loeselii Schweigger * Linaria ficalhoana Rouy Linaria flava (Poiret) Desf. * Linaria hellenica Turrill Linaria pseudolaxiflora Lojacono * Linaria ricardoi Cout. Linaria tonzigii Lona * Linaria tursica B. Valdés & Cabezudo Odontites granatensis Boiss. * Pedicularis sudetica Willd. Rhinanthus oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz Tozzia carpathica Wol. Verbascum litigiosum Samp. Veronica micrantha Hoffmanns. & Link * Veronica oetaea L.-A. Gustavsson SOLANACEAE *Atropa baetica Willk. THYMELAEACEAE * Daphne arbuscula Celak Daphne petraea Leybold * Daphne rodriguezii Texidor ULMACEAE Zelkova abelicea (Lam.) Boiss. UMBELLIFERAE * Angelica heterocarpa Lloyd Angelica palustris (Besser) Hoffm. * Apium bermejoi Llorens Apium repens (Jacq.) Lag. Athamanta cortiana Ferrarini * Bupleurum capillare Boiss. & Heldr. * Bupleurum kakiskalae Greuter Eryngium alpinum L. * Eryngium viviparum Gay * Ferula sadleriana Lebed. Hladnikia pastinacifolia Reichenb. * Laserpitium longiradium Boiss. * Naufraga balearica Constans & Cannon * Oenanthe conioides Lange Petagnia saniculifolia Guss. Rouya polygama (Desf.) Coincy * Seseli intricatum Boiss. Seseli leucospermum Waldst. et Kit Thorella verticillatinundata (Thore) Briq. VALERIANACEAE Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot VIOLACEAE Viola delphinantha Boiss. * Viola hispida Lam. Viola jaubertiana Mares & Vigineix Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas PLANTES INFÉRIEURES BRYOPHYTA Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o) Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o) * Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o) Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o) Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o) Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o) Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o) Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o) Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o) Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o) Encalypta mutica (I. Hagen) (o) Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o) Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o) Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o) Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o) Mannia triandra (Scop.) Grolle (o) * Marsupella profunda Lindb. (o) Meesia longiseta Hedw. (o) Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o) Ochyraea tatrensis Vana (o) Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o) Orthotrichum rogeri Brid. (o) Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o) Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o) Riccia breidleri Jur. (o) Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o) Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o) Sphagnum pylaisii Brid. (o) Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o) Tortella rigens (N. Alberts) (o) ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE PTERIDOPHYTA HYMENOPHYLLACEAE Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis DRYOPTERIDACEAE * Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl. ISOETACEAE Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde MARSILEACEAE * Marsilea azorica Launert & Paiva ANGIOSPERMAE ASCLEPIADACEAE Caralluma burchardii N. E. Brown * Ceropegia chrysantha Svent. BORAGINACEAE Echium candicans L. fil. * Echium gentianoides Webb & Coincy Myosotis azorica H. C. Watson Myosotis maritima Hochst. in Seub. CAMPANULACEAE * Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer Musschia aurea (L. f.) DC. * Musschia wollastonii Lowe CAPRIFOLIACEAE * Sambucus palmensis Link CARYOPHYLLACEAE Spergularia azorica (Kindb.) Lebel CELASTRACEAE Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb. CHENOPODIACEAE Beta patula Ait. CISTACEAE Cistus chinamadensis Banares & Romero * Helianthemum bystropogophyllum Svent. COMPOSITAE Andryala crithmifolia Ait. * Argyranthemum lidii Humphries Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump. Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries * Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis Atractylis preauxiana Schultz. Calendula maderensis DC. Cheirolophus duranii (Burchard) Holub Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund. Cirsium latifolium Lowe Helichrysum gossypinum Webb Helichrysum monogynum Burtt & Sund. Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack * Lactuca watsoniana Trel. * Onopordum nogalesii Svent. * Onorpordum carduelinum Bolle * Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord. Phagnalon benettii Lowe Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt Sventenia bupleuroides Font Quer * Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth CONVOLVULACEAE * Convolvulus caput-medusae Lowe * Convolvulus lopez-socasii Svent. * Convolvulus massonii A. Dietr. CRASSULACEAE Aeonium gomeraense Praeger Aeonium saundersii Bolle Aichryson dumosum (Lowe) Praeg. Monanthes wildpretii Banares & Scholz Sedum brissemoretii Raymond-Hamet CRUCIFERAE * Crambe arborea Webb ex Christ Crambe laevigata DC. ex Christ * Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund. * Parolinia schizogynoides Svent. Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe CYPERACEAE Carex malato-belizii Raymond DIPSACACEAE Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes ERICACEAE Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb EUPHORBIACEAE * Euphorbia handiensis Burchard Euphorbia lambii Svent. Euphorbia stygiana H. C. Watson GERANIACEAE * Geranium maderense P. F. Yeo GRAMINEAE Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm. Phalaris maderensis (Menezes) Menezes GLOBULARIACEAE * Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel * Globularia sarcophylla Svent. LABIATAE * Sideritis cystosiphon Svent. * Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle Sideritis infernalis Bolle Sideritis marmorea Bolle Teucrium abutiloides L'Hér. Teucrium betonicum L'Hér. LEGUMINOSAE * Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd. Anthyllis lemanniana Lowe * Dorycnium spectabile Webb & Berthel * Lotus azoricus P. W. Ball Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis * Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al. * Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. * Teline salsoloides Arco & Acebes. Vicia dennesiana H. C. Watson LILIACEAE * Androcymbium psammophilum Svent. Scilla maderensis Menezes Semele maderensis Costa LORANTHACEAE Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw. MYRICACEAE * Myrica rivas-martinezii Santos. OLEACEAE Jasminum azoricum L. Picconia azorica (Tutin) Knobl. ORCHIDACEAE Goodyera macrophylla Lowe PITTOSPORACEAE * Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait. PLANTAGINACEAE Plantago malato-belizii Lawalree PLUMBAGINACEAE * Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze Limonium dendroides Svent. *Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding *Limonium sventenii Santos & Fernández Galván POLYGONACEAE Rumex azoricus Rech. fil. RHAMNACEAE Frangula azorica Tutin ROSACEAE * Bencomia brachystachya Svent. Bencomia sphaerocarpa Svent. * Chamaemeles coriacea Lindl. Dendriopoterium pulidoi Svent. Marcetella maderensis (Born.) Svent. Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco Sorbus maderensis (Lowe) Dode SANTALACEAE Kunkeliella subsucculenta Kammer SCROPHULARIACEAE * Euphrasia azorica H.C. Watson Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub. * Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer Odontites holliana (Lowe) Benth. Sibthorpia peregrina L. SOLANACEAE * Solanum lidii Sunding UMBELLIFERAE Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel Chaerophyllum azoricum Trelease Ferula latipinna Santos Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm. Monizia edulis Lowe Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb. Sanicula azorica Guthnick ex Seub. VIOLACEAE Viola paradoxa Lowe PLANTES INFÉRIEURES BRYOPHYTA * Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o) * Thamnobryum fernandesii Sergio (o). ANNEXE III CRITÈRES DE SÉLECTION DES SITES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE IDENTIFIÉS COMME SITES D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE ET DÉSIGNÉS COMME ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION ÉTAPE 1:Évaluation au niveau national de l'importance relative des sites pour chaque type d'habitat naturel de l'annexe I et chaque espèce de l'annexe II (y compris les types d'habitats naturels prioritaires et les espèces prioritaires) A.Critères d'évaluation du site pour un type d'habitat naturel donné de l'annexe I a)Degré de représentativité du type d'habitat naturel sur le site. b)Superficie du site couverte par le type d'habitat naturel par rapport à la superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le territoire national. c)Degré de conservation de la structure et des fonctions du type d'habitat naturel concerné et possibilité de restauration. d)Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation du type d'habitat naturel concerné. B.Critères d'évaluation du site pour une espèce donnée de l'annexe II a)Taille et densité de la population de l'espèce présente sur le site par rapport aux populations présentes sur le territoire national. b)Degré de conservation des éléments de l'habitat importants pour l'espèce concernée et possibilité de restauration. c)Degré d'isolement de la population présente sur le site par rapport à l'aire de répartition naturelle de l'espèce. d)Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation de l'espèce concernée. C. Suivant ces critères, les États membres classent les sites qu'ils proposent sur la liste nationale comme sites susceptibles d'être identifiés en tant que d'importance communautaire selon leur valeur relative pour la conservation de chaque type d'habitat naturel ou de chaque espèce figurant respectivement à l'annexe I ou II qui les concernent. D. Cette liste fait apparaître les sites abritant les types d'habitats naturels prioritaires et espèces prioritaires qui ont été sélectionnés par les États membres suivant les critères énoncés aux points A et B. ÉTAPE 2:Évaluation de l'importance communautaire des sites inclus dans les listes nationales 1. Tous les sites identifiés par les États membres à l'étape 1, qui abritent des types d'habitats naturels et/ou espèces prioritaires, sont considérés comme des sites d'importance communautaire. 2. L'évaluation de l'importance communautaire des autres sites inclus dans les listes des États membres, c'est-à-dire de leur contribution au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et/ou à la cohérence de Natura 2000, tiendra compte des critères suivants: a)la valeur relative du site au niveau national; b)la localisation géographique du site par rapport aux voies migratoires d'espèces de l'annexe II ainsi qu'à son éventuelle appartenance à un écosystème cohérent situé de part et d'autre d'une ou de plusieurs frontières intérieures à la Communauté; c)la surface totale du site; d)le nombre de types d'habitats naturels de l'annexe I et d'espèces de l'annexe II présents sur le site; e)la valeur écologique globale du site pour la ou les régions biogéographiques concernées et/ou pour l'ensemble du territoire visé à l'article 2 tant par l'aspect caractéristique ou unique des éléments le composant que par leur combinaison. ANNEXE IV ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE ET NÉCÉSSITANT UNE PROTECTION STRICTELes espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation "spp." suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre. a)ANIMAUX VERTÉBRÉS MAMMIFÈRES INSECTIVORA Erinaceidae Erinaceus algirus Soricidae Crocidura canariensis Crocidura sicula Talpidae Galemys pyrenaicus MICROCHIROPTERA Toutes les espèces MEGACHIROPTERA Pteropodidae Rousettus aegyptiacus RODENTIA Gliridae Toutes les espèces excepté Glis glis et Eliomys quercinus Sciuridae Marmota marmota latirostris Pteromys volans (Sciuropterus russicus) Spermophilus citellus (Citellus citellus) Spermophilus suslicus (Citellus suslicus) Sciurus anomalus Castoridae Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, polonaises, finlandaises et suédoises) Cricetidae Cricetus cricetus (excepté les populations hongroises) Mesocricetus newtoni Microtidae Microtus cabrerae Microtus oeconomus arenicola Microtus oeconomus mehelyi Microtus tatricus Zapodidae Sicista betulina Sicista subtilis Hystricidae Hystrix cristata CARNIVORA Canidae Alopex lagopus Canis lupus (excepté les populations grecques au nord du 39ème parallèlele, les populations estoniennes, les populations espagnoles au nord du Duero; les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, polonaises et slovaques et les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes) Ursidae Ursus arctos Mustelidae Lutra lutra Mustela eversmanii Mustela lutreola Vormela peregusna Felidae Felis silvestris Lynx lynx (excepté les populations estoniennes) Lynx pardinus Phocidae Monachus monachus Phoca hispida saimensis ARTIODACTYLA Cervidae Cervus elaphus corsicanus Bovidae Bison bonasus Capra aegagrus (populations naturelles) Capra pyrenaica pyrenaica Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles — Corse et Sardaigne) Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion) Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata) Rupicapra rupicapra balcanica Rupicapra rupicapra tatrica CETACEA Toutes les espèces REPTILES TESTUDINATA Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata Cheloniidae Caretta caretta Chelonia mydas Lepidochelys kempii Eretmochelys imbricata Dermochelyidae Dermochelys coriacea Emydidae Emys orbicularis Mauremys caspica Mauremys leprosa SAURIA Lacertidae Algyroides fitzingeri Algyroides marchi Algyroides moreoticus Algyroides nigropunctatus Gallotia atlantica Gallotia galloti Gallotia galloti insulanagae Gallotia simonyi Gallotia stehlini Lacerta agilis Lacerta bedriagae Lacerta bonnali (Lacerta monticola) Lacerta monticola Lacerta danfordi Lacerta dugesi Lacerta graeca Lacerta horvathi Lacerta schreiberi Lacerta trilineata Lacerta viridis Lacerta vivipara pannonica Ophisops elegans Podarcis erhardii Podarcis filfolensis Podarcis hispanica atrata Podarcis lilfordi Podarcis melisellensis Podarcis milensis Podarcis muralis Podarcis peloponnesiaca Podarcis pityusensis Podarcis sicula Podarcis taurica Podarcis tiliguerta Podarcis wagleriana Scincidae Ablepharus kitaibelii Chalcides bedriagai Chalcides ocellatus Chalcides sexlineatus Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis) Chalcides viridianus Ophiomorus punctatissimus Gekkonidae Cyrtopodion kotschyi Phyllodactylus europaeus Tarentola angustimentalis Tarentola boettgeri Tarentola delalandii Tarentola gomerensis Agamidae Stellio stellio Chamaeleontidae Chamaeleo chamaeleon Anguidae Ophisaurus apodus OPHIDIA Colubridae Coluber caspius Coluber cypriensis Coluber hippocrepis Coluber jugularis Coluber laurenti Coluber najadum Coluber nummifer Coluber viridiflavus Coronella austriaca Eirenis modesta Elaphe longissima Elaphe quatuorlineata Elaphe situla Natrix natrix cetti Natrix natrix corsa Natrix natrix cypriaca Natrix tessellata Telescopus falax Viperidae Vipera ammodytes Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri) Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles) Vipera ursinii Vipera xanthina Boidae Eryx jaculus AMPHIBIENS CAUDATA Salamandridae Chioglossa lusitanica Euproctus asper Euproctus montanus Euproctus platycephalus Mertensiella luschani (Salamandra luschani) Salamandra atra Salamandra aurorae Salamandra lanzai Salamandrina terdigitata Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex) Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus) Triturus italicus Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii) Triturus marmoratus Triturus montandoni Triturus vulgaris ampelensis Proteidae Proteus anguinus Plethodontidae Hydromantes (Speleomantes) ambrosii Hydromantes (Speleomantes) flavus Hydromantes (Speleomantes) genei Hydromantes (Speleomantes) imperialis Hydromantes (Speleomantes) strinatii (Hydromantes (Speleomantes) italicus) Hydromantes (Speleomantes) supramontis ANURA Discoglossidae Alytes cisternasii Alytes muletensis Alytes obstetricans Bombina bombina Bombina variegata Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus "jeanneae") Discoglossus montalentii Discoglossus pictus Discoglossus sardus Ranidae Rana arvalis Rana dalmatina Rana graeca Rana iberica Rana italica Rana latastei Rana lessonae Pelobatidae Pelobates cultripes Pelobates fuscus Pelobates syriacus Bufonidae Bufo calamita Bufo viridis Hylidae Hyla arborea Hyla meridionalis Hyla sarda POISSONS ACIPENSERIFORMES Acipenseridae Acipenser naccarii Acipenser sturio SALMONIFORMES Coregonidae Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises) CYPRINIFORMES Cyprinidae Anaecypris hispanica Phoxinus percnurus ATHERINIFORMES Cyprinodontidae Valencia hispanica PERCIFORMES Percidae Gymnocephalus baloni Romanichthys valsanicola Zingel asper INVERTÉBRÉS ARTHROPODES CRUSTACEA Isopoda Armadillidium ghardalamensis INSECTA Coleoptera Bolbelasmus unicornis Buprestis splendens Carabus hampei Carabus hungaricus Carabus olympiae Carabus variolosus Carabus zawadszkii Cerambyx cerdo Cucujus cinnaberinus Dorcadion fulvum cervae Duvalius gebhardti Duvalius hungaricus Dytiscus latissimus Graphoderus bilineatus Leptodirus hochenwarti Pilemia tigrina Osmoderma eremita Phryganophilus ruficollis Probaticus subrugosus Propomacrus cypriacus Pseudogaurotina excellens Pseudoseriscius cameroni Pytho kolwensis Rosalia alpina Lepidoptera Apatura metis Arytrura musculus Catopta thrips Chondrosoma fiduciarium Coenonympha hero Coenonympha oedippus Colias myrmidone Cucullia mixta Dioszeghyana schmidtii Erannis ankeraria Erebia calcaria Erebia christi Erebia sudetica Eriogaster catax Fabriciana elisa Glyphipterix loricatella Gortyna borelii lunata Hypodryas maturna Hyles hippophaes Leptidea morsei Lignyoptera fumidaria Lopinga achine Lycaena dispar Lycaena helle Maculinea arion Maculinea nausithous Maculinea teleius Melanargia arge Nymphalis vaualbum Papilio alexanor Papilio hospiton Parnassius apollo Parnassius mnemosyne Phyllometra culminaria Plebicula golgus Polymixis rufocincta isolata Polyommatus eroides Proserpinus proserpina Pseudophilotes bavius Xylomoia strix Zerynthia polyxena Mantodea Apteromantis aptera Odonata Aeshna viridis Cordulegaster heros Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhinia albifrons Leucorrhinia caudalis Leucorrhinia pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Stylurus flavipes Sympecma braueri Orthoptera Baetica ustulata Brachytrupes megacephalus Isophya costata Isophya harzi Isophya stysi Myrmecophilus baronii Odontopodisma rubripes Paracaloptenus caloptenoides Pholidoptera transsylvanica Saga pedo Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius ARACHNIDA Araneae Macrothele calpeiana MOLLUSQUES GASTROPODA Anisus vorticulus Caseolus calculus Caseolus commixta Caseolus sphaerula Chilostoma banaticum Discula leacockiana Discula tabellata Discula testudinalis Discula turricula Discus defloratus Discus guerinianus Elona quimperiana Geomalacus maculosus Geomitra moniziana Gibbula nivosa Hygromia kovacsi Idiomela (Helix) subplicata Lampedusa imitatrix Lampedusa melitensis Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla corneocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa Paladilhia hungarica Patella ferruginea Sadleriana pannonica Theodoxus prevostianus Theodoxus transversalis BIVALVIA Anisomyaria Lithophaga lithophaga Pinna nobilis Unionoida Margaritifera auricularia Unio crassus Dreissenidae Congeria kusceri ECHINODERMATA Echinoidea Centrostephanus longispinus b)PLANTES L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces énumérées à l'annexe II, point b)Excepté les bryophytes énumérées à l'annexe II, point b)., plus les espèces mentionnées ci-dessous: PTERIDOPHYTA ASPLENIACEAE Asplenium hemionitis L. ANGIOSPERMAE AGAVACEAE Dracaena draco (L.) L. AMARYLLIDACEAE Narcissus longispathus Pugsley Narcissus triandrus L. BERBERIDACEAE Berberis maderensis Lowe CAMPANULACEAE Campanula morettiana Reichenb. Physoplexis comosa (L.) Schur. CARYOPHYLLACEAE Moehringia fontqueri Pau COMPOSITAE Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries Helichrysum sibthorpii Rouy Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman Santolina elegans Boiss. ex DC. Senecio caespitosus Brot. Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal CRUCIFERAE Murbeckiella sousae Rothm. EUPHORBIACEAE Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter GESNERIACEAE Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss. Ramonda serbica Pancic IRIDACEAE Crocus etruscus Parl. Iris boissieri Henriq. Iris marisca Ricci & Colasante LABIATAE Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire Teucrium charidemi Sandwith Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link Thymus villosus L. subsp. villosus L. LILIACEAE Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter Bellevalia hackelli Freyn Colchicum corsicum Baker Colchicum cousturieri Greuter Fritillaria conica Rix Fritillaria drenovskii Degen & Stoy. Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix Fritillaria obliqua Ker-Gawl. Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass. Scilla beirana Samp. Scilla odorata Link ORCHIDACEAE Ophrys argolica Fleischm. Orchis scopulorum Simsmerh. Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard PRIMULACEAE Androsace cylindrica DC. Primula glaucescens Moretti Primula spectabilis Tratt. RANUNCULACEAE Aquilegia alpina L. SAPOTACEAE Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe SAXIFRAGACEAE Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk. Saxifraga portosanctana Boiss. Saxifraga presolanensis Engl. Saxifraga valdensis DC. Saxifraga vayredana Luizet SCROPHULARIACEAE Antirrhinum lopesianum Rothm. Lindernia procumbens (Krocker) Philcox SOLANACEAE Mandragora officinarum L. THYMELAEACEAE Thymelaea broterana P. Cout. UMBELLIFERAE Bunium brevifolium Lowe VIOLACEAE Viola athois W. Becker Viola cazorlensis Gandoger ANNEXE V ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA NATURE ET L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE MESURES DE GESTIONLes espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation "spp." suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre. a)ANIMAUX VERTÉBRÉS MAMMIFÈRES RODENTIA Castoridae Castor fiber (excepté les populations finlandaises, suédoises, lettones, lituaniennes, estoniennes et polonaises) Cricetidae Cricetus cricetus (populations hongroises) CARNIVORA Canidae Canis aureus Canis lupus (les populations espagnoles au nord du Duero, les populations grecques au nord du 39° parallèle, les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes, les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, estoniennes, polonaises et slovaques) Mustelidae Martes martes Mustela putorius Felidae Lynx lynx (populations estoniennes) Phocidae Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV Viverridae Genetta genetta Herpestes ichneumon DUPLICIDENTATA Leporidae Lepus timidus ARTIODACTYLA Bovidae Capra ibex Capra pyrenaica (excepté Capra pyrenaica pyrenaica) Rupicapra rupicapra (excepté Rupicapra rupicapra balcanica, Rupicapra rupicapra ornata et Rupicapra rupicapra tatrica) AMPHIBIENS ANURA Ranidae Rana esculenta Rana perezi Rana ridibunda Rana temporaria POISSONS PETROMYZONIFORMES Petromyzonidae Lampetra fluviatilis Lethenteron zanandrai ACIPENSERIFORMES Acipenseridae Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV CLUPEIFORMES Clupeidae Alosa spp. SALMONIFORMES Salmonidae Thymallus thymallus Coregonus spp. (excepté Coregonus oxyrhynchus — populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) Hucho hucho Salmo salar (uniquement en eau douce) CYPRINIFORMES Cyprinidae Aspius aspius Barbus spp. Pelecus cultratus Rutilus friesii meidingeri Rutilus pigus SILURIFORMES Siluridae Silurus aristotelis PERCIFORMES Percidae Gymnocephalus schraetzer Zingel zingel INVERTÉBRÉS COELENTERATA CNIDARIA Corallium rubrum MOLLUSCA GASTROPODA — STYLOMMATOPHORA Helix pomatia BIVALVIA — UNIONOIDA Margaritiferidae Margaritifera margaritifera Unionidae Microcondylaea compressa Unio elongatulus ANNELIDA HIRUDINOIDEA — ARHYNCHOBDELLAE Hirudinidae Hirudo medicinalis ARTHROPODA CRUSTACEA — DECAPODA Astacidae Astacus astacus Austropotamobius pallipes Austropotamobius torrentium Scyllaridae Scyllarides latus INSECTA — LEPIDOPTERA Saturniidae Graellsia isabellae b)PLANTES ALGAE RHODOPHYTACORALLINACEAE Lithothamnium coralloides Crouan frat. Phymatholithon calcareum (Poll.) Adey & McKibbin LICHENES CLADONIACEAE Cladonia L. subgenus Cladina (Nyl.) Vain. BRYOPHYTA MUSCILEUCOBRYACEAE Leucobryum glaucum (Hedw.) AAngstr. SPHAGNACEAE Sphagnum L. spp. (excepté Sphagnum pylaisii Brid.) PTERIDOPHYTA Lycopodium spp. ANGIOSPERMAE AMARYLLIDACEAE Galanthus nivalis L. Narcissus bulbocodium L. Narcissus juncifolius Lagasca COMPOSITAE Arnica montana L. Artemisia eriantha Tem Artemisia genipi Weber Doronicum plantagineum L. subsp. tournefortii (Rouy) P. Cout. Leuzea rhaponticoides Graells CRUCIFERAE Alyssum pintadasilvae Dudley. Malcolmia lacera (L.) DC. subsp. graccilima (Samp.) Franco Murbeckiella pinnatifida (Lam.) Rothm. subsp. herminii (Rivas-Martinez) Greuter & Burdet GENTIANACEAE Gentiana lutea L. IRIDACEAE Iris lusitanica Ker-Gawler LABIATAE Teucrium salviastrum Schreber subsp. salviastrum Schreber LEGUMINOSAE Anthyllis lusitanica Cullen & Pinto da Silva Dorycnium pentaphyllum Scop. subsp. transmontana Franco Ulex densus Welw. ex Webb. LILIACEAE Lilium rubrum Lmk Ruscus aculeatus L. PLUMBAGINACEAE Armeria sampaio (Bernis) Nieto Feliner ROSACEAE Rubus genevieri Boreau subsp. herminii (Samp.) P. Cout. SCROPHULARIACEAE Anarrhinum longipedicelatum R. Fernandes Euphrasia mendonçae Samp. Scrophularia grandiflora DC. subsp. grandiflora DC. Scrophularia berminii Hoffmanns & Link Scrophularia sublyrata Brot. ANNEXE VI MÉTHODES ET MOYENS DE CAPTURE ET DE MISE À MORT ET MODES DE TRANSPORT INTERDITS a)Moyens non sélectifs MAMMIFÈRES Animaux aveugles ou mutilés utilisés comme appâts vivants Magnétophones Dispositifs électriques et électroniques capables de tuer ou d'étourdir Sources lumineuses artificielles Miroirs et autres moyens d'éblouissement Moyens d'éclairage de cibles Dispositifs de visée pour tir de nuit comprenant un amplificateur d'images ou un convertisseur d'images électroniques Explosifs Filets non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi Pièges non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi Arbalètes Poisons et appâts empoisonnés ou anesthésiques Gazage ou enfumage Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches. POISSONS Poisons Explosifs b)Modes de transport Aéronefs Véhicules à moteur en mouvement