Council Directive 90/642/EEC of 27 November 1990 on the fixing of maximum levels for pesticide residues in and on certain products of plant origin, including fruit and vegetables
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  • Directive 93/58/CEE du Conseildu 29 juin 1993modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximalesRectificatif à la directive 93/58/CEE du Conseil, du 29 juin 1993, modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximales(Journal officiel des Communautés européennes no L 211 du 23 août 1993.), 393L0058393L0058R(01), 23 août 1993
  • Directive 94/30/CE du Conseildu 23 juin 1994modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales, 394L0030, 23 juillet 1994
  • Directive 95/38/CE du Conseildu 17 juillet 1995modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximalesRectificatif à la directive 95/38/CE du Conseil, du 17 juillet 1995, modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales(Journal officiel des Communautés européennes no L 197 du 22 août 1995.), 395L0038395L0038R(01), 22 août 1995
  • Directive 95/61/CE du Conseildu 29 novembre 1995modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 395L0061, 7 décembre 1995
  • Directive 96/32/CE du Conseildu 21 mai 1996modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et établissant une liste de teneurs maximales, 396L0032, 18 juin 1996
  • Directive 97/41/CE du Conseildu 25 juin 1997modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans, respectivement, les fruits et légumes, les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 397L0041, 12 juillet 1997
  • Directive 97/71/CE de la Commissiondu 15 décembre 1997modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 397L0071, 18 décembre 1997
  • Directive 98/82/CE de la Commissiondu 27 octobre 1998modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel des Communautés européennes L 290 du 29 octobre 1998), 398L0082398L0082R(01), 29 octobre 1998
  • Directive 1999/65/CE de la Commissiondu 24 juin 1999modifiant les directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans, respectivement, les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399L0065, 8 juillet 1999
  • Directive 1999/71/CE de la Commissiondu 14 juillet 1999modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 399L0071, 27 juillet 1999
  • Directive 2000/24/CE de la Commissiondu 28 avril 2000modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 300L0024, 4 mai 2000
  • Directive 2000/42/CE de la Commissiondu 22 juin 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel des Communautés européennes L 158 du 30 juin 2000), 300L0042300L0042R(01), 30 juin 2000
  • Directive 2000/48/CE de la Commissiondu 25 juillet 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300L0048, 3 août 2000
  • Directive 2000/57/CE de la Commissiondu 22 septembre 2000modifiant les annexes des directives 76/895/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les fruits et légumes et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300L0057, 29 septembre 2000
  • Directive 2000/58/CE de la Commissiondu 22 septembre 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300L0058, 29 septembre 2000
  • Directive 2000/81/CE de la Commissiondu 18 décembre 2000modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300L0081, 22 décembre 2000
  • Directive 2000/82/CE de la Commissiondu 20 décembre 2000modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 300L0082, 6 janvier 2001
  • Directive 2001/35/CE de la Commissiondu 11 mai 2001modifiant les annexes de la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes, 301L0035, 18 mai 2001
  • Directive 2001/39/CE de la Commissiondu 23 mai 2001modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 301L0039, 1 juin 2001
  • Directive 2001/48/CE de la Commissiondu 28 juin 2001modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301L0048, 3 juillet 2001
  • Directive 2001/57/CE de la Commissiondu 25 juillet 2001modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 301L0057, 1 août 2001
  • Directive 2002/5/CE de la Commissiondu 30 janvier 2002modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 302L0005, 5 février 2002
  • Directive 2002/23/CE de la Commissiondu 26 février 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 302L0023, 7 mars 2002
  • Directive 2002/42/CE de la Commissiondu 17 mai 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (bentazone et pyridate) sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302L0042, 22 mai 2002
  • Directive 2002/66/CE de la Commissiondu 16 juillet 2002modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides, respectivement sur et dans les fruits et légumes, les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302L0066, 20 juillet 2002
  • Directive 2002/71/CE de la Commissiondu 19 août 2002modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (formothion, diméthoate et oxydéméton-méthyl) sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302L0071, 22 août 2002
  • Directive 2002/76/CE de la Commissiondu 6 septembre 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (metsulfuron méthyle) respectivement sur et dans les céréales et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302L0076, 7 septembre 2002
  • Directive 2002/79/CE de la Commissiondu 2 octobre 2002modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes(Journal officiel des Communautés européennes L 291 du 28 octobre 2002), 302L0079302L0079R(01), 28 octobre 2002
  • Directive 2002/97/CE de la Commissiondu 16 décembre 2002modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE, et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides (2,4-D, triasulfuron et thifensulfuron méthyle) respectivement sur et dans les céréales, denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302L0097, 18 décembre 2002
  • Directive 2002/100/CE de la Commissiondu 20 décembre 2002modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation des teneurs maximales pour les résidus d'azoxystrobine(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 302L0100, 7 janvier 2003
  • Règlement (CE) no 806/2003 du Conseildu 14 avril 2003portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (majorité qualifiée), 303R0806, 16 mai 2003
  • Directive 2003/62/CE de la Commissiondu 20 juin 2003modifiant les directives 86/362/CEE et 90/642/CEE en ce qui concerne la fixation des teneurs maximales pour les résidus d'hexaconazole, de clofentezine, de myclobutanyl et de prochloraz(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303L0062, 21 juin 2003
  • Directive 2003/60/CE de la Commissiondu 18 juin 2003modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel de l'Union européenne L 155 du 24 juin 2003), 303L0060303L0060R(02), 24 juin 2003
  • Directive 2003/69/CE de la Commissiondu 11 juillet 2003modifiant l'annexe de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de chlorméquat, de lambda-cyhalotrine, de krésoxim-méthyle, d'azoxystrobine et de certains dithiocarbamates(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303L0069, 15 juillet 2003
  • Directive 2003/113/CE de la Commissiondu 3 décembre 2003modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel de l'Union européenne L 324 du 11 décembre 2003)Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(Journal officiel de l'Union européenne L 324 du 11 décembre 2003), 303L0113303L0113R(01)303L0113R(02), 11 décembre 2003
  • Directive 2003/118/CE de la Commissiondu 5 décembre 2003modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéphate, 2,4-D et parathion-méthyle(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 303L0118, 16 décembre 2003
  • Directive 2004/2/CE de la Commissiondu 9 janvier 2004modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fénamiphos(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Rectificatif à la directive 2004/2/CE de la Commission du 9 janvier 2004 modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fénamiphos(Journal officiel de l'Union européenne L 14 du 21 janvier 2004), 304L0002304L0002R(01), 21 janvier 2004
  • Directive 2004/59/CE de la Commissiondu 23 avril 2004modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil relative aux teneurs maximales pour bromopropylate établies par la directive(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304L0059, 24 avril 2004
  • Directive 2004/61/CE de la Commissiondu 26 avril 2004modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales de certains résidus de pesticides interdits d'utilisation dans la Communauté européenne(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304L0061, 29 avril 2004
  • Directive 2004/95/CE de la Commissiondu 24 septembre 2004modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil relative aux teneurs maximales pour la bifenthrine et le famoxadone établies par la directive(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), 304L0095, 28 septembre 2004
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  • Rectificatif à la directive 93/58/CEE du Conseil, du 29 juin 1993, modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l'établissement d'une première liste de teneurs maximales, 393L0058R(01), 24 août 1994
  • Rectificatif à la directive 95/38/CE du Conseil, du 17 juillet 1995, modifiant les annexes I et II de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant l'établissement d'une liste de teneurs maximales, 395L0038R(01), 28 juin 1996
  • Rectificatif à la directive 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 398L0082R(01), 10 juillet 1999
  • Rectificatif à la directive 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 300L0042R(01), 17 octobre 2000
  • Rectificatif à la directive 2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes, 302L0079R(01), 30 décembre 2003
  • Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 303L0060R(02), 21 janvier 2004
  • Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 303L0113R(01), 2 avril 2004
  • Rectificatif à la directive 2003/113/CE de la Commission du 3 décembre 2003 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, 303L0113R(02), 8 avril 2004
  • Rectificatif à la directive 2004/2/CE de la Commission du 9 janvier 2004 modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fénamiphos, 304L0002R(01), 31 janvier 2004
Directive du Conseildu 27 novembre 1990concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes(90/642/CEE) LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43,vu la proposition de la CommissionJO no C 46 du 25. 2. 1989, p. 5.,vu l'avis du Parlement européenJO no C 260 du 15. 10. 1990, p. 56.,vu l'avis du Comité économique et socialJO no C 329 du 30. 12. 1989, p. 11.,considérant que la production végétale occupe une place très importante dans la Communauté;considérant que le rendement de cette production est constamment affecté par des organismes nuisibles et des mauvaises herbes;considérant que la protection des végétaux et des produits végétaux contre les effets de ces organismes est indispensable, non seulement pour éviter une diminution du rendement ou un préjudice aux produits récoltés, mais aussi pour accroître la productivité de l'agriculture;considérant que l'utilisation de pesticides chimiques constitue un des moyens les plus importants pour protéger les végétaux et les produits végétaux des effets des organismes nuisibles; qu'il est cependant souhaitable de fixer les teneurs maximales obligatoires à un niveau aussi bas que le justifient les bonnes pratiques agricoles;considérant cependant que ces pesticides n'ont pas seulement des répercussions favorables sur la production végétale, étant donné qu'il s'agit en général de substances dangereuses ou de préparations à effets secondaires dangereux;considérant qu'un grand nombre de ces pesticides et de leurs produits de métabolisation ou de dégradation peuvent avoir des effets nocifs pour les consommateurs de produits végétaux; que ces pesticides ne doivent pas être utilisés dans des circonstances qui présentent un risque pour la santé humaine ou animale et pour l'environnement;considérant que la Communauté devrait encourager l'utilisation de méthodes de culture biologique de remplacement;considérant que la directive 76/895/CEE du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumesJO no L 340 du 9. 12. 1976, p. 26., modifiée en dernier lieu par la directive 89/186/CEEJO no L 66 du 10. 3. 1989, p. 36., fixe des teneurs maximales pour lesdits résidus et assure la libre circulation dans la Communauté des produits dont la teneur en résidus de pesticides n'excède pas ces valeurs maximales; que, toutefois, ladite directive permet aux États membres, dans les cas qu'ils estiment justifiés, d'autoriser sur leur territoire la mise en circulation de produits contenant des résidus de pesticides en quantités plus élevées que les teneurs maximales;considérant que, dans certains cas, cette dernière disposition est à la base du maintien de différences entre les États membres en ce qui concerne les teneurs maximales autorisées pour ces résidus de pesticides, ce qui peut contribuer à créer des entraves aux échanges et gêner de ce fait la libre circulation des marchandises dans la Communauté; que, en vue de l'achèvement du marché unique en 1992, ces obstacles doivent être éliminés;considérant que, pour ces raisons, la possibilité pour les États membres d'autoriser des teneurs plus élevées devrait être supprimée et des teneurs maximales obligatoires dans tous les États membres devraient être fixées pour certaines substances actives présentes sur et dans les fruits et légumes, ces teneurs maximales devant être respectées lorsque les produits sont mis en circulation;considérant que, toujours en vue d'assurer la libre circulation des marchandises dans la Communauté, des teneurs maximales obligatoires doivent également être fixées pour certains pesticides sur ou dans certains autres produits d'origine végétale;considérant en outre que le respect des teneurs maximales garantira que ces produits pourront circuler librement tout en protégeant de manière appropriée la santé des consommateurs et des animaux;considérant toutefois que la fixation de teneurs maximales obligatoires pour les résidus de pesticides nécessite un long examen technique, de sorte qu'il n'est pas possible de les imposer immédiatement aux résidus de pesticides régis par la directive 76/895/CEE;considérant qu'il est donc nécessaire d'adopter une réglementation séparée prévoyant ces teneurs maximales obligatoires, dans la perspective d'un transfert progressif des résidus de pesticides de la directive 76/895/CEE à cette réglementation, au fur et à mesure de la fixation des teneurs obligatoires prévues pour eux;considérant que, de ce fait, la présente directive ne porte pas préjudice à la directive 76/895/CEE, qui continue à s'appliquer à certains résidus de pesticides ne relevant pas de la présente directive;considérant que l'établissement d'une liste de résidus de pesticides et des teneurs maximales qui leur sont applicables relève des compétences du Conseil; que, toutefois, cette liste ne doit pas comprendre de résidus de pesticides relevant encore du champ d'application de la directive 76/895/CEE;considérant qu'il est indiqué d'appliquer la présente directive aux produits destinés à être exportés vers les pays tiers, sauf dans certains cas où il peut être établi que les pays importateurs exigent des traitements particuliers nécessitant des teneurs maximales supérieures à celles fixées pour la Communauté en application de la présente directive; qu'il n'est toutefois pas indiqué d'appliquer la présente directive aux produits destinés à la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, ni à ceux destinés à être semés ou plantés;considérant que, pour garantir le respect des dispositions de la présente directive lors de la mise en circulation des produits, les États membres doivent prendre des mesures de contrôle appropriées; que la programmation et la réalisation des inspections nécessaires ainsi que la communication des résultats de celles-ci doivent être conformes aux dispositions de la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative au contrôle officiel des denrées alimentairesJO no L 186 du 30. 6. 1989, p. 23.;considérant qu'il y a lieu d'établir des méthodes communautaires d'échantillonnage et d'analyse et, pour ce qui est des méthodes d'analyse, d'utiliser celles-ci au moins à titre de méthodes de référence; que l'établissement de ces méthodes est une mesure de mise en œuvre scientifique et technique qui doit faire l'objet d'une procédure instaurant une étroite collaboration entre les États membres et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent; que les méthodes d'analyse doivent être conformes aux critères établis à l'annexe de la directive 85/591/CEE du Conseil, du 20 décembre 1985, concernant l'introduction de modes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle des denrées destinées à l'alimentation humaineJO no L 372 du 31. 12. 1985, p. 50.;considérant que la future modification de la liste des produits d'origine végétale sur ou dans lesquels des résidus de pesticides peuvent être présents doit être arrêtée par le Conseil;considérant que les États membres doivent être autorisés à réduire temporairement les teneurs prévues si elles se révèlent, par la suite, dangereuses pour la santé humaine ou animale; qu'il convient également dans ces cas d'instaurer une étroite collaboration entre les États membres et la Commission au sein du comité phytosanitaire permanent,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier1.La présente directive s'applique aux produits appartenant aux groupes précisés à la colonne 1 de l'annexe I, dont les exemples figurent à la colonne 2, dans la mesure où les produits de ces groupes, ou les parties de produit décrites à la colonne 3, peuvent contenir certains résidus de pesticides.La directive s'applique également aux mêmes produits après séchage ou transformation ou après intégration dans un aliment composé, dans la mesure où ils peuvent contenir certains résidus de pesticides.2.La présente directive s'applique sans préjudice:a)des dispositions de la directive 64/54/CEE du Conseil, du 5 novembre 1963, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaineJO no 12 du 27. 1. 1964, p. 161/64., modifiée en dernier lieu par la directive 85/585/CEEJO no L 372 du 31. 12. 1985, p. 43., concernant la biphényle (diphényle), l'orthophényle-phénol, l'orthophényle phénate de sodium et le 2-(4 thiazolyle) benzimidazole (thiabendazole), ces dispositions continuant à régir l'utilisation de ces substances tant qu'elles ne seront pas incluses, en même temps que les teneurs maximales qui leur sont applicables, dans la liste visée au paragraphe 1;b)des dispositions de la directive 74/63/CEE du Conseil, du 17 décembre 1973, concernant la fixation de teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animauxJO no L 38 du 11. 2. 1974, p. 31., modifiée en dernier lieu par la directive 87/519/CEEJO no L 304 du 27. 10. 1987, p. 38.;c)des dispositions de la directive 76/895/CEE;d)des dispositions de la directive 86/362/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréalesJO no L 221 du 7. 8. 1986, p. 37., modifiée par la directive 88/298/CEEJO no L 126 du 20. 5. 1988, p. 53.;e)de la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suiteJO no L 175 du 4. 7. 1991, p. 35. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 96/4/CE (JO no L 49 du 28. 2. 1996, p. 12). et de la directive 96/5/CE de la Commission, du 16 février 1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âgeJO no L 49 du 28. 2. 1996, p. 17.. Toutefois, en attendant que les teneurs maximales soient fixées, conformément à l'article 6 de la directive 91/321/CEE ou à l'article 6 de la directive 96/5/CE, l'article 5 bis paragraphe 1 et l'article 5 bis paragraphes 3 à 6 de la présente directive s'appliquent aux produits concernés.3.La présente directive s'applique également aux produits visés au paragraphe 1 et destinés à l'exportation vers des pays tiers. Toutefois, les teneurs maximales en résidus de pesticides établies en conformité de la présente directive ne s'appliquent pas aux produits traités avant l'exportation lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante:a)que le pays tiers de destination exige ce traitement particulier pour prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles,oub)que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les organismes nuisibles pendant le transport vers le pays tiers de destination et l'entreposage dans celui-ci.4.La présente directive ne s'applique pas aux produits visés au paragraphe 1 lorsqu'il peut être prouvé d'une manière suffisante qu'ils sont destinés:a)à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les aliments pour animauxoub)à l'ensemencement ou à la plantation.
Article 2Aux fins de la présente directive, on entend par:a)"résidus de pesticides": les reliquats de pesticides ainsi que leurs produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction qui sont présents sur ou dans les produits visés à l'article 1er;b)"mise en circulation": toute remise, à titre onéreux ou gratuit, des produits visés à l'article 1er après leur récolte.
Article 31.Les produits appartenant aux groupes ou, le cas échéant, les parties de produits visés à l'article 1er ne peuvent présenter, à partir du moment où ils sont mis en circulation, des teneurs en résidus de pesticides supérieures à celles figurant dans la liste visée à l'annexe II.La liste des résidus de pesticides concernés et de leurs teneurs maximales est établie à l'annexe II conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles. Un résidu de pesticide sera inclus dans la liste tant que la directive 76/895/CEE fixe une teneur maximale pour ce résidu.2.Pour les produits séchés et transformés pour lesquels il n'est pas prévu explicitement de teneurs maximales à l'annexe II, la teneur maximale en résidus applicable est établie à l'annexe II, compte tenu, respectivement, de la concentration due au séchage ou de la concentration ou dilution due à la transformation. Conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis, un facteur de concentration ou de dilution couvrant la concentration due à certaines opérations de séchage ou de transformation peut être établi pour certains produits séchés ou transformés.3.En ce qui concerne les aliments composés contenant un mélange d'ingrédients et pour lesquels il n'est pas prévu de teneurs maximales en résidus, les teneurs maximales en résidus appliqués ne peuvent dépasser les niveaux établis à l'annexe II, compte tenu des concentrations relatives en ingrédients dans le mélange et des dispositions du paragraphe 2.4.Les États membres garantissent, par les contrôles effectués au moins par sondages, le respect des teneurs maximales visées au paragraphe 1. Les inspections et les contrôles nécessaires sont effectués conformément à la directive 89/397/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative au contrôle officiel des denrées alimentairesJO no L 186 du 30. 6. 1989, p. 23., à l'exception de son article 14, et conformément à la directive 93/99/CEE relative à des mesures additionnelles concernant le contrôle officiel de denrées alimentairesJO no L 290 du 24. 11. 1993, p. 14., à l'exception de ses articles 5, 6 et 8.
Article 41.Les États membres désignent une autorité pour assurer le contrôle prévu à l'article 3 paragraphe 4.2.a)Pour le 30 septembre de chaque année, les États membres adressent à la Commission le programme prévisionnel de surveillance nationale qu'ils ont l'intention d'appliquer pendant l'année civile suivante. Ce programme prévisionnel précise au moins:les produits à inspecter et le nombre d'inspections à réaliser,les résidus de pesticides à inspecter,les critères appliqués dans l'établissement des programmes.b)Pour le 31 décembre de chaque année, la Commission soumet au comité phytosanitaire permanent un projet de recommandation exposant un programme communautaire de surveillance coordonnée identifiant les sondages spécifiques à inclure dans les programmes de surveillance nationaux. La recommandation est adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 10. L'objectif fondamental de ce programme communautaire est de tirer le meilleur parti possible au niveau communautaire des sondages effectués sur les produits végétaux appartenant aux groupes énumérés à l'annexe I, produits et importés dans la Communauté, lorsque des problèmes ont été décelés, afin d'assurer le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides énoncées à l'annexe II.3.Pour le 31 août de chaque année, les États membres adressent à la Commission les résultats des analyses des échantillons de contrôle prélevés au cours de l'année précédente dans le cadre de leur programme de surveillance nationale et du programme communautaire de surveillance coordonnée. La Commission collationne et compile ces informations ainsi que les résultats des contrôles effectués conformément aux directives 86/362/CEE et 86/363/CEE et elle analyse:les cas de non-respect des teneurs maximales en résidusetles teneurs moyennes effectives en résidus et leur valeur relative par rapport aux teneurs maximales établies.En élaborant le programme de surveillance coordonnée, la Commission devrait s'efforcer de parvenir progressivement à un système qui permette d'évaluer l'exposition diététique effective aux pesticides.La Commission transmet ces informations aux États membres dans le cadre du comité phytosanitaire permanent, avant le 31 décembre de chaque année, en vue de leur réexamen et de l'adoption des mesures qui s'imposent, en ce qui concerne notamment:les mesures à prendre au niveau communautaire en cas de notification de violations des teneurs maximales,l'opportunité de publier les informations collationnées et compilées.4.Conformément à la procédure prévue à l'article 9, les dispositions suivantes peuvent être adoptées:a)modifications des paragraphes 2 et 3 du présent article, dans la mesure où ces modifications concernent les dates de communication;b)modalités d'application nécessaires au bon fonctionnement des paragraphes 2 et 3.5.Au plus tard le 31 décembre 1999, la Commission transmet au Conseil un rapport sur l'application du présent article, accompagné si nécessaire de toute proposition appropriée.
Article 5Les États membres ne peuvent interdire ou entraver la mise en circulation sur leur territoire des produits visés à l'article 1er en raison de la présence de résidus de pesticides si la quantité de ces résidus sur ou dans les produits ou les parties de produits en question n'excède pas les teneurs maximales visées à l'article 1er.
Article 5 bisLorsque, pour un produit appartenant à un groupe visé à l'annexe I, une teneur maximale provisoire en résidus applicable dans l'ensemble de la Communauté est établie par la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 point f) de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiquesJO no L 230 du 19. 8. 1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 96/32/CE (JO no L 144 du 18. 6. 1996, p. 12)., cette teneur est indiquée à l'annexe II avec une référence à ladite procédure.
Article 5 ter1.Aux fins du présent article, un État membre d'origine est défini comme l'État membre sur le territoire duquel un produit visé à l'article 1er paragraphe 1 est soit légalement produit et commercialisé, soit mis en libre pratique, et un État membre de destination est défini comme l'État membre sur le territoire duquel ce produit est introduit et mis en circulation pour des opérations autres que le transit vers un autre État membre ou un pays tiers.2.Les États membres instaurent un régime permettant d'établir des teneurs maximales en résidus au caractère permanent ou temporaire pour les produits visés à l'article 1erparagraphe 1 qui sont introduits sur leurs territoires à partir d'un État membre d'origine, compte tenu des bonnes pratiques agricoles en vigueur dans l'État membre d'origine, et sans préjudice des conditions nécessaires pour la protection de la santé des consommateurs, dans les cas où il n'a pas été établi de teneurs maximales en résidus pour ces produits conformément à l'article 3 paragraphe 1 ou à l'article 5 bis.3.Lorsque:une teneur maximale en résidus pour un produit visé à l'article 1er paragraphe 1 n'a pas été établie, conformément à l'article 3 paragraphe 1 ou à l'article 5 biset queledit produit, qui est en règle avec les teneurs maximales en résidus appliquées par l'État membre d'origine, a été soumis dans l'État membre de destination à des mesures ayant pour effet d'interdire ou restreindre sa mise en circulation, au motif que ce produit présente des teneurs en résidus de pesticides dépassant la teneur maximale en résidus acceptée dans l'État membre de destinationet quesoit l'État membre de destination a introduit des nouvelles teneurs maximales en résidus ou a modifié les teneurs prévues par sa législation, soit il a modifié ses contrôles d'une manière disproportionnée et/ou discriminatoire par rapport à sa production interne, soit la teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre de destination est substantiellement différente par rapport aux teneurs correspondantes établies par d'autres États membres, soit la teneur maximale en résidus appliquée par l'État membre de destination représente un niveau de protection disproportionné par rapport au niveau de protection appliqué par l'État membre à des pesticides à risques similaires ou à des produits agricoles ou denrées alimentaires de consommation similaires,les dispositions suivantes, de caractère exceptionnel, s'appliquent:a)l'État membre de destination communique à l'État membre d'origine concerné et à la Commission les mesures adoptées, dans un délai de vingt jours à partir de leur application. La communication est accompagnée de documents illustrant les cas sur lesquels l'information repose;b)sur la base de la communication visée au point a), les deux États membres concernés entament sans délai des contacts afin de supprimer chaque fois que possible l'effet prohibitif ou restrictif des mesures adoptées par l'État membre de destination, en appliquant des mesures convenues entre eux; les États membres se communiquent mutuellement toutes les informations requises à cet effet.Dans un délai de trois mois à compter de la communication visée au point a) les États membres concernés notifient à la Commission le résultat de ces contacts et notamment les mesures qu'ils entendent adopter, le cas échéant, y compris la teneur maximale en résidus convenue. L'État membre d'origine informe les autres États membres du résultat de ces contacts;c)la Commission soumet aussitôt la question au comité phytosanitaire permanent et, si possible, présente une proposition visant à établir à l'annexe II une teneur maximale temporaire en résidus, qui est adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis.Dans sa proposition, la Commission tient compte des connaissances techniques et scientifiques existantes en cette matière et en particulier des données soumises par les États membres intéressés, notamment de l'évaluation toxicologique et de la détermination d'une dose journalière acceptable (DJA), des bonnes pratiques agricoles et des données expérimentales sur lesquelles l'État membre d'origine s'est fondé pour établir la teneur maximale en résidus, ainsi que des raisons invoquées par l'État membre de destination pour décider les mesures en question.La durée de validité de la teneur maximale temporaire est fixée dans l'acte juridique arrêté et ne peut dépasser quatre ans. Cette durée peut être liée à la fourniture par l'État membre d'origine et/ou d'autres États membres intéressés des données expérimentales nécessaires à la Commission pour fixer la teneur maximale en résidus conformément à l'article 3 paragraphe 1. À leur demande, la Commission et les États membres sont tenus informés du programme d'essais mis en place.4.Les États membres prennent les mesures prévues au paragraphe 2 ou 3 dans le respect de leurs obligations découlant du traité, notamment des articles 30 à 36.5.La directive 83/189/CEE du Conseil, du 28 mars 1983, prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniquesJO no L 109 du 26. 4. 1983, p. 8. Directive modifiée en dernier lieu par la décision 96/139/CE (JO no L 32 du 10. 2. 1996, p. 31). ne s'applique pas aux mesures adoptées et notifiées par les États membres conformément au paragraphe 3 du présent article.6.Les modalités d'application de la procédure prévue par le présent article peuvent être adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 9.
Article 61.Les méthodes d'échantillonnage des fruits et légumes nécessaires au contrôle prévu à l'article 3 sont celles que prévoit la directive 79/700/CEE de la CommissionJO no L 207 du 15. 8. 1979, p. 26.. Les méthodes d'échantillonnage des produits autres que les fruits et légumes et les méthodes d'analyse applicables à tous les produits, nécessaires aux contrôles précités, sont déterminées selon la procédure prévue à l'article 9.L'existence de méthodes d'analyse communautaires n'exclut pas l'usage par les États membres d'autres méthodes éprouvées et scientifiquement valables, à condition qu'il n'en résulte pas une entrave à la libre circulation des produits jugés conformes à la présente directive sur la base des méthodes communautaires. En cas de divergence relative à l'interprétation des résultats, les résultats obtenus par l'application des méthodes communautaires sont déterminants.2.Les méthodes d'analyse déterminées conformément au paragraphe 1 doivent satisfaire aux critères définis à l'annexe de la directive 85/591/CEE.3.Les États membres communiquent aux autres États membres et à la Commission les autres méthodes utilisées conformément au paragraphe 1.
Article 7Sans préjudice des modifications apportées aux annexes conformément à l'article 5 bis, à l'article 5 ter, paragraphe 3 et à l'article 8, les modifications des annexes I et II découlant de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques sont adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 10 bis. En particulier, pour l'établissement des teneurs maximales en résidus, il est tenu compte d'une évaluation appropriée des risques d'ingestion alimentaire ainsi que du nombre et de la qualité des données disponibles.
Article 81.Lorsqu'un État membre, à la suite d'une nouvelle information ou d'une réévaluation de l'information existante, estime qu'une teneur maximale figurant sur la liste visée à l'article 1er présente un danger pour la santé humaine ou animale et exige de ce fait une action rapide, il peut réduire provisoirement la teneur sur son territoire. Dans ce cas, il communique sans délai aux autres États membres et à la Commission les mesures prises, accompagnées d'un exposé des motifs.2.La Commission examine rapidement les raisons fournies par l'État membre visé au paragraphe 1 et consulte les États membres au sein du comité phytosanitaire permanent, ci-après dénommé "comité permanent"; elle émet immédiatement son avis et prend les mesures appropriées. La Commission notifie immédiatement les mesures prises au Conseil et aux États membres. Tout État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze jours suivant cette notification.Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il a été saisi.3.Si la Commission estime que les teneurs maximales figurant sur la liste visée à l'article 1er doivent être modifiées pour résoudre les difficultés mentionnées au paragraphe 1 et garantir la protection de la santé humaine, elle entame la procédure prévue à l'article 10 en vue de l'adoption des modifications en question. Dans ce cas, l'État membre qui a pris des mesures au titre du paragraphe 1 peut les maintenir jusqu'à ce que le Conseil ou la Commission ait pris une décision selon ladite procédure.
Article 91.Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.2.Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité fixée à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au vote.3.La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité permanent.4.Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.5.Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date à laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête les mesures proposées.
Article 101.Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent article, le comité permanent est saisi sans délai par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un État membre.2.Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet de mesures à prendre. Le comité permanent émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Les voix des représentants des États membres au sein du comité permanent sont affectées de la pondération prévue dans cet article. Le président ne prend pas part au vote.3.La Commission arrête les mesures envisagées si elles sont conformes à l'avis du comité permanent.4.Si les mesures ne sont pas conformes à l'avis du comité permanent, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans délai au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil arrête les mesures à la majorité qualifiée.5.Si, à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il a été saisi, le Conseil n'a pas arrêté de mesures, la Commission arrête les mesures proposées.
Article 10 bis1.La Commission est assistée par un comité.2.Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CEJO L 184 du 17.7.1999, p. 23. s'appliquent.La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.3.Le comité adopte son règlement intérieur.
Article 10 terLes États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour garantir que les modifications apportées à l'annexe II à la suite de décisions visées à l'article 3 paragraphes 1 et 2, à l'article 5 bis et à l'article 5 ter paragraphe 3, à l'article 7 et à l'article 8 paragraphe 3 puissent être mises en œuvre sur le territoire dans un délai maximal de huit mois à compter de leur adoption, et dans un délai plus court si cela était prescrit pour des raisons urgentes de protection de la santé publique.Afin de sauvegarder les attentes légitimes, les actes juridiques communautaires d'application pourront prévoir des délais transitoires pour l'entrée en vigueur de certaines teneurs maximales en résidus qui permettent la commercialisation normale des récoltes.
Article 111.Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.2.Lorsque les États membres adoptent les mesures visées au paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Article 12Les États membres sont destinataires de la présente directive.
nullANNEXE IListe des produits visés à l'article 1eret partie à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidusNote: Les produits réfrigérés ou congelés sont assimilés aux produits fraiset dans le cas de fruits et légumes séchés, l'attention est attirée sur l'article 3 paragraphe 1 de la directive
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché3.Légumineuses séchées4.Graines oléagineuses5.Pommes de terre6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de (Camellia sinensis)7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée8.Épices
Désignation des groupesComprenant les produits suivantsPartie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus
i)AGRUMESPamplemoussesProduit entier
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
ii)NOIX (ÉCALÉES OU NON)AmandesProduit entier sans coque
Noix du Brésil
Noix de cajou
Chataîgnes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
iii)FRUITS À PÉPINSPommesProduit entier sans pédoncule
Poires
Coings
iv)FRUITS À NOYAUAbricotsProduit entier sans pédoncule
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
v)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvesProduit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule
b)Fraises(autres que les fraises des bois)
c)Fruits de ronces(autres que sauvages):MûresMûres de haiesRonces-framboisesFramboises
d)Autres petits fruits et baies(autres que sauvages):Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)Airelles CannegergesGroseilles (à grappes rouges,blanches ou noires — cassis)Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERSAvocatsProduit entier sans pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas de l'ananas, sans couronne
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
OlivesFruits entiers sans pédoncule (le cas échéant) et, sans terre (le cas échéant) (rincer à l'eau courante)
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESBetteravesProduit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
ii)LÉGUMES-BULBESAilOignons (séchés), échalotes (séchées), aulx (séchés): produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre. Oignons, échalotes et aulx, autres que séchés, oignons de printemps: produit entier sans racines ni (éventuellement) terre
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
iii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacées:TomatesPoivronsAuberginesProduit entier sans pédoncule
b)Cucurbitacées à peau comestibleConcombresCornichonsCourgettes
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:MelonsCourgesPastèques
d)Maïs douxGrains et épis sans tégument
iv)BRASSICÉESa)Choux (développement de l'inflorescence):BrocolisChoux-fleursUniquement les inflorescences
b)Choux pommés:Choux de BruxellesProduit sans les feuilles abîmées (s'il y a lieu)
c)Choux (développement des feuilles):Choux de ChineChoux non pommés
d)Choux-ravesProduit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similaires:CressonMâcheLaitueScaroleProduit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre
b)Épinards et similaires:Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
e)Fines herbes:CerfeuilCiboulettePersil
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRESProduit entier sans les gousses ou avec les gousses s'il se mange tel quel
Haricots
Pois
vii)LÉGUMES-TIGESAspergesProduit entier sans les parties abîmées et sans terre (le cas échéant); poireaux et fenouil: produit entier sans racines et sans terre (le cas échéant)
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
viii)CHAMPIGNONSChampignons (autres que sauvages)Produit entier sans terre ni milieu de culture
Champignons sauvages
HaricotsProduit entier
Lentilles
Pois
Graines de linGraines entières sans coque ou tégument, si possible
Arachides
Graines de pavot
Graines de navette
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de tournesolGraines entières avec ou sans coque
Pommes de terre de primeur et de conservationProduit entier sans terre (le cas échéant) (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
Produit entier
Produit entier
Graines de cuminProduit entier
Baies de genièvre
Noix muscades
Poivres noir et blanc
Gousses de vanille
Autres
ANNEXE IIPARTIE A
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.xSi ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1er juillet 2000.En attendant les tests pour la deuxième campagne, résultats à soumettre avant le 1er septembre 2002.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
AcéphateChlorothalonilChlorpyriphosChlorpyriphosmétylCyperméthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)DeltaméthrineFenvalérate y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)GlyphosateImazalilIprodionePerméthrine (somme des isomères)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, addition de sucre; noix0,05
i)AGRUMES10,010,320,050,050,150,5
Pamplemousses0,3(c)(a)
Citrons0,20,35
Limettes0,3
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)212
Oranges0,30,5
Pomélos0,3
Autres0,30,050,02
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,010,050,050,050,050,050,10,020,1
Amandes0,1
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes0,2
Noix du Queensland(a)
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,020,05
iii)FRUITS À PÉPINS(a)10,50,510,110,15101
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,10,050,10,0251
Abricots0,0212(c)
Cerises0,02(b)0,31(c)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,210,20,52(c)
Prunes(a)0,21
Autres0,020,010,050,050,050,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve0,020,50,20,50,110,10,02101
Raisins de table1
Raisins de cuve3
Fraises (autres que les fraises des bois)0,0230,20,50,050,050,050,10,02101
Fruits de ronces (autres que sauvages)0,0210(c)0,050,5(c)0,050,10,0250,05
Mûres100,50,5
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises0,50,5
Autres0,010,050,05
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,050,050,050,10,020,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)(c)10
Airelles canneberges2(c)
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)101(c)0,210(c)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)101(c)0,210(c)
Autres0,010,050,050,050,020,05
Baies et fruits sauvages0,020,010,050,0520,050,050,10,020,020,05
vi)FRUITS DIVERS0,020,010,050,050,05
Avocats
Bananes0,2323
Dattes
Figues(c)
Kiwis2(c)51
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives0,050,1(d)(c)
Olives (table consumption)0,1
Olives (oil extraction)2
Passiflores(c)
Ananas
Grenades
Autres0,010,050,050,10,020,020,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,050,050,050,050,10,02
Betteraves rouges(c)0,5
Carottes10,10,3
Céleris-raves1(a)0,1
Raifort0,1
Topinambours
Panais(c)0,1
Persil à grosse racine
Radis0,2(c)0,30,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas(c)(c)(c)
Navets(c)(c)(c)
Ignames
Autres0,010,050,050,020,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,050,050,10,020,05
Ail0,50,10,15
Oignons0,50,20,10,15(c)
Échalotes0,50,10,15(c)
Oignons de printemps50,13(c)
Autres0,010,050,050,050,020,05
iii)LÉGUMES-FRUITS
Solanacées20,50,50,50,20,10,0250,5
Tomates0,510,5
Poivrons(a)0,2(a)
Aubergines(a)
Autres0,020,050,02
Cucurbitacées à peau comestible0,050,050,20,10,10,220,1
Concombres(a)10,2
Cornichons5
Courgettes
Autres0,020,010,05
Cucurbitacées à peau non comestible0,0210,050,050,20,050,10,1
Melons0,220,3
Courges0,5
Pastèques0,5
Autres0,050,020,02
Maïs doux0,020,010,050,050,050,050,050,10,020,020,1
iv)BRASSICÉES
Choux (développement de l'inflorescence)(a)30,050,050,50,110,10,020,05
Brocolis(c)
Choux-fleurs0,1
Autres0,05
Choux pommés2(c)0,050,50,10,050,10,02
Choux de Bruxelles0,50,5(c)
Choux pommés3151
Autres0,010,050,020,05
Choux feuilles(a)0,01(c)0,0510,50,10,02(a)1
Choux de Chine0,515
Choux non pommés(c)
Autres0,050,050,02
Choux-raves0,020,010,050,050,20,050,050,10,020,10,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Laitues et similaires0,010,050,0520,50,050,10,02102
Cresson
Mâche(c)
Laitue1(b)(c)
Scarole(c)
Autres0,020,010,05
Épinards et similaires0,020,010,050,050,50,50,050,10,020,021
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau0,020,010,050,050,050,050,050,10,020,020,05
Endives0,020,010,050,050,050,050,050,10,0220,05
Fines herbes0,0250,050,0520,50,050,10,02102
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)(a)0,050,050,050,10,02(a)
Haricots (non écossés)(b)0,50,250,5
Haricots (écossés)0,05(c)(c)0,05
Pois (non écossés)20,50,110,1
Pois (écossés)0,3(c)0,20,05
Autres0,010,050,050,020,05
vii)LÉGUMES-TIGES(c)0,050,050,10,02
Asperges0,1
Cardons
Céleris10(c)(a)2
Fenouil(c)(a)(c)
Artichauts(a)1(c)20,1
Poireaux(a)100,50,20,5
Rhubarbe0,22
Autres0,020,010,050,050,050,050,020,05
viii)CHAMPIGNONS0,020,050,050,050,050,020,020,05
Champignons de couche20,050,1
Champignons sauvages0,01150
3.Légumineuses séchées0,010,050,050,0510,050,020,20,05
Haricots(a)0,052
Lentilles0,02(c)0,1
Pois(a)(c)3
Autres0,020,050,1
4.Graines oléagineuses0,020,010,050,050,10,020,05
Graines de lin0,2100,1
Arachides0,050,1
Graines de pavot0,2
Graines de sésame0,2
Graines de tournesol0,2(c)
Graines de colza(c)0,20,1100,50,1
Fèves de soja20
Graines de moutarde10(a)0,1
Graines de coton0,2100,2
Autres0,010,050,050,050,10,020,05
5.Pommes de terre0,020,010,050,050,050,050,10,020,05
Pommes de terre de primeur0,050,02
Pommes de terre de conservation0,55
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,55100,10,10,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée(d)500,10,130550,10,10,10,1
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.xSi ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1er juillet 2000.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bénomyl Carbendazime Thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime)Manébe Mancozébe Métirame Propinébe Zinébe (somme exprimée en CS2)MéthamidophosProcymidoneVinclozoline (somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimés en vinclozoline)
I)AGRUMES550,20,020,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges2
Pomélos
Autres(c)
II)NOIX (écalées ou non)0,10,10,010,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS23(b)1
Pommes0,02
Poires1
Coings
Autres0,02
IV)FRUITS À NOYAU(b)(a)
Abricots122
Cerises(d)10,020,5
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)120,05
Prunes0,51(c)
Autres0,10,0520,05
V)BAIES ET PETITS FRUITS
Raisins de table et raisins de cuve220,0155
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)0,120,0155
Fruits de ronces (autres que sauvages)0,10,050,015
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises(c)10
Autres0,050,02
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,10,010,02
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges(c)
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)(d)5(c)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)(d)5
Autres0,10,050,05
Baies et fruits sauvages0,10,050,010,020,05
VI)FRUITS DIVERS0,050,010,05(à l'exception des kiwis)
Avocats
Bananes1
Dattes
Figues
Kiwis5
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)(d)5
Olives (extraction de l'huile)(d)5
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,10,020,05
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,10,010,02
Betteraves rouges(c)
Carottes(d)0,2(c)
Céleris-raves(d)0,2(c)
Raifort(c)
Topinambours
Panais(c)
Persil à grosse racine
Radis2(c)
Salsifis(d)0,2
Patates douces
Rutabagas(d)(c)
Navets(d)
Ignames
Autres0,10,050,05
II)LÉGUMES-BULBES0,10,011
Ail0,50,2
Oignons(d)0,50,2
Échalotes0,50,2
Oignons de printemps(c)1(a)
Autres0,10,050,02
III)LÉGUMES-FRUITS
Solanacées23
Tomates0,530,50,05
Poivrons(d)(b)
Aubergines0,50,2
Autres0,120,01
Cucurbitacées à peau comestible11
Concombres0,50,51
Cornichons(d)2
Courgettes0,32
Autres0,10,050,01
Cucurbitacées à peau non comestible0,50,0111
Melons0,05
Courges0,05
Pastèques0,05
Autres0,01
Maïs doux0,10,050,010,020,05
IV)BRASSICÉES
Choux (développement de l'inflorescence)0,11(b)0,020,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés10,50,020,05
Choux de Bruxelles0,5
Choux pommés
Autres3
Choux feuilles0,10,50,010,02
Choux de Chine2
Choux non pommés
Autres0,05
Choux-raves0,10,10,010,020,05
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Laitues et similaires(d)555
Cresson
Mâche
Laitue50,2
Scarole
Autres0,10,01
Épinards et similaires0,10,050,010,020,05
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau0,10,30,010,020,05
Endives0,10,20,0122
Fines herbes0,150,010,020,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,1(c)(b)
Haricots (non écossés)122
Haricots (écossés)0,1(a)(c)
Pois (non écossés)112
Pois (écossés)0,10,3(c)
Autres0,050,020,05
VII)LÉGUMES-TIGES0,02
Asperges
Cardons
Céleris20,5(c)
Fenouil
Artichauts(c)(b)
Poireaux3(b)
Rhubarbe2
Autres0,10,050,010,05
VIII)CHAMPIGNONS0,050,010,020,05
Champignons de couche1
Champignons sauvages0,1
3.Légumineuses séchées0,05(a)(c)
Haricots2(b)
Lentilles0,10,01
Pois(d)(b)0,2
Autres0,10,010,02
4.Graines oléagineuses
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)1
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza0,511
Fèves de soja0,21
Graines de moutarde
Graines de coton0,1
Autres0,10,10,010,050,05
5.Pommes de terre0,10,050,010,020,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,12520,140
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DDT (somme de p,p′-DDT, o,p′-DDT, p,p′-DDE et p,p′-TDE, exprimés en DDT)
I)AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI)FRUITS DIVERS0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction de l'huile)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,05
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,05
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,2
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,05
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Aminotriazol (Amitrole)AtrazineBinapacrylBromophoséthylCaptafolDichlorprop (incluant p-dichlorprop)QuinalphosFenvalérate et esfenvalérateMecarbam
(sommes des isomères RR et SS(somme des isomères RS et SR)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,05
I)AGRUMES0,050,10,050,050,020,050,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,050,10,050,050,020,050,020,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,050,10,050,050,020,050,050,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,050,10,050,050,020,050,020,02
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,050,10,050,050,020,05
Raisins de table et raisins de cuve0,10,02
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)0,020,02
Fruits de ronces0,020,02
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,02
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages0,020,02
VI)FRUITS DIVERS0,050,10,050,050,020,050,020,02
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,10,050,050,020,050,020,02
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Navets
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,050,10,050,050,020,050,020,02
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,050,10,050,050,020,05
Solanacées
Tomates0,050,02
Poivrons
Aubergines
Autres0,020,02
Cucurbitacées à peau comestible0,020,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible0,020,02
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux0,020,02
IV)BRASSICÉES0,050,10,050,050,020,05
Choux (développement de l'inflorescence)0,020,02
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés0,02
Choux de Bruxelles0,05
Choux pommés0,05
Autres0,02
Choux feuilles0,020,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves0,020,02
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,10,050,050,020,050,020,02
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,10,050,050,020,050,020,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,050,10,050,050,020,050,020,02
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,050,10,050,050,020,050,020,02
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,10,050,050,020,050,050,020,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,10,050,050,020,050,050,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,050,10,050,050,020,050,050,020,02
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,10,10,10,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,10,10,10,10,050,05
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
DinosèbeDioxathionEndrine1-2 dibromure d'éthylène)Fenchlorphos (somme du fenchlorphos et fenchlorphos oxon, exprimé en fenchlorphos)
I)AGRUMES0,050,050,010,010,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,050,050,010,010,01
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,050,050,010,010,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,050,050,010,010,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,050,050,010,010,01
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI)FRUITS DIVERS0,050,050,010,010,01
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,050,010,010,01
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,050,050,010,010,01
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,050,050,010,010,01
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,050,050,010,010,01
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,050,010,010,01
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,050,050,010,010,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,050,050,010,010,01
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,050,050,010,010,01
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,050,050,010,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,050,010,010,01
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,050,050,010,010,01
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,010,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,010,1
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,11.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Heptachlore (somme de l'heptachlore et de heptachlore et de l'heptachlore-époxyde)Hydrazide de l'acide maléiquePromure de méthyleParaquat
I)AGRUMES0,0110,050,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,0110,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,0110,050,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,0110,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,0110,05
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)0,05
Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages0,05
VI)FRUITS DIVERS0,0110,05(à l'exception des figues)0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,0110,050,05
Betteraves rouges
Carottes30
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais30
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,010,050,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps1
Autres10
III)LÉGUMES-FRUITS0,0110,050,05
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,0110,050,05
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,0110,050,05
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,0110,050,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,0110,050,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,0110,050,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,0110,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,0110,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,010,050,05
Pommes de terre de primeur1
Pommes de terre de conservation50
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,0210,050,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,0110,050,1
Indique lalimite de détermination analytique.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TEPPCamphechlore, (Toxaphène)2,4,5 T
I)AGRUMES0,010,10,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
II)NOIX (écalées ou non)0,010,10,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
III)FRUITS À PÉPINS0,010,10,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
IV)FRUITS À NOYAU0,010,10,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
V)BAIES ET PETITS FRUITS0,010,10,05
Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
Fraises (autres que les fraises des bois)
Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
Autres
Baies et fruits sauvages
VI)FRUITS DIVERS0,010,10,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
I)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,10,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
II)LÉGUMES-BULBES0,010,10,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
III)LÉGUMES-FRUITS0,010,10,05
Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Cucurbitacées à écorce non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
Maïs doux
IV)BRASSICÉES0,010,10,05
Choux (développement de l'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux feuilles
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
Choux-raves
V)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,010,10,05
Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cardes)
Cresson d'eau
Endives
Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
VI)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,010,10,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
VII)LÉGUMES-TIGES0,010,10,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
VIII)CHAMPIGNONS0,010,10,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,010,10,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,010,10,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,010,10,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,020,10,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,020,10,05
xÀ partir du 1er janvier 1996.Indique la limite de détermination.(a) (b) (c) À partir du 1er juillet 2000 au plus tard, et sauf adoption d'autres teneurs, les limites maximales suivantes s'appliquent:(a)0,02(b)0,05(c)0,1En attendant les tests pour la deuxième campagne, résultats à soumettre avant le 1er septembre 2002.
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Daminozide (somme de daminozide et de 1,1-diméthyl-hydrazine, exprimée en daminozide)Lambda-cyhalothrinePropiconazole
i)AGRUMES0,020,020,05
Pamplemousses0,1
Citrons0,2
Limettes0,2
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)0,2
Oranges0,1
Pomélos0,1
Autres0,02
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
iii)FRUITS À PÉPINS0,10,05
Pommes0,02
Poires
Coings
Autres0,02
iv)FRUITS À NOYAU0,02
Abricots0,20,2
Cerises(b)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,20,2
Prunes(b)
Autres0,10,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,02
a)Raisins de table et raisins de cuve0,20,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres aue les fraises des bois)0,50,05
c)Fruits de ronces (autres que sauvage):0,020,05
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,05
Myrtilles
(fruits de l'espèceVaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)0,1
Groseilles
à maquereau (Cynorrhodon)0,1
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,20,05
vi)FRUITS DIVERS0,020,02
Avocats
Bananes0,1
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,05
i)LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-TUBERCULES0,020,020,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves0,1
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,1
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,020,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps(a)0,05
Autres0,020,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,02
a)Solanacées(a)
Tomates0,1
Poivrons0,1
Aubergines0,5(b)
Autres0,020,05
b)Curcurbitacées à peau comestible0,10,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible0,05(b)
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,050,05
iv)BRASSICÉES0,020,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,1
Broccolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles0,05
Choux pommés0,2
Autres0,02
c)Choux (développement des feuilles)1
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05
a)Laitues et similaires1
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires0,02
Épinards0,5
Feuilles de bettes (cadres)
Autres0,02
c)Cresson d'eau0,02
d)Endives0,02
e)Fines herbes1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,020,05
Haricots (non écossés)0,2
Haricots (écossés)0,02
Pois (non écossés)0,2
Pois (écossés)0,2
Autres0,02
vii)LÉGUMES TIGES0,020,05
Asperges0,02
Cardons(b)
Céleris0,3
Fenouil(b)
Artichauts
Poireaux0,3
Rhubarbe
Autres0,020,05
viii)CHAMPIGNONS0,020,020,05
Champignons de couche0,02
Champignons sauvages0,5
3.Légumineuses séchées0,020,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,020,05
Graines de lin(b)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutard
Graines de coton
Autres0,05
5.Pommes de terre0,020,020,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir deCamellia sinensis)0,110,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1100,1
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Carbofuran (somme de carbofuran et 3-hydroxy-carbofuran exprimé en carbofuran)CarbosulfanBenfurocarbFurathiocarb
i)AGRUMES0,30,050,050,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris le clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,10,050,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes(c)(b)
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,10,05
iii)FRUITS À PÉPINS0,10,050,050,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
(iv)FRUITS À NOYAU0,10,050,050,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,10,050,050,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,01
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)(c)
c)Fruits de ronces (autres aue sauvages):0,1
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,1
Myrtilles
(fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles
(à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau(Cynorrhodon)
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,1
vi)FRUITS DIVERS0,10,050,050,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,05
Betteraves
Carottes0,30,1
Céleris-raves(c)
Raifort
Topinambours
Panais0,30,1
Persil à grosse racine
Radis0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas0,2(b)
Navets0,2(b)
Ignames
Autres0,10,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,050,05
Ail0,3
Oignons0,3(b)
Échalotes0,3
Oignons de printemps
Autres0,10,05
iii)LÉGUMES-FRUITS0,050,05
a)Solanacées0,10,050,050,05
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible0,10,050,050,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible0,2(b)(b)0,05
Melons(c)
Courges
Pastèques
Autres0,1
d)Maïs doux0,10,050,050,05
iv)BRASSICÉES0,050,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,2(b)(b)0,1
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés0,1(b)(b)0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles)0,1(b)0,050,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,2(b)0,050,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,10,050,050,05
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires
Feuilles de bettes (cadres)
c)Cresson d'eau
d)Endives
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,10,050,050,05
Haricots (non écossés)(c)(b)
Haricots (écossés)(c)(b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres0,10,05
vii)LÉGUMES-TIGES0,10,050,050,05
Asperges
Cardons
Céleris(c)(b)(b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux(c)(b)
Rhubarbe
Autres0,10,050,05
viii)CHAMPIGNONS0,10,050,050,05
Champignons de couche
Champignons sauvage
3.Légumineuses séchées0,10,050,050,05
Haricots(c)(b)
Lentilles
Pois
Autres0,10,05
4.Graines oléagineuses0,10,050,05
Graines de lin(c)
Arachides(c)
Graines de pavot
Graines de sésame(c)
Graines de tournesol(c)(b)
Graines de colza(c)(b)(b)
Fèves de soja(c)(b)
Graines de moutard
Graines de coton(c)(b)(b)(b)
Autres0,10,050,050,05
5.Pommes de terre0,10,050,050,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir deCamellia sinensis)0,20,10,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée10155
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résiduRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyfluthrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)MetalaxylBénalaxylFénarimolÉthephon
(i)AGRUMES0,020,50,050,020,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges0,5
Pomélos0,5
Autres0,05
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,050,050,020,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,210,050,33
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,050,05(a)
Abricots0,5
Cerises0,2(b)13
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)(b)0,5
Prunes0,2
Autres0,020,050,020,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS
a)Raisins de table et raisins de cuve0,30,20,30,05
Raisins de table2
Raisins de cuve1
b)Fraises) (autres que les fraises des bois)0,020,50,050,30,05
c)Fruits de ronces (autre que sauvages)0,020,050,050,05
Mûres
Mûres de haies
Ronce-framboises
Framboises0,1
Autres0,02
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,050,05
Myrtilles (fruits de l'espèce vaccinium myrtyllus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)(a)15
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)(a)1
Autres0,020,020,05
(e)Baies et fruits sauvages0,020,050,050,020,05
vi)FRUITS DIVERS0,020,050,050,02
Avocats(b)
Bananes0,3
Dattes
Figues(b)
Kiwis(b)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)(b)
Olives (extraction d'huile)(b)
Passiflores
Ananas2
Grenades
Autres0,050,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,050,020,05
Betteraves
Carottes0,1
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais0,1
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis(b)
Patates douces
Rutabages
Navets
Ignames
Autres0,050,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,02(b)0,020,05
Ail
Oignons0,50,2(b)
Échalotes0,5
Oignons de printemps0,2
Autres0,050,050,05
iii)LÉGUMES-FRUITS
a)solanacées0,05(a)
Tomates0,05(b)0,20,53
Poivrons0,3(b)0,20,53
Aubergines
Autres0,020,050,050,020,05
b)Curcurbitacées à peau comestible(a)(b)0,050,20,05
Concombres0,10,5
Cornichons
Courgettes
Autres0,020,05
c)Curcurbitacées à écorce non comestible0,02(a)0,05
Melons0,20,1
Courges
Pastèques0,20,1
Autres0,050,05
d)Maïs doux0,020,050,050,020,05
iv)BRASSICÉES0,050,020,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,050,1
Brocolis(a)
Choux-fleurs0,05
Autres0,02
b)Choux pommés0,2
Choux de Bruxelles
Choux pommés1
Autres0,05
c)Choux (développement des feuilles)0,30,05
Choux de Chine(b)
Choux non pommés(b)
Autres0,05
d)Choux-raves0,020,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05
(a)Laitues et similaires0,5(b)
Cresson
Mâche
Laitue10,5
Scarole1
Autres0,050,05
(b)Épinards et similaires0,020,050,05
Feuilles de bettes (cardes)
(c)Cresson d'eau0,020,050,05
d)Endives0,020,050,05
e)Fines herbes0,0210,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,050,050,020,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)(a)
Pois (écossés)(a)
Autres0,02
(vii)LÉGUMES-TIGES0,020,050,020,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts(b)(a)
Poireaux(a)0,2
Rhubarbe
Autres0,020,050,02
viii)CHAMPIGNONS0,020,050,050,020,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,020,050,050,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,050,020,05
Graines de lin(b)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,05(b)
Fèves de soja(b)
Graines de moutard
Graines de coton2
Autres0,020,050,050,05
5.Pommes de terre0,020,050,050,020,05
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6.Thé (feuilles de thé noir produit à partir deCamellia sinensis)0,10,10,10,050,1
7.Houblon (séché), y compris les granulésde houblon et la poudre non concentrée20100,150,1
Indique le seuil de détermination.(a) (b) Les teneurs maximales indiquées ci-dessous seront applicables si aucune autre teneur n'a été adoptée au 1er juillet 2000:(a)0,02,(b)0,05.
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché4.Graines oléagineuses
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
MéthidathionMéthomyl Thiodicarbe: somme du méthomyl et du thiodicarbe exprimée en méthomylAmitraz: somme de l'amitraz et de tous les métabolites contenant la fraction 2,4 diméthylaniline, exprimée en amitraz
i)AGRUMES2(b)0,05
Pamplemousses0,5
Citrons1
Limettes1
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)1
Oranges0,51
Pomelos0,5
Autres0,050,02
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,30,21
Pommes1
Poires(b)
Coings
Autres0,05
iv)FRUITS À NOYAU(b)0,05
Abricots0,2
Cerises0,020,1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,21
Prunes0,5
Autres0,20,02
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et de cuve0,53(a)
Raisins de table0,05
Raisins de cuve1
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,020,05(a)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,020,050,02
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)(b)(a)
Groseilles à maquereau
Autres0,050,02
e)Baies et fruits sauvages0,020,050,02
vi)DIVERS0,050,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives1(b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,020,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,5
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,050,02
Ail
Oignons(a)
Échalotes(a)
Oignons de printemps
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,02
a)Solanacées0,02(b)
Tomates0,50,5
Poivrons
Aubergines0,50,5
Autres0,050,05
b)Cucurbitacées à peau comestible0,020,050,05
Concombres(b)
Cornichons
Courgettes(b)
Autres0,05
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,020,050,05
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,020,050,05
iv)BRASSICÉES0,050,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)0,02(b)0,02
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés0,02(b)0,02
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux feuilles0,02(b)0,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,020,050,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
a)Laitues et similaires0,02(b)0,02
Cresson
Mâche
Laitue2
Scarole
Autres0,05
b)Épinards et similaires0,0220,02
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau0,020,050,02
d) Endives0,020,050,02
e)Fines herbes0,0220,02
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,020,050,05
Haricots (non écossés)(b)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)(b)
Pois (écossés)
Autres0,05
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,020,050,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil(b)
Artichauts(b)
Poireaux(a)
Rhubarbe
Autres0,020,05
viii)CHAMPIGNONS0,020,050,05
Champignons de couche
Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,020,050,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
Graines de lin
Arachides0,1
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza0,05
Fèves de soja0,1
Graines de moutarde
Graines de coton(a)0,11
Autres0,020,050,05
5.Pommes de terre0,020,050,05
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles deCamellia sinensis)(b)0,10,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée31020
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixv)BAIES ET PETITS FRUITSvi)DIVERS2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESiv)BRASSICÉESb)Choux pommés
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
PirimiphosméthylAldicarbe: somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe
i)AGRUMES0,2
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)2
Oranges
Pomelos
Autres1
ii)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes(b)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes(b)
Noix du Queensland
Noix de Pécan0,2
Pignons
Pistaches(b)
Noix communes(b)
Autres0,050,05
iii)FRUITS À PÉPINS0,050,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,050,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
a)Raisins de table et de cuve(b)0,05
Raisins de table0,05
Raisins de cuve2
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,050,05
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,050,05
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,050,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,050,05
Avocats
Bananes0,1
Dattes
Figues
Kiwis2
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives(b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,050,05
Betteraves rouges(b)
Carottes10,1
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais0,1
Persil à grosse racine(b)
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,05
Ail
Oignons
Échalottes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
a)Solanacées(b)
Tomates1(b)
Poivrons1
Aubergines
Autres0,050,05
b)Cucurbitacées à peau comestible(b)0,05
Concombres0,1
Cornichons
Courgettes
Autres0,05
c)Cucurbitacées à peau non comestible(b)0,05
Melons1
Courges
Pastèques
Autres0,05
d)Maïs doux0,050,05
a)Choux (développement de l'inflorescence)1
Brocolis(b)
Choux-fleurs0,2
Autres0,05
Choux de Bruxelles20,2
Choux pommés(b)
Autres0,050,05
c)Choux feuilles0,050,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,050,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
a)Laitues et similaires(b)0,05
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires(b)0,05
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau0,050,05
d)Endives0,050,05
e)Fines herbes(b)0,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)0,05
Autres(b)
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,050,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux(b)
Rhubarbe
Autres0,05
viii)CHAMPIGNONS0,05
Champignons de couche(b)
Champignons sauvages0,05
3.Légumineuses séchées0,050,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,05
Graines de lin(b)(b)
Arachides(b)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)(b)
Graines de tournesol (sans coque)(b)
Graines de colza(b)(b)
Fèves de soja(b)
Graines de moutarde
Graines de coton(b)(b)
Autres0,050,05
5.Pommes de terre0,050,5
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir tiré des feuilles deCamellia sinensis)0,050,05
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,05(b)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixc)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)DIVERS2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)Choux (développement de l'inflorescence)a)Laitues et similairesviii)CHAMPIGNONS5.Pommes de terre8.Épices
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Thiabendazole
i)AGRUMES5
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS5
Pommes5
Poires5
Coings
Autres0,05
iv)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises(b)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres0,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et de cuve(b)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)5
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises(b)
Autres0,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)(b)
Groseilles à maquereau(b)
Autres0,05
e)Baies et fruits sauvages0,05
Avocats15
Bananes5
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues5
Olives
Passiflores
Ananas
Papaya10
Grenades
Autres (à l'exception des bananes)0,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves rouges(b)
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail(b)
Oignons(b)
Échalotes(b)
Oignons de printemps
Autres0,05
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
Tomates(b)
Poivrons(b)
Aubergines
Autres0,05
Concombres(b)
Cornichons
Courgettes
Autres0,05
Melons(b)
Courges
Pastèques(b)
Autres0,05
d)Maïs doux0,05
Brocolis5
Choux-fleurs
Autres0,05
b)Choux pommés0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés(b)
Autres0,05
c)Choux feuilles0,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES0,05
Cresson
Mâche
Laitue(b)
Scarole
Autres0,05
b)Épinards et similaires0,05
Feuilles de bettes (cardes)
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives0,05
e)Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)(b)
Haricots (écossés)(b)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres0,05
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,05
Asperges(b)
Cardons
Céleris(b)
Fenouil
Artichauts
Poireaux(b)
Rhubarbe
Autres0,05
Champignons de couche10
Champignons sauvages0,05
3.Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol (avec coque)
Graines de tournesol (sans coque)
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
Pommes de terre de primeur0,05
Pommes de terre de conservation15
6.Thé (thé noir tiré des feuilles deCamellia sinensis)0,1
7.Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Graines de cumin
Baies de genièvre
Noix muscades
Poivres noir et blanc
Gousses de vanille
(produits entiers)
Indique la limite inférieure de la détermination analytique.Article 1er et article 2 paragraphe 2.(a) (b) (c) (d): si des niveaux ne sont pas adoptés d'ici le 1er juillet 2000 au plus tard, les niveaux suivants s'appliqueront comme suit:(a)0,05(b)0,02(c)0,1(d)0,01Une TMR provisoire de 0,3 mg/kg est applicable jusqu'au 31 juillet 2006.En attendant les tests pour la deuxième campagne, résultats à soumettre avant le 1er septembre 2002.
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
TriforineEndosulfan (somme de l'alpha et bêta endosulfan et du sulfate d'endosulfan, exprimés en endosulfan)Fentine (fentine exprimée en cation du triphénylétain)
i)AGRUMES0,050,50,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,10,05
Amandes(a)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,05
iii)FRUITS À PÉPINS20,30,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU1 (a)0,05
Abricots2
Cerises2
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)20,5
Prunes1
Autres10,05
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,050,5
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,050,05
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,050,05
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises1 (a)
Autres0,05
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)]2
Groseilles à maquereau2
Autres0,050,05
e)Baies et fruits sauvages0,050,05
vi)FRUITS DIVERS0,050,050,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis1 (a)
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives1 (a)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,050,05
Betteraves0,2 (a)
Carottes0,2 (a)
Céleris-raves0,2 (a)
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis0,2 (a)
Salsifis
Patates douces
Rutabagas(a)0,2 (a)
Navets0,2 (a)
Ignames
Autres0,050,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,050,05
Ail
Oignons1 (a)
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,05
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
a)Solanacées:0,051 (a)
Tomates0,5
Poivrons1
Aubergines
Autres0,05
b)Cucurbitacées à peau comestible:0,50,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:0,050,3
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,050,05
iv)BRASSICÉES(a)0,050,05
a)Choux (développement de l'inflorescence):0,051 (a)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:1 (a)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles):1 (a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,050,05
a)Laitues et similaires:1 (a)
Cresson(a)
Mâche
Laitue
Scarole
Autres0,05
b)Épinards et similaires1 (a)
Épinards(a)
Feuilles de bettes (cardes)
Autres0,05
c)Cresson d'eau0,050,05
d)Endives; Witloof0,050,05
e)Fines herbes:0,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil(a)
Feuilles de céleri
Autres0,05
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,050,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES0,050,050,05
Asperges(a)
Cardons1 (a)
Céleris(a)1 (a)
Fenouil
Artichauts(a)1 (a)
Poireaux(a)1 (a)
Rhubarbe
Autres0,050,05
viii)CHAMPIGNONS0,050,050,05
a)Champignons de couche1 (a)
b)Champignons sauvages0,05
3.Légumineuses séchées0,050,050,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,05
Graines de lin(a)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol(a)
Graines de navette(a)
Fèves de soja0,5
Graines de moutarde(a)
Graines de coton0,3
Autres0,1
5.Pommes de terre0,050,050,1
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,130 (prévu par la directive 93/58/CEE)0,1
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée300,10,5
v)BAIES ET PETITS FRUITS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Phorate (somme du phorate, de ses dérivés oxygénés et de leurs sulfoxydes et sulfones, exprimés en phorate)Dicofol (somme de P, P′ et de O, P′ isomères)Chlormequat
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05
i)AGRUMES0,0520,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,050,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,050,020,05
Pommes(a)
Poires0,5
Coings
Autres0,05
iv)FRUITS À NOYAU0,050,020,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
a)Raisins de table et raisins de cuve0,0521 (a)
Raisins de table0,02
Raisins de cuve2
b)Fraises (autres que les fraises des bois)(a)0,02(a)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages):0,050,020,05
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,050,020,05
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)](b)
Groseilles à maquereau
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,050,020,05
vi)FRUITS DIVERS0,050,02
Avocats
Bananes2 (b)
Dattes
Figues(b)
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives0,1
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,020,05
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,05
Betteraves(a)
Carottes(a)
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais(a)
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,020,05
Ail(b)
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,02
a)Solancées(a)
Tomates1(a)
Poivrons0,5
Aubergines
Autres0,020,05
b)Cucurbitacées à peau comestible:0,20,05
Concombres0,05
Cornichons
Courgettes
Autres(a)
c)Cucurbitacées à écorce non comestible0,050,50,05
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux(a)0,020,05
iv)BRASSICÉES0,020,05
a)Choux (développement de l'inflorescence):(a)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:(a)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)(développement des feuilles):(a)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,05
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05
a)Laitues et similaires:(a)
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires:0,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives; Witloof0,05
e)Fines herbes:(a)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES(a)0,02
Haricots (non écossés)0,5 (b)
Haricots (écossés)0,5 (b)
Pois (non écossés)0,5 (b)
Pois (écossés)0,5 (b)
Autres0,020,05
vii)LÉGUMES-TIGES0,020,05
Asperges
Cardons
Céleris(a)
Fenouil
Artichauts(b)
Poireaux
Rhubarbe
Autres0,050,02
viii)CHAMPIGNONS0,050,02
a)Champignons de couche(b)10
b)Champignons sauvages0,020,05
3.Légumineuses séchées0,050,020,05
Haricots(a)(b)
Lentilles
Pois
Autres0,050,02
4.Graines oléagineuses0,1
Graines de lin(a)(c)
Arachides0,1
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette(a)(c)
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton0,1(c)
Autres0,050,050,1
5.Pommes de terre(a)0,020,05
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,1(d) (prévu par la directive 93/58/CEE0,1
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1500,1
b)Choux pommés:
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
PropyzamidePropoxurDisulfoton(somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfoton sulfone exprimée en disulfoton)
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,02
i)AGRUMES0,023 (a)0,02
Pamplemousses
Citrons0,3
Limettes0,3
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)0,3
Oranges
Pomélos
Autres0,05
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,050,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,020,050,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,020,050,02
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,02
a)Raisins de table et raisins de cuve0,020,050,02
b)Fraises (autres que les fraises des bois)(b)0,05(b)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages):0,020,050,02
Mûres3 (a)
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises3 (a)
Autres0,05
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,02
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)](b)0,2
Groseilles à maquereau(b)0,2
Autres0,020,05
e)Baies et fruits sauvages0,020,050,02
vi)FRUITS DIVERS0,020,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives3 (a)
Passiflores
Ananas(b)
Grenades
Autres0,050,02
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,05
Betteraves3 (a)
Carottes(b)
Céleris-raves3 (a)
Raifort
Topinambours
Panais(b)
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,02
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,050,02
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,020,05
a)Solanacées:0,02
Tomates
Poivrons3 (a)
Aubergines3 (a)
Autres3 (a)
b)Cucurbitacées à peau comestible:0,02
Concombres
Cornichons3 (a)
Courgettes(a)
Autres
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:3 (a)
Melons
Courges(b)
Pastèques
Autres0,02
d)Maïs doux0,050,02
iv)BRASSICÉES0,023 (a)
a)Choux (développement de l'inflorescence):0,020,5
Brocolis (y compris calabrais)(b)
Choux-fleurs(b)
Autres0,02
Choux de Bruxelles(b)
Choux pommés(b)0,5(b)
Autres0,020,050,02
c)Choux (développement des feuilles):0,020,050,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,020,05(b)
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
a)Laitues et similaires:10,02
Cresson0,05
Mâche
Laitue
Scarole
Autres3 (a)
b)Épinards et similaires:0,023 (a)0,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,020,050,02
d)Endives; Witloof0,020,050,02
e)Fines herbes:13 (a)(b)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,020,05
Haricots (non écossés)(b)3
Haricots (écossés)(b)
Pois (non écossés)3 (a)
Pois (écossés)0,02
Autres0,020,05(b)
vii)LÉGUMES-TIGES0,02
Asperges
Cardons3 (a)
Céleris3 (a)(b)
Fenouil3 (a)
Artichauts(b)3 (a)
Poireaux1
Rhubarbe
Autres0,020,050,02
viii)CHAMPIGNONS0,020,050,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,020,050,02
Haricots(b)
Lentilles
Pois
Autres0,02
4.Graines oléagineuses0,05
Graines de lin0,05
Arachides(b)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,1
Graines de navette(b)
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton(b)0,05
Autres0,050,02
5.Pommes de terre0,020,050,02
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,050,10,05
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,10,05
v)BAIES ET PETITS FRUITSvi)FRUITS DIVERS2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéa)Laitues et similaires:b)Épinards et similaires:e)Fines herbes:
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Oxyde de fenbutatineTriazophosDiazinon
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,02
i)AGRUMES5(b)1
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges1
Pomélos1
Autres0,02
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,05
Amandes(b)
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes(b)
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches(b)
Noix communes
Autres0,02
iii)FRUITS À PÉPINS2(b)0,5 (b)
Pommes0,3
Poires0,3
Coings
Autres0,02
iv)FRUITS À NOYAU0,050,5 (b)
Abricots(b)
Cerises0,3
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)(b)
Prunes0,1
Autres0,020,02
a)Raisins de table et raisins de cuve20,020,02
b)Fraises (autres que les fraises des bois)(a)(b)0,02
c)Fruits de ronces (autres que sauvages):0,050,020,02
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages):0,050,02
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)0,2
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)]0,2
Groseilles à maquereau0,2
Autres0,02
e)Baies et fruits sauvages0,050,020,02
Avocats
Bananes(a)0,5 (b)
Dattes
Figues
Kiwis0,2
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives(b)0,5 (b)
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres0,050,020,02
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,050,02
Betteraves(b)0,5 (b)
Carottes10,5 (b)
Céleris-raves(b)0,2
Raifort0,5 (b)
Topinambours
Panais10,5 (b)
Persil à grosse racine
Radis0,5 (b)
Salsifis
Patates douces
Rutabagas0,5 (b)
Navets0,5 (b)
Ignames
Autres0,020,02
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,020,02
Ail(b)
Oignons(b)
Échalotes(b)
Oignons de printemps
Autres0,02
iii)LÉGUMES-FRUITS0,020,5 (b)
a)Solanacées:(a)0,020,5
Tomates1
Poivrons1
Aubergines1
Autres0,05
b)Cucurbitacées à peau comestible:(b)0,02
Concombres0,5
Cornichons
Courgettes0,5
Autres0,05
c)Cucurbitacées à écorce non comestible:0,05(b)0,02
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,050,020,02
iv)BRASSICÉES0,050,02
a)Choux (développement de l'inflorescence):(b)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b)Choux pommés:(b)
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c)Choux (développement des feuilles):(b)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,020,02
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,050,020,02
Haricots (non écossés)(a)(b)
Haricots (écossés)(a)(b)
Pois (non écossés)(b)
Pois (écossés)(b)
Autres0,050,02
vii)LÉGUMES-TIGES0,050,020,02
Asperges(b)0,5 (b)
Céleris(b)0,5 (b)
Fenouil(b)
Artichauts(b)0,5 (b)
Poireaux(b)0,5 (b)
Rhubarbe(b)
Autres0,020,02
viii)CHAMPIGNONS0,050,020,02
a)Champignons de couche0,5 (b)
b)Champignons sauvages0,02
3.Légumineuses séchées0,050,020,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,050,05
Graines de lin(b)
Arachides(a)
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol(a)
Graines de navette(b)
Fèves de soja
Graines de moutarde(b)
Graines de coton(a)0,1(a)
Autres0,050,020,05
5.Pommes de terre0,050,020,02
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,10,050,05
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1 0,050,05
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixc)Fruits de ronces (autres que sauvages):d)Autres petits fruits et baies(autres que sauvages):2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéa)Solanacées:b)Cucurbitacées à peau comestible:c)Cucurbitacées à écorce non comestible:a)Choux (développement de l'inflorescence):b)Choux pommés:c)(développement des feuilles)a)Laitues et similaires:b)Épinards et similaires:e)Fines herbes:
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Mécarbam
i)AGRUMES2 (a)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix de Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,05
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles Canneberges
Groseilles [à grappes rouges, blanches ou noires (cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
vi)FRUITS DIVERS0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii)LÉGUMES-BULBES0,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
iv)BRASSICÉES0,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives; Witloof
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES0,05
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,05
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de navette
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.Pommes de terre0,05
Pommes de terre de primeur et de conservation
6.Thé (thé noir transformé à partir des feuilles de Camellia sinensis)0,05
7.Houblon (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique la teneur maximale en résidus provisoire. En ce qui concerne les produits agricoles figurant à l'annexe II de la directive 90/642/CEE, lorsque les teneurs maximales en résidus applicables au flupyrsulfuron-méthyl, à la pymétrozine et à l'azoxystrobine sont suivies d'un "(p)", cela signifie qu'elles sont provisoires conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.Le 1er décembre 2005, les teneurs maximales en résidus provisoires pour le flupyrsulfuron-méthyl et la pymétrozine perdront leur caractère provisoire et deviendront définitives au sens de l'article 3 de la directive 90/642/CEE. Pour l'azoxystrobine il s'agira du 1er août 2003.Indique le seuil de détection.iii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacésb)Choux pommésv)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(en mg/kg)
FlupyrsulfuronméthylAzoxystrobinePymétrozine
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,02
i) AGRUMES10,3
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,10,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,050,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAUX0,05
Abricots0,05
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)0,05
Prunes
Autres0,02
v) BAIES ET PETITS FRUITS0,02
a) Raisin de table et raisin de cuve2
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)2
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres3
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises3
Autres0,05
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages0,05
vi) FRUITS DIVERS0,02
Avocats
Bananes2
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenade
Autres0,05
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,02
Betteraves
Carottes0,2
Céleris-raves0,3
Raifort0,2
Topinambours
Panais0,2
Persil à grosse racine0,2
Radis
Salsifis0,2
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,05
ii) LÉGUMES-BULBES0,050,02
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps2
Autres0,05
Tomates20,5
Poivrons21
Aubergines20,5
Autres0,050,02
b) Cucurbitacées à peau comestible10,5
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible0,50,2
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux0,050,02
iv) BRASSICÉES0,05
a) Choux (à développement d'inflorescence)0,02
Brocolis
Choux-fleurs0,5
Autres0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés0,30,05
Autres0,050,02
c) Choux (développement des feuilles)0,050,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,20,02
a) Laitues et similaires31
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires0,050,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau0,050,02
d) Endives0,20,02
e) Fines herbes31
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céléri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,02
Haricots (non écossés)1
Haricots (écossés)0,2
Pois (non écossés)0,5
Pois (écossés)0,2
Autres0,05
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,02
Asperges
Cardons
Céleris5
Fenouil
Artichauts1
Poireaux0,1
Rhubarbe
Autres0,05
viii) CHAMPIGNONS0,050,02
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,020,10,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,5
Fèves de soja0,5
Graines de moutarde
Graines de coton0,05
Autres0,050,02
5. Pommes de terre0,020,050,02
Pommes de terres primeurs
Pommes de terres de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,05205
Indique le seuil de détection.I.AGRUMESII.NOIX(écalées ou non)III.FRUITS À PÉPINSIV.FRUITS À NOYAUXV.BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisin de table et raisin de cuvec)Fruits de ronce (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)VI.DIVERSI.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESII.LÉGUMES-BULBESIII.LÉGUMES-FRUITS(a)Solanacées(b)Cucurbitacées à peau comestible(c)Cucurbitacées à peau non comestibleIV.BRASSICÉES(a)Choux (dévelop. d'inflorescence)(b)Choux pommés(c)Choux (dévelop. de feuilles)V.LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES(a)Laitue et similaires(b)Épinards et similaires(e)Fines herbesVI.LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)VII.LÉGUMES-TIGES (frais)VIII.CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale(mg/kg)
MéthoxychloreBarbaneAramiteChlorofensonChlorobenzilateChlorbufamChloroxuronChlorbensideDiallate1,1-Dichloro-2,2-bis (4-éthylphényl-) éthaneDiphénylamine
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes5
Poires10
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisin de table
Raisin de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haie
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, noires ou blanches)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Betteraves
Carottes
Céleri
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Chilis
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
(d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
(d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
(c) Cresson d'eau
(d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céléri
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
(a) Champignons de couche
(b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Haricots
Lentilles
Petits pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de soja
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,010,050,010,010,020,050,050,010,050,010,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,10,10,10,10,10,10,05
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,10,10,10,10,10,10,10,05
Indique la limite inférieure de la détermination analytique.Indique la teneur maximale en résidus provisoire qui a été déterminée conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE; toutes les teneurs maximales en résidus provisoires pour ces résidus de pesticides seront considérées comme définitives, conformément à l'article 10 de la directive, à compter du 1er août 2003 pour l'azoxystrobine et du 19 octobre 2004 pour le krésoxym méthyl.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixv)BAIES ET PETITS FRUITSvi)FRUITS DIVERS2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesa)Choux (développement d'inflorescences)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)a)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Herbes
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg)
Krésoxim méthyl
i) AGRUMES0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,1
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix macadamia
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,2
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU0,05
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires)
Prunes
Autres
a) Raisins de table et de cuve1
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)1
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05 (p)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)1
Groseilles à maquereau1
Autres0,05
e) Baies et fruits sauvages0,05
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives0,2
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,05
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,05
Betteraves rouges
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosses racines
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES0,05
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates0,5
Poivrons1
Aubergines0,5
Autres0,05
b) Cucurbitacées à peau comestible0,05
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible0,2
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux0,05
iv) LÉGUMES DU GENRE BRASSICA0,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
Cresson
Mâche
Laitue pommée
Scarole
Autres
Épinards
Bettes à carde
Autres
c) Cresson d'eau
d) Chicorée Witloof
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES À TIGES (fraîches)0,05
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii) CHAMPIGNONS0,05
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou autre, provenant des feuilles de Camellia sinensis)0,1
7. Houblon (séché), incluant les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique le seuil de détection.(p) Indique la teneur maximale provisoire en résidus.1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixv)BAIES ET PETITS FRUITSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICACÉESa)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement de feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusTeneurs maximales en résidus de pesticides(mg/kg)
Spiroxamine
i) AGRUMES0,05 (p)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,05 (p)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,05 (p)
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAU0,05 (p)
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
a) Raisins de table et raisins de cuve1 (p)
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)0,05 (p)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)0,05 (p)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,05 (p)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires — cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages0,05 (p)
vi) FRUITS DIVERS0,05 (p)
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05 (p)
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05 (p)
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,05 (p)
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05 (p)
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1 (p)
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1 (p)
Indique le seuil de détection.I.AGRUMESII.NOIX(écalées ou non)III.FRUITS À PÉPINSIV.FRUITS À NOYAUXV.BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisin de table et raisin de cuvec)Fruits de ronce (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)VI.DIVERSI.LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESII.LÉGUMES-BULBESIII.LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleIV.BRASSICÉESa)Choux (dévelop. d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (dével. de feuilles)V.LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitue et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesVI.LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)VII.LÉGUMES-TIGES (frais)VIII.CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidu de pesticide et teneur maximale(mg/kg)
Azinphos-éthylChlozolinateDinoterbDNOCMonolinuronProphamePyrazophosTecnazène
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,050,050,050,050,050,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raison de table
Raison de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haie
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, noires ou blanches)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,050,050,050,050,050,05
Betteraves
Carottes
Céleri
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Feuilles de céleri
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,050,050,050,050,050,050,050,05
Haricots
Lentilles
Petits pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,050,050,050,050,050,050,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de soja
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,050,050,050,050,050,050,050,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,10,10,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,10,10,10,10,1
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire qui a été déterminée conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: toutes les teneurs maximales en résidus provisoires pour ces résidus de pesticides seront considérées comme définitives, conformément à l'article 10 de la directive, quatre ans après l'entrée en vigueur de la présente directive.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(en mg/kg)
AzimsulfuronProhexadione(prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,020,05
i) AGRUMES
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAUX
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisin de table et raisin de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres de haies
Ronces framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
vi) FRUITS DIVERS
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,020,05
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
iv) BRASSICÉES
a) Choux (à développement d'inflorescence)
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
a) Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires
Épinards
Feuilles de bettes cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
e) Fines herbes
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)
Asperges
Cardons
Céleri
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii) CHAMPIGNONS
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,10,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,020,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,10,1
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale provisoire en résidus qui a été déterminée conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE; toutes les teneurs maximales provisoires en résidus pour ces résidus de pesticides seront considérées comme définitives quatre ans après l'entrée en vigueur de la présente directive.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestiblea)Choux (développement d'inflorescences)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg)
Fluroxypyr, y compris ses esters exprimés en fluroxypyr
1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix macadamia
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
iv)LÉGUMES DU GENRE BRASSICA
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux chinois
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Bettes à cardes
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Civette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou autre, provenant des feuilles de Camellia sinensis)0,1
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à l'expiration des quatre années suivant la date d'entrée en vigueur de la directive introduisant la présente modification.Indique le seuil de détection.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSvi)FRUITS DIVERS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(en mg/kg)
Bentazone (somme du bentazone et des éléments combinés du 6-OH- et 8-OH-bentazone, exprimée en bentazone)Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phenylpyridazin) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,10,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
a) Raisins de table et raisins de cuve
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenade
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,10,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES0,10,05
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii) LÉGUMES-FRUITS0,10,05
a) Solanacés
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b) Cucurbitacées à peau comestible
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
iv) BRASSICÉES0,1
a) Choux (à développement d'inflorescence)0,05
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés0,05
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
c) Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés0,2
Autres0,05
d) Choux-raves0,05
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,05
a) Laitues et similaires0,1
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires0,1
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau0,1
d) Endives0,1
e) Fines herbes0,1
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,05
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)0,5
Pois (écossés)0,2
Autres0,1
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,1
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux1
Rhubarbe
Autres0,05
viii) CHAMPIGNONS0,10,05
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,10,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja0,1
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres0,1
5. Pommes de terre0,10,05
Pommes de terres primeurs
Pommes de terres de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non de Camellia sinensis)0,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,10,1
Indique le seuil de détection.#Indique que la TMR est basée sur une TMR du Codex.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
LindaneQuintozène (somme du quintozène et de la pentachoro-aniline exprimée en quintozène)Parathion
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,020,05
Pamplemousse
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenade
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,010,020,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,010,020,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,010,05
Graines de lin
Arachides0,05
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres0,02
5. Pommes de terre0,010,020,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,050,050,1
7. Houblon (séché), y compris les granules de houblon et la poudre non concentrée0,050,050,1
Indique le seuil de détection.a)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)a)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESb)Choux pommésv)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les TMRRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
FormothionOxydéméton-méthyl(somme des résidus de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone exprimée en oxydéméton-méthyl)Diméthoate(somme des résidus du diméthoate et de l'ométhoate exprimée en diméthoate)
1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,02
i) AGRUMES0,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,050,05
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,020,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv) FRUITS À NOYAUX0,02
Abricots
Cerises1
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres0,02
v) BAIES ET PETITS FRUITS0,020,02
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
vi) FRUITS DIVERS0,02
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives2
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,02
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,02
i) RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES0,020,02
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) BULBES0,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps2
Autres0,02
iii) LÉGUMES-FRUITS0,020,02
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
a) Choux (développement d'inflorescence)0,02
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs0,2
Autres0,02
Choux de Bruxelles0,050,3
Choux pommés0,051
Autres0,020,02
c) Choux (développement des feuilles)0,020,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,050,02
a) Laitues et similaires0,05
Cresson
Mâche
Laitue0,5
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres0,02
b) Épinards et plantes apparentées0,020,02
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau0,020,02
d) Endives0,020,02
e) Fines herbes0,020,02
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)1
Pois (écossés)
Autres0,02
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,020,02
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii) CHAMPIGNONS0,020,02
Champignons de couche
Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,020,020,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Graines oléagineuses0,050,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,020,020,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non de Camellia sinensis)0,050,050,05
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,050,05
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du (à l'expiration de quatre années suivant la date d'entrée en vigueur de la directive introduisant la présente modification).i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Metsulfuron méthyle
1. Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitues
Scaroles
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Oléagineux0,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1
Indique le seuil de détection.Indique que la teneur maximale a été établie à titre provisoire jusqu'au 31 décembre 2008 pour adapter une utilisation essentielle au règlement (CE) no 2076/2002/CE.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les TMRAbamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a)Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du cyhexatin exprimée en cyhexatin)BifenthrineBitertanolBromopropylateClofentezineCyromazineFenpropimorpheFlucythrinateHexa-conazoleMethacrifosMyclobutanilPenconazoleProchloraz (somme du prochloraz et de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol exprimée en prochloraz)ProfenofosResmethrine, y compris les autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)TridemorpheTriadimefone and Triadimenol (somme du triadimefone et du triadimenol)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,020,050,05
i) AGRUMES0,010,20,10,0520,50,050,050,0230,05100,10,050,1
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)0,020,10,050,10,050,050,050,050,050,050,050,10,20,10,2
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS0,010,3220,50,050,050,50,20,050,10,05
Pommes0,20,10,2
Poires0,10,1
Coings
Autres0,050,020,1
iv) FRUITS À NOYAUX0,010,20,050,050,050,020,050,10,050,1
Abricots10,30,1
Cerises11
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)10,50,1
Prunes0,320,20,5
Autres0,050,050,020,020,05
v) BAIES ET PETITS FRUITS0,050,050,050,10,05
a) Raisins de table et raisins de cuve0,010,220,050,110,22
Raisins de table0,050,02
Raisins de cuve0,31
b) Fraises (autres que les fraises des bois)0,10,050,50,05210,210,050,5
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)0,010,050,050,050,020,020,050,1
Mûres sauvages0,33
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises0,331
Autres0,050,30,05
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,010,050,050,050,050,020,050,1
Myrtilles (fruits de la variété Vaccinium myrtillus)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)0,51
Groseilles à maquereau1
Autres0,020,02
e) Baies et fruits sauvages0,010,050,050,050,020,050,020,020,050,050,1
vi) FRUITS DIVERS0,010,050,050,020,050,050,10,05
Avocats5
Bananes0,1320,120,2
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues5
Olives
Passiflores
Ananas53
Papayes5
Autres0,050,050,050,020,020,050,1
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,020,050,1
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,010,050,050,050,050,020,050,050,020,050,050,050,050,1
Betteraves
Carottes0,2
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii) LÉGUMES-BULBES0,010,050,050,050,050,020,050,050,020,020,050,050,05
Ail0,5
Oignons0,5
Échalotes5
Oignons de printemps1
Autres0,050,1
iii) LÉGUMES-FRUITS0,050,050,05
a) Solanacées0,050,20,05
Tomates0,020,2310,310,10,30,3
Poivrons0,050,20,050,50,5
Piments rouges0,35
Aubergines0,020,210,3
Autres0,010,050,050,050,020,050,020,020,050,1
b) Cucurbitacées à peau comestible0,010,050,10,50,050,020,020,10,050,050,1
Concombres1
Cornichons1
Courgettes1
Autres0,05
c) Cucurbitacées à peau non comestible0,010,050,050,050,050,020,20,050,1
Melons0,10,30,1
Courges
Pastèques0,30,1
Autres0,020,050,05
d) Maïs doux0,010,050,050,050,050,020,050,020,020,050,050,1
iv) BRASSICÉES0,010,050,050,050,020,050,020,020,050,050,050,050,1
a) choux (développement d'inflorescence)0,20,05
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
b) Choux pommés1
Choux de Bruxelles0,5
Choux pommés
Autres0,05
c) Choux (développement des feuilles)0,050,05
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves0,050,05
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,050,050,020,050,020,020,050,050,050,1
a) Laitue et similaires0,12155
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b) Épinards et similaires0,010,050,050,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau0,010,050,050,05
d) Endives0,010,050,050,05
e) Fines herbes0,010,050,055
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,010,050,020,050,050,020,020,050,050,050,050,1
Haricots (non écossés)0,50,51
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)0,1
Pois (écossés)
Autres0,050,050,05
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)0,010,050,050,050,050,020,020,050,050,05
Asperges
Cardons
Céleris2
Fenouil
Artichauts20,50,21
Poireaux0,50,1
Rhubarbe
Autres0,050,050,020,050,1
viii) CHAMPIGNONS0,010,050,050,050,050,020,050,020,020,050,050,10,050,1
a) Champignons de couche52
b) Champignons sauvages0,050,05
3. Légumineuses séchées0,010,050,050,050,050,020,050,050,050,020,050,020,050,050,10,050,1
Haricots
Lentilles
Pois0,3
Autres0,05
4. Oléagineux0,020,050,10,10,10,050,050,050,050,050,050,050,050,20,10,2
Graines de lin0,5
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol0,5
Graines de colza0,5
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton2
Autres0,10,05
5. Pommes de terre0,010,050,050,050,050,0210,050,050,020,050,020,050,050,050,10,050,1
Pommes de terre primeurs et de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,020,150,10,10,050,050,10,10,050,10,050,10,10,10,2200,2
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,1100,10,10,050,050,10,10,050,120,50,10,10,20,110
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale provisoire en résidus conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à l'expiration des quatre années suivant la date d'entrée en vigueur de la présente directive.ii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUXv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES-BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitue et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg)
TriasulfuronThifensulfuron méthyle2,4-D(somme de 2,4-D et ses esters exprimés comme 2,4-D)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,05
i)AGRUMES1
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e) Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Papayes
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,05
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d) Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau
d) Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées0,050,050,05
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4. Oléagineux0,050,050,1
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5. Pommes de terre0,050,050,05
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,1
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,1
Indique le seuil de détection.(p) Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 14 juillet 2007.Indique que la teneur maximale a été établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidusRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-éthyl (somme de cinidon-éthyl et de E-isomère)Cyhalofop butyl (somme de cyhalofop butyl et de ses acides libres)FamoxadoneFlorasulamFlumioxazineMétalaxyl-MPicolinafèneIprovalicarbProsulfuronSulfosulfuronFenhexamideAcibenzolar-S-méthylCyclanilidePyraflufen-éthylAmitroleDiquatIsoproturonÉthofumesate (somme de éthofumesate et des métabolites 2,3 dihydro-3,3 diméthyl-2-oxo-benzofurane- 5- yl métane sulphonate exprimés en éthofumesate)ChlorfénapyrFentine acétateFentine hydroxide
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,050,050,05
i)AGRUMES0,020,01 (p)0,5 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,02 (p)0,01 (p)
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,020,1 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,1 (p)0,01 (p)
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes0,1 (p)
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres0,02 (p)
iii)FRUITS À PÉPINS0,020,01 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)
Pommes
Poires0,02 (p)
Coings
Autres0,02 (p)
iv)FRUITS À NOYAU0,020,01 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,02 (p)0,01 (p)
Abricots
Cerises5 (p)
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes2 (p)
Autres0,05 (p)
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,01 (p)0,02 (p)0,02 (p)0,01 (p)
a)Raisins de table et raisins de cuve21 (p)2 (p)5 (p)
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,020,3 (p)0,05 (p)5 (p)
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,020,02 (p)0,05 (p)10 (p)
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,020,02 (p)0,05 (p)
Myrtilles5 (p)
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)5 (p)
Groseilles à maquereau5 (p)
Autres0,05 (p)
e)Baies et fruits sauvages0,020,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)
vi)FRUITS DIVERS0,020,01 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,02 (p)
Avocats
Bananes0,1 (p)
Dattes
Figues
Kiwis10 (p)
Kumquats
Litchis
Mangues0,5 (p)
Olives0,05 (p)
Passiflores
Ananas
Papaya
Autres0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,050,050,05
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,020,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)
Betteraves0,1 (p)
Carottes0,1 (p)
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02 (p)0,05 (p)
ii)LÉGUMES-BULBES0,020,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,05 (p)0,05 (p)
a)Solanacées
Tomates10,2 (p)11 (p)1 (p)
Poivrons0,5 (p)
Aubergines0,2
Autres0,020,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)
b)Cucurbitacées à peau comestible0,20,05 (p)0,02 (p)
Concombres0,2 (p)0,5 (p)0,1
Cornichons0,1
Courgettes0,2 (p)0,1
Autres0,02 (p)0,02 (p)0,05 (p)
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,05 (p)0,02 (p)
Melons0,30,05 (p)0,1
Courges
Pastèques0,05 (p)0,1
Autres0,020,02 (p)0,05 (p)
d)Maïs doux0,020,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)
iv)BRASSICÉES0,020,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)
a)Choux (développement d'inflorescence)
Brocolis0,05 (p)
Choux-fleurs0,05 (p)
Autres0,02 (p)
b)Choux pommés
Choux de Bruxelles
Choux pommés0,05 (p)
Autres0,02 (p)
c)Choux (développement des feuilles)
Choux de Chine
Choux non pommés0,2 (p)
Autres0,02 (p)
d)Choux-raves0,02 (p)
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,020,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)
a)Laitues et similaires
Cresson
Mâche
Laitue2 (p)1 (p)
Scarole1 (p)
Autres0,02 (p)0,05 (p)
b)Épinards et similaires0,05 (p)
Épinards0,05 (p)
Feuilles de bettes (cardes)
Autres0,02 (p)
c)Cresson d'eau0,02 (p)0,05 (p)
d)Endives0,3 (p)0,05 (p)
e)Fines herbes0,02 (p)0,05 (p)
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,020,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (fraîches)0,020,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,020,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,05 (p)0,02 (p)0,020,01 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,050,050,05
Haricots0,2 (p)
Lentilles
Pois0,2 (p)
Autres0,05 (p)
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,1 (p)0,05 (p)0,050,1 (p)0,1 (p)0,05 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)
Graines de lin5 (p)
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza0,5
Fèves de soja0,1 (p)
Graines de moutarde
Graines de coton0,2 (p)
Autres0,05 (p)0,1 (p)
5.POMMES DE TERRE0,05 (p)0,02 (p)0,020,01 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,01 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05 (p)0,05*0,05*0,05*
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,1 (p)0,05 (p)0,050,1 (p)0,1 (p)0,05 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,05 (p)0,1 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,10,10,1
7.HOUBLON (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,1 (p)0,05 (p)0,050,1 (p)0,1 (p)10 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,05 (p)0,1 (p)0,05 (p)0,02 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,1 (p)0,10,10,1
Indique le seuil de détection.Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive à partir du 31 décembre 2007.a)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblea)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)e)Fines herbes
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus2,4-DBLinuronPendiméthalineImazamoxOxasulfuronÉthoxysulfuronForamsulfuronOxadiargylCyazofamid
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,050,050,050,050,050,010,01
i)AGRUMES0,050,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,050,01
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de Pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,050,01
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,050,01
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,05
a)Raisins de table et raisins de cuve0,5
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que les fraises des bois)0,01
c)Fruits de ronces (autres que sauvages)0,01
Mûres
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)0,01
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages0,01
vi)FRUITS DIVERS0,050,01
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Papaya
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,050,050,050,050,010,01
i)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES0,01
Betteraves
Carottes0,20,2
Céleris-raves0,5
Raifort0,2
Topinambours
Panais0,20,2
Persil à grosse racine0,20,2
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,050,05
ii)LÉGUMES-BULBES0,050,050,01
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
iii)LÉGUMES-FRUITS0,050,05
Tomates0,2
Poivrons
Aubergines
Autres0,01
Concombres0,1
Cornichons
Courgettes
Autres0,01
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,1
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,01
iv)BRASSICÉES0,050,050,01
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,050,01
a)Laitues et similaires0,05
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
b)Épinards et similaires0,05
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau0,05
d)Endives0,05
Cerfeuil
Ciboulette
Persil1
Céleri à couper1
Autres0,05
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,20,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)0,1
Pois (non écossés)
Pois (écossés)0,1
Autres0,05
vii)LÉGUMES-TIGES (fraîches)0,050,01
Asperges
Cardons
Céleris0,1
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres0,05
viii)CHAMPIGNONS0,050,050,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,050,050,050,050,050,050,010,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,050,10,10,050,050,050,010,010,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.POMMES DE TERRE0,050,050,050,050,050,050,010,010,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,10,10,10,10,10,10,050,050,02
7.HOUBLON (séché) y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,10,10,10,10,10,10,050,050,02
indique le seuil de détection.i)AGRUMESii)FRUITS À COQUE (écalés ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUv)BAIES ET PETITS FRUITSa)raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronce (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERSi)LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULESii)LÉGUMES -BULBESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESa)Choux (développement d'inflorescence)b)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)v)LÉGUMES — FEUILLES ET FINES HERBESa)Laitues et similairesb)Épinards et similairese)Fines herbesvi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)vii)LÉGUMES-TIGES (frais)viii)CHAMPIGNONS
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMRRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Acéphate(I)Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon exprimée en parathion-méthyle)
1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,020,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
Pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres les fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles
Groseilles (à grappes rouges, noires et blanches)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwi
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Passiflores
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché0,020,02
Betterave
Carottes
Céleri-rave
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
Ail
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux
Brocolis
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
Cresson
Mâche
Laitue
Scarole
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,02
Haricots
Lentilles
Pois0,2
Autres0,02
4.OLÉAGINEUX0,050,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Graines de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.POMMES DE TERRE0,020,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou autre, provenant des feuilles de Camellia sinensis)0,050,05
7.HOUBLON (séché), incluant les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,050,05
Indique le seuil de détection.1.Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noixa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronces (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)FRUITS DIVERS2.Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séchéi)RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRESiii)LÉGUMES-FRUITSa)Solanacéesb)Cucurbitacées à peau comestiblec)Cucurbitacées à peau non comestibleiv)BRASSICÉESb)Choux pommésa)Laitues et similairesb)Épinards et plantes apparentéese)Fines herbes
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les TMRRésidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Fénamiphos (somme des résidus de fénamiphos et de ses sulphoxyde et sulphone exprimée en fénamiphos)
i)AGRUMES0,02
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii)NOIX (écalées ou non)0,02
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
iii)FRUITS À PÉPINS0,02
Pommes
Poires
Coings
Autres
iv)FRUITS À NOYAU0,02
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
Prunes
Autres
v)BAIES ET PETITS FRUITS0,02
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
Mûres sauvages
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes0,05
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres0,02
Betteraves
Carottes0,05
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,02
ii)BULBES0,02
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
Tomates0,05
Poivrons0,1
Aubergines0,05
Autres0,02
Concombres0,05
Cornichons
Courgettes0,05
Autres0,02
Melons0,05
Courges
Pastèques0,05
Autres0,02
d)Maïs doux0,02
a)Choux (développement d'inflorescence)0,02
Brocolis (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles0,05
Choux pommés0,05
Autres0,02
c)Choux (développement des feuilles)0,02
Choux de Chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves0,02
v)LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES0,02
Cresson
Mâche
Laitues
Scarole (endive à larges feuilles)
Autres
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)0,02
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,02
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,02
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,02
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,05
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.POMMES DE TERRE0,02
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)0,05
7.HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée)0,05
Indique le seuil de détection analytique.En tenant compte des niveaux de base dus à l'utilisation de dieldrine et d'aldrine dans le passé.En tenant compte des niveaux de base dus à l'utilisation de dieldrine et d'aldrine dans le passé.En tenant compte des niveaux de base dus à l'utilisation de dieldrine et d'aldrine dans le passé.Les données de contrôle montrent que des niveaux pouvant atteindre 0,02 mg/kg de dieldrine ont été décelés dans des graines de citrouille utilisées pour l'extraction d'huile.i)AGRUMESii)NOIX (écalées ou non)iii)FRUITS À PÉPINSiv)FRUITS À NOYAUv)BAIES ET PETITS FRUITSa)Raisins de table et raisins de cuvec)Fruits de ronce (autres que sauvages)d)Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)vi)DIVERSi)RACINES ET TUBERCULESiii)FRUITS-LÉGUMESa)Choux à développement d'inflorescenceb)Choux pommésc)Choux (développement des feuilles)a)Laitues et similairesb)Épinards et plantes apparentéese)Fines herbes
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les TMRSomme des composés de mercure exprimée en mercureAldrine et dieldrine combinés exprimés en dieldrineChlordane (somme de cis- et trans- chlordane)HCH, sommes des isomères excepté l'isomère gammaHexa-chloro-benzèneOxyde d'éthylène (somme d'oxyde d'éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d'éthylène)Nitrofène1,2-dichloro-éthane
1.Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix0,010,010,010,010,010,10,010,01
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomelos
Autres
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes et marrons
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pékan
Pignons
Pistaches
Noix
Autres
pommes
Poires
Coings
Autres
Abricots
Cerises
Pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires)
Prunes
Autres
Raisins de table
Raisins de cuve
b)Fraises (autres que sauvages)
Mûres sauvages
Mûres de haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
Myrtilles
Airelles canberges
Groseilles (à grappes rouges, noires et blanches, cassis)
Groseilles à maquereau
Autres
e)Baies et fruits sauvages
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2.Légumes, frais ou cuits, à l'état congelé ou séché0,010,010,010,010,10,010,01
Betteraves
Carottes
Céleris-raves
Raifort sauvage
Topinambours
Panais0,02
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres0,01
ii)BULBES0,01
Aulx
Oignons
Échalotes
Oignons de printemps
Autres
a)Solanacées0,01
Tomates
Poivrons
Aubergines
Autres
b)Cucurbitacées à peau comestible0,02
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c)Cucurbitacées à peau non comestible0,03
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d)Maïs doux0,01
iv)BRASSICÉES0,01
Brocoli (y compris calabrais)
Choux-fleurs
Autres
Choux de Bruxelles
Choux pommés
Autres
Choux de chine
Choux non pommés
Autres
d)Choux-raves
v)LÉGUMES — FEUILLES ET FINES HERBES0,01
Cresson
Mâche
Laitues
Scarole (à larges feuilles)
Autres
Épinards
Feuilles de bettes
Autres
c)Cresson d'eau
d)Endives
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi)LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (frais)0,01
Haricots (non écossés)
Haricots (écossés)
Pois (non écossés)
Pois (écossés)
Autres
vii)LÉGUMES-TIGES (frais)0,01
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts
Poireaux
Rhubarbe
Autres
viii)CHAMPIGNONS0,01
a)Champignons de couche
b)Champignons sauvages
3.LÉGUMINEUSES SÉCHÉES0,010,010,010,010,010,10,010,01
Haricots
Lentilles
Pois
Autres
4.GRAINES OLÉAGINEUSES0,020,020,020,020,020,20,020,02
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja
Graines de moutarde
Graines de coton
Autres
5.POMMES DE TERRE0,010,010,010,010,010,10,010,01
Pommes de terre primeurs
Pommes de terre de conservation
6.THÉ (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non de Camellia sinensis)0,020,020,020,020,020,20,020,02
7.HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée0,020,020,020,020,020,20,020,02
Résidus des pesticides et teneurs maximales en résidus applicables particulièrement au thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)Indique lalimite de détermination analytique.xSi ce niveau n'est pas confirmé ou modifié par une directive, la limite de détection appropriée sera applicable à compter du 1er juillet 2000.(a) (b) (c) (d): À partir du 31 octobre 1998, les teneurs maximales indiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette date.(a) 0,02(b) 0,01(c) 0,05(d) 0,1.
Résidus de pesticidesTeneurs maximales en mg/kg (ppm)
1.ALDRINEisolément ou ensemble, exprimés en dieldrine (HEOD)0,02
2.DIELDRINE
3.ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimés en endosulfan)30
4.HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
4.1isomère alpha(somme)0,2
4.2isomère bêta
4.3isomère gamma (lindane)0,2
5.BIFENTHRINE5
6.BROMOPROPYLATE0,1
7.CARTAP0,1
8.CHLORDANE (somme des isomères cis et trans)0,02
9.DICHLORVOS0,1
10.DICOFOL20
11.DIMÉTHOATE0,2
12.OMÉTHOATE0,1
13.ÉTHION3
14.FÉNITROTHION0,5
15.FLUCYTHRINATE (somme des isomères)0,1
16.HEXACHLOROBENZÈNE (HCB)0,01
17.MALATHION (somme du malathion et du malaoxon, exprimés en malathion)0,5
18.MÉTHIDATHION0,1
19.MONOCROTOPHOS0,1
20.PHOXIME0,1
21.PROFENOFOS0,1
22.PROPARGITE5
23.QUINALPHOS2
24.PHOSMET (somme du phosmet et du phosmet oxon, exprimé en phosmet)0,1